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Les justices de village

 | 
François Brizay
, 
Antoine Follain
, 
Véronique Sarrazin

Guide bibliographique. Justice seigneuriale et justice de proximité en France de la fin du moyen âge au début du xixe siècle

Laetitia Cornu et Antoine Follain

Texte intégral

  • 1 Nous avons écarté une quantité de petits articles fondés sur une seule description (la prison par (...)

1Cette dernière section des Justices de village... est — après le rapport problématique, les contributions et les sources — la 4e pièce mise à disposition des chercheurs1. Nos lecteurs sauront sur quoi ils peuvent compter et en quelles régions, sur quelles périodes et sur quelles problématiques il est envisageable ou prioritaire de travailler.

Analyse de la bibliographie

  • 2 Infra sa notice bibliographique. Les informations sur Mauvezin viennent de l’introduction de Jacqu (...)

2La plus ancienne référence découle d'un concours lancé par la Société des Études historiques pour le Prix Raymond, sur le sujet « L'État et le fonctionnement des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime d'après les documents d'archives ». Le livre de Combier sur les justices du Vermandois (région de Saint-Quentin) est l'édition de l'inavoué 1er prix d'un concours qui ne reçut que... deux mémoires. Le second était sur la Basse-Bourgogne et d'un certain « Mauvezin, professeur au collège d'Auxerre ». Les « œuvres [étaient] d'assez égal mérite pour que la Société ait pu les couronner toutes deux » (le moyen de faire autrement ?) mais « l'un néanmoins l'emportait par une telle richesse documentaire et une si grande variété d'informations » qu'il fut seul édité. Si Combier ne fut pas le seul candidat, il fut le plus sérieux... et le plus avantagé par l'avance prise lors de précédentes recherches2.

Une bibliographie déséquilibrée

3L'analyse de la bibliographie dépend évidemment des contours que nous lui avons donnés : s'agit-il des titres qui portent sur la justice seigneuriale, son organisation, son fonctionnement, son activité ? Des travaux qui utilisent des archives des justices seigneuriales ? Tels thèmes d'après les archives de telles juridictions. S'agit-il des titres qui sont fondés entre autres sur des archives de justices seigneuriales mais qui n'en font pas une source privilégiée ? Ou encore des travaux qui comportent une interrogation sur une éventuelle spécificité de la régulation des conflits par la justice seigneuriale ? Enfin, quelle place accorder à l'autorégulation des conflits et aux provinces où les communautés sont « seigneur d'elle-même » ?

  • 3 Exemple : le travail d’Aline Paupe sur les « délits de la chair… » (1998) fort intéressant en lui- (...)
  • 4 Nous avons hésité à mettre dans cette liste la thèse de Jean Guilmain (histoire du droit, 1937) qu (...)

4Ce problème mis de côté, les titres recensés font apparaître que l'histoire sociale fait pâle figure face aux historiens du droit et des institutions. De plus, beaucoup d'études portent plutôt sur la seigneurie dans son ensemble. Ce n'est pas que nous tenions à séparer radicalement la justice des autres aspects de la seigneurie, mais dans les ouvrages et articles en question, la police et la justice sont toujours traités comme un aspect très secondaire. On y trouve des passages sur l'organisation judiciaire, l'administration locale et la procédure civile et criminelle propres (surtout) aux hautes justices, mais l'essentiel concerne les prélèvements et la contrainte économique que faisait peser la seigneurie sur la production agricole. Si nous centrons nos réflexions sur les titres explicitement judiciaires, un deuxième caractère apparaît : l'intérêt disproportionné pour la criminalité et les interrogations contemporaines projetées sur le passé3. L'inventaire des thèses atteste de plusieurs autres déséquilibres4.

  • 5 Leurs auteurs ne partagent guère les sentiments des historiens français quant à la seigneurie et l (...)
  • 6 Une 7e thèse de l’université Paris iv (Véronique Imbert, Justice seigneuriale et vie rurale à la f (...)

5Le renouvellement de l'intérêt est manifeste depuis les années 1990. La justice seigneuriale semble avoir basculé du côté de l'histoire sociale, mais seulement grâce aux thèses américaines5. Ce renouvellement est maintenant prolongé par six thèses françaises en cours6. Si les thèses d'histoire du droit paraissent de facture classique au vu de leur titre (Organisation et fonctionnement d'une justice seigneuriale en marches communes, François-Xavier Brochard) et si, en histoire sociale, La justice seigneuriale dans le Forez ne dit rien des intentions du doctorant (Valérie Rousson), un titre comme Modes de vie, sensibilités, comportements et mentalités annonce de la part de Cyrille Bon un projet plus anthropologique et probablement bénéficiaire de l'effort collectif de recherche coordonné par Benoît Garnot.

  • 7 L’auteur est très critique sur le fonctionnement de la justice seigneuriale et de la justice en gé (...)

6Notes7

  • 8 Idem. Nous réservons pour une autre publication l’analyse des travaux de Zoé Schneider.

7Notes8

Thèses en cours.

Thèses en cours.
  • 9 La soutenance devrait intervenir fin 2002.

8Note9

  • 10 Il s’agit précisément des « Marches communes » des deux provinces.

9Note10

10La bibliographie complète confirme les déséquilibres et n'atteste pas d'une production historique vraiment intense en histoire moderne. La question chronologique reste posée, y compris pour les nouvelles thèses, c'est-à-dire l'absence des xvie et xviie siècles. Il serait pourtant plus intéressant d'étudier le siècle de Loyseau. Le siècle des Lumières et du triomphe de la justice royale est certes plus riche en archives, mais nous avons probablement moins à y trouver. Quant aux recherches médiévales, elles se distinguent par leur rareté. Bernard Guénée avait magistralement ouvert la voie, avec son étude sur le bailliage de Senlis (1963), mais il n'a été que peu suivi. De l'aveu des participants au colloque, la difficulté de lecture des registres de « basse justice » serait à l'origine du désamour des médiévistes pour ces questions. Nous croyons plutôt qu'il s'agit de l'absence d'une dynamique de recherche portant sur ces questions — d'où l'importance des références de Laetitia Cornu aux travaux britanniques.

Historiens du droit et de la société : deux pratiques professionnelles...

  • 11 Exemple : la communication donnée par M. Duval aux Journées d’histoire du droit de 1959 à Nantes, (...)

11La bibliographie montre des différences de pratiques entre les historiens du droit et des institutions et leurs collègues des Facultés des lettres et sciences humaines. Les premiers n'apparaissent souvent qu'une fois dans la bibliographie, y compris pour leur thèse qui n'est ni déclinée en articles de dimensions assez respectables pour être signalés, ni approfondie. Les carrières les invitent en effet à diversifier leurs thèmes et à travailler indifféremment sur le Moyen Age, l'époque moderne et le droit contemporain. Les recherches entreprises par les juristes dans les fonds des justices seigneuriales ont toujours tourné court. Les historiens de la société, tout au contraire, déclinent et approfondissent. Autre différence : il arrive que les historiens du droit présentent dans des congrès des communications qui ne sont pas vraiment publiées11. La transmission se fait de l'orateur aux seuls auditeurs du lieu et du moment. Il n'en reste que des titres de communication, que nous n'avons pas jugé utile de référencer. C'est l'inverse pour les historiens de la société dont les communications à des colloques donnent systématiquement lieu à des publications conséquentes.

... et parfois deux conceptions de l'Histoire

  • 12 Journées régionales d’histoire de la justice…, 1999. Le recueil comprend un 2e thème « La justice (...)

12Les historiens du droit ont une approche qui peut nous surprendre et que nous avons trouvé exposée assez clairement par Jean Hilaire à propos du thème « Vers une justice de proximité12 ? ». Il s'agissait de son introduction aux Journées régionales d'histoire de la justice tenues à Poitiers en novembre 1997 :

  • 13 Hilaire, « La recherche dans les sciences juridiques et la justice de proximité », 1999, p. 11-13.

« Des thèmes de ce genre replacent l'histoire au centre des questions que pose la justice de proximité, ne serait-ce déjà que pour fournir des repères au moment de définir un concept. Il s'agit en effet d'étudier des types de juridictions ou des expériences de justice qui tendent vers un service plus proche, plus rapide, et en conséquence supposé moins onéreux. De telles études permettent encore d'apporter de ces différentes formes de justice une évaluation dépassionnée à partir de cette question : s'il y a eu une justice de proximité quelles en ont été l'étendue et l'efficacité en fonction du mode de vie ? En définitive peut-elle être considérée comme une panacée ? [...] Devant cette perspective d'éclairer systématiquement le présent une interrogation s'impose : n'est-ce pas trop demander à l'Histoire ? A-t-elle les moyens de cette ambition ? Cela met en cause implicitement la documentation et la méthode13... »

13Pas de réserves sur ces deux points. Nous avons par contre jugé utile de mettre en italiques un passage qui annonce ce que Jean Hilaire dit plus fermement dans la suite :

  • 14 Ibid. La distinction entre les études de cas et les synthèses fait, par exemple, qu’il y a peu de (...)

« On ne peut en effet aboutir à une synthèse valable qu'à partir de nombreux sondages, d'un grand nombre d'études très détaillées et cela même pour les juridictions modestes puisque celles-ci relèvent précisément du concept de justice de proximité. En revanche, les travaux de synthèse devraient être utilisables systématiquement dans une perspective contemporaine en rapport avec les questions que pose la justice de notre temps. Ils devraient présenter une histoire que j'appellerai verticale, partant du droit contemporain et remontant aussi haut qu'il est nécessaire pour éclairer le présent14. »

14Notre ambition n'est pas d'être « utilisables systématiquement dans une perspective contemporaine » et si nous n'avons fait aucune concession sur le plan scientifique, nous avons beaucoup de modestie quant à l'utilité sociale des actes du colloque Les Justices de village... Nous avons par contre suivi nos collègues juristes en incluant dans notre bibliographie quelques titres très contemporains mais très utiles à la compréhension du monde judiciaire. Leur propre pratique de l'histoire est également précieuse par son nivellement de la durée. Ainsi, ils savent mieux que les historiens de la société, dont l'objet d'étude est tronçonné en périodes, que la justice d'État a toujours été promise à la réforme puisqu'incapable de se conformer à la représentation que l'on a d'elle. Les raisons ont toujours été les mêmes : les garanties, le coût, la lenteur et l'éloignement. Les garanties, par exemple, sont données aux justiciables par la procédure et par le droit. Or plus la procédure est scrupuleuse et plus la justice est lente. Donner aux justiciables la proximité en même temps que les garanties rend le coût du système exorbitant. Ainsi le système judiciaire ne peut-il que chercher un équilibre. Dans le contexte actuel, où le pouvoir et les juges pensent nécessaire d'engager une réforme de la justice qui consisterait, entre autres, à réinstituer une justice de proximité, les historiens du droit sont de plus en plus présents. Leurs interrogations portent d'abord sur la justice de paix aux xixe-xxe siècles, mais la Révolution les intéresse par son expérience de justice sans procédure et l'Ancien Régime par le fonctionnement de la justice seigneuriale et par les formes d'arrangements et d'arbitrages. Il s'agit en effet de comprendre ce qui est conjoncturel dans les insuffisances de la justice au xxie siècle et ce qui tient à la nature même de la justice. L'histoire est pour nos collègues un laboratoire expérimental qui les met en situation d'observer une vraie justice de proximité et de mesurer son étendue, son efficacité, ses contraintes et son efficience, modulés par l'analyse du contexte.

Les prolongements dans le xixe siècle

  • 15 Comme celui d’Arthur Bailly, juge de paix et membre du Comité de jurisprudence de la Revue des jus (...)

15Les titres des années 1800 et surtout ceux relatifs à la Révolution et au xixe siècle concernent surtout les justices de paix. Nous considérons que leurs archives sont révélatrices d'une conflictualité en partie occultée sous l'Ancien Régime. De plus, le personnel de ce que nous pourrions appeler les Justices de canton a un rapport direct avec celui des Justices de village car il est issu, en partie, de la justice seigneuriale. L'élection des juges des seigneurs — ou au moins l'absence de contestation à leur égard — a pu confirmer la bonne opinion des populations. Dans le cas contraire, il s'agissait peut-être d'une sanction formulée contre leur activité passée. Nous avons repéré plus de 500 publications du xixe siècle relatives aux « usages locaux », des simples recueils des commissions cantonales aux ouvrages de juristes15. Il n'était pas dans nos intentions de les donner ici. N'ont été retenus que des ouvrages jugés (arbitrairement ?) les plus utiles.

Sources imprimées

  • 16 Supra François Brizay et Véronique Sarrazin, « Le Discours de l’abus… ».

16Les grandes références sont connues des spécialistes et fréquemment citées. Il s'agit, par ordre alphabétique des auteurs, des Œuvres de maître Jean Bacquet... (1re éd. 1608) où l'on trouve son Traicté des droits de Justice, haute moyenne et basse, jamais édité à part ; du Code rural ou Maximes et réglements concernant les biens de campagne, notamment les Fiefs, Franc-aleux, Censives, Droits de justice... les Bannalités, Corvées, la Taille royale et seigneuriale, les Dixmes ecclésiastiques et inféodées, les Baux... l'Exploitation des terres... par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (nouvelle édition « revue, corrigée et augmentée », 1774) ; du Nouveau coutumier général, ou corps des coutumes generales etparticulieres de France... mis en ordre par Charles A. Bourdot de Richebourg (1724) ; du Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, par M. François de Boutaric (1re éd. 1745) ; du Traité de la police... par M. Delamare (1719) avec une Continuation... (1738) ; de la Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente, par Me Jean-Baptiste Denisart..., (1re éd. 1754-1756) ; de Y Introduction à la pratique, contenant l'explication des principaux termes de pratique et de coutume, avec les jurisdictions de France. par M. Claude de Ferrïère... (1679) ; de la Nouvelle institution coutumière qui contient les règles de tout le droit coutumier... par M. Claude de Ferrière (1692-1702) ; du Traité des fiefs, suivant les coutumes de France et l'usage des provinces de droit écrit, par maître Claude de Ferrière... (1680) ; du Dictionnaire de droit et de pratique... par Claude-Joseph de Ferrière. (1740-1755) ; du Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses et seigneuries de la campagne,... par Me Edme de La Poix de Fréminville (1758) ; du Traité général du gouvernement des biens et affaires des communautés d'habitans des villes, bourgs, villages et paroisses du royaume... par Me Edme de La Poix de Fréminville (1760) ; du Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéfi-ciale... mis en ordre et publié par M. Guyot... (1775-1783) ; du Code des seigneurs hauts justiciers et féodaux ou Maximes concernant les fiefs et droits féodaux, les justices seigneuriales et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier par Me Jean Henriquez (1780) ; du Traité des justices de seigneur et des droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des pièces justificatives qui ont trait à la matière, par Jacquet, avocat au Parlement de Paris (1764) ; du Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle, avec un recueil chronologique des principaux édits, ordonnances. concernant les présidiaux, par M*** [Daniel Jousse] conseiller au présidial d'Orléans (1757) ; du Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses... par M. Jousse (1769) ; des œuvres de Charles Loyseau16 ; et du Traité historique et pratique des droits seigneuriaux... par Me Joseph Renauldon (1765).

  • 17 Supra « Les condamnations de 1789 » dans notre rapport de synthèse. Les éditions de cahiers ont ét (...)

17À ce corps des études juridiques nous pouvons ajouter des œuvres de circonstance, les « avis » donnés en 1788-1790 sur la réforme de la justice dont la lecture pourrait se faire en parallèle avec celle des cahiers de doléances17 : l'anonyme De l'Administration de la justice dans les campagnes..., s. l. n. d. (1790 ?) ; le Cahier d'un magistrat du Châtelet de Paris, sur les justices seigneuriales et l'administration de la justice dans les campagnes (par André-Jean-Baptiste Boucher d'Argis, en 1789) ; les Réflexions sur l'administration de la justice, sur la formation de tribunaux ordinaires et municipaux, afin de rendre la justice gratuite, et d'éviter les abus qui règnent spécialement dans les justices seigneuriales, par M. Challan (1789) ; les Idées sur l'administration de la justice dans les petites villes et bourgs de France, pour déterminer la suppression des jurisdictions seigneuriales, par M. Fouquau de Pussy (1789) ; le Projet de décret concernant les droits supprimés sans indemnité et les justices seigneuriales aliénés au nom de l'Etat présenté à l'Assemblée Nationale au nom des Comités des Domaines et de Féodalités, réunies par [Alexis François] Pison du Galland (1791) ; et l'Opinion présentée au Comité des Droits Féodaux, sur l'abolition des justices seigneuriales et des droits qui en dérivaient, par M. [René Louis Marie] Vieillart, député du bailliage de Rheims (1790) ; sans prétendre clore la liste.

Colloques et ouvrages collectifs

  • 18 Bibliographie réalisée par Bartolomé Bennassar et Arlette Jouanna, in Historiens et géographes, (...)

18Nous avons distingué trois sections. La première est la plus sélective car nous avons craint de nous égarer dans l'histoire des doctrines politiques et juridiques et dans l'histoire institutionnelle. Pour une histoire générale de l'État moderne (a/c du xive siècle, ou seulement du xvie ?) voir les manuels et les ouvrages rattachés aux questions des concours « La France de Louis XIV » (1979-1980) et « Les monarchies espagnole et française du milieu du xvie siècle à 1714 » (2000-2002) ainsi que la bibliographie quasi officielle publiée dans Historiens et géographes18. La deuxième correspond à l'orientation majeure de l'histoire de la justice et la dernière à l'orientation donnée au colloque d'Angers. La répartition des colloques de Dijon (cités ou ignorés) pourrait être contestée.

Histoire de l'État et des institutions judiciaires, gens de justice

19Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime conservés aux Archives nationales, par Henri-François Buffet, Michel Antoine, Suzanne Clémence, Ferriol de Ferry, et alii, Paris, Imprimerie nationale, 1958, 417 p.

20Genèse de l'État moderne, Prélèvement et Redistribution, Actes du colloque de Fontevraud, 1984, Paris, éd. du Cnrs, 1987, 250 p.

21Histoire comparée de l'administration, ive-xviiie siècle. Actes du 14e colloque d'histoire franco-allemand, Tours, 27 mars-1" avril 1977, Zurich, Artémis, 1980, XXXIV-734 p.

  • 19 Bibliographie p. 313-321 ; contrat avec la Mission de recherche Droit et justice.

22Histoire du parquet. Actes du colloque de Paris du 14 mai 1998, édités sous la direction de Jean-Marie Carbasse, Paris, Puf, 2000, 333 p.19.

23Intermédiaires [Les] économiques, sociaux et culturels au village, colloque ruraliste du 22 mars 1986, in Bulletin du Centre d'histoire économique et sociale de la région lyonnaise, 1986, n° 1-2, 106 p.

24Juges, notaires et policiers délinquants, xive-xxesiècle, actes. édités par Benoît Garnot, Dijon, Eud, 1997, 205 p.

25État [L'] ou le roi. Les fondations de la modernité monarchique en France, xive-xviie siècles, actes de la table ronde du 25 mai 1991 à l'École normale supérieure, Paris, textes réunis par Neithard Bulst, Robert Descimonet Alain Guerreau, Paris, Éd. de la Maison des sciences de l'homme, 1996, 1748 p.

  • 20 Constitue le « zéro » de la série Les Officiers « moyens ». Le « I » a été publié dans le 23e Cahi (...)

26Officiers [Les] « moyens » à l'époque moderne, France, Angleterre, Espagne, Actes du colloque « Les officiers « moyens » à l'époque moderne : pouvoir, culture, identité », Limoges, 1997, édités par Michel Cassan, Limoges, Pulim, 1998, 400 p.20.

27Officiers [Les] « moyens » (ii), officiers royaux et officiers seigneuriaux, actes de la table ronde des 16-17 mars 2001 organisée par Christophe Blanquie, Michel Cassan et Robert Descimon, in Cahiers du Centre de recherches historiques, octobre 2001, n° 27, 199 p.

28Parlements [Les] de province. Pouvoirs, justice et société du xve au xviiie siècle. Actes du colloque de Toulouse (1994), édités par Jacques Poumarède et Jack Thomas, Toulouse, Framespa, 1996, 808 p.

29Prosopographie des élites françaises xve-xx siècles, par Charle Christophe, Jean Nagle, Marc Perrichet, et alii, Paris, Cnrs, 1980, 178 p.

30Prosopographie et genèse de l'Etat moderne. Actes de la table ronde organisée par le CNRS et l'Ecole normale supérieure de jeunes filles, Paris, 22-23 octobre 1984, édités par Françoise Autrand, Paris, Ens, 1986, 358 p.

Droit, justice et criminalité

31Archives [Les] du délit, empreintes de société. Actes du colloque de Paris « Archives judiciaires et histoire sociale », 24-25 mars 1988, édition préparée sous la direction d'Yves-Marie Bercé et Yves Castan, Toulouse, Éditions universitaires du Sud, 1990, 117-3 p.

32Confluences des droits savants et des pratiques juridiques. Actes du colloque de Montpellier, 1977, Milan, Giuffrè, 1979, 583 p.

33Déviance [De la] à la délinquance, xve-xxe siècle, sous la direction de Benoît Garnot, Dijon, Eud, 1999, 148 p.

34Douze ans de recherches sur l'histoire du crime et de la justice criminelle (1978-1990). Hommage à Yves Castan (Paris, 11-12 janvier 1991, Maison des Sciences de l'Homme), numéro spécial du Bulletin de l'International Association for the History of Crime and Criminel Justice, n° 14, 1991, 170 p.

  • 21 Aborde surtout le grand criminel et fort peu la litigiosité.

35Faute [La], la répression et le pardon, actes du 107e congrès national des Sociétés savantes, Brest, 1982, Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610, Paris, Cths, 1984, 476 p.21.

  • 22 Voir également Mémoires de Esprit Fléchier (1632-1710) sur les grands-jours d’Auvergne en 1665, an (...)

36Fléchier et les Grands jours d'Auvergne. Actes de la journée d'étude du 3 octobre 1977, Université Blaise-Pascal-Clermont-Ferrand, édités par Emmanuèle Lesne-Jaffro, Tbingen, G. Narr., 2000, 137 p.22.

37Histoire [L] contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939) actes du colloque d'Angers des 11-13 décembre 1997, édités sous la direction de Frédéric Chauvaud et de Jacques-Guy Petit, Paris, Honoré Champion, 1998, 490 p.

  • 23 Articles réunis par Benoît Garnot.

38« Histoire de la violence », Revue historique, n° 606, 1998, p. 237-40823.

39Histoire et criminalité de l'antiquité au xxe siècle : nouvelles approches, actes du colloque de Dijon-Chenôve (3-4-5 octobre 1991), édités par Benoît Garnot et Rosine Fry, Dijon, Eud, 1992, 542 p.

  • 24 Touche peu à notre sujet, lequel est à ras de terre.

40Justice [La] au Moyen Age : sanction ou impunité ? Communications présentées au colloque du Cuerma [Aix-en-Provence], Marseille, J. Lafitte, 1986, 350 p.24.

41Justice [La] royale et le Parlement de Paris (xive-xviie), études réunies par Yves-Marie Bercé et Alfred Soman, [table ronde du 6 avril 1994] in Bibliothèque de l'École des Chartes, t. 153, juillet-décembre 1995, p. 255-436.

42Justice et justiciables, Mélanges Henri Vidal réunis par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, Montpellier, Faculté de droit d'économie et de gestion, 1994, 364 p.

43Ordre moral et délinquance de l'antiquité au xxesiècle, actes du colloque de Dijon (1993), édités par Benoît Garnot et Rosine Fry, Dijon, Eud, 1994, 517 p.

  • 25 Les trois quarts des contributions sont très éloignées du xve siècle et de la France.

44Règlement [Le] des conflits au Moyen Age, actes du 31e congrès de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public (Angers, juin 2000), Paris, Publications de la Sorbonne, 2001, 396 p.25.

45Settlement [The] of Disputes in Early Medieval Europe, edited by Wendy Davies et Paul Fouracre, London, Cambridge University Press, 1992, 304 p.

46Violence [La] dans le monde médiéval, communications présentées au 19e colloque du Cuerma [Aix-en-Provence], mars 1994, Senefiance, n° 36, 1994, 602 p.

Administration et justice de proximité, anthropologie et conflictualité locale

47Abolition [L] de la féodalité dans le monde occidental. Actes du colloque international sur l'abolition de la féodalité et les conditions de sa suppression dans le monde occidental, Toulouse, 12-16 novembre 1968, Paris, Éditions du CNRS, 1971, 2 vol., XIV-946 p.

48Argent [L] des Villages. Comptabilités paroissiales et communales, fiscalité locale du xiiie au xviiie siècle. Actes du colloque d'Angers des 30-31 octobre 1998 édités par Antoine Follain, Rennes, Association d'histoire des sociétés rurales, 2000, 438 p.

49Chronicle [A] of all that happens : voices from the village court in mediaeval England, edited by Olson Sherri, Toronto, Pontifical Institute of Mediaeval Studies, 1996, 253 p.

50Communautés [Les] villageoises en Europe occidentale du Moyen Age aux Temps Modernes, Quatrièmes Journées internationales d'histoire de l'abbaye de Flaran (1982), Auch, Centre culturel de l'abbaye de Flaran, 1984, 272 p.

51Coutume [La] au village dans l'Europe médiévale et moderne. Actes des vingtièmes Journées internationales d'histoire de l'abbaye de Flaran, septembre 1998. Études réunies par Mireille Mousnier et Jacques Poumarède, Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 2001, 258 p.

  • 26 Projet exposé dans : Assier-Andrieu Louis, « Une enquête sur la codification des usages locaux et (...)

52France [Une] coutumière, enquête sur les « usages locaux » et leur codification, xixe-xxe siècles, sous la direction de Louis Assier-Andrieu, Paris, Éditions du Cnrs, 1990, 207 p.26.

53Histoire notariale et actes notariés. Problèmes de méthodologie. Actes de la table ronde du 20 mai 1988, textes présentés par Jean-Luc Laffont, Frédéric Oge, et René Souriac, Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 1989, 176 p.

  • 27 Comprend quatre parties (« L’ampleur… », « Les occasions… », « Les institutions non-judiciaires » (...)

54Infajudiciaire [L !] du Moyen Age à l'époque contemporaine, actes du colloque de Dijon (1995) édités par Benoît Garnot et Rosine Fry, Dijon, Eud, 1996, 477 p.27.

  • 28 Journées organisées par l’Association française pour l’histoire de la justice. Derrière ce titre s (...)

55Journées régionales d'histoire de la justice, Poitiers, 13-15 novembre 1997, Paris, Puf, 1999, 415 p.28.

56Justices [Les] de village, administration et justice locales du xve siècle à la Révolution, actes du colloque d'Angers des 30-31 octobre 2001 « Justice seigneuriale et régulation sociale », édités par François Brizay, Antoine Follain, et Véronique Sarrazin, Rennes, Pur, 2002.

57Petite [La] délinquance du Moyen Age à l'époque contemporaine, actes du colloque de Dijon (1997) édités par Benoît Garnot et Rosine Fry, Dijon, Eud, 1998, 507 p.

58Peuple [Le] au siècle des Lumières : échec d'un dressage culturel, Paris, Imago, 1990, 244 p.

59Police champêtre et justice de proximité, actes de la table ronde du 2 mai 2001, Annales du Midi, numéro spécial, 2003 (à paraître).

  • 29 Recueil des travaux de l’équipe constituée autour du professeur Hugues Neveux à l’université de Na (...)

60Porter plainte. Stratégies villageoises et institutions judiciaires en Ile-de-France (xvie-xviie siècles), numéro spécial de Droit et cultures, 1990, n° 19, p. 5-148.29.

61Statuts [Les] communaux, source d'histoire rurale, édité par Madeleine Ferrières, in Etudes vauclusiennes, lxi-lxii, janvier-décembre 1999, 112 p.

62Usages judiciaires et institutions coutumières dans le bailliage de Châtel-sur-Moselle [Vosges] 1430-1723, Nancy, Centre lorrain d'histoire du droit, 1985, 162 p.

63Victimes [Les], des oubliées de l'histoire ? Actes du colloque de Dijon (1999) édités par Benoît Garnot, Rennes, Pur, 2000, 535 p.

Livres et articles

  • 30 Bibliographie sélective dans Diedler, « Un procès de sorcellerie… », 1997.
  • 31 Pour suivre l’évolution récente des études criminelles, voir à Gauvard pour l’histoire médiévale, (...)
  • 32 En raison des archives parvenues jusqu’à nous ? Ou parce que la société médiévale et du xvie siècl (...)
  • 33 Voir les Histoire de la justice… et Histoire du droit… et les éditions de cours de nos collègues d (...)
  • 34 Des auteurs constituent l’entrée principale dans un secteur de la bibliographie, comme Jean-Paul P (...)
  • 35 Sur l’histoire agraire, voir Moriceau, La Terre et les Paysans…, 1999a. Monographies et synthèses (...)
  • 36 Sur l’histoire comparée du village, voir Follain et alii, « Guide bibliographique », L’Argent des (...)

64Nous avons limité la place consacrée à l'histoire des doctrines politiques et juridiques et à l'histoire institutionnelle. L'accent mis sur la litigiosité (cf. le rapport de synthèse) nous amène à ignorer la plupart des études criminelles y compris, par exemple, la sorcellerie30. Nous n'avons voulu retenir que les auteurs et les publications les plus remarquables et les synthèses31. Mais nous constatons une différence entre les études judiciaires médiévales beaucoup plus criminalistes32 et les études des modernistes qui permettent plus facilement de dissocier le grand criminel de la petite délinquance. Nous ne donnons pas non plus de bibliographie très complète sur le droit civil33, la « reproduction familiale34 », l'exploitation agricole35 (donc les raisons de se quereller entre voisins) ni sur l'administration locale36. Plutôt que de hiérarchiser les titres (ouvrages généraux et aspects particuliers) procéder par discipline (histoire du droit, histoire sociale) ou valoriser les critères scientifiques (thèses, mémoires, et autres publications) nous avons opté pour un référencement alphabétique par auteur. Enfin, si la bibliographie est centrée sur les xve-xviiie siècles, des titres qui remontent plus loin dans le Moyen Âge ont été inclus par Laetitia Cornu et Antoine Follain a ouvert sur le xixe siècle.

  • 37 Travaux initiés par : Aux origines du « Code rural » : 1789-1900, un siècle de débat, mémoire publ (...)

65Aberdam Serge, « Histoire des usages locaux, 1789-1924. Ambiguïtés et guide d'exploitation », Une France coutumière..., 1990, p. 43-68 ; » Les usages locaux : en user avec précaution », Enquêtes rurales, n° 3, 1997, p. 35-4737.

66Achard Auguste [abbé], Une Ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères [Puy-de-Dôme] et ses habitants, Clermont-Ferrand, éditions de Bussac, 1929, v-295 p.

67Alauzier [d'] Louis, « Les viguiers de Figeac du début du xive siècle au milieu du xvie siècle », Bulletin philologique et scientifique du Cths, 1963, p. 457-464.

68Antoine Annie, Fiefs et villages du Bas-Maine au xviiie siècle. Etude de la seigneurie et de la vie rurale, Mayenne, Éditions régionales de l'Ouest, 1994, 540 p. ; » Justice foncière et contrôle social dans le Maine, l'Anjou et la Bretagne au xviiie siècle », Les Justices de village..., 2002, p. 269-284.

  • 38 Thèse d’histoire du droit, université de Strasbourg, 1919-1920.

69Arbassier Charles, L'Absolutisme en Bourgogne. L'intendant Bouchu et son action financière d'après sa correspondance inédite (1667-1671), Paris, Picard, 1919, 192 p.38.

70Arnaud-Duc Nicole, « La recherche des débiteurs de l'entretien des enfants abandonnés pendant l'Ancien Régime à Aix-en-Provence, ou comment détourner un texte répressif à ses fins civiles », L'Infrajudiciaire..., 1996, p. 165-174.

71Astaing Antoine, « Le contrôle des juges par l'autorité administrative. L'exemple du Bas-Langue-doc au xviiie siècle », Recueil de mémoires et travaux publiés par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fasc. 17, 1996, p. 193-222.

  • 39 Thèse d’histoire du droit, université Bordeaux I, 1981, 2 vol. de xxvii-958 p. Ne consacre en prop (...)

72Aubin Gérard, La Seigneurie en Bordelais au xviiie siècle d'après la pratique notariale, Rouen, Publication de l'université de Rouen, 1989, 473 p.39.

  • 40 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

73Aubin Raoul, L'Organisation judiciaire d'après les cahiers de 1789, Paris, Jouve & Cie, 1928, 247 p.40.

74Audran-Delhez Christiane, « À la force ! S'efforcer d'approcher les archives criminelles des justices seigneuriales en Bretagne (1515-1630) », La Petite délinquance..., 1998, p. 19-36.

  • 41 En Gironde. Pas de thèse.

75Auduteau Didier, La Justice seigneuriale de Berson au xviiie siècle, mémoire de Dea, université Paris II, 1984, 78 p. ; » La justice seigneuriale de Berson », Les Cahiers du Vitrezais, n° 42, 1985, p. 159-16741.

  • 42 Thèse d’histoire du droit, université de Poitiers.

76Autexier Marie-Louise, Les Droits féodaux et les droits seigneuriaux en Poitou de 1559 à 1789, Fontenay-le-Comte, Imprimerie Lussaud, 1947, 289 p.42.

77Babeau Albert, Le Village sous l'Ancien Régime, Paris, Didier, 1878, viii-368 p. ; rééd. Paris, Librairie académique, 1879, 393 p., et 1882, 415 p.

78Bagot Fernand, « Les juridictions seigneuriales dans l'ancien duché de Rohan », Actes du 86e congrès national des Sociétés savantes, Montpellier, 1961, in Bulletin de philologie..., 1961, p. 465-476.

79Ballu Philippe, « Justices seigneuriales et justice de paix : rupture ou continuité ? », Bulletin de la Société archéologique et historique de l'Orléanais, n° 122, 1999, p. 33-54.

80Barberoux Gérard, Vie juridique, économique et sociale d'une communauté de Basse Provence au dernier siècle de l'Ancien Régime [Allauch], thèse d'histoire du droit, université d'Aix-Marseille, 1970, 667 p.

  • 43 La plus récente des synthèses institutionnelles, avec celle de Carbasse, Leyte, et Soleil (infra à (...)

81Barbiche Bernard, Les Institutions de la monarchie française à l'époque moderne, xve-xviie siècle, 2e éd. revue et corrigée, Paris, PUF, 2001, 430 p.43.

82Bardet Jean-Pierre, « La société et l'abandon », Enfance abandonnée et société en Europe, xive-xxe siècles. Actes du colloque international de Rome, 30-31 janvier 1987, Rome, École française de Rome, 1991, p. 5-26.

  • 44 Thèse d’histoire du droit, université Rennes I, 2000.

83Bareau R., Les Arrêts de règlement du parlement de Bretagne, Rennes, PUR (à paraître)44.

84Barraqué Jean-Pierre, Le Martinet d'Orthez : textes médiévaux inédits. Violence, pactes et pouvoir judiciaire en Béarn à la fin du Moyen Age, Biarritz, Atlantica, 1999, 309 p. ; » Du bon usage du pacte : les passeries dans les Pyrénées occidentales à la fin du Moyen Âge », Revue historique, n° 614, 2000, p. 307-335.

  • 45 Voir également à Fortunet et alii.

85Bart Jean, La Liberté ou la terre : la mainmorte en Bourgogne au siècle des Lumières, Dijon, Faculté de droit et de science politique, 1984, 226 p. ; — et Clère Jean-Jacques et alii, « La communauté rurale dans le Centre-Est au xviiie siècle », Les Communautés rurales..., 1984, p. 519-55145.

86Barthélemy Dominique, Les Deux âges de la seigneurie banale : pouvoir et société dans la terre des sires de Coucy. Milieu xie-milieu xiie siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 1984, 598 p.

  • 46 Thèse d’histoire du droit, université Paris II : Aux origines de l’État moderne. Loyseau, 1564-162 (...)

87Basdevant-Gaudemet Brigitte, Aux origines de l'Etat moderne, Charles Loyseau, 1564-1627, théoricien de la puissance publique, Paris, Economica, 1977, ix-306 p.46.

88Bastier Jean, La Féodalité au siècle des lumières dans la région de Toulouse (1730-1790), Paris, Bibl. Nat., 1975, 312 p. ; » Droits féodaux et révolution agraire en Rouergue à la veille de la Révolution », Annales du Midi, n° 163, 1983, p. 261-287 ; » Le Parlement de Toulouse et les justices subalternes au xviiie siècle », Les Parlements de Province., 1996, p. 407-423.

89Bataillard Charles, Tableau des principaux abus existant dans le monde judiciaire au xvie siècle, Paris, Société impériale des antiquaires de France, 1857, 54 p. ; Les Origines de l'histoire des procureurs et des avoués depuis le ve siècle jusqu'au xve, Paris, Cotillon, 1868, 488 p. ; — et Musse Ernest, Histoire des procureurs et des avoués (1483-1816), Paris, Hachette, 1882, 876 p.

  • 47 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

90Bataillon Jacques-Henry, Les Justices seigneuriales du bailliage de Pontoise à la fin de l'Ancien Régime, Paris, Librairie du recueil Sirey, 1942, 202 p.47.

91Batany Jean, « Punitions, impunités et fonctions sociales : théories morales et récits », La Justice au Moyen Age., op. cit., p. 43-62.

92Bay Céline, Les Mentalités et les comportements populaires à Arnay-le-Duc à la fin du xviiie siècle (d'après la justice seigneuriale, 1750-1790), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1998, 153 p.

93Beauchet-Filleau Henri, Mémoire sur les justices royales, ecclésiastiques et seigneuriales du Poitou, Poitiers, F.-A. Saurin, 1885, 48 p.

94Béchard Stéphanie, Inventaire des archives de la famille Allouès de la Fayette et spécialement de Christophe Allouès, juge seigneurial dans le Velay/ Forez dans la 2e moitié du xviiie siècle, mémoire de maîtrise, université d'Angers, 1998, 94 p.

95Bell David A., « The "Public Sphere," the State, and the World of Law in Eighteenth-Century France », French Historical Studies, n° 17, 1992, p. 912-934.

96Bellamy John G., Crime and Public Order in England in the Later Middle Ages, London, Routledge and Kegan Paul, 1973, 211 p.

97Benoît Arthur, Les Plaids annaux de la baronnie de Sarreck (Meurthe). Étude sur les justices seigneuriales au xviiie siècle, Metz, Roupear-Pallez, 1869, 55 p.

98Benton John F., « Philip the Fair and the Jours of Troyes », Studies in Medieval and Renaissance History, n° 6, 1969, p. 279-344.

  • 48 À partir des archives des Grands Jours du Poitou.
  • 49 Voir supra : Archives du délit…, 1990, et La Justice royale et le Parlement de Paris…, 1995.

99Bercé Yves-Marie, « La noblesse rurale du Sud-Ouest sous Louis XIII : de la criminalité aux troubles sociaux », Annales du Midi, 1964, p. 41-5948 ; « Aspects de la criminalité au xviie siècle. Crimes des champs dans la France d'Ancien Régime », Revue historique, janvier-mars 1969, p. 33-42 ; Histoire des Croquants et des soulèvements populaires au xviie siècle dans le Sud-Ouest de la France, Paris, Droz, 1975, VIII-973-12p. [1974a] ; Croquants et nu-pieds. Les soulèvements paysans en France du xviie siècle au xixe siècle, Paris, Gallimard-Julliard, 1974, 248 p. [1974b] ; Fête et révolte, étude des mentalités populaires du xvie au xviiie siècle, Paris, Hachette, 1976, 253 p. ; » Comportements et mentalités à travers les sources judiciaires limousines, xviie-xixe siècle », Bulletin de la Société d'histoire moderne et contemporaine, n° 12, 1980, p. 77-81 ; » Les origines d'une politique paysanne, xvie-xixe siècle », Le Paysan. Actes du 2e colloque d'Aurillac, Paris, éd. Christian, 1989, p. 253-268 ; » Les pouvoirs locaux en Champagne à la fin des guerres de Religion », La Champagne et ses administrations à travers le temps, colloque de Châlons-sur-Marne, 4-6juin 1987, Lyon, La Manufacture, 1990, p. 154-16749.

100Berger Gérard, « Un bailliage marginal et aberrant en Forez vellave sous l'Ancien Régime : le bailliage de Chauffour », Cahiers de la Haute-Loire, 1976, p. 149-177.

101Besnier Georges et Génestal Robert, Instrucions et ensaignemens : style de procéder d'une justice seigneuriale normande (1386-1390), Caen, Jouan, 1912, 79 p.

102Billaçois François, « Pour une enquête sur la criminalité dans la France d'Ancien Régime », Annales Esc, mars-avril 1967, p. 340-347.

103Bimbenet-Privat Michèle, Ecrous de la justice de Saint-Germain-des-Prés au xvie siècle. Inventaire analytique des registres Z 3393, 3318, 3394, 3395 (années 1537 à 1579), Paris, Archives nationales, 1996, 291 p.

104Bise David, Les Mentalités et les comportements populaires à Savigny-les-Beaune à la fin du xviiie siècle (d'après la justice seigneuriale. 1748-1790), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1999, 174 p.

105Bisson Paul, L'Activité d'un procureur général aupar-lement de Paris à la fin de l'Ancien Régime : les Joly de Fleury. L'influence familiale et sociale sur Armand Thomas Hue de Miromesnil, Premier Président du Parlement de Normandie et garde des Sceaux, Paris, Sedes, 1961, 333 p. ; Les Joly de Fleury : procureurs généraux au Parlement de Paris au xviiie siècle, Paris, Société d'édition d'enseignement supérieur, 1964, xii-335 p.

106Blanquie Christophe, Les Présidiaux de Richelieu : justice et vénalité, 1630-1642, Paris, Christian, 2000, vi-323 p. ; Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale, Paris, L'Harmattan, 2001, 334 p. ; » Royaux et seigneuriaux. Les officiers du présidial de Nérac », Les Officiers moyens..., 2001, p. 125-138.

107Blaquière H., « Carte des juridictions royales de Lannepax et seigneuriales de Gondrin, Lagraulet, Lamothe-Gondrin et Lauraët en 1749 », Gascogne gersoise. Actes des 12e et 15e congrès de la Fédération historique du Sud-Ouest, numéro spécial du Bulletin de la Société historique du Gers, 1959, trimestres 3-4, p. 279-284.

108Bleton-Ruget Annie, « L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux du district de Dijon pendant la Révolution », L'Infa-judiciaire..., 1996, p. 291-311.

  • 50 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 389.

109Bloch Marc, Les Caractères originaux de l'histoire rurale française, 3e éd., Paris, A. Colin, 1988, xvii-261 p. et t. II, Supplément établi par Robert Dauvergne d'après les travaux de l'auteur, Paris, A. Colin, 1988, 319 p.50.

110Bluche François et Solnon Jean-François, La Véritable hiérarchie sociale de l'ancienne France. Le tarif de la première capitation (1695), Genève, Droz, et Paris, Champion, 1983, 210 p.

  • 51 Thèse d’histoire, université Strasbourg II, 1993 ; spécialement le 2e tome, 3e partie, chap. V, «  (...)

111Boehler Jean-Michel, Une Société rurale en milieu rhénan : la paysannerie de la plaine d'Alsace (1648-1789), Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 1995, 3 vol., 2469 p.51.

  • 52 La thèse est fondée sur des archives plus diversifiées : Modes de vie, sensibilités, comportements (...)

112Bon Cyrille, Les Mentalités et les comportements populaires à Meursault au xviiie siècle d'après la justice seigneuriale (de 1718 à 1790), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1999, 230 p. ; Modes de vie, sensibilités, mentalités et comportements populaires des habitants du bailliage de Beaune au xviiie siècle d'après les archives judiciaires et notariales (de 1700 à 1790), mémoire de Dea, université de Dijon, 2000, 250 p.52.

113Bonnaud-Delamare R., « Les plaids annaux à Lixheim au xviiie siècle », Zeitschrift des Savigny... [Weimar], t. 80, 1963, p. 118-156.

  • 53 Recueil d’articles publiés de 1976 à 1994 en anglais et en français.

114Bonney Richard, Political Change in France under Richelieu and Mazarin 1624-1661, Oxford, Oxford University Press, 1978, vi-508 p. ; The Limits of Absolutism in Ancien Régime France, Aldershot, Variorum, 1995, xii-338 p.53.

  • 54 Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, mars-avril 1883.

115Bonvalot Edouard-Théodore, Les Plus principales et générales coutumes du duchié de Lorraine, Paris, éd. Bonvalot, 1878, 133 p. ; Les Féautés en Lorraine, Paris, L. Larose et Forcel, 1883, 24 p.54 ; Histoire du droit et des institutions de Lorraine et des Trois Evêchés du traité de Verdun à la mort de Charles II : 843-1785, Paris, F. Pichon, 1889, vii-386-xxiv p. Réédition 1895 et Genève, Slatkine- Champion, 1980.

  • 55 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 390.

116Bordes Maurice, L'Administration provinciale et municipale en France au xviiie siècle, Paris, Sedes, 1972, 378 p.55.

117Bordes Thierry, Les Fauteurs de troubles à Meudon, 1680-1752. Les familles, mémoire de maîtrise, université Paris x- Nanterre, 1991, 165 p.

118Boudet Marcel, « La haute justice de Préaux », Recueil des Sociétés savantes de Haute-Normandie, 1965, p. 59-68.

119Bouessel du Bourg Jean, Observations sur la criminalité et le fonctionnement des justices seigneuriales en Bretagne au xviiie siècle (1700-1789) : l'exemple du duché pairie de Penthièvre, thèse d'histoire du droit, université Rennes i, 1984, 2 t., 392-859 p.

  • 56 D’après un mémoire de maîtrise, université de Tours, 1984, 183 p.

120Bouguet Dominique, « La Sociabilité conflictuelle dans le canton de Loches, d'après les archives de la justice de paix de 1790 à l'an iii », Actes du 111e congrès national des Sociétés savantes, Poitiers, 1986, Section histoire moderne et contemporaine, Paris, Cths, 1987, t. 1, fasc. 2, p. 159-17056.

  • 57 L’auteur coordonne également la Bibliographie annuelle en langue française d’histoire du droit.

121Boulet-Sautel Marguerite, « Police et administration en France à la fin de l'Ancien Régime. Observations terminologiques », Histoire comparée de l'administration (iv-xviie siècles), Actes du 15e colloque historique franco-allemand, Tours, 1977, Beihefte der Francia, n° 9, 1980, p. 47-51 ; « Crimes, délits et répression dans la société classique », xviie siècle, n° 126, janvier-mars 1980, 76 p. ; » Fait divers et justice sous l'Ancien Régime : l'affaire Barenton », Etudes offertes à Pierre Jaubert, Talence, Presses universitaires de Bordeaux, 1992, p. 89-9757.

122Bourin-Derruau Monique, Villages médiévaux en Bas-Languedoc : genèse d'une sociabilité (xe-xive siècle), Paris, L'Harmattan, 1987, t. 1 : Du Château au village (xe-xiie siècles), 338 p, t. 2 : La Démocratie au village (xiiie-xive siècle), 470 p.

  • 58 Avec une introduction de Pierre Chaunu proposant une synthèse fulgurante, infirmée ou relativisée (...)

123Boutelet Bernadette, « Étude par sondage de la criminalité du bailliage de Pont-de-l'Arche, xviie-xviiie siècles. De la violence au vol, en marche vers l'escroquerie », Annales de Normandie, décembre 1962, p. 235-26258.

  • 59 Comprend dans le 1er tome une « Théorie des prestations seigneuriales… ».

124Bouthors Alexandre J.-L., « Coutumes locales du bailliage d'Amiens rédigées en 1507 », Mémoires de la Société des antiquaires de Picardie. Documents inédits concernant la province, tomes I et II, 1845-1853, 536 et 841 p.59 ; Usages locaux du département de la Somme, I. La Vaine pâture, II. La Jouissance des biens communaux, III. La Jouissance de l'usufruitier, Amiens, impr. de T. Jeunet, 1857, 3 fasc., n. p. ; Les Proverbes, dictons et maximes du droit rural traditionnel, considérés comme moyen de vérifier les usages locaux, Paris, A. Durand, 1858, 215 p. ; Les Usages locaux du département de la Somme, précédés d'un essai d'application des usages ruraux du Nord de la France au projet de Code rural, Amiens, A. Caron, 1861, cviii-335 p. [1861a] ; Essai d'application des usages locaux du Nord de la France au code rural, Amiens, A. Caron, 1861, 104 p. [1861b] ; Les Sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes, Paris, A. Durand, 1865, viii-598 p.

125Boutruche Robert, La Crise d'une société : seigneurs et paysans du Bordelais pendant la guerre de Cent Ans, Paris, Les Belles Lettres, 1947, li-597 p. ; Seigneurie et féodalité. Le premier âge des liens d'homme à homme, Paris, Aubier, 1959, 422 p.

126Bréchon Franck, « Autour du notariat et des nouvelles pratiques de l'écrit dans les régions méridionales aux xiie et xiiie siècles », Comprendre le xiiie siècle, études offertes à Marie-Thérèse Lorcin, Lyon, Pul, 1995, p. 161-172.

127Bréemersch Pascale, « Justice, juges de paix et ordre public dans les cantons de Fressin et de Montreuil (Pas-de-Calais) », Du Directoire au Consulat, 1. Le lien politique local dans la Grande Nation, Ville-neuve-d'Ascq, Centre de recherche sur l'histoire de l'Europe du Nord-Ouest, 1999, p. 289-305.

128Brennan Thomas, « Police and Private Order in Early Modern France », Criminal Justice Review, n° 13, 1988, p. 1-14.

  • 60 Avec cartes de la « Géographie coutumière », inventaire des sources imprimées et bibliographie de (...)

129Bressan Thierry, « La mainmorte dans la France du xviiie siècle. Le cas des provinces du Centre », Histoire et Sociétés rurales, n° 6, 2e semestre 1996, p. 51 -76 60 ; » La critique de la condition mainmortable en France à la veille de la Révolution (1779-1789) », Annales Historiques de la Révolution Française, 1997, p. 75-91 [1997a] ; » L'idée d'affranchissement général dans la principauté de Montbéliard (seconde moitié du xviiie siècle) », Mémoires de la Société d'histoire du droit des anciens pays bourguignons, n° 54, 1997, p. 129-152 [1997b].

130Bresson-Le Minor Anne, Le Vol domestique au xviiie siècle d'après les arrêts du Parlement de Paris, thèse d'histoire du droit, université Paris II, 1978, IV-247 p.

131Brizay François et Sarrazin Véronique, « Le Discours de l'abus des justices de village : un texte de circonstance dans une œuvre de référence », Les Justices de village..., 2002, p. 109-122.

132Brosselin Arlette, La Forêt bourguignonne, 1660-1789, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1987, III-366 p.

133Brunet Michel, Le Roussillon : une Société contre l'Etat (1780-1820), Toulouse, Presses universitaires du Mirail et Éché, 1986, rééd. Perpignan, Libres del Trabucaire, 1990, 569 p. ; Les Pouvoirs au village : aspects de la vie quotidienne dans le Roussillon du xviiie siècle, Perpignan, Éd. Libres del Trabucaire, 1998, 223 p. ; Contrebandiers, mutins et fiers-à-bras : les stratégies de la violence en pays catalan au xviiie siècle, Perpignan, Éd. Libres del Trabucaire, 2001, 205 p. ; » Les criées générales en Roussillon au xviiie siècle : pouvoir seigneurial ou autonomie municipale ? », La Coutume au village..., 2001, p. 191-199 ; » Conflits et complicités : baillis seigneuriaux et consuls des communautés en Roussillon au xviiie siècle », Les Justices de village..., 2002, p. 187-196.

134Buc Philippe, « Rituel politique et imaginaire politique au haut Moyen Âge », Revue historique, n° 620, 2001, p. 843-883.

135Burriat Jean-Pierre, Société et criminalité à Issy et Vaugirard au xviiie siècle. Villageois et Parisiens : images de dépendance et d'hostilité (1760-1767), mémoire de maîtrise, université Paris X — Nanterre, 1978, 327 p. ; —, Ditte Catherine et Ferrand Luc, « Stratégies villageoises et institutions judiciaires en Île-de-France (xviie-xviiie siècles). Introduction générale », Porter plainte..., 1990, op. cit., p. 13-22.

136Cabourdin Guy, Terre et hommes en Lorraine (1550-1635). Toulois et comté de Vaudémont, Nancy, université Nancy II, 1977, 2 vol., 765 p. ; « Les relations des communautés villageoises de Lorraine avec les seigneurs, xvie siècle-xviiie siècle », Les Communautés villageoises..., 1984, p. 259-261 [1984a] ; La Vie quotidienne en Lorraine aux xviie et xviiie siècles, Paris, Hachette, 1984, 319 p. [1984b] ; Terre et hommes en lorraine, 1550-1635, t. 1 : Les gens, le temps et l'argent, t. 2 : Paysans d'autrefois, Nancy et Metz, Presses universitaires de Nancy et éd. Serpenoise, 1984, 2 vol., 175 et 175 p. [1984c] ; » Léopold, duc de Lorraine et de Bar, et la vénalité des offices civils (1698-1729) », La France d'Ancien Régime, Etudes réunies en l'honneur de Pierre Goubert, Société de démographie historique, Toulouse, Privat, 1985, p. 109-117 ; L'Encyclopédie illustrée de la Lorraine, Les temps modernes, 2, De la paix de Westphalie à la fin de l'Ancien Régime, Ed. Serpenoise, Presses universitaires de Nancy, 1991, viii-232 p.

  • 61 Thèse d’histoire, université Grenoble II.

137Cappeau Arnaud, « Les conflits de voisinage à la campagne (1800-1914). Propositions pour une histoire au ras du sol », Cahiers d'Histoire, 2000, n° 1, p. 47-69 ; Une montagne en conflit. Société et violences en Queyras au xixe siècle, Grenoble, PUG, 2001, 204 p.61.

138Carbasse Jean-Marie, « La responsabilité des communautés en cas de méfaits clandestins dans les coutumes du Midi de la France », Diritto commune e diritti locali nella storia del'Europa, atti del convegno di Varenna, 12-15 qiugno 1979, Milan, Giuffrè, 1980, p. 141-152 ; Histoire du droitpénal et de la justice criminelle, Paris, PUF, 2000, 445 p. ; —, Combaceau Jean et Troper Michel, La Coutume, Paris, Puf, 1986, 192 p. ; —, Leyte Guillaume et Soleil Sylvain, La Monarchie française du milieu du xvie siècle à 1715. L'esprit des institutions, Paris, Sedes, 2001, 278 p.

139Carrier Nicolas, « Une justice pour rétablir la concorde : la justice de composition dans la Savoie de la fin du Moyen Âge (fin xiiie-début xvie siècle) », Le Règlement des conflits au Moyen Âge..., 2001, p. 237-257.

140Cassagne Bernard, « Les tentatives d'usurpation du droit de justice sur la paroisse de Bègles [Gironde] par la famille de Ségur de Francs, 1658-1736 », Travaux du Centre de recherche sur les origines de l'Europe moderne, 1983, n° 3, p. 19-35.

  • 62 Numéro spécial « Élites militaires et élites judiciaires aux xvie et xviie siècles ».

141Cassan Michel, « Pour une enquête sur les officiers "moyens" de la France moderne », Annales du Midi, n° 213, 1996, p. 89-112 62 ; » Officiers "moyens", officiers seigneuriaux. Quelques perspectives de recherche », Les Officiers moyens., 2001, p. 71-83.

  • 63 Exposé de la soutenance de thèse (1978).

142Castan Nicole, « La justice expéditive », Annales Esc, mars-avril 1976, p. 331-362 ; » Délinquance traditionnelle et répression critique à la fin de l'Ancien Régime dans les pays du Languedoc », Annales Historiques de la Révolution française, n° 228, 1977, p. 182-203 ; » Une justice à l'épreuve : crime et justice en languedoc, 1750-1790 », Annales historiques de la Révolution française, n° 238, 1979, p. 654-660 [1979a]63 ; « Pézenas : une juridiction seigneuriale urbaine à la fin de l'Ancien Régime », Etudes sur Pézenas, 1979, n° 1, p. 17-28 [1979b] ; Justice et répression en Languedoc à l'époque des Lumières, Paris, Flammarion, 1980, 313 p. [1980a] ; Les Criminels de Languedoc : les exigences d'ordre et les voies du ressentiment dans une société prérévolutionnaire (1750-1790), Toulouse, Association des publications de l'université Toulouse-le-Mirail, 1980, viii-362 p. [1980b] ; — et Castan Yves, Vivre ensemble. Ordre et désordre en Languedoc au xviiie siècle, Paris, Gallimard-Julliard, 1981, 287 p. ; » Une économie de justice à l'âge moderne : composition et dissension. Recours, besoin et sens de la justice devant l'institution judiciaire française au 18e siècle », Histoire, Economie et Société, 1982, p. 361-368.

143Castan Yves, Honnêteté et relations sociales en Languedoc (1715-1780), Paris, Plon, 1974, 699 p. ; « Procédures criminelles et évolutions mentales en Languedoc au xviiie siècle », Revue du Tarn, n° 96, 1979, p. 573-581 [1979a] ; Magie et sorcellerie à l'époque moderne, Paris, Albin Michel, 1979, 297 p. [1979b] ; » Communautés languedociennes d'Ancien Régime et gestion locale de la justice », Communautés rurales et pouvoirs., 1980, p. 135-145 ; » Gestion criminelle et protectorat judiciaire dans la France d'Ancien Régime : le Parlement de Toulouse au xviiie siècle », Les Parlements de Province..., 1996, p. 329-340.

144Catarina Didier, « Justices et seigneuries en Languedoc à l'époque moderne », La Terre et les pouvoirs., Montpellier, Archives départementales, 1992, p. 167-176 ; Les Justices ordinaires inférieures et subalternes de Languedoc : essai de géographie judiciaire, 1667-1789, thèse d'histoire, université Montpellier iii, 1998, 529 p.

145Cazenave Annie, « La ronce et le grain. La violence dans le Sabarthès au xive siècle », La Violence dans le monde médiéval., 1994, p. 95-106.

146Charbonnier Pierre, Une autre France : la seigneurie rurale en Basse Auvergne du xive au xvie siècle, Clermont-Ferrand, Institut d'Études du Massif central, 1980, 669-1293 p. ; » La crise de la seigneurie à la fin du Moyen Âge, vue de l'autre France », Seigneurs et seigneuries au Moyen Age, Actes du 112e congrès national des Sociétés savantes, Clermont-Ferrand, 1992, Paris, Cths, 1993, p. 111-121 ; » Les justices seigneuriales d'Auvergne à la fin du Moyen Âge », Mélanges Pierre Braun, Limoges, Pulim, 1998, p. 145-160 ; » La paix au village. Les justices seigneuriales rurales au xve siècle en France », Le Règlement des conflits au Moyen Age., 2001, p. 281-303 ; » Les justices seigneuriales de village en Auvergne et Bourbonnais du xve au xviie siècle », Les Justices de village., 2002, p. 93-108.

147Charitat Marie-Laure, Les Mentalités et les comportements populaires à Pommard et Volnay au xviiie siècle (d'après la justice de la châtellenie. 1700-1790), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1998, 233 p.

  • 64 Coauteur du Répertoire numérique détaillé des justices seigneuriales du Lyonnais (1529-1791) sous- (...)

148Charnay Annie, « Les juridictions royales inférieures et les justices seigneuriales », Gazette des Archives, n° 158-159, 1992, p. 224-234 ; » La juridiction de Fronton au début du xvie siècle : une garenne de larrons », Toulouse et le Midi toulousain., Toulouse, Amis des archives, 1994, p. 43-50 ; Paroles de voleurs : gens de sac et de corde en pays toulousain au début du xvie siècle, Paris, Honoré Champion, 1998, 419 p.64.

  • 65 Thèse d’histoire du droit, 1904-1905.

149Chassin du Guerny René, Etudes sur l'organisation de la Seigneurie de Quintin, Rennes, s. n., 1905, xxviii-145 p. 65.

150Chassin du Guerny Yves, et Durand-Tullou Adrienne, « Statuts de quelques communautés du Bas-Languedoc aux xvie et xviie siècles d'après les sources notariales », Libertés locales et vie municipale. Actes du 59e congrès des fédérations historiques du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, Millau, 1987, Montpellier, Fhlmr, 1988, p. 147-157.

  • 66 Thèse d’histoire, université Paris x – Nanterre, 1982.

151Chauvaud Frédéric, Les Passions villageoises au xixe siècle : les émotions rurales dans les pays de Beauce et du Hurepoix et du Mantois, Paris, Publisud, 1995, 271 p.66 ; — et Yvorel Jacques, Le Juge, le tribun et le comptable : histoire de l'organisation judiciaire entre les pouvoirs, les savoirs et les discours, 1789-1930, Paris, Anthropos, 1995, 413 p.

  • 67 Thèse d’histoire du droit, université Montpellier I, 1978.

152Chêne Christian, L'Enseignement du droit français en pays de droit écrit (1679-1793), Genève, Droz, 1982, 365-3 p.67 ; » Remarques sur la police rurale dans la coutume du Rouergue », Commune e diritti locali, Convegno di Varenna, 1979, Milan, Giuffrè, 1980, p. 169-186 ; » L'arrestographie, science fort douteuse », 7 Journées internationales d'histoire du droit écrit, in Recueils et mémoires travaux société d'histoire du droit, fasc. 13, 1985, p. 179-187.

153Chevrier Georges, « Sur les origines des cours de justice féodales », Annales de Bourgogne, avril-juin 1949, p. 100-109 ; » Les transformations des sources de la mainmorte dans la doctrine et la jurisprudence comtoises du xvie à la fin du xviiie siècle », Mémoires de la Société pour l'histoire du droit des anciens pays bourguignons, comtois et romand, fasc. 13, 1950-1951, p. 19-48 ; « Composition pécuniaire et réparation civile du délit dans la Bourgogne ducale du xive au xvie siècle », id., fasc. 21, 1960, p. 127-137.

154Cheyette Frédéric, « La justice et le pouvoir royal à la fin du Moyen Âge français », Revue d'histoire du droit, 1962, n° 3, p. 373-394.

155Chianéa Gérard, La Condition juridique des terres en Dauphiné au 18e siècle (1700-1789), Paris, La Haye, Mouton, 1969, 368 p. ; » Le contentieux entre particuliers en Dauphiné, vu par Hugues Dutrait des Hayes, avocat à Grenoble au xviiie siècle », Recueil, mémoires et travaux de la Société d'histoire du droit, fasc. 12, 1983, p. 29-33.

156Chiffoleau Jacques, Les Justices du pape. Délinquance et criminalité dans la région d'Avignon au xive siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 1984, 333 p.

157Church William F., « The Decline of the French Jurists as Political Theorists, 1660-1789 », French Historical Studies, n° 5, 1967, p. 1-40.

158Claverie Elisabeth et Lamaison Pierre, L'Impossible mariage. Violence et parenté en Gévaudan, xviie, xviiie, xixe siècles, Paris, Hachette, 1982, 361 p.

  • 68 Recoupe la question de l’inspiration de la justice de paix.

159Clemens-Denys Catherine, « Les apaiseurs de Lille à la fin de l'Ancien Régime », Revue du Nord, n° 309, 1995, p. 13-2868.

160Clément Christelle, « Les juristes délinquants : quelques exemples dans le bailliage de Châtillon-sur-Seine (1750-1755) », Juges, notaires et policiers délinquants., 1997, p. 129-140 ; » Les délits ordinaires dans le bailliage de Châtillon-sur-Seine au xviiie siècle : l'exemple des litiges de voisinage », La Petite délinquance..., 1998, p. 145-152 [1998a] ; « Le règlement des conflits dans le Châtillonnais : les audiences civiles des justices seigneuriales du bailliage de la Montagne au xviiie siècle », Annales de Bourgogne, n° 278, 1998, p. 179-190 [1998b].

161Cocula Anne-Marie, « La contestation des privilèges seigneuriaux dans les fonds des Eaux et forêts, l'exemple aquitain dans la seconde moitié du xviiie siècle », Mouvements populaires et conscience sociale..., Paris, Maloine, 1985, p. 209-215.

162Cognault Jérôme, Le Bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792), mémoire de maîtrise, université de Tours, 1990, 128 p.

163Collas Alain, Pouvoir légal et pouvoir réel : les officiers du roi dans les bailliages de Blois, Bourges, Chartres, Orléans, et Tours, 1407-1562, thèse de 3e cycle, université de Tours, 1982, xiii-266 p.

164Collomp Alain, La Maison du père. Famille et village en Haute-Provence aux xviie et xviiie siècles, Paris, Puf, 1983, 340 p.

165Colombet Albert, « Une justice seigneuriale à la fin de l'Ancien Régime : Vantoux et ses grands jours », Mémoires de la Société d'histoire du droit des anciens pays bourguignons, 1936, p. 195-207 ; » Le curé, homme de confiance du seigneur », Annales de Bourgogne, n° 17, 1945, p. 274-280 ; » Les délinquances forestières en Basse-Bourgogne depuis la réformation de 1711-1718 », Revue historique, n° 526, 1978, p. 345-388.

  • 69 Thèse d’histoire du droit, université de Grenoble, 1928.

166Combe Paule, Mémoire inédit du chancelier Dagues-seau sur la réformation de la justice, avec une étude préliminaire, Valence, Imprimeries réunies, 1928, 199 p.69.

  • 70 Référence à la justice de paix. Sous-titré « Première partie » mais il n’y pas eu de deuxième.

167Combier Amédée, Les Plumitifs du grand bailli de Vermandois, Laon, Imprimerie de H. Jacob, 1878, 66 p. ; Le Juge unique des justices de villages et le juge unique de l'avenir, Amiens, Impr. de Delattre-Lenoel, 1883, 23 p. 70 ; Les Justices subalternes du Vermandois, Abbeville, Imprimerie du Cabinet historique de l'Artois et de la Picardie, 1885-1895, 140 et 129 p. ; Les Justices seigneuriales du bailliage de Vermandois sous l'Ancien Régime d'après les documents inédits conservés au greffe du Tribunal civil de Laon et aux Archives départementales de l'Aisne, Paris, A. Fontemoing, 1897, xv-160 p.

168Conseil Karine, Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec ; cantons de Bolbec, Caudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville de 1790 à l'an VII, mémoire de maîtrise, université de Rouen, 1994, 140 p. ; » Justices de paix et police dans le district d'Yvetot (Seine-Inférieure) sous le Directoire », Du Directoire au Consulat, 1. Le lien politique local dans la Grande Nation, Villeneuve-d'Ascq, Centre de recherche sur l'histoire de l'Europe du Nord-Ouest, 1999, p. 309-313.

169Constant Jean-Marie, Nobles et paysans en Beauce aux xvie et xviie siècles, Lille, Service de reproduction des thèses, 1981, vi-598 p. ; » Les idées politiques paysannes : études comparées des cahiers de doléances (1576-1789) », Annales Esc, juillet-août 1982, p. 717-728 ; » Culture et politique au village pendant les guerres de Religion : l'exemple des cinquante paroisses du bailliage de Chartres ayant écrit un cahier de doléances en 1576 », Eglise, Education, Lumières... Mélanges Quéniart, Rennes, Pur, 1999, p. 349-356.

170Constant M., « La justice dans une châtellenie savoyarde au Moyen Âge : Allinges-Thonon », Revue historique de droit français, n° 50, 1972, p. 374-397.

  • 71 Thèse d’histoire, université de Dijon, 1998.

171Coquard Claude et Durand-Coquard Claud[in]e, « La justice de paix, un pouvoir local nouveau : éléments de recherche à travers l'exemple de deux cantons de l'Allier », Pouvoir local et Révolution, la frontière intérieure, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1995, p. 297-323 ; » Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier », Siècles. Cahiers du Centre d'histoire des entreprises et des communautés (Clermont-Ferrand), 1996, n° 4, p. 61-87 ; « Société rurale et Révolution : l'apport des actes de la justice de paix de l'Allier (1791-fin de l'an VI) », Annales Historiques de la Révolution française, janvier-mars 1999, p. 189-200 ; » Heurs et malheurs devant le juge de paix », Le Bonheur est une idée neuve. Hommage à Jean Bart, Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, 2000, p. 163-178 ; Société rurale et justice de paix : deux cantons de l'Allier en Révolution, Bellenaves et Ebreuil, de 1791 à l'an VI, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Blaise Pascal, 2001, 492 p.71.

172Cornot Thierry, Une seigneurie, une communauté, une paroisse au xviiie siècle : Dannemarie sur Crête, mémoire de maîtrise, université de Besançon, 1982, 192 p.

173Cornu [-Bourgeois] Laetitia, Economie et vie rurales sur le Plateau du Vivarais, xive et xve siècles, mémoire de maîtrise, université Lyon ii 1991, 200 p. ; » La nature et les hommes des hauts plateaux du Vivarais, xive-xve siècles », Les Cahiers d'histoire, 1992, n° 2, p. 121-136 ; Analyse critique des Estimes de 1464, la société rurale des Monts du Vivarais, mémoire de Dea, université Lyon ii, 1992, 90 p. ; » Conflits villageois au Moyen Âge en Velay : Boussillon [Haute-Loire] à la fin du xve siècle », Les Cahiers d'histoire, 1996, n° 1, p. 7-24 ; Les Communautés rurales du Velay face aux crises de la fin du Moyen Age, thèse de doctorat d'histoire, université Lyon ii, 1998, 575 p. ; » Vols de bois et divagations de chèvres... Le quotidien de la justice seigneuriale en Velay, au xve siècle », Les Justices de village..., 2002, p. 59-74 [2002a] ; —, Follain Antoine et alii, « Guide bibliographique... », ibid., 2002, p. 393-428 [2002b].

  • 72 Synthèse des mémoires de maîtrise rouennais suivants : M. Delassus, Recherches sur la haute justic (...)

174Corvisier André, « Un lien entre villes et campagne, le personnel des hautes Justices de Haute Normandie au xviiie siècle », Recueil offert à M. de Bouard, numéro spécial des Annales de Normandie, 1982, p. 157-16972.

  • 73 Thèse d’histoire, université Paris iv, 1983.

175Corvol Andrée, « Forêts et communautés en Basse-Bourgogne au xviiie siècle », Revue historique, n° 519, 1976, p. 15-30 ; » L'affouage au xviiie siècle : intégration et exclusion dans les communautés d'Ancien Régime », Annales Esc, mars-avril 1981, p. 390-407 ; L'Homme et l'arbre sous l'Ancien Régime, essai d'économie forestière en Basse-Bourgogne, Paris, Economica, 1984, 757 p.73 ; « Ambiguïté et complémentarité des systèmes répressifs en milieu forestier. Jalons pour une histoire des gardes forestiers », Actes du séminaire de recherche de Nancy, 20-21 septembre 1984, Paris, Ihmc-Inra, 1985, p. 21-27.

176Cottignier Sébastien, Société, criminalité et justice d'après les registres de l'audience de 1438 à 1458, mémoire de maîtrise, université Lille iii, 207 p.

  • 74 Pas de thèse.

177Creissac Laure, Les Justiciables et la justice criminelle de la seigneurie de Montpeyroux (Hérault) de 1664 à 1790, mémoire de Dea d'histoire du droit, université Montpellier i, 1997, 127 p.74.

178Crépin Marie-Yvonne, « Une juridiction de proximité : le siège de police sous l'Ancien Régime », Journées régionales..., 1999, p. 15-28.

179Croix Alain, Moi, Jean Martin, recteur de Plouvelec. Curés journalistes de la Renaissance à la fin du xviie siècle, Rennes, Apogée, 1993, 218 p.

  • 75 Ph. D. université de Columbia, 1996 : From Seigneurial Courts to the Justice of the Peace : Local (...)

180Crubaugh Anthony James, « Local Justice and Rural Society in the French Revolution », Journal of SocialHistory, 2000, n° 2, p. 327-350 ; Balancing the Scales of Justice. Local Courts and Rural Society in Southwest France, 1750-1800, University Park, Pennsylvania, Pennsylvania State University Press, 2001, xx-257p.75.

  • 76 Chronologie originale : de l’Ancien Régime à la loi de 1924.

181Culant-Fayolet Jean-Christian de, La Rédaction des coutumes et usages locaux, survivance du passé dans le monde d'aujourd'hui, thèse d'histoire du droit, université de Poitiers, 1965, x-416 p.76.

182Curzon Alfred de, L'Enseignement du droit français dans les universités de France aux xviie et xviiie siècles, Paris, L. Tenin, 1920, 155 p.

  • 77 Thèse d’histoire du droit, université de Caen.

183Dalibert Maurice, Le Droit normand actuel. Applicabilité et application en droit français actuel des règles anciennes du droit privé normand, en dehors du jeu des droits acquis et des manifestations individuelles de volonté ; et usages locaux normands, Caen, imprimerie de H. Delesques, 1917, viii-280 p.77.

184David Jacqueline, « Les solidarités juridiques de voisinage, de l'ancien droit à la codification », Revue historique de droit français et étranger, 1994, n° 3, p. 333-366 ; » La Participation des gens du roi à la police du royaume pendant l'Ancien Régime », Histoire du parquet..., 2000, p. 105-137.

185Debilly Xavier, « La petite délinquance en milieu rural au xviiie siècle : l'exemple d'Ampuis », La Petite délinquance..., 1998, p. 153-164.

186Delaigue Philippe, « Une justice de proximité : création et installation des juges de paix (1790-1814) », Histoire de la Justice, n° 8-9, 1995-1996, p. 31-47.

  • 78 Thèse d’histoire du droit, université de Rennes.

187Delaporte Raymond, La Sénéchaussée de Château-neuf-du-Faou, Huelgoat et Landeleau et les juridictions seigneuriales du ressort, Paris, s. n., 1905, 240 p. ; Les Sergents prévôts et voyers féodés en Bretagne des origines au début du xve siècle, Rennes, Impr. commerciale, 1938, 202 p.78.

188Delaselle Nicolas, Une justice seigneuriale à Coulanges-la-Vineuse et au Val-de-Mercy au xviiie siècle, mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1992, 187 p. ; » Une justice... », Bulletin de la Société des sciences de l'Yonne, n° 128, 1996, p. 141-168 ; » L'infrajudiciaire dans les actes d'assemblées de douze paroisses de l'Auxerrois sous l'Ancien Régime », L'Infrajudiciaire..., 1996, p. 419-426 ; » Les coups et blessures dans la délinquance traitée par les justices seigneuriales au xviiie siècle : le passage du criminel au civil », La Petite délinquance., 1998, p. 464-478.

189Delumeau Jean, Le Péché et la peur. La culpabilisation en Occident, xiiie-xviiie siècle, Paris, Fayard, 1983, 741 p. ; Rassurer et protéger. Le sentiment de sécurité dans l'occident d'autrefois, Paris, Fayard, 1989, 667 p. ; L'Aveu et le pardon. Les difficultés de la confession, xiie-xviie siècle, Paris, Fayard, 1990.

  • 79 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 398-399.

190Derlange Michel, Les Communautés d'habitants en Provence au dernier siècle de l'Ancien Régime, Toulouse, Publications de l'université Toulouse-Le Mirail, 1987, 636 p.79.

191Desaive Jean-Paul, « Du geste à la parole : délits sexuels et archives judiciaires (1690-1750) », Communications, n° 46, 1987, p. 119-133 ; » Patrimoine et pressions familiales : sources littéraires et textes d'archives », L'Infajudiciaire..., 1996, p. 373-382.

192Descimon Robert, « Les paradoxes d'un juge seigneurial, Charles Loyseau (1564-1627) », Les Officiers « moyens »..., 2001, p. 153-176.

  • 80 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 400.

193Devèze Michel, « Le pâturage au xvie siècle dans la moitié nord de la France d'après les coutumes », Actes du congrès des Sociétés savantes, Bulletin philologique et historique (jusqu'à 1610), Paris, Cths, 1969, p. 29-41 ; La Forêt et les communautés rurales, xvie au xviiie siècle, Recueil d'articles, Paris, Publications de la Sorbonne, 1982, xxviii-500 p.80.

194Dewald Jonathan, Pont-Saint-Pierre [Eure], 1398-1789 : Lordship, Community, and Capitalism in Early Modern France, Berkeley, University of California Press, 1987, xx-326 p.

195Deyon Pierre, « Quelques remarques sur l'évolution du régime seigneurial en Picardie (xvie-xviiie siècle) », Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1961, p. 271-280 ; L'Etat face au pouvoir local : un autre regard sur l'histoire de la France, Paris, Éditions locales de France, 1996, 243 p.

  • 81 Prolongement d’une « thèse de maîtrise » de l’université de Laval au Québec (1972).

196Dickinson John Alexander, « La justice seigneuriale en Nouvelle-France : le cas de Notre-Dame-des-Anges », Revue d'histoire de l'Amérique française, xxviii, 1974-1975, p. 323-34681 ; » L'activité judiciaire d'après la procédure civile. Le bailliage de Falaise, 1668-1790 », Revue d'histoire économique et sociale, 1976, n° 2, p. 145-168 ; Justice et justiciables : la procédure civile à la Prévôté de Québec, 1667-1759, Laval, Presses de l'université Laval, 1982, 289 p.

197Diedler Jean-Claude, Violence et Société. La haute vallée de la Meurthe (ca. 1550-ca. 1660), thèse de l'université de Franche-Comté, 1993, 2 t., 588 p. ; Démons et sorcières en Lorraine : le bien et le mal dans les communautés rurales de 1550 à 1560, Paris, Messene, 1996, 235 p. ; » Un procès de sorcellerie en Lorraine au début du xviie siècle », Histoire et Sociétés rurales, n° 7, 1997, p. 133-172 ; » Justice seigneuriale et régulation sociale à Moyemont : le plaid et le contremand (1490-1790) », Les Justices de village..., 2002, p. 75-92.

198Dinges Martin, « Négocier son honneur dans le peuple parisien au xviiie siècle : la rue », L'Infrajudiciaire..., 1996, p. 393-404.

199Ditte Catherine, Société et criminalité à Issy et Vaugirard au xviiie siècle. Image et utilisation de la justice : la mise en scène dans la plainte, mémoire de maîtrise, université Paris X — Nanterre, 1986 ; » La mise en scène dans la plainte : sa stratégie sociale. L'exemple de l'honneur populaire », Porter plainte..., 1990, p. 23-48.

  • 82 Thèse de 3e cycle, université Lyon II, 1971.
  • 83 Thèse d’histoire, université Lyon II, 1996.

200Dontenwill Serge, « Crise économique, crise démographique et crise sociale au milieu du xviie siècle, l'exemple du Roannais », Bulletin du Centre d'études foréziennes, n° 5, 1972, p. 167-196 ; Une Seigneurie sous l'Ancien Régime : L'Etoile en Brionnais, du xvie au xviiie siècle (1575-1778), Lyon et Roanne, Centre d'histoire économique et sociale de la région lyonnaise et Horvath, 1973, 291-4 p. 82 ; Du Terroir au pays et à la région. Les espaces sociaux en Roannais à l'époque préindustrielle (milieu du xviie siècle, fin du xviiie siècle). Essai d'histoire géographique, Saint-Étienne, Presses de l'Université, 1997, 433 p.83 ; » L'économie d'une petite ville et l'organisation de l'espace à l'époque préindustrielle : le cas de Charlieu en Lyonnais au xviiie siècle », Actes du colloque de l'Association d'histoire des petites villes, Mamers, novembre 2000, à paraître ; » Le rôle des assises et règlements de seigneurie dans la régulation sociale aux xviie et xviiie siècles. Le cas du Centre-Est de la France », Les Justices de village..., 2002, p. 219-238.

201Dormois Jean-Pierre, « Le magistrat au village, l'installation de la justice royale sur la périphérie française : Héricourt, 1676-1790 », Histoire, Economie et Société, 1985, n° 4, p. 519-540 ; » L'Ancien Régime était-il injuste ? La justice et les hommes dans la seigneurie d'Héricourt [Haute-Saône], 1676-1789 », Bulletin de la Société d'émulation de Montbéliard, n° 109, 1986, p. 391-437.

202Doucet Roger, Les Institutions de la France au xvie siècle, 1, Les Cadres géographiques, les institutions centrales et locales, 2, La Seigneurie, les services publics, les institutions ecclésiastiques, Paris, A. et J. Picard, 1948, 2 vol., 971 p.

203Drouot Lucien, « Les droits de justice des seigneurs d'Olliergues sur Augerolles [Puy-de-Dôme] », Mélanges offerts à Pierre François Fournier..., Clermont-Ferrand, La Française d'édition, 1985, p. 39-45.

  • 84 Thèse d’histoire du droit, université de Dijon.

204Druard Jean, Le Droit de chasse en Bourgogne sous l'Ancien Régime, Dijon, s. n., 1924, 147 p.84.

205Dubled Henri, « La justice au sein de la seigneurie foncière en Alsace du xie au xiiie siècle », Moyen Âge, n° 3, 1960, p. 217-258.

206Duby Georges, « Recherches sur l'évolution des institutions judiciaires pendant le xe et le xie siècle dans le sud de la Bourgogne », Le Moyen Âge, n° 52, 1946, p. 149-194 ; Guerriers etpaysans viie-xiie siècle. Premier essor de l'économie européenne, Paris, Gallimard, 1973, 310 p. ; L'Economie rurale et la vie des campagnes dans l'Occident médiéval, ixe-xve siècle, Paris, Montaigne, 1962, rééd. Paris, Flammarion, 1977, 2 vol., 290 et 287 p.

207Dufourcq Norbert, Nobles et paysans aux confins de l'Anjou et du Maine. La seigneurie des d'Espaigne de Venevelles à Luché-Pringé [Sarthe], Paris, Picard, 1988, 214-16 p.

208Duma Jean, « L'ordre du prince. Grands et justice dans la France du xviiie siècle », Paris et ses campagnes... Mélanges Jacquart, Paris, Publications de la Sorbonne, 1994, p. 363-373 ; Les Bourbon-Penthièvre (1678-1793). Une nébuleuse aristocratique au xviiie siècle, Paris, Publications de la Sorbonne, 1995, 744 p. ; » Aristocratie et justice seigneuriale au xviiie siècle », Journées régionales., 1999, p. 53-72.

209Dumont Charles Emmanuel, Justice criminelle des duchés de Lorraine, de Bar, du Bassigny et des Trois Evêchés, Nancy, Imprimerie de Dard, 1848, 2 t., 281-xciv et 358-xxxvii p.

210Dupont-Bouchat Marie-Sylvie, « Culpabilisation et conscience individuelle. L'individu, l'Église et l'État à l'époque moderne », Les Origines de l'Etat moderne en Europe. L'individu dans la théorie politique et dans la pratique, Paris, Puf, 1996, p. 143-171 ; » Le crime pardonné. La justice réparatrice sous l'Ancien Régime », Criminologie, 1999, n° 1, p. 32-56 ; — et Rousseaux Xavier, « Le prix du sang : sang et justice du xive au xixe siècle », Affaires de sang, mentalités, histoire des cultures et des sociétés, Paris, Imago, 1988, p. 43-72.

211Durand Yves, Cahiers de doléances des paroisses du bailliage de Troyes pour les états généraux de 1614, Paris, Puf, 1966, 361 p. ; Les Solidarités dans les sociétés humaines, Paris, Puf, 1987, 280 p. ; La Société française au xviiie siècle, institutions et société, Paris, Cdu-Sedes, 1992, 332 p.

212Duthu Alexandra, Les Mentalités et les comportements populaires à Lantenay et à Pasques, 1740-1790 (d'après la justice seigneuriale locale), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 2000, 190 p.

213Dyonet Nicole, « Gestes et paroles de la vie quotidienne au xviiie siècle : les ressources des archives judiciaires », Les Archives du délit. 1990, p. 29-45 ; » Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au xviiie siècle », Les Officiers moyens..., 2001, p. 51-70.

214Edelstein Melvin, « Le bonheur est dans la conciliation : les élections des juges de paix en Côte-d'Or (automne 1790-10 brumaire an IV) », Le Bonheur est une idée neuve. Hommage à Jean Bart, Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, vol. 15, 2000, p. 163-178.

215Egret Jean, Le Parlement de Dauphiné et les affaires publiques dans la deuxième moitié du xviiie siècle, Paris, Arthaud, 1942, 2 vol., xxx-331 et 419 p. rééd. Roanne, Horvath, 1988 ; Louis xv et l'opposition parlementaire : 1715-1774, Paris, A. Colin, 1970, 254 p. ; La Pré-révolution (1787-1788), Paris, Puf, 1962, 400 p.

216Elias Norbert, La Civilisation des mœurs, Paris, Calmann-Lévy, 1973, 342 p.

217Ellul Jacques, Histoire des institutions (xvie-xviiie siècle), Paris, Puf, 1956, réédition et mise à jour, 1989, 629 p.

  • 85 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 403.

218Emmanuelli François-Xavier, Etat et pouvoirs dans la France des xvie-xviiie siècles : la métamorphose inachevée, Paris, Nathan, 1992, 328 p.85.

219Escat Marcel, « Une justice seigneuriale : Siorac-en-Périgord [Dordogne] », Bulletin de la Société d'art et d'histoire de Sarlat, n° 57, 1994, p. 46-52.

220Estaintot Robert comte de, Un procès entre deux seigneurs hauts justiciers (Valmont et Cany-Caniel) au xviiie siècle, Rouen, A. Lestringant, 1891, 57 p ; Recherches sur les hautes justices féodales existant en 1789 dans les limites du département de la Seine-Inférieure, Rouen, A. Lestringant, 1892, 55 p.

221Fage René, Une Ancienne Justice. La cour d'appeaux de Ségur, Limoges, Chapoulaud, 1880, 147 p.

222Falloux Catherine, « Un exemple de justice seigneuriale : Morannes [Maine-et-Loire] au xve siècle », Cahiers du Baugeois, n° 30, 31 et 32, 1996, p. 23-45, 58-85 et 50-72.

223Farcy Jean-Claude, « Les archives judiciaires et l'histoire rurale : l'exemple de la Beauce au xixe siècle », Revue historique, n° 524, 1977, p. 313-352 ; « Peut-on mesurer l'infrajudiciaire ? », L'Infra-judiciaire., 1996, p. 109-127 ; Histoire de la justice française de la Révolution à nos jours : trois décennies de recherche, Paris, Puf, 2001, 494 p.

  • 86 Extraits d’archives judiciaires.

224Farge Arlette, La Vie fragile. Violences, pouvoirs et solidarités à Paris au xviiie siècle, Paris, Hachette, 1986, 358 p. ; » Faire ou non scandale : une des formes du lien social à Paris au xviiie siècle », Pensées et Hommes, n° 7, 1988, p. 27-33 ; » Les archives du singulier. Réflexions à propos des archives judiciaires comme matériau de l'histoire sociale », Histoire sociale, histoire globale. Actes du colloque de l'Ihmc (1989), Paris, Ehess, 1993, p. 183-189 ; Le Cours ordinaire des choses dans la cité du xviiie siècle, Paris, Seuil, 1994, 148 p.86 ;— et Zysberg André, Les Théâtres de la violence à Paris au xviiie siècle, Paris, Seuil, 1992, 311 p.

225Farouk Ahmed, « Plaintes et sentences dans le bailliage de Versailles, 1690-1790 », thèse de 3e cycle, université Paris iv, 1982, 196 p. ; » Rup -ture et mutation de la justice royale : le bailliage royal de Versailles au xviiie siècle », Histoire, Economie et Société, 1983, n° 2, p. 303-335.

226Farr James Richard, Authority and Sexuality in Early Modern Burgundy (1550-1730), New York, Oxford university presse, 1995, viii-252 p.

227Fedou René, Les Hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen Age, Paris, 1964, 526 p ; « Les sergents à Lyon aux xive et xve siècles : une institution, un type social », Bulletin philologique et historique du Cths, 1964, p. 283-292.

228Fenet Jean, « Un procès historique deux fois séculaire : la lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts-justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution », Mémoires de la Société d'histoire du droit des anciens pays bourguignons, n° 2, 1935, p. 188-202.

229Ferrand Luc, Société et criminalité à Issy et Vaugirard au xviiie siècle. Conflits et représentations dans un monde villageois dense, 1760-1767, mémoire de maîtrise, université Paris x — Nanterre, 1986 ; « Villageois entre eux », Porter plainte., 1990, p. 49-72.

230Ferrières Madeleine, « Présentation... », Les Statuts communaux..., 1999, p. 5-9 ; » Une enquête sur les statuts de Vaucluse. Les statuts de Gigondas (1592) », Histoire et Sociétés rurales, n° 16, 2e semestre 2001, p. 177-204 ; » Présentation. », Police champêtre., 2003 (à paraître) ; — et Fournier Patrick, « Statuts communaux et justices seigneuriales dans le Comtat Venaissin (xvie-xviiie siècle) », Les Justices de village, 2002, p. 171-186.

231Festy Octave, Les Délits ruraux et leur répression sous la Révolution et le Consulat, étude d'histoire économique, Paris, Marcel Rivière, 1956, 199 p.

232Figueira Anne, Les Mentalités et les comportements populaires à Courtivron au xviiie siècle (d'après la justice seigneuriale, 1700-1785), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1995, 130 p. ; Essai sur les « comportements et mentalités populaires » dans le bailliage dijonnais aux xvie, xviie, xviiie siècles d'après les archives des justices seigneuriales, mémoire de Dea, université de Dijon, 1996, 110 p.

233Flandin-Betty Pierre, « Notes sur la justice ordinaire de Cavaignac-en-Quercy, vicomté de Turenne, du xiie au xviiie siècle », Bulletin de la Société d'études du Lot, 1965, fasc. 3, p. 183-210.

  • 87 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1899.

234Fleurquin Alexandre, De l'Administration du village sous l'Ancien Régime, Paris, V. Giard et E. Brière, 1899, 246 p.87.

235Foisil Madeleine, La Révolte des nu-pieds et les révoltes normandes de 1639, Paris, Puf, 1970, 368 p. ; Le Sire de Gouberville. Un gentilhomme campagnard au xvie siècle, Paris, Aubier-Montaigne, 1981, 288 p.

236Follain Antoine, Les Juridictions royales subalternes en Normandie du xvie au xviiie siècle, bailliages et vicomtés de Caux, d'Evreux, de Gisors et de Rouen, mémoire de Dea, université de Rouen, 1989, 408 p. ; Les Solidarités rurales : le public et le privé dans les communautés d'habitants en Normandie du xve siècle à 1800, thèse d'histoire, université de Rouen, 1993, 1381 p. ; » Une comptabilité villageoise normande au xvie siècle », Histoire et Sociétés rurales, 1996, n° 6, p. 127-142 ; » Les juridictions subalternes, 1. Sièges et ressorts des bailliages et vicomtés en Normandie sous l'Ancien Régime », Annales de Normandie, 1997, n° 3, p. 211-226 ; « Les communautés rurales en Normandie sous l'Ancien Régime. Identité communautaire, institutions du gouvernement local et solidarités », Revue d'histoire moderne et contemporaine, octobre-décembre 1998, p. 691-721 ; » Les juridictions subalternes, 2. Entre service et commerce, honneur et perversité de la justice aux xvie et xviie siècles », Annales de Normandie, 1999, n° 5, p. 539-566 [1999a] ; » Les communautés rurales en France. Définitions et problèmes (xve-xixe siècle) », Histoire et Sociétés rurales, n° 12, 2e semestre 1999, p. 11-62 [1999b] ; » Les paysans, la terre et l'impôt à Camembert au xviie siècle. Un système fiscal bloqué ? », Enquêtes rurales, n° 6, 1999, p. 39-82 [1999c] ; » De la justice seigneuriale à la justice de paix », Rapport d'étape du Contrat de recherche de l'Hires avec la Mission droit justice, 2002 (à paraître) [2002a] ; » Justice seigneuriale, justice royale et régulation sociale du xve au xviiie siècle : rapport de synthèse », et « De l'ignorance à l'intégration. Déclarations, édits et ordonnances touchant la justice seigneuriale aux xvie et xviie siècles », Les Justices de village..., 2002, p. 9-58 et p. 123-144 [2002b et 2002c] ; » Policer et juger soi-même : la meilleure ou la pire des choses ? Les questions de pâture en Anjou, des communautés aux municipalités et des juridictions d'Ancien Régime à celles de la France contemporaine », Police champêtre..., 2003 (à paraître) ; — et Pleinchêne Katia, « Règlements pour les communaux du comté de Beaufort en Vallée d'Anjou, du xve au xviiie siècle », Histoire et Sociétés rurales, n° 14, 2e semestre 2000, p. 217-242 ; id., « Les communaux en Anjou du xve au xixe siècle : de la commune pâture à la vaine pâture et au partage », Annales de Bretagne et des Pays de l'Ouest, 2001, n° 1, p. 21-52.

237Font-Réaulx Jacques de, « Saumane aux alentours de 1500 d'après les registres de justice », Bulletin philologique et historique du Cths. Actes du 30e congrès national. Nice, 1965, Paris, Cths, 1966, p. 427-435.

  • 88 Thèse d’histoire du droit, université de Dijon, 1978.

238Fortunet [de Loisy] Françoise, Charité ingénieuse et pauvre misère. Les baux à cheptel simple en Auxois aux xviiie et xixe siècles, Dijon, Eud, 1986, 392 p.88 ; » Le prix de la liberté : les baux à cheptel simple en Auxois sous le directoire », Mémoires de la Société d'histoire du droit des anciens pays bourguignons, n° 43, 1986, p. 155-162 ; » L'expérience d'une justice au quotidien : être juge de paix et conciliateur », Hommages à Gérard Boulvert, Nice, Service d'édition scientifique, 1987, p. 221-231 ; « Époisses à la fin de l'Ancien Régime : une communauté immobile ou Révolution Silencieuse ? », ibid.., n° 46, 1989, p. 179-186 ; » Du malheur des femmes en puissance de maris au siècle des Lumière », ibid.., n° 47, 1990, p. 171-174 ; —, Fossier Marcel, Kozlowski Nathalie et Vienne Suzanne, Pouvoir municipal et communauté rurale à l'époque révolutionnaire en Côte-d'Or de 1789 à l'an IV, Dijon, Presses universitaires, 1981, 169 p.

239Fossier Robert, La Terre et les hommes en Picardie jusqu'à la fin du xiiie siècle, Louvain, Nauwelaerts, 1968, 2 t., 828 p. rééd. Crdp d'Amiens, 1987, 353 p.

240Foucault Michel, Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975, 342 p.

241Fouret Claude, La Violence, l'amour et le pouvoir. La criminalité à Douai de 1496 à 1520, thèse de 3e cycle, université Lille iii, 1984, 341 p. ; » Douai au xvie siècle : une sociologie de l'agression », Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1987, p. 3-30.

242Fournier Georges, « Le Parlement de Toulouse et les communautés d'habitants du Languedoc au xviiie siècle », Les Parlements de Province..., 1996, p. 523-536.

243Fournier Patrick, « Statuts communaux et législation provinciale à l'époque moderne dans le Comtat Venaissin et la principauté d'Orange : l'exemple du droit et des usages agricoles de l'eau », Les Statuts communaux..., 1999, p. 17-29 ; « L'application de la norme champêtre en Roussillon : l'exemple de la juridiction des surposés de l'horte », Police champêtre..., 2003 (à paraître) ; — et Ferrières Madeleine, « Statuts communaux et justices seigneuriales dans le Comtat Venaissin (xve-xviiie siècle) », Les Justices de village..., 2002, p. 171-186.

244Fourquin Guy, Seigneurie et Féodalité au Moyen Age, Paris, Puf, 1970, 242 p.

  • 89 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 406.

245Frêche Georges, Toulouse et la région Midi-Pyrénées au siècle des Lumières. Vers 1670-1789, Paris, Cujas, 1974, 983 p.89.

246Fuhrmann Joëlle, « Punition de la violence par la violence : cruauté des sanctions dans le droit pénal médiéval en Allemagne », Sénéfiance, n° 36, numéro spécial La Violence dans le monde médiéval, 1994, p. 219-234.

247Gallet Jean, La Seigneurie bretonne, 1450-1680. L'exemple du Vannetais, Paris, Publications de la Sorbonne, 1983, 647 p. ; » Pouvoirs de commandement dans les seigneuries bretonnes des temps modernes », Actes du 105e congrès national des Sociétés savantes, Caen, 1980, Section philologie et histoire, t. 1, Paris, Cths, 1984, p. 211-229 ; « Deux seigneuries du Saulnois à la veille de la Révolution, Arraye et Vergaville », Annales de l'Est, 1985, n° 4, p. 227-260 ; Le Bon plaisir du baron de Fénétrange, Nancy, Presses universitaires de Nancy, 1990, 262 p. ; Seigneurs et paysans bretons du Moyen Age à la Révolution, Rennes, Ouest-France université, 1992, 340 p. ; Seigneurs et paysans en France, 1600-1793, Rennes, éditions Ouest-France, 1999, 309 p. [1999a] ; » Les transformations de la seigneurie en France », Histoire, Economie et Société, 1999, n° 1, p. 63-82 [1999b] ; » Les justices seigneuriales dans les duchés de Lorraine et de Bar sous le règne de Léopold Ier (1698-1729) », Les Justices de village., 2002, p. 239-258.

  • 90 Thèse d’histoire du droit, université Paris ii, 1982.

248Garapon Antoine, L'Ane portant des reliques. Essai sur le rituel judiciaire, Paris, Le Centurion, 1985, 211 p. ; Bien juger. Sur le rituel judiciaire, Paris, Odile Jacob, 1997, 335 p. 90.

249Garnot Benoît, « Délits et châtiments en Anjou au xviiie siècle », Annales de Bretagne et des Pays de l'Ouest, 1981, n° 3, p. 283-304 ; » La délinquance en Anjou au xviiie siècle », Revue historique, n° 554, 1985, p. 305-315 ; » Une illusion historiographique : justice et criminalité au xviiie siècle », Revue historique, n° 570, avril-juin 1989, p. 361-379 ; Le Peuple au siècle des Lumières : échec d'un dressage culturel, Paris, Imago, 1990, 244 p. ; » Pour une histoire nouvelle de la criminalité au xviiie siècle », Revue historique, n° 584, 1992, p. 289-303 [1992a] ; » L'historiographie de la criminalité pour la période moderne », Histoire de la criminalité., 1992, p.25-29 [1992b] ; Histoire de la justice depuis l'an mil, Paris, Nathan, 1993, 128 p. ; » L'insécurité des personnes au xviiie siècle », Utinam, 1994, n° 9, p. 31-39 [1994a] ; Vivre en prison au xviiie siècle : lettres de Pantaléon Gougis, vigneron chartrain, 1758-1762, Paris, Publisud, 1994, 233 p. [1994b] ; » La législation et la répression des crimes dans la France moderne », Revue historique, n° 593, 1995, p. 75-90 ; » Présentation », et « L'ampleur et les limites de l'infrajudiciaire dans la France d'Ancien Régime (xvie-xviie-xviiie siècles) », L'Infrajudiciaire..., 1996, p. 69-76 [1996a et 1996b] ; « La perception des délinquants en France du xive au xixe siècle », Revue historique, n° 600, 1996, p. 349-363 [1996c] ; » Le bon magistrat et les mauvais juges à la fin du xviie siècle », Juges, notaires., 1997, p. 17-32 ; « Deux approches des procès pour injures en Bourgogne au xviiie siècle », La Petite délinquance..., 1998, p.431 -441 [1998a] ; » La violence et ses limites dans la France du xviiie siècle : l'exemple bourguignon », Revue historique, n° 606, 1998, p. 237-254 [1998b] ; » L'histoire de la criminalité en France à l'époque modern », Annales de l'Est, 1998, n° 2, p. 251-257 [1998c] ; » Une communauté rurale face à la loi et à la justice à la fin du xviiie siècle », Eglise, Education, Lumières. Mélanges Quéniart, Rennes, PUR, 1999, p. 357-362 [Côte-d'Or, Curgy-le-Château] ; Crime et justice aux xviie et xviiie siècles, Paris, Imago, 2000, 208 p. [2000a] ; » Justice, infrajustice, parajustice et extrajustice dans la France d'Ancien Régime », Crime, histoire et sociétés/Crime, History and Societies, 2000, n° 1, p. 103-120 [2000b] ; Justice et société en France aux xvie, xviie et xviiie siècles, Paris, Ophrys, 2000, 249 p. [2000c] ; » Justices seigneuriales et régulation sociale : l'exemple bourguignon au xviiie siècle », Les Justices de village., 2002, p. 197-204.

250Gasparini Éric, « La justice seigneuriale en Gévaudan à la veille de la Révolution : l'exemple du Fau de Peyre », Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 1999, p. 181-198 ; « Justice seigneuriale et régulation sociale : l'exemple de quelques seigneuries comtoises dans la seconde moitié du xviiie siècle », Les Justices de village., 2002, p. 259-268.

251Gasparri Françoise, Crimes et châtiments en Provence au temps du roi René : procédure criminelle au xve siècle, Paris, Le Léopard d'or, 1989, 467-10 p. ; « La criminalité en Provence au xve siècle », Histoire et criminalité., 1992, p. 167-173.

  • 91 Juridictions de Séchamps et Saint-Sulpice-le-Chatel (justices établies à Sichamps : Nièvre, ar. Co (...)

252Gauthier Gaston, « Les registres de deux basses justices seigneuriales (xvie et xviiie siècles) », Bulletin de la Société nivernaise des lettres..., 1898, n° 3, p. 233-251, et Nevers, Impr. de G. Vallière, 1897, 19 p.91.

253Gauvard Claude, Une question d'Etat et de Société : violence et criminalité en France à la fin du Moyen Age, thèse d'histoire, université Paris i, 1989, 1807 p. ; » Degrace especial », Crime, Etat et Société en France à la fin du Moyen Age, Paris, Publications de la Sorbonne, 1991, 1025 p ; « Violence citadine et réseaux de solidarité, l'exemple français aux xive et xve siècles », Annales ESC, sept-oct. 1993, p. 1113-1126 ; » Les sources judiciaires à la fin du Moyen Âge peuvent-elles permettre une approche quantitative du crime ? », Commerce, finances et société (xe-xve siècle), recueil de travaux d'histoire médiévale offerts à M. le professeur Henri Dubois, Paris, Publications de la Sorbonne, 1993, p. 469-448 ; » Discipliner la violence dans le royaume de France aux xive et xve siècles : une affaire d'État ? », Disziplinierung im Alltag des Mittelalters und der frühen Neuzeit, Vienne, 1999, p. 173-204 ; » Mémoire du crime, mémoire des peines : justice et acculturation pénale en France à la fin du Moyen Âge », Saint-Denis et la royauté. Etudes offertes à Bernard Guénée..., Paris, Publications de la Sorbonne, 1999, p. 691-710 ; » L'honneur du roi. Peines et rituels judiciaires au Parlement de Paris à la fin du Moyen Âge », Les Rites de la justice au Moyen Age..., Paris, Le Léopard d'or, 2000, p. 99-123 ; » Avant-propos » et « Conclusion », Le Règlement des conflits au Moyen Âge..., 2001, p. 7-9 et 369-391.

254Gaveau Fabien, « Délinquance et pâturage dans le nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850) », La Petite délinquance..., 1998, p. 361-371 ; » De la sûreté des campagnes. Police rurale et demandes d'ordre en France dans la première moitié du xixe siècle », Crime, Histoire & Sociétés, 2000, n° 2, p. 53-76 [2000a] ; » De l'art d'être victime. Préjudice et rhétorique dans les campagnes de la France du Nord et de l'Est dans la première moitié du xixe siècle », Les Victimes..., 2000, p. 147-155 [2000b].

255Geary Patrick J., « Vivre en conflit dans une France sans État : typologie des mécanismes de règlements des conflits, 1050-1200 », annales Esc, 1986, p. 1107-1133.

  • 92 Thèse d’histoire du droit en cours : Les Justices seigneuriales de Haute-Auvergne au Siècle des Lu (...)

256Genot Viviane, Une Justice seigneuriale en Haute-Auvergne de 1758 à 1786 : Ladinhac, mémoire de Dea, université Toulouse i, 1994, 274 p.92.

  • 93 Thèse d’histoire du droit, université de Paris. Passe pour le « modèle du genre ». Un genre qui se (...)

257Giffard André, Les Justices seigneuriales en Bretagne aux xviie et xviiie siècles (1661-1791), Paris, A. Rousseau, 1902. xxviii-376 p. reprint Brionne, Gérard Monfort, 197993.

258Girardot [-Clément] Christelle, La Justice seigneuriale de Frôlois à la fin de l'Ancien Régime (1770-1789), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1994, 230 p. ; Les Justices seigneuriales du bailliage de Châtillon-sur-Seine au xviiie siècle (études par sondages), mémoire de Dea, université de Dijon, 1995, 310 p.

259Gleize Fabienne, La Justice seigneuriale de Besse au dernier siècle de l'Ancien Régime (1755-1790), mémoire de maîtrise, université de Clermont-Ferrand, 1978, 203 p.

260Glita Pierre, Crimes et délits en forêt de Meudon, 1680-1752, mémoire de maîtrise, université Paris x- Nanterre, 1991, 182 p.

261Gonthier Nicole, « Les bannis en Lyonnais à la fin du Moyen Âge », Les marginaux et les autres, Paris, Imago, 1990, p. 35-48 ; « L'histoire de la criminalité dans les périodes médiévales : essai d'historiographie », Histoire de la criminalité..., 1992, p. 21-24 ; Délinquance, justice et société dans le Lyonnais médiéval, de la fin du xiiie au début du xvie siècle, Paris, Arguments, 1993, 383 p. ; » Faire la paix : un devoir ou un délit ? Quelques réflexions sur les actions de pacification à la fin du Moyen Âge », L'Infajudiciaire..., 1996, p. 37-54 ; Le Châtiment du crime au Moyen Age, xiie-xvie siècles, Rennes, Pur, 1998, 215 p.

262Goubert Pierre, « Les officiers royaux des présidiaux, bailliages et élections dans la société française du xviie siècle », xviie siècle, 1959, n° 2, p. 54-75 ; Beauvais et le Beauvaisis de 1600 à 1730. Contribution à l'histoire sociale de la France du xviie siècle, Paris, Sevpen, 1960, 2 vol., LXXII-953 p. et 119 p. ; L'Ancien Régime, t. 1 : La société, Paris, A. Colin, 1969, 271 p. ; » Sociétés rurales françaises du xviiie siècle : vingt paysanneries contrastées. Quelques problèmes », Conjoncture économique. Structures sociales, Hommage à Ernest Labrousse, Paris-La Haye, Mouton, 1974, p. 375-387 ; La Vie quotidienne des paysans français au xviie siècle, Paris, Hachette, 1982, 319 p. ; — et Roche Daniel, Les Français et l'Ancien Régime, Paris, A. Colin, 1991, 2 t., 383 et 392 p. ; — et Denis Michel, 1789. Les Français ont la parole : cahiers de doléances des Etats généraux, Paris, Julliard, 1964, 267 p. rééd. 1973 et 1989.

  • 94 Recueil d’articles publiés entre 1985 et 1992.

263Gouron André, « Coutumes et commentateurs : essai d'analyse quantitative », Droit privé et institutions régionales. Etudes historiques offertes à Jean Yver, Paris, Puf, 1976, p. 321-332 ; Droit et coutume en France aux xiie et xiiie siècles, Adershot (Grande-Bretagne), Variorum, 1993, x-336 p.94 ; — et Terrin Odile, Bibliographie des coutumes de France, éditions antérieures à la Révolution, Genève, Droz, 1975, 297 p.

264Greenshields Malcom Ross, An Economy of Violence in Early Modern France : Crime andJustice in the Haute Auvergne (1587-1664), University Park, The Pennsylvania State University Press, 1994, x-262p.

265Gresset Maurice, Gens de Justice à Besançon. De la conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789), Paris, Bibliothèque nationale, 1978, 873 p. ; » Gens de justice et criminalité en Franche-Comté, l'état de la recherche », Annales de l'Est, 1988, p. 259-263 ; L'Introduction de la vénalité des offices en Franche-Comté, 1692-1704, Paris, Les Belles Lettres, 1989, 186 p.

266Guénée Bernard, Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Age (vers 1300, vers 1550), Paris, Les Belles Lettres, 1963, xiv-589 p ; « Catalogue des gens de justice de Senlis et de leurs familles (1380-1550) », Comptes-rendus et mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Senlis, 1979-1980, p. 20-84, et 1981-1982, p. 3-96.

  • 95 Initialement paru dans le Bulletin historique et scientifique de l’Auvergne, n° 710-711, juillet-d (...)

267Guillaume Emmanuel, Justice seigneuriale et vie quotidienne dans la vallée du Mont-Dore au xviiie siècle, Clermont-Ferrand, La Française d'édition et d'imprimerie, 1992, 186 p.95.

268Guillaume Olivier, Les Seigneurs justiciers dans les Vosges, mémoire de maîtrise, université Nancy ii, 1990, 237 p.

  • 96 Thèse d’histoire, université de Poitiers, 1987 : Insularité et archaïsmes : paysans et seigneurs à (...)

269Guillemet Dominique, « Proximité de la justice et justice de proximité dans les îles du Ponant aux xviie et xviiie siècles : justices seigneuriales et amirauté », Journées régionales., 1999, p. 327-35796.

270Guilleminot Solange, « La Justice d'Ancien Régime au xviiie siècle. 11 000 cas dans le présidial de Caen », Histoire, Economie et Société, 1988, n° 2, p. 187-208 ; La Conflictualité dans le prési-dial de Caen au xviiie siècle, thèse d'histoire, université de Caen, 1999, 73 vol., 3500 p.

271Guillermet Karine, Une justice seigneuriale en Bourgogne : Genlis, de 1737 à 1748, mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1995, 160 p.

  • 97 Thèse d’histoire du droit, université de Bordeaux, 1937.

272Guilmain Jean, Le Procès civil dans les justices seigneuriales d'après Philippe de Beaumanoir (1283), Bordeaux, Impr. de Buère, 1937, 181-27 p.97.

  • 98 Dans les régions considérées, ils sont souvent placés sous autorité seigneuriale.
  • 99 Même remarque. Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 428.

273Gutton Jean-Pierre, La Société et les pauvres, l'exemple de la généralité de Lyon, 1534-1789, Paris, Les Belles Lettres, 1971, 504 p. ; » Reinages, abbayes de jeunesse et confréries dans les villages de l'ancienne France », Cahiers d'histoire, 1975, p. 443-45398 ; Villages du Lyonnais sous la monarchie (xvie-xviiie siècles), Lyon, Pul, 1978, 172 p. ; La Sociabilité villageoise dans l'ancienne France, solidarités et voisinages du xvie au xviiie siècle, Paris, Hachette, 1979, 294 p. réédité en 1998 ; » La fête au village », Hommage à Maurice Bordes, Annales de la Faculté des lettres et sciences humaines de Nice, n°45, 1983, p. 167-18999.

  • 100 Sur les éléments religieux du procès pénal. Thème cher aux ethno-anthropologues, revu par un histo (...)

274Guyon Gérard-D., « L'information criminelle et la détention avant jugement du Moyen Âge au xviiie siècle », Les Atteintes à la liberté de l'inculpé... Actes du VIIe congrès de l'Association française de droit pénal, Bordeaux, Presses de l'université de Bordeaux i, 1984, p. 49-73 ; » Utopie religieuse et procès pénal, l'héritage historique : ve-xve siècle », Le Procès. Archives de la philosophie du droit, t. 39, 1994, p. 105-124100 ; » Proximité des procédures et proximité des peines dans la justice pénale de l'ancien droit », Journées régionales..., 1999, p. 73-105.

  • 101 Tiré d’une thèse de 3e cycle de l’université Lyon ii, 1984, apparemment perdue dans l’incendie de (...)

275Hamada Mi[t]chio, « Une seigneurie et sa justice en Beaujolais aux xviie et xviiie siècles : Saint-Lager », Bulletin du Centre d'histoire économique de la région lyonnaise, 1985, n° 2, p. 19-31101.

276Hanawalt Barbara A., « Community Conflict and Social Control : Crime and Justice in the Ramsey Abbey Villages », Medieval Studies, n° 39, 1977, p. 402-423 ; Crime and Conflict in English Communities 1300-1348, Cambridge, Massachusetts, Harvard University Press, 1979, xiii-358 p.

  • 102 Thèse de 3e cycle, université Bordeaux III, 1983.

277Hanlon Gregory, L'Univers des gens de bien : culture et comportements des élites urbaines en Agenais-Condomois au xviie siècle, Talence, Presses universitaires de Bordeaux, 1989, v-387 p.102 ; » Les rituels de l'agression en Aquitaine au xviiie siècle », Annales Esc, mars-avril 1985, p. 244-268.

  • 103 L’auteur référence de nombreuses publications anglo-saxonnes sur la justice en France.

278Hayhoe Jeremy, Judge in Their Own Cause. Seigneurial Justice in Northern Burgundy, 1750-1790, Ph. D., université de Maryland [USA], 2001, 617 p.103 ; » La police aux "Grands-Jours" dans la Bourgogne du nord : pouvoir des seigneurs ou auto-régulation ? », Les Justices de village..., 2002, p. 205-218 ; » Litigations over Communal Farming in Northern Burgundy, 1750-1790 », Agricultural History Review, 2003 (à paraître).

  • 104 Auteur avant la Révolution d’une reprise du Traité des fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec (...)

279Henrion de Pansey Pierre-Paul-Nicolas, De la compétence des juges de paix., Paris, T. Barrois père, 1813, in-8°, xvi-576 p. ; Du Pouvoir municipal et de la police intérieure des communes, par le président Henrion de Pansey, 3e édition, augmentée d'un discours prononcé à la rentrée de la Cour de cassation par M. le premier président, de la loi sur l'organisation municipale et d'une introduction par M. Parent Réal, Paris, T. Barrois père et B. Duprat, 1833, in-8°, xxiii-377 p. ; Du Pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions et de ses rapports avec l'autorité judiciaire, Paris, T. Barrois père, 1820, in-8°, 103 p.104.

280Henry Philippe, Crime, justice et société dans la principauté de Neuchâtel au xviiie siècle (1707-1806), Neuchâtel, éd. de la Baconnière, 1984, 808 p.

281Henwood Annie, « Les archives de la justice de Maule, xviie-xviiie siècles », et « Les archives des justices de Juziers et de Fontenay-Saint-Père, xviie-xviiie siècles », Annales historiques du Mantois, n° 9-101, 1980-1981, p. 65-82 et p. 83-99.

282Hickey Daniel, et Pitre Marc, « Rendre justice dans une communauté rurale de l'Ancien Régime : Grignan et l'affaire Bertholon en 1702 », Cahiers d'histoire, 1999, n° 3, p. 375-397.

283Hilaire Jean, « Communautés rurales et pratiques juridiques à la lisière de pays de droit écrit (à propos d'un registre saintongeais du xve siècle) », Revue de la Saintonge et de l'Aunis, 1982, p. 45-79 ; « Coutumes et droit écrit : recherche d'une limite », Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 1984, p. 153-175 ; » Coutumes rédigées et gens des champs (Angoumois, Aunis et Saintonge) », Revue d'histoire du droit, 1987, n° 4, p. 545-573 ; » Coutumes rédigées et gens des champs (Angoumois, Aunis, Saintonge) », Revue d'histoire du droit, 1987, p. 545-573 ; La Vie du droit : coutumes et droit écrit, Paris, Puf, 1994, 308 p. ; » La recherche dans les sciences juridiques et la justice de proximité », Journées régionales., 1999, p. 3-13.

284Hufton Olwen, « Attitudes towards Authority in Eighteenth-Century Languedoc », Social History, 1978, n° 3, p. 281-302 ; » Le paysan et la loi en France au xviiie siècle », Annales Esc, mai-juin 1983, p. 679-701.

285Humbert[-Convain] Sylvie, « Justice de paix et République en Flandres », Justice et République(s)..., Lille, Ester éditions, 1993, p. 111-135 ; « Des apaiseurs aux juges de paix : une continuité en Flandre », Le Juge de paix. Actes de la table ronde tenue à Lille le 22 mars 1993, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 1995, p. 5-30 ; » Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux », Du Directoire au Consulat, 1, Le lien politique local dans la Grande Nation, Villeneuve-d'Ascq, Centre de recherche sur l'histoire de l'Europe du Nord-Ouest, 1999, p. 233-243.

286Imbert Gilbert, Actes notariés et chicanes villageoises : recueil d'actes notariés dressés à Nouvelle-en-Rouergue aux xviie et xviiie siècles, Toulouse, Amis des Archives, 1992, 232 p.

287Isbled Bruno, « Criminalité et justice criminelle au milieu du xviie siècle à Saint-Germain-des-Prés », Position des thèses de l'Ecole des Chartes, 1984, p. 55-64.

  • 105 Dont : « Réflexions sur la communauté… », p. 157-181, et « Un procès au village », p. 183-189.

288Jacquart Jean, La Crise rurale en Île-de-France, 1550-1670, Paris, A. Colin, 1974, 800 p. ; « Deuxième partie, Immobilisme et catastrophes », Histoire de la France rurale, Paris, Seuil, 1975, t. II, p. 185-353, rééd. coll. « Point Histoire », 1992 ; « Réflexions sur la communauté d'habitants », Bulletin du Centre d'histoire économique et sociale de la région lyonnaise, 1976, n° 3, p. 1-25 ; Paris et l'Ile-de-France au temps des paysans, xvie et xviie siècles. Recueil d'articles, Paris, Publications de la Sorbonne, 1990, 398 p.105.

289Jacquot François, Justice et vie quotidienne dans la prévôté de Montbozon à la fin de l'Ancien Régime (1780-1790), mémoire de maîtrise, université de Besançon, 1994, 102 p.

290Jarnoux Philippe, « Le personnel des justices seigneuriales en Basse Bretagne au xviiie siècle », Les Justices de village..., 2002, p. 297-310.

  • 106 Thèse d’histoire du droit, université Paris II, 1971.

291Jeanclos Yves, L'Arbitrage en Bourgogne et en Champagne du xiie au xve siècle. Etude de l'influence du droit savant, de la coutume et de la pratique, Dijon, Centre de recherches historiques, 1977, x-347 p.106.

292Jessenne Jean-Pierre, « Le pouvoir des fermiers dans les villages d'Artois (1770-1848) », Annales Esc, 1983, p. 702-734 ; Pouvoir au village et Révolution. Artois, 1760-1848, Lille, Presses universitaires de Lille, 1987, 308 p. ; » La mise en place des administrations locales dans le Pas-de-Calais en 1790 : adhésions et conflits » et « Conclusions », Pouvoir local et Révolution, la frontière intérieure, Rennes, Pur, 1995, p. 223-248 et p. 564 [1995a] ; » Du sujet au citoyen. La participation rurale aux affaires publiques de l'Ancien Régime au consulat », L'Histoire rurale en France..., Histoire et Sociétés ruraes, n° 3, 1er semestre 1995, p. 123-136 [1995b].

293Jones Walton Glyn, « Keeping the Peace : English Society, Local Government, and the Commissions of 1341-1344 », American Journal of Legal History, n° 18, 1974, p. 307-320.

294Jouneaux Olivier, « Villageois et autorités », Porter plainte., 1990, p. 101-118 ; » Villageois et autorités locales dans un pays de vignoble : l'exemple de quelques communautés rurales de la région parisienne (1750-1790) », La Culture paysanne (1750-1830), numéro spécial des Annales de Bretagne, 1993, n° 4, p. 533-544 ; Villageois et autorités locales aux xviie et xviiie siècles. L'exemple de villages viticoles de la périphérie parisienne, thèse d'histoire, université Paris x - Nanterre, 1994, 420 p. ; « Ordre, désordre et irrespect dans les villages d'Ile-de-France aux xviie et xviiie siècles », Les Justices de village..., 2002, p. 145-170.

295Kaeuper Richard W., « Law and Order in Fourteenth-century England : the Evidence of Special Commissions of Oyer and Terminer », Speculum, n° 54, 1979, p. 734-784 ; Guerre, justice et ordre public. La France et l'Angleterre à la fin du Moyen Age, Paris, Aubier, 1994, 488 p.

296Kervoellen Christian, Deux seigneuries du Saulnois : Arraye et Vergaville, mémoire de maîtrise, université Nancy ii, 1985, 246 p. ; » Deux seigneuries du Saulnois », Annales de l'Est, 1986, n° 1, p. 3-34.

297Koch A. C., « L'origine de la haute et de la moyenne justice dans l'Ouest et le Nord de la France », T. Rechtsgesch, 1953, fasc. 4, p. 420-458.

298Lafon Jacqueline, La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime, Genève-Paris, Droz, 2001, 464 p.

299Lallemand-Gay Marie-Thérèse, « De la juridiction seigneuriale à la juridiction populaire dans les chartes de franchise du comté de Bourgogne », Justice populaire. Actes des journées de la Société d'histoire du droit..., Lille, 1989, Hellemmes, éd. Ester, 1992, p. 115-140.

300Lamarre Christine, « Quelques observations sur le fonctionnement des bailliages en Bourgogne et Lyonnais au xviiie siècle », Ordre moral et délinquance..., 1994, p. 429-436.

301Lanhers Yvonne, « Crimes et criminels au xive siècle », Revue historique, n° 240, 1968, p. 325-338.

302Lapasset M., « La morale en action d'une petite société rurale au xviiie siècle (d'après les archives de la justice seigneuriale de l'abbaye d'Hauvilliers [Marne]) », Education et culture en Champagne, numéro spécial des Etudes champenoises, 1974, n°4, p. 11-24.

303Larronde Claude, Saubanha [Vic-en-Bigorre, Hautes-Pyrénées] une seigneurie particulière, Tarbes, Société académique des Hautes-Pyrénées, 1985, 195 p.

  • 107 D’après Les Justices seigneuriales en Forez à la fin de l’Ancien Régime, mémoire de Dea d’histoire (...)

304Lauranson-Rosaz Christian, « Les justices seigneuriales en Forez à la fin de l'Ancien Régime », Bulletin du Centre de recherches historiques, université de Saint-Étienne, 1988-1989, p. 37-78107 ; — et Jeannin Alexandre, « La résolution des litiges en justice durant le haut Moyen Âge : l'exemple de l'apennis à travers les formules, notamment celles d'Auvergne et d'Angers », Le Règlement des conflits., 2000, p. 21-33.

305Laurent Emmanuel, Les Seigneurs justiciers du duché de Bar en 1708, mémoire de maîtrise, université Nancy ii, 1990, 2 vol., 143-166 p.

306Lavoye Rodrigue, « Les statistiques criminelles et le visage du justicier : justice royale et justice seigneuriale en Provence au Moyen Âge », Provence historique, fasc. 115, 1979, p. 3-20.

307Lebigre Arlette, Les Grands Jours d'Auvergne, désordres et répression au xviie siècle, Paris, Hachette, 1976, 198 p. ; La Justice du Roi. La Vie judiciaire de l'Ancienne France, Paris, Albin Michel, 1988, 316 p. ; » Juristes et justice au quotidien aux xvie et xviie siècles : la justice au quotidien », La Justice au quotidien, Annales de Clermont-Ferrand, vol. 29, 1993, p. 61-68 ; L'Affaire des poisons : 1679-1682, Bruxelles, Complexe, 1999, 173 p.

308Leclercq Paulette, « Délits et répression dans un village de Provence (La Roquebrussanne) fin xve début xvie siècle », Moyen Âge, n° 34, 1977, p. 539-555.

  • 108 Sur l’art de juger au xvie siècle, requérant à la fois de la proximité et une distance.

309Legall Yvon, « Montaigne et la justice : la proximité relève-t-elle de l'âge d'or ? », Journées régionales..., 1999, p. 29-51108.

310Leguai André, De la Seigneurie à l'Etat : le Bourbonnais pendant la guerre de Cent Ans, Moulins, Impr. réunis, 1969, 435 p.

  • 109 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1908-1909.

311Lelong Jean, La Vie et les œuvres de Charles Loyseau (1564-1627), Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1909, 323 p.109.

  • 110 L’auteur (p. 185) revendique pour ses héros une position au « rez-de-chaussée judiciaire […] expre (...)

312Lemaître Nicole, Le Scribe et le mage. Notaires et société rurale en Bas-Limousin aux xvie et xviie siècles, Ussel, Musée du pays d'Ussel, et Paris, de Boccard, 2000, 410 p.110.

  • 111 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1933.

313Lemercier Pierre, Les Justices seigneuriales de la région parisienne de 1580 à 1789, Paris, F. Loviton, 1933, 307 p.111.

  • 112 Dea de l’université Paris ii, 1998.

314Lemonnier-Lesage Virginie, Les Arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin xve-xvie siècles, Paris, éd. Panthéon-Assas, 1999, 186 p.112.

315Le Roy Ladurie Emmanuel, Les Paysans de Languedoc, Paris-La Haye, Sevpen, 1966, 2 vol., 1034 p., rééd. Paris, Ehess, 1985 ; Les Paysans de Languedoc, Paris, Flammarion, 1969, 383 p. ; « L'arbre de justice, un organigramme de l'État au xvie siècle », Revue de la Bibliothèque nationale, 1985, n° 18, p. 18-35 ; L'Etat royal de Louis XI à Henri IV, 1460-1610 et L'Ancien Régime, 1610-1789, Paris, Hachette, 1987 et 1991, 357 p. et 400 p.

316Leriche Reine, Justiciers et justiciables en Bretagne à la fin du Moyen Age, (1365-début xvie), thèse d'histoire, université de Nantes, 1998, 350 p.

317Le Tallec Jean, La Vie paysanne en Bretagne centrale sous l'Ancien Régime d'après les archives de la seigneurie de Corlay (Côtes-d'Armor), 2e éd. revue, corrigée et augmentée de notes complémentaires, Spezet, Coop Breizh, 1997, 270 p.

318Leyte Guillaume, Domaine et domanialité publique dans la France médiévale, xie-xv siècles, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 1996, 444 p.

319ligou Daniel, « Les États de Bourgogne et les problèmes fiscaux à la fin du xviiie siècle », Mélanges Antonio Marongiu. Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'Etats, Bruxelles, édition de la librairie encyclopédique, 1968, p. 97-128 ; » Le personnel de l'Intendance et des États de Bourgogne. Aux origines du fonctionnarisme moderne », Actes du 111e congrès national des Sociétés savantes. Section d'histoire moderne et contemporaine. Les pouvoirs régionaux : Représentants et élus..., Paris, Cths, 1987, p. 65-77.

320Lisbeney Jacques, « La justice de Fontaine-lès-Dijon au xviiie siècle », Mémoires de la société d'histoire du droit des anciens pays bourguignons, t. 5, 1938, p. 207-209.

321Loiseau Victor, De la Juridiction des maires de village, ou traité des contraventions de police, d'après les codes pénal et d'instruction criminelle, avec des formules claires et faciles basées sur ces codes, Paris, Longchamps, 1812, 2e éd. revue, corrigée et augmentée, 1813, VIII-295 p.

322Lonchampt Éléonor, Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche, Paris, chez l'auteur, 1829, in-12, IV-351 p., rééd. 1838, in-12, IV-456p. ; Dictionnaire des justices de paix, Paris, Vve C. Béchet, 1832, in-8°, 564 p. ; Dictionnaire des justices de paix et des tribunaux de simple police, Paris, E. Legrand et Videcoq, 1842, in-8°, 602 p. et Paris, Videcoq, 1852, 3e éd. ; Formulaire d'actes à l'usage des juges de paix, des greffiers de justice de paix, des greffiers de police, des arbitres et des experts, Paris, chez l'auteur, 1840, in-12, xvi-288 p.

323Lorcin Marie-Thérèse, Les Campagnes de la région lyonnaise aux xive et xve siècles, Lyon, impr. Bosc, 1974, xxxi-548 p. ; » Les paysans et la justice dans la région lyonnaise aux xive et xve siècles », Le Moyen Âge, n° 74, 1968, p. 269-300.

  • 113 Thèse d’histoire du droit, université Lille II, 1980 : La Maréchaussée, une institution de justice (...)

324Lorgnier Jacques, « Solutions coutumières ou procès ? De la difficulté d'hériter aux confins de la Picardie et de l'Artois », Revue du Nord, n° 294, 1992, p. 143-149 ; La Maréchaussée. Histoire d'une révolution judiciaire et administrative, t. 1 : Les Juges bottés, t. 2 : Quand le gendarme juge, Paris, L'Harmattan, 1994, 2 vol., 445-408 p.113 ; — et Martinage René, « L'activité judiciaire de la maréchaussée de Flandres, 1679-1790 », Revue du Nord, n° 242, 1979, p. 593-608.

325Lorillon Sébastien, Mentalités et comportements à Saint-Seine-l'Abbaye à la veille de la Révolution (1783-1788) d'après la justice seigneuriale, mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1998, 96 p.

326Loubriat Sophie, « Robe judiciaire et justice en robée : histoire d'un costume professionnel », Vêtement et société. Actes du colloque du Cnrs, musée de l'Homme, 9-11 mars 1983, numéro spécial de Ethnographie, n° 92-94, 1984, p. 227-236.

327Mackrell John, « Criticism of Seigniorial Justice in Eighteenth-Century France », French Government and Society 1500-1850, Essays in Memory of Alfred Cobban, Bristol, The Athlone Press of University of London, 1973, p. 123-145.

328Maillard Brigitte, « Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au xviiie siècle ? », Les Justices de village..., 2002, p. 285-296.

329Majewski Edwige, Les Assises seigneuriales sous l'Ancien Régime, xviie-xviiie siècles, les exemples du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais et de la Bresse, mémoire de maîtrise, université Lyon ii, 1975, 84 p.

  • 114 Repris dans Nice historique, 1994, n° 4, p. 193-215.

330Malaussena Paul-Louis, « Justice pénale et comportements villageois dans une seigneurie provençale au xiiie siècle », Mémoires et travaux de l'Association méditerranéenne d'histoire et d'ethnologie, n° 2, 1982 p. 7-53114.

  • 115 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1941.

331Malmezat Jean, Le Bailli des montagnes d'Auvergne et le présidial d'Aurillac comme agents de l'administration royale, Paris, Recueil Sirey, 1941, 296 p.115.

  • 116 Nouvelle édition revue et augmentée d’inédits…, 1998, xvi-650 p.

332Mandrou Robert, Introduction à la France moderne. Essai de psychologie collective (1500-1640), Paris, Albin Michel, 1961, 400 p.116 ; Magistrats et sorciers en France au xviie siècle : une analyse de psychologie historique, Paris, Seuil, 1968, 576 p. ; Possession et sorcellerie au xviie siècle, textes inédits, Paris, Fayard, 1979, 348 p.

333Marion Marcel, Le Garde des Sceaux Lamoignon et la réforme judiciaire de 1788, Paris, Hachette, 1905, 269 p.

334Martin Daniel, « Justice parisienne et justice provinciale au xviiie siècle. L'exemple de l'Auvergne », Bulletin de la Société d'histoire moderne, n° 15, 1976, p. 3-12 ; « Approche de la mentalité paysanne dans ses rapports avec la justice seigneuriale : les assises annuelles », Histoire et clandestinité. Actes du colloque de Privas, in Revue du Vivarais, 1979, p. 113-124 ; « Élevage et délinquance en Auvergne au xviiie siècle », L'Elevage et la vie pastorale dans les montagnes de l'Europe, actes du colloque international de Clermont-Ferrand, 1984, Clermont-Ferrand, Publications de l'Institut d'Études du Massif central, 1984, p. 325-333 ; » Une source de la vie quotidienne d'autrefois, les archives des justices seigneuriales », Les Archives de délit..., 1990, p. 93-97 ; « Un observatoire privilégié de la petite délinquance en milieu urbain au xviiie siècle : les papiers des lieutenants généraux de police », La Petite délinquance..., 1998, p. 45-54.

  • 117 Avec le sens très large donné par l’auteur à « organisation corporative », comprenant par exemple (...)
  • 118 Édition enrichie par « Les Parlements contre l’absolutisme… ».

335Martin François-Olivier, L'Organisation corporative de la France d'Ancien Régime, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1938, xiii-565 p.117 ; La Police économique de l'Ancien Régime. Cours donnés en 1944-1945, édition : Paris, Loysel, 1988, 386 p. ; Les Lois du Roi. Cours donnés en 1945-1946, éditions : Paris, Loysel, 1988, 371 p., et Paris, Lgdj, 1997, 422 p. ; Histoire du droit français des origines à la Révolution, Paris, Domat-Monchrestien, 1947, xi-763 p. reprint Paris, Éditions du Cnrs, 1984, xi-763 p. ; Les Ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants. Cours donnés en 1948-1949, Paris, Loysel, 1988, 456 p. ; L'Absolutisme français. Cours donnés en 1950-1951, Paris, Loysel, 1988, 359 p., et Paris, Lgdj, 1997, 548 p.118 ; L'Administration provinciale à la fin de l'Ancien Régime. Cours donnés entre 1921 et 1951, Paris, Loysel, 1988, 419 p., et Paris, Lgdj, 1997, 436 p.

336Mason [Abbé], Bobigny (lez-Paris) : la seigneurie, la commune et la paroisse de l'an 450jusqu'à nos jours, Paris, Honoré Champion, 1887, 2-477-3 p.

337Mathieu Isabelle, Le Règlement des conflits en Anjou en milieu rural (fin xive-milieu xvie siècle), mémoire de maîtrise, université d'Angers, 2000, 291 p.

338Maza Sarah, « Le tribunal de la nation. Les mémoires judiciaires et l'opinion publique à la fin de l'Ancien Régime », Annales ESC, 1987, p. 73-90.

339Mesnager Catherine, Violence et comportements populaires à Chamblanc au xviiie siècle (d'après la justice seigneuriale), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1997, 190 p.

  • 119 Thèse d’histoire du droit, université Toulouse I, 1973.

340Mestre Jean-Louis, Un Droit administratif à la fin de l'Ancien Régime : le contentieux des communautés de Provence, Paris, Lgdj, 1976, xv-597 p.119 ; Introduction historique au droit administratif français, Paris, Puf, 1985, 294 p.

341Meyer Jean, La Noblesse bretonne au xviiie siècle, Paris, Imprim. nat., 1966, 2 vol., cv-1293 p., rééd. Paris, Ehess, 1985.

342Meyzie Vincent, « Officiers moyens et inférieurs de justice. Deux conflits révélateurs en Limousin et Périgord au xviiie siècle », Les Officiers moyens., 2001, p. 23-37.

343Morand François, Les Derniers baillis et procureurs d'office ou fiscaux des justices seigneuriales ressortissant au siège de la sénéchaussée en Boulonnais, Boulogne-sur-Mer, Impr. Vve Aigre, 1883, 119 p.

344Moreau P., « La tutelle des mineurs au xviiie siècle d'après les actes de la justice seigneuriale de Genlys et des Maillys », Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons.., fasc. 2, 1946-1947, p. 149-162.

345Morel Octave, « Les Assises ou Grands Jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1768-1788) », Annales de la Société d'agriculture et d'émulation de l'Ain, t. 58, 1933, p. 230-244 ; id., 1935, 79 p.

346Moriceau Jean-Marc, La Terre et les Paysans aux xviie et xviiie siècles. Guide d'histoire agraire, Rennes, Association d'histoire des sociétés rurales, 1999, 319 p. [1999a] ; Les Fondements agraires de la France moderne, xve-xviie siècles. L'Elevage sous l'Ancien Régime, Paris, Sedes, 1999, 256 p. [1999b].

347Moulié Patrick, « La criminalité forestière en Béarn et sa répression à la fin du xviiie siècle », Pyrénées, n° 121-122, 1980, p. 25-35.

348Moyard Frédéric, « Une petite justice seigneuriale au xviie siècle : Berzaudun », Provence historique, fasc. 114, 1978, p. 349-369.

  • 120 Recueil d’articles et mémoires.

349Mousnier Roland, « La participation des gouvernés à l'activité des gouvernants dans la France des xviie et xviiie siècles », Gouvernés et gouvernants. Actes du congrès de 1962 de la Société Jean Bodin, organisé avec la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'Etats, in Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, Bruxelles, éditions de la Librairie encyclopédique, 3e partie, Bas Moyen Age et temps modernes, volume 1, 1965, p. 235-298 ; » Recherches sur les syndicats d'officiers pendant la Fronde. Trésoriers généraux de France et élus dans la Révolution », xviie siècle, 1959, n° 42-43, p. 76-117 ; La Plume, la faucille et le marteau. Institutions et société en France du Moyen Age à la Révolution, Paris, Puf, 1970, 406 p.120 ; La Vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII, Paris, Puf, 1971, 727 p., 2e éd. revue et augmentée ; Les Institutions de la France sous la monarchie absolue, 1598-1789, t. 1 : Société et Etat, t. 2 : Les Organes de l'Etat et la société, Paris, Puf, 1974-1980, 586 et 670 p.

  • 121 Exposé de soutenance de thèse, université Paris i, 1985.

350Muchembled Robert, Culture populaire et culture des élites dans la France moderne (xve-xviiie siècle) : essai, Paris, Flammarion, 1978, 398 p. ; La Sorcière au village, xve-xviiie siècle, Paris, Gallimard, 1979, 240-16 p. ; Les Derniers bûchers : un village de Flandre et ses sorcières sous Louis XIV, Paris, Ramsay, 1981, 277 p. ; » La violence et la justice dans le monde rural, xve-xviiie siècle », Nos ancêtres les paysans dans le Nord..., Lille, Crdp, 1983, p. 114-119 ; » Lay Judges and the Acculturation of the Masses (France and the Southern Low Countries), Sixteenth to Eighteenth Centuries », Religion and Society in Early Modern Europe, 1500-1800, London, ed. Kaspar von Greyerz, 1984, p. 56-66 ; « Violence et société, comportements et mentalités populaires en Artois, 1400-1660 », Revue du Nord, n° 266, 1985, p. 829-834121 ; » Anthropologie de la violence dans la France Moderne (xve-xviiie siècles) », Revue de synthèse, 1987, n° 1, p. 31-55 [1987a] ; » Les coutumes de la violence. Approches d'une géographie de la criminalité de sang dans la France du xviie siècle », Sociétés villageoises et rapports villes-campagnes au Québec et dans la France de l'Ouest (xviie-xixe siècles), Québec-Rennes, Pur, 1987, p. 359-367 [1987b] ; Sorcières, justice et société aux xvie et xviie siècles, Paris, Imago, 1987, 276 p. [1987c] ; L'Invention de l'homme moderne : sensibilités, mœurs et comportements collectifs sous l'Ancien Régime, Paris, Fayard, 1988, 513 p. ; La Violence au village. Sociabilité et comportements en Artois du xve siècle au xviie siècle, Paris, Brepols, 1989, 420 p. ; » Un historien aux archives, itinéraire d'une recherche dans les fonds judiciaires d'Ancien Régime », Gazette des Archives, n° 158-159, 1992, p. 241-248 [1992a] ; Le Temps des supplices. De l'obéissance sous les rois absolus, xve xviiie siècle, Paris, A. Colin, 1992, 259 p. [1992b] ; Société, cultures et mentalités dans la France moderne, xve-xviie siècle, Paris, A. Colin, 1994, 187 p. ; « Les Théâtres du crime. Villes et campagnes face à la justice aux xvie-xviiie siècles », Violence en Limousin à travers les siècles, Limoges, Pulim, 1998, p. 91-111.

351Mutel André-Paul, Les Seigneuries de Saint-Priest et Saint-Etienne, xiiie-xviiie siècle, contribution à l'histoire des institutions seigneuriales, thèse de 3e cycle d'histoire du droit, université Lyon II, 1975, xvi-144 p. ; » La justice de Saint-Étienne. Contribution à un essai de géographie des justices seigneuriales », Revue historique de droit français et étranger, 1990, n°4, p. 471-488.

352Nagle Jean, « L'officier moyen dans l'espace français de 1568 à 1665 », L'Etat moderne. Genèse, bilans et perspectives, actes du colloque de Paris, 19-20 septembre 1989, Paris, éd. du Cnrs, 1990, p. 163-174 ; » L'enquête de 1573 sur les offices », Bulletin de la Société d'histoire moderne et contemporaine, 1994, n° 3-4, p. 27-35 ; » Présidial et justice seigneuriale au xviie siècle. Le Châtelet contre Saint-Germain-des-Prés », Les Officiers moyens..., 2001, p. 9-22.

  • 122 Thèse d’histoire, université Paris IV, 1989.

353Nassiet Michel, « Noblesse et offices de justice en Bretagne au xvie siècle », Bulletin de la Société d'histoire moderne, 1994, n° 3-4, p. 9-16 ; Noblesse et pauvreté. La petite noblesse en Bretagne, xve-xviiie siècle, Rennes, Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, 1993, 526 p.122.

  • 123 Synthèse sur la lieutenance de police en province. Étude conçue en opposition à la très étudiée li (...)

354Neufville Stéphane, Enquêtes et projets pour un Code de police (vers 1730). mémoire de maîtrise, université Paris iv, 1992, 227 p. ; Ville, Etat et police. L'exemple de Limoges, vers 1630-1730, mémoire de Dea, université Paris iv, 1997, 186 p.123.

355Neveu-Derotrie Eugène-Joseph-Armand, Commentaire sur les lois rurales françaises expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs, suivi d'un essai sur les usages locaux, Paris, Cosse et N. Delamotte, 1845, 602 p.

  • 124 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 422.

356Neveux Hugues, « Communautés villageoises et seigneuries au xvie siècle », Essais sur la campagne à la Renaissance, mythes et réalités, actes du colloque de la Société française des seiziémistes, 11-12 décembre 1987, Paris, Société française des seiziémistes, 1992, p. 49-53 ; » La justice, norme ambiguë de la paysannerie européenne (xve-xviiie siècle) », Recueil d'études offert à Gabriel désert, Caen, éd. des Annales de Normandie, 1992, p. 109-121124.

357Nicolas Jean, « Le paysan et son seigneur en Dauphiné à la veille de la révolution », La France d'Ancien Régime, études réunies en l'honneur de Pierre Goubert., Toulouse, Privat, 1984, vol. II, p. 497-507 ; » Pouvoirs et contestation populaire à l'époque du second absolutisme (bilan provisoire d'une enquête) », L'Etat moderne. Genèse. Colloque de Paris, 1989, Paris, CNRS, 1990, p. 185-198 ; La Rébellion française. Mouvements populaires et conscience sociale, 1661-1789, Paris, Seuil, 2002, 505 p.

358Noël Jean-François, « Une justice seigneuriale en Haute-Bretagne à la fin de l'Ancien Régime : La châtellenie de la Motte-de-Gennes », Annales de Bretagne et des Pays de l'Ouest, n° 83, 1976, p. 127-164.

359Novalli Christelle, La Criminalité en Normandie au xviie siècle d'après les jugements de la Tournelle du Parlement de Rouen, thèse d'histoire, université de Rouen, 2000, 521 p.

  • 125 Thèse d’histoire, université Paris I, 1995. Fondée sur les lettres de rémission, la thèse illustre (...)

360Paresys Isabelle, Aux marges du royaume : Violence, justice et société en picardie sous François Ier, Paris, Publications de la Sorbonne, 1998, 393 p.125.

361Paris André, « Une justice seigneuriale témoin et acteur de la lutte pour l'individualisme agraire. Le bailliage et comté de Pontchartrain dans la 1re moitié du xviiie siècle », Actes du 101e congrès national des Sociétés savantes., Section histoire moderne, Paris, Bibl. Nat., 1975, p. 393-410.

  • 126 Mémoire de licence, université de Neuchâtel [Suisse], 1990.

362Paupe Aline, Quelques délits de la chair... Perception et répression des délits contre les mœurs dans les seigneuries des Franches-Montagnes et de Sainte-Ursanne au xviiie siècle, Porrentruy, Cercle d'études historiques de la Société jurassienne d'Émulation, 1998, 115 p.126.

363Pavot Catherine, « L'autorité judiciaire de la prévôté-comté de Valenciennes sur les échevinages ruraux dans la 2e moitié du xive siècle », Etudes offertes à Gérard Sivéry..., Revue du Nord, n° 322, 1997, p. 807-820.

  • 127 Thèse d’histoire du droit, université Paris II, 1993.

364Payen Philippe, Les Arrêts de règlement du Parlement de Paris au xviiie siècle. Dimension et doctrine, Paris, Puf, 1997, 526 p.127 ; La Physiologie des arrêts de règlement du Parlement de Paris au xviiie siècle, Paris, Puf, 1999, 502 p.

  • 128 Importante bibliographie. Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 424.

365Pélaquier Élie, De la Maison du père à la maison commune. Saint-Victor-de-la-Coste, en Languedoc rhodanien (1661-1791), Montpellier, publications de l'université Paul Valéry, 1996, 2 vol., 583 p. et 581 p. ; » Les chemins du contrôle social entre famille et communauté : le cas de Saint-Victor-de-la-Coste en Bas-Languedoc au xviiie siècle », Crime, Histoire et Société, 1997, n° 2, p. 29-50128.

  • 129 Avec choix de documents et bibliographie. Thèse de 3e cycle, université Paris I, 1979. Les société (...)

366Pellegrin Nicole, Les Bachelleries : organisations et fêtes de la jeunesse dans le Centre-Ouest, xvie-xviiie siècle, Poitiers, Société des antiquaires de l'Ouest, 1982, 400-4 p.129.

367Pénigaud Murielle, La Justice seigneuriale des ducs de La Rochefoucauld à la veille de la Révolution, mémoire de maîtrise, université de Limoges, 1994, 270 p.

368Pennerath Jean-Yves, Les Justiciers dans le bailliage d'Allemagne en 1708, mémoire de maîtrise, université Nancy ii, 1990, i-xvii-178 et 137 p.

  • 130 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

369Perrot Ernest-Valentin, Les Cas royaux. Origine et développement de la théorie aux xiiie et xive siècles, Paris, A. Rousseau, 1910, iv-370 p.130.

370Petermann Élodie, Etude de la communauté de Beire-le-Châtel d'après les registres des Grands jours de justice, mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1999, 140 p.

371Pèveri Patrice, « Voisinage et contrôle social au xviiie siècle. Les cartouchiens sous le regard des honnêtes gens », Mentalités, n° 4, avril 1990, p. 89-104.

372Piant Hervé, « Une justice de proximité sous l'Ancien Régime : la prévôté de Vaucouleurs », Bulletin de la Société d'histoire et archéologie de la Meuse, 1994-1995, n° 30-31, p. 177-207 ; » La confiance perdue : hommes de loi, délinquants et opinion publique à Vaucouleurs au xviiie siècle », Juges, notaires et policiers., 1997, p. 67-88 ; » La petite délinquance entre infrajudiciaire, procédure civile et répression pénale. L'injure et sa réparation dans la prévôté de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime », La Petite délinquance du Moyen Âge à., 1998, p. 441-454 ; Le Tribunal de l'ordinaire : justice et société dans la prévôté de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime v. 1670-1790, thèse d'histoire, université de Dijon, 2001, 745 p.

373Pierre Sandrine, Une justice seigneuriale : Magny-sur-Tille (1747-1757), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1996, 212 p. ; Les Justices seigneuriales au sein du bailliage de Nuits-Saint-Georges au xviiie siècle, mémoire de Dea, université de Dijon, 1999, 378 p.

374Pillet Frédéric, La Haute justice du marquisat de Rochecot. Activité d'une justice seigneuriale en Touraine, université de Tours, mémoire de maîtrise, 1986, 276 p.

375Pitou Frédérique, Laval au xviiie siècle : marchands, artisans, ouvriers dans une ville textile, Laval, Société d'archéologie et d'histoire de la Mayenne, 605 p. ; « Violence et discours au xviiie siècle : si ne t'aimais pas je te tuerais tout à fait. », Annales de Bretagne et des Pays de l'Ouest, 1998, n° 4, p. 7-35. « Les magistrats et les causes des gens de campagne », Histoire et Société rurales, n° 17, 1er semestre 2002 [à paraître, 2002a] ; » La justice seigneuriale à Laval au xviiie siècle », Les Justices de village..., 2002, p. 311-324 [2002b].

376Platelle Henri, « Mœurs populaires dans la seigneurie de Saint-Amand d'après les documents judiciaires de la fin du Moyen Âge », Revue Mabillon, n° 191, 1958, p. 20-39 ; La Justice de la seigneurie de Saint-Amand, son organisation judiciaire, sa procédure et sa compétence du xie au xvie siècle, thèse complémentaire, université de Paris, 1962, 431 et 194 p. ; La Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint Amand : son organisation judiciaire, sa procédure et sa compétence du xie au xvie siècle, Paris, Nauwelaerts, et Louvain, Publications universitaires de Louvain, 1965, 464 p.

  • 131 Thèse d’histoire du droit, université Rennes i, 1979.

377Plessix-Buisset Christiane, Le Criminel devant ses juges en Bretagne aux xvie et xviie siècles, Paris, Maloine, 1988, 572 p.131 ; » La délinquance dans les auberges en Bretagne au xviiie siècle », Actes du congrès de Josselin (1994) in Mémoires de la Société historique et archéologique de Bretagne, 1995, p. 177-194.

378Ploux François, « L'arrangement dans les campagnes du Haut-Quercy (1815-1850) », Histoire de la Justice, n° 5, 1992, p. 95-115.

  • 132 Recueils de publications 1951-1990.

379Poisson Jean-Paul, Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales, Paris, Economica, 1985, vol. 1, et 1990, vol. 2., xii-736 p. et ix-597 p132.

380Poitrineau Abel, « Aspects de la crise des justices seigneuriales dans l'Auvergne du xviiie siècle », Revue historique de droit français et étranger, n° 39, 1961, p. 552-571 ; » Le four banal en France : apparences et réalités », Cahiers d'histoire, n° 1, 1977, p. 91-70 ; « Des accidents aux homicides : la mort inopinée en Auvergne aux xviie et xviiie siècles », La France d'Ancien Régime, études réunies en l'honneur de Pierre Goubert..., Toulouse, Privat, 1984, vol. II, p. 547-586.

381Pomarat Michel, « L'affaire de Saint-Privat-d'Allier : un tyranneau de village et les lenteurs de la justice », Bulletin historique... publié par la Société académique du Puy-en-Velay, t. 61, 1985, p. 5-40.

382Porteau-Bitker A., « L'emprisonnement dans le droit laïque du Moyen Âge », Revue historique de droit français, 4e série, n° 46, 1968, p. 211-245.

  • 133 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

383Proyart de Baillescourt René de, La Justice seigneuriale et la justice municipale en Cambrésis à l'époque féodale, Paris, Larose, 1919, xi-119 p133.

384Putnam Bertha H., « The transformation of the Keepers of the Peace into the Justices of the Peace, 1327-1380 », Transactions of the Royal Historical Society, 4e série, 12, 1929, p. 19-48 ; Proceedings Before the Justices of the Peace in the Fourteenth and Fifteenth Centuries, Edward III to Richard III, Londres, Spottiswoode, Ballantyne & Co, 1938, 590 p ; « The Keepers and Justices of the Peace », English Government at work, 1327-1336, vol. III, ed. J. F. Willard, W. A. Morris et W. H. Dunham, Cambridge, Mediaeval academy of America, 1940.

385Quéniart Jean, Le Grand Chapelletout. Violence, normes et comportements dans la Bretagne rurale au 18e siècle, Rennes, Apogée, 1993, 181 p. ; « Recteurs et régulation sociale en Bretagne au xviiie siècle », L'Infrajudiciaire..., 1996, p. 231-240 ; » Les délinquances de voisinage », La Petite délinquance..., 1998, p. 135-144.

  • 134 Publication incluant : Registres des causes civiles et criminelles de la justice de Choisy-le-Temp (...)

386Registres des justices de Choisy-le-Temple [Seine-et-Marne] et Châtenay [Val-d'Oise], 1448-1478. Éditions des registres Z2 761 et 902 des Archives nationales, Paris, Honoré Champion, 2000, 279 p134.

387Reinhardt Steven, Justice in the Sarladais, 1770-1790, Baton Rouge, Louisiana State University Press, 1991, xxi-301 p.

  • 135 Thèse d’histoire du droit, université Nancy ii, 1988 ; le cas d’une seigneurie et justice quasi in (...)

388Renaut[-Chauvin] Marie-Hélène, « Les usages judiciaires dans une seigneurie ecclésiastique : Saint-Dié aux xvie-xviie siècle », Histoire de la Justice, n° 4, 1991, p. 25 - 51135

389Reulos Michel, « La notion de justice et l'activité administrative du roi en France », Histoire comparée de l'administration..., 1980, p. 33-46.

390Ricolo Céline, La Seigneurie de Corcelles-les-Cîteaux au xviiie siècle : de la délinquance d'une société rurale, mémoire de maîtrise, université de Dijon, 2000, 154 p.

  • 136 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

391Riollot Jean, Le Droit de prévention des juges royaux sur les juges seigneuriaux. Origines et développement de ce droit dans l'ancienne France en matière purement judiciaire, Paris, Rousseau, 1931, 288 p.136.

392Robin Régine, La Société française en 1789 : Semur-en-Auxois, Paris, Plon, 1970, 522 p. ; » Fief et seigneurie dans le droit et dans l'idéologie juridique à la fin du xviiie siècle », Annales historiques de la Révolution française, n° 206, 1971, p. 552-602.

  • 137 Voir également à : Goubert.

393Roche Daniel, La Culture des apparences. Une histoire du vêtement, xvie-xviie siècles, Paris, Fayard, 1989, 549 p.137.

394Rolley Francine, « Une frontière introuvable. Officiers royaux et officiers seigneuriaux dans deux bailliages bourguignons au xviie siècle », Les Officiers moyens..., 2001, p. 87-105.

  • 138 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 428.

395Root Hilton-Lewis, « En Bourgogne, l'État et la communauté rurale, 1661-1789 », Annales ESC, 1982, p. 288-302 ; » Seigneuries et communautés villageoises : les litiges à la veille de la Révolution », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons..., 43, 1986, p. 187-212 ; » État et communautés villageoises dans la France moderne : en Bourgogne aux xviie et xviiie siècles », Revue d'histoire moderne et contemporaine, n° 39, avril-juin 1992, p. 303-323138.

396Rosapelly Norbert, Les Usages locaux et la justice de paix du canton de Vic-Bigorre [Hautes-Pyrénées], Tarbes, imprimerie de J. Lesbordes, 1911, 129 p.

397Rouet Gilles, « La Justice de paix en France : une expérience de la conciliation », L'Histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires..., 1998, p. 205-226.

  • 139 Auteur d’une thèse inédite sur la Belgique : Taxer ou châtier ? L’émergence du pénal. Enquête sur (...)

398Rousseaux Xavier, « L'activité judiciaire dans la société rurale en Brabant wallon (xviie-xviiie siècle) : indice de tensions sociales ou instrument de pouvoir ? », Les Structures du pouvoir dans les communautés rurales en Belgique et dans les pays limitrophes (xiie-xixe siècle), Actes du XIIIe colloque international de Spa, Bruxelles, Crédit communal, 1988, p. 311-344 ; » Existe-t-il une criminalité d'Ancien Régime ? Réflexions sur l'histoire de la criminalité en Europe », Histoire de la criminalité..., 1992, p. 123-166 ; » Entre accommodement local et contrôle étatique. Pratiques judiciaires et non judiciaires dans le règlement des conflits en Europe médiévale et moderne », L'Infrajudiciaire du Moyen Age à l'époque contemporaine..., 1996, p. 87-107 [1996a] ; » De la négociation au procès pénal : la gestion de la violence dans la société médiévale et moderne (500-1800) », Droit négocié, droit imposé ?, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, p. 273-312 [1996b] ; — et LÉVY René, « État et justice pénale : un bilan historiographique et une relecture », International Association for History of Crime and Criminal Justice, Bulletin, n°14, octobre 1991, p. 106-149139

399Roux Blanche, Justice et justiciables à Bellac (Haute-Vienne), 1784-1789, à partir des registres plumitifs d'audiences du greffe civil de Bellac, mémoire de maîtrise, université de Limoges, 1991, 108 p.

400Royer Jean-Pierre, Histoire de la Justice en France de la monarchie absolue à la République, Paris, PUF, 1995, 788 p.

  • 140 Rassemble plusieurs études parues séparément de 1966 à 1984.

401Sabatier Gérard, Le Vicomte assailli : économie rurale, seigneurie et affrontements sociaux en Languedoc des montagnes (Velay, Vivarais, Gévaudan) aux xviie et xviiie siècles, préface de Pierre Goubert, Saint-Vidal, Centre d'étude de la vallée de la Borne, 1988, 449-36 p.140.

  • 141 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 429.

402Saint Jacob Pierre de, Les Paysans de la Bourgogne du nord au dernier siècle de l'Ancien Régime, Paris, Les Belles Lettres, 1960, XL-644 p., rééd. Rennes, Association d'histoire des sociétés rurales, 1995 ; Documents relatifs à la communauté villageoise en Bourgogne du milieu du xviie siècle à la Révolution, Paris, Les Belles Lettres, 1962, xxxii-159 p.141.

  • 142 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 429.

403Sallmann Jean-Michel, Etude sur l'Ancien Régime agraire. La question des biens communaux en Artois de la fin du xviie au début du xixe siècle, thèse de l'École des Chartes, 1974, 324 p.142.

  • 143 Thèse d’histoire, Ehess, 1993.

404Salvadori Philippe, « La chasse, une limite du droit français d'Ancien Régime », L'Infrajudiciaire..., 1996, p. 383-392 [1996a] ; La Chasse sous l'Ancien Régime, Paris, Fayard, 1996, 462 p. [1996b]143 ; « À propos du braconnage en Languedoc dans la seconde moitié du xviiie siècle », La Petite délinquance du Moyen Age à l'époque contemporaine..., 1998, p. 351-360.

405Schnapper Bernard, « Pour une géographie des mentalités judiciaires : la litigiosité en France au xixe siècle », Annales. ESC, mars-avril 1979, p. 399-419 ; Voies nouvelles en histoire du droit : la justice, la famille, la répression pénale, xvie-xixe siècle, Paris, Puf, 1991, 680 p.

  • 144 Article correspondant à la partie la plus originale de la thèse.

406Schneider Zoé A., The Village and the State : Justice and the Local Courts in Normandy, 1670-1740, Ph. D., université de Georgetown [USA], 1997, x-860 p. ; » Women before the Bench : Female Litigants in Early Modern Normandy », French Historical Studies, n° 23, 2000, p. 1-32144.

407Schwartz Robert M., « Beyond the Parish Pump : The Politicization of the Peasantry in Burgundy, 1750-1850, », Michael P. Hanagan, Leslie Page Moch, and Wayne te Brake (eds.), Challenging Authority : The Historical Study of Contentious Politics, Minneapolis, University of Minnessotta Press, 1998, p. 120-135.

  • 145 Sujet pris de haut.

408Séligman Edmond, La Justice en France pendant la Révolution, t. 1 : (1789-1792), Paris, Plon, 1901, xi-600 p., t. 2 : (1791-1793), idem, 1913, iv-655 p.145.

409Semonsous Jean, « Combraille au xviiie siècle : justice seigneuriale, justice royale, bailliage de Montaigut », Revue d'Auvergne, 1963, n° 4, p. 169-178.

410Serrano André, La Haute justice du duché-pairie de Luynes. Étude du fonctionnement et des activités d'une justice seigneuriale de Touraine, université de Tours, mémoire de maîtrise, 1986, 219 p.

411Servant L., Usages locaux suivis d'un mémento à l'usage des juges de paix considérés comme juges de simple police, et de diverses notes, Parthenay, L. Coquemard, 1877, ii-105 p.

412Serverin Evelyne, « Lire les statistiques judiciaires hier et aujourd'hui », Bulletin du Centre Pierre Léon, 1993, n° 1, p. 43-53.

413Shatzmiller Joseph, Médecine et justice en Provence médiévale, documents de Manosque : 1262-1348 [réunis et publ. par] Joseph Shatzmiller, Aix-en-Provence, Publications de l'université de Provence, 1989, 285 p.

414Sivéry Gérard, « Le Moyen Âge a-t-il connu des communautés rurales silencieuses et soumises ? », Revue du Nord, n° 287, 1990, p. 621-629.

  • 146 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 430.

415Soboul Albert, « Les problèmes paysans de la communauté rurale. Mise au point après discussion », Problèmes paysans de la Révolution, 1789-1848. Recueil d'articles, Paris, Maspéro, 1976, p. 183-214146.

416Sola Véronique, Le Marquisat de Solas [Hérault] ou la justice criminelle d'une seigneurie au xviiie siècle, mémoire de Dea d'histoire du droit, université Montpellier i, 1997, 58 p.

  • 147 Thèse d’histoire du droit, université Rennes i.

417Soleil Sylvain, « Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin », Revue historique du droit français et étranger, n° 74, 1996, p. 83-100 ; Le Siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers, 1551-1790, Rennes, Pur, 1997, 383 p.147 ; Introduction historique aux institutions, iv-xviie siècle, Paris, Flammarion, 2002, 382 p. [2002a] ; » Les justices seigneuriales et l'État monarchique au xviiie siècle : l'incorporation par le droit », Les Justices de village., 2002, p. 325-340 [2002b].

  • 148 Nombreux autres titres sur l’infrajustice. Tous parisiens.

418Soman Alfred, « La justice criminelle, vitrine de la monarchie française », Paris, Bibliothèque de l'École des Chartes, 1995, 2e livraison, p. 291-304 ; » Justice et infrajustice en France (xvie-xviiie siècle) », L'Infrajudiciaire..., 1996, p. 77-86148.

419Soulingeas Yves, « Un essai de constitution de seigneurie au xvie siècle : Claude de Virieu-Pupetières et la seigneurie de Châbons », Pierres de mémoire, écrits d'histoire. Pages d'Histoire en Dauphiné offertes à Vital Chomel, Grenoble, Pug, 2000, p. 179-186.

420Storez-Brancourt Isabelle, « Dans l'ombre de Messieurs les Gens du Roi : le monde des substituts », Histoire du parquet..., 2000, p. 157-204.

421Strayer Joseph Reese, Les Gens de justice du Languedoc sous Philippe le Bel, Toulouse, Association Marc Bloch, 1970, 213 p.

422Sturgill Claude, L'Organisation et l'administration de la maréchaussée et de la justice prévôtale dans la France des Bourbons : 1720-1730, Paris, Service historique de l'Armée de terre et Centre d'histoire militaire et de défense de l'université Paris i, 1981, 257 p.

423Tallois-Vallée Claire, « Normes sociales et ruptures à travers les procédures criminelles du bailliage d'Argentré au xviiie siècle », Mayenne, n° 18, 1995, p. 181-204.

424Tapié Victor-Lucien, « Les officiers seigneuriaux dans la société française du xviie siècle », xviie siècle, n° 42-43, 1959, p. 118-140.

425Taupin Roland, Charleval au nom du roi, 1570-1792, mémoire de maîtrise, université de Rouen, 1993, 128 p.

  • 149 Le livre comprend un résumé en français intitulé « Les origines de la justice de paix et la Républ (...)
  • 150 Conférence tenue à Rotterdam le 27 septembre 1991, texte traduit en français.

426Ten Raa Christiaan Marius-G., De oorsprong van de kantonrechter, Deventer, Luwer, 1970, xiii- 433 p.149 ; Schikking en Verlichting, Conciliation et Lumières, Rotterdam, Erasmus Universiteit, 1991, 43 p.150.

427Teyssier Patrice, Les Justices seigneuriales du Languedoc des montagnes (Velay, Vivarais, Gévaudan), thèse d'histoire du droit, université Jean Moulin, Lyon III, 1996, 410 p.

428Thierry-Marjollet Philippe, Les Justices seigneuriales dans le bailliage d'Auxonne au xviiie siècle, mémoire de Dea, université de Dijon, 1994, 104 p.

429Thiou Éric, Le Régime seigneurial en Franche-Comté de 1678 à 1789, mémoire de maîtrise, université de Besançon, 1992, 139 p.

  • 151 Thèse d’histoire du droit, université Paris ii, 1976.

430Thireau Jean-Louis, Charles du Moulin (1500-1566) : étude sur les sources, la méthode, les idées politiques et économiques d'un juriste de la Renaissance, Genève, Droz, 1980, 459 p.151 ; » Le bon juge chez les juristes français du xvie siècle », La Conscience du juge dans la tradition juridique européenne, actes du colloque de Paris, 4-5 octobre 1996, édités par J.-M. Carbasse et L. Tarride, Paris, Puf, 1999, p. 131-153.

431Timbal Pierre-Clément, « L'esprit du droit privé au xviie siècle », xviie siècle, n° 58-59, 1963, p. 30-39.

432Tripper Yves, Les Baillis ducaux bourguignons, leurs attributions et leur compétence de 1262 à 1477, thèse d'histoire du droit, université de Rennes, 1974, 337 p.

433Trudel Marcel, La Seigneurie des Cent-Associés : 1627-1663, Montréal, Fides, 1979-1983, t. 1 : Les évènements, LXVII-489 p., t. 2 : La société, XXVII- 669 p.

434Vardi Liana, « Peasants and the Law : A Village Appeals to the French Royal Council, 1768-1791 », Social History, n° 13, 1998, p. 295-314.

435Verdot Fabienne, Les Mentalités et les comportements gemellois à la fin du xviiie siècle d'après la justice seigneuriale locale (1764-1789), mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1996, 168 p.

436Vidot Max-Henri, « Mayeurs et échevins dans les communautés villageoises du Cambrésis au xviiie siècle », Etudes cambrésiennes, n° 7, 1986, p. 4-28 ; » Mayeurs et gens de loi dans les communautés villageoises au xviiie siècle, l'exemple du Cambrésis », Etudes cambrésiennes, n° 10, 1988, p. 47-52.

437Vignier Françoise, « La justice de Magny-sur-Tille. xve-xviiie siècle », Mémoires de la Société d'histoire du droit des anciens pays bourguignons, 1962, t. 23, p. 278-288.

  • 152 Des (1963) puis thèse d’histoire du droit, université de Paris (1966). Pas d’autres publications n (...)

438Villard Pierre, Les Justices seigneuriales dans la Marche : recherches sur les institutions judiciaires de l'Ancien Régime, préface de Robert Villers, Paris, Lgdj, 1969, IV-392p.152.

439Vinour Lionel, La Justice seigneuriale laïque dans le bailliage de Dijon, 1450-1500, mémoire de maîtrise, université de Dijon, 1992, 213 p. ; » Délits et délinquants sous les ducs Valois (xve siècle) à travers les sources de la justice seigneuriale », La Petite délinquance..., 1998, p. 127-137.

  • 153 Thèse d’histoire du droit consacrée au « Monitoire à fin de révélations… », Dijon, 1999.

440Wenzel Éric, « La justice seigneuriale en Charolais à la veille de la Révolution », Echos du Passé de Gueugnon, n° 73, 1994, p. 2-4 ; » Une justice seigneuriale en Charolais au xviiie siècle. Délinquance et société », Revue physiophile, n° 123, 1995, p. 5-10 ; La Justice partagée : les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne, 1711-1727, Dijon, Eud, 2001, 216 p.153.

441Zaremska Hanna, Les Bannis au Moyen Age, Paris, Aubier, 1996, 238 p.

442Zeller Gaston, Les Institutions de la France au xvie siècle, Paris, Puf, 1948, 400 p.

443Zémon-Davis Natalie, Les Cultures du Peuple. Rituels, savoirs et résistances au xvie siècle, Paris, Aubier-Montaigne, 1979, 444 p. ; Pour sauver sa vie : les récits de pardon au xvie siècle, Paris, Seuil, 1988, 279 p.

  • 154 D’après thèse d’histoire, université Paris i, 1985.

444Zink Anne, Pays et Paysans gascons sous l'Ancien Régime, thèse de doctorat ès Lettres, Paris, 1985, 2922 p. [1985a] ; » La monarchie féodale en Gascogne dans le dernier siècle de l'Ancien Régime », Histoire sociale, sensibilités collectives et mentalités, Mélanges Robert Mandrou, Paris, Puf, 1985, p. 329-339 [1985b] ; » La justice de paix dans les Landes sous la Révolution », Les Landes et la Révolution (1989), Mont-de-Marsan, conseil général des Landes, 1992, p. 169-190 ; L'Héritier de la maison. Géographie coutumière du Sud-Ouest de la France sous l'Ancien Régime, Paris, Éd. de l'Ehess, 1993, 542 p. ; » Le statut des statuts. Les pouvoirs de police de la communauté et de la juridiction », Administrations et droits. Actes des journées de la Société internationale d'histoire du droit, Rennes, 26-28 mai 1994, édités par François Burdeau, Paris, Librairie générale de Droit et de Jurisprudence, 1996, p. 48-56 ; Clochers et troupeaux. Les communautés des Landes et du Sud-Ouest avant la Révolution, Bordeaux, Presses universitaires, 1997, 483 p. ; » La nature et la culture dans la police des estives », La Montagne à l'époque moderne. Actes du colloque de l'Association des historiens modernistes des universités, 1998, Paris, Presses de l'université Paris-Sorbonne, 1999, p. 77-99 [1999a] ; » Statuts et règlements des sénéchaussées landaises dans le contexte de la France du Midi sous l'Ancien Régime », Les Statuts communaux..., 1999, p. 55-63 [1999b] ; Pays ou circonscriptions : les collectivités territoriales de la France du Sud-Ouest sous l'Ancien Régime, Paris, Publications de la Sorbonne, 2000, 374 p.154 ; » Réflexions sur les justices seigneuriales au xviiie siècle », Les Justices de village., 2002, p. 341-354.

  • 155 Voir également à Farge.

445Zysberg André, « Les fréjusiens et le recours à la justice seigneuriale au milieu du xviiie siècle », Annales du Sud-Est varois, 1977, p. 1-20155.

Notes

1 Nous avons écarté une quantité de petits articles fondés sur une seule description (la prison par exemple), sur un thème à la mode pendant quelques années (les procès d’animaux par exemple) ou sur une seule procédure attirant l’attention par son aspect sanguinaire ou pittoresque. Les titres sont rarement neutres (« Une sentence de la justice de… ») et plus souvent journalistiques (« Crime sanglant à… »). Parmi les avertissements, signalons qu’il est vain de chercher la suite de la thèse d’histoire du droit de l’université de Paris (1927) d’Antoine Hajje, Histoire de la justice seigneuriale en France : Les origines romaines. I.-La justice privée dans les domaines des empereurs… car l’auteur ne l’a jamais donnée. Bien d’autres livres ont été écartés au profit par exemple de maîtrises, certes difficiles à se procurer, mais qui constituent une part importante de l’élan donné en certaines universités à la recherche sur la justice seigneuriale. Nous espérons évidemment que l’effort sera amplifié par l’édition des Justices de village…

2 Infra sa notice bibliographique. Les informations sur Mauvezin viennent de l’introduction de Jacques Flach au livre de Combier, p. XI. Nous n’avons trouvé aucune trace du mémoire de Mauvezin (ni dans les divers dépôts d’archives bourguignons ni auprès des sociétés savantes) et il n’est cité dans aucune bibliographie, ni générale, ni bourguignonne (il est vrai que Pierre de Saint Jacob snobe également Combier qui a pourtant ouvert la voie), ni spécialisée dans la justice. Nous avons poussé la recherche jusqu’à repérer deux autres publications probablement liées. Une minuscule étude sur deux justices ardennaises : s. n., Les Basses justices de Chooz et de Yoncq, s. l., s. n., 1896 (Chooz : Ardennes, ar. Charleville-Mézières, c. Givet, et Yoncq : ar. Sedan, c. Mouzon) et le mémoire de Gaston Gauthier qui donna lieu à une publication un peu plus consistante : Les Registres de deux basses justices seigneuriales…, 1897.

3 Exemple : le travail d’Aline Paupe sur les « délits de la chair… » (1998) fort intéressant en lui-même (et c’est pourquoi nous le citons) mais qui accorde à l’extraordinaire que pouvait être une certaine « déviance sexuelle » une place qui correspond aux interrogations de notre époque, mais que nous donnerions plutôt à l’ordinaire « divagation des bestiaux ».

4 Nous avons hésité à mettre dans cette liste la thèse de Jean Guilmain (histoire du droit, 1937) qui n’est qu’une étude de la procédure (finalement écartée) et aussi la thèse de Jean Bouessel du Bourg (histoire du droit, 1984) qui porte sur la justice seigneuriale mais qui est également très juridique (référence finalement conservée).

5 Leurs auteurs ne partagent guère les sentiments des historiens français quant à la seigneurie et la Révolution. L’un des docteurs américains définit même sa thèse comme « révisionniste » vis-à-vis de la justice seigneuriale sans probablement mesurer à quel point l’emploi du mot est maladroit. Disons que les Américains se sont demandés (comme nous le faisons supra dans le rapport introductif et de synthèse) si la justice seigneuriale avait objectivement une utilité et fonctionnait de manière raisonnablement efficace.

6 Une 7e thèse de l’université Paris iv (Véronique Imbert, Justice seigneuriale et vie rurale à la fin du Moyen Âge…) est probablement abandonnée (sujet déposé en 1989).

Thèses soutenues.

7 L’auteur est très critique sur le fonctionnement de la justice seigneuriale et de la justice en général qui aurait été incapable de répondre aux attentes de la population. D’où l’importance de la dimension chronologique de ses travaux (a/c de 1750). En effet, ne serait-ce pas l’intégration à la justice royale qui aurait paralysé la justice seigneuriale en alourdissant la procédure ? Sa thèse est que la justice de paix est venue servir les populations et réaliser une vieille ambition de l’État : pénétrer les sociétés rurales. Comme souvent pour les travaux américains, ceux de Crubaugh sont quasi inconnus en France. Or la contribution de Jeremy Hayhoe à nos Justices de village… atteste de l’intérêt de leur apport à notre histoire nationale.

8 Idem. Nous réservons pour une autre publication l’analyse des travaux de Zoé Schneider.

9 La soutenance devrait intervenir fin 2002.

10 Il s’agit précisément des « Marches communes » des deux provinces.

11 Exemple : la communication donnée par M. Duval aux Journées d’histoire du droit de 1959 à Nantes, sur le thème « Des inféodations de moyenne justice dans l’Ouest de la France au xvie siècle », réduite à une page et demi dans la Revue d’histoire du droit (1960, n° 3).

12 Journées régionales d’histoire de la justice…, 1999. Le recueil comprend un 2e thème « La justice en Poitou ». Sur les 20 communications, 6 recoupent nos préoccupations.

13 Hilaire, « La recherche dans les sciences juridiques et la justice de proximité », 1999, p. 11-13.

14 Ibid. La distinction entre les études de cas et les synthèses fait, par exemple, qu’il y a peu de différences entre les contributions de Serge Dontenwill et d’Éric Gasparini, conçues dans le même esprit. C’est bel et bien au niveau des synthèses que divergent les historiens de la société et du droit. Jean Hilaire concluait son intervention par ce rappel : « S’il est un domaine où chaque époque aborde l’histoire en relation avec ses propres problèmes c’est bien celui de la justice. »

15 Comme celui d’Arthur Bailly, juge de paix et membre du Comité de jurisprudence de la Revue des justices de paix, sur les Usages locaux suivis comme loi [sic] dans les quatre cantons de Reims précédés de l’explication des notions juridiques qui s’y rapportent, Reims, imprimerie Henri Matot fils, 1925, 103 p.

16 Supra François Brizay et Véronique Sarrazin, « Le Discours de l’abus… ».

17 Supra « Les condamnations de 1789 » dans notre rapport de synthèse. Les éditions de cahiers ont été recensées dans : Moriceau, La Terre et les Paysans…, 1999a, p. 48-55.

18 Bibliographie réalisée par Bartolomé Bennassar et Arlette Jouanna, in Historiens et géographes, n° 370, mai-juin 2000, p. 115-142, spécialement sur la monarchie française, « les moyens du gouvernement central », « Institutions », « Ouvrages de synthèse », etc., p. 121-124.

19 Bibliographie p. 313-321 ; contrat avec la Mission de recherche Droit et justice.

20 Constitue le « zéro » de la série Les Officiers « moyens ». Le « I » a été publié dans le 23e Cahier du Crh (comme le « II »). Sa thématique est hors de notre propos.

21 Aborde surtout le grand criminel et fort peu la litigiosité.

22 Voir également Mémoires de Esprit Fléchier (1632-1710) sur les grands-jours d’Auvergne en 1665, annotés et augmentés d’un appendice par M. Pierre-Adolphe Chéruel, précédés d’une notice par M. Charles-Augustin Sainte-Beuve, Paris, Hachette, 1856, XLIX-452 p. [reprint : 1962] ; Mémoires de Fléchier sur les Grands jours d’Auvergne, édition présentée et annotée par Yves-Marie Bercé, Paris, Mercure de France, 1984, 363 p. [autres éditions avec d’autres commentateurs en 1844, 1930, 1964, 1968, etc.].

23 Articles réunis par Benoît Garnot.

24 Touche peu à notre sujet, lequel est à ras de terre.

25 Les trois quarts des contributions sont très éloignées du xve siècle et de la France.

26 Projet exposé dans : Assier-Andrieu Louis, « Une enquête sur la codification des usages locaux et la construction du droit. Chronique de recherche », Histoire de la Justice, n° 1, 1988, p. 19-23. Recherche contractuelle avec la Mission Droit et justice. Voir également à Aberdam.

27 Comprend quatre parties (« L’ampleur… », « Les occasions… », « Les institutions non-judiciaires » et « Les modalités privées ») et à chaque fois des « Débats », p. 129-139, p. 189-194, p. 349-357 et p. 457-464.

28 Journées organisées par l’Association française pour l’histoire de la justice. Derrière ce titre se trouvent deux thèmes (« Justice de proximité » et « Justice en Poitou ») et plusieurs communications intéressant directement la justice seigneuriale.

29 Recueil des travaux de l’équipe constituée autour du professeur Hugues Neveux à l’université de Nanterre. Équipe dispersée après sa retraite et son décès (1998) dont Porter plainte… constitue (avec la thèse d’Olivier Jouneaux) le legs méthodologique. Voir à Burriat et à Jouneaux.

30 Bibliographie sélective dans Diedler, « Un procès de sorcellerie… », 1997.

31 Pour suivre l’évolution récente des études criminelles, voir à Gauvard pour l’histoire médiévale, Muchembled pour les xvie-xviie siècles, et Garnot pour le xviiie siècle.

32 En raison des archives parvenues jusqu’à nous ? Ou parce que la société médiévale et du xvie siècle était vraiment plus violente ?

33 Voir les Histoire de la justice… et Histoire du droit… et les éditions de cours de nos collègues des Universités ou Facultés de droit.

34 Des auteurs constituent l’entrée principale dans un secteur de la bibliographie, comme Jean-Paul Poisson (infra sa notice) et Jean-Luc Laffont sur le notariat (voir également Les Actes notariés, source de l’histoire sociale…, colloque de Strasbourg en 1978, édité en 1979, la table ronde de Toulouse Histoire sociale et actes notariés…, éditée en 1989, et les actes de Notaires, notariat et société…, colloque de Toulouse, en 1989, édité en 1990). Citons également les noms de Bernard Derouet sur la « reproduction familiale », de Jean-Claude Farcy sur la justice à l’époque contemporaine, ou encore les époux Coquard sur la justice de la paix, spécialement à l’époque révolutionnaire.

35 Sur l’histoire agraire, voir Moriceau, La Terre et les Paysans…, 1999a. Monographies et synthèses régionales, p. 70- 97, régime féodal et conflits, p. 129-131 et 134-136, communauté, biens communaux et usages, p. 136-140 et p. 231-235.

36 Sur l’histoire comparée du village, voir Follain et alii, « Guide bibliographique », L’Argent des Villages, 2000, p. 377- 436. Nous y faisons référence dans plusieurs des notes suivantes.

37 Travaux initiés par : Aux origines du « Code rural » : 1789-1900, un siècle de débat, mémoire publié par l’Institut national de la recherche agronomique, Laboratoire d’études économiques sur les industries agricoles et alimentaires de Nantes, 1982, Paris, Inra, 1984, 119 f. (introuvable ailleurs).

38 Thèse d’histoire du droit, université de Strasbourg, 1919-1920.

39 Thèse d’histoire du droit, université Bordeaux I, 1981, 2 vol. de xxvii-958 p. Ne consacre en propre (dans l’édition) à la justice seigneuriale que les pages 171 à 179. On la retrouve dans « Revendications, résistances et conflits » p. 313-320, et dans « Reprise en main des justices » p. 412-413, mais le thème est l’emprise économique et les sources principales sont les archives notariales et non les sources judiciaires.

40 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

41 En Gironde. Pas de thèse.

42 Thèse d’histoire du droit, université de Poitiers.

43 La plus récente des synthèses institutionnelles, avec celle de Carbasse, Leyte, et Soleil (infra à Carbasse). Il y a dans les sections « droit » des bibliothèques une dizaine de synthèses écrites par les historiens du droit et des institutions mais elles ont pour inconvénient de traiter leur sujet et rien que lui, donc la justice d’État, en ignorant totalement la justice privée et toute son activité.

44 Thèse d’histoire du droit, université Rennes I, 2000.

45 Voir également à Fortunet et alii.

46 Thèse d’histoire du droit, université Paris II : Aux origines de l’État moderne. Loyseau, 1564-1627, théoricien de la puissance publique, 1975.

47 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

48 À partir des archives des Grands Jours du Poitou.

49 Voir supra : Archives du délit…, 1990, et La Justice royale et le Parlement de Paris…, 1995.

50 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 389.

51 Thèse d’histoire, université Strasbourg II, 1993 ; spécialement le 2e tome, 3e partie, chap. V, « Équilibres et tensions », p. 1469-1552, 4e partie, chap. II, « Une culture paysanne… », p. 1892-1961, et dans le 3e tome, « Bibliographie ».

52 La thèse est fondée sur des archives plus diversifiées : Modes de vie, sensibilités, comportements et mentalités populaires des habitants du bailliage de Beaune au xviiie siècle d’après les archives judiciaires et notariales, 1700-1790.

53 Recueil d’articles publiés de 1976 à 1994 en anglais et en français.

54 Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, mars-avril 1883.

55 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 390.

56 D’après un mémoire de maîtrise, université de Tours, 1984, 183 p.

57 L’auteur coordonne également la Bibliographie annuelle en langue française d’histoire du droit.

58 Avec une introduction de Pierre Chaunu proposant une synthèse fulgurante, infirmée ou relativisée par la plupart des études criminelles qui ont suivi.

59 Comprend dans le 1er tome une « Théorie des prestations seigneuriales… ».

60 Avec cartes de la « Géographie coutumière », inventaire des sources imprimées et bibliographie de la « mainmorte tardive ». Cf. thèse d’histoire, université Paris vii : Le Procès de la condition mainmortable en France et dans les États voisins (1661-1798).

61 Thèse d’histoire, université Grenoble II.

62 Numéro spécial « Élites militaires et élites judiciaires aux xvie et xviie siècles ».

63 Exposé de la soutenance de thèse (1978).

64 Coauteur du Répertoire numérique détaillé des justices seigneuriales du Lyonnais (1529-1791) sous-série 2B des Archives départementales du Rhône (1990) et de Justices seigneuriales du Beaujolais (1406-1790), répertoire numérique de la sous-série 4B des Archives départementales du Rhône (1997).

65 Thèse d’histoire du droit, 1904-1905.

66 Thèse d’histoire, université Paris x – Nanterre, 1982.

67 Thèse d’histoire du droit, université Montpellier I, 1978.

68 Recoupe la question de l’inspiration de la justice de paix.

69 Thèse d’histoire du droit, université de Grenoble, 1928.

70 Référence à la justice de paix. Sous-titré « Première partie » mais il n’y pas eu de deuxième.

71 Thèse d’histoire, université de Dijon, 1998.

72 Synthèse des mémoires de maîtrise rouennais suivants : M. Delassus, Recherches sur la haute justice de l’abbaye du Valasse au xviiie siècle, 1972 ; M. Lécole, La Haute justice de Grainville la Teinturière, 1978 ; M. François, La Haute justice de Valmont au xviiie siècle, 1978 ; A. Labourie, La Haute justice de Mesnières en Bray, 1972 ; L. Lefrançois, La Haute justice de Montville, 1972 ; Ph. Roussel, Fresles et sa haute justice au xviiie siècle, 1976 ; L. Sénécal, Les Hautes justices de Sotteville et Saint-Étienne au xviiie siècle, 1974 ; M. Vandenhende, La Haute justice de Franqueville, s. d.

73 Thèse d’histoire, université Paris iv, 1983.

74 Pas de thèse.

75 Ph. D. université de Columbia, 1996 : From Seigneurial Courts to the Justice of the Peace : Local Justice and Rural Society in Provincial France (1750-1800).

76 Chronologie originale : de l’Ancien Régime à la loi de 1924.

77 Thèse d’histoire du droit, université de Caen.

78 Thèse d’histoire du droit, université de Rennes.

79 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 398-399.

80 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 400.

81 Prolongement d’une « thèse de maîtrise » de l’université de Laval au Québec (1972).

82 Thèse de 3e cycle, université Lyon II, 1971.

83 Thèse d’histoire, université Lyon II, 1996.

84 Thèse d’histoire du droit, université de Dijon.

85 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 403.

86 Extraits d’archives judiciaires.

87 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1899.

88 Thèse d’histoire du droit, université de Dijon, 1978.

89 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 406.

90 Thèse d’histoire du droit, université Paris ii, 1982.

91 Juridictions de Séchamps et Saint-Sulpice-le-Chatel (justices établies à Sichamps : Nièvre, ar. Cosne-Cours-sur- Loire, c. Prémery).

92 Thèse d’histoire du droit en cours : Les Justices seigneuriales de Haute-Auvergne au Siècle des Lumières (1695-1791), université Toulouse i.

93 Thèse d’histoire du droit, université de Paris. Passe pour le « modèle du genre ». Un genre qui serait donc surtout préoccupé d’aspects généraux (juridiques) et qui se serait beaucoup servi des archives du parlement et de l’intendance…

94 Recueil d’articles publiés entre 1985 et 1992.

95 Initialement paru dans le Bulletin historique et scientifique de l’Auvergne, n° 710-711, juillet-décembre 1991, avec un choix de documents.

96 Thèse d’histoire, université de Poitiers, 1987 : Insularité et archaïsmes : paysans et seigneurs à Belle-Île-en-Mer, 1660- 1760.

97 Thèse d’histoire du droit, université de Bordeaux, 1937.

98 Dans les régions considérées, ils sont souvent placés sous autorité seigneuriale.

99 Même remarque. Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 428.

100 Sur les éléments religieux du procès pénal. Thème cher aux ethno-anthropologues, revu par un historien du droit.

101 Tiré d’une thèse de 3e cycle de l’université Lyon ii, 1984, apparemment perdue dans l’incendie de 1999. Un autre résumé de la thèse a été publié dans Socio-Economic History, vol. 64, n° 4 sous le titre « Seigneurial Justice in Eighteenth-Century Beaujolais : the Jurisdiction of Saint-Lager and Its Environs ».

102 Thèse de 3e cycle, université Bordeaux III, 1983.

103 L’auteur référence de nombreuses publications anglo-saxonnes sur la justice en France.

104 Auteur avant la Révolution d’une reprise du Traité des fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec les autres feudistes… (1773) et de Dissertations féodales… (1789).

105 Dont : « Réflexions sur la communauté… », p. 157-181, et « Un procès au village », p. 183-189.

106 Thèse d’histoire du droit, université Paris II, 1971.

107 D’après Les Justices seigneuriales en Forez à la fin de l’Ancien Régime, mémoire de Dea d’histoire du droit, 1973. La thèse d’histoire du droit porte sur une autre période et une autre thématique (L’Auvergne et ses marges : Velay, Gévaudan, du viiie au xie siècle…, université Paris x – Nanterre, 1984).

108 Sur l’art de juger au xvie siècle, requérant à la fois de la proximité et une distance.

109 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1908-1909.

110 L’auteur (p. 185) revendique pour ses héros une position au « rez-de-chaussée judiciaire […] expression de M. Gresset » (in « Le notariat bisontin au dernier siècle de l’Ancien Régime (1692-1789) », Les Actes notariés, source de l’histoire sociale… supra Introduction de ce présent guide). Le Scribe et le mage… comprend le livre de raison des Terrade (notaires royaux) à la fin du xvie siècle et dans la 1re moitié du xviie siècle (p. 305-312).

111 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1933.

112 Dea de l’université Paris ii, 1998.

113 Thèse d’histoire du droit, université Lille II, 1980 : La Maréchaussée, une institution de justice et de police en Flandres de 1679 à 1790.

114 Repris dans Nice historique, 1994, n° 4, p. 193-215.

115 Thèse d’histoire du droit, université de Paris, 1941.

116 Nouvelle édition revue et augmentée d’inédits…, 1998, xvi-650 p.

117 Avec le sens très large donné par l’auteur à « organisation corporative », comprenant par exemple les communautés d’habitants ; voir également « Le Déclin et la suppression des corps en France… », L’Organisation corporative du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime…, Recueil de travaux de l’Université de Louvain, 1937, fasc. 44, p. 151- 198.

118 Édition enrichie par « Les Parlements contre l’absolutisme… ».

119 Thèse d’histoire du droit, université Toulouse I, 1973.

120 Recueil d’articles et mémoires.

121 Exposé de soutenance de thèse, université Paris i, 1985.

122 Thèse d’histoire, université Paris IV, 1989.

123 Synthèse sur la lieutenance de police en province. Étude conçue en opposition à la très étudiée lieutenance parisienne. L’auteur n’a pas poursuivi vers une thèse.

124 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 422.

125 Thèse d’histoire, université Paris I, 1995. Fondée sur les lettres de rémission, la thèse illustre l’effort législatif et juridictionnel (supra « De l’ignorance à l’intégration… ») et rapporte les circonstances des homicides pour lesquels est demandé le pardon du roi.

126 Mémoire de licence, université de Neuchâtel [Suisse], 1990.

127 Thèse d’histoire du droit, université Paris II, 1993.

128 Importante bibliographie. Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 424.

129 Avec choix de documents et bibliographie. Thèse de 3e cycle, université Paris I, 1979. Les sociétés de jeunesse ont surtout été repérées (et ne peuvent être étudiées) que dans les provinces où elles sont liées à la justice et police seigneuriale.

130 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

131 Thèse d’histoire du droit, université Rennes i, 1979.

132 Recueils de publications 1951-1990.

133 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

134 Publication incluant : Registres des causes civiles et criminelles de la justice de Choisy-le-Temple à Charny édités et commentés par Marie-Claire Chavarot, Paris, Centre d’études d’histoire juridique, 1992, 198 p. La nouveauté réside dans l’édition du registre d’audience de la justice de Châtenay de 1448 à 1457. Les deux documents sont proches des audiences auvergnates des années 1580 éditées par Pierre Charbonnier (supra section « Pièces justificatives »).

135 Thèse d’histoire du droit, université Nancy ii, 1988 ; le cas d’une seigneurie et justice quasi indépendante, opposée à l’État lorrain en construction.

136 Thèse d’histoire du droit, université de Paris.

137 Voir également à : Goubert.

138 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 428.

139 Auteur d’une thèse inédite sur la Belgique : Taxer ou châtier ? L’émergence du pénal. Enquête sur la justice nivelloise (1400-1650), thèse de doctorat en histoire, université catholique de Louvain, 1990.

140 Rassemble plusieurs études parues séparément de 1966 à 1984.

141 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 429.

142 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 429.

143 Thèse d’histoire, Ehess, 1993.

144 Article correspondant à la partie la plus originale de la thèse.

145 Sujet pris de haut.

146 Notice complète : Follain, « Guide bibliographique… », op. cit., p. 430.

147 Thèse d’histoire du droit, université Rennes i.

148 Nombreux autres titres sur l’infrajustice. Tous parisiens.

149 Le livre comprend un résumé en français intitulé « Les origines de la justice de paix et la République », incluant une comparaison avec le « kantonrechter » hollandais.

150 Conférence tenue à Rotterdam le 27 septembre 1991, texte traduit en français.

151 Thèse d’histoire du droit, université Paris ii, 1976.

152 Des (1963) puis thèse d’histoire du droit, université de Paris (1966). Pas d’autres publications nous concernant, sinon un petit article donné aux Mélanges offerts à H. Hemmer (1979).

153 Thèse d’histoire du droit consacrée au « Monitoire à fin de révélations… », Dijon, 1999.

154 D’après thèse d’histoire, université Paris i, 1985.

155 Voir également à Farge.

Table des illustrations

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Titre Thèses en cours.
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