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Les justices de village

 | 
François Brizay
, 
Antoine Follain
, 
Véronique Sarrazin

Table des matières

Antoine Follain

Justice seigneuriale, justice royale et régulation sociale du xve au xviiie siècle : rapport de synthèse

Pour la paix du royaume et la paix du village
Régler des litiges pour éviter des meurtres
À qui revenait d’assurer la paix du royaume ?
Justices seigneuriales et Justices de village
Juges du roi, des seigneurs, ou « juges des lieux » ?
Deux questions croisées : les origines et les degrés judiciaires
Basses, moyennes et hautes, féodales et justicières…
Des ressorts enchevêtrés
Des juges complémentaires et concurrents
Des juges seigneuriaux tout différents des juges royaux ?
L’intérêt des situations limites
La justice seigneuriale en activité
Une mauvaise réputation d’abord liée à celle de la seigneurie
La justice seigneuriale appliquait-elle un droit particulier ?
Les juges et procureurs seigneuriaux étaient-ils indignes ?
Activité réelle et difficultés à élaborer des statistiques
Les pouvoirs administratifs et politiques
Conclusion
Laetitia Cornu

Vols de bois et divagations de chèvres… Le quotidien de la justice seigneuriale en Velay, au xve siècle

Un tribunal de paix
Le personnel
Les lieux et la fréquence des réunions
Les affaires
Les atteintes aux biens et droits seigneuriaux
Les atteintes à l’honneur
La police des droits seigneuriaux
Le vol et l’effraction
Litiges
Infrajustice
Justice de village et régulation sociale
Faire peur : les proclamations
Faire honte
Réparation et soumission
Une « Justice de village » équilibrée entre deux morales
Une société violente ?
Conclusion
Jean-Claude Diedler

Justice seigneuriale et régulation sociale à Moyemont : le plaid et le contremand (1490-1790)

La communauté d’habitants de Moyemont
Le donné juridique
Le donné économique
Le donné social
Le plaid et le contremand : deux instruments destinés à la régulation sociale
Contremand et rachat
Le plaid banal
Les effets de la régulation sociale à Moyemont
Conclusion
Pierre Charbonnier

Les justices seigneuriales de village en Auvergne et Bourbonnais du xve au xviie siècle

Quelques définitions
Un territoire et des hommes
Les lieux de justice et les assises
Le personnel
L’économie de la justice
Les registres d’assises
Problématique
Les « taux procéduriers »
Autres questions
Évolution, du xve siècle…
… au milieu du xvie siècle
Les dettes et la justice
Murol à la fin du xvie siècle
La situation au début du xviie siècle
La situation à la fin du xviie siècle
Conclusion
François Brizay et Véronique Sarrazin

Le discours de l’abus des justices de village : un texte de circonstance dans une œuvre de référence

La fortune éditoriale de Charles Loyseau
Le principal éditeur, Abel l’Angelier
Rééditions postérieures : fluctuations du succès
Les œuvres de Loyseau dans les fonds de librairies
Les œuvres de Loyseau dans les collections privées
Le Discours de l’abus, un texte à part…
… mais cohérent avec l’œuvre
Charles Loyseau : de la critique des justices seigneuriales à leur légitimation
La méthode suivie par Loyseau
Une critique de la justice seigneuriale
Éditions de Loyseau consultées, par ordre chronologique d’édition
Antoine Follain

De l’ignorance à l’intégration. Déclarations, édits et ordonnances touchant la justice seigneuriale aux xvie et xviie siècles

L’exercice de la justice : état de droit et état de fait
Une législation spécifique peu importante
Principaux caractères de la législation royale
La législation de la fin du Moyen Âge et du xvie siècle
Que chacun fasse au mieux « en son pouvoir et jurisdiction »
De Crémieu (1536) à Orléans, Roussillon et Moulins (1561-1566)
Vers l’intégration dans un système unique
La législation dans la première moitié du xviie siècle
1661-1715. Un processus d’intégration ?
Conclusion
Olivier Jouneuaux

Ordre, désordre et irrespect dans les villages d’Île-de-France aux xviie et xviiie siècles

« Recours, besoin et sens de la justice »
Les conflits avec les agents de l’autorité seigneuriale
L’identification de l’individu à sa fonction
L’analyse des « conflits » et des comportements
Les conflits directs entre officiers et villageois
Les conflits indirects
Des agressions publiques
La rue, lieu recherché des affrontements
Les pas de porte
Cabarets et autres lieux ouverts au public
L’irrespect envers les « lieux de justice »
Beaucoup de mots et peu de coups
Les injures
L’insolence et le tutoiement
Des menaces le plus souvent en l’air
Coups et blessures
Identification des contestataires et portrait des accusés
Les criminels et « gibiers de potence »
Les déviants, « fous » et « forts en gueule »
Les humoristes subversifs
Conclusions
Madeleine Ferrières et Patrick Fournier

Statuts communaux et justices seigneuriales dans le Comtat Venaissin (xvie-xviiie siècle)

Justice seigneuriale et norme champêtre : un autre regard
Un modèle « seigneurial » et un modèle « communautaire »
Des contenus différents
Des modalités d’application différentes
Les procédures de fabrication des statuts
Des procédures dominées par les communautés…
… ou contrôlées de bout en bout par le seigneur
Les contrastes de la police seigneuriale : quelques repères
La place des justices seigneuriales dans la régulation sociale
L’exemple de Mazan
Les actes de « dénonces »
Le déroulement de la procédure de « dénonces »
Justice seigneuriale et défense des droits seigneuriaux
Bilan provisoire et élargissement des perspectives
La recherche d’un consensus
Comment on assure la police rurale…
Michel Brunet

Conflits et complicités : baillis seigneuriaux et consuls des communautés en Roussillon au xviiie siècle

Fonctions municipales du baille et querelles de préséances
La désignation du baille
Le baille, un agent seigneurial contesté
Le statut du baille
Le sous-baille
Le baille, commissaire de police et juge de paix
Ordre public et ordre judiciaire
Le baille face à la grande criminalité
Le baille et les consuls : confrontations et complicités
La confrontation entre les consuls et le baille…
… n’est pas systématique
Des bailles complices des voleurs
Conclusion
Benoît Garnot

Justices seigneuriales et régulation sociale : l'exemple bourguignon au xviiie siècle

Les disparités
L'organisation et les archives
Le personnel judiciaire et la question de la résidence
L'activité judiciaire
Petite délinquance et régulation sociale
Le traitement de la délinquance au « petit criminel »
Le traitement en « infractions de police »
Ménager ses justiciables et punir si besoin est
Part de la justice seigneuriale à la régulation sociale
Conclusion
Jeremy Hayhoe

La police aux « Grands-Jours » dans la Bourgogne du nord : pouvoir des seigneurs ou auto-régulation ?

Les juridictions étudiées
Les « Grands-Jours »
De la lecture des arrêts aux affaires locales
La désignation des « officiers » des villages
Une « police » qui n'est pas forcément oppressive
Le pouvoir des seigneurs aux assises
Villages et juges ensemble
Imposition d'une culture des élites ?
Conclusion
Serge Dontenwill

Le rôle des assises et règlements de seigneurie dans la régulation sociale aux xviie et xviiie siècles. Le cas du Centre-Est de la France

Assises et règlements de seigneurie : des régulateurs sociaux
L'institution
Assises seigneuriales et autres assemblées d'habitants
Objets des assises et régulation sociale
L'organisation et le contrôle de la vie des justiciables
Règlements seigneuriaux et police de la vie quotidienne dans ses aspects matériels
La régulation sociale par la promotion et l'application d'un ordre socioculturel
Assises, règlements et relations humaines dans le cadre seigneurial
L'ambiguïté de la situation du pouvoir seigneurial
Quel ordre et quel intérêt « public » ?
Les limites des assises et règlements
Conclusion
Jean Gallet

Les justices seigneuriales dans les duchés de Lorraine et de Bar sous le règne de Léopold Ier (1698-1729)

Les sujets
Communautés, finages et bans
La sujétion
Les justiciers
Les compétences
Seigneurs comparsonniers
Puissance ducale
Puissance des laïcs
Faiblesse de l'Eglise
Les officiers
Les tribunaux seigneuriaux
L'appel
La justice du maire
Officiers de comparsonniers
Les réformes du duc Léopold
Clarifier le droit
La fin de l'Ancienne Constitution Lorraine
La primauté des tribunaux ducaux
Réunions au domaine ducal
La destruction de la justice du maire
Uniformiser et simplifier les procédures
Conclusion
Éric Gasparini

Justice seigneuriale et régulation sociale : l'exemple de quelques seigneuries comtoises dans la seconde moitié du xviiie siècle

L'exercice de la police seigneuriale
La réalité du contrôle social
L'encadrement de la police seigneuriale par le parlement
L'exercice de la justice seigneuriale
Une justice civile de proximité
Une justice criminelle déclinante
Conclusion
Annie Antoine

Justice foncière et contrôle social dans le Maine, l'Anjou et la Bretagne au xviiie siècle

Faire ses obéissances
Dans le Maine et l'Anjou : justice foncière et justice contentieuse
En Bretagne : une multitude de petites justices
Les actes : aveux, minus et obéissances
Le personnel des justices foncières
Une forme de contrôle social
L'ancienne pratique des plaids généraux
Dans le Maine et l'Anjou : les assises de fief
Le lieu de la comparution
La durée des assises
Le coût de l'opération
La fréquence des assises de fief
La forme d'une déclaration : une reconnaissance et une condamnation
Conclusion
Brigitte Maillard

Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au xviiie siècle ?

Les justices seigneuriales en Anjou et Touraine
Problèmes de documentation et de méthode
Le personnel des justices
Fonctionnement des tribunaux
L'activité judiciaire
Diversité des affaires traitées
Les parties
Arbitrages
Conclusion
Philippe Jarnoux

Le personnel des justices seigneuriales en basse Bretagne au xviiie siècle

Les justices seigneuriales dans le Léon
Modalités de réception et parcours professionnels
Du mandat à l'installation
Des formalités relativement sérieuses
Les parcours professionnels
Les évolutions du xviiie siècle
La raréfaction de la petite noblesse dans les offices seigneuriaux
Un repli des Justices de village vers les villes
La capacité de la justice seigneuriale à réguler la société serait-elle amoindrie ?
Conclusion
Frédérique Pitou

La justice seigneuriale à Laval au xviiie siècle

La justice dans le comté de Laval
À Laval, un « grand » siège seigneurial et un « petit » siège royal
Les juridictions des terres mouvantes du comté
Le fonctionnement du siège seigneurial de Laval
Les aspects matériels
Des magistrats attentifs aux justiciables
Les fragilités du siège seigneurial
La notion de siège ordinaire : toujours expliquer
Des accusations classiques de formalisme et de partialité
Sylvain Soleil

Les justices seigneuriales et l'État monarchique au xviiie siècle : l'incorporation par le droit

L'omniprésence du droit royal
La législation royale : une contrainte et une garantie
La législation royale : un fondement naturel
L'appui des mécanismes de subordination
Le personnel, la formation et le serment
La hiérarchie des normes
La hiérarchie des agents
Conclusion
Ordonnances et sentences de police seigneuriale et leur référent juridique royal
Anne Zink

Réflexions sur les justices seigneuriales au xviiie siècle

Trois exemples des justices de base
Une centaine de justices seigneuriales landaises, plus une juridiction municipale
Une source auvergnate indirecte : les accords entre les parties
L'intégration des justices de base à la justice royale
L'insertion dans l'administration royale
La normalisation par le droit d'appel
Le contrôle des juges seigneuriaux
L'attitude des populations
Une intégration acquise
Le recours à la justice de base
Dans les Landes
En Auvergne, la voie judiciaire ou le compromis
Le contexte juridique et local et le recours à la justice « de base »
Conclusions
Une justice au service du public
Des différences significatives mais pas fondamentales
Antoine Follain

Pièces justificatives

1474 et 1484. Deux procès criminels dans le Maine
1479. Procès d'un cambrioleur en Velay
1485, 1553, 1570, etc.. Le contremand dans les Vosges : un instrument au service des sujets
1547, 1625 et 1771 « Coutumes » et « statuts » des bouchers de Longue en Anjou
1584-1587
Assises de la justice de Murol en Auvergne
1623. Procès-verbal d'exécution capitale en Bourgogne
1688. Police des chemins en Lyonnais
1689. La justice des « maires » en Lorraine
1712. La police des loups en Anjou
1721 et 1763. La procédure de « dénonce » en Comtat
1724, 1725 et 1728. La justice seigneuriale en Lorraine après 1707
1726. Une sentence préparatoire en Bourgogne
1727. Destitution d'un juge de police opposé à son seigneur
1731. Procès-verbal d'assemblée enregistré par le greffe seigneurial
1735. Assises de la vicomte de Mably et dépendances (en Roannais)
1747. « Jugement de police » de la voirie en Bourgogne
1749. Justice seigneuriale et justice royale dans le Maine
1771. Procédure d'estimation en Comtat
1775. Plaintes d'une communauté bourguignonne
1776. Délibération extra-judiciaire d'une communauté normande
1778. Rapport d'enquête d'un garde seigneurial bourguignon
1779. Dénonces suivies d'une assignation à comparaître en Comtat
1784. Procédure judiciaire et nomination d'un sergent en Anjou
1785. « L'affaire des placards » d'Argenteuil...
Laetitia Cornu et Antoine Follain

Guide bibliographique. Justice seigneuriale et justice de proximité en France de la fin du moyen âge au début du xixe siècle

Analyse de la bibliographie
Une bibliographie déséquilibrée
Historiens du droit et de la société : deux pratiques professionnelles...
... et parfois deux conceptions de l'Histoire
Les prolongements dans le xixe siècle
Sources imprimées
Colloques et ouvrages collectifs
Histoire de l'État et des institutions judiciaires, gens de justice
Droit, justice et criminalité
Administration et justice de proximité, anthropologie et conflictualité locale
Livres et articles