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    Plan détaillé Texte intégral L’opposition précoce des chapitres au processus révolutionnaire Les chapitres face aux débuts de la Révolution (été 1789-printemps 1790) Un « moment réfractaire » (fin 1790-début 1791) La dispersion des chapitres (fin 1790-début 1791) Notes de bas de page

    Chapitres et société en Révolution

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    Table des matières

    Chapitre IV. Le « moment réfractaire » des chapitres cathédraux

    p. 135-158

    Texte intégral L’opposition précoce des chapitres au processus révolutionnaire Les chapitres face aux débuts de la Révolution (été 1789-printemps 1790) Un « moment réfractaire » (fin 1790-début 1791) La dispersion des chapitres (fin 1790-début 1791) Notes de bas de page

    Texte intégral

    1Pour souligner le rôle matriciel que le double traumatisme du schisme constitutionnel et de la persécution revêt pour le catholicisme du xixe siècle, Philippe Boutry a pu parler d’un véritable « moment réfractaire du clergé français1 », terreau du catholicisme intransigeant. Ce moment réfractaire est d’abord associé à l’épiscopat et au clergé paroissial astreints à la prestation du serment dit constitutionnel du 27 novembre 1790. Cependant, à défaut d’avoir été directement confrontés à la grande épreuve du serment, les chanoines ont participé selon des modalités propres à la lutte contre les réformes de la Constituante.

    L’opposition précoce des chapitres au processus révolutionnaire

    2L’opposition des chanoines des cathédrales au processus révolutionnaire a pour particularité, si on la compare à celle des prêtres de paroisse réfractaires, d’être antérieure aux premiers projets officiels de réforme ecclésiastique. Certes, chapitres et chanoines participent peu à la fermentation intellectuelle et politique qui s’empare de la France en 1788, même si les chapitres comme corps adhèrent souvent à la révolte nobiliaire2. Il existe quelques exceptions. Plusieurs chanoines de Grenoble participent ainsi aux réunions de patriotes dauphinois en 1788 ; les cinq députés de la cathédrale signent la délibération des notables de la ville de Grenoble du 14 juin 1788 réclamant la convocation des États généraux3. L’exception la plus célèbre reste celle que constitue l’abbé Sieyès, chanoine et chancelier de Chartres, qui publie dès novembre 1788 son Essai sur les privilèges, suivi par le pamphlet Qu’est-ce que le Tiers État ?, qui organisent déjà la destruction de la société d’ordres. Déjà convaincu de la nécessité d’actions radicales, il fréquente alors assidûment sociétés et salons, notamment le Club de Valois fondé par le duc d’Orléans4.

    3L’implication de membres du chapitre de Metz dans l’agitation prérévolutionnaire est plus remarquable. En effet, elle n’est pas le fait d’une personnalité en rupture avec sa compagnie. Six chanoines de la cathédrale, menés par l’évêque in partibus d’Orope5, s’illustrent dans la première manifestation révolutionnaire que connaît la ville, l’assemblée patriotique du 15 janvier 1789, qui se réunit à l’hôtel de ville pour prendre en main l’administration de la ville6. Neuf autres chanoines de la cathédrale adhèrent à leur tour à l’assemblée dans les jours suivants. La formation de l’assemblée, presque insurrectionnelle, est aussitôt considérée comme illégale par l’Assemblée des Trois Ordres, bastion de l’Ancien Régime, qui réunit les principaux magistrats de Metz, les dignitaires de la cathédrale, les abbés bénédictins et les nobles du Pays messin. Cependant, le chapitre comme corps reste sur la réserve. Le 22 janvier, il s’unit au vœu d’établissement d’États provinciaux formé par l’assemblée patriotique, mais déclare n’adhérer à aucune délibération sur cet objet7. L’implication des chanoines dans la nouvelle assemblée entraîne de graves dissensions au sein de la compagnie. L’abbé de Montholon, doyen du chapitre accuse l’évêque d’Orope de diviser le chapitre8. La lutte entre chanoines « patriotes » et partisans des Trois Ordres se surajoute à l’opposition de coteries rivales préexistantes, groupées autour du coadjuteur et du doyen. L’évêque de Metz doit proposer sa médiation pour que les chanoines acceptent un mois plus tard d’effacer de leurs registres toute trace des divisions9.

    4Dans leurs protestations du printemps 1789 contre le règlement donné par le roi le 24 janvier pour la convocation des États généraux, les chapitres décrivent déjà volontiers une Église de France déjà livrée au désordre et à l’insurrection. En effet, l’intense politisation et l’organisation efficace du clergé paroissial lui ont permis de tirer le plus grand profit des procédures électorales lors des assemblées de bailliages et de sénéchaussées. Non seulement les chapitres de cathédrales ne députent pas automatiquement aux États généraux comme en 1614, mais ils ne sont représentés dans les assemblées du clergé qu’à raison d’un délégué pour dix chanoines alors que tous les curés sont convoqués personnellement. Il en résulte l’éviction presque complète des chanoines au bénéfice des curés, sur lesquels Necker entend s’appuyer10. Si certains évêques parviennent à imposer leur autorité à la chambre ecclésiastique, c’est quelquefois en prenant ostensiblement leurs distances vis-à-vis de leurs chapitres. La désignation qu’obtient à Chartres Mgr de Lubersac « presque d’une voix unanime11 » tient largement à son image de champion du clergé paroissial de la Beauce contre le très conservateur chapitre de la cathédrale.

    5Les cahiers de doléances rédigés par les chapitres avant la tenue des assemblées bailliagères les rangent en effet incontestablement dans le camp de l’opposition aux réformes. Bien qu’ils ne soient pas tenus de rédiger des cahiers particuliers, plusieurs chapitres s’y emploient. Sur le plan religieux, le chapitre de Paris en appelle à un renouveau de la Contre-Réforme par la tenue de conciles provinciaux, la protection des ordres religieux et la répression par le pouvoir temporel des publications licencieuses et impies. Les demandes relatives à la constitution du royaume sont absolument conservatrices. Le chapitre demande le vote par ordre et non par tête aux États généraux. Plus généralement, le gouvernement monarchique est la « constitution inébranlable de la nation, la plus propre à sa tranquillité intérieure & à la sûreté au-dehors ». Le chapitre réclame enfin le maintien des « propriétés de tous les ordres, de tous les corps, de tous & chacun des particuliers, dans leur intégrité, telles & en semblable état qu’elles ont été jusqu’à nos jours12 ».

    6Les doléances du chapitre de Paris inspirent celles d’autres chapitres. C’est après qu’une copie en a été remise au chapitre de Chartres que celui-ci procède le 7 mars à la rédaction de son propre cahier. Le chanoine Rousseau, « effrayé de la hardiesse de la licence et du danger des opinions antifrançoises, repandues dans une foule de productions incendiaires, qui attaquent tous [sic] à la fois le trône, les vrais principes de la monarchie », estime qu’il conviendrait

    « que le premier articles des doléances de l’Église de Chartres commençat par une déclaration bien claire, bien authentique, bien solemnelle de son inaltérable fidélité au Roi, de son amour respectueux pour sa personne sacrée, de son inviolable attachement aux principes constitutifs de la monarchie et enfin de son horreur pour toutes les maximes qui tendroient à dépouiller le Souverain de son véritable et légitime pouvoir, ou à dénaturer la monarchie ».

    7Le chapitre fait droit à cette requête, tout en adhérant au cahier du chapitre de Paris, dont les principes sont désignés comme ligne directrice aux délégués de la compagnie à l’assemblée bailliagère13. Le chapitre de Chartres renchérit ainsi sur celui de Paris14. L’impulsion parisienne est ici sensible. Cependant, dès le 9 mars, le chapitre de Clermont, dans un cahier particulier qui ne doit probablement rien au cahier parisien, formule en termes très proches les mêmes demandes15. Il en est de même du chapitre de Toulouse, dont les doléances ne se signalent que par un intérêt plus soutenu à la révision de l’édit de tolérance de 1787 et par la proposition de rédaction d’un catéchisme et d’un rituel uniques pour toutes les Églises du royaume16.

    8Plus que par la circulation des délibérations capitulaires, l’uniformité des doléances rédigées par les chanoines s’expliquent par le modèle commun que constituent les Remontrances présentées au roi par l’assemblée du clergé de France le 15 juin 1788, imprimées dès leur adoption par l’imprimeur du clergé, ce qui leur assure une large publicité dans tout le royaume et en fait un véritable arsenal d’arguments, de concepts, d’idées et d’expressions17. Le texte, qui vise à défendre les immunités du clergé, synthétise l’action des assemblées du clergé, de l’épiscopat et de la Sorbonne contre la « philosophie téméraire » et en appelle à l’« antique constitution » de la monarchie, « supérieure à la révolution des temps & à la licence des opinions18 ». L’attitude des chapitres s’inscrit dans l’opposition résolument conservatrice, voire contre-révolutionnaire avant la lettre, des corps privilégiés aux innovations ministérielles. Les chapitres cathédraux affirment ainsi, dès les mois de la pré-Révolution, leur solidarité avec l’épiscopat, qui exerce la principale influence à l’assemblée du clergé et fait cause commune avec l’aristocratie parlementaire19.

    9Les chanoines sont, avec les grandes institutions monastiques, les principales victimes des élections tenues dans les bailliages et sénéchaussées. Alors que trente-deux évêques sont élus députés, moins de dix chanoines siègent parmi les trois cent trente députés du clergé aux États généraux20. Enveloppés avec l’épiscopat dans le même ressentiment à l’encontre du haut clergé, les chapitres ne disposent pas de son autorité. Mis en minorité, les chanoines sont balayés. À Paris, le chapitre parle par la suite de « désordre », de « tumulte » et même d’« insurrection21 ». Pour les chanoines d’Amiens, qui prennent subitement conscience de la politisation et de l’organisation collective des curés, l’exclusion des membres des chapitres a été « concertée d’avance, & exécutée par la cabale & la prépondérance des mêmes Curés22 ». Quant au chapitre de Fréjus, confronté aux violentes émeutes qui agitent la Provence, il a été victime du « délire séditieux » où la populace a été entraînée par de « honteuses cabales23 ».

    10Les élections tenues conformément au règlement du 24 janvier représentent donc la « fin des illusions24 » pour les chapitres, qui perdent aussitôt le contrôle de la situation. « Les subordonnés, résument les chanoines de Paris, domineront par le nombre, & par conséquent, par la quantité des suffrages, sur la partie qui gouverne25. » Deux membres du puissant chapitre de Chartres parviennent à se faire élire, mais le premier, l’abbé Texier, n’est pas élu par le clergé du bailliage de Chartres, où prévaut le rejet du chapitre, mais par celui du Thymerais26. L’abbé Sieyès est quant à lui desservi par sa qualité de grand vicaire et de chanoine lorsqu’il tente de se faire désigner par le clergé du bailliage de Montfort-l’Amaury. Repoussé par le clergé local, il met à profit la célébrité que lui ont value ses écrits pour se faire élire par le tiers à Paris27 ; son élection tardive le 19 mai ne doit rien au chapitre. La portée potentielle du déplacement révolutionnaire provoqué au sein du premier ordre de la monarchie par le règlement du 24 janvier n’échappe pas aux chanoines. Les délibérations prennent précocement un ton très alarmiste. Dès le 24 avril, le chapitre de Dijon s’inquiète de l’« étrange révolution qui s’est opérée dans les esprits28 ». Avec lucidité, le chapitre d’Auxerre note l’« énorme & prodigieuse prépondérance des particuliers sur tous les Corps29 ». Les chapitres, rappellent les chanoines de Besançon, « sont en quelque sorte dans la hiérarchie, ce que les corps intermédiaires sont dans l’état30 ». À l’issue des élections de 1789, l’Ancien Régime ecclésiastique, corporatif et hiérarchique, est déjà virtuellement liquidé.

    11La déroute des chapitres lors des élections du printemps 1789 provoque leur réveil au cours du mois d’avril. Si le chapitre de Paris joue un rôle central dans l’orchestration du mouvement, les chapitres provinciaux n’attendent pas l’impulsion parisienne pour faire entendre leurs réclamations. Dès le 9 mars, le chapitre de Metz reçoit du chapitre de Saint-Dié une lettre dénonçant la forme de convocation des États généraux comme illégale, ce qui le détermine à envoyer à Paris un mémoire au roi31. Le 28 mars, le chapitre de Chartres décide de faire imprimer son propre cahier, rédigé le 12 mars avant la réunion de l’assemblée de bailliage ; le 2 avril, la compagnie décide d’adresser un mémoire au roi ; le 22 avril, le texte rédigé par les commissaires du chapitre est adopté32. Le 18 mars, les députés de la cathédrale de Bayeux élèvent à l’assemblée du bailliage de Caen une protestation contre le règlement royal. Son texte, connu à Angoulême le 17 avril, c’est-à-dire à la veille de la rédaction de la protestation parisienne, est l’occasion d’une délibération affirmant la solidarité entre les chapitres du royaume « pour la conservation de ces droits essentiellement inhérens à leur constitution ». Le chapitre adhère ainsi aux protestations des chapitres de Bayeux et de Tours33. Le 28 avril, le chapitre de Bayonne adhère à son tour à la protestation de Tours34.

    12L’idée d’union des chapitres de France est donc antérieure à l’initiative des chanoines de Notre-Dame de Paris. Dès le début du mois d’avril, textes et nouvelles circulent d’une cathédrale à l’autre et favorisent l’uniformité de pensée et d’action. L’intervention du chapitre de Paris permet cependant de transformer la fermentation capitulaire en un vaste mouvement organisé. En effet, le 17 avril, la lecture pendant la séance ordinaire d’une lettre du chapitre de Tours protestant contre les clauses du règlement du 24 janvier détermine les chanoines à agir : une protestation est adoptée le lendemain35. Le 24 avril, le chapitre fait imprimer sa protestation et en fait parvenir des exemplaires au roi, aux ministres, aux principaux magistrats, à tous les évêques, à leurs chapitres, à diverses collégiales, aux séminaires, aux maisons de Sorbonne et de Navarre, à l’université, aux bibliothèques publiques, aux chefs d’ordres36. Notre-Dame de Paris devient ainsi le centre d’un vaste réseau de correspondance. Trente-huit chapitres métropolitains et cathédraux et huit chapitres collégiaux donnent procuration au chapitre de Notre-Dame pour défendre leurs intérêts.

    13Les cathédrales qui s’abstiennent d’adhérer formellement à l’Union des chapitres de France ne demeurent pas à l’écart du mouvement, dont la structuration passe également par des réseaux provinciaux. Une compagnie riche et puissante comme celle de Metz reçoit ainsi les protestations de vingt-six cathédrales notamment de Lorraine, de Bourgogne et de Franche-Comté, mais aussi du sud du royaume (voir carte 2)37. Respectueux des hiérarchies provinciales, le chapitre de Beauvais adhère non à la protestation parisienne, mais à celle de sa métropole38.

    Carte 2. – La correspondance du chapitre cathédral de Metz (avril-juillet 1789).

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    14Trop tardive, la levée de boucliers que représente l’Union des chapitres de France est vaine. Elle souffre inévitablement du recul du pouvoir temporel des chapitres, déjà largement évincés de l’exercice du pouvoir local à la fin de l’Ancien Régime. En adressant au roi représentations et remontrances, les chapitres inscrivent leur action dans l’ancien cadre légal de la monarchie traditionnelle, qui a largement disparu dès l’automne 1788 tandis que s’amorce le transfert de pouvoir du roi à la nation. Les chapitres recourent donc à des moyens qui ont déjà largement perdu leur efficacité. Cependant, si le mouvement échoue entièrement à obtenir la révision du règlement du 24 janvier, il parvient à créer une réelle unité entre les chapitres ralliés à la défense de la « cause commune39 » en assurant la circulation d’argumentaires doctrinaux, canoniques et politiques. À Chartres, du 4 au 27 mai, les représentations de neuf cathédrales sont lues en séance, renforçant la conscience d’appartenir au même ordo canonicus lésé par le règlement royal et humilié par la révolte des curés. Avant même l’ouverture des États généraux, les positions des chapitres sont donc déjà clairement définies.

    Les chapitres face aux débuts de la Révolution (été 1789-printemps 1790)

    15Au ton dramatique adopté par les chanoines dans leurs protestations s’oppose la vie paisible que continuent à mener les compagnies, dont les registres ne témoignent d’aucune crainte de disparition prochaine. Présent par hasard à Versailles au moment de l’ouverture des États généraux en mai 1789, Nepveu de La Manouillère, chanoine du Mans ne s’y intéresse que dans la mesure où il s’agit d’une « belle cérémonie40 ». En juillet, le chanoine n’évoque la « Révolution généralle dans tout le Royaume » que pour mieux refuser de la commenter41. Le ton change à partir de la Grande Peur. Après le massacre du lieutenant de la ville du Mans, le chanoine s’épouvante des agissements de la « populace effrénée et barbare » et partage la « frayeur qui a allarmé toutte la Ville42 ». La même inquiétude perce dans la correspondance de Jean-Baptiste Aubier, chanoine de Clermont, avec le député du tiers Huguet, qui s’emploie à le rassurer après avoir été « instruit des frayeurs » qui ont agité la ville43.

    16Alors que se multiplient les refus de dîmes, les chanoines, associés au système seigneurial, sont parfois directement pris pour cibles. Le 11 août 1789, à Ville-en-Montois, les abbés Nioche et de Mérignac, chanoines de la cathédrale de Metz, envoyés pour procéder à la vérification des coupes faites par une fermière dans le bois, propriété du chapitre, sont violemment pris à parti par des femmes armées qui menacent de « faire comme à Paris » et de les pendre. Retenus dans la maison seigneuriale, les chanoines sont contraints à signer la cession du bois ; les femmes n’acceptent de leur rendre la liberté qu’après avoir obtenu la signature du double de l’acte par le reste du chapitre capitulairement assemblé. Au retour à Metz des deux ecclésiastiques, le chapitre réuni réclame l’annulation de la cession arrachée par la violence. Un mois plus tard, lorsqu’une enquête est prévôtalement instruite à Verdun, les communautés impliquées présentent au chapitre leurs excuses et s’engagent à respecter à l’avenir les propriétés. Malgré cette issue favorable, les chanoines sont profondément alarmés44. Dans de telles conditions, il est aisé d’imaginer que les chanoines accueillent dans l’inquiétude la révolution de l’été 1789.

    17Cependant, ces appréhensions ne s’expriment guère dans la conduite publique et extérieure des compagnies. Jusqu’au printemps 1790, les registres capitulaires ne mentionnent presque jamais les événements politiques, mais se contentent de traiter les affaires temporelles courantes. Les rares incursions des chapitres dans le domaine politique visent à montrer leur bonne volonté aux nouvelles autorités locales, dont les chanoines ne sont pas toujours exclus : à Metz, l’abbé de Chambre, frère du coadjuteur et trésorier du chapitre, est élu le 2 octobre président du conseil municipal provisoire, tandis que le chanoine Nioche devient premier aumônier de la Garde nationale45. Les chapitres s’associent aux Te Deum chantés aux diverses occasions officielles, même si leurs membres les considèrent parfois avec méfiance. « Il faut espérer que tout cela n’aura pas lieu », écrit ainsi le 30 août 1789 Nepveu de La Manouillère à propos de la sanction royale donnée à la nuit du 4 août. La résignation, le conformisme et l’habitude de l’obéissance aux lois prévalent. Du reste, le chanoine ne possède pas à cette date une conscience très nette de l’ampleur de changements qu’il espère provisoires. « On n’a jamais vu chanter un Te Deum pour si peu de choses », remarque-t-il46.

    18L’inquiétude s’accroît avec les menaces qui pèsent sur les propriétés ecclésiastiques. Le 24 octobre, le chapitre d’Autun se dissocie ouvertement de son évêque en dénonçant la motion Talleyrand du 10 octobre qui propose la mise à la disposition de la nation des biens du clergé47. Dès le 7 octobre, le chapitre de Dol faisait part aux chanoines de Notre-Dame de leur volonté de s’opposer à tout projet tendant à dépouiller le clergé de ses propriétés :

    « [Il faut que] nous fassions tous nos efforts pour arrêter une déprédation qui est sacrilège, puisque ces biens sont consacrés au Seigneur, pour l’entretien des temples, le service divin, la subsistance des ministres et des pauvres, et que leur envahissement entraineroit nécessairement la ruine de l’Église. Nous n’en sommes que les gardiens, nous les devons transmettre à nos successeurs, ne pas faire en un mot tout ce qui dépendra de nous pour les conserver, seroit trahir la cause de Dieu, ce seroit être prévaricateurs ! »

    19Les chanoines énoncent ainsi un argument d’une grande portée. Ayant reçu leurs biens afin d’en faire un usage déterminé et de les transmettre à leurs successeurs, ils ne sont pas libres de consentir à leur spoliation. Les chanoines de Dol, qui tentent dès le mois d’octobre de rallier d’autres cathédrales à un projet de protestation contre la suppression des dîmes, se concertent donc avec les autres Églises de Bretagne afin de se faire entendre du roi et des cours souveraines48. La motion Talleyrand marque donc bel et bien la fin des illusions. Toutefois, le projet de résistance à la politique ecclésiastique de la Constituante n’aboutit pas à un mouvement de protestation comparable à celui du printemps 1789. Si plusieurs chapitres pressent le chapitre de Paris de prendre la tête de l’opposition au décret, d’autres se montrent plus hésitants, à l’image des chanoines d’Aix, dépassés par les événements, qui demandent les lumières des chanoines de Paris49.

    20Or le chapitre de Notre-Dame hésite à s’engager dans une nouvelle campagne de protestations, comme il l’indique au chapitre de Dijon, auquel il recommande de « gémir dans le silence […] a la vuë des maux inouis qui affligent l’Église50 ». En effet, l’Union des chapitres de France a déjà fait l’expérience de l’inefficacité de ses représentations. Pour le chapitre de Notre-Dame, une protestation dirigée contre une mesure déjà adoptée risque donc d’exciter inutilement contre lui l’hostilité des autorités et de la foule parisienne. Le silence des chapitres est rompu néanmoins par le mémoire de réclamations à l’Assemblée envoyé par le chapitre de Metz, mené par l’évêque d’Orope, jusque-là chef de la fraction patriote du clergé de Metz51. Les chanoines mettent en garde les propriétaires laïcs quant au précédent que constituera la spoliation du clergé et se posent en défenseurs des intérêts provinciaux52. Le mémoire vaut aux chanoines d’être accusés par les patriotes locaux de crime de lèse-nation53.

    21C’est à l’occasion de l’affaire de la religion nationale que la plupart des compagnies rompent ouvertement avec la politique menée par la Constituante. Le 12 avril 1790, le chartreux dom Gerle, membre du Comité ecclésiastique, propose de faire déclarer la religion catholique religion de l’État pour tranquilliser ceux qui craignent que l’Assemblée n’admette toutes les religions. La motion recueille aussitôt l’appui de l’ensemble de la droite. Renvoyée au lendemain, la discussion aboutit à l’adoption de la rédaction du duc de La Rochefoucauld : l’Assemblée déclare que son attachement à la religion catholique ne peut être mis en doute, mais qu’elle n’a aucun pouvoir sur les opinions religieuses54.

    22Dès le 12 avril, le chapitre de Notre-Dame se réunit pour élaborer une protestation au nom de toutes les Églises qui lui ont donné procuration. Le chapitre, qui redoute également la suppression des bénéfices sans charge d’âmes, ne cache pas sa « profonde consternation55 ». Le choix de sortir du silence est ainsi motivé non seulement par la gravité de la question débattue à l’Assemblée, mais aussi par l’inquiétude que provoquent les travaux du Comité ecclésiastique. Le problème du statut de la religion catholique a l’avantage, par rapport à celui des biens du clergé, d’exposer moins directement le chapitre à l’accusation de n’avoir en vue que la défense de sa situation matérielle. Une protestation est adoptée le 14 avril par acclamation ; un seul chanoine s’y oppose56. Si Notre-Dame de Paris réagit incontestablement la première, son rôle ne doit de nouveau pas être exagéré. Le 17 avril, un chanoine donne lecture au chapitre de Chartres de l’adresse des catholiques d’Alais demandant que la religion catholique soit déclarée religion nationale ; le 21 avril, le chapitre rédige sa propre protestation57. Le 17 mai, le chapitre de Clermont adhère à la protestation du 19 avril des députés de la droite de l’Assemblée sans se référer au texte des chanoines de Paris58.

    23Les arguments mobilisés au printemps 1790 se situent dans la continuité des doléances de 1789. Cependant, le fait que les protestations soient rédigées alors que se prépare le projet de réorganisation civile du clergé leur donne une portée nouvelle. Le chapitre de Paris, reprenant un argument développé à l’automne 1789 par Mgr de Boisgelin dans son discours contre la mise à la disposition de la nation des biens du clergé59, rappelle que la religion catholique a précédé dans les Gaules l’établissement de la monarchie. La religion, constituée antérieurement à l’État, ne peut pas recevoir de lui ses lois. Les chanoines dénoncent ainsi la suppression des vœux monastiques, mais s’élèvent également préventivement contre toute atteinte future portée à la constitution de l’Église et se déclarent prêts au martyre60.

    24À Chartres, la protestation prend un relief particulier. Elle est l’occasion pour le chapitre de prendre ouvertement ses distances avec Sieyès. Le chapitre décide d’écrire à Mgr de Lubersac pour le supplier de retirer sa confiance et ses pouvoirs à Sieyès. La protestation, expédiée à l’évêque, au chanoine Texier, député à la Constituante, au chapitre de Paris et à l’agent général du clergé, entend opposer au « scandale donné par un de ses Membres » la « gloire d’une Église qui s’est toujours signalée par la pureté de sa foy et par son attachement inviolable aux loix de la Discipline Ecclesiastique ». Les chanoines en profitent pour dénoncer la suppression des dîmes, la confiscation des propriétés ecclésiastiques, la suppression des vœux monastiques. La protestation est l’une des premières à évoquer le projet de « supprimer entierement le Clergé des Églises Cathedrales », que le chapitre déclare « contraire a la discipline Générale de l’Église61 ». Plusieurs mois avant le vote de la Constitution civile du clergé, le refus par le chapitre des réformes en préparation est donc déjà connu.

    Carte 3. – Correspondance du chapitre cathédral de Chartres avec les cathédrales de France (avril-juillet 1790).

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    25Le texte, adopté par les six dignitaires et les 26 chanoines présents, est aussitôt considéré par les autorités comme un acte subversif. Le 1er mai, la municipalité de Chartres somme le chapitre de livrer dans la journée les noms des signataires, sans quoi les chanoines perdront leur qualité de citoyens actifs. En réponse, la compagnie fait imprimer sa protestation62. La sommation entraîne un mouvement d’adhésions qui témoigne de la force de l’esprit de corps, accompagné peut-être d’une forme d’enthousiasme collectif. Du 2 au 17 mai, deux dignitaires et onze chanoines adhèrent à la protestation, imprimée le 11 mai en quantité suffisante pour être « distribuée et envoyée partout où besoin sera ». L’atmosphère d’exaltation est entretenue jusqu’au 5 juillet par la lecture régulière de lettres et de protestations de chapitres, d’évêques et de maisons religieuses63. Les menaces de la municipalité rendent particulièrement significative la fin de non-recevoir opposée par les chanoines, qui prennent ostensiblement leurs distances vis-à-vis du nouvel ordre politique. Les lettres reçues par le chapitre de Chartres témoignent de l’unité et de la solidarité des cathédrales de France, qui échangent expériences et arguments. Il est probable en effet que les compagnies silencieuses partagent les inquiétudes du chapitre de Chartres. La perspective d’une extinction des chapitres suscite également l’inquiétude de laïcs : le 20 avril 1790, les citoyens actifs de la ville de Toulouse demandent ainsi la conservation du chapitre métropolitain et du chapitre abbatial de Saint-Sernin64.

    26Les réactions aux protestations capitulaires sur la religion nationale sont parfois violentes. La troisième édition de la protestation parisienne provoque une émeute ; la foule s’empare des brochures et en fait un feu de joie65. Le 12 mai, le tribunal de police de la municipalité de Rouen supprime comme « libelle mensonger et séditieux » la déclaration du chapitre66. La véhémence des réactions aux délibérations des chapitres s’explique par le rôle qui leur est prêté au sein du clergé. En effet, la situation du printemps 1790 est très différente de celle du printemps 1789. Les chapitres apparaissent non plus comme des corps aristocratiques isolés dans le clergé, mais comme les porte-parole des curés dispersés inquiets ou mécontents de la suppression des dîmes ou de la nationalisation des propriétés ecclésiastiques. Ils rendent manifeste la prise de distance croissante d’une partie non négligeable du clergé et des fidèles vis-à-vis de la Révolution.

    Un « moment réfractaire » (fin 1790-début 1791)

    27Alors que la cause de la religion nationale a fortement mobilisé les chapitres, ceux-ci ne commentent guère, dans un premier temps, le rapport Martineau et les débats de l’Assemblée sur la Constitution civile du clergé. Les chapitres restent pour la plupart sur la réserve pendant l’été. La première protestation, celle de la métropole de Besançon, est rédigée entre le 16 juillet et le 4 août, mais n’est rendue publique que le 11 novembre67. Alors qu’ils décident sa rédaction dès le 6 août, les chanoines de Soissons ne font imprimer leur protestation que le 3 novembre68. Les chapitres laissent l’initiative à l’épiscopat et diffèrent leurs prises de position ouvertes, soit par souci d’attendre le moment propice, soit par volonté d’éviter jusqu’au bout une confrontation directe avec les autorités civiles.

    28Jusqu’au mois d’octobre, les actes publics d’opposition sont rares. Fin septembre, la reproduction dans les registres du chapitre de Toulouse de la protestation du Parlement, où siège l’un de ses membres69, témoigne de la solidarité du chapitre avec l’aristocratie parlementaire, mais il est difficile de savoir quelle publicité a été donnée à ce soutien. En revanche, l’opposition pratique du chapitre aux décrets de la Constituante en matière religieuse se précise avant même l’adoption d’une protestation. Le 4 novembre, un membre du chapitre procède à la nomination à une cure optative vacante au mépris de la Constitution civile du clergé. Poursuivi, le chanoine reçoit aussitôt le soutien de la compagnie, qui a dans l’intervalle approuvé une déclaration rédigée par ses commissaires70.

    29À cette époque, d’autres chapitres ont déjà protesté publiquement. La chronologie des nouvelles protestations capitulaires, bien reconstituée par Rodney Dean71, est étroitement liée à celle des suppressions arrêtées par les administrations départementales à partir de la promulgation le 17 septembre de la Constitution civile du clergé. Ces suppressions sont parfois graduelles. À Metz, dans la matinée du 23 octobre, deux administrateurs se présentent à la salle capitulaire pour signifier au chapitre qu’il cesse d’exister en corps. Les treize chanoines présents prennent alors prétexte de l’article 25 de la Constitution civile du clergé sur les fondations et se déclarent prêts à continuer individuellement la célébration des offices en conservant leur habit de chœur, la croix exceptée. Pris au dépourvu, les commissaires renvoient l’opération au 25. Les chanoines remettent les clefs de l’église tandis que les scellés sont apposés sur les archives et la bibliothèque. Le 27, les administrateurs rouvrent la salle capitulaire pour y convoquer les chanoines et leur permettent provisoirement de continuer les offices à la cathédrale à la condition expresse de se dépouiller des insignes de leur corps. Pendant trois mois, les chanoines continuent donc à se réunir au chœur à la satisfaction du district et du département72. La situation est comparable à Angoulême, où les membres du chapitre continuent la célébration de l’office jusqu’en janvier 179173.

    30De telles transactions ne sont possibles que dans les départements dominés par des administrateurs modérés prêts à temporiser dans l’application de la loi. Or, à l’automne 1790, les chapitres font l’objet d’une hostilité grandissante. Le maintien des chapitres constitue pour les patriotes un motif d’inquiétude et une preuve de l’insubordination d’ecclésiastiques qui représentent la « caste nobiliaire dans le clergé74 ». « Une ligue s’est formée contre l’État et contre la religion, entre quelques évêques, quelques chapitres et quelques curés », déclare ainsi le 26 novembre le Jean-Georges-Charles Voidel, rapporteur de la loi du serment75. Les événements du diocèse de Quimper ont alors montré la nécessité de procéder à la suppression effective des chapitres : à la mort de l’évêque le 30 septembre, le chapitre prend en main l’administration spirituelle. La situation embarrasse l’administration départementale : le chapitre est légalement éteint, mais il n’existe pas de vicaire épiscopal pour le remplacer. Le 12 octobre, le Comité ecclésiastique répond que le chapitre doit être empêché d’exercer ses anciens droits ; le refus d’obtempérer du chapitre provoque la fureur des patriotes locaux76. Il est donc indispensable de briser la résistance des chapitres. L’article 7 du décret sur le serment ecclésiastique prévoit de poursuivre comme perturbateurs de l’ordre public les membres de corps ecclésiastiques supprimés qui s’immisceraient dans leurs anciennes fonctions77. Après le vote du décret du 27 novembre, il n’existe plus de milieu possible : les chapitres qui ne se dispersent pas sont coupables de rébellion et attaqués comme fauteurs de guerre civile.

    31Membres de corps supprimés, les chanoines ne sont pas astreints au serment du 27 novembre 1790 et ne se rendent pas réfractaires en s’abstenant de le prêter. Néanmoins, en interdisant formellement aux chanoines de s’immiscer dans aucune fonction, le décret du serment conduit les chapitres à se prononcer sur la loi. Ainsi les délibérations capitulaires ou les procès-verbaux dressés par les administrateurs permettent-ils souvent de connaître l’attitude des chapitres. Dans le cas parisien, le seul chanoine qui s’oppose à la protestation de son chapitre est également le seul à prêter par la suite le serment constitutionnel78. Même s’il faut distinguer la conduite collective des corps des comportements individuels, les protestations de la fin de 1790 et du début de 1791 constituent donc bien un « moment réfractaire » des chapitres. À l’exception de celui d’Ajaccio, qui exprime son adhésion aux vues de la Constituante par la voix de son archidiacre, l’abbé Fesch79, aucun chapitre cathédral n’accueille favorablement la réforme. L’attitude des cathédrales se distingue ainsi de celle des collégiales, qui adhèrent parfois aux décrets : le refus de la Constitution civile du clergé par les chapitres cathédraux doit donc être considéré comme général.

    32Les protestations capitulaires sont élaborées avec soin dans les semaines, voire les mois qui précèdent l’expulsion des chanoines. Le registre du chapitre de Toulouse renseigne de façon particulièrement précise les étapes de la rédaction. Le 10 septembre 1790, un chanoine soulève la question de la conduite en cas d’exécution des décrets de l’Assemblée ordonnant l’inventaire des effets du chapitre. La compagnie pose alors le principe du refus sans résistance active. En octobre, le chapitre insère dans ses registres la correspondance entre l’évêque du diocèse suffragant de Mirepoix et son chapitre, qui concluent à l’impossibilité d’accepter la nouvelle organisation du clergé. Le 14 novembre, l’abbé d’Aldéguier, archidiacre du chapitre, juge que le chapitre doit « consigner dans une declaration publique la profession de ses principes et de ses sentiments pour les interets de la religion et de l’eglise ». Il donne lecture à la compagnie de son projet de déclaration, que le chapitre approuve. Le 26 novembre, l’un des capitulants communique au chapitre l’Exposition des principes, dont le chapitre demande aussitôt l’examen par ses commissaires. Dès le lendemain, l’archidiacre soumet au chapitre une déclaration d’adhésion pure et simple à l’Exposition, qui est approuvée et imprimée80. La protestation adoptée le 14 novembre est lue aux officiers municipaux par les commissaires du chapitre le 1er décembre81. Trois jours plus tard, un troisième texte est lu aux administrateurs du district lorsque le chapitre est contraint de cesser ses fonctions82.

    33Si le cas toulousain a la particularité de comporter trois textes distincts, il présente les principaux traits que l’on retrouve dans la genèse de la plupart des protestations capitulaires. Le projet de protestation naît de la perspective, plus ou moins lointaine, de l’exécution du décret supprimant les chapitres. À Angoulême, c’est lorsque le chapitre apprend que le département est sur le point de lui interdire de tenir des assemblées capitulaires qu’il décide la préparation d’un « petit discours convenable aux malheureuses circonstances83 ». La protestation est alors rédigée par une commission, généralement dirigée par un dignitaire, et se nourrit de documents émanant d’autres compagnies qui circulent d’une cathédrale à l’autre. Des similitudes frappantes suggèrent que les chapitres se sont envoyé leurs textes respectifs ; les premières protestations ont servi de modèles à celles qui les ont suivies. Les grands textes épiscopaux, principalement l’Exposition des principes, contribuent particulièrement à structurer les déclarations des chapitres, qui prennent soin d’afficher leur union à l’épiscopat en général et à leur évêque en particulier. Une fois adopté, le texte n’est pas aussitôt rendu public : il est généralement lu ou imprimé à l’époque de la dispersion du chapitre. Il peut être doublé, comme à Rouen ou à Soissons, d’une déclaration d’usage interne, qui fixe la conduite à tenir, par exemple en cas de vacance du siège84.

    34Partout, les déclarations proposées semblent avoir recueilli une large approbation. La protestation de la cathédrale de Dijon est présentée comme la « déclaration unanime des doyens, dignitaires, chanoines & chapitre de l’église cathédrale85 ». À Rennes, le désir d’unanimité conduit les chanoines à protester conjointement avec les curés et les autres prêtres de la ville86. Les déclarations ont souvent reçu un soutien massif. À Saint-Brieuc, 17 chanoines, sur les 18 que compte le chapitre, adhèrent à la délibération87 ; à Troyes, la protestation est approuvée par trente des trente-et-un capitulants88. La signature autographe de 37 des 54 membres du chapitre de Soissons figure sous l’original manuscrit de sa protestation89. L’unanimité revendiquée par certains chapitres est du moins celle des capitulants présents lors de l’adoption. Les protestations qui accompagnent la suppression des chapitres doivent donc être considérées comme ayant été effectivement approuvées par la majorité, parfois écrasante, de leurs membres.

    35Les déclarations capitulaires se répartissent en deux grandes catégories. La première est celle des textes ou discours adressés aux seuls administrateurs. Généralement brèves, ces protestations, destinées à une diffusion limitée, n’abordent que les affaires relatives au chapitre supprimé. La seconde catégorie rassemble au contraire des textes qui prennent la forme de véritables professions de foi. Ainsi le chapitre de Notre-Dame de Paris estime-t-il qu’il doit une protestation non seulement au diocèse de Paris, mais encore à l’Église gallicane et à l’Église universelle90. Toutes les protestations présentent néanmoins plusieurs traits communs. Le texte très succinct des chanoines d’Angoulême comprend ainsi les principaux éléments que l’on retrouve, sous une forme plus ou moins développée, dans toutes les protestations :

    « Nous avons des devoirs sacrés à remplir ; les augustes fonctions du culte divin nous sont confiées ; nous sommes revêtus du pouvoir spirituel pour exercer la jurisdiction episcopale durant les vacances du siège ; chargés du precieux depôt de la tradition de cette Église, nous sommes les conseillers nés de ses pontifes ; la justice la plus étroite nous impose donc un service habituel pour que les pieuses intentions des fondateurs ne soient pas frustrées91. »

    36La déclaration rappelle les attributions tridentines des chapitres, c’est-à-dire l’exercice de la juridiction sede vacante, le rôle de conseil de l’évêque et les fonctions orantes – célébration publique et solennelle de l’office du chœur et desserte des fondations. L’insistance sur l’utilité de l’opus Dei, la douleur que cause aux chanoines la nécessité où ils se trouvent de l’abandonner et le rappel du devoir de justice qu’est pour eux la desserte des fondations sont des lieux commun des protestations capitulaires. C’est cependant la juridiction que le chapitre a reçue de l’Église universelle qui justifie le refus des chanoines de coopérer même passivement à la réforme des cathédrales. Ce point est précisément celui qui permet de parler d’un rejet de la Constitution civile du clergé : comme l’épiscopat, les chanoines refusent les transferts de juridiction opérés sans le concours de l’Église92. L’Exposition des principes est en effet la principale référence d’un premier groupe de compagnies. Le chapitre de Toulouse se déclare ainsi « invariablement attaché à la Doctrine contenue dans l’exposition des Principes sur la Constitution du Clergé, publiée par les Évêques députés à l’Assemblée Nationale93. » Ces protestations peuvent être qualifiées de modérées. Leurs auteurs ne dissimulent pas les points d’opposition entre la Constitution civile et la discipline de l’Église, mais le refus du décret demeure provisoire, suspendu au jugement de Rome.

    37De ces déclarations modérées, il faut distinguer les protestations qui témoignent d’un refus intégral et définitif de la réforme ecclésiastique. Pour le chapitre de Saint-Brieuc, la Constitution civile est « contraire en quelques points à la constitution divine de l’église, subversive dans d’autres de la discipline générale ou de la discipline particulière de l’église de France ». S’il serait possible de remédier à ces derniers par des « décrets de l’église universelle, ou le concours du Pape et de l’église Gallicanne, appuyé du silence approbatif des autres Églises », l’Église elle-même ne « pourroit remédier par aucune condescendance » aux premiers, qui affectent sa constitution irréformable94. La délibération briochine est donc un refus sans appel de la Constitution civile du clergé. Les chapitres de Bayeux95, d’Arras96 et de Soissons97 rejettent de même une réforme qui porte atteinte à la constitution divine de l’Église. À la réforme ecclésiastique, les chanoines opposent l’indépendance de la puissance spirituelle, l’incompétence de la puissance temporelle en matière de discipline, la primauté de juridiction du pontife romain, la nécessité de la mission canonique pour exercer validement le ministère, la supériorité de l’évêque sur le presbytère et le clergé de second ordre, la valeur des vœux religieux. Bien que ces déclarations intransigeantes dénoncent souvent la spoliation des propriétés ecclésiastiques et le principe de la fonctionnarisation du clergé, elles restent essentiellement doctrinales, à l’exception peut-être de celle du chapitre de Quimper, qui blâme les atteintes à l’autorité royale98, et surtout de la protestation la plus tardive et la plus virulente, celle du très aristocratique Grand Chapitre de Strasbourg, retiré hors du royaume, à Lichtenau, où il continue à se réunir capitulairement sans craindre la réaction des autorités99.

    38Les nuances de l’opposition des cathédrales à la Constitution civile du clergé sont étroitement corrélées aux positions épiscopales. Les chapitres de Toulouse et de Dijon, qui adhèrent à l’Exposition des principes, peuvent s’autoriser de l’exemple de leurs prélats, députés à la Constituante et signataires de l’Exposition. Les chanoines de Dijon saluent ainsi la conduite de leur « vertueux pontife » qui leur a montré la voie à suivre100. De même, les déclarations les plus combatives sont signées par les compagnies dont les évêques se signalent par leur intransigeance. La protestation du chapitre de Soissons porte ainsi adhésion aux déclarations de Mgr de Bourdeilles101. La protestation des chanoines d’Arras est approuvée par Mgr de Conzié, proche du comte d’Artois, qui a déjà émigré à l’époque de la publication de la déclaration capitulaire102.

    39Les diocèses dont les prélats acceptent le serment constitutionnel représentent une exception, puisqu’aucun des quatre évêques concernés n’est suivi par son chapitre. À Autun, la protestation du chapitre est une nouvelle étape dans la lutte engagée avec Mgr de Talleyrand-Périgord depuis l’automne 1789. À la cathédrale de Viviers, lorsque le 1er janvier 1791 Mgr de Savine annonce son intention de prêter le serment, les chanoines manifestent leur réprobation en quittant l’église103. En revanche, à Orléans et à Sens, la suppression des chapitres est mise en œuvre par les administrateurs avant que l’évêque n’ait pris la décision de jurer. À Orléans, Mgr de Jarente a tout d’abord fait cause commune avec son chapitre dans la contestation du règlement du 24 janvier 1789104, et il est possible que son acceptation de la Constitution civile du clergé début 1791 n’ait pas été prévue par les chanoines. Lorsque le chapitre de Sens présente en corps sa déclaration au cardinal de Brienne, il n’entend nullement poser un acte de résistance au prélat, qui exprime la douleur que lui cause la dispersion de son chapitre105.

    40Il n’est donc pas possible d’opposer comme Albert Mathiez les « protestations violentes » des chapitres à l’attitude temporisatrice de la majorité des évêques106. Les protestations des chapitres mettent au contraire en évidence leur proximité avec l’épiscopat. Ces nuances ne reflètent en revanche en rien l’attitude du clergé paroissial local. Le chapitre de Soissons, situé au cœur d’un diocèse massivement jureur, élève une protestation très comparable à celle de chapitres de diocèses réfractaires comme Saint-Brieuc ; les chapitres de Toulouse et de Dijon, dans des contextes ecclésiastiques nettement différents, font les mêmes déclarations modérées. En 1790-1791, les cathédrales de France forment un monde indifférent aux cultures régionales dont Timothy Tackett a souligné le rôle décisif dans la réception des réformes par le clergé107. En effet, les chapitres de cathédrales présentent une culture cléricale propre. Celle-ci est décorrélée des grands ensembles régionaux dessinés par la carte du serment, mais possède les principaux traits prêtés par Timothy Tackett à la culture des espaces où domine le refus du serment.

    41Tout d’abord, les chapitres cathédraux forment un clergé urbain, installé dans les villes épiscopales, où la proximité de l’évêque et de sa curie joue généralement en faveur du rejet des réformes. De plus, les chapitres forment des communautés de prêtres, alors que la densité de la présence ecclésiastique est un facteur décisif de refus de la Constitution civile : elle renforce sens de la hiérarchie et sentiment d’appartenance à une société cléricale distincte, confortant la résolution de ses membres de s’opposer ensemble aux réformes. La qualité de la formation théologique, l’existence de communautés cléricales et le facteur urbain jouent ainsi contre l’acceptation de la Constitution civile108. La logique de corps prévaut : Jean-Baptiste Aubier écrit à son neveu que la suppression de son chapitre l’attriste avant tout parce qu’il serait « fâché de ne tenir à aucune corporation109 ». L’esprit de corps joue un rôle essentiel lors des protestations. Un chanoine de Sens, absent lors l’adoption de la déclaration de son chapitre, leur écrit « pour prouver combien il désire l’estime et l’amitié de ses confrères et combien il s’honore et fait cas de son union avec eux… qu’attaché à son Corps, à la vie, à la mort ; il adhère purement et simplement à tout ce que le Chapitre a fait et croira devoir faire110 ».

    42Les protestations soulignent parfois cette séparation du monde profane. Les chanoines insistent ainsi sur leur caractère sacerdotal. Ainsi, les chanoines d’Arras se définissent comme des « Hommes de prières », se déclarent poussés par le « cri de l’honneur sacerdotal » et se proclament « inviolablement attachés à [leurs] Autels111 ». C’est « prosternés aux pieds du Trône de J. C. Souverain Pasteur » que les membres du chapitre de Soissons élaborent leur protestation112, où ils s’expriment comme « revêtus du caractère auguste » de ministres de Dieu dont la vie « appartient à la religion113 ». Le rang que tiennent les chanoines dans l’ordre hiérarchique est de plus vécu quotidiennement par le port d’un habit de chœur distinctif, par des prérogatives et des privilèges dans les grandes cérémonies publiques, par la liturgie du chœur et ses rubriques minutieusement observées. La vie des chapitres favorise l’intériorisation par leurs membres du principe d’autorité ecclésiastique qui se trouve au cœur du rejet par le clergé des réformes de la Constituante114. Comme le développent avec une netteté particulière les chanoines de Saint-Brieuc, c’est la subordination hiérarchique qui produit la communion dans les membres de l’Église : l’acte hiérarchique est proprement celui par lequel le supérieur crée la communion entre les subordonnés. Le nouveau conseil épiscopal porte ainsi atteinte à la communion en inversant la chaîne par l’« influence prépondérante de plusieurs Prêtres réünis sur celle de leur Supérieur commun dans l’ordre hiérarchique ». Les nouveaux vicaires ne sont donc que des « individus115 », c’est-à-dire des prêtres isolés, séparés de l’unité. Au contraire, les chanoines se conçoivent non comme une collection d’individus, mais comme un collège uni par une même subordination à leur évêque, qui les insère dans la grande chaîne de la communion de l’Église.

    43À ces conceptions ecclésiologiques s’ajoute l’identification des chanoines à la société ecclésiastique. Les membres des chapitres sont habitués à se désigner comme l’Église de leur diocèse. Ainsi les chanoines de Nîmes estiment-ils avoir le devoir, comme « premiers-nés » de leur Église, de la sauver de la destruction116. Cependant, la cause des chanoines n’est pas seulement celle de l’Église diocésaine : « Quelles que soient les vaines pensées des hommes, leurs projets & tous leurs efforts ; ce que Jesus-Christ a annoncé s’exécutera infailliblement. Il prendra un jour sa cause en main », affirme le chapitre de Toulouse117. L’identification à la cause de Dieu et de l’Église plutôt qu’à celle de la communauté politique est résumée par la reprise par le chapitre de Paris de la célèbre interrogation évangélique :

    « Que serviroit à l’homme, dit la sagesse éternelle, de gagner le monde entier, s’il avoit le malheur de perdre son ame, c’est-à-dire de se perdre soi-même pour l’éternité118 ? »

    44Par les conceptions de l’Église et du sacerdoce qu’ils expriment dans leurs protestations, les chanoines des cathédrales se rapprochent donc du modèle du « prêtre tridentin » hostile aux réformes de la Constituante que Timothy Tackett oppose à celui du « prêtre citoyen ». Les membres des chapitres se considèrent comme les représentants d’un monde spirituel distinct du monde profane et sont profondément intégrés à une hiérarchie ecclésiastique qui détient l’autorité119. Si ces représentations peuvent être liées à leur milieu d’origine, à leur formation et à leurs intérêts temporels, la nature et la structure même de l’institution capitulaire apparaissent à plus d’un titre comme des facteurs de rejet de la réorganisation du clergé.

    La dispersion des chapitres (fin 1790-début 1791)

    45Les protestations n’empêchent pas la mise à exécution de la suppression des chapitres, qui se déroule presque partout de la même manière. Les commissaires envoyés par les administrateurs procèdent à l’inventaire des effets du chapitre et à l’apposition de scellés aux portes de la sacristie et aux grilles du chœur. Cette opération s’accompagne parfois de la fermeture totale de la cathédrale, qui se prolonge alors jusqu’à l’installation de l’évêque constitutionnel. La mise sous scellés du chœur s’effectue généralement sans heurts notables. Dans quelques compagnies, la dispersion forcée donne lieu à des effusions qui expriment une dernière fois la force de l’esprit de corps. Les membres du chapitre de Sens se retirent « après s’être donné un dernier gage de leur union et avoir offert à M. le Doyen une nouvelle assurance de leur amour, de leur estime et de leur reconnoissance120 ».

    46Privés de toute visibilité, les chanoines dispersés retournent à une existence discrète et ne sont pas inquiétés jusqu’à la chute de la monarchie. Leur sort est alors celui des titulaires de bénéfices supprimés, fixé par la loi du 24 juillet 1790. Les anciens dignitaires et chanoines ont droit à une pension calculée sur la base du revenu de leurs bénéfices : titulaires de prébendes supérieures à 1 000 livres, ils touchent 1 000 livres et la moitié du surplus dans la limite de 6 000 livres121. Si le préjudice est important pour les membres des compagnies les plus riches, le traitement accordé par l’Assemblée, qui s’ajoute à la fortune personnelle des chanoines, leur permet de subsister jusqu’à l’aggravation de la législation religieuse en 1792. Une partie des chanoines, souvent extérieurs au diocèse, rentrent alors dans leur pays d’origine et disparaissent la plupart du temps des sources. Nombreux sont cependant ceux qui continuent à vivre dans l’ancien quartier canonial en profitant des conditions très favorables d’acquisition de leur ancienne maison pour un sixième de sa valeur estimée : ainsi presque tous les chanoines de Metz s’empressent-ils d’acheter leur maison122.

    Notes de bas de page

    1 Boutry Philippe, « Paroisses et clergé paroissial en France », in Pellistrandi Benoît (dir.), L’histoire religieuse en France et en Espagne, op. cit., p. 181.

    2 Loupès Philippe, Chapitres et chanoines de Guyenne, op. cit., p. 399.

    3 « Délibération de la ville de Grenoble, du samedi 14 juin 1788 », in Documents historiques sur les origines de la révolution dauphinoise de 1788, Grenoble, Breynat, 1988, p. 42.

    4 Bredin Jean-Denis, Sieyès. La clef de la Révolution française, Paris, Éditions de Fallois, p. 93-98.

    5 Henri de Chambre d’Urgons, chanoine de Metz en 1780, grand vicaire du cardinal de Montmorency-Laval en 1781, est sacré en 1788 évêque d’Orope afin de servir de coadjuteur au Cardinal, sans cesser cependant d’appartenir au chapitre cathédral (Lesprand Paul, Le clergé de la Moselle, op. cit., t. 1, p. 7-8).

    6 Harsany Zoltan-Étienne, « Metz pendant la Révolution. Chapitre ii. La chute de l’Ancien Régime », in Mémoires de l’Académie Nationale de Metz, Metz, Le Lorrain, 1962, p. 6-7.

    7 AD 57, 2G55, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibération du 22 janvier 1789.

    8 AD 57, 2G55, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibération du 18 février 1789.

    9 AD 57, 2G55, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibération du 13 mars 1789.

    10 Egret Jean, Necker, ministre de Louis XVI, Paris, Honoré Champion, 1975, p. 252-253.

    11 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, Délibération du 28 mars 1789.

    12 AN, L541, Cahier du chapitre de l’Église de Paris, 1789, p. 6-8.

    13 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, délibération du 7 mars 1789.

    14 AN, L542, Cahiers des doléances et demandes du chapitre de l’église de Chartres, 1789, p. 3-9.

    15 BCU 63, Ms 635, Acte capitulaire du chapitre de l’église de Clermont du 9 mars 1789.

    16 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, Délibération du 23 mars 1789.

    17 Péronnet Michel, « L’Assemblée du clergé de France tenue en 1788 », AHRF, no 273, 1988, p. 235.

    18 Remontrances du Clergé, présentées au Roi le Dimanche 15 Juin 1788, sur les droits, franchises et immunités du Clergé, 1788, p. 7.

    19 Egret Jean, La Pré-Révolution française (1787-1788), Paris, PUF, 1962, p. 290-295.

    20 Loupès Philippe, Chapitres et chanoines de Guyenne, op. cit., p. 403.

    21 AN, L541, Protestation du chapitre de l’Église de Paris, contre le Règlement fait par le Roi, pour l’exécution des Lettres de Convocation aux Etats-Généraux, du 24 Janvier 1789, p. 15.

    22 AN, L542, Adhésion du chapitre de l’église cathédrale d’Amiens aux réclamations et protestations des églises cathédrales du royaume, 1789, p. 9.

    23 AN, L542, Réclamations que fait devant Sa Majesté & devant la Nation assemblée le Chapitre de l’Église de Fréjus, 1789.

    24 Loupès Philippe, Chapitres et chanoines de Guyenne, op. cit., p. 400.

    25 AN, L541, Protestation de l’Église de Paris, p. 6.

    26 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, Délibération du 14 mars 1789.

    27 Bredin Jean-Denis, Sieyès, op. cit., p. 99-101.

    28 AN, L542, Réclamations et Protestations de l’Église de Dijon, 1789, p. 13.

    29 AN, L542, Représentations du chapitre d’Auxerre au Roi, au sujet du règlement du 24 janvier 1789, p. 12.

    30 AN, L542, Très-humbles et très-respectueuses représentations du chapitre métropolitain de Besançon au roi au sujet du règlement du 24 janvier 1789, p. 12.

    31 AD 57, 2G56, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibérations des 9 mars et 19 avril 1789.

    32 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, délibérations des 28 mars, 2 avril et 22 avril 1789.

    33 AD 16, G3386, conclusions capitulaires extraordinaires, délibération du 17 avril 1789.

    34 AN, L542, extrait des actes capitulaires de l’église cathédrale de Bayonne, 28 avril 1789.

    35 Meuret Joseph, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 176-178.

    36 AN, L542, relevé de la correspondance des chapitres du royaume avec le chapitre de l’Église de Paris, s. d.

    37 AD 57, 2G56, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibérations du 19 avril au 7 juillet 1789.

    38 AN, L542, lettre du chapitre de Beauvais au chapitre de Paris, 8 mai 1789 ; Acte d’adhésion de l’Église Cathédrale de Beauvais aux Réclamations et Protestations de l’Église Métropolitaine de Reims, Imprimerie de la Veuve Desjardins, Beauvais, 1789, p. 6.

    39 AN, L543, lettre du chapitre de Perpignan au chapitre de Paris, 10 juin 1789.

    40 Nepveu de La Manouillère René-Pierre, Journal d’un chanoine du Mans (1759-1807), texte intégral établi et annoté par Granger Sylvie, Hubert Benoît et Taroni Martine, Rennes, PUR, 2013, p. 469-471.

    41 Ibid., p. 476.

    42 Ibid., p. 477.

    43 AD 63, 4C537, lettre de Huguet à l’abbé Aubier, 11 août 1789.

    44 AD 57, 2G56, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibérations des 12 et 16 août 1789, procès-verbal dressé par-devant deux notaires appelés en chapitre, 18 août 1789, délibération du 16 septembre 1789.

    45 Eich Jean, Histoire religieuse du département de la Moselle pendant la Révolution, op. cit., p. 95.

    46 Nepveu de La Manouillère René-Pierre, Journal, op. cit., p. 480-481.

    47 AN, L542, Délibération et réclamations de Messieurs les Chanoines & Chapitre de l’Église Cathédrale d’Autun, 1789.

    48 AN, L542, lettre du chapitre de Dol au chapitre de Paris, 7 octobre 1789.

    49 AN, L542, lettre de l’église métropolitaine d’Aix au chapitre de Paris, 24 novembre 1789.

    50 AN, L542, lettre du chapitre de Dijon au chapitre de Paris, 3 décembre 1789.

    51 AN, D/XIX/24, lettre des commissaires du chapitre de la cathédrale de Metz, 2 décembre 1789.

    52 Mémoire du chapitre de la cathédrale de Metz au roi, Metz, Imprimerie de J.-B. Collignon, 1789, p. 23.

    53 Quelques réflexions d’un Patriote sur une Brochure ayant pour titre : Mémoire du Chapitre de la Cathédrale de Metz, au Roi, p. 1.

    54 Hermon-Belot Rita, Aux sources de l’idée laïque. Révolution et pluralité religieuse, Odile Jacob, Paris, 2015, p. 108.

    55 Extrait des registres des conclusions du chapitre de l’église de Paris du lundi 12 avril 1790, CE xiv, p. 26.

    56 Meuret Joseph, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 239.

    57 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, délibérations des 17 et 21 avril 1790.

    58 AD 63, 3G Sup 26, registre capitulaire du chapitre cathédral de Clermont, Délibération du 17 mai 1790.

    59 AP ix, p. 615 (séance du 31 octobre 1789).

    60 Extrait des registres des conclusions du chapitre de l’église de Paris, CE xiv, p. 27.

    61 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, délibération du 21 avril 1790.

    62 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, délibération du 1er mai 1790.

    63 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, 29 avril au 5 juillet 1790.

    64 Réclamation des citoyens actifs de la ville de Toulouse, CE xiv, p. 110.

    65 Meuret Joseph, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 239.

    66 Langlois Pierre, Essai historique sur le chapitre de Rouen, op. cit., p. 23-24.

    67 Dean Rodney J., L’Assemblée Constituante et la réforme ecclésiastique, op. cit., p. 506.

    68 AD 02, G258, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, délibération du 3 novembre 1790.

    69 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en vacations des 25 et 27 septembre 1790.

    70 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, chapitres ostiatim des 4 et 16 novembre 1790.

    71 Dean Rodney J., L’Assemblée Constituante et la réforme ecclésiastique, op. cit., p. 568-596.

    72 Lesprand Paul, Le clergé de la Moselle, op. cit., t. 2, p. 324-326.

    73 AD 16, G3385, conclusions capitulaires extraordinaires, Délibération du 6 novembre 1790.

    74 Mathiez Albert, Rome et la Constituante, op. cit., p. 327.

    75 AP xxi, p. 3 (séance du 26 novembre 1790).

    76 Sciout Ludovic, Histoire de la Constitution civile du clergé, op. cit., t. 1, p. 305-307.

    77 AP xxi, p. 71 (séance du 27 novembre 1790).

    78 J. Meuret, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 248-249.

    79 Latreille André, Napoléon et le Saint-Siège, op. cit., p. 54.

    80 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, chapitre ostiatim des 10 septembre, 14 novembre, 26 novembre et 27 novembre 1790.

    81 Discours adressé au nom du Chapitre Métropolitain de Toulouse, par ses Commissaires, le premier Décembre 1790, à MM. les Maire & Officiers Municipaux de la Ville de Toulouse, 1790, p. 1.

    82 Ibid., p. 5.

    83 AD 16, G3385, conclusions capitulaires extraordinaires, délibération du 3 novembre 1790.

    84 Langlois Pierre, Essai historique sur le chapitre de Rouen, op. cit., p. 32-33 ; AD 02, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, Protestation du chapitre, 27 octobre 1790.

    85 Déclaration de Monseigneur l’évêque de Léon, suivie de celle des Doyen, Dignitaires, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Dijon, s. d. (1790-1791), p. 9.

    86 Adresse du clergé de Rennes, à son évêque, ou adhésion à l’exposé des principes par les évêques, CE xiv, p. 377.

    87 AN, D/XXIXbis/25, extrait du registre de délibérations du Chapitre de l’église cathédrale de Saint-Brieuc, 9 novembre 1790.

    88 Lalore Charles, Dernier acte du chapitre cathédral de Troyes, op. cit., p. 6.

    89 AD 02, G258, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, Protestation du chapitre, 27 octobre 1790.

    90 Déclaration du chapitre de Paris, arrêtée par conclusion du 17 Novembre 1790, lue à M. le maire de Paris, CE xiv, p. 360-361.

    91 AD 16, G3386, conclusions capitulaires extraordinaires, Délibération du 10 janvier 1791.

    92 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale d’Arras, op. cit., p. 3.

    93 Adhésion du Chapitre métropolitain de Toulouse à l’Exposition des Principes sur la Constitution du Clergé, par les Évêques députés à l’Assemblée Nationale, s. n. s. l., 1790, p. 1.

    94 AN, D/XXIXbis/25, extrait du registre de délibérations du Chapitre de l’église cathédrale de Saint-Brieuc, 9 novembre 1790.

    95 Déclaration et profession de foi de l’église-cathédrale de Bayeux, 1791, p. 14.

    96 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale d’Arras, op. cit., p. 3-7.

    97 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Soissons, op. cit., p. 6-7.

    98 Extrait du Déal du vénérable chapitre de Quimper, 19 octobre 1790, CE xiv, p. 345-346.

    99 Déclaration du grand chapitre de l’église cathédrale de Strasbourg, sur la prétendue élection d’un nouvel évêque, CE xiv, p. 405-406, 411.

    100 Déclaration de Monseigneur l’évêque de Léon, suivie de celle des Doyen, Dignitaires, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Dijon, op. cit., p. 11.

    101 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Soissons, op. cit., p. 7.

    102 Aston Nigel, The End of an Elite, op. cit., p. 207.

    103 Brugal Simon, Le schisme constitutionnel dans l’Ardèche, op. cit., p. 17.

    104 AN, L543, Adhésion du Chapitre de l’Église Cathédrale d’Orléans aux Réclamations & Protestations des Églises Cathédrales du Royaume, & notamment à celles de l’Église Métropolitaine de Paris, 1789, p. 11.

    105 Perrin Joseph, Loménie de Brienne, op. cit., p. 56.

    106 Mathiez Albert, Rome et la Constituante, op. cit., p. 327-328.

    107 Tackett Timothy, La Révolution, l’Église, la France, op. cit., p. 307-309.

    108 Boutry Philippe, « Ségolène de Dainville-Barbiche. Le clergé paroissial de Paris de 1789 à janvier 1791. Répertoire biographique. Paris : Klincksieck, 1992. In-8on, 160 p. (compte rendu) », Bibliothèque de l’École des Chartes, t. cliii, p. 538.

    109 AD 63, 3G Sup 879, lettre de l’abbé Aubier à La Monteilhe, s. d.

    110 Déclaration des Vénérables Doyen, Dignitaires, Personnats, Chanoines et Chapitre de l’Église Primatiale et Métropolitaine de Sens, op. cit., p. 5.

    111 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale d’Arras, op. cit., p. 2 et 7.

    112 AD 02, G258, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, délibération du 1er septembre 1790.

    113 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église Cathédrale de Soissons, op. cit., p. 1.

    114 Tackett Timothy, La Révolution, l’Église, la France, op. cit., p. 79.

    115 AN, D/XXIXbis/25, extrait du registre de délibérations du Chapitre de l’église cathédrale de Saint-Brieuc, 9 novembre 1790.

    116 AN, L543, Mémoire du chapitre de l’église cathédrale de Nismes, 1790, p. 2.

    117 Discours adressé au nom du Chapitre Métropolitain de Toulouse, op. cit., p. 3-4.

    118 Déclaration du chapitre de Paris, CE xiv, p. 363.

    119 Tackett Timothy, La Révolution, l’Église, la France, op. cit., p. 308.

    120 Déclaration des Vénérables Doyen, Dignitaires, Personnats, Chanoines et Chapitre de l’Église Primatiale et Métropolitaine de Sens, op. cit., p. 10.

    121 Sciout Ludovic, Histoire de la Constitution civile du clergé, op. cit., t. 1, p. 430.

    122 Jouffroy Christian, « La rue aux Ours à Metz des maisons canoniales aux hôtels particuliers », Mémoires de l’Académie de Metz, 2004-2005, p. 253-254.

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    1 Boutry Philippe, « Paroisses et clergé paroissial en France », in Pellistrandi Benoît (dir.), L’histoire religieuse en France et en Espagne, op. cit., p. 181.

    2 Loupès Philippe, Chapitres et chanoines de Guyenne, op. cit., p. 399.

    3 « Délibération de la ville de Grenoble, du samedi 14 juin 1788 », in Documents historiques sur les origines de la révolution dauphinoise de 1788, Grenoble, Breynat, 1988, p. 42.

    4 Bredin Jean-Denis, Sieyès. La clef de la Révolution française, Paris, Éditions de Fallois, p. 93-98.

    5 Henri de Chambre d’Urgons, chanoine de Metz en 1780, grand vicaire du cardinal de Montmorency-Laval en 1781, est sacré en 1788 évêque d’Orope afin de servir de coadjuteur au Cardinal, sans cesser cependant d’appartenir au chapitre cathédral (Lesprand Paul, Le clergé de la Moselle, op. cit., t. 1, p. 7-8).

    6 Harsany Zoltan-Étienne, « Metz pendant la Révolution. Chapitre ii. La chute de l’Ancien Régime », in Mémoires de l’Académie Nationale de Metz, Metz, Le Lorrain, 1962, p. 6-7.

    7 AD 57, 2G55, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibération du 22 janvier 1789.

    8 AD 57, 2G55, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibération du 18 février 1789.

    9 AD 57, 2G55, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibération du 13 mars 1789.

    10 Egret Jean, Necker, ministre de Louis XVI, Paris, Honoré Champion, 1975, p. 252-253.

    11 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, Délibération du 28 mars 1789.

    12 AN, L541, Cahier du chapitre de l’Église de Paris, 1789, p. 6-8.

    13 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, délibération du 7 mars 1789.

    14 AN, L542, Cahiers des doléances et demandes du chapitre de l’église de Chartres, 1789, p. 3-9.

    15 BCU 63, Ms 635, Acte capitulaire du chapitre de l’église de Clermont du 9 mars 1789.

    16 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, Délibération du 23 mars 1789.

    17 Péronnet Michel, « L’Assemblée du clergé de France tenue en 1788 », AHRF, no 273, 1988, p. 235.

    18 Remontrances du Clergé, présentées au Roi le Dimanche 15 Juin 1788, sur les droits, franchises et immunités du Clergé, 1788, p. 7.

    19 Egret Jean, La Pré-Révolution française (1787-1788), Paris, PUF, 1962, p. 290-295.

    20 Loupès Philippe, Chapitres et chanoines de Guyenne, op. cit., p. 403.

    21 AN, L541, Protestation du chapitre de l’Église de Paris, contre le Règlement fait par le Roi, pour l’exécution des Lettres de Convocation aux Etats-Généraux, du 24 Janvier 1789, p. 15.

    22 AN, L542, Adhésion du chapitre de l’église cathédrale d’Amiens aux réclamations et protestations des églises cathédrales du royaume, 1789, p. 9.

    23 AN, L542, Réclamations que fait devant Sa Majesté & devant la Nation assemblée le Chapitre de l’Église de Fréjus, 1789.

    24 Loupès Philippe, Chapitres et chanoines de Guyenne, op. cit., p. 400.

    25 AN, L541, Protestation de l’Église de Paris, p. 6.

    26 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, Délibération du 14 mars 1789.

    27 Bredin Jean-Denis, Sieyès, op. cit., p. 99-101.

    28 AN, L542, Réclamations et Protestations de l’Église de Dijon, 1789, p. 13.

    29 AN, L542, Représentations du chapitre d’Auxerre au Roi, au sujet du règlement du 24 janvier 1789, p. 12.

    30 AN, L542, Très-humbles et très-respectueuses représentations du chapitre métropolitain de Besançon au roi au sujet du règlement du 24 janvier 1789, p. 12.

    31 AD 57, 2G56, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibérations des 9 mars et 19 avril 1789.

    32 AD 28, G337, Actes capitulaires de la cathédrale de Chartres, délibérations des 28 mars, 2 avril et 22 avril 1789.

    33 AD 16, G3386, conclusions capitulaires extraordinaires, délibération du 17 avril 1789.

    34 AN, L542, extrait des actes capitulaires de l’église cathédrale de Bayonne, 28 avril 1789.

    35 Meuret Joseph, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 176-178.

    36 AN, L542, relevé de la correspondance des chapitres du royaume avec le chapitre de l’Église de Paris, s. d.

    37 AD 57, 2G56, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibérations du 19 avril au 7 juillet 1789.

    38 AN, L542, lettre du chapitre de Beauvais au chapitre de Paris, 8 mai 1789 ; Acte d’adhésion de l’Église Cathédrale de Beauvais aux Réclamations et Protestations de l’Église Métropolitaine de Reims, Imprimerie de la Veuve Desjardins, Beauvais, 1789, p. 6.

    39 AN, L543, lettre du chapitre de Perpignan au chapitre de Paris, 10 juin 1789.

    40 Nepveu de La Manouillère René-Pierre, Journal d’un chanoine du Mans (1759-1807), texte intégral établi et annoté par Granger Sylvie, Hubert Benoît et Taroni Martine, Rennes, PUR, 2013, p. 469-471.

    41 Ibid., p. 476.

    42 Ibid., p. 477.

    43 AD 63, 4C537, lettre de Huguet à l’abbé Aubier, 11 août 1789.

    44 AD 57, 2G56, Actes capitulaires du chapitre de Metz, délibérations des 12 et 16 août 1789, procès-verbal dressé par-devant deux notaires appelés en chapitre, 18 août 1789, délibération du 16 septembre 1789.

    45 Eich Jean, Histoire religieuse du département de la Moselle pendant la Révolution, op. cit., p. 95.

    46 Nepveu de La Manouillère René-Pierre, Journal, op. cit., p. 480-481.

    47 AN, L542, Délibération et réclamations de Messieurs les Chanoines & Chapitre de l’Église Cathédrale d’Autun, 1789.

    48 AN, L542, lettre du chapitre de Dol au chapitre de Paris, 7 octobre 1789.

    49 AN, L542, lettre de l’église métropolitaine d’Aix au chapitre de Paris, 24 novembre 1789.

    50 AN, L542, lettre du chapitre de Dijon au chapitre de Paris, 3 décembre 1789.

    51 AN, D/XIX/24, lettre des commissaires du chapitre de la cathédrale de Metz, 2 décembre 1789.

    52 Mémoire du chapitre de la cathédrale de Metz au roi, Metz, Imprimerie de J.-B. Collignon, 1789, p. 23.

    53 Quelques réflexions d’un Patriote sur une Brochure ayant pour titre : Mémoire du Chapitre de la Cathédrale de Metz, au Roi, p. 1.

    54 Hermon-Belot Rita, Aux sources de l’idée laïque. Révolution et pluralité religieuse, Odile Jacob, Paris, 2015, p. 108.

    55 Extrait des registres des conclusions du chapitre de l’église de Paris du lundi 12 avril 1790, CE xiv, p. 26.

    56 Meuret Joseph, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 239.

    57 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, délibérations des 17 et 21 avril 1790.

    58 AD 63, 3G Sup 26, registre capitulaire du chapitre cathédral de Clermont, Délibération du 17 mai 1790.

    59 AP ix, p. 615 (séance du 31 octobre 1789).

    60 Extrait des registres des conclusions du chapitre de l’église de Paris, CE xiv, p. 27.

    61 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, délibération du 21 avril 1790.

    62 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, délibération du 1er mai 1790.

    63 AD 28, G337, Actes capitulaires du chapitre de Chartres, 29 avril au 5 juillet 1790.

    64 Réclamation des citoyens actifs de la ville de Toulouse, CE xiv, p. 110.

    65 Meuret Joseph, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 239.

    66 Langlois Pierre, Essai historique sur le chapitre de Rouen, op. cit., p. 23-24.

    67 Dean Rodney J., L’Assemblée Constituante et la réforme ecclésiastique, op. cit., p. 506.

    68 AD 02, G258, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, délibération du 3 novembre 1790.

    69 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en vacations des 25 et 27 septembre 1790.

    70 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, chapitres ostiatim des 4 et 16 novembre 1790.

    71 Dean Rodney J., L’Assemblée Constituante et la réforme ecclésiastique, op. cit., p. 568-596.

    72 Lesprand Paul, Le clergé de la Moselle, op. cit., t. 2, p. 324-326.

    73 AD 16, G3385, conclusions capitulaires extraordinaires, Délibération du 6 novembre 1790.

    74 Mathiez Albert, Rome et la Constituante, op. cit., p. 327.

    75 AP xxi, p. 3 (séance du 26 novembre 1790).

    76 Sciout Ludovic, Histoire de la Constitution civile du clergé, op. cit., t. 1, p. 305-307.

    77 AP xxi, p. 71 (séance du 27 novembre 1790).

    78 J. Meuret, Le chapitre de Notre-Dame de Paris en 1790, op. cit., p. 248-249.

    79 Latreille André, Napoléon et le Saint-Siège, op. cit., p. 54.

    80 AD 31, 4G30, Cahiers des délibérations capitulaires, chapitre ostiatim des 10 septembre, 14 novembre, 26 novembre et 27 novembre 1790.

    81 Discours adressé au nom du Chapitre Métropolitain de Toulouse, par ses Commissaires, le premier Décembre 1790, à MM. les Maire & Officiers Municipaux de la Ville de Toulouse, 1790, p. 1.

    82 Ibid., p. 5.

    83 AD 16, G3385, conclusions capitulaires extraordinaires, délibération du 3 novembre 1790.

    84 Langlois Pierre, Essai historique sur le chapitre de Rouen, op. cit., p. 32-33 ; AD 02, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, Protestation du chapitre, 27 octobre 1790.

    85 Déclaration de Monseigneur l’évêque de Léon, suivie de celle des Doyen, Dignitaires, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Dijon, s. d. (1790-1791), p. 9.

    86 Adresse du clergé de Rennes, à son évêque, ou adhésion à l’exposé des principes par les évêques, CE xiv, p. 377.

    87 AN, D/XXIXbis/25, extrait du registre de délibérations du Chapitre de l’église cathédrale de Saint-Brieuc, 9 novembre 1790.

    88 Lalore Charles, Dernier acte du chapitre cathédral de Troyes, op. cit., p. 6.

    89 AD 02, G258, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, Protestation du chapitre, 27 octobre 1790.

    90 Déclaration du chapitre de Paris, arrêtée par conclusion du 17 Novembre 1790, lue à M. le maire de Paris, CE xiv, p. 360-361.

    91 AD 16, G3386, conclusions capitulaires extraordinaires, Délibération du 10 janvier 1791.

    92 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale d’Arras, op. cit., p. 3.

    93 Adhésion du Chapitre métropolitain de Toulouse à l’Exposition des Principes sur la Constitution du Clergé, par les Évêques députés à l’Assemblée Nationale, s. n. s. l., 1790, p. 1.

    94 AN, D/XXIXbis/25, extrait du registre de délibérations du Chapitre de l’église cathédrale de Saint-Brieuc, 9 novembre 1790.

    95 Déclaration et profession de foi de l’église-cathédrale de Bayeux, 1791, p. 14.

    96 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale d’Arras, op. cit., p. 3-7.

    97 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Soissons, op. cit., p. 6-7.

    98 Extrait du Déal du vénérable chapitre de Quimper, 19 octobre 1790, CE xiv, p. 345-346.

    99 Déclaration du grand chapitre de l’église cathédrale de Strasbourg, sur la prétendue élection d’un nouvel évêque, CE xiv, p. 405-406, 411.

    100 Déclaration de Monseigneur l’évêque de Léon, suivie de celle des Doyen, Dignitaires, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Dijon, op. cit., p. 11.

    101 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale de Soissons, op. cit., p. 7.

    102 Aston Nigel, The End of an Elite, op. cit., p. 207.

    103 Brugal Simon, Le schisme constitutionnel dans l’Ardèche, op. cit., p. 17.

    104 AN, L543, Adhésion du Chapitre de l’Église Cathédrale d’Orléans aux Réclamations & Protestations des Églises Cathédrales du Royaume, & notamment à celles de l’Église Métropolitaine de Paris, 1789, p. 11.

    105 Perrin Joseph, Loménie de Brienne, op. cit., p. 56.

    106 Mathiez Albert, Rome et la Constituante, op. cit., p. 327-328.

    107 Tackett Timothy, La Révolution, l’Église, la France, op. cit., p. 307-309.

    108 Boutry Philippe, « Ségolène de Dainville-Barbiche. Le clergé paroissial de Paris de 1789 à janvier 1791. Répertoire biographique. Paris : Klincksieck, 1992. In-8on, 160 p. (compte rendu) », Bibliothèque de l’École des Chartes, t. cliii, p. 538.

    109 AD 63, 3G Sup 879, lettre de l’abbé Aubier à La Monteilhe, s. d.

    110 Déclaration des Vénérables Doyen, Dignitaires, Personnats, Chanoines et Chapitre de l’Église Primatiale et Métropolitaine de Sens, op. cit., p. 5.

    111 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église cathédrale d’Arras, op. cit., p. 2 et 7.

    112 AD 02, G258, registre des actes capitulaires concernant la police et la discipline intérieure de l’Église cathédrale de Soissons, délibération du 1er septembre 1790.

    113 Déclaration de MM. les Prévôt, Doyen, Chanoines & Chapitre de l’Église Cathédrale de Soissons, op. cit., p. 1.

    114 Tackett Timothy, La Révolution, l’Église, la France, op. cit., p. 79.

    115 AN, D/XXIXbis/25, extrait du registre de délibérations du Chapitre de l’église cathédrale de Saint-Brieuc, 9 novembre 1790.

    116 AN, L543, Mémoire du chapitre de l’église cathédrale de Nismes, 1790, p. 2.

    117 Discours adressé au nom du Chapitre Métropolitain de Toulouse, op. cit., p. 3-4.

    118 Déclaration du chapitre de Paris, CE xiv, p. 363.

    119 Tackett Timothy, La Révolution, l’Église, la France, op. cit., p. 308.

    120 Déclaration des Vénérables Doyen, Dignitaires, Personnats, Chanoines et Chapitre de l’Église Primatiale et Métropolitaine de Sens, op. cit., p. 10.

    121 Sciout Ludovic, Histoire de la Constitution civile du clergé, op. cit., t. 1, p. 430.

    122 Jouffroy Christian, « La rue aux Ours à Metz des maisons canoniales aux hôtels particuliers », Mémoires de l’Académie de Metz, 2004-2005, p. 253-254.

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    Hou, François. « Chapitre IV. Le “moment réfractaire” des chapitres cathédraux ». In Chapitres et société en Révolution. Rennes: Presses universitaires de Rennes, 2023. doi:10.4000/books.pur.190491.
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