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La justice pénale sous la Révolution

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Emmanuel Berger

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Géographique :

France

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Extrait du texte

Annexe 1 : les arrondissements judiciaires des départements belges sous le Directoire

1. Département de la Dyle (arrondissements créés le 13/12/1795)

  • Bruxelles
  • Diest
  • Jodoigne
  • Louvain
  • Nivelles

2. Département de Jemappes (arrondissements créés le 22/01/1796)

  • Mons
  • Tournai
  • Thuin

3. Département de la Lys (arrondissements créés le 7/01/1796)

  • Bruges
  • Ypres
  • Courtrai

4. Département de la Meuse inférieure (arrondissements créés le 12/01/1796)

  • Hasselt
  • Maastricht
  • Ruremonde
  • Saint-Trond (supprimé le 11/01/1797)

5. Département de l’Ourthe (arrondissements créés le 17/12/1795)

  • Waremme
  • Huy
  • Liège
  • Limbourg (supprimé le 3/07/1796)
  • Malmédy
  • Saint-Vith (créé le 18/01/1796 et supprimé le 3/07/1796)
  • Verviers

6. Département de Sambre-et-Meuse (arrondissements créés le 20/01/1796)

  • Dinant
  • Namur
  • Marche
  • Saint-Hubert

7. Département de l’Escaut (arrondissements créés le 30/12/1795)

  • Alost
  • Gand
  • Oudenaarde
  • Saint-Nicolas
  • Eeklo (créé le 8/03/1798)
  • Sas de Gand (supprimé le 8/03/1798)

8. Département des Deux-Nèhtes (arrondissements créés le 5/01/1796)

  • Anvers
  • Mali...

© Presses universitaires de Rennes, 2008

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