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Intercommunalités

Intercommunalités

Invariance et mutation du modèle communal français

Jacques Caillosse (dir.)
Res publica

Éditeur : Presses universitaires de Rennes

Lieu d’édition : Rennes

Publication sur OpenEdition Books : 17 juillet 2015

Collection : Res publica

Année d’édition : 1995

Nombre de pages : 270

Présentation

L'Intercommunalité ! Y a-t-il encore quelque chose de neuf à dire d'une "affaire" sur laquelle déjà les discours abondent : ceux de l'Etat, des élus, ceux des entreprises, ceux de l'Université, dans la diversité de ses champs disciplinaires... Le présent ouvrage trouve pourtant la question toujours ouverte, et même d'une brûlante actualité. Car si aujourd'hui l'intercommunalité refait surface c'est dans le contexte, ô combien transformé, d'une nouvelle donne territoriale. Le territoire tout entier s'est en effet mis à bouger. Irrémédiablement, la décentralisation et la construction européenne impriment leur marque dans un système administratif qu'elles contribuent à brouiller. Sans doute ne saurait-il être question de bouleversement. C'est pourquoi les discours regroupés ici se placent sous le signe de l'invariance. Reste que le débordement des vieux cadres d'organisation du "local", leur redoublement par des réseaux de relations multiples qui restructurent le territoire, tout cela vaut promesse de mutation du modèle français d'administration territoriale.

Sommaire

Soutiens à la numérisation

Jacques Caillosse

Avant-propos
Liste des auteurs
Liste des principales abréviations utilisées

Patrick Labia

Préface

Jacques Caillosse

Introduction

Sur quelques « lieux communs » de l'intercommunalité

Première journée. Problématique générale l'intercommunalité entre pressions étatiques et aspirations locales

Première partie. De l'intercommunalité escamotée...

Yves Jégouzo

1. « L'intercommunalité de 1958 à 1992 : généalogie d'un échec ? »

Deuxième partie : A l'intercommunalité consacrée ?

Henri Oberdorff

2. « Intercommunalité, décentralisation française et construction européenne »

Christian Lefevre

3. Intercommunalité et transports collectifs : la fin du modèle français ?

Raphaël Romi

4. « Intercommunalité et environnement »

André Paysant

5. « De l'efficacité des remèdes fiscaux et des concours financiers de l'État dans la lutte contre l'émiettement communal »

Laurent Givord

6. « L’évolution fiscale du District de Rennes du « oui, mais » à une adhésion franche »

Jacqueline Domenach

7. « L'intercommunalité : nouvelle chance pour la citoyenneté locale ou relance notabiliaire ? »

Deuxième journée. L'intercommunalité en actes

Troisième partie : L'intercommunalité «spontanée» ?

Bernard Pouyet

8. « Intercommunalité et Université : le cas de l'agglomération grenobloise »

Jean-Bernard Auby

9. « La coopération transfrontalière ou l'intercommunalité sous surveillance »

Quatrième partie : L'intercommunalité «provoquée» ?

Philippe Dressayre

10. « Le Grand Bressuire : heurs et malheurs de vingt-ans d’intercommunalité »

Jean-Marie Becet

11. « L'intercommunalité pour une gestion plus rationnelle du littoral »

Edmond Hervé

12. « L’intercommunalité de projet : le district rennais »

Pascal Bouniol

« Bilan des travaux des commissions départementales de la coopération intercommunale »

Patrick Labia

L’expérience de la loi de février 1992 : propos d’étape

Yves Madiot

13. Conclusion générale du Colloque : « intercommunalité et aménagement du territoire »

Jacquesaillosse et Edmondervé

Clôture

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