Table des matières
Frédéric Chauvaud
PréfacePremière partie. Des délits à foison
Chapitre I. Les délits de pacage
- La question des biens communs
- Les communaux, une grande diversité qui est très critiquée
- Les biens communs, culte et inculte
- L’observation et la défense du territoire
- Surveiller et contrôler le territoire
- L’espace attaqué
- Statut et but des plaignants
- La plainte d’un usager
- L’intervention de la communauté
Chapitre II. Les délits forestiers
- L’espace attaqué
- Le couvert forestier
- Quelques cas particuliers : haies, fossés et espaces mouvants
- Évaluation du délit
- Les essences et les paysages attaqués
- Le nombre, la taille et l’âge des essences attaquées
- La délinquance forestière, une affaire individuelle avant tout
- Délinquance individuelle avant tout
- Délinquance juridique et commerciale
Deuxième partie. Les effets de l’espace
Troisième partie. Les différents acteurs
Chapitre VI. Les témoins
- L’information et le témoin : présentation générale
- La place du témoignage dans la procédure judiciaire
- Présentation des témoins : les chiffres
- La répartition des témoins par procès
- La « création » du témoin par le plaignant
- La prise de témoin
- La négociation
- La formation de l’opinion
- Le ouï-dire
- La mauvaise réputation
- Dialogue et curiosité
Chapitre VII. Les plaignants
- Les plaignants et leurs motivations
- Qui sont les plaignants ?
- Des motivations très dissemblables
- Le silence et la récidive
- Éduquer ou punir ?
- L’absence, élément aggravant
- La réparation et l’honneur
- Réparer et protéger
- La question de l’honneur
- La rencontre entre le plaignant et l’accusé
- L’intervention des hommes du propriétaire (plaignant)
- Surveiller et interdire
- Informer le propriétaire
- Le déplacement du propriétaire (plaignant)
- La rencontre
- La négociation
- Les difficultés du propriétaire (plaignant)
Chapitre VIII. Les accusés
- Les accusés : gibiers de potence ou non ?
- La structure par âge et par sexe
- Les métiers
- L’audition
- Le questionnement du juge
- Un document problématique
- Arguments et justifications de l’accusé face au juge
- Les arguments des accusés
- Les accusés, l’ordonnance de 1669 et la nécessité
- Les justifications : innocent ou coupable ?
- Les accusés : du passage à l’acte au procès
- Les accusés face au système mis en place par le juge
Quatrième partie. Au rivage de l’incertain : postures et ressentis
Chapitre IX. La forêt du plaignant et les outils de la délinquance : perception et représentations
- La forêt pour le plaignant : perception et représentation
- Nommer et percevoir l’espace forestier
- Plaintes « complètes » et « incomplètes »
- Différentes manières de nommer l’espace
- La perception de l’espace sylvicole
- La qualification du délit
- Le matériel attaqué
- La mesure du délit
- Outils et délinquance forestière : un couple antinomique ?
- Les outils d’après les témoins
- Le tableau
- Les lacunes
- Les outils d’après les plaignants
- Le tableau
- Les lacunes
- Une impossible perception des outils ?
Chapitre XI. L’organisation collective de l’innocence
- L’affaire Jacques Dumont, Seigneur d’Estibeaux, contre la Communauté d’Estibeaux
- Les différents points de vue
- Les faits
- Le point de vue du plaignant
- Le point de vue des accusés
- Les solidarités
- La solidarité des accusés
- L’art de témoigner
- Des liens de solidarité en dépit de la dénonciation
- L’affaire prince de Lorraine contre divers particuliers de Casseneuil
- Le point de vue du plaignant et de ses témoins
- La plainte
- Les témoignages
- • Ceux qui ne savent rien
- • Ceux qui savent et des conséquences de cette connaissance
- • Les récits des témoins
- Les accusés
- De l’identité de l’accusé
- Les déclarations des accusés
- Serait-ce alors une simple dégradation due à des miséreux ?
- Trouver les vrais coupables
- La face cachée de la dégradation de la forêt de Casseneuil
