Table des matières
Benoît Garnot
PréfacePremière Partie. Les acteurs
Chapitre I. Le cadre institutionnel
- Une justice royale ordinaire
- Définition : la justice du roi-seigneur
- Attributions générales et restrictions : l’édit de Crémieux
- Une justice aux marges du royaume : la prévôté de Vaucouleurs
- Une situation concurrentielle
- La concurrence verticale : bailliages et agents subalternes
- La concurrence horizontale : une sentinelle avancée
- Concurrence et choix
- L’organisation du tribunal : effectifs et fonctions
- Les juges
- Les gens du roi
- Avocats et procureurs
- Les auxiliaires
- Le fonctionnement du tribunal
- Temps et lieux de justice
- Les procédures
- Les sources
Chapitre II. La cité des juges
- Stratégies familiales et carrières individuelles
- L’évolution du recrutement
- Des carrières multiples et immobiles
- Solidarité et conflits
- Les premiers dans la Cité
- Des officiers moyens ou subalternes ?
- Les juges et la société locale
- Rapports hiérarchiques
- Pratiques de la notabilité
- La distinction du savoir
- Éléments du cursus scolaire
- Le savoir et la pratique : la culture livresque
- Le savoir et la pratique : l’utilisation réelle
- Jugement d’équité, jugement de droit
- L’argent des juges
- Niveau de fortune
- Quelques points de comparaison
- Composition et situation générale des fortunes
- La place de l’office dans les fortunes
- Les revenus professionnels : une estimation
- L’évolution des revenus
- Justice gratuite et juges rapaces
- La confiance perdue
- L’affaire de Jouy
- Sens et portée de l’affaire
- Les juges déconsidérés
Chapitre III. Justiciables et plaideurs
- Sociologie des plaideurs : pesée globale
- Géographie des plaideurs
- Affaires de femmes
- Sociologie des plaideurs
- Trois hypothèses d’interprétation
- Un village au prétoire
- Un village test : Chalaines
- Plaideurs épisodiques et plaideurs acharnés
- Âge des plaideurs
- Chicane et statut social
- Figures de plaideurs
- Nicolas Fabin le stratège
- Ascension et chute d’Étienne Bourdon
- François Béquignon, notable chicaneur
- Un chicaneau des bords de Meuse
- Une biographie judiciaire
- Famille et justice
- Le premier dans le village
- Bilan d’une vie de plaideur
Seconde partie. L’ordinaire du tribunal
Chapitre IV. Sociabilité du conflit
- « La terre et le respect » : les conflits agraires
- Menaces sur la propriété
- Voies de droit et voies de fait : pétitoire et possessoire
- Mauvais voisins
- Une procédure source de conflits : la reprise
- Sociologie de la dette
- Le rôle de la justice dans la relation entre le débiteur et le créancier
- Les contestations
- Tout sauf la saisie
- Créanciers et débiteurs
- Le contentieux du mariage : argent, morale et violence
- Négociations matrimoniales, aventures sentimentales
- Les mères célibataires : victimes et accusées
- Trois cas exemplaires
- Épilogues tragiques
- La justice et le couple : les séparations de biens
- Mauvais maris, mauvais pères : les séparations de corps
Chapitre V. Scènes de la violence ordinaire
- De la violence au vol ? Essai de quantification
- Constats
- Moins de violents, peu de voleurs
- Encore le choix
- Les modalités de la violence : temps, lieux et techniques
- Les temps de la violence
- Les lieux de la violence
- Techniques d’agression et conséquences
- Réalité et symbolique de la violence
- Les violents
- Hommes et femmes
- Jeunes et vieux
- Les parties civiles : origines sociales
- Les accusés : origine sociale
- Tempéraments
Troisième partie. Justice et société : une interaction
Chapitre VI. Autonomie et négociations
- L’alternative infrajudiciaire
- Typologie des solutions non judiciaires
- Résignation et vengeance
- La négociation directe
- Médiation et arbitrage
- Les limites de l’infrajustice
- Justice et infrajustice : les voies du pluralisme
- L’utilisation différenciée des procédures : quelques exemples au civil
- Le recours à la justice en matière de succession : approche quantitative
- Les logiques du recours
- Les différents usages d’une procédure : le retrait lignager
- L’autonomie des plaideurs : l’exemple de l’injure
- Une notion ambiguë
- « Des hommes de bien et d’honneur » : la voie civile
- « Car tels excès ne sont pas permis » : la voie criminelle
- Des stratégies complexes
- Deux exemples
Chapitre VII. Diversité de la répression
- Une collaboration nécessaire et efficace : la justice investie
- Contrôle social et justice
- La « bonne foi publique »
- Une participation paradoxale : les témoins
- Une collaboration active
- La réponse de l’institution : une répression sans faille ?
- Sévérités
- Pratiques de la modération
- Les mutations de la répression
- L’autonomie des juges
- Affirmation du procureur et naissance de la victime
- Modèle ancien, modèle nouveau
- Recherche de l’efficacité et formes nouvelles de répression
- Paradoxe : plus d’efficacité et… plus d’abandons
- Vaucouleurs, Chaumont, Paris ou le problème de l’appel
- Principes généraux de l’appel
- L’appel au criminel
