Table des matières

Avant-propos

Introduction. La preuve testimoniale

Jean-Jacques Clère

Chapitre 1. Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français

• La place contrastée de la preuve testimoniale dans les droits de l’Antiquité et du Moyen Âge.
• « Lettres passent témoins »

Jean-Louis Halpérin

Chapitre 2. L’instrumentalisation de la preuve testimoniale par la procédure pénale

1re partie. Justice et témoins

Christophe Badel

Chapitre 3. L’empereur romain, un témoin impossible ?

• Un élément du jeu politique aristocratique à la fin de la République
• Le seul cas certain de témoignage impérial : le procès de Primus
• Les affaires Asprenas et Scutarius : le choix de l’advocatio

Iñaki Bazán

Chapitre 4. La condition du témoin dans le droit castillan et navarrais médiéval

• Les témoins comme solennité dans un acte juridique : les testaments
• Les témoins comme moyen probatoire devant les tribunaux de justice
• Témoins capables et témoins récusables
• Les faux témoins et leur châtiment

Michel Petitjean

Chapitre 5. Quelques remarques sur les témoins et leurs témoignages d’après la doctrine médiévale

• Le témoin
• Le témoignage

Giovanna Fiume

Chapitre 6. Les témoins aux procès de canonisation de Benoît le More (1594-1807)

• Les procédures
• Les témoins
• Les procès du xviii^e siècle
• Les preuves

Éric Wenzel

Chapitre 7. Forcer les témoignages : le délicat recours au monitoire sous l’Ancien Régime

• De la délicate fulmination du monitoire selon le droit
• Des témoignages difficiles à obtenir

Fabrice Vigier

Chapitre 8. Des témoins pas comme les autres ? Les Poitevins face aux monitoires ecclésiastiques du xviii^e siècle

• Des témoins aux comportements sensiblement différents
• Des témoins aux révélations multiformes

Nicolas Delasselle

Chapitre 9. Des affaires judiciaires à la manipulation politique : Tonnerre à la fin du xviii^e siècle

• La mobilisation des témoins
• La multiplication des polémiques

Françoise Briegel et Michel Porret

Chapitre 10. Paroles de témoins : certitude morale ou preuve légale ? Les procédures genevoises au siècle des Lumières

• La procédure pénale à Genève au xviii^e siècle
• Témoignages et doctrine pénale
• Le procureur général de la République
• Le réquisitoire probatoire
• L’harmonie des témoignages
• Intime conviction versus témoignage
• Les témoins inhabiles de la défense
• Mesurer l’intention plutôt que les effets
• Seule la conviction pleine et lumineuse conduit à la preuve légale

Anne Girollet

Chapitre 11. Le témoin sous la Convention : un instrument de la Terreur

• Le témoin, garant du civisme des citoyens
• Le témoin, garant de la sûreté générale

Fabien Gaveau

Chapitre 12. L’économie du témoignage sous la monarchie censitaire

• Le coût des témoignages : une réalité obscure
• Contenir les dépenses : les choix de la Chancellerie
• Des résultats incertains…

Frédéric Chauvaud

Chapitre 13 : La preuve testimoniale : l’indispensable clameur de la pâle princesse (xix^e - première moitié du xx^e siècle)

• La preuve testimoniale : une preuve par défaut
• Sens du témoignage et témoignage des sens
• Haro sur la preuve testimoniale

Barry Godfrey

Chapitre 14 : Sentencing, theatre, audience and communication: the victorian and edwardian magistrates’courts and their message

• The ‘communicating’ court and expressive punishment
• The majesty of the law : process, theatre and drama
• The world turned upside down : pantomime and contra-diction

2e partie. Portraits de témoins

Michèle Janin-Thivos

Chapitre 15. Les témoins de la défense dans la procédure inquisitoriale

• Dans une procédure qui fonctionne sur le « secret », comment la défense peut-elle faire intervenir ces témoins, à quel moment et dans quel but ?
• Comment ces témoins sont-ils choisis ?
• De quelle manière le témoin a-t-il la possibilité de faire évoluer le procès dans un sens plus ou moins favorable à l’accusé ?

Valérie Molero

Chapitre 16 : Dénonciateurs, témoins et procès de magie dans l’Espagne inquisitoriale du xviii^e siècle

• Le vocabulaire
• La phase de la dénonciation
• Les différentes catégories de dénonciateurs
• Deux groupes privilégiés

Françoise Bayard

Chapitre 17. Témoins et témoignages aux xvii^e et xviii^e siècles. Le cas lyonnais

• Le temps des témoins
• Portrait des témoins
• La forme de leurs dépositions

Hervé Piant

Chapitre 18. Le prix de la vérité : témoignage, argent et vérité dans la justice française d’Ancien Régime. Une analyse de la « taxe » des témoins

• Ordonnances et doctrine
• La pratique des juges
• Le reflet d’une mentalité
• Le refus de la taxe : constats d’une pratique
• Un nouveau moyen de différenciation sociale
• Une éthique du désintéressement
• Conclusion

Catherine Denys

Chapitre 19. Les témoins des écouages lillois au xviii^e siècle

• Le déclenchement de la procédure
• La manière de témoigner
• Typologie des témoins
• Les informations fournies
• Les fonctions du témoignage

Jean-Pierre Lethuillier

Chapitre 20 : Trente mille témoins dans les registres d’information criminelle bas-normands (1650-1850)

• Les « témoins par fonction »
• Âge et sexe du témoin idéal
• La composition sociale des échantillons

Jean Quéniart

Chapitre 21 : Sexe et témoignage. Sociabilités et solidarités féminines et masculines dans les témoignages en justice

• Femmes et hommes en justice
• Sexe et témoignage
• Les théâtres de la vie sociale
• Une implication différente

Xavier Rousseaux

Chapitre 22 : Témoins du crime ou témoins de la crise ? Les témoignages des procès pour collaboration après la Première Guerre mondiale (1919-1921)

• La répression judiciaire de l’incivisme en Belgique : quelques éléments
• L’affaire Claire D. : espionnage ou survie ?
• Témoins, témoignages et « culture de guerre »

3e partie. Le langage des témoins

Agnès Bérenger-Badel

Chapitre 23 : L’expression du témoignage dans l’Empire romain : la justice à l’épreuve de la diversité linguistique

• La diversité linguistique dans l’Empire romain
• Diversité linguistique et témoignage : les normes en vigueur
• La diversité linguistique à l’épreuve de la pratique

Lucien Faggion

Chapitre 24. Les témoins ont la parole : parenté, clientèle et élites dans la République de Venise dans le dernier tiers du xvi^e siècle

• La procédure vénitienne : « querelle », rite accusatoire et témoins
• Voisinage, monde du travail et clientèle à Venise
• Amitié, parenté et élites

Laurent-Henri Vignaud

Chapitre 25 : Le conseiller Peiresc (1580-1637) et les témoignages sur le « monstre marin » de Belle-Île : pratiques savantes et habitudes judiciaires en regard les unes des autres

• L’audition des « tesmoings de veue »
• Honorabilité et crédibilité des témoins
• L’authentification des témoignages
• L’enquête savante mise en échec ?
• Vers l’intime conviction scientifique

Sophie Bentin

Chapitre 26. Des étrangers au service du Comtat Venaissin : audition de 19 témoins dans le cadre de l’affaire de la douane (Valréas, décembre 1679)

• La recherche des témoins
• Les caractéristiques des témoins
• Le contenu des témoignages

Daniel Martin

Chapitre 27 : « Témoin, il m’a tué ! » Les témoins de la violence au xviii^e siècle, entre intervention et réticence à déposer

• Les témoins face à la violence
• Le témoin en action : entre intervention et passivité
• Le témoin face au magistrat : la déposition
• Le témoin face à lui-même : l’appréciation

Déborah Cohen

Chapitre 28 : Sur la scène du délit dans le Paris populaire du xviii^e siècle : témoin ou acteur ?

• Faire acte sur la scène publique
• Les modalités de l’intervention des témoins
• Témoignage et autorité sociale

Sandrine Walle

Chapitre 29. De la déclaration orale du témoin à sa restitution écrite par le commissaire et son clerc à Paris au xviii^e siècle

• L’interrogatoire par le commissaire
• Le travail de rédaction du clerc
• Déposition de Jean Bourdon
• Déposition de François Ramond
• La mise en forme des dépositions

Christelle Clément

Chapitre 30 : Injures, coups et blessures : le regard des témoins dans les procédures de la justice seigneuriale de Saint-Seine l’Abbaye (1787-1789)

• Le regard des témoins directs : témoigner pour narrer le délit
• Le regard des témoins indirects : témoigner pour « éclairer » l’affaire
• Témoigner pour dire la vérité : les « silences » et les imprécisions des témoins

Karine Lambert

Chapitre 31. La société des voisins : un outil du contrôle social ? Témoignages et criminalité féminine à travers des procédures judiciaires provençales (1730-1850)

• La justice mise en alerte ou la découverte du crime : les motivations des témoins
• Les témoins à l’assaut de la justice. De la communauté devenue juge des siens

Jean-Claude Farcy

Chapitre 32. La répression du faux témoignage en France au xix^e siècle

• Du crime au délit : une répression inefficace ?
• Le jury et la cour face au faux témoignage d’après les comptes rendus d’assises
• Faux témoignage, justice et société : la signification sociale du faux témoignage

Jean-François Tanguy

Chapitre 33 : Les témoins persistent et signent. Un homme accablé par une communauté tout entière

L’affaire Peinhouët

• Saint-Pierre-de-Plesguen
• Les témoins
• « Elle ne fera plus d’autre enfant de Lorre, je la tuerai plutôt d’un coup de fusil ! »
• « Lorre était bon garçon ? – Oui ! – Et Peinhouët ? – Dame ! Tel que vous le voyez ! »
• « Je lui ai donné un remède qui lui a bien fait passer l’amour… »
• « Je reconnus très bien que c’était un pistolet, en ayant vu d’autres plusieurs fois »

Alain Wijffels

Chapitre 34. L’expertise de l’historien « témoin » dans un contexte judiciaire : du procès-Papon (1997-1998) au procès-Irving (2000)

• La définition des questions historiographiques
• La procédure civile orale et accusatoire : un cadre adapté aux conditions d’un débat historique ?
• Le jugement
• Après la res iudicata

Conclusion. Société et témoignages

Jean-Claude Farcy

Chapitre 35. Témoin, société et justice

• Témoigner ou pas ?
• Témoignage et profil social des témoins
• Des témoins intéressés : témoins, contentieux et justice

Benoît Garnot

Chapitre 36. Les témoins sont-ils fiables ?

• Fiabilité et diversité des témoins
• Fiabilité et formes du discours
• Fiabilité et filtres du discours

Liste des auteurs