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Sources
p. 291-294
Texte intégral
Archives nationales (site de Pierrefitte-sur-Seine)
AF II : représentants en mission
AF II/196 : mission de Méaulle, thermidor-fructidor an II.
AP : archives privées
39 AP IV : dossier no 4, correspondances des Jullien.
B : élections et vote
B II 859 A : ratification de l’Acte additionnel de 1815, Ardèche.
BB : ministère de la justice
BB 6 (II) 326 : dossier de carrière d’Ernest Payan (1851-1878).
BB 18 278 : procédure contre Charles Payan.
BB 18 277 : procédure contre Joseph-François Payan.
D : missions des représentants du peuple et comités des Assemblées de la Révolution
D XLII 9 : correspondance active et passive du Comité de salut public, Dordogne à Lozère.
F1 : administration générale
F1 BII Drôme 5 : élections, nominations, 1830-1835.
F1 CIII Lozère 3 : élections 1812-1815.
F1 CV Loire 1 : conseil général de la Loire, 1808-1813.
F7 : police générale
F7 4278 : affaire Babeuf.
F7 4432-4433 : papiers relatifs au 9 thermidor an II.
F7 4434 : papiers saisis chez divers députés.
F7 4435-F7 44361-2 : commission des 21.
F17 : instruction publique
F/17/1012 : papiers Payan.
F/17/1069 : papiers Payan.
F/17/1076 : restitutions des biens séquestrés.
F/17/1253 : comité d’instruction publique.
F/17/1265 : commission exécutive de l’instruction publique.
F/17/1267 : commission temporaire des arts.
F/17/1269 : commission temporaire des arts.
F/17/1355 : papiers Payan.
W : tribunaux révolutionnaires
W 49 : procédure contre Salamon (Montélimar), Job Aymé (Montélimar) et Caudeiron (Saint-Paul-Trois-Châteaux), an II.
W 79-80 : affaire du 9 thermidor an II.
W 470 : procédure contre Joseph Paul Audiffret (Saint-Paul-Trois-Châteaux), an II-III.
Archives nationales (site de Paris)
H : administrations locales et comptabilités diverses
H 1448 : correspondances des patriotes avec Roland de la Platière.
H 2121 : correspondances des agents nationaux de Paris.
M : mélanges
M 669 : correspondances sur les troubles en province (1792).
T : papiers privés tombés dans le domaine public
T 501 : papiers Fleuriot-Lescot.
T 528 : papiers Claude Payan.
T 1657 : inventaire des biens séquestrés et des papiers.
T 1686 : liquidation des créances des émigrés.
Service historique de la Défense
Gr Xd 256 : école militaire de Metz.
Gr 2 YE 3151 : dossier Payan de la Valette.
Yb 669-670 : officiers artilleurs entrés en fonction entre 1781-1789.
Archives départementales
Archives départementales de la Drôme
2E : archives notariées
2 E 26556-2 E 26562 : archives Raymond (1724-1742).
2 E 26563-2 E 26584 : archives Béraud (1742-1789).
2 E 26585-2 E 26590 : archives Marbaud (1789-1795).
B : cours et juridictions
B 1298-B 1300 : bailliage de Saint-Paul-Trois-Châteaux, 1700-1789.
C : administrations provinciales
C 186 : registre du vingtième, élection de Montélimar, 1756-1758.
C 288 : mémoire de François Payan à l’intendant, 1759.
L : administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
L 32-L 33 : procès-verbaux du conseil général du département de la Drôme, 1790.
L 34-L 37 : procès-verbaux du conseil général du département de la Drôme, 1791-1793.
L 36-L 38 : compléments, 1791-1793.
L 39 : brouillards de délibérations et notes Joseph-François Payan, 1791-1792.
L 40-45 : délibérations du directoire de département de la Drôme, août 1790-ventôse an II.
L 111 : correspondance du procureur général syndic 1792-an II.
L 150 : organisation du district de l’Ouvèze.
L 159-160 : procès-verbaux des assemblées primaires par commune, 1790-1792.
L 161 : procès-verbaux des élections du district de l’Ouvèze, août 1792.
L 162-163 : procès-verbaux de l’assemblée électorale du département, 1790-an VII.
L 165 : procès-verbal de l’assemblée électorale de Chabeuil, 1790.
L 184-185 : troubles dans le Comtat.
L 196-197 : troubles dans le district de l’Ouvèze.
L 219-220 : arrestations de suspects (1792-1794).
L 748 : esprit public département, 1793.
L 1064-L 1065 : comité de surveillance de Valence, 1793-an II.
L 1067-L 1068 : dénonciations et arrestations lancées par le comité de surveillance de Valence, an II.
L 1075 : dénonciations an II-an III.
L 1085-L 1086 : procès-verbaux de la Société des surveillants de Valence, 1791-an III.
L 1297 : journal l’Anti-fédéraliste,1793.
L 1104 : assemblées politiques, 1791-1793.
L 1309 : papiers Payan (imprimés, notes, correspondances), 1787-1793.
M : administration générale et économie
1 M 1028 : affaires communales, 1815-1830.
2 M 194 : élections 1842.
P : finances, cadastres, postes
3 P 3573 : cadastre napoléonien de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Q : domaines, enregistrements, hypothèques
Q 211 : biens séquestrés, Payan, an II.
Q 283 : biens séquestrés, d’Audiffret, an II.
Q 311 : biens séquestrés, dossier frères Payan.
Q 360-361 : biens séquestrés.
Q 386 : biens séquestrés.
Q 637 : biens séquestrés.
Q 661 : biens séquestrés.
J : archives privées (356 J : fonds Payan)
Fonds Benjamin-François Payan (1682-1752)
356 J 60 : testament.
356 J 63 : étude de droits.
356 J 65 : office royal.
356 J 67 : office épiscopal.
356 J 68-69 : achat du domaine de La Valette.
356 J 70-71 : achats de différentes terres.
356 J 72 : mise en valeur domaine de La Valette.
356 J 73 : créances.
356 J 76 : comptes des revenus domaniaux 1750-1751.
356 J 78 : inventaire après décès de Louise de Sibert, mère de Benjamin-François, 1708.
Fonds François Payan (1720-1794)
356 J 86-90 : papiers et titres de famille.
356 J 91-92 : carrière judiciaire.
356 J 93 : office de vibailli.
356 J 94-95 : subdélégué.
356 J 96 : juge épiscopal.
356 J 97 : conseiller au parlement Maupeou.
356 J 98 : pensions.
356 J 99-100 : interventions, affaires traitées.
356 J 101 : carrière administrative (1787-1791).
356 J 102 : présidence du département de la Drôme (1790).
356 J 103 : correspondance politique.
356 J 104-108 : affaires financières.
356 J 109-110 : impositions.
356 J 111-117 : gestion du patrimoine mobilier et immobilier.
356 J 118-124 : successions diverses et héritages.
Fonds Joseph-François Payan (1759-1852)
356 J 125 : papiers et titres de famille.
356 J 126-131 : correspondances familiales et amicales, 1782-1844.
356 J 132 : carrière sous l’Ancien Régime et la Révolution, 1787-1796.
356 J 133 : activités annexes, 1790-1841.
356 J 134-136 : correspondances diverses, 1789-1831.
356 J 137-146 : gestion du patrimoine mobilier et immobilier.
356 J 147-148 : affaires successorales.
356 J 293 : formation juridique et notes de lectures.
Fonds Claude-François Payan (1766-1794)
356 J 149 : papiers Claude-François Payan, 1787-1791.
Fonds Ernest de Payan (1811-1887)
356 J 151 : papiers Faure.
356 J 154-158 : recherches généalogiques et intégration à la noblesse.
356 J 201 : mélanges Ernest Payan.
Fonds Esprit-François Payan (1770-1818)
356 J 244 : procès, 1803-1836.
Suppléments
356 J 240-243 : correspondances diverses.
356 J 267 : franc-maçonnerie.
356 J 280-281 : familles alliées aux Payan, 1739-1807.
J 670/6 : lettre de Claude-François à Marc-Antoine Jullien, 1793.
Archives communales
Archives communales d’Alixan (E dépôt 88)
1 D 9-11 : délibérations municipales 1819-1848.
1 G 5 : contribution foncière, 1817-1830.
1 K 10 : élections, 1830-1848.
Archives communales de Saint-Paul-Trois-Châteaux
BB 17-19 : délibérations du conseil politique, 1750-1790.
CC 5-6 : cadastre avec mutations, 1726-1790.
GG 15 : baptêmes, mariages, sépultures des protestants, 1766-1792.
2 J 1 : suspects, émigrés, 1791-an VIII.
RV 2 : États-généraux de 1789.
RV 3 : personnel municipal, 1790-an VIII.
RV 4 : registre de délibérations du comité permanent, 1789-1790 ; registre de délibérations de la société populaire, 1792-1794.
RV 5 : registre de délibérations municipales, 1790-1792.
RV 6 : délibérations municipales, 1790-1791 ; assemblées primaires, 1790-1792 ; contribution patriotique, 1790.
RV 7-8 : délibérations municipales, 1791-1825.
RV 9 : police municipale, 1789-an III.
RV 19 : contributions directes, 1790-1792.
RV 20 : contribution patriotique, 1790.
RV 21 : contribution foncière, 1791-1817.
RV 25 : contribution mobilière, 1791.
RV 36 : garde nationale, 1790-1797.
RV 38 : sûreté générale, 1789-1792.
RV 39-40 : esprit public, 1789-1799.
RV 41 : extraits des registres de la justice de paix, an III-an VII.
RV 47-49 : biens nationaux.
18 Z 456 : fonds Thune.
Bibliothèque nationale de France
Français 31715 (Chérin 153), dossier Payan.
4-LC10-118 (TER), La vérité au peuple. Journal des départements de la Drôme et de l’Ardèche, no 3, 6 janvier 1793.
Bibliothèque municipale d’Avignon
Ms 4454 : fonds Charraix.
Ms 5282 : comité de surveillance d’Orange, 1794.
Ms 5571-5574 : dossiers provenant des archives de François Payan, 1750-1777.
P 574 (3) : Journal des ecclésiastiques constitutionnels, 1792.
Bibliothèque municipale de Grenoble
O. 1469 : Aux sans-culottes des campagnes par un citoyen du département de la Drôme, 1793.
O. 1371 : Aux citoyens réunis en société populaire, 1792.
Q 4-5 : correspondances de Vidaud de la Tour.
R 9838 : registre des avocats consistoriaux, xviiie siècle.
U 1116-1117, Journal de la réintégration du Parlement de Grenoble, 1774.
U 2192, Rapport fait à la société des Amis de la Constitution de Valence par MM. Corbeau et Trie de leur députation dans le ci-devant Comtat Venaissin, 4 mars 1791.
U. 2328 : discours de Claude-François Payan, 9 octobre 1792.

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