1La justice d’Ancien Régime a mauvaise réputation. Dans l’imagerie traditionnelle, des magistrats ignorants, cupides et cruels, appliquant sans nuance un ordre monarchique oppresseur et intolérant voisinent avec des justiciables qui, lorsqu’ils ne sont pas courbés sous le poids de l’absolutisme triomphant, chicanent sans retenue. Ces clichés, qui ont la vie dure, reposent sur le succès des plus virulents critiques de l’institution, les moralistes comme le Racine des Plaideurs, ou les philosophes, Voltaire surtout, attachés à dénoncer les vices d’un système qui n’en manquait effectivement pas, mais aussi sur l’ignorance dans laquelle on reste sur le fonctionnement quotidien des tribunaux des rois Bourbons.

2Car, loin de l’éclat sombre des jugements exceptionnels et des châtiments terribles auxquels on résume trop souvent la justice d’Ancien Régime – le bûcher des sorcières, l’écartèlement de Ravaillac et Damiens, la roue de Mandrin ou Cartouche – la foule des justiciables ordinaires avait recours, pour des litiges les plus variés, à une multitude de modestes tribunaux de base dont l’activité représente la part la plus importante, et la plus méconnue, de la vie judiciaire de l’ancienne France.

3Malgré les progrès considérables faits par l’historiographie de la justice dans les dernières décennies, deux aspects essentiels de la vie judiciaire sont restés dans l’ombre : d’une part, le contentieux le plus ordinaire, notamment la masse du civil, véritable terra incognita, fréquentée seulement par quelques juristes, mais aussi, au criminel, les affaires « sans importance », plaintes pour injures, coups et blessures ou vols de gerbes de blé ; d’autre part, l’activité des tribunaux de première instance, justices seigneuriales et, surtout, royales, dont la connaissance a été négligée au profit de celle des cours supérieures et d’appel, parlements et bailliages. Les raisons de ces « oublis » sont multiples : techniques, avec les problèmes de gestion d’une masse considérable de documents, difficiles à lire et nécessitant un certain savoir juridique ; pratiques, suite à la valorisation des recherches portant sur des ressorts étendus ou des villes prestigieuses (et universitaires) ; théoriques, avec l’idée que la répression de la « grande » criminalité est plus riche de sens que le règlement de la litanie des affaires particulières.

4Il est pourtant évident que les archives des juridictions de première instance contiennent l’essentiel du contentieux créé par les populations d’Ancien Régime. Là dorment des milliers – des millions, plus probablement – de litiges agraires ou commerciaux, d’affaires d’héritages ou de propriété, de procès pour injures, vols ou voies de fait, nés de l’activité ordinaire des sujets ordinaires des rois dits absolus. Si l’on prend la peine de s’intéresser aux affaires traitées et aux jugements rendus par ces modestes juges, on s’aperçoit que, loin d’être des « causes insignifiantes1 », l’ensemble couvre l’étendue des passions humaines et constitue un observatoire privilégié pour voir fonctionner la société d’Ancien Régime.

Eléments d’historiographie

5Un rapide détour par l’historiographie est nécessaire pour comprendre les choix opérés dans cette étude. Il n’est d’abord guère besoin d’insister sur le fait que la justice et ses corollaires – le crime, les châtiments, les rapports de la violence, du droit et du pouvoir – ont toujours été au cœur des débats de chaque époque. La place des hommes de loi dans la vie politique, la passion, mesurée notamment à l’aune médiatique, pour les faits divers sanglants ou les procès spectaculaires, prouvent suffisamment l’intérêt général des Français pour ces questions où s’enchevêtrent de façon complexe des sentiments variés. L’abondante littérature, de qualité fort inégale, consacrée par des non-historiens – avocats, magistrats, journalistes – aux affaires célèbres du passé – des sorcières à Calas, du procès de Louis XVI à celui de Landru ou de Petiot – n’est que le versant « historique » de cette curiosité permanente2.

6Ce goût général pour les questions touchant à la justice rend d’autant plus paradoxale la relative pauvreté de l’historiographie jusqu’aux années soixante. Avant cette date, et à l’exception notable de la discipline, voisine et concurrente, de l’histoire du droit, on ne trouve que peu de travaux sur l’histoire de la justice d’Ancien Régime, mis à part les études sur les combats politiques de la magistrature et les ouvrages sur les sempiternelles « causes célèbres ». Il faut y voir, sans doute, la conséquence des difficultés, matérielles, techniques et épistémologiques, soulevées par l’analyse des documents judiciaires. Ceux-ci reposaient donc, inertes, dans les immenses rayonnages des séries B des services d’archives départementales. Lorsqu’on écrivait sur la justice, c’était, bien souvent, sans avoir recours à eux.

7La publication en 1971 du cahier n° 33 de la revue Annales E. S. C., intitulé « Crimes et criminalités en France, 17^e-18^e siècles », constitue, concurremment avec la thèse, un peu antérieure, d’Yves Castan3, consacrée au parlement de Toulouse, un point de repère commode annonçant la naissance d’un très riche courant historiographique qui allait marquer de son empreinte les années soixante-dix et quatre-vingts. Cet ouvrage, qui faisait suite à un article de François Billacois4 appelant à une « enquête sur la criminalité dans la France d’Ancien Régime » est, sinon un manifeste, du moins un modèle des réalisations suscitées, dans le sillage des Annales, par de nouvelles interrogations sur les sources, les méthodes et les problématiques. On y trouve les grands types d’étude qui feront florès par la suite : par type de crimes (le duel, les incendiaires), par type de criminels (la délinquance juvénile), par type de tribunaux (le Châtelet de Paris, le parlement de Toulouse). Il est également emblématique par ses choix méthodologiques, avec des sondages par tranches chronologiques dans les archives des tribunaux supérieurs, des enquêtes synthétisant des travaux universitaires, des contributions résolument tournées vers le comparatisme et l’interdisciplinarité. Ainsi, après avoir longtemps été négligés, les fonds judiciaires semblaient d’autant plus répondre aux nouveaux questionnements que la mise au point des méthodes de l’histoire quantitative et des outils mécanographiques rendait possible des dépouillements considérables, sinon exhaustifs, qui, enfin, permettraient de sortir des trop rares procès célèbres publiés. L’histoire de la criminalité, branche de l’histoire de la justice, voyait ainsi le jour.

8Parmi les nombreuses études qui furent effectuées dans cette optique, les travaux réalisés par des étudiants de Pierre Chaunu sur des bailliages normands sont particulièrement importants en ce qu’ils énoncent nettement, pour la première fois, la théorie qui va constituer, pendant vingt ans, l’horizon quasiment indépassable des recherches sur la justice : celle dite de « la violence au vol » qui, constatant le passage apparent d’une criminalité fondée sur la violence à une autre marquée par la montée irrépressible du vol et des escroqueries, en fait le signe d’une pacification générale des mœurs5.

9Décrite et constatée à de multiples reprises, cette explication générale a été fortement remise en cause dans les années quatre-vingt-dix. Les principaux reproches, énoncés notamment par Benoît Garnot6, portent sur la méthode et le rapport aux sources. L’application aux sources judiciaires de la méthode sérielle pose, par exemple, de nombreux problèmes, à cause de l’hétérogénéité des documents : peut-on comptabiliser comme ayant valeur statistique égale des sentences de première instance et des arrêts définitifs, des plaintes et des jugements ? Plus profondément, c’est l’interprétation de ces données qui est mise en doute. Les sources judiciaires ne sont pas des documents bruts : émanant de l’institution, construits par elle, ils en reflètent étroitement la volonté. L’évolution décrite par les élèves de Pierre Chaunu reflète-t-elle alors réellement un changement dans les mentalités et les comportements, ou n’est-elle pas plutôt le signe d’une transformation de la politique répressive de l’institution, plus attentive aux atteintes aux biens, conjuguée avec une désaffection des justiciables ? Les populations du xviii^e siècle ne seraient alors pas moins violentes que leurs ancêtres, mais répugneraient davantage à se servir des tribunaux pour résoudre leurs différends. C’est ainsi que l’on peut formuler la théorie dite des « plaideurs réticents7 ».

10Surtout, on s’aperçut que compter les sentences et les châtiments ne pouvait suffire à rendre compte d’une activité aussi complexe que la justice. La réflexion sur les sources, les méthodes et les problématiques a provoqué un foisonnement de recherches qui fait de l’histoire judiciaire un paysage sans unité mais fertile8. Outre la poursuite de l’utilisation des archives judiciaires pour décrire les comportements, ce qui suppose un fructueux dialogue avec les autres sciences sociales, la tendance actuelle est marquée par une diversité des interrogations : la découverte de l’infrajustice, de sa richesse et de sa spécificité, a amené à relativiser le poids réel de l’institution dans la vie des populations ; l’approfondissement des contacts avec l’histoire du droit permet de renouveler l’histoire institutionnelle, tandis que le fameux « retour au récit » tente des chercheurs habitués à trouver dans leurs documents les traces de la tragédie humaine. Enfin, les études ne privilégient plus systématiquement les tribunaux supérieurs implantés dans des grandes villes : les juridictions seigneuriales ou administratives, les régions périphériques et rurales sont l’objet d’attentions nouvelles.

11Clairement, pourtant, nombre de ses travaux utilisent l’archive judiciaire plus qu’ils ne font une histoire de la justice. La différence n’est pas mince : pour faire de la justice le sujet réel de la recherche, il faut placer le lien qui unit les différents acteurs – justiciable ou juge – au cœur de la recherche.

Une histoire sociale de la justice

12Faisant le point de la recherche il y a quinze ans, l’historien anglais James A. Sharpe rappelait que « le droit, civil aussi bien que criminel, était, à tous égards, quelque chose que les gens utilisaient9 ». La remise en cause des méthodes et des résultats de « l’histoire de la criminalité », que l’on a évoquée précédemment, a amené à adopter une vision moins monolithique, moins univoque, des relations entre la justice et la société et ainsi à remettre au centre des préoccupations les « pratiques effectives des institutions concernées et (...) leur rôle social10 ». Notre étude a la prétention de s’inscrire dans cette généalogie intellectuelle et tend à privilégier trois aspects, qui peuvent être déduits de la formule de Sharpe : qui sont ces « gens » qui « utilisaient » la loi ? quelles sont les modalités de cette utilisation ? comment l’institution réagissait-elle ?

13De ce point de vue découle que l’activité judiciaire ne peut être réduite, comme l’historiographie à eu tendance à le faire, à la seule répression des crimes graves menée par les juridictions supérieures. Au moins deux autres approches peuvent être dégagées, schématiquement. D’abord, cette vision « verticale descendante » de la justice doit être doublée d’une autre, « ascendante », dans laquelle les justiciables, loin d’être passifs, tentent de dégager, selon des modalités variables, des espaces d’autonomie leur permettant de réaliser des buts propres. Ensuite, une autre approche doit privilégier une vision « horizontale » de l’activité judiciaire, centrée sur les buts et moyens des différents acteurs, justiciables, opinion publique, magistrats. L’insistance sur les capacités d’initiative des différents acteurs montre que, pour nous, la justice n’est pas seulement une institution, mais est aussi un mode d’interaction sociale entre les individus, les groupes communautaires et l’État. On la voit, à la fois, comme le lieu où les différents acteurs, individuels ou collectifs, entrent en relation, comme le langage de cette relation et comme son enjeu. Autrement dit, il s’agit de faire une histoire sociale de la justice, dans laquelle le tribunal apparaît moins comme le temple d’une déesse armée et aveugle que comme un lieu d’échange, dans lequel s’exercent, non pas une contrainte absolue et verticale, mais des choix différents et autonomes, sanctionnés par des juges qui ont plus figure de médiateurs que d’inflexibles Salomons.

14L’auditoire de justice, surtout à l’échelon local, est d’abord un lieu d’échange entre, d’un côté, les normes véhiculées par les agents locaux de l’État et qu’ils tentent, plus ou moins finement, d’imposer ou de faire adopter, et de l’autre, la tradition d’autonomie des justiciables. Cette dernière, décrite par Bernard Guénée pour le Moyen-Âge11, est encore fortement présente aux siècles de l’absolutisme triomphant, car de multiples choix, relatifs ou absolus, s’offrent au plaideur de l’Ancien Régime : choix (absolu) d’aller en justice ou de ne pas y aller, choix (relatif ) du tribunal auquel s’adresser, choix (relatif) de la procédure, choix (absolu) de finir ou non le procès. En outre, le recours judiciaire n’est, aux yeux des populations, qu’une possibilité, à côté d’autres modes de résolution des confits, qui forment ce que l’on a coutume d’appeler l’infrajustice : la vengeance, l’accommodement, l’arbitrage. Dans ce système cohérent, la justice institutionnelle, mise en situation de concurrence difficile, doit composer avec un justiciable actif qui, loin d’être subjugué, se révèle capable d’utiliser, voire de détourner, des procédures, civile ou criminelle, d’ailleurs beaucoup moins monolithiques qu’il n’y paraît, en fonction de ses représentations, de ses intérêts et de son analyse de la situation. L’État entretient avec cette possibilité de choix des rapports ambigus : tout à la fois, il la subit, l’accepte et la régule ; il tend à la faire disparaître et l’organise. Il s’en irrite car elle contrecarre ses projets absolutistes, il s’en accommode car il est sans moyen de la réduire, il s’en félicite car elle lui permet, à peu de frais, de pallier son manque chronique d’autorité effective.

15En première ligne de cette attitude ambivalente sont les représentants locaux de la justice. Hommes de l’État et de la « civilisation des mœurs12 » par leur formation et le rôle qu’on leur a confié, ils sont également profondément intégrés dans le milieu local par leurs origines familiales, leur situation économique, leurs liens de sociabilité. Mais surtout, soumis, de la part des autres tribunaux royaux, des justices seigneuriales ou ecclésiastiques, des juridictions d’appel, sans parler de l’infrajustice, à une concurrence forte qui les atteint dans leur dignité et leur fortune, ils doivent, en permanence, mais avec de plus en plus de réticences, louvoyer, transiger, accepter des arrangements avec la norme qu’ils sont pourtant chargés de faire appliquer. Véritables médiateurs13 chargés par les uns et les autres de la défense d’intérêts divergents, de rendre possible l’articulation entre les volontés de l’État et celles des populations, ils résument dans leur propre personne les contradictions de la justice monarchique.

Méthodes

16Décrire les modalités d’exercice de l’activité judiciaire et sa signification dans l’évolution des rapports sociaux suppose l’utilisation de méthodes et de postulats spécifiques.

17Le justiciable, défini par ses rapports avec l’institution judiciaire, sera d’abord mis au centre de l’analyse. Il s’agit d’en faire un des acteurs dynamiques de l’interaction et non pas seulement un individu subissant une justice imposée. Son rôle ne se borne pas à commettre les délits ou à en observer, en spectateur passionné, blasé ou choqué, les châtiments : il intervient à tout moment du processus, par la plainte, la dénonciation, l’assignation, le témoignage, l’expertise ou même l’abstention de tous ces gestes. Ce sont les modalités de cette intervention – ou partie d’entre elles – qu’il s’agira de retrouver. Evidemment, l’attention aux justiciables inclut l’intérêt pour les juges locaux qui sont, eux aussi, des éléments indispensables, et en partie autonomes, de l’interaction.

18Il convient ensuite de ne pas amputer la réalité en ne s’intéressant qu’aux affaires criminelles. Malgré des déclarations d’intention récentes, le civil reste le parent pauvre des études historiques et un vaste champ laissé aux juristes qui n’ont pas les mêmes réticences. Les causes de ce délaissement sont multiples, les justifications théoriques – le criminel serait plus riche de sens et de symboles – ne devant pas masquer les raisons pratiques : le contentieux civil est, sous l’Ancien Régime, une montagne quantitative14 qui demande, pour être escaladée, des connaissances juridiques avec lesquelles l’historien est peu familiarisé. Pourtant, l’examen des affaires civiles se révèle très fructueux. Il permet d’abord de découvrir tout un pan de la sociabilité ordinaire, lié au conflit et dont une bonne partie se passe au tribunal ; il permet également d’approfondir les rapports entre l’institution judiciaire et les populations car c’est dans le cadre du contentieux civil que les phénomènes de négociation sont les plus évidents. Enfin, face aux tenants inconditionnels de la primauté du pénal et du répressif, il faut affirmer l’étroitesse et l’ambiguïté des relations – on en verra des exemples – entre les deux procédures et l’impossibilité de maintenir un cloisonnement étanche entre elles. Certaines des affaires qui, par leur nature, devraient être réglées par l’une des procédures, se trouvent, de fait, résolues par l’autre. Or, comment expliquer cette dichotomie sans prendre en considération, avec d’autres facteurs, l’initiative laissée aux plaideurs ?

19Les problématiques présentées précédemment – la justice comme activité sociale complexe, la valorisation du rôle actif des justiciables, l’intégration du champ civil – obligent à choisir, comme cadre de l’étude, une juridiction dont la taille modeste autorise un dépouillement exhaustif de ses archives, non seulement celles qui émanent de l’institution judiciaire mais aussi celles qui permettent de connaître précisément le contexte économique, social, politique et culturel dans lequel s’élabore l’interaction. Un tribunal de première instance répond parfaitement à cette nécessité, pour des motifs de faisabilité qu’il ne faut pas écarter, mais également parce que c’est dans ces juridictions, très proches des justiciables, que les échanges entre l’institution et les populations sont les plus forts. Faut-il en outre souligner que c’est d’abord aux juges locaux que les plaideurs ont recours, bien avant les lointains magistrats d’appel ?

20On a, dans les lignes qui précèdent, certainement reconnu les postulats de la « microhistoire ». Penser et étudier l’activité judiciaire comme élément du dialogue social (l’utilisation par « les gens ») nécessite non seulement la connaissance du droit et des procédures, le dépouillement des archives, mais encore la prise en compte, de façon beaucoup plus fine que dans les études s’inscrivant dans des circonscriptions plus vastes, des données humaines de la région étudiée, afin d’en faire un lieu d’observation privilégié. L’enquête menée s’ancre donc profondément dans une réalité à la fois spécifique et générale, dans un terroir, une société et une époque donnés et précis : la prévôté de Vaucouleurs15, tribunal royal de première instance, dans les cent vingt dernières années de l’Ancien Régime. Il ne s’agit néanmoins pas de faire une monographie d’histoire locale, en ce sens que l’on ne cherche ni à donner une vue d’ensemble de l’Ancien Régime dans cette région, ni à en faire, au sens strict, le sujet de l’étude : Vaucouleurs est le moyen de la recherche, pas sa finalité. Il convient en conséquence de se situer entre un quelque peu chimérique exemple « banal, en conséquence plus facilement généralisable16 » et les incertitudes du concept de « l’exceptionnel normal » forgé par les tenants de la microstoria17. Entre la généralisation abusive et la perte de sens due à une focalisation locale trop grande, la voie est étroite.

21On tentera néanmoins, dans les pages qui suivent, de l’emprunter. L’étude est constituée de trois parties distinctes : la première est consacrée aux acteurs de la scène judiciaire (chapitre I : Le cadre institutionnel, II : Les juges, III : Les justiciables) ; la seconde décrit la diversité du contentieux porté devant le tribunal (chapitre IV : Les conflits de propriété, de dettes et de famille, V : Les conflits violents) ; enfin, la troisième partie tente de comprendre l’interaction entre les buts et les moyens des différents acteurs (chapitre VI : Autonomie et négociations, VII : Diversité de la répression).

22Au terme de cette introduction, il me reste à sacrifier aux traditionnels remerciements. Ils seront cependant aussi brefs que sincères : sans M. le professeur Benoît Garnot, ce livre – et la thèse qui l’a précédé – n’aurait pas vu le jour ; sans mon épouse, Catherine, rien ne serait pareil. Qu’ils soient assurés, chacun pour leur part, de l’étendue de ma gratitude.