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Les témoins devant la justice

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Benoît Garnot

1re partie. Justice et témoins

Chapitre 8. Des témoins pas comme les autres ? Les Poitevins face aux monitoires ecclésiastiques du xviiie siècle

Fabrice Vigier

Texte intégral

  • 1 Plusieurs personnes m’ont apporté leur concours, au cours de cette enquête. Je tiens, en particuli (...)
  • 2 André Laingui et Arlette Lebigre, Histoire du droit pénal, tome II, La procédure criminelle, Paris (...)

1Selon l’ordonnance royale de 16701, qui régit la procédure criminelle française jusqu’à la Révolution, il existe deux manières principales de recueillir des témoignages sur une affaire judiciaire en cours2. La première – et la plus fréquente – consiste, pour le juge, à assigner à comparaître des gens censés apporter des éclaircissements sur la cause incriminée. C’est ce que l’on appelle l’information secrète criminelle, qui peut permettre de rassembler un nombre vraiment très variable de témoignages. Quant à la seconde façon de procéder, si elle est plus rare, elle n’en reste pas moins usitée durant tout le xviiie siècle. Elle réside dans la publication d’un monitoire à fin de révélations, qui est une sorte d’appel à témoins sur un crime ou un délit récemment commis et pour lequel on n’a aucune idée du coupable. Ceux ou celles qui ont vent de l’affaire se doivent alors, en théorie, d’aller révéler, sous peine d’excommunication, ce qu’ils savent à leur curé de paroisse. Ce dernier a pour mission de transmettre ensuite à la justice royale le contenu complet de ces révélations.

  • 3 Précisons néanmoins l’existence de deux solides thèses sur le sujet : Pierre Dupônt, Les monitoire (...)

2Si les dépositions de témoins convoqués « traditionnellement » par un juge ont été un peu étudiées par les juristes et les historiens, il n’en est pas exactement de même pour les individus qui répondent aux monitoires ecclésiastiques d’Ancien Régime. Car, à vrai dire, seules quelques très rares enquêtes se sont réellement intéressées aux témoins et à leurs révélations obtenues en de telles circonstances3. Il faut bien reconnaître que ces témoignages judiciaires plutôt particuliers sont assez difficiles à dénicher dans les archives d’avant la Révolution, et cela pour au moins deux raisons. D’une part, ces appels à témoins – qui ne sont déjà pas pléthore dans les fonds archivistiques français– ne paraissent susciter de réponses de leurs contemporains que dans une petite minorité de cas. D’autre part, même lorsque ces révélations ont existé, elles n’ont pas forcément été conservées par la juridiction compétente. Ces déclarations rédigées par des desservants catholiques n’ont, en effet, aucune valeur juridique et ne servent à la justice royale qu’à assigner à comparaître de nouveaux témoins. C’est pourquoi elles sont finalement souvent absentes des dossiers judiciaires du siècle des Lumières.

  • 4 Les onze dossiers en question sont les suivants : Archives Départementales de la Vienne (ADV) : B (...)

3Malgré ces difficultés, on a cependant retrouvé la trace de 67 monitoires promulgués dans le diocèse de Poitiers entre 1670 et 1790. Pour 11 d’entre eux, des curés de paroisse ont même recueilli des révélations émanant de leurs ouailles, et les ont transmis par écrit aux hommes de loi compétents. Ces dépositions, dont le nombre est très variable d’une affaire à l’autre, représentent un ensemble de près de 400 auditions4. À défaut d’être entièrement satisfaisant, cet échantillon paraît néanmoins suffisant pour essayer de mieux connaître ces témoins particuliers qui répondent aux monitoires ecclésiastiques du xviiie siècle. En particulier, il offre l’opportunité d’appréhender leurs comportements en de telles circonstances, ainsi que leurs manières de témoigner. Il permet également de voir si ces individus se différencient vraiment des « autres » témoins, ceux que la justice convoque et entend de façon beaucoup plus classique.

Des témoins aux comportements sensiblement différents

4Dans ce type de procédure, tout est fait pour que ceux qui ont des choses à dire « viennent à révélations ». Tous les monitoires ecclésiastiques se présentent, en effet, comme de véritables sommations à aller témoigner, prononcées à la fois par les autorités royales et cléricales, mais aussi, pour les mentalités de l’époque, par Dieu lui-même, du fait de la menace d’excommunication. En théorie, il apparaît donc extrêmement difficile de ne pas répondre à ce genre d’exhortation judiciaire.

5Toutefois, on doit malgré tout se demander si cette obligation est réellement respectée par les hommes du xviiie siècle. En d’autres termes, comment réagissent-ils lorsqu’un monitoire est officiellement promulgué et qu’ils en ont connaissance ? Les dossiers judiciaires poitevins livrent, sur ce point, quelques éléments de réponses. On se gardera, bien évidemment, de tirer des conclusions hâtives de l’absence de révélation recensée pour pas moins de 56 monitoires sur les 67 de notre échantillon. Très certainement, cette assez forte proportion est due à l’inexistence de témoins dans un grand nombre d’affaires, mais aussi à la mauvaise conservation de ce type de dépositions dans les archives poitevines. Mais il se peut également que de potentiels témoins se soient volontairement abstenus bravant, en la circonstance, toutes les « sentences ecclésiastiques ». Quoi qu’il en soit, 11 monitoires – soit près d’un appel à témoins sur 6 – ont suscité des réponses de la part de leurs contemporains. Bien que leur nombre varie considérablement d’une exhortation à l’autre, ces derniers sont tout de même 397 à s’être déplacés pour venir faire une déclaration. L’analyse de cet ensemble de témoignages s’avère riche d’enseignements, dans la mesure où elle révèle des comportements et des motivations qui sont loin d’être strictement identiques chez tous ces protagonistes.

6Pour la justice d’Ancien Régime, les gens les plus intéressants sont assurément ceux qui jouent pleinement le jeu de ces exhortations ecclésiastiques. Ce premier type de témoins se conforme pleinement aux règles de la procédure, et s’efforce de faciliter au mieux le travail des desservants et des tribunaux.

  • 5 ADV, B I/2/104, révélation de François de Lage du 25 janvier 1765.
  • 6 ADV, B I/2/76, certificat délivré par Jacques Bernard, curé de Vicq, le 14 août 1755.
  • 7 ADV, B I/2/58, révélations recueillies par Lacoste, curé de Saint-Phèle de Maillé, consécutives au (...)
  • 8 ADV, B 141, révélations recueillies par Joseph Bauchereau, chanoine de Saint-Georges de Faye, cons (...)

7Après la publication d’un monitoire, on imagine qu’ils se rendent, avec discrétion, au domicile de leur curé. C’est, en effet, presque toujours au presbytère que le prêtre entend leurs révélations. Sur l’ensemble de notre échantillon, il n’y a guère que les responsables religieux de Cissé5 et de La Roche-Posay6 qui aient été obligés de se déplacer chez des personnes alors très malades. Quant aux autres paroissiens, ils vont généralement à la rencontre de leur officiant avec une relative prudence. Aucun d’entre ­ eux ne s’y précipite dès l’annonce du monitoire. Ils attendent, la plupart du temps, quelques jours pour ne pas éveiller les soupçons de leurs contemporains. C’est ce que font, par exemple, Louis Destouches, Louis Fournet et Antoine Giraux de la paroisse Saint-Phèle de Maillé, qui répondent seulement le 2 juin 1747 à un appel datant, apparemment, d’une ou deux semaines7. Pour accomplir leur devoir, quelques-uns n’hésitent d’ailleurs pas à faire plusieurs kilomètres à pied, à cheval ou en voiture. Ainsi, sur les 37 individus qui donnent suite au monitoire promulgué à Orches à la fin de l’année 1704 et au début de 1705, 7 sont domiciliés dans les paroisses voisines de Berthegon, Faye, Savigny, Serigny, Sossais et Ouzilly, tandis qu’un dernier a fait le voyage de Châtellerault8.

  • 9 ADV, B I/2/104, révélation de François de Lage du 25 janvier 1765.
  • 10 ADV, B I/2/149, révélations recueillies par Charon, curé de Champagne-Mouton, consécutives au moni (...)
  • 11 ADV, B I/2/89, révélation de Jean Foye, élève tonsuré, du 3 mars 1759.

8Il est vrai que plusieurs de ces individus, très motivés, semblent particulièrement bien connaître la signification de ces exhortations. Assurément, le jeune François de Lage « agé de 24 ans » est l’un de ceux-ci9. Le 25 janvier 1765, il est déjà mourant lorsqu’il envoie chercher « M. le curé de Cissé ». Il sait parfaitement qu’il ne peut recevoir efficacement la confession s’il ne commence pas par répondre au récent monitoire du 17 janvier. C’est pourquoi il s’exécute avant de recevoir les derniers sacrements. Bien qu’ils n’en soient pas encore arrivés à ces extrémités, d’autres témoins ne paraissent pas avoir l’esprit tranquille. Plusieurs habitants de Champagne-Mouton expliquent ainsi qu’ils agissent de la sorte avant tout « pour la décharge de [leur] conscience10 ». Il faut dire qu’il convient alors de retrouver le ou les coupables d’un meurtre assez affreux perpétré sur la personne d’» André Marboeuf ». Quant à l’» élève tonsuré » Jean Foye, son zèle en la matière laisse transparaître une inquiétude encore plus grande. Après le vol important dont a été victime l’abbaye de l’Étoile au mois d’août 1758, il s’est empressé d’aller déposer spontanément « en justice ». Cependant, visiblement, un doute l’assaille dans les jours qui suivent la publication du monitoire au début de l’année 1759. Il se rend donc auprès du curé de Saint-Jacques de Châtellerault le 3 mars 1759, et lui fait une nouvelle et longue déclaration avec des éléments qu’il craint d’« avoir omis » dans la précédente11. Incontestablement, il agit ainsi par peur de mal faire et de voir son âme – n’oublions pas que l’on a affaire à un jeune clerc – en subir les conséquences.

  • 12 ADV, B I/2/149, révélation de Pierre Fauché, laboureur, du 14 décembre 1777.
  • 13 ADV, B I/2/58, révélation de Fournet de la Frédinière, curé de Saint-Pierre de Maillé, du 10 juin (...)
  • 14 ADV, B I/2/180bis, révélation de Marie Anne Delage, demeurant à Lussac-les-Châteaux, du 17 avril 1 (...)

9Ce Poitevin n’est néanmoins pas le seul à s’employer avec autant d’abnégation. En plus peut-être de soulager leur conscience, certains témoins s’appliquent visiblement à favoriser le travail de la justice. Effectivement, même si elles sont très minoritaires, on relève quelques longues révélations qui ont dû être d’une aide précieuse pour les juges en exercice. La déclaration du laboureur Pierre Fauché est, par exemple, remarquable aussi bien par sa forme que par son contenu. On y relate, avec force détails, une discussion épique où il est question de rats, de trappes et de cadavre et qui sera fort utile à la résolution d’un crime12. Dans un tout autre genre, le témoignage du curé de Saint-Pierre de Maillé n’a pas grand’chose à lui envier. Avec une évidente habileté et pour « tranquilliser [sa] conscience », ce respectable ecclésiastique fait état de son réseau de relations et croit avoir connaissance de celui qui a « diverti » le « dénombrement […] de la baronnie d’Angle » alors recherché13. Toutefois, la révélation la plus prolixe de notre échantillon – il y est question d’un duel – est certainement celle de Marie Anne Delage du 17 avril 1784, qui semble donner l’explication à la mort jusque-là mystérieuse d’Antoine Michaud Dumeslier, subdélégué de Montmorillon14.

10À côté de ces personnes consciencieuses et zélées, coexiste une deuxième catégorie de témoins qui n’ont pas exactement les mêmes motivations lorsqu’ils « viennent à révélations ». À l’inverse des premiers rencontrés, ceux-ci se montrent moins spontanés et ne s’exécutent que dans des situations bien particulières, sous la pression directe ou indirecte de leur communauté d’habitants.

  • 15 ADV, B I/2/76, monitoire (manuscrit) du 1er juillet 1755.
  • 16 ADV, B I/2/76, révélations recueillies par Desbordières, curé de Pleumartin, entre le 7 et le 26 j (...)

11On les rencontre, tout d’abord, dans le cas extrême où le crime dénoncé par le monitoire est extraordinaire et vraiment connu de tous. Il est difficile, dans ces conditions, de rester passif et de ne pas aller révéler ce que tout le monde sait. Même si ce genre de circonstance s’avère exceptionnel, c’est pourtant celle qu’ont connue les paroissiens de la bourgade de Pleumartin, située à une vingtaine de kilomètres au sud-est de Châtellerault, au milieu des années 1750. Sans doute est-ce d’ailleurs la plus retentissante affaire judiciaire qu’ait connu le Poitou au siècle des Lumières ! Tout commence ­ pourtant de manière assez banale, par les ennuis financiers du jeune et fougueux Marie Victor Nicolas Isoré d’Hervault, seigneur et marquis de Pleumartin. Criblé de dettes, il est alors condamné par le présidial de Poitiers à voir une partie de ses biens confisqués au profit de ses créanciers. Mais manifestement, l’individu n’entend pas accepter une telle sentence. Lorsque, le 8 mars 1753, quatre huissiers se présentent au domicile d’un de ses fermiers, il les fait arrêter par ses hommes et leur fait endurer les pires outrages15. Mis « tout nuds » et « liés à la queue de deux chevaux », il les fait défiler en plein jour, dans cette posture humiliante, dans les rues de Pleumartin tout en les faisant fouetter jusqu’au sang. Une fois arrivé à son château, il prolonge leur supplice en les chauffant à un bûcher, jusqu’à leur « brûler tout le dos ». L’un d’eux n’y survivra pas. Mais là ne s’arrête pas l’histoire… Lorsque, quelques semaines plus tard, le « Prévost général de la maréchaussée de Bourges » se transporte au château « pour arrêter le Seigneur de Pleumartin », ce dernier refuse de se rendre et fait tirer « plusieurs décharges de coups de fusil sur ces brigadiers ». En plus de quelques blessés, « deux cavaliers » n’en réchappent pas et restent « sur la place ». Dans les mois qui suivent, le marquis, enfin mis aux arrêts, doit affronter un interminable procès, tout d’abord devant le présidial de Poitiers, puis le parlement de Paris. Les faits paraissent accablants, mais la justice royale éprouve néanmoins le besoin de publier un monitoire, ce qui est fait le 1er juillet 1755. Comment réagissent les habitants de Pleumartin à cette interpellation ? Bien qu’ils soient sans doute tiraillés entre la fidélité à leur seigneur et la peur des « sentences ecclésiastiques », ils ne peuvent difficilement, étant donné les circonstances, se taire sous peine de passer pour des dissimulateurs. C’est pourquoi, en l’espace de trois semaines, le curé du lieu voit passer dans son presbytère pratiquement tous ses administrés16. Ils sont, en effet, pas moins de 185 à déposer entre le 7 et le 26 juillet 1755. Ce nombre est absolument énorme, surtout lorsque l’on considère que la population du bourg s’élève alors à seulement environ 200 communiants.

  • 17 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers, entre le 8 m (...)
  • 18 ADV, G 663, monitoire imprimé du 14 mars 1740.
  • 19 ADV, G 663, révélations recueillies par Billon, curé de Saint-Pierre l’Hospitalier de Poitiers, Ba (...)
  • 20 ADV, B 141, révélations recueillies par Joseph Baucheveau, chanoine de Saint-Georges de Faye, entr (...)
  • 21 ADV, B 141, révélation de Mathurin Drochon, marchand à Orches, du 8 mars 1705.

12Sans être aussi exceptionnel qu’à Pleumartin, ce cas de figure se retrouve également – mais à une moindre échelle – dans trois autres affaires de notre échantillon. Pour chacune d’entre elles, le délit incriminé n’est pas vraiment passé inaperçu, tant et si bien que l’identité des coupables est connue de plusieurs dizaines de gens. C’est pour cette raison qu’ils n’ont souvent d’autre solution, dès que le monitoire est promulgué, de « venir à révélations » s’ils ne veulent pas que les autres témoins dénoncent leur passivité. Tel paraît être l’état d’esprit des 40 individus qui rendent visite au curé de Sainte-Triaise de Poitiers entre le 8 et le 25 mai 1750 au sujet des objets disparus au domicile du feu marchand Pierre Thoreau17. Tous ont d’ailleurs vu la même chose : le vol a été commis par la veuve du défunt et ses domestiques, sans doute pour échapper à des problèmes de succession. A priori, le monitoire qui entend punir ceux qui ont diverti « Argenterie, Orangers, Citronniers, […] Chaise roulante » et autres effets au chanoine Raymond Sabourin de Marcilly, suscite les mêmes réactions au printemps 174018. Mais, cette fois-ci, c’est quand même 80 personnes qui se déplacent chez les desservants du bourg de Saint-Hilaire le Grand, dont une large majorité pour dire que la voleuse est une certaine « Madame de Vauxvoux19 ». Quant à la dernière affaire, elle paraît, à un détail près, se dérouler de manière identique entre la fin de l’année 1704 et le début de 1705. Les 37 hommes et femmes, qui donnent suite au monitoire ecclésiastique, sont au courant que c’est Mathurin Rochon qui a coupé et enlevé les « principaux arbres » appartenant à un petit prieuré situé sur la paroisse d’Orches : ils l’ont vu faire quelques mois auparavant20. Cependant, on note que le Mathurin Rochon en question vient, lui aussi, témoigner, et il en profite pour s’expliquer, se justifier, et prouver en partie son innocence21. Pour lui, « venir à révélation » est alors vraiment, en la circonstance, une nécessité.

13Pour en finir avec cet essai de classification, on relève une dernière catégorie de témoins dans notre échantillon poitevin. Ce sont presque les plus singuliers, dans la mesure où, à l’inverse des précédents, ils n’ont rien vu personnellement des faits dénoncés par les monitoires. Mais cela ne les empêche pas, pour des motifs sans doute assez différents, de venir néanmoins « à révélations ».

  • 22 ADV, G 663, révélation de Marie Ardillon, femme de Joseph Michau, recueillie par Guénard, vicaire (...)
  • 23 ADV, B I/2/76, révélations recueillies par Roffay, curé de Châteauneuf, les 18 et 23 juillet 1755.
  • 24 ADV, B 141, révélation de Laurent Joubert, marchand à Faye-le-Vineuse, recueillie par Joseph Bauch (...)

14Parmi eux, il y a tout d’abord ceux – cela peut surprendre – qui ne savent rien, ou presque rien, des crimes ou délits ayant fait l’objet d’une exhortation. Pourquoi se rendent-ils alors chez leur desservant ? À nouveau, il est extrêmement difficile de se prononcer, d’autant que leurs dépositions ne font jamais mention de leur motivation. Mais peut-être, tout simplement, connaissent-ils mal ce genre de procédure et sont-ils persuadés qu’il leur faut absolument déclarer quelque chose à leur curé ? C’est, en tout cas, l’impression que donnent plusieurs Poitevins en la circonstance. On est, par exemple, en droit de se demander pourquoi Marie Ardillon, de Sainte-Triaise de Poitiers, se précipite chez le vicaire de sa paroisse le 11 avril 174022. Elle n’a rien à lui dire, et est tout juste informée du contenu du monitoire concernant le vol commis chez le chanoine Sabourin de Marsilly. Quelques habitants de Châtellerault présentent pratiquement le même profil au mois de juillet 1755. Pierre Liffault, Augustin Méreau et Louis Brunet n’ont, en effet, aucune révélation à faire à propos des exactions perpétrées, deux ans plus tôt, par le marquis de Pleumartin23. Ils reconnaissent seulement « avoir quelques connoissances des faits portés au dit monitoire » prononcé par le responsable religieux de Châteauneuf. Quant à Laurent Joubert, marchand demeurant à Faye-la-Vineuse, son zèle en la matière paraît encore plus excessif. Lui aussi est complètement ignorant de l’appel à témoins promulgué à Orches à partir du début du mois de novembre 1704. C’est, en fait, un « homme à luy incognu » qui l’en informe sur le chemin de cette petite paroisse. Mais lorsqu’il y arrive quelques heures plus tard, il se dirige aussitôt vers le presbytère où il raconte au prêtre – certainement surpris et très déçu – la façon dont il a appris toute l’histoire24. Ce genre de dépositions spontanées, heureusement très minoritaires, n’aide pas vraiment la justice d’Ancien Régime.

  • 25 ADV, B I/2/104, révélation de Jeanne Merceron, demeurant au bourg de Cissé, recueillie par M. Guil (...)
  • 26 ADV, GG 49, monitoire du 13 juin 1750.
  • 27 ADV, B I/2/67, révélation de Catherine Chapelle recueillie par Bellayer, curé de Saint-Cybard de P (...)
  • 28 ADV, G 663, révélation de « la veuve Robin » recueillie par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Po (...)

15En revanche, plus nombreuses – mais aussi plus utiles – sont les révélations qui rapportent les paroles d’autrui. Là non plus, les protagonistes ne sont pas, au sens premier du terme, de véritables témoins. Aucun d’entre eux n’était présent au moment des faits incriminés. Néanmoins, cela ne les empêche pas de considérer qu’ils doivent dire ce qu’ils ont entendu, le plus souvent en précisant bien l’origine de leurs propos. En quelques circonstances, ces déclarations ressemblent presque à des dénonciations. Telle paraît être la nature, au premier abord, de la révélation de Jeanne Merceron consécutive aux vols et arrachages de « dix-sept […] ormeaux » constatés dans une propriété de Cissé. Le 29 janvier 1765, elle affirme, en effet, que « le nommé Jean Maltier […] avoit dit que […] René Marchand et Joseph Maltier […] ne devoient point estre content de la publication […] du monitoire […] parce qu’ils estoient de ceux qui avoient coupé […] les arbres25 ». Cependant, la plupart du temps, ces dépositions servent surtout à débusquer de nouveaux témoins et à faire avancer l’enquête. C’est ce que contribue à faire, par exemple, Catherine Chapelle lors de sa visite au curé de Saint-Cybard de Poitiers le 24 juin 1750. On recherche alors, dans tout le Poitou, les « huit à dix particuliers masqués » qui ont libéré, deux mois plus tôt, le brigand « Jean Ouvrard, dit Lavarenne » alors qu’on le conduisait, dans une « voiture publique », de Poitiers « en les prisons de la conciergerie du Palais de Paris 26 ». Or, la nommée Chapelle a justement appris que Marie Anne Barreau « avoit vu plusieurs grenadiers […] qui vouloient engager un autre grenadier qui travailloit dans [une] boutique » pour « l’enlèvement du dit Lavarenne27 ». Malgré leur intérêt, ces révélations sont néanmoins parfois difficiles à saisir, tant les propos rapportés sont indirects et les intermédiaires nombreux. Les non-initiés peuvent, par exemple, avoir quelques difficultés à comprendre, à la première lecture, les paroles de la « veuve Robin » concernant les vols commis au domicile du marchand Pierre Thoreau. Voilà, effectivement, ce qu’elle dit le 20 mai 1750 : « la nommée Roy porteuse d’eau avoit dit devant elle à mademoiselle Guyonneau que la nommée Puysais avoit dit avoir vu mettre un paquet derrière un tonneau chez la veuve Roux et vu jetter chez la même plusieurs autres paquets28 ». C’est loin d’être limpide, même si, avec un petit effort, on y glane quelques informations !

Des témoins aux révélations multiformes

16Après avoir rapidement décrit le comportement de ces Poitevins lorsqu’un monitoire entre en application, il est enfin intéressant de se pencher sur le contenu de leurs révélations. Que disent-elles ? Répondent-elles toujours et seulement aux injonctions prononcées par le desservant ? De plus, servent-elles vraiment, lorsqu’elles existent, aux juridictions d’Ancien Régime ?

17Les 397 dépositions relatives à 11 affaires différentes offrent, à nouveau, l’opportunité d’apprécier les résultats, mais aussi les qualités et les défauts de ce genre de procédure. Et lorsqu’on les examine, toutes ces déclarations sont loin de présenter le même profil, tant sur la forme que sur les renseignements qu’elles renferment.

18Quelques-unes de ces révélations semblent, tout d’abord, doublement intéressantes. Elles livrent effectivement aussi bien des informations sur le crime ou le délit à élucider, que sur l’atmosphère qui prévaut depuis dans la paroisse. Ces à-côtés du monitoire concernent alors avant tout les relations humaines, notamment les sentiments et les réactions des habitants dans les jours qui suivent l’exhortation ecclésiastique. Même si elles sont relativement rares, elles se rencontrent dans deux affaires différentes de notre échantillon.

  • 29 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers, entre le 8 e (...)
  • 30 ADV, G 663, révélation de Jeanne Baudet recueillie par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitier (...)

19La première, déjà évoquée, se déroule au printemps 1750 dans la paroisse Sainte-Triaise de Poitiers29. Au mois de mars ou d’avril de cette année là, Pierre Marchand, marchand de son état, vient à décéder. Il avait une maison richement meublée et des biens, dont doivent normalement hériter sa femme et quelques héritiers, une fois payés les droits de succession – les fameux lods et ventes – dus au seigneur du lieu. Mais sa veuve, qui habite toujours dans la demeure, ne l’entend pas ainsi. Elle déclare, à une personne de confiance, ne pas être « si sotte » de « laisser tous les effets de la succession chez elle », et décide donc d’agir avant que n’intervienne l’inventaire des lieux. Dès lors, avec l’aide de quelques proches et parents, elle déménage le plus de choses possible de chez le « feu sieur Thoreau ». Elle confie alors, pour un temps, les effets les plus précieux à des familiers, par exemple des « goblets d’argent » au nommé Ducaux, toute l’argenterie à « Mr Petitot sergent major », « cent livres à sa belle sœur » et environ « deux cent livres » à son frère parti à La Rochelle. Elle fait même « jetté par-dessus le mur qui sépare son jardin » de celui de ses voisins, quantité d’affaires dont un lit. Cependant, elle n’a pas vraiment été discrète, et ses « complices » semblent en avoir beaucoup parlé. C’est pourquoi lorsque le monitoire est promulgué – sans doute à la demande du seigneur ou d’héritiers lésés – au début du mois de mai 1750, les langues se délient et les jalousies s’attisent. En l’espace de quelques jours, pas moins de quarante personnes rendent visite à leur curé. Aucune ne semble éprouver la moindre sympathie pour la dame Thoreau. Par un curieux hasard, ce sont deux veuves (Marie Bourdier et Marie Nayrault) qui ont les propos les plus durs à son encontre. Elles assurent même, sur un ton menaçant, en savoir assez « pour perdre la dite Thoreau ». Cette dernière, loin de rester inactive, entend pourtant bien limiter au maximum les effets de l’appel à témoins. Du moins, c’est ce que révèle la femme du sabotier, Jeanne Baudet, qui raconte « que la nommée Roy fille estant a travailler […], la veuve de feu Pierre Thoreau avoit appelé la dite Roy, luy avoit demendé ou elle se confessoit et lui ayant répondu qu’elle se confessoit au vicaire de cette paroisse, elle l’avoit prié de ne point y aller, mais d’aller aux Capucins et ne point dire ce qu’elle sçavoit30 ».

  • 31 ADV, G 663, monitoire (imprimé) du 14 mars 1740.
  • 32 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers, Guénard, vic (...)
  • 33 ADV, G 663, révélation de Jean Pourvaceau, domestique de Monsieur La Brosse conseiller au présidia (...)

20Si malsain que soit ce genre de situation, il n’a cependant rien à envier avec celui observé, une dizaine d’années plus tôt, dans pratiquement le même secteur. L’histoire, déjà rencontrée, n’est d’ailleurs pas sans ressemblance avec l’affaire Thoreau. Elle a pour cadre le bourg de Saint-Hilaire-le-Grand, et pour personnage principal, du moins au début, le chanoine « Messire Emery Raymond Sabourin de Marsilly ». Ce dernier est riche, mais aussi assez pieux pour décider de léguer, sur ses vieux jours, une partie de ses biens aux « Pauvres renfermés » à l’hôpital général de Poitiers31. Néanmoins, ce legs ne fait pas que des heureux, et surtout pas la « Dame Vauxvoux » dont on ignore tout, y compris ses liens avec l’ecclésiastique. Dès que celui-ci tombe malade au début de l’année 1740, elle se manifeste et s’empare, « tant avant qu’après son décès », de quantité d’objets se trouvant « dans la maison canoniale ». Mais, à l’instar de la veuve Thoreau, les agissements de la dame ne passent pas inaperçus. Le monitoire publié à cet effet, suite à une requête de l’hôpital général, rencontre l’écho de 80 personnes32. C’est une véritable mobilisation contre cette dame ! Des gens l’ont vu prendre des tapisseries, des ustensiles de cuisine, des chandeliers d’argent, ou un coffre contenant de l’argenterie. Beaucoup ont même aperçu – c’est dire leur peu de discrétion – ses domestiques emporter les orangers du feu Marsilly chez « Madame de Vauxvoux ». Cependant, le plus grave, c’est qu’elle n’a pas hésité à user de menaces pour parvenir à ses fins. Sur ce point, le témoignage de Jean Pourvaceau, valet du chanoine défunt au moment des faits, est sans ambiguïté. Il narre, avec beaucoup de précision, une incroyable scène lorsqu’elle se trouve surprise, dans son méfait, par trois domestiques : « La dame de vauxvoux [occupée à voler] ayant donné plusieurs choses de peu de conséquence aux domestiques leur défendit de rien dire et les menaça même que son fils à son retour de paris les tueroit s’ils déclaroient quelque chose33 ». Sans doute, pense-t-elle ainsi se prémunir contre toute mauvaise surprise si l’affaire s’ébruite sur la place publique ? En quelque sorte, elle anticipe sur la possible publication d’un monitoire, même si ses manières de faire n’empêcheront pas les dits domestiques de venir quand même à révélations.

21Toutes les révélations ne sont cependant pas toujours aussi éclairantes sur les exactions dénoncées par un appel à témoins. Beaucoup d’entre elles manquent de précision, et paraissent, à première vue, ne pas apporter grand’chose à la résolution du crime ou du délit. Sans remettre en cause la bonne volonté de leurs auteurs, leurs contenus méritent alors d’être manipulés avec précaution par les juges en exercice.

22Ces derniers ne peuvent, en premier lieu, que remarquer la forte proportion de
propos et de phrases indirectes. Déjà évoqué, ce type de révélations est facilement reconnaissable, dans la mesure où les desservants notent systématiquement si les déposants ont été confrontés personnellement aux faits incriminés. Ces déclarations correspondent néanmoins à deux situations sensiblement différentes : en effet, soit les témoins y rapportent les paroles d’autrui, et l’on y trouve alors les expressions « que le nommé luy avoit dit », « avoir eu cognoissance de la part de » ou encore « avoir entendu de la bouche de » ; soit ils se contentent d’y faire état de la rumeur publique avec, dans ces conditions, des tournures de phrases comme « avoir oui dire », « il est public » ou « le bruit étoit ». En tout cas, ces révélations sont relativement nombreuses. Elles représentent pas moins de 60 de nos 397 dépositions, soit plus de 15 % du total. Et encore, doit-on considérer, avec beaucoup de prudence, ce résultat ! En effet, si l’on écarte de ce calcul la plus importante affaire (celle du marquis de Pleumartin avec ses 202 déposants, tous témoins directs des faits), les témoignages indirects concernent alors plus de 30 % de l’ensemble de notre échantillon (60 sur 195 révélations). Même si l’on ne dispose d’aucun élément de comparaison, ce pourcentage paraît plus conforme aux réalités et mentalités du xviiie siècle. C’est d’ailleurs, à quelques variantes près, celui que l’on retrouve dans nos dossiers judiciaires les plus significatifs.

  • 34 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers.
  • 35 ADV, B I/2/76, révélations recueillies par Desbordières, curé de Pleumartin, entre le 7 et le 26 j (...)

23D’autres révélations sont tout aussi déconcertantes, quoique plus faciles à décrypter. En effet, on recense parfois des séries de dépositions très ressemblantes, pour ne pas dire quasi identiques. Elles paraissent alors à ce point stéréotypées, que ce sont pratiquement les mêmes mots et les mêmes expressions qui y sont employés. Il ne faut, en la circonstance, surtout pas négliger le rôle de rédacteur du desservant. Cependant, son influence en la matière n’explique pas tout. Il arrive ainsi qu’un groupe de personnes ait assisté à la même scène, si bien que leurs récits sont ensuite quasiment similaires. Tel paraît être le cas de 12 des 59 paroissiens qui viennent déposer auprès du curé de Sainte-Triaise au printemps 174034. Installés devant leur porte, ils ont tous « vu passer des orangers » transportés par les laquais de « Madame de Vauxvoux ». Néanmoins, l’exemple le plus spectaculaire de révélations quasi semblables a trait, une nouvelle fois, à la retentissante affaire de Pleumartin. Dans cette petite bourgade, on se souvient que la population a été témoin des atrocités commises par leur seigneur. Tant et si bien que les 185 dépositions recueillies par le curé au mois de juillet 1755 utilisent souvent les mêmes mots35. Elles disent presque toutes « avoir vu passer […] les huissiers liés deux à deux à la queue des chevaux », les déclarations des témoins variant seulement en fonction du lieu où ils se trouvaient au moment des faits. Le temps a, par ailleurs, sans doute fait son œuvre, ces dépositions ayant été rédigées plus de deux ans après les événements. Cela a visiblement contribué à les figer, par un processus bien connu d’appauvrissement des informations et de simplification des souvenirs.

  • 36 ADV, B 141, révélations de Perrine Basty, femme de Mathurin Le Maistre, et de Louis Moriceau, curé (...)
  • 37 ADV, B I/2/67, révélation d’Étienne Amillet du 4 février 1750.
  • 38 ADV, B I/2/67, lettre de Louis Bellayer du 1er juillet 1750.
  • 39 Visiblement, elle entend ici répondre au monitoire du 9 mai 1749 : voir ADV, G 566, délibération c (...)

24Enfin, dans quelques rares circonstances, les contenus de ces révélations apparaissent encore plus étonnants. Ce sont, en l’occurrence, ceux où il est question d’un méfait autre que celui décrit dans le monitoire. L’exaction révélée a néanmoins parfois un rapport avec le crime ou délit à élucider. Tel est le cas des témoignages très classiques, mais aussi très zélés, de Perrine Basty et Louis Moriceau36. En effet, non contents de dire ce qu’ils savent sur les arbres arrachés sur un prieuré d’Orches en 1703 et qui fait l’objet de l’exhortation ecclésiastique, ces deux individus ajoutent savoir que ce n’est pas la première fois que cela se produit. Selon eux, une « allée d’ormeaux » aurait été abattue au même endroit « dix à douze ans » plus tôt. Plus intéressante, mais aussi bien plus surprenante, est la déclaration d’Étienne Amillet. Cet habitant de Saint-Porchaire de Poitiers, au lieu de donner des renseignements sur le vol perpétré chez « Mr de Beauregard […] Subdélégué de Mr l’Intendant » le soir de noël 1749, révèle –à première vue – un autre délit, à savoir un second vol (de 400 livres tournois) commis­ par le frère de « François Mondon » au domicile du « nommé Lachattier37 ». Précisons cependant qu’il existe un lien entre les deux affaires, puisque le dit Lachattier est l’un des domestiques du subdélégué Beauregard. Enfin, la révélation la plus « décalée » est assurément celle recueillie par Louis Bellayer, curé de Saint-Cybard de Poitiers, sans doute au mois de juin 175038. Cet ecclésiastique consciencieux publie, à ce moment-là, l’appel à témoins concernant l’enlèvement du brigand Lavarenne par des hommes masqués. Or, une de ses ouailles se rend alors à son domicile pour lui faire des confidences sur ceux qui ont « tenté d’empoisonner la demoiselle Augier et sa fille de chambre­ » en l’abbaye Sainte-Croix. Que s’est-il passé ? Ce ou cette fidèle – on ignore son identité – s’est, très probablement, « trompé(e) » de monitoire, et a voulu sans doute répondre à une ancienne exhortation promulguée un an plus tôt39. C’est, bien évidemment, la plus incroyable confusion de notre échantillon poitevin !

25De manière plus générale, on doit enfin se poser le problème de l’» utilité » judiciaire de ces recueils de révélations. En d’autres termes, leur contenu sert-il réellement la justice d’Ancien Régime ? Sans entrer dans le délicat débat du bien-fondé de cette manière de faire, on observe que cette procédure semble faciliter le travail des juges et des hommes de loi de cette époque.

  • 40 ADV, B I/2/37, assignation à comparaître d’Antoine Courivault, journalier à Queaux, du 28 août 174 (...)
  • 41 ADV, B I/2/21bis (dossier judiciaire) ; J 1101 (monitoire du 22 novembre 1714).
  • 42 ADV, B 141, demande de monitoire de René Philippe Linacier du 15 décembre 1703.
  • 43 ADV, B 65, demande de monitoire de François Voysin du 13 novembre 1765.

26Lorsqu’on en use à bon escient, la publication d’un monitoire permet effectivement de débloquer certaines situations et de faire, à nouveau, avancer l’affaire. Tout d’abord, lancer un appel à témoins quand l’enquête s’enlise, donne toujours une indubitable publicité au méfait. Cela peut alors inciter des personnes à se manifester spontanément auprès de la justice, même si l’exhortation n’a pas été promulguée dans leur paroisse. Ainsi, sans cette procédure et ses effets, le journalier Antoine Courivault du bourg de Queaux n’aurait peut-être jamais entrepris de se présenter directement au présidial pour dénoncer les « deux suisses » voleurs de la chapelle de la « Très Sainte Vierge des Miracles » de Poitiers en 174040. Et on serait bien tenté de dire la même chose des habitants du Mirebalais, qui semblent connaître les coupables du vol sacrilège commis en 1714 en l’église paroissiale de Saint-Cybard de Poitiers41. Quelquefois, lorsqu’il existe une sorte d’» omerta » entre les paroissiens, le monitoire est aussi la seule solution susceptible de briser la loi du silence. Par exemple, si le prieur d’Orches réclame ce genre d’action judiciaire à propos d’arbres volés en 1703, c’est parce qu’il est informé que « plusieurs personnes sçavent et ont connoissance parfaitte des faits », mais « n’en veulent rien dire […] tant par crainte que parenté et amitié42 ». La situation est quasiment identique dans la petite bourgade de Gartempe dans laquelle, au mépris des droits seigneuriaux, un grand nombre de particuliers « peschent fréquemment dans la […] rivière la nuit » en 1765 et au début de l’année 1766, et menacent ceux qui voudraient les dénoncer43. Dans ces deux communautés, l’exhortation ecclésiastique déliera néanmoins les langues et aura raison des coupables.

  • 44 Pour les références archivistiques des affaires suivantes, voir note 4.

27Quoi qu’il en soit, quand un monitoire suscite des révélations, la juridiction chargée du dossier s’en sert très largement. Elle récupère, dans un premier temps, les recueils de dépositions, puis assigne à comparaître les témoins qui lui semblent intéressants. Tout dépend de la qualité des informations alors révélées. Celles-ci peuvent, suivant leur contenu, permettre d’auditionner des individus qui ne s’étaient pas manifestés jusqu’à présent, de confirmer ou préciser certains faits déjà connus, voire de découvrir et confondre les coupables. À première vue, on peut même être impressionné par l’efficacité de ce type d’initiative judiciaire. Ainsi, les révélations consécutives à un appel ecclésiastique paraissent avoir été déterminantes dans pratiquement 10 des 11 affaires de notre échantillon44. Elles ont d’abord permis d’élucider les histoires d’arrachages d’arbres d’Orches et de Cissé, ainsi que les « divertissements de biens » commis chez les défunts Sabourin de Marcilly et Pierre Thoreau. De même, elles ont largement contribué à découvrir les coupables de la perte du dénombrement de la baronnie d’Angles, de la mort d’André Marboeuf, mais aussi des vols perpétrés en l’abbaye de l’Étoile et au domicile du subdélégué Beauregard. Elles ont enfin confirmé les accusations pesant aussi bien sur « sieur Chaud de la Roderie » dans l’assassinat du subdélégué de Montmorillon, que sur le seigneur de Pleumartin dans l’affaire des tortures infligées à quatre huissiers. Il n’y a finalement que l’histoire d’enlèvement du brigand Lavarenne qui n’ait été résolue grâce à ce genre de procédure. On doit cependant se poser la question de la représentativité d’un tel échantillon et même de ce genre de sources. Correspondent-elles vraiment aux réalités judiciaires du xviiie siècle ? Les juridictions d’Ancien Régime n’ont-elles pas eu tendance à conserver, dans leur dossier, avant tout les collections de révélations les plus parlantes ? Rien n’est moins sûr. C’est pourquoi il convient de considérer, sur ce point, cette documentation avec autant de précaution.

28Au terme de cette contribution, il s’agit de s’interroger sur le profil particulier de ces témoins et de tenter d’identifier, si elles existent, leurs spécificités. Si l’on doit, en la matière, faire preuve d’une grande prudence, les documents poitevins consultés semblent néanmoins révéler quelques traits intéressants de ceux qui donnent suite à un monitoire ecclésiastique. Tout d’abord, il va de soi que ces individus présentent, au moment des faits, un état d’esprit assez singulier qui les oblige à témoigner. Même si la peur de « sentences ecclésiastiques » sert sans doute de « catalyseur » et explique en partie leur initiative, d’autres paramètres aussi déterminants interviennent alors dans leur raisonnement : le respect des ordres du roi et de l’Église, la confiance en leur curé, leur conscience, ou encore, en certaines circonstances, les pressions – conscientes ou inconscientes – exercées par la communauté d’habitants. Quoi qu’il en soit, ce sentiment d’obligation d’» aller à révélations » n’est assurément pas sans incidence sur le contenu même de leur témoignage. Se sentant contraints de déposer, beaucoup ne donnent alors pas forcément des renseignements de « première main » à leur curé : les paroles indirectes et les propos rapportés sont, en effet, très nombreux dans leurs déclarations. Cependant, sans que cela soit contradictoire, c’est aussi souvent grâce aux dépositions de quelques-uns d’entre eux que les juridictions du xviiie siècle résolvent des crimes ou délits et retrouvent les coupables. En tout cas, ces quelques éléments – sentiment d’obligation de révéler, forte proportion de « oui dire » et de discussions d’autrui, mais aussi qualité des informations de certaines des déclarations – constituent peut-être ce qui les différencie vraiment des « autres » témoins, ceux que la justice convoque et entend de manière plus classique. Encore faudrait-il, pour en être absolument certain, multiplier les enquêtes de ce genre et mieux connaître tous les types de témoins.

Notes

1 Plusieurs personnes m’ont apporté leur concours, au cours de cette enquête. Je tiens, en particulier, à remercier Vanessa Audebert, Élise Bernier, Christelle Bigot, Virginie Blin, Stéphanie Catteau, Cédric Henri, Christelle Lebellec, Soline Lelot, Ludivine Michaud, Gwénaël Murphy, Didier Poton, Régis Rech et Nicolas Thomas.

2 André Laingui et Arlette Lebigre, Histoire du droit pénal, tome II, La procédure criminelle, Paris, 1980, p. 85-109.

3 Précisons néanmoins l’existence de deux solides thèses sur le sujet : Pierre Dupônt, Les monitoires à fin de révélations dans la procédure séculière, faculté de droit de Paris, 1930 ; Éric Wenzel, Le monitoire à fin de révélations sous l’Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d’Autun (1670-1790), thèse de doctorat en histoire du droit de l’université de Bourgogne, Dijon, 1999.

4 Les onze dossiers en question sont les suivants : Archives Départementales de la Vienne (ADV) : B 141 (37 révélations consécutives au monitoire du 4 août 1704) ; G 663 (80 révélations consécutives au monitoire du 14 mars 1740) ; B I/2/58 (11 révélations consécutives au monitoire du 29 avril 1747) ; B I/2/67 (1 révélation consécutive au monitoire du 23 janvier 1750) ; G 663 (40 révélations consécutives au monitoire de mars ou avril 1750) ; B I/2/67 (2 révélations consécutives au monitoire du 13 juin 1750) ; B I/2/76 (202 révélations consécutives au monitoire du 1er juillet 1755) ; B I/2/89 (5 révélations consécutives au monitoire du 24 janvier 1759) ; B I/2/104 (2 révélations consécutives au monitoire du 17 janvier 1765) ; B I/2/149 (11 révélations consécutives à un monitoire de novembre 1777) ; B I/2/180bis (6 révélations consécutives au monitoire du 19 mars 1784).

5 ADV, B I/2/104, révélation de François de Lage du 25 janvier 1765.

6 ADV, B I/2/76, certificat délivré par Jacques Bernard, curé de Vicq, le 14 août 1755.

7 ADV, B I/2/58, révélations recueillies par Lacoste, curé de Saint-Phèle de Maillé, consécutives au monitoire du 29 avril 1747.

8 ADV, B 141, révélations recueillies par Joseph Bauchereau, chanoine de Saint-Georges de Faye, consécutive au monitoire du 4 août 1704.

9 ADV, B I/2/104, révélation de François de Lage du 25 janvier 1765.

10 ADV, B I/2/149, révélations recueillies par Charon, curé de Champagne-Mouton, consécutives au monitoire du mois de novembre 1777.

11 ADV, B I/2/89, révélation de Jean Foye, élève tonsuré, du 3 mars 1759.

12 ADV, B I/2/149, révélation de Pierre Fauché, laboureur, du 14 décembre 1777.

13 ADV, B I/2/58, révélation de Fournet de la Frédinière, curé de Saint-Pierre de Maillé, du 10 juin 1747.

14 ADV, B I/2/180bis, révélation de Marie Anne Delage, demeurant à Lussac-les-Châteaux, du 17 avril 1784.

15 ADV, B I/2/76, monitoire (manuscrit) du 1er juillet 1755.

16 ADV, B I/2/76, révélations recueillies par Desbordières, curé de Pleumartin, entre le 7 et le 26 juillet 1755.

17 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers, entre le 8 mai et le 25 mai 1750.

18 ADV, G 663, monitoire imprimé du 14 mars 1740.

19 ADV, G 663, révélations recueillies par Billon, curé de Saint-Pierre l’Hospitalier de Poitiers, Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers, et Guérard, vicaire de Sainte-Triaise de Poitiers.

20 ADV, B 141, révélations recueillies par Joseph Baucheveau, chanoine de Saint-Georges de Faye, entre le 9 novembre1704 et le 18 mai 1705.

21 ADV, B 141, révélation de Mathurin Drochon, marchand à Orches, du 8 mars 1705.

22 ADV, G 663, révélation de Marie Ardillon, femme de Joseph Michau, recueillie par Guénard, vicaire de Sainte-Triaise de Poitiers, le 11 avril 1740.

23 ADV, B I/2/76, révélations recueillies par Roffay, curé de Châteauneuf, les 18 et 23 juillet 1755.

24 ADV, B 141, révélation de Laurent Joubert, marchand à Faye-le-Vineuse, recueillie par Joseph Baucheveau le 5 mars 1705.

25 ADV, B I/2/104, révélation de Jeanne Merceron, demeurant au bourg de Cissé, recueillie par M. Guillemot, curé du lieu, le 29 janvier 1765.

26 ADV, GG 49, monitoire du 13 juin 1750.

27 ADV, B I/2/67, révélation de Catherine Chapelle recueillie par Bellayer, curé de Saint-Cybard de Poitiers, le 24 juin 1750.

28 ADV, G 663, révélation de « la veuve Robin » recueillie par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers.

29 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers, entre le 8 et le 25 mai 1750.

30 ADV, G 663, révélation de Jeanne Baudet recueillie par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers du 19 mai 1750.

31 ADV, G 663, monitoire (imprimé) du 14 mars 1740.

32 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers, Guénard, vicaire de Sainte-Triaise de Poitiers, et Billon, curé de Saint-Pierre-l’Hospitalier de Poitiers.

33 ADV, G 663, révélation de Jean Pourvaceau, domestique de Monsieur La Brosse conseiller au présidial de Poitiers, recueillie par Billon, curé de Saint-Pierre-l’Hospitalier.

34 ADV, G 663, révélations recueillies par Barrault, curé de Sainte-Triaise de Poitiers.

35 ADV, B I/2/76, révélations recueillies par Desbordières, curé de Pleumartin, entre le 7 et le 26 juillet 1755.

36 ADV, B 141, révélations de Perrine Basty, femme de Mathurin Le Maistre, et de Louis Moriceau, curé d’Orches, du 16 novembre 1704.

37 ADV, B I/2/67, révélation d’Étienne Amillet du 4 février 1750.

38 ADV, B I/2/67, lettre de Louis Bellayer du 1er juillet 1750.

39 Visiblement, elle entend ici répondre au monitoire du 9 mai 1749 : voir ADV, G 566, délibération capitulaire de Saint-Hilaire-Le-Grand de Poitiers du 14 juin 1749, f. 127-128.

40 ADV, B I/2/37, assignation à comparaître d’Antoine Courivault, journalier à Queaux, du 28 août 1740 ; J 1101, monitoire du 14 mars 1740.

41 ADV, B I/2/21bis (dossier judiciaire) ; J 1101 (monitoire du 22 novembre 1714).

42 ADV, B 141, demande de monitoire de René Philippe Linacier du 15 décembre 1703.

43 ADV, B 65, demande de monitoire de François Voysin du 13 novembre 1765.

44 Pour les références archivistiques des affaires suivantes, voir note 4.

© Presses universitaires de Rennes, 2003

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