Chapitre IV. Des années polémiques (1818-1830)

1 Waresquiel E. de, L’Histoire à rebrousse-poil. Les élites, la Restauration, la Révolution, Paris, Fayard, 2005 ; Alexander R. A., Rewriting the French revolutionary tradition : Liberal opposition and the fall of the Bourbon monarchy, Cambridge, CUP, 2003 ; Mollier J.-Y., Reid M. et Yon J.-C. (dir.), Repenser la Restauration, s.l., Nouveau Monde éditions, 2005 ; « La restauration revisitée », Christen-Lécuyer C. et Fureix E. (dir.), Revue d’histoire du xix^e siècle, n° 35, 2007/2.

2 Bertier de Sauvigny G. de, La Restauration, Paris, Flammarion, 1963 [1955].

3 [Laroche J.-F.-F.], Souvenirs d’un officier de gendarmerie sous la Restauration publiés et annotés par le vicomte Aurélien de Courson, Paris, Plon, 1914.

4 Girardet R., La Société militaire de 1815 à nos jours, Paris, Perrin, 1998, p. 13-20.

5 Compagnies du Jura et du Calvados, mai 1822 et juin 1827, AN, F⁷ 4033 et 3944.

6 Circulaire du ministère de la Guerre aux inspecteurs généraux de gendarmerie, 6 août 1823, AN, F⁷ 9799.

7 Observations du chef de la 16^e légion, compagnie du Vaucluse, février 1830, AN, F⁷ 4215⁴.

8 Gaveau F., « L’État et l’écoulement des Temps sous la Restauration. La hantise de l’événement », Annales de Bourgogne, t. 74-1, 2002, p. 73-102.

9 Karila-Cohen P., « Une « bonne surveillance« ? La gendarmerie et la collecte du renseignement politique en province sous la monarchie censitaire », Luc J.-N. (dir.) Gendarmerie, État et société… op. cit., p. 225-236.

10 Compagnie des Pyrénées-Orientales, novembre 1829, AN, F⁷ 4130.

11 Compagnie du Rhône, septembre 1822, AN, F⁷ 4143.

12 Compagnie d’Ille-et-Vilaine, février 1823, AN, F⁷ 4019. Cette implication n’est pas propre à la gendarmerie : Farcy J.-C., Magistrats en majesté. Les discours de rentrée aux audiences solennelles des Cours d’appel (xix^e-xx^e siècles), Paris, CNRS Éd., 1998, p. 85.

13 Selon le préfet de l’Aude, appelé à rendre compte à la direction de la Police du ministère de l’Intérieur de l’attitude du chef d’escadron Brault, promu de la Mayenne à l’Aude, 3 avril 1823, AN, F⁷ 6753.

14 Karila-Cohen P., « L’état des esprits »…, op. cit., p. 539-552.

15 Renseignements sur les lieux publics de réunion existant dans les principales communes du département de l’Ardèche, 16 septembre 1822, AN, F⁷ 9800.

16 Compagnie d’Ille-et-Vilaine, mars 1823, AN, F⁷ 4019.

17 Ploux F., De Bouche à oreille : naissance et propagation des rumeurs dans la France du xix^e siècle, Paris, Aubier, 2003, p. 46-57, 75.

18 Compagnie de la Drôme, avril 1830, AN, F⁷ 3987.

19 Voilliot C., « Surveiller et faire élire : surveillance politique et pratiques de la » candidature officielle »sous la Restauration », Cultures et conflits, n° 53, 2004, Surveillance politique, p. 71-82 ; La Candidature officielle. Une pratique d’État de la Restauration à la Troisième République, Paris, PUR, 2005, p. 155.

20 Observations sur les améliorations du service présentées par le colonel de la 20^e légion, 6 octobre 1827, AN, BB¹⁸ 1153.

21 Macaire S., Les Brigands-demoiselles, folie contemporaine, Paris, Renault, 1831, t. I, p. 213.

22 Compagnie du Rhône, mai 1822, AN, F⁷ 4143.

23 Le chef de la compagnie du Rhône au préfet, 17 mai 1822, AD Rhône, 4 M 229.

24 Aubert C., La Répression des manifestations séditieuses de l’opposition politique en Maine-et-Loire au xix^e siècle, 1814-1870, doctorat, Histoire du droit, Rennes I, dir. M.-Y. Crepin, 1995, p. 5-13 ; Vielfaure P., L’Évolution du droit pénal sous la monarchie de Juillet, entre exigences politiques et interrogations de société, Aix-en-Provence, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2001, p. 62-78.

25 Bulletin de police du 7 juillet 1818, AN, F⁷ 3790.

26 Le procureur général de Riom au ministre de la Justice, 8 août 1818, AN, BB¹⁸ 1042.

27 Corbin A., « L’agitation dans les théâtres de province sous la Restauration », Le Temps, le désir et l’horreur, Paris, Champs-Flammarion, 1998 [1985], p. 78.

28 Bulletin de police du 13 novembre 1821, AN, F⁷ 3794.

29 Le procureur du roi à Laval au procureur général d’Angers, 12 juin 1827, AN, BB¹⁸ 1295.

30 Odry C., Les Gendarmes. Poème en deux chants suivi de notes, remarques et commentaires de M. Léonard-Tousez, Paris, Huet, 1820.

31 Lignereux A., « Être ou ne pas être gendarme… », Milliot V. (dir), Être policier…, art. cit.

32 On peut confronter la tradition autour de l’incident avec la « Relation du service de la gendarmerie de Paris pendant les séances de la Chambre des députés des 3 et 4 mars 1823 », minute originale des procès-verbaux, signée par le vicomte de Foucauld, 3-4 mars 1823, BHVP, NA 153 ff° 63-74.

33 Périphrase qu’utilise par exemple Pierre Colau, Vie errante, politique et jésuitique de Charles le parjure, Paris, Bellemain, 1830, p. 35.

34 Senty A., La Censure et la dissolution, ou les projets de la coterie et ses embarras. Comédie politique en trois actes, Paris, Ponthieu, 1827, p. 68.

35 Macaire S., Les Brigands demoiselles…, op. cit., V, p. 21-25 et p. 70. Voir aussi Ducange V., Marc Loricot ou le petit Chouan de 1830, Paris, Gosselin, 1836 [1832], II, p. 62 et 79.

36 Bérard P.-C., « Cancans épidémiques », Les Cancans diplomatiques ou le Passe-temps du jour, Paris, [1831-1834], p. 5.

37 Septembre 1821, avril 1823 et notions et observations du chef de légion pour 1824, compagnies du Var, de la Meurthe et de la Sarthe, AN, F⁷ 4211, 4085 et 4155.

38 Le préfet de la Seine-inférieure au ministre de l’Intérieur, 25 avril 1825, AN, F⁷ 6693, cité par Kroen S., Politics and theater : the crisis of legitimacy in Restoration France, 1815-1830, Berkeley, UCP, 2000, p. 239.

39 Ducange V., Marc Loricot…, op. cit., I, p. 56.

40 Riberette P., « De la police de Napoléon à la police de la Congrégation », Aubert J. (dir.), L’État et sa police en France, Genève, Droz, 1979, p. 35-58.

41 La Mennais F. de, De la Religion considérée dans ses rapports avec l’ordre politique et civil, Paris, Bureau du Mémorial catholique, 1826, IX, p. 227.

42 Le procureur général de Nîmes au ministre de la Justice, 13 juillet 1824, AN, BB¹⁸ 1111 ; compte rendu de la cour d’assises de l’Ardèche (1825), BB²⁰ 23.

43 Le procureur général de Besançon au ministre de la Justice, 19 août 1823, AN, BB¹⁸ 1100.

44 Le préfet du Puy-de-Dôme au procureur général de Riom, 27 mai 1842, AN, BB¹⁸ 1403.

45 Contrôle nominatif des sous-officiers et gendarmes de la lieutenance de Largentière, 5 avril 1824, SHD-DG, 2 Mu 842.

46 Compagnie de l’Indre-et-Loire, février 1828, AN, F⁷ 4026 ; Gazette des tribunaux, 5 mars 1828.

47 Œuvres complètes de Paul-Louis Courier, Paris, Paulin-Perrotin, 1834. Les œuvres citées par la suite sont extraites du premier tome, consacré aux pamphlets politiques.

48 Pétition aux deux chambres, 10 décembre 1816.

49 Lettres au rédacteur du Censeur, 1819-1820, « Lettre II » [été 1819], p. 63.

50 Ibidem, « Lettre V » [18 octobre 1819].

51 Ibid., « Lettre VII » [30 novembre 1819], p. 87 ; Pétition à la Chambre des députés pour les villageois que l’on empêche de danser.

52 Livret de Paul-Louis, vigneron, pendant son séjour à Paris, en mars 1823, p. 393.

53 Lettres au rédacteur du Censeur (10 avril 1820), p. 118.

54 Livret de Paul-Louis, vigneron, pendant son séjour à Paris, en mars 1823, p. 388.

55 Pétition à la Chambre des députés pour les villageois que l’on empêche de danser, p. 307.

56 Rosanvallon P., L’État en France de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, 1990, p. 57.

57 Gaveau F., L’Ordre aux champs…, op. cit., p. 477.

58 Bérenger de la Drôme A., De la Justice criminelle en France, d’après les lois permanentes, les lois d’exception et les doctrines des tribunaux, Paris, L’Huillier, 1818, II, p. 13 et 368.

59 Guizot F., Des Moyens de gouvernement et d’opposition dans l’état actuel de la France. Introduction de Claude Lefort, Paris, Belin, 1988, p. 106.

60 Séances du 20 juin 1821, 17 et 22 juillet 1828, Archives parlementaires…, op. cit., 2^e série, t. XXXII, p. 266-273, et t. LVI, p. 304-310.

61 Rapport du chef du bureau de la gendarmerie au ministre de la Guerre, septembre 1828, SHD-DAT, Xf 260.

62 Coffinières A.-S.-G., Traité de la liberté individuelle, à l’usage de toutes les classes de citoyens, Paris, Moutardier, 1828, p. 451-453.

63 Boyer F., Martignac (1778-1832). L’itinéraire politique d’un avocat bordelais, Paris, CTHS, 2002, p. 266-267.

64 Archives parlementaires…, op. cit., 2^e série, t. LX, p. 607.

65 Collins I., The Government and the newspaper press in France, 1814-1881, Oxford, OUP, 1959 ; Lédré C., La Presse à l’assaut de la monarchie, 1815-1848, Paris, Armand Colin, 1960 ; Rader D., The Journalists and the July Revolution in France. The role of the political press in the overthrox of the Bourbon restoration, 1827-1830, La Haye, Nijhoff, 1973 ; Popkin J. D., Press, revolution and social identities in France, 1830-1835, University Park, Pennsylvania State University press, 2002.

66 Debré J.-L., La Justice au xix^e siècle. Les républiques des avocats, Paris, Perrin, 1984, p. 51-53 ; Karpik L., Les Avocats. Entre l’État, le public et le marché, xiii^e-xx^e siècle, Paris, Gallimard, 1995, p. 182.

67 Tulard J., Paris et son administration, Paris, CTH, 1976, p. 475-476 ; Lauck A., Les Représentations de la police parisienne de la Restauration à la monarchie de Juillet (1814-1832), doctorat, dir. A. Corbin, Paris 1, 1996, p. 284-286 ; Boyer F., Martignac (1778-1832)…, op. cit., p. 266.

68 Goyard-Fabre S., « Le “peuple” et le droit d’opposition », Cahiers de philosophie politique et juridique de l’Université de Caen, n° 2, 1982, p. 69-89.

69 Morabito M., « La résistance à l’oppression en 1793 », Revue historique de droit français et étranger, 72-2, 2^e trim. 1994, p. 235-247.

70 Gazette des tribunaux, 28 novembre 1826.

71 Lascoumes P., Poncela P. et Lenoël P., Au Nom de l’ordre. Une histoire politique du code pénal, Paris, Hachette, 1989, p. 255.

72 Pelet de la Lozère, Opinions de Napoléon sur divers sujets…, op. cit., p. 75.

73 Duvergier de Hauranne J.-M., De l’Ordre légal en France, et des abus d’autorité, Paris, Baudoin, 1826, t. II, p. 408.

74 Bulletin de police du 19 juin 1819, AN, F⁷ 3790.

75 Ibidem, 16-17 avril 1820, AN, F⁷ 3792 ; Corbin A. Les Cloches de la terre. Paysage sonore et culture sensible dans les campagnes au xix^e siècle, Paris, Flammarion, 1994.

76 Desmons É., Droit et devoir de résistance en droit interne. Contribution à une théorie du droit positif, Paris, LGDJ, 1999, p. 92-93.

77 Deux exceptions : Chauvaud F., « La petite délinquance et la Gazette des tribunaux : le fait chronique entre la farce et la fable », Garnot B. (dir.), La Petite délinquance du Moyen-âge à l’époque contemporaine. Actes du colloque de Dijon des 9-10 octobre 1997, Dijon, EUD, 1998, p. 79-89 ; Lapalus S., La Mort du vieux…, op. cit., p. 71-84.

78 Montigny L.-G., Le Provincial à Paris. Esquisse des mœurs parisiennes, Paris, Ladvocat, 1825, t. II, p. 168 ; Jouy É. de et Jay A., Les Hermites en liberté, Paris, Dufey, 1825 [5^e éd.], p. 270.

79 Le fils est conduit demi-nu par une nuit glaciale jusqu’au chef-lieu, puis envoyé dans un régiment disciplinaire ; la mère est réduite à la fuite avant de se rendre, séparée de son conjoint réfugié en Espagne.

80 Gazette des tribunaux, 29 août 1826.

81 Le procureur général de Limoges au ministre de la Justice, 19 juillet 1826, AN, BB¹⁸ 1140.

82 Claveau A.-G., De la Police de Paris, de ses abus et des réformes dont elle est susceptible, avec documens anecdotiques et politiques, pour servir à l’histoire judiciaire de la Restauration, Paris, Pillot, 1831, p. 210.

83 Gazette des tribunaux, 26 septembre 1826.

84 Vivien A. (avocat), Consultation pour M^e Isambert après le jugement du Tribunal de Police correctionnel de la Seine du 23 décembre 1826, Paris, Coniam, 31 décembre 1826 ; Des Arrestations arbitraires ou Débats du procès intenté à M^e Isambert, avocat, et à la Gazette des tribunaux, au Journal du Commerce et à l’Écho du soir, Paris, Baudouin, 1827.

85 Gazette des tribunaux, 28 septembre 1827.

86 Ibidem, 20 mai 1827.

87 Ibid., 1^er juin 1827.

88 Ibid., 7 avril 1827.

89 Ibid., 11 octobre 1828. Voir aussi 29-30 décembre 1828 et 24 janvier 1829.

90 Ibid., 20 septembre 1829.

91 Ibid.

92 Ibid., 12 mars et 6-7 octobre 1828.

93 Ibid., 14 novembre 1828. Autres exemples de brutalités : 27 février 1828, 12 mars 1830.

94 Le procès-verbal d’un gendarme de Vertus est reproduit avec les fautes en italique ; Ibid., 9-10 mars 1829.

95 Ibid., 6 janvier 1830.

96 Coffinières A., Traité de la liberté individuelle…, op. cit.

97 Newman E. L., « La blouse et la redingote. L’alliance du peuple et de la bourgeoisie à la fin de la Restauration », AHRF, n° 222, oct.-déc. 1975, p. 513-535.

98 Texte reproduit par exemple dans Bory J.-L., La révolution de Juillet, Paris, Gallimard, 1972, p. 647.

99 Rapport au ministre de la Guerre du chef du bureau de la gendarmerie, septembre 1828, SHD-DAT, Xf 260.

100 Lignereux A., « L’élaboration d’un bouc émissaire : la Gendarmerie royale de Paris dans les récits des trois Glorieuses », Violence et conciliation. La résolution des conflits socio-politiques en Europe au xix^e siècle. Colloque international de la Société d’Histoire de la Révolution de 1848 et des révolutions du xix^e siècle (Paris, 25-27 janvier 2007), à paraître aux PUR.

101 Pinkney D. H., La Révolution de 1830 en France, Paris, PUF, 1988 [1972], ch. VI ; Pilbeam P. M., « The “Three Glorious Days” : the Revolution of 1830 in Provincial France », Historical Journal, t. XXVI-4, 1983, p. 831-844 ; Alexander R., Rewriting the french revolutionary tradition…, op. cit., p. 290-294.

102 Le capitaine de la compagnie d’Eure-et-Loir au ministre de l’Intérieur, 29 juillet 1830, AN, F⁷ 6777.

103 Notions et observations du chef de légion, 5 et 13 août 1830, compagnies de la Seine, Seine-et-Marne et Seine-et-Oise, AN, F⁷ 4161, 4189 et 4194.

104 Le procureur général de Paris au ministre de la Justice, 26 août 1830, AN, BB¹⁸ 1187.

105 Ibidem ; août 1830, compagnie de la Seine-et-Oise, AN, F⁷ 4194.

106 Price R., « The French army and the Revolution of 1830 », European Studies review, III-4, 1973, p. 248.

107 Notions et observations du chef de la 3^e légion, 8 août 1830, compagnie de la Seine-inférieure, AN, F⁷ 4184.

108 Laumier C., Histoire du voyage de Charles X et de sa famille, de Saint-Cloud à Cherbourg, Paris, Blanchard, 1830, p. 153.

109 Prentout H., « Caen en 1830 », RHM, t. VI, 1931, p. 111.

110 Marchand C.-M., Récit de ce qui s’est passé à Alençon (Orne) depuis les ordonnances du 25 juillet et les événements de Paris, jusqu’au 23 août 1830, Alençon, Au Journal d’Alençon, 1830, p. 291-292.

111 Giraud-Mangin, « Nantes en 1830 et les journées de juillet », RHM, 1931, t. VI, p. 289-294.

112 Laumier C., Histoire du voyage de Charles X…, op. cit., p. 27.

113 Notions et observations du chef de légion, compagnies de la Marne et des Ardennes, AN, F⁷ 4076 et 3926.

114 Compagnie de la Haute-Marne, août 1830, AN, F⁷ 4080.

115 Ploux F., Les Formes du conflit et leurs modes de résolution dans les campagnes du Lot (1810-1860), doctorat, dir. A. Corbin, Paris I, 1994, p. 289.

116 Aubert C., La Répression des manifestations séditieuses de l’opposition politique en Maine-et-Loire…, op. cit., p. 147.

117 Le National et L’Écho français, 16-17 août 1830 ; séance du 22 octobre 1831, Archives parlementaires, op. cit., 2^e série, t. LXXI, p. 42.

118 Compagnie de gendarmerie de la Corrèze, août 1830, AN, F⁷ 3961.

119 Pilbeam P. M., « Les barricades provinciales : les Trois Glorieuses de 1830 », Revue d’histoire du xix^e siècle, n° 18, 1999-1, p. 82.

120 Compagnie de la Marne, septembre 1830, AN, F⁷ 4076.

121 Compagnie de l’Ain, résumé pour l’année 1830, AN, F⁷ 3907.

122 Notions et observations du chef de légion, août 1830, ibidem.

123 Compagnie de l’Isère, août 1830, AN, F⁷ 4030.

124 AN, F⁷ 4080 ; BB¹⁸ 1187, Gazette des tribunaux, 7 février 1831 ; Leseur C., Marginaux, contestataires et rebelles en Haute-Marne…, op. cit., p. 88-90.

125 Kroen S., Politics and theater…, op. cit., p. 165 et 330.

126 Compagnies de l’Allier et de l’Ardèche août 1830, AN, F⁷ 3915 et 3923.

127 Compagnie de la Haute-Marne, août 1830, AN, F⁷ 4080.

128 Gazette des tribunaux, 23 mars 1831.

129 Compagnies de gendarmerie du Vaucluse et du Var, janvier 1831, AN, F⁷ 4215⁴ et 4214.

130 Compagnie de la Sarthe, août 1832, AN, F⁷ 4156.

131 Compagnie des Hautes-Alpes, avril 1835, AN, F⁷ 3921 ; le lieutenant d’Embrun au ministre de l’Intérieur, 12 avril 1835, F⁷ 6779.