Chapitre VI. Le personnel capitulaire de l’Ancien Régime au Concordat
p. 191-210
Texte intégral
Le poids de l’Ancien Régime et de la Révolution
1Pendant la première moitié du xixe siècle, le poids de l’Ancien Régime et de la Révolution demeure extrêmement fort au sein des chapitres. Plus des deux tiers (71,03 %) des 397 chanoines concordataires du corpus ont en effet été confrontés comme ecclésiastiques à la division entre clergé assermenté et clergé insermenté. Le premier chanoine ordonné après 1801 n’est nommé qu’en 1818. Sous la Restauration, les prêtres d’Ancien Régime continuent à obtenir une nette majorité des places. Dans les années 1820, ils reçoivent plus des trois quarts (77,2 %) des canonicats. L’évolution reste très lente au cours de la décennie : la proportion ne baisse que de quatre points (de 78 % à 74 %) entre les années 1820-1824 et les années 1825-1829. Au début des années 1830, la nomination au canonicat de membres de l’ancien clergé ordonnés avant le Concordat est encore la norme. Malgré leur raréfaction, les prêtres d’Ancien Régime restent nettement majoritaires parmi les chanoines nommés dans la première partie des années 1830 (66,5 % pour les années 1830-1834). La proportion s’inverse brutalement entre 1835 et 1839 : ces ecclésiastiques ne représentent alors plus qu’un tiers (33,4 %) des nominations. De 1840 à 1848, la part de ces prêtres tombe à 5,7 %. L’ancien clergé ne disparaît ainsi des promotions canoniales qu’à l’époque où il s’est entièrement éteint.
2Jusqu’à leur extinction, les ecclésiastiques formés avant 1789 sont souvent préférés aux prêtres ordonnés après 1801. Les jeunes prêtres sont affectés prioritairement aux paroisses : il est plus facile de retirer du ministère actif les ecclésiastiques âgés. À Clermont, où la relève est pourtant assurée dès le début des années 1820, il faut attendre 1832 pour qu’un prêtre ordonné après la Révolution accède au canonicat. Si le manque de prêtres physiquement en mesure de desservir les paroisses contribue indubitablement à retarder l’entrée dans les chapitres des membres du nouveau clergé, cette explication n’est donc pas entièrement suffisante. Les prêtres d’Ancien Régime sont également favorisés par la volonté des évêques de récompenser des ecclésiastiques âgés et méritants. À cause de la coupure révolutionnaire, la démographie cléricale est affectée par un phénomène de classes creuses qui concerne principalement les individus nés dans les années 1770 et au début des années 1780. Dès lors, les choix épiscopaux se reportent sur les prêtres qui ont été formés sous l’Ancien Régime, qui présentent souvent de plus une extraction sociale et un niveau de formation supérieurs. Les chapitres sont donc les conservatoires, au cœur du diocèse, de la génération qui a traversé les luttes de la Révolution.
3Les chapitres du Concordat sont incontestablement dominés par les anciens insermentés. Sur les 282 chanoines du corpus en mesure de prêter le serment en 1791, seuls 26 (9,22 %) l’ont de manière avérée prêté purement et simplement. La position des constitutionnels est d’autant plus faible que quatre de ces anciens assermentés ont rétracté leur serment avant le Concordat, parfois dès les mois qui suivent la prestation. Les prêtres tenus pour réfractaires au moment où s’amorce la réorganisation religieuse représentent donc jusqu’à 91,88 % des ecclésiastiques d’Ancien Régime admis dans les chapitres. Malgré les directives visant à favoriser l’amalgame, les nominations aux canonicats s’effectuent rapidement au bénéfice de l’ancien clergé insermenté. À Arras, Mgr de La Tour d’Auvergne n’accepte de faire figurer qu’un seul prêtre assermenté dans sa première liste de chanoines titulaires ; après le refus qu’oppose cet ecclésiastique, son remplacement entraîne la nomination d’un chapitre intégralement composé d’anciens insermentés1. Après la phase de réorganisation surveillée par les autorités, la proportion des insermentés s’accroît encore pour atteindre 94,05 %.
4L’écrasante majorité des anciens insermentés s’explique tout d’abord par les choix des évêques, qui répugnent à nommer des jureurs. À Rouen, par exemple, le cardinal de Cambacérès se montre malgré les instructions gouvernementales peu disposé à s’entourer de prêtres constitutionnels2. Malgré l’amalgame napoléonien, les évêques issus des rangs constitutionnels sont minoritaires au sein du nouvel épiscopat, dont ils ne représentent qu’un quart de l’effectif3. Parmi ces prélats, Mgr Charrier de La Roche, élevé au siège de Versailles, s’est rétracté de son serment avant la publication du Concordat et désavoue l’Église constitutionnelle dès son installation en 1802. À la formation de son chapitre, un seul canonicat est accordé à un prêtre assermenté4. De plus, avant même l’arrivée de l’évêque, les premières nominations sont souvent préparées par les chefs réfractaires, en position de force en raison de l’effondrement de l’Église constitutionnelle. Aussitôt nommé au siège de Clermont, Mgr Duwalk de Dampierre entre en contact avec l’intransigeant président du conseil ecclésiastique insermenté et s’appuie sur les listes préparatoires dressées par le conseil, qui magnifient les prêtres qui ont refusé tout serment et désignent au contraire les derniers constitutionnels non rétractés comme les « dernières épaves du schisme5 ». À Bayonne, la ligne définie par le conseil ecclésiastique réfractaire dirigé par les anciens chanoines Ducasse et d’Alincourt l’emporte rapidement sur celle de l’évêque, l’ancien constitutionnel Mgr Loison. « La conduite de M. l’évêque, estime un rapport de police, est préparée et méditée par un comité qui se tient dans une maison où se réunit toute l’aristocratie et où se trouve M. Ducasse qui est le mannequin qu’on fait agir auprès de l’évêque6. » Trop faible pour résister aux suggestions du comité réfractaire qui lui impose ses candidats, Mgr Loison « reçoit les prêtres assermentés avec une froideur marquée7 ».
5Les évêques issus de l’Église constitutionnelle qui veulent accorder une très large place aux anciens assermentés se heurtent quant à eux à l’opposition de l’État. Portalis fait obstacle aux tentatives de placer dans les chapitres un nombre d’assermentés qui excède la proportion prévue. Lorsque Mgr Lacombe tente de nommer chanoine son ancien secrétaire à la métropole de Bordeaux, le ministère refuse la nomination et enjoint au prélat de choisir un ecclésiastique pris dans la classe des insermentés8. Il est en effet hors de question pour Portalis de donner une impression de partialité en faveur des constitutionnels. La nécessité de ne pas mécontenter le clergé local afin d’éviter des troubles conduit ainsi l’État à limiter le nombre des places occupées par les assermentés.
6Dans les premières années du Concordat, les évêques promeuvent tout d’abord des ecclésiastiques réputés conciliants. C’est le cas par exemple des premiers membres, tous insermentés, du chapitre concordataire d’Arras. La moitié des huit chanoines se distinguent par leur caractère « doux », leur « opinion extremement sage », leur « sagesse » et leur « modération ». L’ancien chanoine de Saint-Omer Jean-Sévère Frélaud est ainsi désigné comme un « homme politique », particulièrement apprécié de l’administration9. Ce jugement est confirmé par le préfet du Pas-de-Calais, qui loue les « qualités conciliatrices » de Frélaud, qui a « opéré le plus grand bien » dans l’arrondissement de Boulogne, où il a exercé les fonctions de vicaire général provisoire10. Remarqué dès 1802 par le préfet du Puy-de-Dôme comme « doux et moral11 », Joseph Micolon de Guérines, chanoine de Clermont depuis la reformation du chapitre en 1803 est décrit par son évêque à l’occasion de sa promotion au grand vicariat comme « extrêmement sage, modéré12 ». Ces qualificatifs moraux correspondent avant tout à l’attitude adoptée pendant la Révolution. L’évêque d’Arras souligne ainsi que ses chanoines ont fait la promesse de fidélité à la Constitution de l’an VIII13. Dans les premières années de la réorganisation concordataire, les chanoines se recrutent principalement parmi les insermentés modérés qui acceptent de séparer la cause de l’Église de celle de la contre-révolution. La modération pendant la Révolution apparaît comme une garantie d’ordre et de paix à l’administration qui continue à suspecter l’ancien clergé réfractaire de n’être pas dévoué au gouvernement.
7La pacification religieuse que vise le Concordat suppose néanmoins de donner des garanties aux insermentés. La composition des chapitres de 1802-1805 doit contribuer à lever les réticences que rencontre la réorganisation dans une partie de l’ancien clergé insermenté. La nomination par les évêques d’un grand nombre de membres des anciens chapitres cathédraux est l’un des faits marquants de la reconstitution concordataire des chapitres. Dans le corpus, un tiers des chanoines désignés lors de la phase de reconstruction de 1802-1805 occupaient déjà une stalle dans la même cathédrale avant 1790. La proportion d’anciens chanoines parmi les titulaires de 1802-1805 est d’autant plus remarquable qu’elle baisse fortement par la suite. Si elle s’élève encore à 10,4 % entre 1806 et 1813, elle chute entre 1814 et 1825 à 7,75 %. En 1802, le choix d’anciens chanoines répond tout d’abord à des nécessités et à des convenances pratiques. Les membres des anciennes compagnies sont souvent des ecclésiastiques instruits, issus du même milieu que les nouveaux évêques, qui peuvent donc recruter parmi eux leurs collaborateurs. Les chanoines d’Ancien Régime connaissent les détails de la liturgie alors qu’ils n’ont en général qu’une expérience très limitée du ministère. De plus, la rentrée dans le chapitre est parfois vue comme un dû par les anciens chanoines : pour l’entourage de Caprara, les membres des anciennes compagnies peuvent prétendre à un « certain droit de préférence14 ». Le nombre de membres d’autres chapitres cathédraux ou collégiaux est également important. 27,18 % des chanoines nommés entre 1802 et 1805 appartenaient sous l’Ancien Régime à un autre chapitre, dont près de la moitié (12,62 %) à une autre cathédrale.
8La présence au sein des chapitres reconstitués d’un grand nombre de membres des compagnies supprimées répond également à un autre besoin, exprimé par Mgr de Boisgelin, archevêque d’Aix avant même l’exécution du Concordat :
« Les peuples dans leur attachement pour le culte antique redemanderont les anciens ministres comme les anciennes cérémonies. Il semble qu’on ne présente pas l’apparence de la même religion, quand on fait disparoitre ses ministres accoutumés. Leur présence manifesteroit à tous les yeux une Religion toujours la même. […] A quoi sert de changer tous les ministres de l’Evangile, si l’on ne veut pas changer la foi15. »
9Si l’inquiétude de Mgr de Boisgelin concerne tout d’abord les évêques, elle témoigne d’une préoccupation plus générale pour la continuité de l’Église. En faisant figurer dans les nouveaux chapitres les membres des anciens, les évêques entendent montrer que leur Église diocésaine est restée la même. Très significativement, trois des dix chanoines d’Ancien Régime qui retrouvent leur canonicat après la chute de l’Empire sont des chanoines de Chartres, nommés en 1821 à la restauration du siège épiscopal supprimé en 1801. Mgr de Latil, qui ne s’est rallié au Concordat qu’à la Restauration, déclare alors que son devoir est de « replacer ce Corps vénérable de Dignitaires & de Chanoines » dans l’« ancienne & illustre Église de Chartres16 ». Le retour au chœur de trois membres de l’ancien chapitre incarne la continuité de l’Église. Si une telle préoccupation reste forte au début des années 1820 au rétablissement de diocèses supprimés, elle prend au moment de la réorganisation concordataire une acuité particulière alors que de nombreux ecclésiastiques, bien au-delà des rangs anticoncordataires, doutent de la validité canonique de l’extinction de l’ancienne Église gallicane17.
10Dans cette perspective, l’intégration à un chapitre de chanoines d’autres cathédrales prend une signification nouvelle. Sur les douze chanoines nommés entre 1802 et 1805 issus d’une cathédrale d’Ancien Régime, dix appartenaient à des Églises supprimées situées sur le territoire du diocèse concordataire (voir carte 4). Ainsi le chapitre de Toulouse intègre-t-il un chanoine de Pamiers, auquel s’ajoute en 1809 un chanoine de Comminges, le chapitre de Soissons le doyen de Laon, le chapitre de Versailles un chanoine de Chartres, le chapitre de Saint-Brieuc deux chanoines de Tréguier, le chapitre d’Angoulême un chanoine de Périgueux et le chapitre de Bayonne trois chanoines de Lescar. Ces nominations permettent d’intégrer la tradition capitulaire du diocèse supprimé à celle du diocèse conservé, qui en devient le dépositaire. À Bayonne, diocèse formé en 1802 du territoire de dix anciens diocèses et comportant cinq cathédrales supprimées, Mgr Loison demande le droit de porter le nombre de ses chanoines à dix afin de pouvoir placer dans son chapitre davantage d’anciens chanoines et grands vicaires18.
Carte 4. – Cathédrales conservées et cathédrales supprimées par la circonscription de 1802 dans les diocèses de l’échantillon.

11La composition du chapitre cathédral de Versailles, qui n’a aucun prédécesseur d’Ancien Régime, illustre bien la signification que prend la composition d’un chapitre lors de la réorganisation concordataire. Outre l’abbé de Brassac, ancien chanoine de Chartres, diocèse dont une partie du territoire incluant la ville épiscopale est passée sous la juridiction du siège de Versailles, le chapitre comprend un ancien chanoine de Notre-Dame de Paris, Jean-Pierre de Lafage. Faute d’avoir pu réintégrer le chapitre de Notre-Dame, il entre au chapitre de Versailles après avoir refusé l’évêché de Montpellier en 180219. Les talents et les mérites de Lafage justifient pleinement sa nomination au canonicat de la cathédrale. Mais son entrée au chapitre de Saint-Louis signifie également la transmission au nouveau chapitre de la tradition capitulaire de l’église mère, celle de la métropole de Paris, dont relevait auparavant Versailles. La nouvelle cathédrale, en même temps qu’elle recueille l’héritage du chapitre éteint de Notre-Dame de Chartres, reçoit du chapitre de Paris, en la personne de l’un de ses anciens membres, la succession légitime qui garantit son authenticité capitulaire.
12De plus, les nominations de 1802-1805 distinguent souvent les chefs locaux du clergé réfractaire, souvent issus eux-mêmes de l’ancien chapitre. C’est en cette qualité qu’ils sont proposés par les évêques et les préfets. À Bayonne, l’abbé d’Alincourt, chanoine de la cathédrale et grand vicaire, a conduit seul le diocèse en l’absence de son évêque20. À Clermont, les abbés de Guérines et de Gévaudan « remplaçaient l’évêque Bonal, et […] ont dirigés [sic] la conduite du clergé inconstitutionnel21 ». Louis-Augustin de Juge de Brassac, nommé à Versailles, gouvernait le diocèse de Chartres en qualité de grand vicaire, tandis que Barthélémy de Grandchamp, ancien chanoine de Tulle, avait été chargé par les grands vicaires de Paris d’administrer la partie du diocèse située en Seine-et-Oise22. À ces deux ecclésiastiques s’ajoute bientôt François Pollet, l’un des meneurs du clergé réfractaire à Versailles23. Les exceptions concernent surtout les diocèses de Dijon et d’Angoulême, tenus par les constitutionnels non rétractés Reymond et Lacombe.
13La nomination des chefs réfractaires permet de rendre manifeste le fait que l’épiscopat concordataire ne trahit pas la cause des « confesseurs de la foi ». Ainsi l’évêque de Grenoble salue-t-il les « sacrifices [faits par les grands vicaires réfractaires] pendant la persecution » et la pureté de leurs « principes de catholicité24 ». Le plus remarquable des deux chefs réfractaires grenoblois, Jean-François-Victor Brochier, chanoine de la collégiale de Saint-André de Grenoble, prend la tête du clergé insermenté du diocèse dès la crise du serment au début de 1791. Brochier, qui passe pour l’« ennemi le plus declaré de la Constitution Civile du Clergé et en même temps un des plus dangereux25 », est emprisonné par mesure de prudence à la conciergerie de Grenoble le 17 juin 1791. Son interrogatoire lui donne l’occasion de faire une véritable profession de foi26. Le 20 juillet 1792, Brochier prend un passeport et passe à son tour en Savoie. Cependant, an VI, il est de retour en Isère, où il reprend ses activités, secondé par deux autres chanoines de Saint-André qui accèdent également au canonicat de la cathédrale entre 1803 et 1805. La surreprésentation des chanoines de la collégiale dans le chapitre concordataire reflète ainsi leur rôle déterminant dans l’organisation du clergé réfractaire.
14Si les chanoines d’Ancien Régime forment le noyau du recrutement des chapitres au moment de la réorganisation concordataire, le petit nombre des canonicats empêche de nombreux chanoines de retrouver leur stalle après 1802. L’obstacle le plus radical à l’intégration aux nouveaux chapitres est le refus du Concordat. Si l’on excepte le grand archidiacre de la cathédrale de Metz et évêque in partibus d’Orope Henry de Chambre d’Urgons, qui adhère avec d’autres prélats émigrés aux Réclamations canoniques de Mgr Asseline, évêque de Boulogne27, l’abbé de Chabrignac et l’abbé de Seyssel, prévôt d’Arras28, sont les seuls chanoines ou dignitaires du corpus dont les positions anticoncordataires soient avérées. Dans les deux cas, le rejet du Concordat résulte de la fidélité à l’évêque d’Ancien Régime. S’y ajoute, chez Chabrignac, la répulsion qu’inspire la personnalité du premier évêque concordataire, l’ancien constitutionnel Dominique Lacombe, « ce citoyen evêque qu’on dit hereti-schismatique29 ». La fidélité à l’évêque en exil ne va pourtant pas sans déchirements de conscience, et l’ancien doyen, abandonné par la presque totalité du clergé du diocèse et en proie au plus complet abattement, n’aspire qu’à se retirer de ses fonctions de grand vicaire30. Il est possible que la mort de Mgr d’Albignac à Londres en 1814 ait été suivie de la soumission du doyen : après son décès à Angoulême le 27 juillet 1815, les funérailles de l’ancien dignitaire sont célébrées à la cathédrale par le chanoine Cazeaux, lui-même ancien assermenté, ce qui ne semble pas désigner le défunt comme un dissident31.
15Par-delà le cas des chanoines hostiles au Concordat, plusieurs membres des anciens chapitres ont été délibérément écartés par l’autorité épiscopale ou par l’administration. À Saint-Brieuc, Mgr Caffarelli repousse Maurice de Quérangal, exclu des candidats au canonicat « pour causes graves32 ». La mise à l’écart des chapitres reconstitués est difficilement vécue par les survivants des compagnies d’Ancien Régime. « Mes confrères et moi eûmes le chagrin de nous voir remplacés par des étrangers », se plaint ainsi Guillaume-Alexandre Verrier, de l’ancien chapitre de Saint-Brieuc33. Les pétitions adressées à la grande aumônerie de France après 1814 en vue d’obtenir le brevet de joyeux avènement ou de serment de fidélité, qui ne rendent pas compte de la totalité des démarches entreprises, montrent que les anciens chanoines aspirent souvent à retrouver le canonicat34.
16Quelques chanoines d’Ancien Régime parviennent à se faire nommer dans un autre chapitre que celui où ils possédaient une prébende. L’abbé de Hamel, chanoine-comte de Lyon avant 1790, obtient en 1807 grâce à sa parenté avec la belle-sœur de l’évêque le canonicat d’Arras35. Membre de l’ancien chapitre d’Arras, Hugues Boyer s’installe à Versailles dès les premières années de la Révolution. Compris dans les états de traitement du chapitre de manière exceptionnelle à partir de 1806 et jusqu’à son décès en 1811, il en devient le neuvième chanoine, à mi-chemin entre titulaires et honoraires36. L’octroi aux membres des anciens chapitres d’un titre de chanoine honoraire est fréquent ; il concerne notamment d’anciens chanoines auxquels leur patrimoine rend possible de subsister sans traitement. Chanoine honoraire d’Angoulême, l’abbé de Raymond est nommé archidiacre, ce qui le conduit à remplir d’importantes fonctions dans le diocèse37 ; à Arras l’abbé Lallart de Lebucquière reçoit, après le canonicat aux honneurs, la dignité de doyen, puis de prévôt, ainsi que des lettres de vicaire général honoraire et dirige des communautés religieuses, ce qui fait de lui l’un des ecclésiastiques les plus éminents de la ville épiscopale dans la première moitié du xixe siècle38.
17Certains poursuivent une carrière ecclésiastique brillante après le Concordat. Ayant prouvé pendant la décennie révolutionnaire ses talents d’administrateur, Marie-Jean-Philippe du Bourg est promu dès la réorganisation des diocèses au siège épiscopal de Limoges39. À son retour d’émigration, Jean-Baptiste Dubois, ancien chanoine de Soissons et official, est nommé en juillet 1802 vicaire général de Mgr de La Tour d’Auvergne40. Destitué en 1806, il quitte le diocèse d’Arras pour s’établir à Metz, où Mgr Jauffret le fait vicaire général titulaire41. Enfin, le 4 mars 1820, il est élevé au siège épiscopal de Dijon. Sans être aussi remarquable, la carrière de Jacques Courcoux, ancien chanoine de Saint-Brieuc, reste très honorable, puisqu’il obtient dès 1803 la cure de la cathédrale et joue un rôle de premier plan dans le conseil de Mgr Caffarelli42. Trésorier du chapitre de Dijon sous l’Ancien Régime, Nicolas Claudon est approuvé en avril 1803 comme vicaire général titulaire de Dijon43. Étienne-Louis Mitouflet, ancien chanoine de Chartres, gouverne quant à lui le département de l’Eure-et-Loir comme provicaire général de l’évêque de Versailles44.
18Pour de nombreux membres des anciens chapitres, la réorganisation concordataire signifie cependant la relégation à des places obscures. Le théologien Bailly se contente d’une place d’aumônier des malades à l’hôpital de Beaune, où il décède en 180845. Plusieurs chanoines acceptent des postes de succursalistes. Antoine-Xavier Arragonès d’Orcet, de Clermont, et Joseph-Lamoral de Villavicencio, de Metz, exercent comme desservants des communes où ils se sont retirés pendant la Révolution. À Soissons, Antoine-Louis Fromage, après avoir brièvement conduit deux succursales, se contente du vicariat de la cathédrale. Dans le diocèse de Saint-Brieuc, l’abaissement est plus sensible encore pour l’abbé de La Noue, vicaire dans une succursale rurale46, ou pour l’abbé Verrier, réduit à faire les fonctions de diacre dans une paroisse47. Mais plusieurs chanoines d’Ancien Régime demeurent à l’écart de toute fonction. N’ayant pas retrouvé sa stalle à la cathédrale de Grenoble, François-Blaise Berlioz reste sans emploi jusqu’à sa mort en 181548. Malgré quelques exceptions, par exemple l’abbé de Gualy, de Toulouse, qui obtient en 1824 le vicariat général de Chartres49, l’éviction d’un chanoine lors de la première formation des cathédrales concordataires signifie généralement sa relégation définitive.
19Après la phase de réorganisation, le choix des chanoines ne connaît pas d’inflexion notable, même si l’État adopte une attitude plus souple à l’égard des réfractaires. Le rapprochement entre Napoléon et le pape à l’occasion du sacre du 2 décembre 1804 entraîne l’abandon par l’État du camp constitutionnel et par contrecoup de la politique d’amalgame. La chute de l’Empire ne représente donc pas une rupture. Les ecclésiastiques nommés pendant la première Restauration ne font pas l’objet d’avis particulièrement défavorables pendant les Cent-Jours. Martin-Stanislas Arragonès de Laval, nommé par l’évêque de Clermont en décembre 1814, est d’après le préfet un « ecclésiastique tranquille et considéré, attaché sans doute à ses opinions religieuses, mais ne donnant par sa conduite aucune prise contre lui50 ». Désigné sous la monarchie, il aurait pu l’être sans difficulté sous l’Empire. Mieux encore, au début du règne de Charles X, le brevet de joyeux avènement pour le chapitre de Grenoble peut être attribué à un ancien abdicataire, François-Joseph Pison de La Courbassière.
20Cependant, la Restauration accentue la tendance à nommer des ecclésiastiques dont l’opposition à la Révolution a été plus prononcée et plus militante. La « conduite honorable pendant la révolution » devient en effet l’un des critères retenus par les évêques dans le choix de leurs chanoines51. L’un des cas les plus remarquables est celui de Jean-Gabriel Jamme, nommé chanoine de Toulouse en 1826. Dignitaire du chapitre de Lescar à la fin de l’Ancien Régime, Jamme parvient sous la Révolution à éviter la déportation et célèbre clandestinement52. Après avoir été reclus, puis peut-être exilé, il se rend à Toulouse pour exercer le ministère. La réactivation de la Révolution par les Cent-Jours lui donne l’occasion de prouver sa constante fidélité contre-révolutionnaire en créant une confrérie de prière pour le retour des Bourbons53. Les mêmes sentiments contre-révolutionnaires se retrouvent à plus forte raison chez les vocations tardives issues de l’émigration nobiliaire : ancien officier de cavalerie et chanoine de joyeux avènement en 1824, Marie-Jean-Henry de Vacquié, « ne pouvant plus deffendre avec son epée la cause de son Roy, s’est fait prêtre pour la plaider aux pieds des autels54 ».
21Le rappel du dévouement au roi des candidats proposés au canonicat par les évêques devient un lieu commun. Casimir de La Pomélie, nommé chanoine d’Arras le 19 juillet 1814, est « homme de qualité, fils de chevalier de St Louis et attaché sincèrement à la maison des Bourbons55 ». À partir de 1814, l’évêque de Grenoble motive ainsi régulièrement le choix de ses candidats par leur « attachement invariable à la famille des Bourbons56 ». Des faits qui auraient certainement été passés sous silence sous l’Empire sont désormais systématiquement rappelés. C’est le cas notamment de la déportation en exécution de la loi du 26 août 1792, que les évêques assimilent volontiers à l’émigration pour lui donner une coloration de dévouement royaliste : l’émigration atteste que le candidat s’est « montré fidèle dans les temps d’épreuve57 ». En 1817, Mgr Charrier de La Roche attribue ainsi un canonicat de Versailles à son parent Charrier de Fléchac qui « dans son exil, espérant servir son Dieu et son Roy a suivi l’armée de Mgr le prince de Condé en qualité d’aumônier58 ».
22L’accroissement du poids statistique des déportés confirme cet infléchissement. Parmi les chanoines nommés sous le Consulat et l’Empire59, la proportion des déportés et émigrés s’élève à 45,13 % et celle des reclus à 22,12 %. 67,26 % des prêtres qui accèdent au canonicat à l’époque napoléonienne ont donc connu l’exil ou la captivité. Sous la Restauration, 85,71 % des ecclésiastiques nommés au canonicat peuvent se désigner comme des victimes de la persécution révolutionnaire, mais la distribution entre exilés et captifs évolue de façon suffisamment nette pour être significative. Les déportés et émigrés représentent désormais à eux seuls 70 % des nominations, tandis que la part des reclus baisse légèrement (15,71 %), mais que celles des déportés aux vaisseaux, dont les souffrances sont perçues au même titre que l’exil comme un gage de fidélité contre-révolutionnaire, se maintient à un niveau comparable (8,57 % contre 7,07 % sous le Consulat et l’Empire).
23En effet, l’exil permet après 1814 de prouver le refus intégral des principes révolutionnaires contenus notamment dans le serment de liberté-égalité. Aussi l’évêque de Saint-Brieuc écrit-il, à l’appui de la nomination contestée de Toussaint de La Motte-Rouge, que ce dernier, a « souffert persécution à raison de refus de serment en 179260 ». Il est désormais politique et de bon ton pour les ecclésiastiques qui aspirent au titre de chanoine de se mettre au nombre des « victimes de la Revolution » qui ont « bravé l’exil et la mort, plutôt que de succomber aux principes revolutionnaires61 ». Ainsi l’abbé Luguet, qui perd au décès de Mgr Lacombe en 1823 sa place de vicaire général, invoque-t-il pour solliciter un canonicat titulaire une « emigration de 20 ans ». Celle-ci lui permet de souligner le fait qu’il est rentré en France « presque en même tems que Sa Majesté le Roi Louis XVIII62 ». En réalité, si Luguet a effectivement quitté la France pour l’Espagne en raison de son refus de serment, son retour tardif d’émigration n’est en rien l’effet de sa fidélité aux Bourbons, mais de ses liens à Joseph Bonaparte, roi d’Espagne. C’est la chute de celui-ci, et non le retour de Louis XVIII, qui entraîne son retour en France63.
Les prêtres constitutionnels dans les chapitres du Concordat
24Les nominations de chanoines issus du clergé assermenté permettent d’évaluer, dans le cadre bien délimité qu’offre l’institution capitulaire, l’intégration des constitutionnels à l’Église concordataire, et par conséquent la réalité et les limites de l’amalgame napoléonien.
25Parmi les chanoines qui ont traversé comme ecclésiastiques la Révolution, 28 (10,33 %) ont prêté le serment du 27 novembre 1790 ou été ordonnés au sein de l’Église constitutionnelle. Vingt (7,38 %) n’ont rétracté leur serment qu’à l’époque du Concordat, voire ne l’ont jamais rétracté. Ces chiffres dissimulent cependant de fortes disparités, tout d’abord temporelles. Quatorze de ces vingt-six chanoines, soit plus de la moitié, sont nommés dans les années de la réorganisation, entre 1802 et 1805. Ils représentent alors 13,59 % des effectifs. De 1805 à la chute de l’Empire, cette part s’élève à près d’un cinquième des nominations (19,05 %), mais seuls 3,3 % des chanoines nommés sous la Restauration sont issus du clergé jureur. La chute de Napoléon marque bien la revanche définitive des insermentés. La monarchie de Juillet n’entraîne aucun relèvement de la proportion de jureurs. En raison de l’attitude plus distante de l’État vis-à-vis de l’Église, la prédilection du régime orléaniste pour les ecclésiastiques modérés ne bénéficie pas aux derniers vétérans de l’Église constitutionnelle.
26Les disparités sont également géographiques. Le nombre relativement élevé de constitutionnels nommés entre 1805 et la première Restauration pourrait suggérer que la politique d’amalgame voulue par Bonaparte en 1802 a été poursuivie jusqu’à la chute de l’Empire. Cette impression est pourtant trompeuse. Vingt-quatre constitutionnels sur vingt-huit sont nommés dans les quatre chapitres de Soissons (10 constitutionnels), Angoulême (7), Dijon (4) et Toulouse (3). À l’exception d’un chanoine de Versailles nommé en 1818, tous les assermentés qui accèdent au canonicat après 1805 appartiennent à ces quatre cathédrales. Alors que les premières nominations, effectuées sous la pression et le contrôle de l’administration des Cultes, ont imposé aux évêques des prêtres jureurs, les nominations ultérieures, faites plus librement, écartent dans la plupart des diocèses les candidats constitutionnels indésirables.
27À partir de 1805, les nominations d’assermentés ont donc une signification différente. Elles ne sont pas des transactions consenties par les évêques sous la pression de l’État, mais des choix délibérés. Les quatre diocèses qui fournissent l’écrasante majorité des chanoines assermentés du corpus sont administrés par d’anciens constitutionnels. Ces évêques intègrent souvent à leur chapitre leurs collaborateurs révolutionnaires. À Soissons, Mgr de Beaulieu nomme archidiacre de son chapitre Antoine-Jean-Nicolas de Bully, dont la carrière ecclésiastique est indissociable de son propre itinéraire. Ordonné à Paris dans l’Église constitutionnelle en 1797, l’abbé de Bully se lie à Leblanc de Beaulieu, alors curé constitutionnel de Saint-Étienne-du-Mont. À sa nomination au siège de la Seine-Inférieure, Mgr Leblanc de Beaulieu se l’attache comme secrétaire, puis comme archidiacre, avant de l’attirer à Soissons après le Concordat64. À Angoulême, Mgr Lacombe nomme à la reformation du chapitre en 1805 Pierre-Paul Cazeaux, pendant la Révolution son vicaire à la paroisse constitutionnelle de Saint-Paul de Bordeaux, puis son secrétaire à l’évêché de la Gironde65. Il tente de lui adjoindre Gatien Lalande, qui l’a également servi comme secrétaire à Bordeaux, mais la nomination est rejetée : Mgr Lacombe a alors déjà attribué quatre canonicats sur huit aux assermentés, et Lalande a défavorablement attiré sur lui l’attention des autorités en diffusant des brochures contre l’archevêque concordataire de Bordeaux66. Enfin, en 1813 après avoir échoué à le nommer au vicariat général, le prélat place au chapitre Jean Robert, son « âme » à Bordeaux, qui l’a accompagné lors du concile national de 180167.
28Le cas dijonnais est différent. Mgr Reymond ne place dans son chapitre aucun de ses collaborateurs du diocèse de l’Isère. En revanche, son chapitre est le refuge des membres de l’administration diocésaine constitutionnelle locale. Jean-Baptiste Volfius, l’ancien évêque constitutionnel de la Côte-d’Or, qui assiste symboliquement Mgr Reymond à l’autel lors de sa prise de possession du siège en 180268, figure parmi les premiers chanoines du chapitre concordataire. L’intégration au chapitre d’un évêque retiré peut surprendre, mais n’est pas unique : à Besançon, Mgr Le Coz donne à son prédécesseur constitutionnel du département du Doubs un titre de chanoine honoraire69. Au premier remaniement du chapitre, Jean Toussaint, vicaire épiscopal de la Côte-d’Or, obtient à son tour le canonicat. Lorsque Volfius démissionne, il est remplacé par Olivier Champagne, l’un de ses vicaires épiscopaux. Un troisième vicaire épiscopal, André Brès, entre au chapitre en 1810. Tous les chanoines constitutionnels dijonnais ont donc été directement impliqués dans le gouvernement du diocèse pendant la Révolution. Mgr Reymond inscrit ainsi son épiscopat dans la continuité de celui de l’évêque Volfius plutôt que dans celle de son prédécesseur d’Ancien Régime.
29La promotion d’anciens vicaires épiscopaux n’est certes pas le fait du seul évêque de Dijon. À Saint-Brieuc, les deux constitutionnels nommés par Mgr Caffarelli ont été les vicaires de l’évêque des Côtes-du-Nord et l’un d’eux, Pierre-Marie Odio-Baschamps, a été pressenti pour succéder à l’évêque Jacob, si bien que Le Sage peut l’appeler le « coryphée du parti70 ». Cependant, la signification de ces nominations est sensiblement différente d’un diocèse à l’autre. Alors qu’à Saint-Brieuc les vicaires épiscopaux placés dans le chapitre sont considérés par l’évêque comme les représentants les plus dignes du clergé assermenté, ils témoignent à Dijon du refus persistant de l’évêque de désavouer l’expérience constitutionnelle, qu’il continue à considérer comme pleinement légitime.
30Ces chanoines ont adopté pendant la Révolution des attitudes très différentes qui reflètent en partie le large éventail de comportements des prêtres jureurs. Dans plusieurs chapitres, les constitutionnels retenus sont ceux dont la conduite est la moins susceptible d’être blâmée par les réfractaires. Le seul assermenté du chapitre de Versailles, Nicolas-Louis Humbert, curé assermenté non intrus de Jouy-en-Josas, est emprisonné comme suspect en 1793 ; s’il est officiellement compté comme abdicataire, c’est à son insu : sans l’avoir consulté, sa nièce remet aux autorités ses lettres de prêtrise afin de le faire libérer71. Après la Terreur, Humbert reprend son ministère auprès de ses paroissiens à Jouy. Son ancien engagement constitutionnel ne l’empêche pas de bénéficier de l’appui du comte d’Artois lors de sa nomination au canonicat en 181872. Les deux vicaires épiscopaux des Côtes-du-Nord intégrés au chapitre de Saint-Brieuc ont connu aux côtés de leur évêque une longue et dure captivité à Quintin pendant la Terreur73. Les nominations d’assermentés faites par Mgr Primat à Toulouse témoignent également de sa volonté d’éviter le scandale du clergé réfractaire. Louis Hubert, dignitaire du chapitre à la réorganisation, puis simple chanoine en 1815, a certes été curé intrus de l’importante paroisse urbaine de Saint-Sernin et a livré ses lettres de prêtrise pendant la Terreur74. Cependant, comme curé, il se conduit avec une grande « modération d’opinion », autorisant les prêtres réfractaires à célébrer la messe dans son église, de telle sorte que son attitude peut être jugée « exemplaire » par le préfet à la seconde Restauration. Quant à l’abbé de Reyniés de Rozières, s’il a prêté le serment, on ne trouve au retour des Bourbons « rien à lui reprocher pendant les tems désastreux qui ont affligé la France75 ».
31Il en va différemment des constitutionnels dijonnais promus par Mgr Reymond. Tous ont abdiqué leurs fonctions pendant la Terreur, à commencer par l’évêque Volfius. Le 21 février 1794, l’évêque de la Côte-d’Or démissionne de toutes ses fonctions ecclésiastiques. Cette abdication comporte des réserves afin de ne pas apparaître comme une apostasie76. Cependant, probablement sous la pression de patriotes qui l’accusent d’avoir voulu se réserver une « porte de derriere », le prélat procède moins de deux semaines plus tard à une abdication plus complète et moins équivoque77. S’il reprend ses fonctions après la Terreur, sa seconde abdication le range incontestablement dans la catégorie infamante des « traditeurs ». Il est suivi dans l’abdication par ses vicaires épiscopaux, les futurs chanoines Olivier Champagne, André Brès, et Jean Toussaint, qui remet également ses lettres de prêtrise quelques jours après la première démission du prélat78. L’abdication et la remise des lettres n’ont donc rien de rédhibitoire pour Mgr Reymond : le cinquième assermenté qu’il tente de promouvoir pendant les Cent-Jours, Jean Delmasse, est lui aussi abdicataire79.
32Les rétractations de serment antérieures à l’abandon de l’Église constitutionnelle par l’État à la fin de 1793 sont motivées par le refus du schisme. Leur rareté parmi les chanoines du Concordat reflète la faiblesse de leur nombre dans l’ensemble du clergé français. Elles ne concernent qu’un seul chanoine du corpus. Guillaume-David Deval, archiprêtre de Saint-Jean d’Angoulême, prête en 1791 le serment pur et simple, mais abandonne rapidement son poste de vicaire épiscopal et pourrait avoir rétracté son serment dès cette époque80. Le second groupe de rétractés, de loin le plus nombreux, est celui des prêtres qui abandonnent l’Église constitutionnelle après la flambée déchristianisatrice de l’an II et la séparation de l’Église et de l’État de 1794. Ces rétractés abandonnent une Église ébranlée et affaiblie qui semble avoir perdu sa raison d’être. Le groupe comprend notamment six des dix anciens constitutionnels du chapitre de Soissons. Dans ce diocèse où le serment a été massivement prêté fin 1790, les rétractés ont joué le rôle de réfractaires de substitution.
33Les dernières rétractations se produisent après le Concordat. À l’époque de la réorganisation des diocèses, Bonaparte interdit aux évêques d’exiger de leurs prêtres des formules de rétractation humiliantes. La plupart des constitutionnels qui entrent dans les chapitres à partir de 1802 se contentent donc de formules d’adhésion au Concordat sans désaveu de leur conduite antérieure. Cependant, à partir de 1805, la pression s’accroît graduellement sur les anciens assermentés. À Soissons, entre 1802 et 1804, Mgr Leblanc de Beaulieu abandonne de plus en plus nettement leur cause. Très proche de l’évêque, l’archidiacre de Bully suit avec exactitude son évolution et rétracte son serment. Son évolution est si complète qu’il est plus tard suspecté par l’administration du régime de Juillet d’être particulièrement « attaché aux doctrines ultramontaines81 ». Ce n’est en revanche pas le cas de Marc Roullet. Ordonné après la Terreur dans l’Église constitutionnelle et ami intime de Mgr de Beaulieu, lié à Grégoire, qu’il tient informé de l’état du diocèse de Soissons, le chanoine Roullet persiste dans des principes constitutionnels teintés de jansénisme82. À l’automne 1807, l’évêque décide de l’interdire jusqu’à ce qu’il ait « adheré aux decisions que l’eglise a marquées du sceau de son autorité83 ». La décision du prélat n’est probablement pas étrangère à la décision prise en 1814 par le chanoine de démissionner de son canonicat pour une place d’aumônier à l’Hôtel-Dieu à Paris84.
34Les pressions sur les non rétractés peuvent aussi être exercées par des membres du chapitre. Elles peuvent prendre la forme du chantage aux sacrements. À Angoulême, en 1809, pendant l’absence de l’évêque, le premier grand vicaire et le chanoine archiprêtre refusent d’administrer le chanoine Cazeaux pendant sa maladie. Le vicaire général Sénailhac, issu du clergé réfractaire, a en effet échoué à obtenir de lui la rétractation de son attachement à la Constitution civile qui aurait permis de ne pas le « laisser mourir dans le schisme85 ». Sénailhac livre quant à lui un récit sensiblement différent : il aurait seulement demandé à Cazeaux de « consulter les intérêts de sa conscience et de son âme », ce qui aurait déterminé le malade à refuser son ministère86. Le chanoine archiprêtre finit par accepter d’administrer Cazeaux, peut-être par crainte de la réaction des autorités87. Liées aux principes constitutionnels jamais rétractés de Cazeaux, les pressions visent probablement à atteindre, à travers lui, Mgr Lacombe lui-même : l’attitude du chapitre est un défi à l’autorité de l’évêque et un avertissement aux ecclésiastiques de son parti. Dans tous les cas, l’incident prouve que le clivage provoqué par la crise de 1791 reste extrêmement sensible sous l’Empire.
35La situation des anciens constitutionnels devient encore plus précaire après la chute de Napoléon. Dans le contexte de Terreur blanche et de réaction royaliste de la seconde Restauration, la grande aumônerie, c’est-à-dire le clergé attaché à la maison du roi, tente de pousser les anciens constitutionnels à la démission. Au printemps 1816, le ministère de l’Intérieur incite les évêques à purger leurs diocèses de leurs éléments constitutionnels associés à la Révolution et à l’Empire. À Toulouse, le chanoine Dauzat, accusé par erreur par des agents du duc d’Angoulême d’avoir porté le bonnet rouge pendant la Révolution, est devenu indésirable88. Mgr Primat, lui-même ancien assermenté, engage Dauzat à donner la démission de son canonicat, mais refuse de l’y contraindre, ce qui permet au chanoine de se maintenir à son poste89. Les évêques s’interposent parfois entre les autorités et leurs chanoines. Mgr de Dampierre, évêque de Clermont prend la défense du chanoine Clément, qui a fait à l’époque de la première Restauration une rétractation solennelle90. Malgré la pression exercée sur les anciens assermentés, certains pourraient ne s’être rétractés que plusieurs années après la seconde Restauration : Toussaint, chanoine de Dijon, n’aurait fait sa rétractation qu’après 182291.
36Les divisions entre la majorité d’anciens réfractaires et la minorité de plus en plus marginale que forment les anciens constitutionnels sont durables. Sous la Restauration, les chapitres dominés par les insermentés ne dissimulent pas leur hostilité aux anciens jureurs. À Saint-Brieuc, pendant la vacance du siège (1815-1819), l’administration capitulaire sévit rigoureusement contre un recteur constitutionnel non rétracté et attaché de surcroît à l’Empire92. À Toulouse, le chanoine Dauzat reste jusqu’au bout suspect aux yeux du clergé royaliste de la ville. Dans les années 1820, des « altercations très fréquentes et très vives » l’opposent à l’intérieur même de la cathédrale au chanoine de Vacquié, ancien officier dans l’armée des princes93. « On ne pardonne point à M. Dauzat d’avoir prêté le serment à la constitution civile du clergé », écrit le préfet au début de la monarchie de Juillet94. Son passé constitutionnel lui coûte alors une promotion épiscopale qui aurait pour effet un conflit déclaré entre le nouveau régime et les catholiques du Midi95.
37La vigoureuse réaction de la Restauration contre les prêtres constitutionnels s’exprime principalement par le blocage de leurs nominations par la grande aumônerie. Gaspard Rollet, proposé au canonicat de Versailles en 1819, attribue le rejet de sa nomination à l’« unique raison [qu’il] a été autrefois prêtre constitutionnel96 ». L’ancienne appartenance au clergé constitutionnel est incontestablement sous la Restauration un motif de refus de nomination. Les refus opposés aux nominations par la grande aumônerie visent cependant moins les candidats eux-mêmes que les prélats qui les nomment, qu’il s’agit de pousser à la démission97 : l’adhésion à la Constitution civile du clergé est un prétexte commode pour éliminer un candidat et mettre en difficulté un évêque suspect.
38Au contraire, les nominations de Mgr Leblanc de Beaulieu, demeuré fidèle au pape lors du concile de 1811 et à Louis XVIII pendant les Cent-Jours ne font l’objet d’aucun examen de la part de la grande aumônerie. Respecté par la monarchie restaurée, l’évêque de Soissons l’est également par ses successeurs. Mgr de Villèle puis Mgr de Simony font entrer au chapitre les ecclésiastiques liés à Mgr de Beaulieu et promus par lui à des cures importantes. Le plus remarquable est certainement Edme-Timothée Marprez, l’avant-dernier ancien constitutionnel de l’échantillon à accéder au canonicat, dont la vie a été retracée à des fins d’édification par son confrère le chanoine Congnet98. Marprez n’a pas à proprement parler été assermenté. Né en 1772, encore séminariste, il est trop jeune en 1790-1791 pour être soumis à la loi du serment. Cependant, le 25 mai 1793, Marprez reçoit dans la même journée le sous-diaconat et le diaconat des mains de Primat, évêque du Nord. Réquisitionné par l’armée pendant plusieurs années, le jeune ecclésiastique ne peut recevoir le sacerdoce. Entré en contact avec le clergé réfractaire soissonnais, Marprez, de retour dans le diocèse, demande au légat Caprara l’absolution des censures qu’il a encourues99. Les fonctions où il est employé après le Concordat témoignent de la confiance de son évêque, qui le nomme en 1812 secrétaire de l’évêché. En 1821, Mgr de Villèle, successeur de Mgr de Beaulieu, le désigne à une cure inamovible avant de le transférer dès l’année suivante à une place de curé archidiacre. Enfin, le 17 février 1834, Mgr de Simony le nomme au canonicat de la cathédrale100.
39L’appartenance au clergé constitutionnel n’empêche donc pas Marprez de gravir les échelons de la carrière ecclésiastique. La rétractation, le fait qu’il n’a jamais fait de fonctions ecclésiastiques dans l’Église constitutionnelle et la rareté des réfractaires purs et simples dans l’Aisne ont sans doute contribué à faire oublier son passé révolutionnaire. Mais il faut souligner surtout le rôle décisif joué par Mgr de Beaulieu. En admettant des constitutionnels aux principales cures de son diocèse, il leur permet, même après son départ, d’accéder au canonicat alors que dans d’autres diocèses la relégation des assermentés aux paroisses périphériques leur interdit de fait toute carrière canoniale. Par son évolution personnelle, qui lui vaut l’estime du gouvernement de la Restauration et le respect de ses successeurs, le prélat a blanchi de leur tache constitutionnelle les ecclésiastiques auxquels il a accordé sa confiance. Leur promotion témoigne ainsi de l’empreinte profonde laissée par le premier évêque concordataire.
Notes de bas de page
1 AN, F192788, rapport aux consuls, 22 pluviôse an XI.
2 Ledré Charles, La réorganisation d’un diocèse français au lendemain de la Révolution, op. cit., p. 230-232.
3 Latreille André, Napoléon et le Saint-Siège, op. cit., p. 10.
4 AN, F192788, rapport au premier consul, 2 vendémiaire an XI.
5 AE 63, 8BB, registre du conseil ecclésiastique du diocèse de Clermont, 1802.
6 AN, F199061, rapport de police, 27 nivôse an XI.
7 AN, F199061, rapport de police, 6 nivôse an XI.
8 AN, F19910, lettre de l’évêque d’Angoulême au ministre des Cultes, 11 germinal an XIII.
9 AN, F193805, organisation définitive du chapitre de l’église cathédrale d’Arras, 4 fructidor an X.
10 AN, F195665, lettre du préfet du Pas-de-Calais au ministre des Cultes, 2 thermidor an X.
11 AN, F19866, Indication de plusieurs ecclésiastiques recommandables du département du Puy-de-Dôme, s. d. (1802).
12 AN, F199062, lettre de l’évêque de Clermont au ministre des Cultes, 26 janvier 1808.
13 AN, F193805, organisation définitive du chapitre de l’église cathédrale d’Arras, 4 fructidor an X.
14 ASV, Ep. Nap. Francia 10, fasc. 4, Pro-memoria, s. d. (décembre 1801).
15 ASV, Ep. Nap. Francia 3, fasc. 2, lettre de l’archevêque d’Aix à Pie VII, 12 octobre 1801.
16 AE, no 749, registre des délibérations du chapitre de l’église cathédrale de Chartres, ordonnance de Mgr l’Évêque de Chartres qui érige le Chapitre de son Église Cathédrale, 8 novembre 1821.
17 Latreille Camille, Après le Concordat. L’opposition de 1803 à nos jours, Paris, Hachette, 1910, p. 13-29.
18 AN, F199061, lettre de l’évêque de Bayonne au ministre des Cultes, 14 avril 1803.
19 AN, F192789, lettre de l’évêque de Versailles au ministre des Cultes, 4 août 1813.
20 AN, F199061, note sur des prêtres du diocèse de Bayonne, s. d. (1802).
21 AN, F19866, Indication de plusieurs ecclésiastiques recommandables du département du Puy-de-Dôme, s. d. (1801).
22 AN, F19866, liste des prêtres du département de Seine et Oise qui méritent la confiance du gouvernement, 5 fructidor an IX.
23 AE 78, IV/A/1, Histoire diocésaine, s. d., p. 14.
24 AD 38, 1V3, lettre de l’évêque de Grenoble aux vicaires généraux de son prédécesseur, 12 août 1802.
25 AD 38, L649, Dénonciation de Jean-François-Victor Brochier à l’accusateur public du tribunal du district de Grenoble, juillet 1791.
26 AD 38, L649, extrait des registres du greffe de police de la ville de Grenoble, 18 juin 1791.
27 Latreille Camille, L’opposition religieuse au Concordat de 1792 à 1803, Paris, Hachette, 1910, p. 244-246.
28 Deramecourt André-Victor, Le clergé du diocèse d’Arras, op. cit., p. 295.
29 AE 16, corr. Chabrignac, lettre de l’abbé de Chabrignac à l’abbé de Lafitte, 6 août 1802.
30 AE 16, corr. Chabrignac, lettre de l’abbé de Chabrignac à l’abbé de Lafitte, 26 juillet 1803.
31 Blanchet Jean-Pierre-Gabriel, Le clergé charentais pendant la Révolution, op. cit., p. 363-364.
32 AN, F199111, État des demandes de brevet de joyeux avènement, s. d. ; Note sur les canonicats de Saint-Brieuc, s. d.
33 AN, F199111, Mémoire de l’abbé Verrier au grand aumônier, 1er juillet 1818.
34 AN, F199111, liste des demandes de canonicats par ordre alphabétique, 1817.
35 AN, F19910, lettre de l’évêque d’Arras au ministre des Cultes, 13 novembre 1807.
36 AD 78, 1V31, extrait des minutes de la secrétairerie d’État, 19 octobre 1806.
37 AN, F19905, lettre de Chancel au ministre des Cultes, 25 janvier 1808.
38 L’Ami de la Religion, t. 108, no du 4 février 1841, p. 232.
39 Pérouas Louis, D’Hollander Paul, La Révolution française, une rupture dans le christianisme ?, op. cit., p. 271.
40 AN, F193805, organisation définitive du chapitre de l’église cathédrale d’Arras, 4 fructidor an X.
41 AN, F192789, notice sur M. Dubois, 1er vicaire général du diocèse de Metz, 29 septembre 1813.
42 Le Douarec François, Le Concordat dans un diocèse de l’Ouest. Monseigneur Caffarelli et le Préfet Boullé, Paris, Éditions Alsatia, 1958, p. 67-71.
43 AD 21, 1V7, lettre du ministre de l’Intérieur au préfet de la Côte-d’Or, 21 germinal an XI.
44 Sevrin Ernest, Un évêque militant et gallican, op. cit., p. 49.
45 Devevey Jules, Une notabilité de la Côte-d’Or, op. cit., p. 39.
46 AN, F192384, État des vicaires en activité, et de ceux qui seraient nécessaires, diocèse de Saint-Brieuc, 19 janvier 1809.
47 AN, F199111, Mémoire de l’abbé Verrier au grand aumônier, 1er juillet 1818.
48 Pierre Victor, « Le clergé français en Savoie », loc. cit., p. 153.
49 AN, F199062, note sur M. l’abbé de Gualy, s. d. (1824).
50 AN, F199062, lettre du préfet du Puy-de-Dôme au ministre des Cultes, 25 avril 1815.
51 AN, F199072, nomination à un canonicat vacant à la cathédrale de Grenoble, 4 février 1818.
52 AN, F192789, notices sur des ecclésiastiques de l’archidiocèse de Toulouse, 2e feuille, 13 novembre 1813.
53 AN, F199132, note pour Monsieur l’abbé de La Chapelle, s. d. (vers 1824-1825).
54 AN, F199132, lettre de M. de Clermont-Tonnerre au ministre des Affaires ecclésiastiques, 16 novembre 1824.
55 AN, F192818, nomination de chanoine, 19 juillet 1814.
56 AN, F199072, dossiers de nominations, diocèse de Grenoble.
57 AN, F19905, nomination aux canonicats vacants dans le diocèse d’Angoulême, 15 août 1826.
58 AN, F19914, lettre du chevalier de Fléchac au grand aumônier, s. d. (vers 1814).
59 Ces statistiques ont été calculées à partir des 199 chanoines concordataires issus de l’ancien clergé dont l’itinéraire révolutionnaire est renseigné, soit 73,43 % de l’ensemble des chanoines issus de l’ancien clergé. 113 sont nommés sous l’Empire (77,93 % des 145 ecclésiastiques nommés à cette époque) ; 71 sont nommés sous la Restauration (76,92 % des 91 ecclésiastiques nommés à cette époque). L’incertitude s’accroît considérablement sous la monarchie de Juillet (16 ecclésiastiques renseignés sur 27, soit 59,26 %) en raison du désintérêt des préfets du nouveau régime pour le parcours révolutionnaire déjà ancien des chanoines.
60 AN, F199082, Certificat délivré par l’évêque de Saint-Brieuc, 20 avril 1823.
61 AN, F199122, Adresse d’Alexandre Garnier au roi, s. d. (après 1824).
62 AN, F199112, Pétition de l’abbé Luguet au ministre des Affaires ecclésiastiques, 5 septembre 1824.
63 ASV, Nunz. Parigi 125, lettre de la comtesse de Panise à l’abbé Boudot, 15 juillet 1833.
64 AN, F192789, notice sur M. de Bully, vicaire général, 20 août 1813.
65 Blanchet Jean-Pierre-Gabriel, Le clergé charentais pendant la Révolution, op. cit., p. 364.
66 AN, F19910, lettre de l’évêque d’Angoulême au ministre des Cultes, 11 germinal an XIII.
67 AN, F19905, lettre de l’abbé Jaubert, vicaire général de Bordeaux, au ministre des Cultes, 27 août 1808.
68 AD 21, 1V6, procès-verbal de l’installation de l’évêque de Dijon, 17 prairial an X.
69 Petit Vincent, Catholiques et Comtois, op. cit., p. 49.
70 Mémoires du chanoine Le Sage, op. cit., p. 79.
71 Alliot Jean-Marie, Le clergé de Versailles pendant la Révolution française, Versailles, E. Morisot, 1913, p. 155-156.
72 AN, F19910, lettre de l’évêque de Versailles au grand aumônier, 26 décembre 1818.
73 Le Douarec François, Le Concordat dans un diocèse de l’Ouest, op. cit., p. 81.
74 ASV, Ep. Nap. Francia 1, fasc. 2, Exposé succinct et véritable de ce qui s’est passé à Toulouse depuis la Nomination du nouvel Archevêque, 1802.
75 AN, F19909, lettre du préfet de la Haute-Garonne, 23 novembre 1815.
76 AD 21, L1142, lettre de Jean-Baptiste Volfius aux administrateurs de la Côte-d’Or, 3 ventôse an II.
77 AD 21, L1142, lettre de Jean-Baptiste Volfius aux administrateurs de la Côte-d’Or, 14 ventôse an II.
78 AD 21, L1144, lettre des administrateurs du département de la Côte-d’Or au Comité d’Instruction publique de la Convention Nationale, 17 germinal an II.
79 AD 21, L1795, liste des ministres du culte catholique qui ont abdiqué leur état et fonctions de prêtrise, tant par-devant le directoire du district de Dijon que par-devant les municipalités du lieu de résidence, s. d. (an II).
80 AE 16, Tableau du diocèse d’Angoulême, 1801.
81 AN, F192810, Observations sur la nomination de M. de Bully au titre de vicaire général, 1er mars 1834.
82 Gazier Augustin, Histoire générale du mouvement janséniste, op. cit., t. 2, p. 184-185.
83 BSPR, Aisne, GR154ms, copie de la lettre de M. l’évêque de Soissons à M. Roullet, 1807.
84 BSPR, correspondance de M. Roullet, 5486ms, lettre de l’abbé Roullet à l’évêque de Soissons, 29 avril 1814.
85 AN, F195664, copie de la lettre de l’abbé Cazeaux à l’évêque d’Angoulême, 12 août 1809.
86 AN, F195664, lettre de l’abbé de Senailhac, 31 août 1809.
87 AN, F195664, copie de la lettre de l’abbé Cazeaux à l’évêque d’Angoulême, 12 août 1809.
88 AN, F195704, lettre de l’administrateur général des affaires ecclésiastiques à l’archevêque de Toulouse, 24 mai 1816.
89 AN, F195704, lettre de l’archevêque de Toulouse au ministre de l’Intérieur, 22 juin 1816.
90 AN, F195677, lettre de l’évêque de Clermont au ministre de l’Intérieur, 14 mai 1816.
91 ASV, Nunz. Parigi 48, notice biographique sur plusieurs ecclésiastiques du diocèse de Dijon en révolte contre leur évêque, 10 août 1836.
92 AN, F199352, lettre des vicaires généraux de Saint-Brieuc à la grande aumônerie, 17 mai 1816.
93 AN, F192621, lettre du préfet de la Haute-Garonne au ministre des Cultes, 3 avril 1833.
94 AN, F192621, lettre du préfet de la Haute-Garonne au ministre des Cultes, 20 février 1833.
95 AN, F192648, note du ministère de la Justice et des Cultes, 17 février 1835.
96 AN, F19910, note sur l’abbé Rollet, 28 février 1819.
97 Hême de Lacotte Rémy, Entre le trône et l’autel, op. cit., p. 848-854.
98 Congnet Henri, Soldat et prêtre, ou Le modèle de la vie sacerdotale et militaire, dans le récit et l’exposé des actions de l’abbé Timothée Marprez, Parmantier, Paris, 1860, p. i.
99 AN, AF/IV/1897, lettre de l’abbé Marprez au cardinal Caprara, 13 avril 1802.
100 AN, F192851, nomination présentée à M. le ministre de l’Intérieur, 17 février 1834.
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