Bilan
p. 217-219
Texte intégral
1Au départ, il y a un fait délictueux : pacage sur une parcelle interdite, coupe de matériel ligneux dans un bois ou une haie… Le propriétaire, ou le syndic s’il s’agit d’un bien communal, porte plainte. Le juge enquête, entend des témoins qui corroborent l’accusation. Les preuves étant « concluantes », l’accusé doit rendre son audition, reconnaître le délit dont tout l’accuse. Schéma ordinaire du fonctionnement de la justice.
2L’étude des témoignages apporte cependant des correctifs à ce modèle. Certes, les témoins sont bien présents pour relayer l’accusation. Mais, lorsque l’on se penche sur les anecdotes qu’ils rapportent, il devient nécessaire de modifier le schéma de départ. En effet, un nombre important de témoins vient expliquer aux juges des faits éloignés du motif de la plainte. Ces témoignages insistent sur les droits d’exploitation que possède le plaignant sur les « lieux contentieux ». En outre, ils racontent leur enquête pour vérifier l’exactitude du délit et trouver les coupables. Nantis de leur identité, ces témoins jaugent la réputation de l’accusé et établissent, au cours de rencontres informelles, un jugement de culpabilité. C’est en fonction de ce jugement qu’ils témoigneront. Faits encore plus étrangers à l’objet de la plainte, les témoins viennent expliquer les manœuvres des différents protagonistes pour « accommoder » le litige, autrement dit pour empêcher une action judiciaire.
3Les plaignants dénoncent une atteinte à leur propriété, à leurs arbres. Là encore, l’analyse des discours qu’ils tiennent montre qu’ils ne demandent pas seulement au juge de punir un contrevenant et de les dédommager pour le préjudice subi. Un des buts poursuivis concerne le rappel de leurs droits. Or, les plaintes concernent un délit. En condamnant un coupable, le juge permet au plaignant de rappeler qu’il est le légitime possesseur d’un espace et l’empêche de devenir un communal, dans le cas de délit collectif, ou la propriété d’un autre – une usurpation reposant sur des actes comme l’élagage d’une haie, la récolte de châtaignes… Cela étant, la décision du juge repose sur des faits avérés qui ont eu lieu dans le passé. Mais d’autres objectifs poursuivis par le plaignant sont tournés vers l’avenir, ce que la justice ne devrait pas pouvoir prendre en compte. En effet, rappeler ses droits de propriété, c’est empêcher qu’à l’avenir on ne tente d’usurper ses possessions. Fait encore plus éloigné des prérogatives de la maîtrise, le motif réel de certaines plaintes a plus à voir avec l’honneur qu’avec les arbres. Certains plaignants dénoncent les auteurs de vol moins pour la distraction du matériel que pour leurs violences à l’encontre de leurs hommes, ou leurs remarques déplacées ou « insolentes ». Enfin, la volonté de faire un exemple en dénonçant un homme parmi tous les délinquants montre que les possesseurs des ressources ligneuses tolèrent une petite délinquance.
4Et l’accusé dans tout cela ? Il est forcément coupable. Il est même trois fois coupable.
5Coupable en premier lieu parce que, en dépit de la lettre, la procédure se fait à charge. Il ne lui est donc pas laissé d’espace pour se défendre. En réponse aux questions du juge, il ne peut que reconnaître – avouer – sa culpabilité. S’il choisit la dénégation, il est emmené dans des impasses logiques. Autrement dit, il n’a pas coupé et emporté du bois, mais en a pris. Refuser de répondre ne lui est pas d’un plus grand secours : l’appareil fabriqué à partir de l’information offre une présomption de culpabilité très grande. L’unique moyen de prouver son innocence consiste donc à porter à son tour plainte contre son accusateur : la plainte et l’information fonctionnent comme une sorte de mémoire en défense, qui plus est corroboré par des témoins. Mais encore faut-il pour cela disposer de revenus permettant de mener à bien une procédure fort onéreuse, sans compter l’obtention obligatoire du soutien de la communauté, seule garantie pour gagner des témoignages.
6En second lieu, l’accusé est coupable parce que sa communauté (ses voisins, les villageois…) l’a décidé. En effet, cette communauté a mené une enquête1. À son issue, les éléments matériels de la culpabilité ont été rassemblés. L’accusé a bien commis un délit, des témoins l’ont vu. Cette investigation est doublée d’une enquête de « moralité ». La réputation de l’individu, les justifications de ses actes, les droits du plaignant sont jaugés et pesés au cours de discussions informelles. Parce que l’accusé n’a pas su – ou n’a pas pu – faire valoir son point de vue, des hommes vont répondre à l’appel du plaignant : ils se souviennent des faits dénoncés dans la plainte et acceptent d’aller témoigner.
7Enfin, l’accusé est coupable car il n’a pas pu éviter l’action en justice. En effet, à suivre les déclarations des témoins, il est patent que la communauté tente de régler en interne les litiges qui opposent ses membres. Des intermédiaires sont choisis pour « accommoder ». Une solution amiable comprenant la reconnaissance du délit ainsi que sa réparation est mise en place. Le recours à la maîtrise signifie que cette régulation n’a pu être faite. Les causes de cet échec sont multiples. On peut avancer la déconsidération de l’accusé, le peu de respect qu’il a des règles communes. Mais il est des éléments aggravants qui peuvent mieux expliquer cet échec. Ainsi, un marchand dispose de peu de relations au sein de la communauté, car il y est étranger, et il aura davantage recours au tribunal, tout comme un noble puissant et non résident. De même, certains plaignants intentent, nous l’avons vu, des actions en justice dont les justifications sont à chercher principalement du côté de l’honneur et beaucoup moins de celui de la compensation du dégât. Dans ces cas, la médiation est vouée à l’échec car la réparation matérielle du préjudice n’est pas le but recherché.
Notes de bas de page
1Les témoignages montrent en outre que l’accusé ne cherche pas à dissimuler son larcin. Est-ce une maladresse de sa part – elle expliquerait son statut d’accusé – ou le constat qu’il est impossible d’agir sans être vu (surveillance des faits et gestes par la communauté) ?
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