Table des matières
Première partie. Le temps, l’enfant et les relations parentales
Fabien Bacro et Chantal Clot-Grangeat
Le temps, l’enfant et les relations parentalesRegards de psychologues
Michael Lamb
Les relations d’attachement : un bref aperçu- La construction des relations d’attachement par le nourrisson
- Les fondements des relations d’attachement
- Le temps de la construction des relations d’attachement
- Les différences dans la qualité des relations d’attachement
- L’élaboration d’un réseau de relations d’attachement
- L’importance des liens d’attachement sécurisés à chaque parent
- La qualité et la force de l’attachement
- Les conditions du maintien des relations d’attachement
- Conclusion : l’importance de maintenir des relations régulières avec chaque parent
- Références
Deuxième partie. Le temps, l’enfant et les relations parentales postséparation
Benoît Hachet
La résidence alternée en pratiquesDe la séparation conjugale à l’organisation du cadre spatio-temporel de la circulation des enfants
- La mise en place de la résidence alternée : un accord parental dans la majorité des cas
- Accords, désaccords et intervention d’un tiers
- Les désaccords réglés en justice
- L’intervention de tiers
- Derrière les accords parentaux
- Les discours de l’évidence partagée
- Les alternances d’initiative paternelle
- Les alternances d’initiative maternelle
- Le cadre spatio-temporel de la résidence alternée
- Partager le temps en deux
- Une semaine sur deux
- Des transitions à la frontière du week-end
- Vivre en satellite l’un de l’autre
- La question du logement
- Vivre à la bonne distance
- Conclusion
- Références
Bruno Lehnisch et Caroline Siffrein-Blanc
Séparation, temporalité des modalités de résidenceParoles de magistrats
- Le temps comme critère de choix des modalités de résidence
- Le temps de l’enfant
- L’âge de l’enfant, complexité de l’office du juge
- Le temps de trajet
- Le temps des relations parentales
- Du temps pour la relation : une disponibilité exigée
- Le temps passé : les pratiques antérieures inscrites dans le temps
- Le temps d’apaisement
- La pluralité des temps partagés : les différentes modalités de résidence
- La souplesse du Code civil
- Résidence alternée ne rime pas nécessairement avec stricte parité
- Résidence alternée ne rime pas nécessairement avec rythme hebdomadaire
- Le caractère provisoire de la modalité décidée
- L’échelonnement dans le temps de la modalité fixée par le juge
- Les propositions de lois : vers une priorité d’examen d’un temps parental équilibré ?
- Conclusion
- Références
Guillaume Kessler
La place du temps parental dans le droit comparé- L’impact du changement conceptuel sur le règlement des conflits parentaux
- Une incitation à la résolution pacifiée des conflits parentaux
- Un accompagnement nécessaire à la mise en place de bonnes pratiques parentales
- L’accompagnement pédagogique et judiciaire
- L’accompagnement technologique
- L’impact du changement conceptuel sur la politique juridique familiale
- De la répartition du temps parental à l’établissement d’une présomption d’égalité : une relation de cause à effet discutée
- La préférence donnée à la coparentalité égalitaire aux États-Unis et en Australie
- Le choix d’un raisonnement casuistique opéré au Canada
- La promotion nécessaire de la loyauté parentale dans les relations postrupture
- Conclusion
- Références
Troisième partie. Le temps et les relations familiales : le besoin de célérité de la justice
Michel Grangeat
Le temps des procédures judiciaires et des droits de l’enfant vu du Conseil de l’Europe- Le temps dans les textes internationaux sur les droits de l’enfant
- Le temps, selon l’âge et la maturité
- Le temps du développement et de l’adolescence
- Le temps, comme fréquence et régularité
- Le temps de la procédure judiciaire au regard de sa perception par l’enfant
- Des ambitions reconnues et partagées
- La situation de la loi dans les États membres du Conseil de l’Europe
- La plupart des pays imposent des délais pour la prise de décision
- Des écarts considérables dans la prise de décision judiciaire
- Le temps de la décision de la justice familiale devrait être considéré de manière réfléchie
- La situation en France à la lumière des régulations européennes
- Conclusion : des exigences dans le temps de la prise de décision et dans l’organisation des services
- Références
Élodie Thébaud
Besoin de célérité de la justice- La diversité des procédures permettant de répondre à un besoin d’urgence
- Une réponse au fond
- L’ancienne saisine du JAF en la forme des référés
- La nouvelle assignation à bref délai
- Des réponses au provisoire
- Référé urgence
- Référé trouble manifestement illicite
- La complexité de la mise en œuvre de ces procédures
- Une appréciation incertaine de l’urgence
- Une accessibilité incertaine au JAF en référé
- Conclusion
- Références
Quatrième partie. Le temps et les relations familiales : le besoin d’apaisement
Stéphanie Hébrard
Du temps pour apaiserPour une justice familiale à la hauteur des enjeux psychosociaux de la prise en charge des conflits parentaux
- Le temps de la séparation et de l’avant saisine judiciaire
- La prise en compte et la gestion des situations d’urgence
- Le temps de l’audition d’enfant
- Le temps de l’audience
- Le temps de l’accompagnement
- Les moyens existants
- La médiation couplée avec une enquête sociale
- L’expertise psychologique
- La résidence alternée à l’essai
- Le besoin de mesures spécifiques
- Une démarche prudente : entre progressivité et médiation renforcée d’accompagnement, une réponse montpelliéraine aux situations de conflit parental autour de la garde des très jeunes enfants
- Conclusion
- Références
Marie Boudinet
La médiation : un temps d’apaisement et de résolution- Le moment de la médiation
- Médiation avant toute saisine du juge
- Médiation pendant l’instance ou la procédure judiciaire
- Médiation après jugement du juge ou postsentence
- Le temps de la médiation
- Combien de temps en moyenne pour parvenir à un accord ?
- Quels sont l’espacement et le nombre de séances ?
- La place de l’avocat en médiation
- L’échec de la médiation : est-ce qu’on peut dire qu’il y a perte de temps ?
- La parole de l’enfant en médiation
- La place de l’enfant dans la médiation
- L’enfant est-il entendu en médiation ?
- Le temps de la parole de l’enfant en médiation
Cinquième partie. Le temps de la parole de l’enfant
Éric Delemar
La prise en compte de la parole de l’enfantDe l’enfant objet à l’enfant sujet de droit
- Les enfants ont des besoins spécifiques
- L’enfant est capable de penser et d’exprimer un avis sur son propre intérêt
- Les enfants ne se sentent pas écoutés
- Des freins culturels entravent le droit pour l’enfant d’être entendu dans toute décision le concernant
- Conclusion : informer et former les adultes et les enfants, un préalable indispensable à une participation des enfants respectueuse et efficace
Blandine Mallevaey
Entendre l’enfant dans les procédures de séparation parentaleComment prendre le temps ?
