1Les adversaires de l’accouchement sous X estiment que celui-ci bafoue tout autant les intérêts de l’enfant que ceux de la femme. Dans cette optique, s’inscrit la défense de la création d’une instance de médiation, qui répond comme l’exprime Christine Boutin, députée UDF, « au double souci de respecter ces deux intérêts contradictoires ». En effet, si ce qui frappe d’emblée dans le débat est l’opposition irrémédiable qui existerait entre deux intérêts, celui de l’enfant et celui de la femme, on constate que le combat des partisans de l’accès aux origines consiste également à prouver que l’anonymat ne sert ni à l’un ni à l’autre. Démontrer que la femme ne souhaite pas réellement abandonner dans l’anonymat ou du moins que pour son propre équilibre elle n’a aucun intérêt à le faire devient un enjeu primordial. Son geste lui sera en effet insupportable, tant se séparer de son enfant marque à vie. La conception de l’enfant-individu et de la femme-mère sous-tend ainsi une conception du lien mère-enfant indéfectible.

L’individuation de l’enfant L’anonymat ou la complétude de l’identité mise à mal

2Défendre le droit de connaître ses origines suppose une certaine définition de l’enfant comme personne à part entière, avec un moi, une identité profonde. Cette conception se présente comme une des étapes du processus d’individualisation de l’enfant.

Un double mouvement : créer du lien pour devenir un sujet autonome

3L’objectif des partisans de l’accès aux origines consiste à démontrer à quel point il est important de connaître ses origines pour se construire, pour aboutir à la complétude du soi. Ainsi, un des points forts de l’argumentation des adversaires de l’accouchement sous X illustre une définition de l’individu contemporain, qui, pour exister en tant que sujet autonome, doit créer des liens, qu’ils soient génétiques ou sociaux.

L’enfant doit s’attacher à ses origines…

4« On n’existe pas sans lien ». Cette phrase énoncée par Pierre Verdier résume à elle seule l’une des idées centrales des adversaires de l’accouchement sous X. Un des points forts de l’argumentation du président de la Cadco va dans le sens du lien entre l’existence d’un individu et ses attaches : « L’enfant existe par rapport à quelqu’un, qui le dit, qui le nomme. Et qui a qualité pour le faire » (Verdier, 1999, p. 160). En soi, ce type d’énoncé pourrait très bien illustrer l’inscription de l’enfant dans sa famille adoptive. Pourtant, il est représentatif du camp des partisans de l’accès aux origines qui s’appuie sur la possibilité de rencontrer sa mère de naissance.

5Rien d’étonnant alors à ce que l’idée d’un accès aux origines, limité aux éléments non identifiants – ces éléments permettant de connaître les circonstances de l’abandon, le profil social – proposée dans le rapport de Jean-François Mattéi (1994) et dans sa proposition de loi (1996), soit vigoureusement rejeté. Les enfants nés sous X ne réclament pas de simples éléments, qui donneraient une idée de la « silhouette du passé », selon l’expression de la députée socialiste pro-anonymat Frédérique Bredin, mais bien une possibilité de créer du lien, de « renouer » comme le dit Pierre Verdier (Verdier, 1999, p. 161), avec sa mère de naissance. Il s’agit donc bien d’une conception du lien mère/enfant. Il faut renouer ce qui a été dénoué, ou plutôt, ce qui n’a jamais été noué ; le fil qui relie la mère à son enfant n’est jamais brisé.

6Pierre Verdier choisit un témoignage précis pour illustrer ce que les enfants nés sous X (ceux qu’il a rencontrés), ressentent vis-à-vis de l’institution de ces éléments : « C’est comme si vous me montriez sa photo en me cachant son visage et en me disant : le visage, vous n’avez pas le droit de savoir » (Verdier, 1999, p. 160). Pour Pierre Verdier et Geneviève Delaisi, les questions de type « Quels éléments conserver ? » et « De quoi un enfant aura-t-il besoin pour se construire ? » ne revêtent aucun sens, dans la mesure où « la vérité ne se divise pas. L’enfant adopté a le droit de connaître qui sont ces géniteurs, c’est-à-dire bien évidement leur identité et les circonstances de son recueil » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 322). Sans cela, toute idée de lien est écartée. Mais à quoi correspond ce besoin de lien, même en pointillés, ressenti par l’individu ?

… pour mieux exister en tant que personne à part entière

7Les origines biologiques de l’enfant sont perçues comme étant constitutives de son identité. En effaçant la singularité de la situation spécifique des personnes nées sous X, le droit de connaître ses origines devient un droit fondamental de tout individu selon un procédé caractéristique classique de la défense d’une cause (Boltanski et Thévenot 1991, Boltanski, 1990). Dès 1992, Denise Cacheux explique que « le secret des origines est vécu comme une amputation d’une part de son identité »1. Pierre Verdier déclare au Monde, en janvier 1996, durant les discussions parlementaires autour de la proposition de Jean-François Mattéi, que celle-ci : « entend verrouiller le secret en ne permettant le recueil que des seuls éléments “non identifiants”2. Or, ils sont de plus en plus nombreux ceux qui vivent l’amputation organisée de leurs origines comme une blessure, une souffrance et une injustice » (Verdier, 1996, voir aussi Verdier, 1994, p. 86).

8Les élus qui, en 1996, défendent la création d’une instance de médiation se font écho de ce type d’analyse, et mettent en valeur la souffrance que les enfants nés sous X subissent. Pour la sénatrice socialiste Monique Ben Guiga, les origines permettent de se trouver soi-même3. Franck Sérusclat, sénateur socialiste, affirme que l’accès aux origines permet de « construire sa personnalité »4 et de « bâtir son existence »5. Georges Mazars, sénateur socialiste, estime qu’à l’inverse l’absence d’origines empêche « de construire leur vie comme ils l’auraient souhaité »6. Christine Boutin, députée UDF, le rejoint. Selon elle, cette impossibilité de connaître ses parents de naissance représente une « absence de repères essentiels à l’épanouissement de l’être humain ». Tous ces élus s’attachent à démontrer l’importance de la connaissance des origines pour devenir soi. L’appropriation par le personnel politique du thème de la construction de soi, illustre « le triomphe de l’intérêt pour l’intime » (Vigarello, 1998). Cette intimité n’est pas reléguée dans la sphère des spécialistes, mais elle est traitée dans et par la sphère politique.

9Ainsi, ce n’est pas seulement de souffrance dont parlent les adversaires de l’accouchement sous X. Les origines constituent « des savoirs constitutifs de l’identité ». Les conséquences de l’anonymat, de l’impossibilité de savoir sont catastrophiques : l’individu n’est plus qu’une moitié de lui-même, ou du moins un individu incomplet. « On ne se sépare bien que du connu » est une phrase que Pierre Verdier aime à utiliser (Verdier, 1995, p. 75 et 1996). C’est ainsi que seul l’attachement, l’inscription dans une lignée (biologique) permet de se construire en tant que personne autonome.

10En cela, le droit de connaître ses origines décline une prise en compte de la souffrance psychique de l’individu, de son besoin de complétude et de construction du soi et s’inscrit dans la conception de l’identité moderne. Un des points forts réside dans l’idée selon laquelle les individus doivent s’attacher pour devenir totalement eux-mêmes. Voici le témoignage d’une personne née sous X allant dans ce sens : « La vraie motivation de la recherche est que je suis pour 95 % moi-même, qu’il y a 5 % que je ne connais pas et tant que je ne les connaîtrais pas, je ne pourrais pas être complètement moi, m’aimer, et m’accepter totalement » (Souty-Baum et Dupont, 1999, p. 5). La conception des partisans de l’accès aux origines témoigne d’un double mouvement, d’une dialectique attachement/détachement de l’individu contemporain. L’attachement à son passé est la condition sine qua non pour devenir quelqu’un, pour exister. Parfois, cette idée de construction de soi entravée par l’absence d’origines, peut illustrer également, non plus une recherche de « totalité » du soi (Singly, 1996a), de complétude et d’intégrité, mais d’authenticité. Un des numéros du journal VSD en l’an 2000, montre une photo d’une femme née sous X sous le titre : « Hantés par leurs origines, ils doivent se battre contre un mur de silence pour connaître leur véritable identité » (VSD, 2000, souligné par nous).

11Or, il n’est pas équivalent d’affirmer que les origines sont constitutives de l’identité et que l’on est affublé d’une fausse identité quand on n’y accède pas. Constitutif implique que les origines sont une partie de l’identité, sans lesquelles la personne est une moitié de personne. L’ensemble des partisans de l’accès aux origines oscille finalement entre ces deux idées de complétude et d’authenticité. Affirmer que pour savoir qui l’on est, il faut nécessairement connaître d’où l’on vient, suppose que dans le cas contraire, on ignore qui l’on est. Cette situation apporte un éclairage sur l’identité. Erwing Goffman évoque « l’identité pour soi » ou « sentie », pour exprimer ce sentiment subjectif que l’on a de soi-même, cette « réalité subjective, réflexive » (Goffman, 1975, p. 127). Les personnes nées sous X expriment finalement une impossibilité de se ressentir soi-même. Ceci constitue une argumentation forte dans notre société. En effet, comment répondre à cette injonction contemporaine d’être soi-même quand on ne sait pas qui l’on est ?

12Un des propos de Franck Sérusclat, sénateur socialiste s’apparente à cette représentation de l’identité, en allant encore plus loin : « Bref, cette précaution que constitue le médiateur me paraît lever tous les obstacles qui, aujourd’hui encore, s’opposent à la quête de leur identité d’origine par les enfants adoptés7 ». Assimiler accès aux origines et accès à son identité d’origine sous-entend que l’individu né sous X a une identité d’origine à laquelle on a substitué une nouvelle identité. Nous n’avons pas retrouvé ce type de propos de la part des experts ; peut-être s’efforcent-ils de ne pas froisser les parents adoptifs8. À partir du moment où l’on avance que les parents adoptifs sont les seuls vrais parents de l’enfant (chapitre IV), malgré l’affirmation de la nécessité absolue de connaître ses origines, il serait malvenu d’alléguer que l’enfant adopté a une fausse identité, fausseté créée par l’éducation.

13Dans l’émission Ça se discute du 22 octobre 2001, programme de France 2, dédiée au thème « peut-on vivre dans le mensonge ? », un homme né sous X et adopté témoigne : ses parents lui ont caché son adoption. Il en garde une très grande rancœur au point d’affirmer dans le reportage qui lui est consacré qu’il ne reconnaît pas ses parents adoptifs comme ses parents, qu’il recherche éperdument sa mère de naissance, sa seule « vraie » mère. Un psychiatre, un psychanalyste et un acteur présents sur le plateau expriment leur choc provoqué par ses propos et sont applaudis par le public. Les personnes sous X doivent tenir compte de l’importance contemporaine accordée à la fonction parentale d’éducation au quotidien. Eu égard aux autres émissions que nous avons analysées, cet homme aurait obtenu au contraire tout le soutien du public, en se limitant à évoquer la question de la complétude de soi.

14Dans le même ordre d’idées, François de Singly note que dans un conflit opposant des parents de naissance aux parents adoptifs de leur enfant, l’opinion publique soutient les seconds. En revanche, elle postule que tout enfant a le droit à ses origines. Ceci témoigne de l’oscillation entre deux définitions du soi, « un soi originel et un soi construit » (Singly, 2001a, p. 7). Aussi, la situation d’embarras créée par le témoignage de cet homme émane-t-elle certainement du fait qu’il ait tranché entre ces deux possibilités. On observe que la majorité des partisans de l’accès aux origines défend une définition du soi originel, comme partie intégrante du soi, comme construction permanente.

15Une phrase de l’ouvrage phare de Pierre Verdier et Geneviève Delaisi résume la devise qui sous-tend la défense de l’accès aux origines : « Tout être humain a besoin de savoir d’où l’on vient pour savoir qui l’on est » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 321-322). Ceci rappelle les analyses de Jean-Hugues Déchaux, à partir du « souvenir des morts » et plus particulièrement du rapport individuel qu’entretient l’individu à sa mémoire familiale (Déchaux, 1997). L’intérêt de la mémoire familiale « réside pour ego de pouvoir s’enraciner dans quelque chose qui lui préexiste ».

16Précisons que les personnes nées sous X n’évoquent pas la mémoire familiale, ce qui est tout à fait compréhensible en regard de leur situation d’enfant adopté ; elles parlent des « origines », tantôt sans précision, tantôt accompagnées du terme « biologiques ». Les débats sur l’accouchement sous X invitent ainsi à distinguer les notions de « mémoire familiale » et d’« origines ». La mémoire implique, en effet, une réactualisation du passé vécu. Or les personnes nées sous X n’ont rien partagé de concret, elles n’ont donc pas de souvenir. Pour reprendre l’expression d’Anne Muxel, on n’observe aucune « fonction de revivescence » des origines (Muxel, 1996). Et pourtant la phrase de J.-H. Déchaux que nous venons de citer est féconde, d’autant que l’auteur lui-même, dans son chapitre « la filiation identitaire », peut parler indifféremment de mémoire, d’origines familiales ou de filiation. Il semble que la mémoire familiale soit un des éléments décisifs composant la filiation. Celle-ci permet de « savoir d’où l’on vient » et « rassure sur ce que l’on fait là » (Déchaux, 1997, p. 258). Rappelons que pour les adversaires de l’accouchement sous X, la nécessité de savoir d’où l’on vient répond au besoin de savoir qui l’on est. C’est ce qui explique les liens importants existant entre le chapitre IV – centré notamment sur les interrogations sur les fondements de la parentalité – et ce chapitre, centré en partie sur la manière dont l’enfant peut se construire d’une manière autonome par rapport à sa parenté.

17Jean-Hugues Déchaux explique que ces énoncés types n’expriment pas une attitude « passéiste ou nostalgique ». Les origines familiales sont en effet « un support d’identification », la filiation se présente comme une « borne identitaire ». En soi, une famille adoptive pourrait tout à fait offrir ces « origines familiales ». Mais son enquête montre à quel point l’« enjeu identitaire » impliqué dans le besoin de savoir d’où l’on vient est associé précisément aux liens du sang9.

18La filiation, pour les individus se présente comme une chose « normale », évidente. Cette évidence se fonde notamment sur des emprunts métaphoriques, plus que réellement savants, à la biologie ou à la génétique. La réalité biologique de la procréation a symboliquement pour effet de naturaliser l’idée de la filiation. Cette dernière est spontanément associée à la transmission génétique ou aux « liens du sang ». Dès lors qu’il y a procréation, des gènes sont censés se transmettre, inéluctablement. Les termes utilisés, comme les gènes, empruntés au vocabulaire scientifique, ne qualifient pas des mécanismes bien définis. Ils servent avant tout à légitimer des indices de continuité familiale. La transmission n’est pas contestable, elle ne se discute pas, car elle n’est pas intentionnelle, mais naturelle. Elle est un fait, qu’on ne peut nier. J.-H. Déchaux montre alors comment un même individu peut jouer sur le registre de la fatalité et celui de l’élection. La filiation révèle la contradiction entre l’autonomie et l’appartenance dans les rapports de parenté contemporains. Le biologique est investi de telle manière que, loin d’emprisonner l’individu dans une certaine fatalité, elle peut se mettre à son service. Le « nous-filiation » est au service du « je-filiation ». La revendication des enfants nés sous X de connaître leurs origines, avec les enjeux identitaires qu’ils mettent en avant, est profondément ancrée dans une modernité qui met précisément l’accent sur l’identité des individus.

19On pourrait estimer d’un autre côté que les adversaires de l’anonymat absolu n’offrent pas une vision si moderne de l’individu, dans la mesure où seraient remplacées les puissantes assignations des institutions, des rôles et des statuts qui l’emprisonnaient avant l’individualisation, par celles des liens du sang. La connaissance de ses origines et la possibilité de s’inscrire dans un passé représentent les racines qui permettent de déployer ses ailes, pour reprendre une image de François de Singly (1996a). En 1992, Denise Cacheux, députée socialiste, estime que chacun « a un besoin profond de connaître ses racines, son origine »10. En 1996, Christine Boutin, députée UDF, est particulièrement sensible à cette représentation de l’individu puisqu’elle affirme qu’il « faudra bien un jour reconnaître et accepter pour tous que l’homme a besoin pour vivre d’être rattaché à son histoire et à ses racines »11. Amandine Hirou interroge Geneviève Delaisi de Parseval : « Est-ce que toute personne née sous X éprouve forcément le désir de partir à la recherche de ses origines ? ». Voici la réponse de la psychanalyste : « C’est inévitable. On ne peut se construire sans aucune référence à son passé » (La Vie, 1999).

20Dans le cas des origines, cette attache est particulièrement forte et échappe à toute volonté humaine ; c’est par l’insertion dans un groupe, et surtout en étant le maillon d’une chaîne dont la volonté humaine est absente, que l’individu saura davantage se trouver. C’est précisément ce qu’exprime Jean-Hugues Déchaux : « Tout homme se définit par ce qu’il fait, mais aussi par des éléments fixes et intangibles, sortes de bornes sur lesquelles il n’a pas prise ». Cette impuissance vis-à-vis de ses propres origines fait partie intégrante de la construction de l’individu contemporain dans la mesure où « [l]’assignation n’oblige pas une abdication de soi. Elle n’est pas un renoncement à être sujet, mais au contraire un moyen d’y accéder ». Les personnes nées sous X souhaitent « renouer » avec leur famille d’origine pour exister en tant qu’individu à part entière. Les parents biologiques sont définis comme des supports de l’identité très particuliers : tout en étant des étrangers pour ego, ils lui sont intimement liés.

21Ainsi, l’idée des adversaires de l’accouchement sous X n’est pas que l’individu est autonome malgré l’assignation au groupe, mais bien que c’est uniquement grâce à ses liens qu’il peut le devenir. Ceci témoigne du fait que l’individualisation ne signifie pas que l’individu se construise seul, qu’il ne souhaite pas d’attaches.

« On ne fait le deuil que de ce que l’on connaît »

22Certains partisans de l’accouchement sous X estiment qu’il faut protéger l’enfant des déceptions éventuelles que causerait une rencontre avec ses parents de naissance (chapitre précédent). La structure du débat implique que chaque camp se réponde sur le même terrain, cela pourrait laisser supposer que les adversaires de l’accouchement sous X rejettent vigoureusement cette idée ; ils énonceraient que les retrouvailles se passent à merveille et qu’elles constituent une expérience tout à fait positive. Or, ce n’est pas de cette manière qu’ils tiennent à s’opposer à cette conception. L’argumentation repose sur une conception opposée de la connaissance, sur le besoin de savoir. Pierre Verdier énonce que ce « dont un enfant a besoin, pour s’y retrouver, c’est de la vérité. Et c’est le mensonge, le non-dit et le silence qui sont destructeurs » (Verdier, 2001, p. 135).

23Pierre Verdier et Geneviève Delaisi estiment que croire que ceux « qui parviennent à retrouver leur “mère” et plus rarement leur “père” se porteraient souvent encore plus mal après qu’avant » est « faux ». Ils mettent en exergue l’idée selon laquelle « même une rencontre difficile [permet] ensuite d’avancer dans la vie ». Selon eux, « le fait que généralement, ils [les enfants nés sous X] n’aient plus envie ensuite de revoir leur mère, renforce cette idée que ce contact a été nécessaire pour qu’enfin ils puissent s’en détacher » (1994, p. 211).

24Les adversaires de l’accouchement sous X n’offrent pas toujours une vision idyllique des retrouvailles12, comme en témoignent les propos de Mme Riomet le 29 juin 1995, lors de son audition devant le « groupe de travail sur l’accès des pupilles et anciens pupilles de l’État, adoptés ou non, à leurs origines » : « La vérité si dure soit-elle parfois est préférable à tous les mensonges » (Pascal, 1996, annexes). Les partisans de l’accès aux origines ne souhaitent pas affirmer que ce type de rencontre est anodin et que cela ne procure aucune angoisse, mais que l’on ne devient soi-même qu’au prix de cette confrontation à la réalité. Geneviève Delaisi et Pierre Verdier racontent les témoignages qu’ils ont pu obtenir des personnes nées sous X ayant retrouvé leur mère de naissance :

Ils nous ont dit comment la connaissance de la vérité sur leurs origines leur avait enfin permis de tourner une page. Et combien la rencontre, chaque fois qu’elle avait eu lieu, avait été une étape décisive. Souvent celle-ci avait été une épreuve angoissante mais leur avait ensuite permis d’avancer dans la vie. (Delaisi et Verdier, 1994, p. 211).

25Ces deux auteurs écrivent un article avec Jean-Pierre Rosenczveig, à l’occasion de l’examen du projet de loi de 1992. Ils font remarquer que certains nés sous X « ne peuvent dépasser leur souffrance que par la confrontation, difficile parfois, mais toujours constructive, avec la réalité » (Delaisi de Parseval, Rosenczveig et Verdier, 1992). La confrontation est d’autant plus constructive que l’enfant sait tout. Comme le dit Pierre Verdier :« C’est écrit quelque part, dans des dossiers, dans ses gènes et dans sa tête » (Verdier, 2001, p. 135, cf. aussi Delaisi et Verdier, 1994). C’est une conception de l’inconscient comme enregistreur et boîte noire du passé qui est ainsi mise en exergue. Dans le même esprit, en 1996, les sénateurs socialistes proposent de créer une instance de médiation, dans l’optique d’atténuer au maximum les tensions qui pourraient émaner des retrouvailles.

26Geneviève Delaisi relève que l’on demande parfois aux enfants nés sous X de faire le deuil de leur mère d’origine. Elle se demande alors « comment faire le deuil de ce qu’on n’a pas eu, de ce qu’on n’a pas connu ? Comment un adulte, ex-enfant né “sous X” peut-il faire le deuil de “rien” ? » (Préface de Delaisi de Parseval in Souty et Dupont, 1999a, p. 226, voir aussi, Delaisi, 1999b). Dans son témoignage publié sous le titre Une mère silencieuse, Jean-Daniel Rémond, né sous X, poursuit cette idée. Il estime que faire le « “deuil de son origine” […] serait une suggestion intéressante si elle n’était pas totalement illogique, car on demande alors de faire le deuil d’une origine dont la réalité est en permanence occultée et que l’on a rendue ainsi virtuelle ! » (Rémond, 1999, p. 58). Ce type de propos s’appuie sur une certaine conception du savoir : peu importe ce que l’on découvre, dévoiler quelque chose de grave vaut mieux que travestir la réalité. Ceci s’appuie également sur une conception particulière de l’enfant ; un enfant n’est pas cet être vulnérable qu’il faut protéger de toutes les difficultés. Aussi, cette définition du soi vient se conjuguer à une définition de l’enfant.

L’accouchement sous X est une mesure adultocentrée

27Les adversaires de l’accouchement sous X l’assimilent à une mesure qui bafoue les droits de l’enfant. La définition de l’enfant qu’ils proposent se conjugue aisément à la définition du soi dans le sens où elle s’intègre dans un mouvement d’individuation de l’enfant. Il ne s’agit pas, pour eux, d’affirmer que l’enfant a exactement la même structure mentale, les mêmes besoins, qu’un adulte. Toutefois dans le contexte de leur combat pour l’accès aux origines, ils mettent en exergue l’idée selon laquelle il est un individu à part entière. Aussi, les argumentations sur le besoin de connaître ses origines sont-elles aussi bien ramenées à l’individu, à l’être humain, qu’à l’enfant, comme le propos de Geneviève Delaisi de Parseval, Jean-Pierre Rosenczveig et Pierre Verdier l’illustrent : « Ce serait une grave régression pour les droits de l’homme que d’oblitérer les droits de l’enfant au nom de l’“intérêt supérieur” des adultes. » (1992).

L’accès aux origines consacre le passage de l’enfant d’objet à sujet de droit

28Pierre Verdier développe l’idée qu’au cœur des débats sur le droit aux origines se trouve le « statut civil de l’enfant ». Il estime que « deux intérêts, deux systèmes de valeurs semblent à première vue s’opposer : le droit des parents au secret de leur vie privée et le droit des enfants à connaître leurs origines. Les différents projets de loi se sortent de cette contradiction en optant pour les droits des adultes alors que la loi devrait protéger les plus faibles » (Verdier, 1993b).

29Pour les défenseurs de l’accès aux origines, la reconnaissance du droit de l’enfant d’accéder à ses origines va dans « le sens de l’histoire » et la France en maintenant l’anonymat de l’accouchement « s’est engagée dans un combat d’arrière garde » qui résiste désespérément au sens de l’histoire. » (Delaisi et Verdier, 1994), ce qu’ils n’ont pas manqué de signifier dans leur lettre adressée au garde des Sceaux en 1992. Ils estiment que l’accouchement sous X revient à « nier [la convention des droits de l’enfant] en vertu de considérations mal explicitées, une logique adultocentrée ». Frank Sérusclat note que la philosophie qui préside aux débats parlementaires de 1996 est « un peu trop adultocentriste »13. Selon les partisans de l’accès aux origines, « les droits de la mère ne peuvent pas faire obstacles aux droits de l’enfant ». Ils estiment qu’en dernière instance, ce sont les droits de la mère et en général ceux des adultes que l’on souhaite faire passer au premier plan. On comprend à quel point la Convention internationale des droits de l’enfant peut revêtir une haute importance symbolique. Selon eux, elle énonce les droits élémentaires de l’enfant parmi lesquels le droit de connaître ses origines à travers l’article 7 selon lequel « l’enfant est enregistré aussitôt sa naissance et a, dès celle-ci, le droit à un nom, le droit d’acquérir une nationalité et, dans la mesure du possible, le droit de connaître ses parents et d’être élevé par eux ».

30Selon Geneviève Delaisi et Pierre Verdier, on

a beaucoup discuté, notamment, de l’article 7 essentiel par rapport au sujet qui nous préoccupe, qui dispose que l’enfant a, dans la mesure du possible, le droit de connaître ses parents et d’être élevé par eux. Que signifie « dans la mesure du possible » ? Certains veulent l’entendre comme « dans la mesure du souhaitable », « dans la mesure où ça ne nous dérange pas trop » ou bien même « dans la mesure du légalement possible ». Non. « Dans la mesure du possible » signifie « dans la mesure du matériellement possible ». Cela veut dire « dans la mesure où on le peut », et non pas dans la mesure où on le souhaite, où on le préfère, où la loi locale ou les règlements le permettent. Sinon, la Convention perd toute portée. (Delaisi et Verdier, 1994, p. 130).

31Pierre Verdier a eu l’occasion de raconter la même histoire, à plusieurs reprises. Une femme, lors d’un colloque auquel il participait, lui demande pourquoi la France ne se met pas en conformité avec la CIDE, il dit sa honte d’avoir eu à dévoiler « la vieille peur que la vérité de l’enfant dérange la tranquillité des adultes » (Verdier, 1994a, 1994b, 1995, 1998, Verdier, 1999 et Delaisi et Verdier, 1994). « On peut dire sans emphase que cette convention marque un tournant en la matière. Tournant si décisif que l’on constate que, de toutes parts, les efforts convergent pour le contourner » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 126). Or, selon eux, aucune autre Convention n’énonce le droit des adultes d’accoucher secrètement ; les droits de l’enfant existent mais pas ceux de l’adulte. De surcroît, accoucher anonymement ne relève pas d’un droit mais d’une liberté :

[…] opposer ainsi les droits de l’enfant aux droits de l’adulte est une manière perverse de poser le débat : car, si les droits de l’enfant sont bien des droits objectifs, clairement et limitativement inscrits dans un texte, la convention internationale des droits de l’enfant, aucun texte – bien au contraire, nous l’avons vu – ne donne à l’adulte le droit de disposer de l’identité de son enfant. Il s’agit en fait ici, non de droits contradictoires, entre lesquels on choisirait naturellement ceux de l’adulte, mais de l’opposition d’un droit de l’enfant à une liberté que s’octroie l’adulte. (Delaisi et Verdier, 1994, p. 214 et Verdier, 1994a, p. 136).

32S’appuyer autant sur la Convention met en exergue la volonté des partisans de l’accès aux origines d’inscrire le droit aux origines dans le processus socio-historique de prise en compte de l’enfant comme une personne. Denise Cacheux, députée socialiste, présente son rapport en évoquant ainsi l’histoire de l’enfant :

Notre ancien droit voyait dans l’enfant l’objet de la puissance paternelle. Au XIX^e siècle, il a évolué vers la nécessaire protection de l’enfant. Aujourd’hui, l’enfant devient progressivement sujet plutôt qu’objet de droit, une personne dotée de libertés avec des droits qui peuvent s’opposer parfois à ceux des adultes14.

33Rejeter l’accouchement sous X s’appuie sur l’idée contemporaine que l’enfant n’a pas à être la victime de la situation de ses parents. Dans cette perspective, les enfants qui ne connaissent pas leurs origines se retrouvent dans une situation d’injustice terrible. Cette conception s’inscrit dans la défense d’une certaine définition de la citoyenneté (chapitre IV). Elle illustre également une conception du droit de l’enfant ; si les circonstances l’exigent, le droit de l’enfant doit aller à l’encontre du droit des adultes. L’enfant ne peut pas souffrir d’une situation dont il n’est pas responsable.

34Geneviève Delaisi et Pierre Verdier font un rappel historique dans lequel ils mettent en avant les difficultés que la société a toujours connues pour faire valoir un droit de l’enfant :

En relisant l’histoire, on constate que tous les droits de l’enfant, aujourd’hui évidents, ont ainsi été longtemps contestés, au nom des libertés de l’adulte : en 1839, le rapporteur de la loi sur la limitation du travail des enfants dans les fabriques […] invoquait « les libertés du commerce et de l’industrie » pour en limiter les effets. En 1882, il faudra, pour rendre l’instruction publique obligatoire, concilier le calendrier scolaire avec celui des travaux des champs. En 1889, la loi permettant au tribunal de prononcer la déchéance de la puissance paternelle dans des cas de négligences ou de sévices les plus graves cheminera neuf ans avant d’être adoptée, après des houleux débats de la part de ceux qui y voyaient la résurrection de « cette doctrine païenne et jacobine, que les enfants appartiennent à l’État, avant d’appartenir à la famille » […]. Jusqu’à aujourd’hui les droits de l’enfant étaient considérés comme des droits inférieurs. (Delaisi et Verdier, 1994, p. 215).

35La défense de l’accès aux origines se présente comme l’étape ultime de la reconnaissance des droits de l’enfant, renforcée par l’histoire de l’adoption. En effet, pendant longtemps il était conseillé aux parents adoptifs de taire l’adoption de leur enfant. À présent, ce type de conseil ne pourrait plus du tout être défendu, tant il paraît consensuel de révéler à l’enfant qu’il est adopté, et ce dès le plus jeune âge. Ainsi, pour certains après la révélation de l’adoption, celle des origines s’imposerait d’elle-même15. Denise Cacheux, députée socialiste, inscrit ses interrogations sur le bien-fondé d’accorder le droit de l’enfant adopté de connaître ses origines dans ce contexte : « Jusqu’où doit aller l’accès aux origines ? Autrefois on pensait qu’il fallait cacher à un enfant adopté son origine différente. On sait désormais qu’il faut l’informer le plus tôt possible ». Georges Hage, député communiste inscrit également sa réticence vis-à-vis de l’accouchement sous X dans la prise en compte des droits de l’enfant : « Que l’on donne tant de droits aux mineurs, c’est bien. Que l’on subordonne ces droits à une certaine capacité de discernement, c’est très bien. Mais pourquoi refuse-t-on aux majeurs le droit, enfants adoptés ou pupilles de l’État, de connaître leur père ou leur mère par le sang ?»16. En 1996, G. Mazars donne le ton de l’attachement des sénateurs socialistes aux droits de l’enfant. Il souhaite, en effet, que l’accès aux origines devienne, à terme, un droit pleinement reconnu : « Cette procédure de l’accouchement, non seulement secret mais également anonyme, privilégie l’intérêt exclusif de la mère au total détriment des droits de l’enfant, qui, je le répète, doit être au centre de nos préoccupations »17. Monique Ben Guiga estime que la proposition de loi « reste trop centrée sur les adultes, sur la volonté de répondre prioritairement au désir d’enfant de couples malheureusement frappés par la stérilité »18. En revanche, tout en ne proposant pas la suppression totale de l’accouchement sous X, le projet de Ségolène Royal de créer le Cnaop est perçu par beaucoup comme un immense progrès comme l’exprime Jean Dufour, député communiste, qui estime que « le projet de privilégier le droit de l’enfant à connaître ses origines s’inscrit dans le passage [pour l’enfant] d’objet à sujet de droit »19.

La question de l’exercice des droits de l’enfant

36Toutefois, le principe selon lequel l’enfant est sujet et non plus seulement objet de droit trouve des difficultés à être mis en œuvre dans un système juridique qui valoriserait pourtant le droit aux origines. Témoigne de ces difficultés un des rapports préconisant la suppression de l’accouchement sous X20 (Fabius et Bret, 1998), qui s’insère dans des propositions sur « de nouveaux espaces à conquérir » pour les droits de l’enfant :

Il pourrait être envisagé de conserver auprès d’une institution publique les informations (recueillies selon un mode homogène) relatives à la filiation biologique de l’enfant. Le secret de l’information pourrait être levé, sur la base d’une demande commune de la mère et de l’enfant, pendant la minorité de celui-ci. Cette possibilité pourrait être conditionnée, soit à la capacité de discernement de l’enfant, soit à un âge minimal. Elle ne pourrait être exercée que par l’enfant personnellement et non par son représentant légal mais sous réserve de l’information de celui-ci. Le secret serait levé de plein droit, à la demande du seul enfant mais sous la réserve de l’information de la mère, à l’âge de 18 ans. (Fabius et Bret, 1998, p. 47).

37Deux points retiennent notre attention pour notre propos. Premièrement, si les auteurs valorisent le droit de l’enfant, ils opèrent toutefois une distinction entre la minorité et la majorité de l’enfant : à la minorité de l’enfant né sous X, la mère doit donner son accord pour révéler son identité ; à sa majorité, quand l’enfant est devenu adulte, l’avis de la mère de la naissance n’est plus pris en compte. Toutefois, on note une précaution à l’égard de l’enfant : il ne peut exercer ce droit de manière autonome, par lui-même, sans intermédiaire.

38À l’issue ce rapport, Jean-Paul Bret, député socialiste, qui en est le co-auteur, a déposé une proposition de loi visant à faire accéder l’enfant à ses origines. Il propose alors que soit intégré dans le Code civil un nouvel article, qui concerne la levée du secret à l’enfant mineur – qui s’entend comme accès à l’identité de la mère. La Cadco émet à l’époque des suggestions en vue d’améliorer cette proposition21, synthétisées dans le tableau suivant :

39Le député socialiste et la Cadco s’entendent sur un point central : l’accès aux origines représente un droit que l’enfant exerce dès sa minorité, et non pas seulement au moment de sa majorité. En revanche, attendu que la Cadco souhaite que ce droit ait toutes les chances de se réaliser dans la pratique, il convient, selon elle, que le juge n’ait pas à décider a priori de lui communiquer son identité, mais bien qu’il ait à statuer uniquement si les représentants légaux (la plupart du temps, ses parents adoptifs) s’y opposent. L’appréciation du juge doit se faire dans le sens de la demande de l’enfant. Cette même logique implique que des termes comme « eu égard à l’intérêt de l’enfant » soit préférés à ceux comme « jugée contraire aux intérêts de l’enfant », dans le sens où pour la Cadco la communication de l’identité ne peut en aucun cas s’avérer contraire aux intérêts de l’enfant. De plus, la proposition de Jean-Paul Bret fait intervenir l’accord de la mère, contrairement à la Cadco. Des différences dans la conception de l’enfant sous-tendent les nuances entre les deux types de propositions. En effet, estimer que la mère de naissance n’a pas à donner son accord révèle une conception de l’enfant comme être capable d’exercer pleinement un droit, sans condition, voire contre l’avis d’un adulte. C’est ainsi que la défense de l’accès aux origines s’insère dans une conception moderne de l’enfant, dans son processus d’individualisation : au nom de son autonomie, l’enfant doit pouvoir exercer ses droits à l’encontre de la volonté des adultes, voire de ses parents et ce dès sa minorité, conception à partir de laquelle Christine Boutin émet des critiques à l’égard du projet de Ségolène Royal : « [l’enfant] tributaire de ses parents adoptifs ne pourra entamer aucune démarche avant sa majorité sans l’aval de ces derniers22 ». L’avis de Claire Brisset, défenseure des droits de l’enfant sur l’accouchement sous X, rendu le 18 mai 2001 va dans ce sens : « l’intérêt de l’enfant doit être placé au premier rang y compris lorsqu’il y a conflit entre celui-ci et l’intérêt d’un adulte : il n’est pas illégitime de protéger d’abord les droits du plus vulnérable23 ».

40Au-delà des nuances dans la manière d’appréhender la question pratique du droit de l’enfant d’accéder à ses origines, un principe demeure : il faut tendre vers la reconnaissance de l’enfant comme sujet de droit, c’est-à-dire qui exerce des droits en tant que personne et non pas au détour de dispositions concernant la famille ou les adultes en général. C’est dans le cadre de l’acception de ce cadre général qu’un autre principe émerge : l’histoire de l’enfant lui appartient en propre.

L’enfant est seul propriétaire de son histoire Des origines biologiques à l’historicité

41Deux logiques argumentaires sous-tendent la défense du droit d’accéder à ses origines. La première relève du domaine parental et s’appuie sur l’assimilation entre l’accès aux origines et parents de naissance (chapitre IV). Le deuxième relève de l’assimilation entre les origines et l’histoire et illustre une certaine conception de l’enfant. Tout comme les partisans de l’accès aux origines défendent un modèle de parentalité conjuguant les parents de naissance et les parents adoptifs, ils défendent une conception de l’individu composé des deux filiations, biologiques et sociales, « l’une et l’autre », pour reprendre les termes de Pierre Verdier (2001, p. 133). En 2001, la réaction de Christine Boutin face au primat de la dimension sociale de l’individu mis en avant par Jean-François Mattéi va dans le même sens :

J.-F. Mattéi : « C’est un généticien qui vous le dit, n’oublions pas que nous sommes d’abord le fruit de notre éducation et de l’amour qu’on nous a porté. »
C. Boutin : – « Aussi », pas « d’abord » !

42Passer d’objet à sujet de droit revient à pouvoir jouir d’un certain nombre de droits propres à chaque individu et non seulement en rapport à ceux des parents. Pour les partisans de l’accès aux origines, nul doute qu’un des éléments constitutifs de ce processus est représenté par l’appropriation par l’enfant de sa propre histoire : « Car accoucher, c’est aussi mettre un enfant au monde, un enfant sujet et non objet, un sujet qui a droit à connaître son histoire et à en être l’acteur » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 216). Être acteur de sa vie, de son histoire constitue une des manières d’exprimer sa croyance en l’autonomie de l’individu.

43François de Singly montre que les individus contemporains expriment cette croyance à travers un double mouvement. Le premier mouvement est la désinstitutionalisation de la vie privée, caractérisée par le rejet d’une assignation à des rôles préétablis. Le deuxième est le refus (au moins dans le discours) de la division sexuelle du travail (Singly, 1993). Selon nous, le débat contemporain sur l’accouchement sous X peut s’interpréter comme le troisième mouvement : l’appropriation de toute son histoire, qui serait même la première étape dans la construction d’un soi autonome ; se connaître soi-même passerait par la connaissance de son histoire, depuis sa conception. Ce mouvement est suffisamment décisif pour que les élus, en 1996, puissent affirmer également que connaître son histoire est un besoin fondamental des individus. Finalement, les partisans de l’accès aux origines n’affirment pas que les parents adoptifs ne procurent pas à l’enfant des éléments de son histoire, mais que la totalité de son histoire ne peut être restituée qu’en connaissant celle des parents de naissance. Toutefois, on pourrait croire que les adversaires de l’anonymat absolu mettent en avant l’importance de la dimension biologique de l’individu (dans le cas contraire, l’histoire des parents adoptifs suffit), mais ils offrent en réalité une interprétation sociale de cette dimension grâce à une argumentation basée sur l’appropriation par l’enfant de sa propre histoire. On constate, en effet, que des experts comme Geneviève Delaisi sont passés de la défense du droit d’accéder à ses origines biologiques à l’historicité :

Après avoir depuis quelques années dénoncé les effets pervers du système de procréation avec gamètes anonymisés dans des « banques », c’est contre une autre forme d’anonymisation abusive que je m’élève ici : celle qui consiste à préparer, à l’intention des enfants nés sous X, des dossiers vides de tout renseignement qui fasse sens, privant ainsi leur vie future de toute historicité, c’est-à-dire de la possibilité de reconstruire leur propre histoire ; étape pourtant essentielle pour pouvoir (bien) transmettre la vie à son tour, mûrir, vieillir et mourir. (Delaisi, 1997, p. 198).

44Les adversaires de l’accouchement se protègent de l’accusation de biologisme en déplaçant leur défense de l’accès aux origines du terrain de l’importance de la « vérité biologique » à celui de la restitution de son histoire à la personne la première concernée : l’enfant. L’enfant doit être le seul propriétaire de son histoire, sans quoi il ne peut se construire, comme l’affirment Geneviève Delaisi et Pierre Verdier : « Un enfant ne peut se construire que s’il a connaissance de son histoire » (1994, p. 321-322). De même, dans l’ouvrage de Georgina Souty-Baum et Pascal Dupont, il est affirmé que les personnes nées sous X recherchent leur « vérité biographique, et non pas biologique » (Souty-Baum, 1999, p. 85-96). En 2001, Ségolène Royal défend l’instauration d’une possibilité de connaître ses origines avec le même type d’idée : « Mieux garantir à chacun le droit de connaître ses origines n’est pas sacrifier à quelque dérive du “tout biologique” car ce n’est pas au nom de “liens du sang” qu’il doit s’exercer mais de l’histoire personnelle24 ». L’accès aux origines permet à l’enfant de reconnaître non seulement ce qui lui appartient en propre, « son histoire », mais en plus de construire son identité en tant qu’individu original, avec une histoire particulière.

45L’enjeu est également de s’opposer à l’idée selon laquelle l’accouchement sous X protégerait la vie privée de la femme. Ceci paraît inconcevable à leurs yeux, dès lors que l’enfant est le premier concerné par sa propre conception, par sa propre mise au monde. Peut-on s’étonner alors qu’ils rejettent la loi de 1996, qui, au premier abord, paraît constituer un compromis entre les deux droits, puisqu’elle favorise le recueil d’élément non-identifiants ? Pierre Verdier et Geneviève Delaisi de Parseval, deux ans avant la loi de Mattéi, affirmaient qu’à défaut de compromis, le recueil d’éléments non-identifiants n’est qu’une mascarade : « Quels éléments conserver ? De quoi un enfant aura-t-il besoin pour se construire ? Pour nous, la vérité ne se divise pas. L’enfant adopté a le droit de connaître qui sont ces géniteurs, c’est-à-dire bien évidement leur identité et les circonstances de son recueil » (1994, p. 322).

46Ils profitent des discussions sur la proposition de loi, au mois de janvier 1996, pour déclarer au Monde : « La proposition Mattéi entend verrouiller le secret en ne permettant le recueil que des seuls éléments “non identifiants”25. Or, ils sont de plus en plus nombreux ceux qui vivent l’amputation organisée de leurs origines comme une blessure, une souffrance et une injustice »26.

47Le principe défendu derrière le droit d’accéder à ses origines réside dans l’impossibilité de « manipuler la filiation de l’enfant ». Dans cette optique, c’est à la naissance de l’enfant que tout se joue. C’est à ce moment que le droit de l’adulte prime sur celui de l’enfant, et non pas dix-huit ans plus tard. Geneviève Delaisi et Pierre Verdier constatent « une constance assez désolante », dans les rapports consacrés à la réflexion sur l’accès aux origines : « le même déni du droit de l’enfant au respect de son histoire » (1994, p. 16).

48Se prévaloir des droits de l’enfant n’aurait pas de sens dans le débat sur l’accouchement sous X, si ces adversaires ne prenaient pas acte du fait que certains partisans de l’accouchement sous X le défendent au nom de la protection de l’enfant.

L’accouchement sous X ne protège pas physiquement l’enfant et le détruit psychologiquement

49Comment pourrait-on se réclamer des droits de l’enfant et faire fi de l’argumentation des partisans de l’accouchement sous X selon laquelle cette pratique protège l’enfant physiquement, notamment de l’infanticide ? Or, pour les partisans de l’accès aux origines, cet argument ne repose sur aucune réalité :

C’est la raison qu’on invoque le plus souvent pour justifier le maintien, en France, de l’accouchement sous X. […] Peut-être cela a-t-il été vrai à l’époque de saint Vincent de Paul et de l’instauration du tour en France. […] Mais il est clair aujourd’hui qu’il n’y a pas de lien entre accouchement sous X et infanticide : cette institution n’empêche nullement qu’en France, où existe cette possibilité d’accoucher sous X, il y ait autant d’infanticides qu’ailleurs… À l’inverse les pays voisins qui ne connaissent pas cette pratique d’accouchement secret n’ont pas plus d’infanticides. (Delaisi et Verdier, 1994, p. 210).

50Durant les débats parlementaires de 1996, G. Mazars reprend cette idée quasiment dans les mêmes termes :

Dans les autres pays d’Europe où cette procédure d’accouchement sous X n’existe pas, il n’y a pas pour autant plus d’enfants déposés dans des paniers sur les parvis des églises ou des mairies, il n’y a pas non plus une différence majeure quant au nombre d’infanticides. Dans ces conditions, pourquoi est-ce l’argument qui nous est asséné systématiquement à ce sujet, notamment par M. Mattéi27 ?

51Michel Cahen exprime la même idée : « Le secret ne protège pas l’enfant : en aucun cas, la crainte des infanticides à la naissance ne saurait le justifier, sans quoi cela se saurait chez tous nos voisins européens, dont le droit ne possède pas cette bizarrerie » (Cahen, 1996). La juriste Claire Neirinck affirme que « si un tel argument était pertinent au XVIII e siècle, il sonne faux de nos jours […] tous les pays d’Europe l’ignorent, ce qui ne se traduit pas par un taux d’infanticide plus élevé chez eux » (Neirinck, 1996, p. 154).

52Cet argument nous paraît particulièrement intéressant. On pourrait en effet arguer que ce propos ne constitue pas un argument, mais une démonstration (de type scientifique), puisqu’il s’agit de partir du constat qu’il n’existe pas plus d’infanticides dans les autres pays. On notera qu’aucun chiffre n’appuie cette argumentation. On reste donc bien dans le domaine de l’argumentation. Rappelons que certains partisans de l’accouchement sous X répondent que la conspiration autour de lui est telle qu’elle fausse les chiffres ; les femmes n’en bénéficient pas autant que nécessaire. Décidément, le débat ne relève pas d’une affaire de chiffres, mais d’idées. Claire Neirinck estime donc que l’intérêt de l’enfant cache des intérêts moins nobles, posture que nous avions déjà examinée dans le chapitre IV.

53Jean-Marie Delassus, médecin-maternologue, déplace quelque peu le registre argumentaires, dans la mesure où il ne remet pas en cause directement l’argument de l’infanticide. Selon lui, parce que

l’enfant est vivant on fait croire qu’il est normalement en vie ! On confond la vie psychique, les conditions de vie biologiques et les conditions de vie affective. Soyons honnêtes et disons que tout enfant qui aura été privé de ses parents sans que des raisons précisées, médico-psychologiques, l’expliquent et le nécessitent, sans que celles-ci aient fait l’objet de compréhension, de soins et de protection maximum, tout enfant mis dans ces conditions est victime d’un infanticide aussi réel que la mort physique. (Delassus, 1995, p. 88).

54Non seulement, il affirme que l’accouchement sous X ne protège pas de l’infanticide mais en plus que celui-ci est « réellement favorisé par la loi qui institue l’accouchement “sous X” » (Delassus, 1995, p. 88).

55Cette logique argumentaire n’est absolument pas utilisée dans la sphère politique. Il faut croire qu’il s’agit d’une argumentation radicale dont le personnel politique semble ne pas vouloir s’embarrasser. Au-delà d’une spécificité politique, l’existence même d’un débat dans une enceinte parlementaire influe sur la manière d’argumenter, dans la mesure où les adversaires sont présents, et qu’il faut convaincre les plus indécis. Affirmer que l’accouchement sous X institue l’infanticide susciterait très certainement trop de troubles, de réactions négatives et comporterait le risque de susciter un effet pervers par rapport à l’objectif initial de persuasion visé.

La suppression de l’anonymat dans l’intérêt de la femme Une définition de la femme dépendante de la fonction maternelle

56Si, pour résumer le débat, il peut paraître fécond de montrer comment le droit de l’enfant de connaître ses origines s’oppose à celui de la mère d’accoucher anonymement, l’analyse fine révèle une complexité plus grande. S’en tenir à cette opposition pourrait laisser croire que les adversaires de l’accouchement sous X expriment une grande animosité à l’égard de la mère. Or, leur objectif consiste à discréditer l’anonymat. Ils s’attellent, en effet, à montrer que celui-ci est loin d’être au service de ses intérêts.

Le droit de la femme d’être considérée comme mère

57Pour les adversaires de l’accouchement sous X, celui-ci nie la mère. La mère a le statut de mère, qu’elle soit en mesure ou non de jouer le rôle.

Un postulat : « la mère reste la mère »

58Pour les partisans de l’accès aux origines, on ne peut avancer que le principe qui sous-tend l’accouchement sous X s’apparente à celui que sous-tend l’IVG. Sans combattre pour autant l’IVG, ils défendent une conception particulière de la mère. Autoriser la mère à accoucher anonymement, à rompre tout lien avec l’enfant, revient, pour Pierre Verdier et Geneviève Delaisi, à nier la réalité de l’accouchement. Ils ont donc l’occasion de le répéter dans leurs articles, ouvrages ou discours (voir notamment Delaisi et Verdier, 1994, Delaisi, 1992, 1997, 1999a, p. 225) : « ces “femmes” enfin qui peuvent faire comme si elles n’avaient pas accouché, comme si rien ne s’était passé » (Delaisi, 1997, p. 192). Ainsi selon eux, loin de défendre les intérêts de femme, l’accouchement sous X revient à nier son droit élémentaire d’être considérée comme mère.

59Le registre lexicologique pour nommer les femmes qui accouchent sous X s’oppose complètement à celui de Catherine Bonnet. Ils emploient constamment le mot « mère » et relèvent que « certaines études d’ailleurs ne prononcent jamais le mot et disent “ces femmes” » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 223). Le rapport Pascal va plus loin encore dans la désignation de la femme :

Ni sur le plan psychologique pour la maman, ni même sur le plan obstétrical, ni du point de vue de l’intérêt de l’enfant, on ne doit se résoudre à des naissances dans de telles circonstances où le secret pèse de tout le poids d’une détresse contrainte à l’angoisse de l’isolement et à la déchirure violente de l’abandon. (Pascal, 1996, souligné par nous).

60Nommer la femme qui accouche sous X « maman » nous semble frappant d’autant plus qu’il s’agit d’un rapport rendant compte d’une commission étatique. Deux articles de journaux font de même. VSD, le 30 mai 2000, publie un article sur la fête des mères de naissance qui se déroule tous les ans, la veille de la fête des mères officielles, consacrée à la mère adoptive, afin de ne pas la concurrencer : « Bonne fête maman inconnue » (VSD, 2000). De son côté, France soir publie un article intitulé «Maman pourquoi m’as-tu abandonné ? » (France soir, 27 mai 2000). En revanche, de nombreux enfants nés sous X ne nomment pas leur mère biologique ainsi ; le terme « maman » permet de désigner leur mère adoptive, et donc de distinguer les deux28.

61Être mère ne relèverait pas de la volonté, du libre-arbitre ou de l’exercice d’un rôle au quotidien, mais bien d’un état, comme le souligne Geneviève Delaisi de Parseval :

Catherine Bonnet n’est pas la seule à les appeler ces « femmes », terme bien significatif du rejet que la société continue d’avoir à leur égard. Comme si le fait de vivre une grossesse, d’accoucher et de donner naissance à un enfant viable et bien formé, en faisant souvent connaître sa filiation, même si, au terme du délai légal de rétractation – deux mois actuellement –, la mère signe un consentement à l’adoption, comme si tout cela était insuffisant pour pouvoir même créditer ces mères du nom de « mères » ! On pourrait au moins les appeler « mères de naissance », comme le faisait joliment et justement Françoise Dolto. (Delaisi de Parserval, 1997, p. 191).

62Le principe qui régit la conception de la mère de naissance des adversaires de l’accouchement sous X s’exprime dans cette phrase : « La mère reste la mère » (Delaisi et Verdier, p. 108). Or, selon Geneviève Delaisi, l’adage qui a présidé pendant des siècles à l’élaboration du droit de la filiation « Mater semper est » (la mère est toujours certaine) est remis en cause par le principe de l’anonymat de la filiation maternelle, « dans le cas d’une naissance sous X, la femme qui a accouché est déclarée “non-mère” » (Delaisi de Parseval, 1999, p. 220). Une rupture totale entre la mère de naissance et l’enfant par le biais de l’anonymat se présente comme une chose inconcevable. Claire Neirinck s’inscrit dans cette conception de la maternité :

Quel que soit, par la suite, le destin individuel de chacun, et les parents que le droit désigne, il n’y a qu’une venue au monde. Celle-ci implique la fin d’une relation fusionnelle avec celle qui nous a portés, relation dont nous gardons à jamais dans notre inconscient la nostalgie. Aucune loi ne peut prétendre effacer un fait… surtout un fait aussi essentiel pour chaque être humain. (Neirinck, 1996, p. 154).

63La manière dont les adversaires de l’accouchement sous X perçoivent la mère pourrait prêter à confusion. Affirmer que la mère reste la mère n’est pas équivalent à affirmer que la mère doit élever son enfant. De même, ils ne prétendent pas que la mère aime son enfant quoiqu’elle fasse, mais qu’elle ne se sépare jamais de lui sans en garder des séquelles. Il s’agit bien d’une définition de la femme qui implique que l’état même de grossesse et d’accouchement l’ancre définitivement dans un état de mère. Ainsi, on ne sépare pas d’un enfant comme de son conjoint. On perçoit un attachement à la maternité ; c’est un fait qui ne souffre aucune discussion. Ainsi pour Geneviève Delaisi de Parserval : « notre société a créé artificiellement une catégorie de femmes auxquelles on refuse le nom, le statut de mère, quand bien même elles ont accouché d’un enfant ». La mère est mère, « naturellement ». On peut ainsi percevoir que les adversaires les plus fervents de l’accouchement sous X insistent pour faire résulter la maternité non de l’état de grossesse mais de l’accouchement. À partir du moment où la femme accouche, que la société donne ou non à la mère biologique le nom de mère, elle l’est. Ce postulat n’est pas équivalent à celui qui se présenterait sous la forme « la femme enceinte est une mère ». Ce type de conception fait donc écho à la séparation des fonctions de mise au monde et celles d’éducation, et renforce l’idée d’une pluriparentalité (chapitre V). Selon ces adversaires, la dimension féministe que certains croient donner à la défense de l’accouchement sous X est une aberration. Vouloir défendre réellement les femmes revient à s’opposer à cette mesure qui nie l’identité de la mère.

L’accouchement sous X, ni un droit, ni une liberté, mais une incommensurable souffrance

64Les propos des adversaires de l’accouchement sous X consistent à démontrer que loin de réhabiliter la femme et de défendre ses intérêts, cette mesure bafoue ses droits et ses besoins élémentaires, son identité profonde de mère, non sans conséquence pour son avenir. Le discours développé par Jean-Marie Delassus offre un aperçu de la logique argumentaire que l’on peut avancer pour illustrer cette idée. Il consacre la moitié de son article à la femme et l’autre à l’enfant. À ses yeux, parmi les aberrations provoquées par l’institution de l’accouchement sous X figure « la réduction biologique de la maternité ». Il est intéressant que ce médecin mette en avant que pour lui, bien que les partisans défendent le primat de la filiation sociale, ce sont eux qui réduisent les personnes à leur dimension biologique. Selon lui, cette mesure réduirait la mère à son rôle de génitrice, de transmetteur de gènes. Ce type d’« erreurs médicales » entraînerait un certain nombre de troubles chez la femme, inévitables et irrémédiables. Selon lui, il n’est pas possible de continuer à « dire qu’on veut respecter un droit de la femme à décider d’être mère quand la situation de souffrance n’est pas prise en charge autrement qu’en favorisant le renoncement à la maternité ». II remet donc en cause l’idée même que l’accouchement sous X puisse relever d’un droit et d’une liberté de la femme : « où est le choix quand on demeure obnubilé par la douleur ?» (Delassus, 1995, p. 86). Alors même que Catherine Bonnet se présente comme la défenseuse des intérêts des femmes, l’argumentation de ces adversaires consiste à en saper la légitimité. Selon ces derniers, le débat n’oppose pas ceux qui défendent la femme et les autres, mais ceux qui la défendent mal et les autres.

65Avec l’accouchement anonyme, c’est-à-dire avec la rupture de tout lien avec l’enfant, la société nie à la mère le statut de mère, l’enfermant dans ce secret : « Or, accoucher sous le secret ne se fait pas sans culpabilité de la part de la mère, ni d’ailleurs sans risque, car si elle demande des nouvelles de son enfant, on lui opposera, à elle aussi, le secret. […] Ainsi, l’anonymat empêche de faire le deuil de cet enfant non connu et non reconnu29 » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 223). Le processus de deuil doit s’effectuer de part et d’autre ; le secret empêche l’enfant autant que la femme à ne pas se remettre de cette séparation. On ne tourne jamais la page d’une séparation avec son enfant, mieux vaut alors se confronter à la réalité, et reconnaître l’existence même de l’abandon, et donc de l’enfant, pour pouvoir continuer à vivre.

66L’association infanticide/accouchement sous X permet à Geneviève Delaisi et Pierre Verdier de remettre en cause le fait que l’accouchement sous X défende réellement les intérêts de la femme. Ils critiquent ici la prétention à réhabiliter les femmes qui décident d’accoucher sous X, alors même qu’on les assimile à des femmes infanticides :

Il faut donc considérer que cet argument est inacceptable, d’autant qu’il représente une incroyable discrimination à l’égard des femmes qui procèdent à ce type d’accouchement. Au nom de quoi stigmatiser les femmes qui ne peuvent élever leur enfant et le confient en adoption, en les désignant comme des criminelles en puissance ? N’est-ce pas là une forme particulièrement injuste de discrimination et de rejet ? (Delaisi et Verdier, 1994, p. 210).

67Geneviève Delaisi reprend cette idée : « On les diabolise, en outre, passablement, en leur prêtant, de façon quasi systématique, des fantasmes d’infanticide. » (Delaisi, 1997, p. 192). D’ailleurs, les adversaires de l’accouchement sous X mettent l’accent sur les raisons économiques qui se trouvent à l’origine du choix d’abandonner son enfant. Au Parlement, cette question se traduit particulièrement dans la question du délai de rétractation. Ce délai doit être suffisamment long pour prendre en compte les problèmes de prise en charge posés par certains parents en détresse économique et sociale.

68Partisans et adversaires de l’accouchement sous X constatent tous que la femme peut vivre un « déni de grossesse », processus psychologique par lequel la femme ne prend pas conscience qu’elle est enceinte. Mais alors que pour les premiers, ce constat sert à légitimer le maintien de l’accouchement sous X, pour les seconds cette possibilité « offerte » à la femme prolonge en réalité ce déni. Selon Geneviève Delaisi, les femmes qui multiplient le recours à l’accouchement sous X témoignent de l’entrave que cette mesure constitue à une prise de conscience de leur état et des implications de leurs gestes.

69La création en 1998 de l’association « Les mères de l’ombre » les a confortés dans cet avis. Le but de l’association est de protester contre le maintien de l’accouchement sous X et de retrouver l’enfant abandonné. Ces femmes ont décidé de sortir de l’ombre et expliquent à chacun de leurs témoignages, la souffrance qu’elles ressentent depuis qu’elles ont accouché sous X. Ce qui a en partie marqué le débat législatif de 2001, comme en témoigne le propos de Monique Ben Guiga : « C’est ce qui explique que ces femmes sont de plus en plus nombreuses à faire la moitié du chemin pour retrouver leur enfant. La demande n’émane pas seulement des enfants, mais aussi des mères biologiques. […] Certaines se sont même constituées en association : l’association des mères de l’ombre30 ».

Problèmes juridiques et concrets inhérents à la négation de la mère

70Ainsi, les partisans les plus fervents de l’accès aux origines récusent la définition de la femme à partir de laquelle l’on peut nier l’accouchement. Tandis que Catherine Bonnet dénonce les conséquences du mythe de l’amour maternel (chapitre V), ses adversaires critiquent les conséquences désastreuses d’une loi qui nie le statut de mère à la femme qui a pourtant accouché. La négation de l’identité de la mère, et plus généralement du lien mère/enfant est telle que la loi entraîne une impossibilité pour la femme d’exercer ses droits. Selon les adversaires de l’accouchement sous X, il existe une incohérence à vouloir nier au maximum l’identité de la mère et prétendre qu’elle est toujours en capacité d’exercer des droits.

71Ils soulèvent là un problème juridique : la mère est supposée n’avoir jamais accouché, comment pourrait-elle faire valoir son droit de rétractation, afin de reprendre son enfant ? : « Avec la loi du 8 janvier 1993, le législateur a tenté cet exercice extraordinaire qui consiste à nier un fait. Cette femme n’a jamais accouché ». Claire Neirinck ajoute en note :

Alors que l’article 47 du Code de la famille et de l’aide sociale gomme l’identité de la mère, l’article 341-1 du Code civil fait disparaître l’accouchement et, par conséquence, la maternité. Certains services d’obstétrique ont tellement assimilé l’esprit de la loi qu’ils proposent à celles qui demandent un accouchement sous X un accouchement sous anesthésie générale. (Neirinck, 1996, p. 152).

72De même, dans le cas où la femme qui a accouché sous X « demande à voir l’enfant au cours du délai de trois mois préalable à son admission définitive comme pupille de l’État. » Claire Neirinck s’interroge : « le service de l’aide sociale à l’enfance peut-il accéder à une telle demande ? ». Selon elle, « une réponse négative s’impose en droit : à quel titre cette demande serait-elle fondée ? Cette femme n’est ni celle qui a remis l’enfant au service, ni sa mère. C’est la demande d’une étrangère » (Neirinck, 1996, p. 152). Son analyse critique de la portée concrète des changements de la loi Mattéi s’appuie sur ce problème. Selon elle, l’article 62 du CFAS, censé donné le droit à la femme de laisser des éléments non identifiants et de lever le secret à n’importe quel moment, ne peut s’appliquer juridiquement au cas de l’accouchement sous X. Puisque le droit ne reconnaît pas la femme comme la mère de l’enfant, comment pourrait-elle faire valoir son droit de laisser à l’enfant des éléments non identifiants, qui plus est comment pourrait-elle vouloir lever un secret ? Pour ce faire, il aurait fallu qu’elle soit rattachée juridiquement à l’enfant. Notons que ce problème n’a pas été résolu par la loi de 2002 réaménageant l’accouchement sous X.

73Pour résumer, les adversaires de l’accouchement sous X estiment que la femme, au travers de cette mesure, n’est pas une personne à part entière, comme en témoignent les propos de Jean-Marie Delassus : « Cette femme est réduite à une simple unité de production d’enfant, denrée recherchée par certains en vue d’adoption. Si on se plaît à souligner que le bébé est une personne, ici la mère n’est pas même une personne. Comme le père elle est moins que rien. » (Delassus, 1995, p. 87).

L’oscillation entre la perception de l’accouchement sous X comme une contrainte et comme liberté octroyée

74Accoucher sous X ne peut être assimilé à un droit ou à un choix. Les femmes optent pour cette solution par contrainte, comme le pensent Pierre Verdier et Geneviève Delaisi : « Le secret n’est pas institué dans l’intérêt de la mère. Ce n’est pas elle qui le réclame. Jamais sa parole n’est entendue » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 222 et Verdier, 1994b, p. 137). Durant les discussions autour du projet de loi Royal, en 2001, cette conception de l’état d’esprit de la femme l’amène à rejeter la non réciprocité contenue dans le projet de loi – et d’ailleurs finalement traduite dans la loi – des recherches de la mère vers son enfant. Pour lui, la possibilité de la « totale réciprocité » doit prévaloir dans la mesure où « elles [les femmes qui accouchent sous X] sont aussi victimes » (Verdier, 2001, p. 24).

75Nathalie Margiotta saisit l’occasion de signifier ce point de vue lors de son audition durant les travaux préparatoires de la loi de 2002 :

On dit souvent que l’accouchement sous X est un droit des femmes. Depuis environ cinq ans, j’ai beaucoup entendu ces mères. Je me demande si elles ont vraiment exercé une liberté ou si elles ont subi une contrainte. Celles que je connais, dans leur grande majorité, ont subi une violence au moins égale à celle que l’on afflige à un enfant né sous X que l’on prive de son histoire : pression familiale ou sociale, grande détresse morale et financière, pas nécessairement financière d’ailleurs, méconnaissance de la langue française, voire analphabétisme : bien des circonstances ont fait de ces femmes des proies pour des rabatteurs d’enfant nés sous X, notamment de certaines œuvres privées […]31.

76L’argumentation autour de la souffrance et des pressions de toutes sortes constitue un élément fondateur du mouvement des nés sous X. Il est repris dans les colloques, dans les réunions de la Cadco. Lors de ces réunions publiques, dans lesquelles la parole circule librement et spontanément, le spectateur sent l’importance de cette contrainte. Cet enjeu se fait d’autant plus pressant que les femmes membres des mères de l’ombre l’énoncent également.

77On peut imaginer à quel point il est plus aisé pour une femme d’évoquer la contrainte plutôt que le libre-arbitre, quand on choisit de participer à une fédération regroupant des personnes nées sous X. Des femmes qui ont accouché sous X affirment lors du colloque organisé par la Cadco, le 4 février 1998 : « J’ai accouché sous X sans le vouloir » ou encore « on ne m’a pas laissé le voir, on m’a mis un drap ».

78En 1997, Geneviève Delaisi de Parseval donne un contenu original à l’idée selon laquelle les femmes seraient contraintes d’accoucher sous X :

On peut, me semble-t-il, faire l’hypothèse que ces jeunes mères sont les vraies prolétaires des temps modernes, au sens que l’érudit romain Aulu-Gelle, au II e siècle après J.-C., donnait à ce terme : Quid sit proletarius ? Jacques Rancière nous apprend que dans le premier âge romain, le terme « prolétaire », qui vient de paroles (race, postérité) désignait : « Ces hommes [au sens générique] qui ne font rien d’autre que vivre et faire des enfants sans leur donner un nom, une identité, un statut symbolique dans la cité »32. N’est-ce pas exactement le cas de ces « femmes » auxquelles, on l’a vu, on refuse même le nom, le statut de mères ?

79C’est toute la société qui contraint les femmes et pas seulement leur entourage motivé par la volonté de cacher une grossesse hors-mariage ou issue d’un adultère. Geneviève Delaisi inscrit cette notion de contrainte dans une vision très générale du monde d’après laquelle l’accouchement sous X régulerait une société régie par un rapport de domination. Elle emprunte pour l’occasion un langage marxiste. Les couples « riches » en attente d’enfants prendraient les enfants des pauvres : « Les prolétaires des temps modernes ont donné leur force de travail au capital ; ces mères donnent, elles, leurs enfants aux “riches” » (Delaisi de Parseval, 1997, p. 194). Cette critique est en général adressée à l’adoption internationale et non à l’adoption française.

80Pour autant, l’appréhension de la contrainte n’est pas toujours cohérente. En effet, nous avons assisté aux réunions de la Cadco préparant les propositions de transformations apportées au projet de loi de Ségolène Royal, portant sur la création du Cnaop. Ce projet propose d’« inviter » la femme à laisser son identité, ce qui suscite des réactions vives de la part de la Cadco. L’idée même que la femme puisse être invitée et non pas obligée à donner son identité leur paraît condamnable. En effet, ils expriment leur crainte qu’elle refuse systématiquement de le faire. Aussi, la critique qu’ils formulent à l’égard de la loi de 2002 fait émerger deux énoncés contradictoires : « la femme ne peut qu’être contrainte à accoucher sous X, à se séparer définitivement de son enfant » et « si la femme est invitée à laisser son identité, elle préférera ne pas le faire ». Le passage du premier au second énoncé met en exergue une tension chez les adversaires de l’accouchement sous X dans leur manière d’appréhender l’attitude de la femme concernée. Ils oscillent entre la victimisation et la culpabilisation, la déresponsabilisation (au sens où accoucher sous X ne relèverait pas d’un acte volontaire) et la responsabilisation (au sens où le « X » serait pleinement choisi par la femme, qui ne devrait pas avoir le droit de le faire).

81Cette ambiguïté vient apporter un éclairage sur une autre attitude contradictoire, celle consistant à affirmer, soit que la femme est perdante, tant psychologiquement que juridiquement, en accouchant sous X – ce qui invite à penser que les droits de l’enfant ne peuvent être opposés aux droits de la femme –, soit que celle-ci s’octroie une liberté – suggérant qu’il s’agit bien d’une opposition droit de la femme/droit de l’enfant (Delaisi et Verdier, 1994, p. 214).

82Une des modalités que peut prendre la remise en cause de la liberté de la femme d’accoucher sous X consiste à critiquer l’accompagnement, surtout psychologique proposé à la femme. En 1995, Jean-Marie Delassus estime que l’accouchement sous X n’est pas une mesure permettant un réel suivi de la femme ni avant, ni après l’accouchement. Rappelons que la loi de 1996 a institué l’accompagnement psychologique de la femme, mais sans aucune indication de la durée pendant laquelle elle peut en bénéficier. Ainsi, la critique la plus probante semble être celle concernant l’après accouchement : « Elles vont où elles veulent ; nul n’est censé savoir ce que seront leurs conditions de vie et leur état affectif. C’est tenir pour rien qu’une femme a porté un enfant et l’a fait naître en engageant nécessairement une partie d’elle-même » (Delassus, 1995, p. 86). Selon lui, s’occuper véritablement des femmes reviendrait au contraire à les prendre en charge sur un temps long.

Une autre ambivalence : refus de l’anonymat ou de l’abandon ?

83Dans la majorité des cas, les associations et experts qui combattent l’accouchement sous X ne jugent ni la femme ni son choix d’abandonner. Leur combat se dirige contre l’anonymat, contre le « X » et non contre la mère elle-même, d’autant plus que l’objectif des enfants est de retrouver leur mère et non que des accusations et des jugements de valeur la fassent fuir. Cette attitude est redoublée par l’idée selon laquelle la femme est contrainte par son entourage d’accoucher sous X. Comment alors pourrait-on la juger, à moins de s’en prendre à une victime ? Toutefois, de même que l’idée de contrainte ne semble pas toujours assumée jusqu’au bout, la distinction entre la décision de la mère de ne pas élever l’enfant et le X ne l’est pas non plus.

84À la lecture de certains propos, on peut se demander si la critique de l’accouchement sous X ne vise que l’anonymat. Par exemple dans un article de Jean-Marie Delassus : « L’enfant est en attente dans une pouponnière qui semble plutôt être une pépinière où la famille adoptante pourra venir se procurer une jeune plante à élever33. Sait-elle cette famille, que l’enfant est déjà marqué par ces trois premiers mois perdus pour une entrée normale dans la vie ? » (Delassus, 1995, p. 86). Ne serait-ce pas l’abandon lui-même dont il est question ici ? Même si l’anonymat est supprimé, un délai de rétractation s’avérera, en effet, toujours nécessaire.

85Le témoignage de Jean-Daniel Rémond, né sous X, pose le même type de question de manière plus frappante. L’ouvrage Une mère silencieuse se présente comme une lettre à sa mère. Voici les propos qu’il lui adresse :

Que tu aies été très pauvre, misérable, ou trop riche, socialement trop en vue, que tu aies été « collabo » pendant la guerre, que tu aies couché avec un Allemand, que tu aies été une juive traquée et odieusement abusée, que tu aies été une jeune Allemande séduite par Hitler et le mythe qui l’habitait, que tu aies été contrainte par la force, violée, que tu aies été une prostituée, que tu aies été en proie à un sentiment insoutenable de honte, que tu aies tout simplement cédé à la panique, aucune de ces situations n’est en soi suffisante pour être à l’origine de l’abandon d’un enfant par sa mère ; rien de tout cela ne justifie le silence – le tien d’abord, et encore moins celui d’une société complice. Quelles qu’en soient les raisons, ce silence inadmissible et insupportable me poursuit depuis que je suis né. (Rémond, 1999, p. 58).

86Le silence se rapporte bien à l’anonymat qui rompt tout lien entre l’enfant et la mère. Pour autant, le but de son propos réside dans la volonté de témoigner d’une certaine indignation envers l’abandon, clairement explicitée par la phrase : « aucune de ces situations n’est en soi suffisante pour être à l’origine de l’abandon d’un enfant par sa mère ».

87Toujours dans l’optique d’illustrer cette ambivalence nourrie à l’égard de la mère, on peut relever un des articles du dossier spécial consacré à l’accouchement sous X par France soir. Il s’intitule « Maman pourquoi m’as-tu abandonné ? » (France Soir, 2000). Le titre indique un questionnement portant sur l’abandon lui-même (comment une mère peut-elle abandonner son enfant ?), plus que sur la raison pour laquelle elle ne donne pas son identité. Cette ambivalence ne peut-elle s’avérer inhérente à la définition selon laquelle la mère reste mère ? La distinction entre statut et rôle maternel (si tant est que la mère ne joue pas le rôle de mère, elle en garde le statut) promue par les adversaires de l’accouchement sous X entraîne des confusions. Ces confusions risquent de transformer la définition de la manière suivante : si la mère a le statut de mère, pourquoi n’en jouerait-elle pas le rôle ? Cette ambivalence s’est ressentie fortement un jour, lors d’une discussion informelle entre membres de la Cadco. Un homme né sous X éprouvait tellement d’amertume et de rancœur vis-à-vis de sa mère, qu’il exprimait son envie de « lui dire ses quatre vérités » et de lui demander des comptes. Des personnes ont tenté de lui faire entendre raison, de lui expliquer qu’il ne fallait pas lui en vouloir, ce qui le fit réagir encore plus durement pendant quelques instants. Mais la norme du pardon34 ou du moins celle consistant à ne pas tenir rancœur à sa mère, a été suffisamment forte pour l’apaiser. Précisément, les témoignages de personnes nées sous X insistent sur la construction identitaire, quand ils évoquent le besoin de connaître leurs origines ; toutefois, quand ils expriment plus profondément leur sentiment, des notions d’amour, ou de haine (moins souvent) surgissent.

88Malgré l’ambivalence de certains adversaires de l’accouchement sous X, il n’en demeure pas moins que leur combat implique de proposer des solutions qui, non seulement répondent à l’intérêt de l’enfant de connaître ses origines, mais également à celui de la femme.

L’accouchement protégé et le consentement à l’adoption, une définition de la responsabilité

89Dès lors que les adversaires de l’accouchement sous X se prévalent de la défense des intérêts de la femme, ils proposent des solutions, des alternatives pour répondre au besoin, voire à la nécessité pour certaines femmes d’accoucher à l’abri des regards.

L’accouchement sous X n’est ni un geste d’amour ni un acte positif

90Catherine Bonnet présente l’accouchement sous X comme un geste d’amour. Cet argument ne pouvait manquer d’être relevé par les adversaires de l’accouchement sous X, dans la mesure où l’ouvrage phare de cette experte en a fait un symbole35. Or, ces derniers rejettent tout aspect positif contenu dans cette mesure. Jean-Marie Delassus en offre une bonne illustration :

Pour cacher – consciemment ou non – l’immoralité de cette attitude, on a inventé un paradoxe destiné à brouiller les pistes. On prétend que la décision d’abandonner son enfant est « un geste d’amour » puisqu’elle revient à désirer que l’enfant soit mieux aimé par d’autres. Ce raisonnement paradoxal est une supercherie : une absence d’amour devient une preuve d’amour. (Delassus, 1995, p. 86).

91Geneviève Delaisi de Parseval estime que qualifier l’accouchement sous X de geste d’amour a pour objectif de cacher les véritables intérêts qui se trament derrière la volonté de le maintenir :

Tout le monde semblerait trouver son compte dans ce « geste d’amour » : les parents adoptifs qui ont un bébé, les bébés qui ont une vie meilleure que celle qu’ils auraient eue avec leur génitrice, vie qu’ils auraient d’ailleurs risquée de ne pas avoir du tout à cause de l’infanticide ! Ce scénario voudrait donner un « happy-end » à une histoire mal commencée. Alors qu’il s’agit malheureusement d’une histoire triste, forcément triste, de séparation, de deuil, pour deux, voire trois des protagonistes (les principaux, faut-il le rappeler ?, étant la mère de naissance et l’enfant). (Delaisi, 1997, p. 192-193).

92On retrouve la volonté de se confronter à la réalité, qu’elle soit triste, terrible ou heureuse, vue plus haut. Pour elle, la réalité est la réalité, elle ne peut être travestie pour satisfaire le confort des individus.

93Le journal Libération qui se positionne régulièrement contre l’accouchement sous X, par l’intermédiaire de la journaliste Blandine Grosjean, se fait l’écho du rejet de l’aspect positif : « Non, l’accouchement sous X n’est pas un geste d’amour mais un geste de désespoir que la société ne place pas en véritable situation de choix » (Grosjean, 2001).

Donner son identité et consentir à l’adoption, la seule « démarche positive d’abandon »

94Pour les adversaires de l’accouchement sous X, seul un consentement à l’adoption (article 62 du CFAS et article 348-3 du CC), qui consiste à reconnaître l’enfant (ce qui implique au minimum la présence du nom de la mère dans le dossier administratif), puis à consentir à son adoption (donc avec une signature), se présente comme la bonne solution. Non seulement en regard du besoin « irrépressible » de connaître ses origines, mais également du point de vue de la nécessité de rendre sa dignité à la femme : « Le consentement à l’adoption est un acte positif, qui est nécessairement posé par une femme clairement identifiée comme étant la mère, en faveur d’un enfant qu’elle a reconnu comme le sien, mais qu’elle souhaite voir élever par quelqu’un d’autre. Pour eux, c’est un acte digne » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 222). Cette phrase tente de synthétiser deux logiques argumentaires des adversaires de l’accouchement sous X ; la première : « la mère reste la mère », et la seconde « mais elle a le droit de ne pas l’éduquer ».

95On peut sentir chez Geneviève Delaisi de Parseval une certaine évolution dans les solutions qu’elle préconise pour remplacer l’anonymat de l’accouchement. En 2001, durant son audition devant la Délégation du service des droits des femmes, elle explique en effet que la solution consistant à accoucher puis déclarer l’enfant sous leur nom mais sans le reconnaître, c’est-à-dire une filiation connue mais non établie, est la meilleure pour préserver la dignité de la femme. Il semble qu’il s’agit là d’un compromis auquel elle consent pour faire avancer les choses dans le sens où la mention d’un nom représente ce qu’elle présente comme le plus cher de ses vœux.

96Les partisans de l’accouchement sous X comparent cette mesure à des solutions bien plus graves, à leurs yeux, comme l’abandon clandestin, ce qui leur permet de défendre l’idée selon laquelle il constitue un acte digne, courageux et responsable (chapitre V). À l’inverse, pour les adversaires comme Claire Neirinck et Geneviève Delaisi de Parseval, seul un consentement à l’adoption, permet de réaliser une « démarche positive d’abandon » (Delaisi, in Souty et Dupont, 1999, p. 227 et Neirinck, 1996, p. 152). Donc les adversaires de l’anonymat ne comparent pas cette forme d’abandon légal aux abandons dans la rue. La conception d’Irène Théry constitue la seule exception. À l’appui de sa proposition de supprimer purement et simplement l’accouchement sous X, elle compare la situation des enfants nés sous X avec celle des enfants trouvés36. Elle estime que les enfants nés sous X souffrent peut-être plus que les enfants trouvés, dans la mesure où c’est la société qui est responsable de cette dissimulation. Elle écrit donc qu’un « abandon volontaire et responsable en vue de son adoption [de l’enfant] paraît une solution plus équilibrée, et moins douloureuse » (Théry, 1998).

97Selon les adversaires de l’accouchement sous X, la société peut se fixer une norme : établir automatiquement un lien de filiation entre l’enfant et ses géniteurs. Les cas de femmes qui ne souhaiteraient pas donner leur identité représenteraient des exceptions à la règle, et non l’inverse, comme l’exprime Pierre Verdier à l’occasion d’une audition durant l’examen du projet de loi de Ségolène Royal qui prévoit d’inviter la femme à donner son identité :

Il conviendrait de rendre systématique le recueil de l’identité. Nous ne sommes pas favorables à des poursuites policières, mais si l’on demande aux femmes de laisser leur nom, la plupart le laisseront. Il y en aura toujours qui laisseront un faux nom, mais il y a une différence entre tolérer des situations marginales et organiser des situations marginales37.

98Par ailleurs, alors que pour les partisans de l’accouchement sous X, cette mesure souffre d’une conspiration du silence, les adversaires dénoncent tout le contraire. Selon eux, certains hôpitaux présentent l’accouchement sous X comme la seule solution pour une femme enceinte qui ne souhaite pas élever son enfant. Notons qu’une partisane de l’accouchement sous X, Nicole Peltier assume cette situation de fait :

Il y a en effet tant de choses à leur apprendre sur leurs droits et possibilités lorsqu’elles viennent nous trouver avec un projet d’abandon, que nous les orientons immédiatement et parfois à tort, je le reconnais, sur l’accouchement anonyme, qui en soulage plus d’une, mais nous oublions trop souvent, c’est vrai, de signaler les autres procédures. (Peltier, 1995, p. 157).

99Dans ce sens, rappelons que Sophie Marinopoulos défend également l’idée que l’anonymat doit rester un droit, pas une obligation (chapitre V).

100Or, selon Geneviève Delaisi et Pierre Verdier on pourrait indiquer à la mère «qu’il lui est possible de donner son nom, puis de consentir à l’adoption : ce serait plus digne pour elle et pour son enfant. Et plus facile à porter38 » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 222). Il est plus facile à porter en tant qu’il représente un acte digne et responsable. Si l’argumentation autour de la dignité se retrouve dans quasiment tous les ouvrages et articles des adversaires, l’explicitation de la notion de « responsabilité », elle, est plus récente. Lors de l’émission Zone interdite du 26 septembre 1999, sur la chaîne M6, Pierre Verdier exprime l’idée que la société « évolue vers une éthique de responsabilité ; on fait un enfant, on en est responsable ».

101Les adversaires de l’accouchement sous X estiment que « mettre au monde, ce n’est pas un acte de la vie privée, c’est un acte social et des plus importants. On pourrait avec de tels arguments, justifier l’infanticide au nom du respect de la vie privée (de l’adulte toujours bien évidemment !) » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 216).

102Ce type d’argument s’adresse tout particulièrement à des personnes, comme Catherine Bonnet ou Jean-François Mattéi, pour qui l’accouchement sous X protège de l’infanticide. La femme aurait donc une responsabilité vis-à-vis de son enfant mais également de la société tout entière. Cette définition de la responsabilité montre à quel point la définition de l’individu qu’elle sous-tend n’est pas un individu qui ne doit rendre de compte à personne. La définition de l’individu que les partisans de l’accès aux origines défendent est particulièrement ancrée dans la société contemporaine : l’individu contemporain est autonome et autonomie ne signifie pas égoïsme. Contrairement aux partisans de l’accouchement sous X, les partisans de l’accès aux origines n’évoquent pas la responsabilité de la vie physique de l’enfant mais de sa vie morale et psychique. Ainsi, le proverbe « avoir la vie de l’enfant entre ses mains » peut avoir deux sens.

« L’accouchement protégé » répondrait au besoin de discrétion

103Se prévaloir de la défense des intérêts des femmes autant que de celle des enfants, oblige les deux camps à prendre en considération tous les paramètres, avancés par leurs contradicteurs respectifs. C’est ainsi qu’aux yeux des associations et des experts qui combattent l’accouchement sous X, au-delà du consentement à l’adoption qui règle la question juridique et philosophique de l’accouchement, le concept d’« accouchement protégé » s’affirme depuis 1995.

104C’est Jean-Marie Delassus, gynécologue et obstétricien qui a proposé cette nomination, qui opère finalement une synthèse des critiques à l’égard de l’accouchement sous X et des solutions de remplacement. L’accouchement protégé répondrait à la nécessaire et légitime protection de la femme en proie à une détresse intense. La protection s’appuie sur deux moments : l’accouchement lui-même au cours duquel on doit impérativement suivre les règles élémentaires, et au travers d’un véritable accompagnement de la mère dans sa décision, avant, pendant et après son accouchement. Au regard du désir de se prémunir de son entourage, l’accouchement protégé offrirait également la discrétion requise (Delassus, 1995).

105Cette notion de « protection » s’inspire certainement de la distinction opérée à plusieurs reprises par Pierre Verdier entre l’anonymat – l’absence de savoir – et le secret – savoir protégé – pouvant être transmis dans certaines conditions seulement à l’enfant, et non au tiers. Il a d’ailleurs lui-même régulièrement avalisé la proposition de Jean-Marie Delassus, durant nos propres entretiens, lors de colloques et dans ses derniers écrits (Verdier, 2001, p. 134).

Un lien mère/enfant indéfectible

106Les partisans de l’accès aux origines se prévalent de la défense des intérêts de l’enfant autant que de la femme ; l’enfant doit pouvoir connaître ses origines et l’anonymat nie totalement la mère dans son identité la plus profonde. Pour autant, l’analyse de l’ensemble des discours témoigne d’une certaine hiérarchie. En effet, en dernière instance, le droit de l’enfant doit primer. Si la femme persiste dans la voie de l’anonymat, elle peut être blâmée. C’est ce qui explique quelques attitudes contradictoires à son égard. Les partisans de l’accès aux origines ne peuvent jamais être certains, en effet, que la femme ait accouché sous X librement ou contrainte par son entourage.

107Quoi qu’il en soit, les deux conceptions de l’enfant et la femme développées par les adversaires de l’accouchement sous X sont sous-tendues en permanence par une définition particulière du lien mère/enfant, indéfectible. C’est dans ce sens que leur combat pour l’accouchement secret – et non anonyme – conjugué au soutien à la création d’une instance de médiation s’explique. Outre la gestion de la rencontre éventuelle d’un point de vue psychologique, la défense de cette instance s’appuie sur le maintien de liens en pointillés, qui pourront se transformer en trait d’union au moment voulu par l’enfant.

108La différence entre les plus fervents adversaires de l’accouchement sous X et ceux qui souhaitent s’acheminer vers sa suppression, sans toutefois le proposer tout à fait, se situe au niveau des modalités par lesquelles le trait d’union peut émerger véritablement et concrètement. Les deuxièmes protagonistes du camp anti-accouchement sous X sont représentés par des élus. En 1996, ils prônent la création d’une instance de médiation, qui doit impérativement s’enquérir de l’accord de la femme et en 2001, ils soutiennent la création du Cnaop : c’est à la femme en dernier lieu que revient le choix de rencontrer l’enfant. À l’inverse, les experts et associations défendent l’idée que l’accès aux origines doit devenir un droit absolu, sans contrainte et non soumis à la volonté de la mère de naissance. Ils proposent alors une instance de médiation qui informerait la mère des éventuelles recherches de l’enfant, qu’elle le veuille ou non. Ce dernier cas témoigne de leur croyance en l’indéfectibilité du lien mère/enfant, lien qui relève de l’évidence, qui ne se discute pas et qui donc doit être absolument maintenu. Une phrase utilisée dans de nombreux ouvrages et articles par Geneviève Delaisi et Pierre Verdier montre à quel point, ils lient mère et enfant « la mère reste la mère et l’enfant adopté a une généalogie et une filiation première inscrites quelque part sur des papiers, dans ses gènes » (Delaisi et Verdier, 1994, p. 108).

109La force du lien mère/enfant, son indéfectibilité invite certains à y percevoir un lien magique. La magie émanerait tant de la grossesse que des liens génétiques. Tel est le sentiment généré par certains témoignages cités dans l’ouvrage de Georgina Souty-Baum et Pascal Dupont, qui relatent le cas d’enfants et de mères qui se reconnaissent au premier rendez-vous, sans s’être jamais vus :

Mon cœur battait à toute vitesse. Je suis arrivée dix minutes en retard alors que cela ne m’arrive pratiquement jamais. Je l’ai vue de très loin, peut-être bien soixante mètres, bien qu’il y ait eu du monde. Elle avait le dos tourné. Je ne la voyais toujours pas. Plus je me rapprochais, plus je me répétais c’est ELLE. Elle s’est retournée et m’a tout de suite reconnue. (Souty-Baum, 1999, p. 175).

110Ou bien la force de ce lien procure des dons de prémonition : « Les années ont passé. Puis, il y eut un de ses anniversaires que je ressentis plus intensément que les autres. Je la sentais imperceptiblement se rapprocher de moi. J’ai eu la prémonition de son appel » (Souty-Baum, 1999, p. 167). Ou encore : « Par moments j’ai l’impression d’avoir des “flashs”, des “perceptions”. Je crois que s’il t’arrivait quelque chose, je le saurais » (Souty-Baum, 1999, p. 35-36). Ainsi, ces témoignages, qui sont également relatés lors des réunions de la Cadco, vont encore plus loin dans l’indéfectibilité du lien mère/enfant. La grossesse ne marquerait pas seulement un enfant et une mère, les gènes n’expliquerait pas seulement quelques traits physiques voire de caractère, ils entraîneraient des situations extraordinaires, inexplicables, des liens que personne d’autres ne pourrait entretenir.

111Deux définitions de l’enfant et de la femme s’affrontent autour de la question de l’accouchement sous X, comme les deux chapitres V et VI viennent d’en témoigner. Enfant-individu versus enfant-vulnérable et femme-mère versus femme-individu sont des notions qui, en se conjuguant, créent des conceptions spécifiques du lien mère/enfant. Deux conceptions opposées apparaissent, une conception d’un lien pouvant être rompu définitivement et une autre selon laquelle le lien mère/enfant serait indéfectible.

112Ces deux conceptions mettent au jour des manières de se représenter l’individu, incarné en la personne de la femme, et notamment sa responsabilité. On note un effort de la part des deux camps pour évoquer cette notion de responsabilité. D’aucuns estiment que la responsabilité de la femme se joue en offrant la possibilité à l’enfant d’être protégé et adopté, les autres qu’elle s’exprime par la possibilité de lui donner un avenir serein, en révélant son nom.

Oppositions d’argumentations à l’origine de l’espace des représentations

Axe 1 : deux conceptions opposées de la place de l’individu dans la famille et la société

Axe 2 : deux conceptions opposées de l’enfant et de la femme et du lien mère/enfant

Espace des représentations sur l’accouchement sous X (Figure 1. Le personnel politique)

Espace des représentations sur l’accouchement sous X
(Figure 1'. Les experts et les associations)