Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Ton père et ami dévoué

 | 
Jules Lelorrain

Annexes

Annexe n° 12 – Liste des discours de rentrée consacrés au « pouvoir judiciaire »

Jean-François Tanguy

Texte intégral

1[D’après Farcy, 1998]. On remarquera que ce thème, très rare (J.-C. Farcy a recensé 3 645 discours en tout !), se concentre sur la période de la Monarchie de Juillet, d’une part, époque de la tentative de construction d’un État de droit équilibré, de la Troisième République de l’autre, et notamment des années 1879-1887, années d’épuration massive, de renouvellement très général du corps et de prédominance absolue du pouvoir politique. Sous le Second Empire, le vide est complet : la magistrature s’identifie complètement et sans états d’âme au régime, moyennant la part d’indépendance très formelle que celui-ci veut bien lui laisser. Au XXe siècle, et jusqu’à une époque très récente, personne ne pose plus la question, non qu’elle soit résolue : elle n’existe pas.

Monarchie de Juillet
Letourneux (Horace), avocat général, Origine et nature du pouvoir judiciaire. Ce qu’a été la magistrature en France avant et depuis 1815. Ce qu’elle doit être et sera depuis la révolution de 1830. Barreau de Rennes, Avoués de Rennes, 3 novembre 1830, Rennes, Imprimerie de Marteville, s. d., 20 p.
Parès, avocat général, [L’indépendance du magistrat], 3 novembre 1831, Montpellier, chez Mme Veuve Picot, s. d., 7 p.
Persil, procureur général, [Le pouvoir judiciaire, ses rapports avec la puissance législative, le gouvernement et son indépendance civile et politique], 4 novembre 1833, La Gazette des Tribunaux, 4-5 novembre 1833.
Lerouge, procureur général, [De l’influence de la nature du gouvernement sur l’organisation judiciaire et l’administration de la justice], 3 novembre 1835, Registre des actes importants, AD du Doubs, U 5277.
Diard (H.), avocat général, De l’influence de la magistrature française dans l’ancienne monarchie, 5 novembre 1840, Orléans, Imprimerie d’Alexandre Jacob, 1840, 37 p.
Letourneux (Horace ?), procureur général, [Autorité morale du pouvoir judiciaire], 8 novembre 1842, Poitiers, Imprimerie de F. A. Saurin, s. d., 14 p.

Seconde République
Dupin (André), procureur général, Procès-verbal de la prestation de serment et d’installation de la magistrature au Palais de justice à Paris dans la séance solennelle du 3 novembre 1849 [Place du pouvoir judiciaire parmi les grands pouvoirs de l’État], Paris, Imprimerie nationale, 1850, 40 p.

Second Empire
Guyho (Charles), procureur général, Des vrais rapports du pouvoir politique et du pouvoir judiciaire, 3 novembre 1855, Amiens, Duval et Herment, 1856, 40 p.

Troisième République
Rousselier (Paul-Henri), substitut, De l’indépendance du pouvoir judiciaire et de son rôle dans une société démocratique, 3 novembre 1871, Nîmes, Clavel-Ballivet, 1871, 59 p.
Clément-Simon (Clément), avocat général, La démocratie et le pouvoir judiciaire, 4 novembre 1872, Pau, E. Vignancour, 1872, 64 p.
Chudeau, substitut, Le pouvoir judiciaire en France, 4 novembre 1879, Angers, A. Burdin et Cie, 1879, 44 p.
Vergoin (Jean-Marie), avocat général, Considérations sur le pouvoir judiciaire en démocratie, 3 novembre 1883, Dijon, Darantière, 1883, 80 p. [avec discours de M. le procureur général Fochier et de M. le premier président Marignan].
Flandin (Étienne), avocat général, L’Assemblée constituante et le pouvoir judiciaire, 16 octobre 1885, Pau, Garet, 1885, 46 p.
Laroche (Philippe), procureur général, Sur l’indépendance du pouvoir judiciaire, 17 octobre 1887, Chambéry, Imprimerie nouvelle, 1887, 30 p.
XXe siècle
Drai (Pierre), premier président, Le juge et sa légitimité, 6 janvier 1988, Paris, Cour d’appel de Paris, 1988, 25 p.
LF Source : d’après J.-C. Farcy, 1998.

© Presses universitaires de Rennes, 2013

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Lire

Accès exclusif

open access

Offert par L’éditeur de ce site