Chapitre X. Cartes et plans parcellaires en France avant 1550
p. 237-254
Texte intégral
1Pour connaître la configuration du parcellaire dans les campagnes, l’historien des temps anciens dispose avant tout d’inventaires et de descriptifs écrits. En Europe, il faut attendre le xviiie siècle pour que se développe une cartographie figurant le parcellaire de façon systématique et à l’échelle. Néanmoins, il a bien existé, entre l’apparition des terriers et celle des plans terriers, des cartes et plans qui représentaient la propriété du sol et divers droits fonciers dans le cadre de la seigneurie, de la paroisse, du quartier de terre ou de la parcelle. Dans la plupart des cas, il ne s’agit pas d’authentiques plans parcellaires commandités par le seigneur et destinés à servir son administration foncière. Il s’agit plutôt de plans représentant des territoires ou portions de territoires à des fins diverses : judiciaires, militaires, d’aménagement ou de prestige. Dans le cas de la France, que nous allons étudier ici, les plus nombreux sont les plans de contentieux, liés à des litiges autour de droits seigneuriaux ou fonciers divers. Ils étaient réalisés pour servir d’état des lieux de la dispute et éclairer la cour sur les termes du différend. Ils permettent de repérer des parcelles et des quartiers de terre, ils tracent des limites de seigneurie, de finage, de propriétés, de droits d’usage, ils situent des toponymes, des chemins, des moulins. De ce fait, ils apportent une documentation fort précieuse sur l’espace habité et exploité de cette époque.
2Ces cartes et plans sont apparus au xive siècle et se sont multipliés aux xve et xvie siècles. Ils forment un corpus de plusieurs centaines de documents. Conservés dans les fonds d’archives des parties en procès ou des commanditaires, ils sont dispersés dans de multiples dépôts (Archives nationales, départementales, municipales, Bibliothèque nationale de France et autres bibliothèques). Après le travail pionnier du père de Dainville (Dainville, 1970), ils ont été redécouverts récemment et ont donné lieu à une série de travaux de recensement et d’analyse qui ont montré toute leur richesse (Dumasy, 2008, 2012 ; Gautier Dalché, 2012 ; Serchuk, 2015 ; Fermon, 2016 ; Skupien, 2017 ; Gerbino, 2018), ainsi qu’à une exposition aux Archives nationales (catalogue : Dumasy-Rabineau, Gastaldi et Serchuk, 2019). Le terme de carte ou plan étant d’un usage rare avant un xvie siècle avancé, ils étaient alors appelés « figures » (terme que nous utiliserons de préférence), « veues figures », « portraits », ou encore, à partir du milieu du xvie siècle, « tibériades » (expression provenant du traité de Bartole appelé Tyberiadis seu De fluminibus, voir Cavallar, 2004 ; Dumasy-Rabineau, Gastaldi et Serchuk, 2019 : 166-167).
3Seule une poignée de ces figures sont des plans parcellaires au sens strict, c’est-à-dire des plans qui représentent l’ensemble des parcelles d’une zone donnée. Mais, comme l’a souligné Marc Bloch dans un article fondateur paru dans le premier numéro des Annales en 1929, la définition peut être élargie à tout plan ou carte figurant des parcelles choisies selon un critère particulier1. Dans ce cadre, d’assez nombreuses figures peuvent être envisagées comme des plans parcellaires, ou, à tout le moins, donnant des renseignements sur le parcellaire. On se concentrera ici sur le cas des figures de justice, qui ont l’avantage de former le corpus le plus cohérent et le plus fourni, et de représenter des parcelles plus souvent que les autres types de cartes. Si elles ne montrent pas l’ensemble du parcellaire d’un finage ou d’un terroir, elles peuvent néanmoins permettre d’en reconstituer une partie, de collecter des informations intéressantes au niveau de la parcelle (forme, dimension…), ou, au contraire, au niveau supérieur à celui de la parcelle, celui des quartiers de terre ou des unités foncières (même propriétaire ou tenancier, même nature de terres, même juridiction). Dans ce dernier cas, les plans peuvent donner des indices intéressants sur le paysage rural dans son ensemble et sur les usages agraires, comme la présence de haies, le morcellement des terres et leur nature, la forme générale du terroir, etc. Parfois, il arrive qu’on puisse comparer la figure avec un descriptif de type terrier ou dénombrement. Il est alors possible de confronter les informations de la carte avec celles de l’écrit, de se faire une idée de leur exactitude, et de les compléter l’une l’autre.
4Afin de bien comprendre les enjeux de cette documentation, on présentera dans cet article plusieurs études de cas. On s’intéressera dans un premier temps à ce que l’on peut appeler des plans de gestion, c’est-à-dire relevant d’une opération de relevé systématique des parcelles à des fins de gestion foncière, seigneuriale ou fiscale. Ils sont fort rares avant le xviie siècle et l’on présentera les deux seuls cas que l’on connaisse avant 1550. On se penchera ensuite sur le cas des cartes de contentieux. Celles-ci sont en revanche nombreuses, et on en a sélectionné un petit nombre pour cette étude, pour lesquelles, par chance, on dispose à la fois du plan et du descriptif écrit du même lieu, ce qui ouvre de belles opportunités d’analyse.
5À travers ces exemples, on s’interrogera sur les liens qu’entretiennent ces plans avec la documentation produite sur l’espace agricole, et notamment les terriers et plans terriers qui leur sont contemporains. Peut-on établir des connexions entre l’émergence des figures et la rédaction de terriers aux xive-xve siècles ? Les cartes de contentieux ont-elles joué un rôle dans l’essor des plans terriers au xviiie siècle ? Peuvent-elles être considérées comme un jalon significatif entre les terriers des xive-xve siècles et les plans terriers du xviiie siècle ?
Des plans de gestion très rares
6Pour les xive-xve siècles, il n’existe que très peu de plans parcellaires représentant l’ensemble des parcelles d’une seigneurie ou d’un finage à des fins de gestion, d’enregistrement de propriété ou de fiscalité, comme le font les terriers ou compoix et comme le feront plus tard les plans terriers. Seules quelques exceptions peuvent être citées. On connaît ainsi un ensemble de trois plans parcellaires réalisés pour l’abbaye Saint-Étienne-de-Caen dans les années 1477-1492 (Jarry, 2005, 2007). Au cours de cette période, les moines de l’abbaye ont procédé à une vaste entreprise de recensement des terres de plusieurs paroisses de la plaine de Caen, terres qu’ils détenaient en seigneurie directe. Les terroirs de ces villages furent « marchés », c’est-à-dire inspectés par les représentants des moines, en présence de jurés délégués par les tenanciers ; des vérifications furent également faites dans les actes publics. L’opération se déroula sous l’égide du trésorier de l’abbaye, Martin le Frère, et de son « serviteur » le prêtre Sevestre Le Caretel. C’est ce dernier qui en rédigea le compte-rendu écrit dans des registres appelés « marchements ». Ceux-ci comportent, pour chaque quartier du terroir cultivé, un descriptif des tenures contenant le nom du tenancier et ses éventuels prédécesseurs, la nature de la terre, son emplacement dans le terroir, ses confronts, le cens dû. Les terres de la réserve sont également décrites.
7Parmi ces marchements, trois au moins donnèrent lieu à la confection de plans parcellaires. Le registre de Luc-sur-Mer (1478-1492) contient un plan de petite taille, dont la moitié est déchirée et qui est peu utilisable. Celui de la baronnie du Bourg-l’Abbé de Caen (1486-1491) renferme un plan de la place Villers, à Caen, figurant le « manoir de Brucourt », ses jardins, son colombier, des cours et des parcelles voisines ainsi que l’église Saint-Ouen2. Un troisième registre aujourd’hui perdu, décrivant les terres du village d’Allemagne3 vers 1477, était accompagné d’un plan de plus grande taille réalisé sur une feuille détachée (planche 1). Ce plan est de bien plus grande ampleur que les précédents puisqu’il décrit 243 parcelles. Pour chacune, il indique le nom du tenancier et la superficie. Sont également signalés les terres de la réserve des moines, marquées de crosses rouges, et divers points de repère ou lieux significatifs (arbre, chemins, cours d’eau, toponymes, quelques édifices).
8S’il indique les surfaces, le plan n’est pas à l’échelle, et le rapport de proportion entre parcelles n’est pas respecté (par exemple, une parcelle d’une acre a la même taille qu’une autre faisant une demi-acre et deux parcelles de même superficie ne sont pas forcément de la même dimension). Il ne semble pas non plus que la forme des parcelles soit fidèlement restituée. Cependant, l’apparence générale du parcellaire, qui prend la forme de champs en lanières, est sans doute assez juste. Grâce aux toponymes et points de repère, les différents quartiers de terre sont aisément identifiables et les parcelles repérables, même par une personne qui n’était pas familière des lieux. Le plan, qui n’indique pas les cens, avait pour but premier de situer les terres, sans doute ni contestation possible. Il s’agissait peut-être de défendre les biens de l’abbaye face aux contestations des seigneurs voisins de la plaine de Caen (notamment l’abbaye voisine de Fontenay) ou des tenanciers eux-mêmes, et face aux mutations (successions, ventes…) : le plan comme les registres mentionnant souvent les tenanciers antérieurs. Le fait que les terres se trouvent dans un méandre de l’Orne ajoutait un facteur de discorde : les aménagements des cours d’eau pour les moulins ou la navigation, ou bien les divagations de cours des eaux, les crues et autres inondations entraînaient souvent des litiges entre propriétaires des terres ainsi bouleversées. Avoir un plan qui localisait les terres de façon efficace pouvait, à cet égard, s’avérer un excellent atout en cas de différend. On se rapprocherait alors ici de la démarche qui préside aux figures de justice. Enfin, et cela n’est pas exclusif du reste, la confection des plans était peut-être liée à une opération de prestige, comme en témoignent la qualité luxueuse des registres de marchement et la présence de belles enluminures représentant des églises ou des manoirs de la seigneurie4. Quoi qu’il en soit, ces plans de l’abbaye Saint-Étienne-de-Caen restent un hapax dans la France médiévale.
9Un peu plus tard, en 1528, des plans furent dressés dans le cueilleret de Cergy pour les moines de l’abbaye de Saint-Denis5 (planche 2). Le cahier est organisé en rubriques correspondant aux différents ensembles fonciers de la seigneurie identifiés par un toponyme. Chaque rubrique comporte les descriptifs des parcelles, commençant par le nom de leur tenancier. En tête de rubrique, se trouve le plan parcellaire de la zone décrite. Les parcelles sont de forme rectangulaire, souvent étroites et allongées, formant un parcellaire laniéré. Elles portent le nom du tenancier. La comparaison avec les articles de description écrite révèle qu’elles ne sont pas représentées à l’échelle. En outre, à part les chemins, il n’y a presque aucun toponyme ni point de repère. Il est donc aujourd’hui très difficile de situer ces terres, et l’on peut même penser que c’était aussi le cas à l’époque pour une personne qui ne connaissait pas les lieux. On note que la qualité de ces plans est sommaire et l’écriture peu soignée, à la différence de ceux de Saint-Étienne-de-Caen. Il s’agit donc manifestement de documents de gestion à usage interne. Les recherches n’ont pas permis à ce jour de savoir dans quel contexte précis ils ont été réalisés (litige, reprise en main ?), et l’on ne peut que formuler des hypothèses quant à l’objectif d’une telle démarche : le dessin visait-il à mieux localiser les parcelles, à les identifier sans avoir à se déplacer, à authentifier le descriptif écrit, à servir de preuve en cas de contestation, ou un peu tout cela à la fois ?
10À ma connaissance, il s’agit des deux seuls plans conservés pour les xve et xvie siècles représentant l’ensemble d’un parcellaire à des fins de gestion ou d’enregistrement de propriété en dehors d’un cadre litigieux. La moisson est maigre et il faut se rendre à l’évidence : ces cas sont des exceptions qui confirment la règle. Il n’y a pas, à cette époque, de pratique significative du plan parcellaire à des fins de gestion foncière ou fiscale en France. Cette observation se vérifie pour toute l’Europe aux xive et xve siècles. Il semble qu’il n’y ait pas eu alors de demande pour de tels plans. Mais les choses changent au xvie siècle, où la pratique se développe rapidement en Angleterre et aux Pays-Bas (Baigent et Kain, 1992). En Angleterre, où le phénomène a été bien étudié, cela s’explique notamment par les bouleversements fonciers induits par la dissolution des monastères et le mouvement des enclosures, ainsi que par le développement de la profession d’arpenteur cartographe (Buisseret, 1996 ; Delano-Smith et Kain, 2000 ; Kain, 2007 ; Barber, 2007). En France, un tel personnel tarde à apparaître (Gerbino, 2018). D’une part, les terriers et autres dénombrements sont faits par des notaires et des arpenteurs qui n’ont aucune compétence ni formation en matière de plan – c’est seulement à la fin du xviie siècle que les manuels d’arpentage français recommanderont l’usage de la cartographie (Verdier, 2015 : 231-232). Le métier de cartographe n’apparaît que progressivement au xvie siècle, et les premiers cartographes professionnels, à l’instar d’un Jolivet ou d’un Nicolas de Nicolay, s’emploient davantage à la cartographie au niveau régional ou national qu’aux plans à grande échelle. Les milieux des notaires, arpenteurs et cartographes (dont la profession apparaît au cours du xvie siècle) ne se mélangent pas, ne mettent pas en commun leurs compétences, contrairement à ce que l’on observe en Angleterre et aux Pays-Bas. D’autre part, il semble qu’il n’y ait pas, de la part des commanditaires possibles – c’est-à-dire des seigneurs ou des officiers domaniaux –, de demande pour de tels plans. Dans la culture de ces hommes, il n’est pas nécessaire de disposer d’une cartographie générale des parcelles de la seigneurie ou du finage. La description écrite suffit, et s’il y a besoin de visualiser l’emplacement des parcelles, les agents se déplacent et visitent les lieux. Cependant, il y a bien des circonstances particulières où ces acteurs ont recours à la cartographie pendant toute cette période : le différend judiciaire.
Les cartes de justice. Deux exemples : Chantilly et Fleurigny
11La plus ancienne carte de contentieux connue date du début du xive siècle, et la pratique est attestée dans les années 1370 au Parlement de Paris, lors de litiges examinés en phase d’appel (Dumasy-Rabineau, 2013 ; Dumasy-Rabineau, Gastaldi et Serchuk, 2019). Ces affaires portent le plus souvent sur des droits de propriété, de juridiction, d’usage sur des biens fonciers ou des territoires – c’est ce qu’on appelle, dans la procédure de l’époque, les cas de nouvelleté, c’est-à-dire relatifs aux délits qui troublent une personne dans la possession de son bien. De fait, les disputes foncières ou territoriales sont très nombreuses aux xive et xve siècles. Beaucoup de seigneurs et de communautés d’habitants sont alors en procès avec leurs voisins, pour des questions de droits d’usage, de juridiction ou de propriété. Les progrès de la justice royale (notamment l’essor de l’appel au parlement de Paris), les ravages de la guerre puis les nécessités de la reconstruction y sont pour beaucoup, ainsi peut-être qu’un besoin d’asseoir dans le droit des coutumes anciennes mal définies. Souvent, ces procès impliquent des seigneurs et des communautés d’habitants qui voient dans ces différends, dont l’importance nous paraît parfois assez secondaire (détournement d’un cours d’eau approvisionnant des moulins, empiètements de juridiction, contestation de limites…), une menace majeure pour leur pouvoir territorial, d’autant qu’elle vient de voisins et rivaux. Dans ces disputes de voisinage qui s’apparentent parfois à des querelles de clocher, chacun se bat pied à pied et engage souvent des dépenses considérables pour mener à bien des procédures très longues.
12Parmi les innombrables pièces qui étaient produites par les parties et la cour, se trouvent parfois un ou plusieurs plans représentant le « lieu contentieux ». Il s’agit d’un plan et/ou d’une vue en perspective de l’espace disputé et de son environnement, qu’il s’agisse d’un ensemble de parcelles, d’un bois, des rivages d’une rivière, d’une portion d’un terroir, d’une seigneurie dans son ensemble, ou encore, en milieu urbain, d’un quartier ou d’un pâté de maison. Les lieux sont dessinés avec force détails (parcelles, chemins, habitats, moulins, ponts, bornes, clôtures, croix, arbres remarquables, gibets…) et indications écrites (toponymie, indication de limites, de droits divers…), le tout devant permettre aux parties de reconnaître précisément les lieux et de faire valoir leur droit, et au juge, qui n’en était pas familier, d’en prendre une connaissance visuelle, comme s’il les avait parcourus. Les lieux sont dessinés en élévation, en perspective et en couleur, de façon pittoresque. De fait, ce sont le plus souvent des artistes peintres, sollicités et rétribués pour l’occasion, qui réalisaient ces cartes – il n’existait pas alors de cartographe de profession.
13L’origine de cette pratique semble être liée au « jour de vue », décrit dès le xiiie siècle dans des coutumiers et mentionné de façon systématique dans les ouvrages de jurisprudence au xive siècle, notamment les styles du Parlement de Paris. Lors du « jour de vue », qui peut intervenir en tout début de litige ou lors de la phase d’enquête, les parties ainsi que le juge ou son commissaire se retrouvent sur le lieu de la dispute et le parcourent (Pillet, 2005). Des témoins pris dans la population locale peuvent aussi être convoqués. Pendant la déambulation, les adversaires font valoir leurs arguments in situ, en montrant bornes, limites, repères et autres éléments nécessaires à la compréhension des lieux. On appelle aussi cela une « visite », « une montrée » ou une « descente sur les lieux ». Puis, un procès-verbal de vue rendant compte de la déambulation et des échanges entre les acteurs est dressé et joint aux enquêtes fournies par les parties à la cour. Au cours du xive siècle, la visite donne lieu, dans certaines affaires, à la confection d’une « figure » représentant la zone litigieuse et indiquant tous les lieux montrés lors de la visite. La figure est dressée le plus souvent par un peintre, parfois par un homme de loi. Progressivement, au xve siècle, la procédure se précise. La figure est désormais « accordée », c’est-à-dire que les parties la reconnaissent comme conforme à la réalité du terrain et impartiale. On dit même que la figure est faite « au vrai ». Les parties peuvent, si elles ne sont pas d’accord avec la représentation, formuler des objections et faire corriger la carte.
14Cette question de l’accord est particulièrement révélatrice quant au statut de la figure. Rappelons que la procédure de l’accord se pratiquait aussi pour le choix de témoins, d’un expert, ou pour la validation d’une enquête (Shmesp, 2012 ; Feller et Denjean, 2013). Elle manifestait que ces personnes ou ces documents étaient impartiaux et que les informations qu’ils dispensaient pouvaient être exploitées par la justice. La figure apportait donc le même type d’information qu’un témoin ou un rapport d’expert. Elle ne disait pas directement qui avait raison, mais permettait aux juges de comprendre parfaitement les tenants et les aboutissants du conflit sur le terrain. Or, en montrant les lieux contentieux et toute information utile à la compréhension du litige, un assez grand nombre de ces figures représentent des parcelles ou un parcellaire. La figure de la forêt de Chantilly et celle de la seigneurie de Fleurigny en offrent de beaux exemples.
Le plan de la forêt de Chantilly (c. 1480)
15Il s’agit d’une figure faite autour de l’année 1480 et représentant l’ensemble de la forêt de Chantilly (planche 3). Elle a été dressée lors d’un procès qui opposait Pierre d’Orgemont, seigneur de Chantilly, demandeur, à Jean de Chabannes, comte de Dammartin, maître d’hôtel de France, et les religieux de l’abbaye de Chaalis, défendeurs. Le différend portait sur les droits de justice et de gruerie de la forêt de Chantilly6. Le procès passa en appel au Parlement de Paris, et c’est à cette occasion que le plan fut dressé. Au dos du document une inscription d’époque indique en effet : « C’est la figure de la forest de Chantilly faicte a la requeste de haut et puissant seigneur monseigneur le comte de Dammartin maistre d’hostel de France, Jehan de Chabannes, escuier, son fils et les religieux du couvent de Chaslis avec eux adjoincts, deffendeurs, contre messire Pierre d’Orgemont, chevalier, seigneur de Chantilly, demandeur et complaignant7. » Sur le plan, tout autour de la forêt, à quelque distance des limites extérieures, court un trait brun clair, annoté « veue » à plusieurs reprises et qui porte cette mention plus développée : « Cy fut commencée la veue faicte par monsieur de Chantilly demandeur. » Ainsi, une « veue » au sens de visite des lieux a été effectuée à la demande de Pierre d’Orgemont, seigneur de Chantilly, et il en a sans doute été fait un rapport écrit. Dans le même temps ou peu après, à l’initiative de Jean de Chabannes, une figure des lieux contentieux a été réalisée pour compléter ou s’opposer à la précédente visite : c’est notre plan.
16C’est un parchemin de grande taille (63,5 cm de haut × 72,5 cm de long) joliment enluminé. Les silhouettes des arbres, les villes et les édifices ponctuant les alentours de la forêt sont dessinés et peints de manière élégante. Le travail des couleurs et la finesse des détails sont remarquables. L’auteur est anonyme, mais il s’agit certainement d’un enlumineur.
17Le plan porte de nombreuses inscriptions permettant de repérer assez facilement les lieux, encore aujourd’hui. L’ouest se trouve en haut du plan. Il n’y a pas de convention, à cette époque, pour l’orientation des cartes, et elles sont souvent dessinées selon plusieurs sens de lecture, comme on le voit ici. Par commodité, on a choisi de présenter le plan dans le sens où sont dessinés les arbres de la forêt. Chantilly figure dans le coin en haut à droite, puis, dans le sens des aiguilles d’une montre se trouvent Senlis en bas à droite, Comelles en bas à gauche, Coye en haut à gauche. Ces quatre localités dessinent une sorte de quadrilatère à l’intérieur duquel s’étend la forêt. Celle-ci est le sujet principal de la représentation. Ses limites sont marquées d’un trait rouge, ponctué de toponymes et points remarquables : une croix, un grand chêne, un gibet, des hôtels et des loges, un moulin, « les vignes de Dormans », « les pierres d’Andeleu », la « bruyère de Maillecoq », etc. La rivière de la Thève longe la limite sud de la forêt (c’est-à-dire la limite inférieure gauche sur le dessin). Le plan n’est pas construit à l’échelle, mais néanmoins les rapports de distance entre les localités sont grossièrement respectés, et la situation des lieux assez juste.
18À l’intérieur de la forêt, des traits de couleur brun clair indiquent les chemins, qui sont nommés par des inscriptions (« le chemin de Montgresin à Chantilly »). D’autres traits de couleur brun foncé marquent les limites des parcelles ; ils sont ponctués de plots rouges plus ou moins espacés, qui évoquent certainement des bornes. Dans le coin supérieur droit de la forêt, quelques limites sont également doublées d’un trait bleu, qui pourrait suggérer des fossés en eau. Chaque parcelle ainsi délimitée est décrite par des mentions qui donnent plusieurs types d’information : le nom de la parcelle et ou de son propriétaire et sa superficie. Par exemple : « le bois de l’ospital de Pontharme contenant XXXVI arpents » ; « la piece de boys qui fut monsieur Pierre de Villemur contenant IIIc arpens » ; « la mare de Tronsay IIIIxx XV arpens », etc. Ces indications de surface permettent d’établir que le plan n’est pas à l’échelle et il ne faut pas chercher dans le dessin une projection proportionnelle. Mais un ordre de grandeur est à peu près respecté : plus une parcelle compte d’arpents, plus elle est grande sur le dessin. D’autre part, la forme des parcelles est propre à chacune : ce n’est pas un diagramme théorique des parcelles qui est fourni, mais bien un plan parcellaire fondé sur une visite des lieux.
19Un dernier élément est à noter. Dans leur coin inférieur droit, les parcelles portent toutes un numéro (« XIV », « XLV », « LI »…). Ces numéros ne se suivent pas dans un ordre cohérent, et renvoient manifestement à un décompte extérieur au document. De fait, on sait que pour appuyer sa démonstration, Jean de Chabannes a utilisé un état des lieux de la forêt datant de 1395 (Macon, 1905)8. Les noms des parcelles, les superficies portées sur le plan reprennent directement cet état, et les numéros des parcelles renvoient aux articles qui le composent. Ceci suggère qu’on n’a probablement pas procédé à un nouvel arpentage de la forêt pour faire la figure, et qu’on s’est contenté d’une inspection oculaire. Il en découle aussi que le plan présenterait l’état de la forêt en 1395, qui n’aurait pas été modifié depuis – ce qui reste sujet à caution.
La figure accordée de la seigneurie de Fleurigny (1530)
20Fleurigny est un village de l’Yonne situé aujourd’hui dans la commune de Thorigny-sur-Oreuse, non loin de Sens, aux confins de la Champagne et de la Bourgogne. En 1519, un conflit s’éleva entre la commanderie hospitalière de Launay, située à quelques centaines de mètres de Fleurigny, et François Le Clerc seigneur de Fleurigny. La querelle portait sur les droits seigneuriaux que François Le Clerc détenait de la commanderie, à laquelle il devait hommage. Le procès se déroula devant le bailli de Sens. Le commandeur de Launay reprocha dans un premier temps à François Le Clerc de ne pas lui avoir remis l’aveu et dénombrement qu’il lui devait ; puis, une fois que celui-ci fut remis, il l’accusa d’insincérité, lui adressa un blâme et fit mettre la seigneurie dans la main du roi. Le procès se concentra sur alors l’aveu et dénombrement remis par François Le Clerc en juillet 1520, et qui comporte la description écrite de toutes les parcelles de sa seigneurie (plus de 800 !)9. En 1530, alors que l’affaire avait été portée devant le Parlement, une figure accordée fut commanditée. On fit appel au peintre François Dubois, auteur de plusieurs plans de ce type (Skupien, 2017 : 352-366 ; Dumasy-Rabineau, Gastaldi et Serchuk, 2019 : 28-29).
21La figure est d’une taille monumentale (333 cm x 222 cm)10 (planche 4). Elle résulte de l’assemblage d’une douzaine de peaux de parchemin, qui ont vraisemblablement été découpées pour épouser au mieux la forme réelle de la seigneurie. De nombreux dessins et annotations délivrent une quantité d’informations impressionnante. Tout d’abord de nombreuses localités sont représentées : le château et le village de Fleurigny, au centre ; de part et d’autre, la commanderie de Launay et le village de Thorigy-sur-Oreuse, plus quelques hameaux (La Borde). L’espace est quadrillé par la rivière Oreuse, qui coule au milieu du parchemin, et par de nombreux chemins identifiés par leur direction. Des quartiers de terre sont également indiqués : bois, communs identifiés par les toponymes « les usages de… », vignes. De nombreux lieux marquants servant de points de repère sont aussi dessinés : des gibets, des fours à chaux, des moulins, des « mardelles » (fosses), des arbres remarquables, de très nombreuses bornes.
22Certaines informations renvoient directement au procès en cours. Un fil rouge et un fil noir indiquent les montrées faites par chaque partie (rouge pour la demandeuse, noir pour la défenderesse) ; et un fil bleu est tiré spécifiquement pour certains quartiers disputés. Des désaccords concernant le toponyme de certains lieux (« le village par les defendeurs appelé Vauvages et Petit Roty, et puis du Mesnil par les demandeurs ») et les limites entre terres ou droits (« lieu où le demandeur disoit avoir eu borne » ; « terres labourables de la justice commune de Fleurigny par les defendeurs maintenuz Chenillon et par les demandeurs terres du Hay ») sont rapportés.
23Toutes ces indications se situent à un niveau supérieur à celui de la parcelle. Mais, au centre de la figure, on remarque le dessin d’authentiques parcelles, délimitées par un trait rouge ou brun, continu ou pointillé. On en compte une cinquantaine. Elles sont surtout nombreuses autour du château de Fleurigny, de l’autre côté de l’Oreuse ; plus on s’éloigne du château, plus elles sont rares, jusqu’à disparaître totalement dans les parties les plus lointaines. Certaines sont de forme irrégulière, mais la plupart sont de forme rectangulaire allongée, évoquant un parcellaire laniéré. Elles sont toutes identifiées par un numéro (« IVcLXVe article », « XIIe article ») qui, en quelques occurrences, est plus développé : « pièce du XXXIVe article du dénombrement ». Il s’agit en fait d’un renvoi aux articles de l’aveu et dénombrement de François Le Clerc, pièce au cœur du procès11. On dispose ainsi de la description de toutes ces parcelles, de leur nature et leur surface. On s’aperçoit qu’elles ne sont pas dessinées de manière proportionnelle, ni entre elles, ni par rapport au reste du dessin (elles sont surdimensionnées), et que leur forme est sans doute inexacte. Cependant, la figure présente l’avantage de localiser ces parcelles, et de montrer par exemple que les parcelles 547, 536, 681, 80, 12 et 614 sont contiguës, ce dont on ne peut guère s’apercevoir à la lecture du registre.
Terriers, cartes de contentieux et innovation documentaire
24On pourrait citer plusieurs dizaines d’autres exemples de cartes de contentieux montrant des parcelles, que ce soit en milieu urbain ou milieu rural. Parfois les parcelles sont explicitement identifiées et délimitées, comme à Chantilly et à Fleurigny, parfois la vision est plus impressionniste, le parcellaire étant suggéré par une peinture générale du paysage rural, comme sur la figure de Carcassonne où l’on devine la mosaïque des champs, ou sur celle de la Vilaine, où l’on voit des haies (Dumasy-Rabineau, Gastaldi et Serchuk, 2019 : 37 et 34). Il ne s’agit bien sûr pas là de plans parcellaires, mais ils offrent une image précieuse des campagnes d’Ancien Régime bien avant les plans terriers et cadastraux. On peut s’interroger sur la place qu’il convient de leur donner au sein des documents décrivant le parcellaire, et notamment par rapport aux terriers et plans terriers.
25Les terriers, censiers, cueilloirs ou recueils de reconnaissances de forme diverse, que l’on peut regrouper comme étant des inventaires descriptifs de parcelles ou tenures à usage des seigneurs, sont apparus au xiiie siècle et se sont multipliés aux xive et xve siècles. Au xviie siècle, un nouveau type de documents vient compléter ces inventaires. Ce sont les plans terriers, des plans à grande échelle représentant le parcellaire décrit dans les terriers. Réalisés par des arpenteurs et des cartographes professionnels, ils présentent toutes les conventions de la cartographie mathématique dite « moderne » (lever mesuré du terrain, orientation au nord, échelle). Ils figurent les parcelles inventoriées de façon précise, avec leurs limites, leur forme spécifique et un numéro qui renvoie au terrier. La nature des terres est signalée par des couleurs ou des pictogrammes plus ou moins stylisés, comme par exemple des arbres pour les bois, des ceps pour les vignes, des pointillés évoquant les sillons des champs, etc. Sur nombre de plans, s’ajoutent des éléments figuratifs dessinés de façon naturaliste : le château seigneurial, des fermes, un moulin, un étang, etc. (Jarry, 1998 ; Antoine, 2000). Ces plans connaissent une grande vogue au xviiie siècle et accompagnent les opérations de recensement des droits seigneuriaux faites par les feudistes. Il est acquis alors que toute bonne gestion foncière doit disposer d’un inventaire écrit et cartographique des terres (Verdier, 2015).
26Ces deux types de documentation correspondent à deux moments clés pour l’administration seigneuriale (Brunel, Guyotjeannin et Moriceau, 2002), et sont liés à des évolutions sociales plus générales. La rédaction de terriers doit être mise en relation avec l’évolution des techniques de gouvernement et d’administration par l’écrit, très palpable au xiiie siècle (Chastang, 2001 ; Anheim et Chastang, 2009 ; Dewez et Tryoen, 2019), tandis que la confection des plans terriers est généralement expliquée par la diffusion de la pratique cartographique, la constitution d’un groupe de cartographes professionnels (Buisseret, 2002 ; Pelletier, 2009 ; Orgeix et Warmoes, 2017) et la volonté de mieux gérer les terres et les revenus des seigneurs. La France fait preuve d’un certain retard en la matière, puisqu’en Angleterre par exemple, des plans parcellaires sont levés en assez grand nombre dès le xvie siècle pour illustrer des terriers, permettre une meilleure gestion foncière ou clarifier des droits disputés (Ravenhill et Rowe, 2002 ; Kain, 2007 ; Barber, 2007).
27De leur côté, les plans de justice sont apparus au xive siècle et se sont développés surtout au xve siècle, suivant donc une chronologie assez proche de celles des terriers et censiers. Mais la rédaction de ces derniers a été un phénomène massif qui a concerné de très nombreuses seigneuries, et procède d’une démarche de description systématique, tandis que les figures sont beaucoup plus rares et faites ad hoc, sans volonté d’exhaustivité. En outre, ils sont de nature bien différente : les terriers sont des documents de gestion, les figures des documents judiciaires. La confection des premiers s’explique par la crise des revenus seigneuriaux et par le perfectionnement des méthodes d’administration et de gestion par l’écrit. Les secondes sont à relier avant tout aux progrès de la procédure judiciaire et à la promotion de la carte comme moyen de connaissance et représentation du réel.
28Cependant il serait regrettable de rejeter trop vite des connexions possibles entre les deux phénomènes. En réalité, la carte est un type de document qui mêle étroitement l’image et l’écrit. Les figures judiciaires sont directement liées à des enquêtes, arrêts, procès-verbaux de vue, dépositions de témoins, documents divers comme les inventaires de Fleurigny et Chantilly. Les annotations écrites y sont très nombreuses. Le père de Dainville avait ainsi repris l’expression de « cartes parlantes » à leur propos (Dainville, 1970). Leur contenu écrit et figuré rappelle la forme des textes qui décrivent habituellement l’espace et le territoire, qu’il s’agisse de terriers, de procédures de plantement de bornes ou de délimitation de territoires. En effet elles utilisent les mêmes points de repère et les mêmes éléments de description : toponymes, chemins, rivières, habitats et équipements (moulins, ponts, forges, fours à chaux, etc.), arbres de remarque, croix, gibets, bornes, nature des terres (bois, prés, champs, vignes, etc.), relief… L’historien ruraliste habitué des terriers et censiers n’est pas dépaysé lorsqu’il contemple une de ces cartes. C’est un langage familier, transposé du texte à l’image. On peut assez bien imaginer comment cette transposition a pu se faire. Les peintres cartographes étaient accompagnés dans leur travail par des juristes et des hommes de loi, familiers des actes notariés et des terriers, qui leur transmettaient des consignes. Consciemment ou non, ils ont repris et mis en image le mode de description des terres que tous ces acteurs utilisaient. Plus largement, on peut penser que, grâce à la large diffusion de l’acte notarié au sein de la société, ce mode de description de l’espace était devenu un modèle qui influençait tous les acteurs.
29Les figures de justice peuvent donc être considérées comme un autre aspect du perfectionnement de la documentation foncière et, plus largement, des innovations documentaires liées à l’administration par l’écrit. Les nouveaux usages de l’écrit et de la carte seraient deux facettes d’un mouvement qui correspond à la mise au point de nouveaux outils – écrits, figurés – pour enregistrer les droits et gouverner de manière plus juste et efficace. On évoquait plus haut la quasi-absence de plans parcellaires dans la gestion quotidienne des seigneuries. Les cartes de justice ont été un moyen de pallier cette absence : lorsque le besoin se faisait sentir d’avoir un relevé de terrain, comme il n’en existait pas, on en faisait un ad hoc. On retrouve d’ailleurs le même phénomène avec le tracé des limites et frontières : dans bien des cas, les limites n’étaient en fait pas précisément connues. Ce n’est que lorsqu’il y avait un conflit que l’on engageait une procédure formelle de délimitation.
30À l’autre bout de notre période, il convient aussi de s’interroger sur les liens entre les figures de justice et les plans terriers. Les premières suivent un mode de représentation particulier, qui repose sur le savoir-faire des peintres. Ce mode de représentation peut être défini par plusieurs caractéristiques :
une grande qualité esthétique ;
la figuration des objets en élévation et en perspective, selon les règles du dessin ;
une restitution de l’espace qui repose sur l’observation et l’utilisation de la perspective et du point de vue pour restituer cette vision ;
le caractère aléatoire de l’échelle et de l’orientation. Le repérage dans l’espace se fait par des chemins, des cours d’eau, des points de repère (bornes, gibets, croix…).
31Après avoir connu leur âge d’or au xvie siècle, les cartes de peintres perdurent aux xviie et xviiie siècles mais se raréfient, les peintres étant remplacés progressivement par des cartographes professionnels qui se fondent sur le relevé topographique et géométrique et non plus l’observation. Néanmoins, ceux-ci reprennent certaines caractéristiques des figures de peintres. En plus du plan dit « géométral » ou « géométrique », ils dressent un plan dit « perspectif » ou « visuel », qui reprend les codes inventés par les peintres figureurs. Cette compétence de dessinateur apparaît incontournable pour les cartographes. C’est ce que dit Antoine du Pinet dans Plans, pourtraits et descriptions de plusieurs villes et forteresses (1564) : « Nul ne peut être bon chorographe qui ne soit peintre. » Aux xviie et xviiie siècles, ce modèle est toujours d’actualité. Les éléments graphiques contenus dans les plans terriers reprennent une partie des conventions graphiques utilisées dans les cartes de justice : par exemple, le dessin d’édifices en élévation, d’éléments de la végétation, de points de repère comme les croix, les gibets. Cette tradition figurative s’étend aussi aux cartes à plus petite échelle, comme on le voit dans l’atlas Trudaine ou bien sur les cartes de Cassini. Ces éléments sont un témoignage de l’héritage laissé par les figures de peintres. Ce texte de Philibert Collet atteste d’ailleurs la conscience que les contemporains avaient des liens entre les deux types de cartes :
« Ceux qui marquoient exactement dans leurs Cartulaires et dans leurs Terriers, les longueurs, les largeurs, & et les figures des fonds, qui les dessinoient par leurs limites, & par leurs confins […] ne faisoient pas ces descriptions moins utiles, & et moins exactes que les Peintres d’à présent qu’on emploie pour laver, & pour tracer les Tyberiades ; car ceux-ci ne manquent jamais de commencer par les points de veüe, de tirer leurs lignes & leur dessein, suivant les regles de la Perspective, laquelle couvre l’exactitude qui est nécessaire dans les extantes12. »
⁂
32Entre la rédaction des terriers à partir du xive siècle et la confection de plans terriers au xviiie siècle, il y eut des modes de figuration du parcellaire. Sauf exception, il ne s’agissait pas de documents de gestion seigneuriale représentant les terres de façon systématique, mais de cartes et plans dressés à des fins judiciaires ou juridiques, à l’occasion de procès ou de contestations diverses. Ils ne représentent le parcellaire que dans les cas où cela était jugé nécessaire pour éclairer le procès en cours ; en outre, tout en visant l’impartialité, ils étaient chargés de l’arrière-plan conflictuel du procès. Néanmoins, ils apportent des informations précieuses sur le parcellaire et les paysages, en venant en complément des textes.
33Ces cartes sont aussi intéressantes dans le temps long de l’histoire des descriptions de l’espace. Elles forment une sorte d’entre-deux entre les terriers et les plans terriers. Sur ces derniers, elles ont exercé une influence non négligeable, apportant une tradition figurative qui venait s’ajouter au lever d’arpentage. Avec les premiers, sur lesquels elles s’appuyaient parfois, comme à Chantilly et Fleurigny, elles partagent un mode de description des terres commun, fondé sur les lieux et points de repère permettant de se situer dans l’espace : toponymes, hydrographie, relief, chemins, habitats, équipements, points de repère (gibets, bornes, arbres remarquables, etc.). Elles traduisent en images un mode de description des terres qui a été élaboré dans les derniers siècles du Moyen Âge par les notaires et les autorités seigneuriales à l’occasion de la rédaction des actes fonciers, et notamment des censiers/terriers. En ce sens, elles sont les héritières de cette tradition, et même une de ses formes d’expression, non en mots mais en image. Tout compte fait, on peut se demander si les figures judiciaires ne forment pas une sorte de chaînon manquant entre les terriers du xve siècle et les plans terriers du xviiie siècle.
Liste des planches
Planche 1. – Figure du parcellaire d’Allemagne (auj. Fleury-sur-Orne, Calvados) [1477].

© Archives départementales du Calvados, H 2457.
Planche 2. – Figure du parcellaire de Cergy (Val-d’Oise), 1528.

© Archives nationales, S//2571/4.
Planche 3. – Figure de la forêt de Chantilly (Oise) [1480].

© Musée Condé, Chantilly, CP-C-0082.
Planche 4. – Figure accordée de Fleurigny (Yonne), 1530.

© Archives nationales, CP/N/I/Yonne/11.
Notes de bas de page
1 « Supposons que, levant le plan d’un terroir rural ou d’une de ses sections, on reporte sur le papier les limites de toutes les parcelles ; nous aurons ce qu’on est convenu d’appeler le plan parcellaire de cette surface. Supposons encore – le cas est réalisé assez souvent dans les plans anciens – que le cartographe, au lieu de s’attacher à reproduire toutes les parcelles, à l’intérieur d’un espace donné, se soit contenté de dessiner les contours de certaines d’entre elles, choisies en raison de tel ou tel caractère particulier, le plus souvent l’appartenance à un même propriétaire (par exemple, sous un régime seigneurial, celles qui constituaient le domaine) ; le plan ainsi obtenu, si incomplet qu’il soit, sera encore dit : parcellaire » (Bloch, 1929).
2 Arch. dép. du Calvados, H 3176 (Luc) et H 2094 (Bourg-l’Abbé). Je remercie Thomas Jarry de m’avoir communiqué ces informations.
3 Aujourd’hui Fleury-sur-Orne (Calvados). Arch. dép. du Calvados, H 2457. Voir la notice de ce plan par Thomas Jarry dans Dumasy-Rabineau, Gastaldi et Serchuk, 2019 : 24-25.
4 Par exemple, dans le marchement de Rots, de 1479 : Arch. dép. du Calvados, H 3226.
5 Archives nationales, S//2571/4.
6 Archives du musée Condé, château de Chantilly, CP-C-0082. Il en existe une copie de l’époque moderne : CP-C-0083. La gruerie est un droit détenu par les coseigneurs ou copropriétaires de la forêt, et qui concerne tous les aspects de l’administration de la forêt, notamment les droits de coupe et de vente du bois, les droits de justice et les droits de chasse. Le roi en détient fréquemment une part. Ce droit provoque de nombreux conflits entre seigneurs et entre seigneurs et roi. Plusieurs de ces litiges ont donné lieu à des figures judiciaires.
7 L’origine du conflit est ancienne. Elle semble être due à l’acquisition de la seigneurie de Chantilly par les d’Orgemont en 1386, qui prirent la suite des Bouteiller, vieille famille de Senlis qui possédait une partie de la forêt dès le xie siècle. Dès lors, un conflit oppose les d’Orgemont aux autres grands seigneurs de la forêt, c’est-à-dire la branche des Bouteiller de Saint-Chartier et le comte de Dammartin. Il faut dire que le régime du droit du gruerie était particulièrement complexe. Il pouvait être divisé en parts, était distinct du droit de propriété, et ses bénéficiaires pouvaient être différents selon les parcelles et quartiers de bois. Ainsi les d’Orgemont possédaient la totalité des droits de gruerie sur l’ancien domaine des Bouteiller, mais seulement le quart sur le reste de la forêt. Le conflit rebondit dans le dernier quart du xve siècle. Il oppose à nouveau les d’Orgemont aux autres seigneurs de la forêt, au moment même où les Dammartin ont accru leur emprise en acquérant les biens des Bouteiller de Saint-Chartier. Les d’Orgemont lancent plusieurs procédures pour contester les droits de propriété et de gruerie des autres seigneurs : les Dammartin bien sûr, mais aussi l’abbaye de Chaalis et le prieuré de Saint-Nicolas d’Acy, propriétaires d’autres parties du bois. Le procès principal passe en appel devant le parlement de Paris au début des années 1480, et c’est à cette occasion que la figure est faite, comme l’indique l’inscription au dos. Archives du musée Condé, 1-B-081, 1-CA-028 ; Macon, 1905.
8 Archives du musée Condé, Chantilly, 1-B-024.
9 Archives nationales, S//5247.
10 Archives nationales, CP/N/I/Yonne/11.
11 De fait, sur l’exemplaire conservé aux Archives nationales, on voit que chaque article décrivant une parcelle a été annoté en marge : « accordé » ou « non accordé ». Les parcelles non accordées sont celles sur lesquelles porte le désaccord entre les deux seigneurs. Sur le dénombrement écrit, il y en a beaucoup plus que sur la figure. Il est donc probable que ce sont les parcelles les plus disputées qui sont représentées. Sans doute la figure a-t-elle été faite à un moment ultérieur à l’annotation du registre : on a alors réduit le nombre de parcelles « non accordées » à une cinquantaine.
12 Philibert Collet, Explication des statuts, coutumes et usages observés dans la province de Bresse, Bugey, Valromay et Gex où sont rapportés les arrêts les plus importants rendus par le conseil de sa Majesté, Lyon, Carteron, 1698, p. 378-379, cité par Verdier, 2015 : 219.
Auteur
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Juliette Dumasy-Rabineau
Maître de conférences, université d’Orléans ; membre du laboratoire POLEN de l’université d’Orléans et membre associée du LAMOP de l’université Paris 1 (France).
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