Sources manuscrites
p. 357-362
Texte intégral
Archives des dépôts français
AN – Archives nationales (Paris)
Série H4. Commission des péages
H4 29801-311172. Pièces diverses à propos de Dieppe, de Rouen, de la basse Seine, de Nantes, de Saint-Nazaire, des ports de la basse Loire, des Sables-d’Olonne, de l’île de Ré, d’Esnandes, de Queue-de-Vache, de Taillebourg, de Saint-Savinien, d’Oléron, de Vayres, de la Dordogne, de Bordeaux, de Bayonne, etc.
Séries J et JJ. Trésor des Chartes
J 24A2 : dénombrement du grand fief d’Aunis.
J 184 : La Rochelle.
J 773-781 : Normandie.
J 786 à 811 : Picardie.
J 854 à 867 : Guyenne.
JJ 35 à 235 : Registres de chancellerie (1302-1502).
Série K. Monuments historiques ; cartons des rois
K 53 B. Charles VI (1380-1421).
Série MAR. Marine
MAR, C4 174 à 176. Procès-verbaux d’inspections des ports et amirautés de France par le commissaire Chardon. 1782-1785.
Série P. Chambre des comptes ; hommages, aveux et dénombrements
P 5522, no 283 ; P 5531, no 329 ; P 5543, no 386 ; P 5551, no 520. Hommages, aveux et dénombrements de seigneuries d’Aunis.
P 584. Marans.
P 1341, no 514. Port de Coup-de-Vague, xve siècle.
P 2145. Île de Ré.
Série Q. Domaines
Q1 1573-1599. Titres domaniaux relatifs à la Vendée (xve-xviiie siècles).
Série S. Biens des établissements religieux supprimés
S 6757. Abbaye de Ré, xve siècle.
Série V. Grand Conseil
V7 71-75. Amirautés
Série X. Parlement de Paris
X1A 1 à 163. Arrêts-jugés (1256-1521).
X1A 1469 à 1477. Conseil et plaidoiries (1364-1392).
X1A 1478 à 1523. Conseil (1400-1521).
X1A 4884 à 4867. Plaidoiries matinées (1395-1521).
X1A 8300 à 8338. Plaidoiries après-dîners (1373-1520).
X1C 1 à 251. Accords (1300-1520).
X2A 1 à 75. Parlement criminel (1312-1521).
Série Z
Z1A 16 et 20. Arrêts sur rapport et plaidoiries.
Série 1 AP. Chartrier de Thouars
1 AP 181-182. Précompte des vicomtés, baronnies, châtellenies, terres et seigneuries de Thouars, Mareuil, Mauléon, Sainte-Hermine, Noirmoutier, Puybelliart.
1 AP 193.
1 AP 217.
1 AP 567. Documents divers (seconde moitié du xve siècle).
1 AP 1171. Beauvoir-sur-Mer, fragment de compte (1454) et liasse (xve-xviiie siècles).
1 AP 1910. Compte de la châtellenie de Marans (xve-xvie siècles).
1 AP 1924. Comptes du receveur de Mornac (1483-1484).
1 AP 1925. Comptes du receveur de Mornac (1484-1485).
1 AP 1927. Documents divers relatifs à Mornac (xve-xvie siècles).
1 AP 1963. Comptes de Noirmoutier (1491-1492).
1 AP 1964. Comptes de Noirmoutier (1492-1493).
1 AP 1973. Noirmoutier, île d’Yeu, Bouin, liasse (xve-xviie siècles).
1 AP 1976. Noirmoutier, aveux et pièces comptables (xive-xviiie siècles).
1 AP 1977-1979. Comptes d’Olonne (1466-1469).
1 AP 1980-1989. Comptes d’Olonne (1491-1507).
1 AP 1990. Olonne et Les Sables, liasse (xve-xvie siècles).
1 AP 1995. Seigneurie de Rais, liasse (xiiie-xixe siècles).
1 AP 1999-2001. Île de Ré, pièces diverses (xve siècle).
1 AP 2073. Enquête sur les limites de la seigneurie de Royan et d’Arvert (1478).
BnF – Bibliothèque nationale de France (Paris)
Manuscrits latins
ms. lat. 9124-9125. Copie de chartes et pièces diverses tirées des archives de Flandre de 1195 à 1594.
Manuscrits français
ms. fr. 1386. Rôle d’Oléron (xive siècle).
ms. fr. 5330. Rôle d’Oléron (milieu xve siècle).
ms. fr. 5967. Rôle d’Oléron (xve siècle).
ms. fr. 9342. « La geste ou histore du noble roy Alixandre, roy de Macedonne » traduite d’un « livre rimet,… intitulé l’Istore Alixandre » par ordre de « Jehan de Bourgongne, conte d’Estampes », anonyme, xve siècle, parchemin, 227 feuillets.
ms. fr. 10430. Inventaire des titres originaux, depuis l’an 1301 rassemblés et mis en ordre par le baron de Joursanvault, xviiie siècle.
ms. fr. 14396. Rôle d’Oléron (xve siècle).
ms. fr. 14398. Rôle d’Oléron (1454).
ms. fr. 14571. Rôle d’Oléron (xive siècle).
ms. fr. 15541. Recueil de lettres, pour la plupart originales, et autres pièces, relatives à l’histoire de France ; règnes de Charles VIII et de Louis XII (1487-1500).
ms. fr. 16735. Recueil de mémoires et de pièces diverses, manuscrites et imprimées, et d’édits royaux, concernant la Marine et l’Amirauté, xviie siècle.
ms. fr. 16906. Recueil de pièces, manuscrites et imprimées, concernant La Rochelle : actes royaux et autres, privilèges accordés à la ville, extraits des registres municipaux, pièces de procédure, etc. (1145-1615).
ms fr. 18970. Recueil des privilèges de la ville de La Rochelle. (xiie siècle-1559).
ms. fr. 20499. Recueil de pièces originales, minutes ou expéditions, des xve, xvie et xviie siècles, et particulièrement des règnes de Louis XI, Charles VIII et Louis XII, papiers de Jean Bourré, secrétaire et trésorier royal.
ms. fr. 20581. Pièces originales provenant de la Chambre des Comptes et contenant surtout des octrois accordés aux villes durant les guerres contre les Anglais (xiiie-xvie siècles).
ms. fr. 20584. Pièces originales provenant de la Chambre des Comptes et contenant surtout des octrois accordés aux villes durant les guerres contre les Anglais (xiiie-xvie siècles).
ms. fr. 20587. Recueil de pièces historiques, la plupart originales et scellées, formé par Gaignières (xiiie-xviiie siècles).
ms. fr. 20855. Lettres et pièces des règnes de Charles VII et Louis XI, touchant notamment le phare de Cordouan.
ms. fr. 20904. Recueil de titres originaux, la plupart scellés, concernant diverses abbayes françaises.
ms. fr. 23913. Rôles de tailles et pièces relatives à des impositions diverses concernant notamment la Saintonge (xve-xvie siècles).
ms. fr. 23915. Rôles de tailles et pièces relatives à des impositions diverses concernant notamment la Saintonge (xve-xvie siècles).
ms. fr. 23925. Impositions sur le sel, 1726.
ms. fr. 25698. Chartes royales, Philippe VI de Valois (1328-1350).
ms. fr. 25706-25707. Chartes royales, Charles VI (1387-1402).
ms. fr. 25999. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Jean II (1350-1352).
ms. fr. 26000. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Jean II (1352-1355).
ms. fr. 26002. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Jean II (1357-1360).
ms. fr. 26005. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Jean II (1361-1364).
ms. fr. 26011. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Charles V (1371-1374).
ms. fr. 26020. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Charles VI (1383-1385).
ms. fr. 26042. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Charles VI (1417-1419).
ms. fr. 26083. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Charles VII (1455-1456).
ms. fr. 26087. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Charles VII (1460-1461).
ms. fr. 26093. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Louis XI (1470-1471).
ms. fr. 26094. Quittances et pièces diverses : mandements royaux, quittances, mémoires, comptes, etc., Louis XI (1471-1473).
ms. fr. 26285. Titres originaux de Dom Villevieille.
ms. fr. 27319. Pièces originales du cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes.
ms. fr. 27488. Pièces originales du cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes.
ms. fr. 27704. Pièces originales du cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes.
ms. fr. 28514. Pièces originales du cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes.
ms. fr. 28775. Pièces originales du cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes.
ms. fr. 28779. Pièces originales du cabinet des titres, provenant des anciennes archives de la Chambre des Comptes.
Collection Clairambault
Coll. Clair. 825. Recueils chronologiques de pièces (originales et copies) et de mémoires concernant les amiraux de France (xiiie-xviiie siècles), avec sceaux originaux et figurés.
Coll. Clair. 951. Recueil de documents, lettres, quittances, mémoires, etc., pièces originales et copies, concernant l’administration provinciale, et notamment la Saintonge (xive-xviiie siècles).
Coll. Clair. 963. Recueil de documents, lettres, quittances, mémoires, etc., pièces originales et copies, concernant l’administration provinciale ; gouverneurs de La Rochelle, Saintonge, Brouage depuis 1370 (xive-xviiie siècles).
Nouvelles acquisitions françaises
NAF 4465. Coutumes de Bretagne (xve siècle, 1462).
NAF 3386. Monuments de l’histoire du Tiers-État ; Cacquevel-Caen (1re partie).
NAF 7285. Privilèges accordez par les rois de France et d’Angleterre et par les comtes de Poitiers aux habitants de La Rochelle (1199-1628).
NAF 9241. Comptes originaux des trésoriers des guerres sous les règnes de Philippe VI de Valois et de Jean II (1338-1355).
NAF 10251. Ordonnance de Charles V sur l’amirauté (6 décembre 1373), xve siècle.
NAF 20510. Recueil de pièces originales, mandements, quittances, comptes, montres, etc., provenant de l’ancienne Chambre des Comptes (1361-1395).
NAF 21696. Collection de chartes et pièces originales relatives à l’histoire de différentes provinces de France ; Poitou, Saintonge (xie-xixe siècles).
Pièces originales
PO 360 à 362. Le Blanc.
PO 456. Bourbon.
PO 549. Bueil.
PO 708 à 710. de Châtillon.
PO 797. Coëtivy.
PO 952. Culan.
PO 1410. Grimaldi.
PO 2016.
PO 2030, dossier Montmor
PO 2090 à 2091. de Narbonne.
PO 2305. Ploesquellec.
PO 2415. Quieret.
PO 2883. de Trie.
PO 2986-2988. de Vienne.
SHD – Service Historique de la Défense (Paris)
DD 2, 762, Les Sables-d’Olonne, Royan, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Malo.
1 VD 53. Frontières maritimes.
1 VH 817, no 16. Fortifications, Granville (1686-1818).
1 VH 2244. Le Tréport.
MAR, Ms, SH 48 : Enquête ordonnée le 24 janvier 1665 par Colbert, afin de l’informer de l’état des ports du royaume.
SH 48. Enquête commandée par Colbert sur l’état des ports (1665).
AD 14 – Archives départementales du Calvados
A 224. Forêt de Touques, bois du Mont-Saint-Jean (1464-1573).
AD 17 – Archives départementales de Charente-Maritime
1 J 570. « Estimation de la baronnie de Chastelaillon », 1694.
1 J 632. Comptes de la prévôté d’Hiers (1478).
3 E 1. Registre du notaire Martin, La Rochelle (1496-1500).
3 E 110/1. Registre du notaire Boutin, La Rochelle (1422-1424).
3 E 110/2. Registre du notaire Dodereau, La Rochelle (1442-1449).
3 E 110/2. Registre du notaire Pequyn, La Rochelle (1482).
3 E 110/3. Registre du notaire Begaut, Esnandes (1446-1448).
3 E 110/4. Registre du notaire Noyrault, La Rochelle (1467-1469).
3 E 110/5-7. Registre du notaire Phélipon Atefort, Saint-Martin-de-Ré (1476-1482).
3 E 110/8. Registre du notaire Nicolas Carcaut, Saint-Martin-de-Ré (1477-1482).
3 E 110/9. Registre du notaire Paris, Esnandes (1479-1482).
3 E 110/10. Registre du notaire Sorin, La Rochelle (1489-1490).
3 E 110/11. Registre du notaire Mestoyer, La Flotte-en-Ré (1495-1498).
3 E 110/12. Registre du notaire Pasqueteau, La Rochelle (1500-1504).
3 E 110/12. Registre du notaire Nicolas Seguyn, La Rochelle (1503-1505).
3 E 110/13-20. Registre du notaire Michel Genton, Esnandes (1504-1545).
AD 55 – Archives départementales des Côtes-d’Armor
E 22. Quillage d’Erquy.
E 1481. Penthièvre ; fragments de comptes du xve siècle, pêcheries et sècheries de Cornouaille.
AD 29 – Archives départementales du Finistère
A 13. Pancarte du domaine ducal de Morlaix (1455).
A 18. Rentes des recettes des châtellenies de Morlaix et de Lanmeur (1455).
AD 33 – Archives départementales de Gironde
3 E 4472. Registre du notaire Jacques Devaux, Bordeaux (1514).
3 E 9818. Registre du notaire Guillaume Payron, Bordeaux (1540).
AD 35 – Archives départementales d’Ille-et-Vilaine
1 Ba, no 7, fol. 158-159. Parlement de Bretagne.
3 H 4 / 1-2. « Enquête sur le droit de ban et estanche ».
AD 44 – Archives départementales de Loire-Atlantique
B 3. Registre de la Chancellerie de Bretagne (1464).
B 6. Registre de la Chancellerie de Bretagne (1468).
B 982. Domaine d’Auray (1537-1560).
B 1236. Domaine de Conq, Fouesnant et Rosporden (1538-1540).
B 2971. Pancartes des ports de Bretagne (xve siècle-1725).
B 2448-2449. Comptes des receveurs des domaines, pont de Rieux, Vannes (1431, 1477).
B 2971. Pancarte des ports de Bretagne.
B supplément. Débris de comptabilités portuaires (xve siècle).
E 19. Trésor des chartes des ducs de Bretagne ; douaires (1461-1519).
E 89. Donations aux églises et abbayes. Fondations pieuses (1289-1488).
E 124. Relations des ducs de Bretagne avec les puissances et villes étrangères (1430-1505).
E 129. Mandements et actes divers concernant la levée des impôts (1365-1492).
E 159. Titres de la ville de Saint-Malo (1333-1412).
E 161. Transactions, acquisitions, échanges (1237-1317).
E 201-203. Titres et procédures relatifs à l’Amirauté de Bretagne (1476-1518).
AD 56 – Archives départementales du Morbihan
J 624. Compte de G. Estrillard, receveur d’Auray (1474-1477).
1 J 38. Fragment de registre de la recette ducale à Port-Louis ; 1432.
1 J 39. Fragments de comptes de divers receveurs, xve siècle.
AD 59 – Archives départementales du Nord
B 906. Trésor des chartes des comtes de Flandres (1389-1398).
B 6118-6156. Comptes du bailli de l’Eau de l’Écluse (1450-1479).
AD 62 – Archives départementales du Pas-de-Calais
A 4/5. Chartes des comtes de Flandre (1102-1180, 1139-1217).
AD 64 – Archives départementales des Pyrénées Atlantiques
G 85. Chapitre épiscopal de Bayonne (1491-1498).
AD 76 – Archives départementales de Seine-Maritime
3 E 6/65. Harfleur, Quatrièmes sur les boissons : lettres royaux, arrêts du Parlement, procédures, etc. (1450-1557).
3 E 6/117. Harfleur, comptes, pièces justificatives (1470).
3 E 6/118. Harfleur, comptes, pièces justificatives (1473).
3 E 6/119. Harfleur, comptes, pièces justificatives (1474-1475).
3 E 6/120. Harfleur, comptes, pièces justificatives (1476-78).
1 ER 11. Eauries.
1 ER 34-35. Comptes de Tancarville (1400-1401, 1410-141).
1 ER 97. Plaids de la vicomté des eaux de Tancarville (1485-1495).
1 ER 98. Comptes de la baronnie de Varenguebec (1475-1476).
1 ER 227. Dénombrements du comté de Tancarville (1587).
1 ER 446/53. Lillebonne, Droits de pêche et étaux sur la Seine : procédures, défauts d’aveux, ventes, etc. (1437-1695).
16 F 26. Fonds Henri de Frondeville, fin du règne de Charles V et règne de Charles VI (1377-1417).
G 498-538. Dieppe, comptes et documents divers (1405-1493).
9 H 1. Abbaye de Jumièges, « Inventaire général des lettres et escriptures… » (xviie-xviiie siècles).
9 H 8. Cartulaire de l’abbaye de Jumièges (fin xve siècle).
9 H 734-738. Seigneurie d’Anneville-sur-Seine ; eaux et pêcherie ; droit de pêche ; titres généraux ; autorisations de pêcher ; transactions ; plan de la pêcherie d’Anneville ; etc. (1432-1780).
16 H 118., île de Belcinac, titres (1260-1695).
16 H 127. Caudebec, ports et passages, droits de passage, fermiers, navires, (1386-1786).
16 H 114. Caudebec, chartes, donations (xiie siècle-1663).
68 H 20. Cartulaire des Dominicaines ou Emmurées de Rouen.
100 J 35, no 9, fonds Danquin.
AD 85 – Archives départementales de Vendée
1 E 1244-1250. Comptes de Talmont et d’Olonne (1412-1413, 1414-1415, 1417-1418, 1453-1454, 1454-1455, 1463-1468).
1 E 1252-1255. Comptes de Talmont et d’Olonne (1473-1475, 1478-1489, 1491-1500).
H 121. Déclaration des domaines de l’abbaye Saint-Michel-en-l’Herm rendue aux commissaires généraux nommés pour recevoir les amortissements dus au roi (1640).
H 190/2. Prieuré de la Meilleraye, donations, titres de propriété, cens et rentes, baux à ferme (1180-1397).
Archives municipales de Bayonne
FF 404, 40 : « Procès-verbal sur le fait des nasses, fait par Charles du Sault conseiller du roi et avocat général du Parlement de Bordeaux ».
Archives municipales de Libourne
‒ AA 8. Privilèges.
Archives municipales de Nantes
AA 2. Lettres patentes du duc Jean V (1407-1549).
AA 22. Impôts extraordinaires (1434-1485).
CC 239-245, 247, 250, 251, 255, 256, 258, 264, 271, 273, 275, 279, 281, 283, 287. Comptes des miseurs des ponts et des travaux de la ville de Nantes (1443-1517).
CC 373, 384, 412, 418, 419, 420. Pièces diverses (xvie siècle).
DD 83, 85, 87, 90, 96, 139, 144, 201, 305, 352). Ponts et moulins de Nantes (1449-xviiie siècle).
EE. 146. Porte Poissonnière (1484-1551).
HH 188. Commerce avec l’Espagne (1493-1627).
Archives municipales de Quimper
E 1516. Compte de 1494-1496.
Bibliothèque Sainte-Geneviève (Paris)
ms. 940. Fragment d’une pièce juridique utilisée comme couverture du manuscrit (fol. 238) ; xve siècle.
Médiathèque de La Rochelle
ms. 31. « Mémoire géographique du Bas-Poitou, païs d’Aunis et Saintonge » de Claude Masse, xviiie siècle.
ms. 45-46. « Collections historiques sur l’histoire de La Rochelle » réalisées par Nicolas Beaudouin ; 1199-1598.
ms. 78. Inventaire anonyme des privilèges et chartes de La Rochelle ; xiiie-xviie siècles.
ms. 762. Comptes du receveur du domaine du roi ; 1610.
Archives des dépôts étrangers
National Archives, Public Record Office (Londres)
Chancery
C 1. Court of Chancery, Six Clerks Office: Early Proceedings.
C 47. Chancery Miscellanea.
C 61/48. 43.
C 61/53. 146
Exchequer King’s Remembrancer
E 101. King’s Remembrancer. Accounts Various.
Ancient petitions
SC 8. Ancient Petitions.
British Library (Londres)
Sloane, 2423, fol. 10-16v.
Archivo General de Simancas (Espagne)
Reg. del Sello, 14/09/1480, 28/07/1489, 28/08/1491, 19/11/1491, 30/12/1497.

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