Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

La justice pénale sous la Révolution

 | 
Emmanuel Berger

Sources

Entrées d'index

Géographique :

France

Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques et institutions qui l'ont acquis dans le cadre de l'offre OpenEdition Freemium for Books. L'ouvrage pourra également être acheté sur les sites de nos libraires partenaires, aux formats PDF et ePub. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont également proposés sur cette page.

Extrait du texte

France

Sources imprimées

Corps législatif. Procès-verbal des séances du conseil des Cinq-Cents, imprimé en vertu de l’acte constitutionnel, Paris, Imprimerie nationale.

Corps législatif. Procès-verbal des séances du conseil des Anciens, imprimé en vertu de l’acte constitutionnel, Paris, Imprimerie nationale

Duvergier (J.-B.), Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements, et avis du Conseil d’État, Paris, Guyot, 1824-1826.

Gazette nationale ou le moniteur universel, Paris, 1789-1810.

Journal des débats et des décrets, Paris, Imprimerie du journal des débats, 1789-1805.

Locré J.-G., La législation civile, commerciale et criminelle de la France, Paris, Treuttel et Würtz, 1827-1832.

Madival J., Laurent E., Archives parlementaires de 1787 à 1860, recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises : Première série (1787-1799) et Deuxième série (1800-1860), Paris, depuis 1867.

Fonds d’archives : archives nationales (AN)

Assemblées nationales (C)

387 à 479 :...

© Presses universitaires de Rennes, 2008

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540