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La justice pénale sous la Révolution

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Emmanuel Berger

Table des matières

Jean-Clément Martin et Xavier Rousseaux

Préface

Introduction

Les enjeux du modèle judiciaire libéral de la Révolution
Les principes du modèle judiciaire libéral de la Révolution
Le modèle judiciaire libéral à l’épreuve du Directoire
L’organisation pénale sous le Directoire
Les normes et les pratiques des juridictions d’arrondissement sous le Directoire

Chapitre I. La poursuite

La poursuite, de la Constituante au Consulat
La poursuite sous la Constituante
La poursuite sous le Directoire
La poursuite sous le Consulat
L’activité de poursuite sous le Directoire
L’abandon des poursuites
Typologie des infractions
Le poids de l’abandon des poursuites
L’indulgence des officiers de police judiciaire
Le vagabondage et la mendicité avec circonstances aggravantes
Les crimes contre-révolutionnaires
Les prêtres insermentés
Conclusion

Chapitre II. La justice correctionnelle

La justice correctionnelle, de la Constituante au Consulat
La justice correctionnelle sous la Constituante
La justice correctionnelle sous le Directoire
La justice correctionnelle sous le Consulat
L’activité de la justice correctionnelle sous le Directoire
L’indulgence de la justice correctionnelle
La justice correctionnelle confrontée au vide législatif : le cas du vagabondage
La justice correctionnelle face aux politiques pénales
Conclusion

Chapitre III. La surveillance des juges

La surveillance des juges, de la Constituante au Consulat
La surveillance des juges sous la Constituante
La surveillance des juges sous le Directoire
La surveillance des juges sous le Consulat
La pratique de la surveillance des juges sous le Directoire
La surveillance des pairs
La surveillance du Directoire
La forfaiture impossible
Le Directoire en quête de solutions : les expédients législatifs
Conclusion

Chapitre IV. Le jury d’accusation

Le jury d’accusation, de la Constituante à l’Empire
La naissance du jury d’accusation sous la Constituante
Le jury d’accusation sous le Directoire
Le jury d’accusation sous le Consulat
La suppression du jury d’accusation sous l’Empire
L’activité du jury d’accusation sous le Directoire
Les crimes naturels
Les crimes politiques
Le Directoire et les magistrats face aux « acquittements scandaleux » du jury d’accusation
La tentative de réforme législative des « acquittements scandaleux »
Le Directoire et les magistrats en quête de solutions : prévenir et réagir aux « acquittements scandaleux »
Conclusion

Conclusion

Les principes du modèle judiciaire libéral à l’épreuve du Directoire
La disparition progressive du modèle judiciaire libéral sous le Consulat et l’Empire
Le modèle judiciaire libéral du Directoire, entre le maintien de l’ordre public et la protection des libertés individuelles

Annexes

Annexe 1 : les arrondissements judiciaires des départements belges sous le Directoire
1. Département de la Dyle (arrondissements créés le 13/12/1795)
2. Département de Jemappes (arrondissements créés le 22/01/1796)
3. Département de la Lys (arrondissements créés le 7/01/1796)
4. Département de la Meuse inférieure (arrondissements créés le 12/01/1796)
5. Département de l’Ourthe (arrondissements créés le 17/12/1795)
6. Département de Sambre-et-Meuse (arrondissements créés le 20/01/1796)
7. Département de l’Escaut (arrondissements créés le 30/12/1795)
8. Département des Deux-Nèhtes (arrondissements créés le 5/01/1796)
9. Département des Forêts (arrondissements créés le 30/11/1795)
Annexe 2 : typologie des infractions naturelles
Annexe 3 : typologie des infractions civiques
Annexe 4 : typologie des infractions politiques
Annexe 5 : typologie des infractions économiques
Annexe 6 : proportion des infractions naturelles enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 7 : proportion des infractions civiques enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 8 : proportion des infractions politiques enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 9 : proportion des infractions économiques enregistrées aux greffes des directeurs du jury. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 10 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions naturelles. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 11 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions civiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 12 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 13 : proportion d’abandons de poursuites prononcés par les directeurs du jury parmi les infractions économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 14 : proportion des délits naturels jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 15 : proportion des délits civiques jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 16 : proportion des délits politiques jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 17 : proportion des délits économiques jugés par les tribunaux correctionnels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 18 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits naturels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 19 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits civiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 20 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 21 : proportion d’acquittements prononcés par les tribunaux correctionnels parmi les délits économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 22 : proportion des crimes naturels jugés par les jurys d’accusation. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 23 : proportion des crimes politiques jugés par les jurys d’accusation. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 24 : proportion des crimes économiques jugés par les jurys d’accusation. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 25 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys d’accusation parmi les crimes naturels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 26 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys d’accusation parmi les crimes politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 27 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys d’accusation parmi les crimes économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 28 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys de jugement parmi les crimes naturels. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 29 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys de jugement parmi les crimes politiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 30 : proportion d’acquittements prononcés par les jurys de jugement parmi les crimes économiques. An IV-an VIII (unité de compte : l’affaire)
Annexe 31 : issue des affaires renvoyées par les jurys d’accusation devant les tribunaux criminels. An IV-an VIII (unité decompte : l’affaire)

Sources

France
Sources imprimées
Fonds d’archives : archives nationales (AN)
Belgique
Sources imprimées
Fonds d’archives