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Les victimes, des oubliées de l'histoire ?

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Benoît Garnot

Identités

De l'art d'être victime. Préjudice et rhétorique dans les campagnes de la France du Nord et de l'Est dans la première moitié du xixe siècle

Fabien Gaveau

Entrées d'index

Géographique :

France

Texte intégral

  • 1 H. de Balzac, Les Paysans, Paris, Folio, 1975, p. 397.

1La victime subit par essence un préjudice matériel, physique, moral ou symbolique. Des personnes sont identifiées à des victimes quand chacun estime qu'elles ont été lésées. Parfois, un individu lui-même ou une collectivité se présente comme une victime. Il arrive ainsi que des discours, qui ne se justifient pas toujours par un argument judiciaire, soient élaborés pour créer ce statut ou pour l'exploiter. La littérature a abondamment recouru à ce procédé pour peindre des personnages fourbes. Dans Les Paysans, Balzac fait des campagnards des gens rusés qui connaissent l'art d'apitoyer. Il dépeint la colère des glaneurs suite à l'encadrement plus sévère de leur activité. Les vieilles ressentent cruellement la limitation de l'usage. L'une déclare au sujet des propriétaires : « Aujourd'hui une dent, demain une oreille ; s'ils pouvaient trouver une sauce pour manger nos fressures comme celles des veaux, ils mangeraient du chrétien 1 ! » Notre objectif est de nous pencher sur ce type de discours afin de déterminer ce qui les motive et ce qui en résulte. La mise en avant de l'état de victime est-elle un moyen d'espérer plus qu'un simple dédommagement, l'amélioration de son sort, voire la réalisation de projets peu populaires ? Le nombre de cas susceptibles d'engendrer de tels discours a conduit à limiter cette étude à ceux dont les enjeux naissent de conflits pour l'exploitation des finages et le pouvoir municipal dans la France de l'Est et du Nord où les pratiques communautaires sont battues en brèche au xixe siècle. Après avoir défini qui utilise la rhétorique de la victime, nous montrerons quels types de figures se dégagent et quel traitement leur est réservé.

  • 2 Nous avons eu l'occasion d'étudier ce passage à l'occasion d'un travail de maîtrise, F. Gaveau, Vi (...)

2Dans la première moitié du xixe siècle, les régions de cultures céréalières et d'élevage reposant sur des usages communautaires subissent des transformations structurelles liées à la croissance démographique et au développement de l'individualisme agraire soutenu par l'État. Le passage entre un mode collectif de gestion de l'espace privé et un mode individualiste entraîne la rupture d'équilibres sociaux à l'échelle des villages2. Ce basculement favorise l'expression de mécontentements qui se traduisent par des discours où l'image de la victime est largement utilisée.

  • 3 Au sud-est de Laon.
  • 4 Archives nationales (AN), F/2(I)/1205, département de l'Aisne, lettre du 6 avril 1830.
  • 5 L. Tardy, De la vaine pâture, in Journal d'Agriculture et d'Horticulture de la Côte-d'Or, 1841, p. (...)
  • 6 Ibid., p. 148.

3Les années 1830-1840 sont agitées par des conflits entre partisans et adversaires des droits communautaires. Dans l'Aisne, en 1830, le député Maussion, maire d'Arrancy3, se plaint du glanage au directeur du bureau de l'agriculture du ministère de l'Intérieur. Il explique que les habitants de la commune et des communes voisines se ruent sur les terres et pâtures d'une ferme isolée, Arançot, pour glaner et râteler. Or, aucun droit d'usage ne vient justifier ces actes. Maussion souligne que « c'est à qui arrivera les premiers, pauvres ou riches se croyent en droit, ce n'est plus une tolérance, mais un brigandage4 ». Environ trois cents individus se jettent, telle une nuée, sur les terres aux dépens des exploitants. Le député attend des mesures contre un abus dont souffrent les grandes fermes et qui entrave l'activité agricole. Ces mêmes droits sont dénoncés par le comité d'agriculture de la Côte-d'Or. En 1841, l'un des membres conclut un rapport sur la vaine pâture en insistant sur le tort qu'elle cause aux agriculteurs novateurs : « Que l'on fasse disparaître une partie du mal sous lequel nous succombons, et nous voterons une statue au ministre qui aura deviné qu'il faut une protection efficace à celui qui veut suivre une route un peu divergente de celle que suit son voisin5 » Il n'hésite pas à dire que « la vaine pâture est une espèce de guerre où les moutons jouent le rôle que les cosaques remplissent dans la guerre véritable6 ». La comparaison est forte si l'on songe aux dévastations qui ont accompagné le passage des soldats du tsar en Côte-d'Or en 1815.

  • 7 La liberté de culture a été reconnue par la législation révolutionnaire et notamment par la loi du (...)

4Ces exemples révèlent l'opposition entre des exploitants et des usagers dont le quotidien repose sur le complément de ressources procuré par les droits communautaires. Les adresses à l'administration expriment un désarroi et présentent les préjudices subis. Les plaignants se sentent d'autant plus victimes qu'ils s'appuient sur le droit pour revendiquer la liberté de culture7 Ceux qui contestent les usages résident parfois hors de la commune, comme la marquise de la Guiche qui cherche à empêcher les habitants du nord-est de la Côte-d'Or et du sud de l'Yonne de ramasser du bois dans ses forêts. Elle s'estime lésée par des dégâts permanents. Les villages sont désignés comme délinquants, ce qui contribue à renforcer leur cohésion. Cependant, la querelle naît tout autant au sein des communautés.

  • 8 AN, F/2(I)/1210, dossier Moselle, lettre d'octobre 1823, enregistrée n° 11 119 au bureau de l'Agri (...)
  • 9 Archives départementales de la Côte-d'Or (ADCO), 2 O 664/1, délibération du conseil municipal du 7 (...)
  • 10 ADCO, 2 O 118/2, lettre du 13 janvier 1851.

5L'administration supérieure est souvent saisie de plaintes concernant la gestion des finages. En 1823, plusieurs propriétaires de Farébersviller, en Moselle, écrivent au ministre de l'Intérieur pour réclamer justice. L'un des leurs a été révoqué du conseil municipal pour avoir dénoncé le mauvais exercice de la police rurale. L'auteur du courrier affirme « que le garde champêtre réprime les malheureux qui ne font pas de dommages et laisse les gens qui ne vivent que de marodage8 ». En somme, les honnêtes gens sont assimilés à des délinquants par des délinquants, ce qu'ils ne peuvent pas accepter sans révolte. En Côte-d'Or, les cantons de Montbard et de Laignes offrent de très nombreux exemples de telles récriminations. En 1831, le conseil municipal de Verdonnet se plaint de son garde champêtre qui ne verbalise pas assez les glaneurs et les bergers. Une délibération considère que « depuis longtemps sa conduite blesse tellement les gens de biens9 » qu'il faut le révoquer. Le maire de Buffon dénonce le « pillage qui existe dans la commune10 », car les troupeaux de moutons sont poussés dans les prairies artificielles. Ceux qui ont consacré une partie de leurs terres aux plantes fourragères n'acceptent plus d'être, selon leur expression, « mangés » par d'autres. Ces conflits témoignent de la décomposition des solidarités villageoises pour l'exploitation des finages.

  • 11 AN, F/2(I)/1210, dossier Meuse, brouillon de la lettre du ministère datée du 7 juin 1825 au préfet (...)
  • 12 Canton de Laignes, Côte-d'Or, où s'élève une abbaye vendue comme bien national à la Révolution.
  • 13 ADCO, 2 O 418/1, lettre au sous-préfet de Châtillon-sur-Seine du 20 juillet 1826.
  • 14 ADCO, 2 O 317/2, enquête de mars 1849 sur les gardes champêtres, composée de 22 pièces.

6Ceux qui sont accusés de piller les récoltes rédigent quelquefois des pétitions pour dénoncer l'attitude des exploitants, mais le recours à l'écrit est limité. Ils s'expriment encore pour défendre les gardes champêtres jugés trop laxistes. À l'occasion, ils se présentent comme victimes des propriétaires. En 1825, le maire de Forges, dans la Meuse, regrette la multiplication des haies sèches temporaires dans les contrées. Certains tentent ainsi de se soustraire à la vaine pâture, tout en profitant de ce droit sur le reste du finage pour leur cheptel. Les petits exploitants, qui perdraient à se clore, s'estiment doublement lésés : non seulement on leur interdit l'accès à certaines terres, mais en plus le nombre de bêtes envoyées à vaine pâture demeure inchangé, alors que l'espace ouvert aux troupeaux diminue11. Enfin, ceux qui attentent au mode habituel du pâturage sont les plus aisés. Autre exemple, en Côte-d'Or, du Consulat à la fin des années 1820, le village de Molesmes12 est le théâtre de violents conflits à l'origine complexe. Certains propriétaires se disent la proie des gardes champêtres dont les défenseurs estiment qu'ils sont victimes de délinquants qui « veulent à tel prix que ce soit se défaire [d'eux] pour exercer impunément leur brigandage habituel13 ». Parmi ces défenseurs se trouvent des conseillers municipaux alliés à un ancien maire et opposés aux réformes du pâturage que la municipalité veut imposer. Ils ne veulent pas être lésés par des décisions contraires à leur mode de vie. En 1849, à Griselles, la majorité des habitants se range derrière les gardes champêtres communaux pour les soutenir face à des propriétaires qui leur reprochent de ne pas faire respecter les biens. Une pétition adressée au sous-préfet de Châtillon-sur-Seine réunit soixante-huit signatures de chefs de ménage sur les quatre-vingt-six que compte alors le village. Le rédacteur y dénonce l'action tendancieuse et préjudiciable de quelques propriétaires aisés14.

7Les gardes champêtres sont des cibles privilégiées de mécontentement. Ils adoptent une attitude de victime pour se défendre. En 1827, celui de Puttelange-aux-Lacs, en Moselle, engage le ministre de l'Intérieur à réparer le tort que sa révocation lui cause. À ses yeux, elle ne s'explique que par les agissements malhonnêtes de l'adjoint. À Nicey, en Côte-d'Or, un garde écrit plusieurs fois au préfet pour obtenir sa protection.

  • 15 ADCO, 2 O 453/1, lettre du 22 décembre 1853.

« La malveillance que Mr le Maire et son conseil emploie contre moi pour obtenir injustement ma révocation me fournit avec regret la nécessité de me plaindre en vous donnant avis. [...] C'est dans cette malheureuse circonstance Mr le Préfet qu'un ancien militaire ose élever la voix vers vous ; persuadé que vos nobles sentiments, votre humanité, votre amour à rendre justice, j'en ai la ferme confiance, ne resteront point insensibles aux maux qui m'accablent et que je n'ai nullement mérités15 »

  • 16 Ibid., lettre du 22 décembre 1853.
  • 17 ADCO, 2 O 418/1, lettre du garde au sous-préfet de Châtillon-sur-Seine, du 10 août 1826.
  • 18 ADCO. 2 O 29/1, lettre au maire du 4 décembre 1840.

8Dans une autre lettre, il ajoute : « Les conseillers municipaux m'en veulent parce que j'ai rédigé des à six d'entr'eux et que j'ai eu des démêlés d'intérêts avec trois autres, alors au lieu d'agir avec un sentiment d'équité ils n'agissent que par haine et ressentiment16. » À Molesmes, le garde dénonce en 1826 les « calomniateurs, n'ayant que [sa] réputation pour toute fortune17 ». En 1840, celui d'Asnières-en-Montagne, accusé de laxisme et révoqué, écrit au maire pour dénoncer « les faits qui ont entraîné le conseil dans l'erreur qu'il a commise » et lui demande d'empêcher qu'il soit « victime d'une erreur18 ».

  • 19 C. Charle, Histoire sociale de la France au xixe siècle, Paris, Seuil, 1991, p. 58.

9Tous ces exemples permettent d'éclairer les éléments qui dessinent la figure de la victime. La spoliation est le thème le plus répandu parmi les exploitants. Ceux acquis à la liberté de culture s'opposent à ceux qui souhaitent conserver des droits d'usage. Les premiers avancent l'incapacité à jouir pleinement de leurs biens. À quoi bon travailler durement si le produit de la récolte est en partie absorbé par d'autres ? Les mots qu'ils emploient avec prédilection ont trait au vol, au brigandage, à la malice, au vice et à l'immoralité. Sous la Restauration, et surtout sous le règne de Charles X, l'impiété des délinquants est soulignée pour mieux éclairer leur faible valeur humaine. La mention doit permettre, dans l'esprit du plaignant, d'écarter irrémédiablement toute idée d'indulgence de la part de l'administration. La fainéantise et le parasitisme sont, semble-t-il, surtout évoqués sous la monarchie de Juillet, quand une nouvelle attitude par rapport au travail se met en place. Les exploitants se présentent comme les cibles des ennemis de la propriété et de la morale, deux piliers de la société désirée par les élites du temps19. En construisant cette figure de victime, ils cherchent l'engagement prompt de l'administration en leur faveur, car les périls qui les menacent rongent les fondements de l'ordre social.

10Dans l'autre cas, l'atteinte à l'organisation ancestrale de la collectivité est affirmée. Comment vivront les plus faibles si l'accès à des ressources complémentaires est fermé ? La construction de leur identité de victime est moins aisée que précédemment, même s'ils dénoncent eux aussi une spoliation. Leurs discours reposent sur la mauvaise foi des propriétaires, les haines locales et les atteintes à des droits reconnus de temps immémorial par la communauté d'exploitation du finage. Les petites gens pensent être d'autant plus lésés qu'ils sont pauvres, sans appui ni relation dans l'administration. Leur supprimer la qualité d'usager signifie leur retirer le filet de sécurité qui garde leur pauvreté de la misère. Cette figure doit apitoyer. Il s'agit de se présenter comme victime d'individus sans honneur, cupides, qui rompent des conventions locales et foulent au pied les fondements des liens sociaux que sont l'entraide, la solidarité, parfois la charité, en réponse aux attaques qui soulignent l'impiété.

11Chaque groupe souligne la nécessité de contrer les agissements de l'autre. Tous ont un rapport différent au temps. Les uns invoquent l'ancienneté des pratiques communautaires qui structurent les villages. Les autres en appellent aux lois et règlements issus de l'ordre légal révolutionnaire et impérial pour en finir avec ce qu'ils nomment des contraintes communautaires. Ils se projettent dans un avenir où ils pourraient jouir librement de leurs biens et en finir avec l'unicité du calendrier agricole local. Toutefois, l'exercice des droits communautaires est reconnu par la loi. Ainsi, chaque groupe s'adresse à l'administration qui en réglemente l'exercice et non à la justice, car celle-ci n'a pas vocation à changer les lois, mais seulement à les faire respecter. Les uns exigent une évolution vers une « tolérance zéro ». Ils pensent obtenir par leurs recours une modification des textes qui régissent les pratiques communautaires. Les autres veulent le maintien du statu quo. Dans ce cas, la figure de la victime doit déclencher le concours de l'administration pour imposer à des voisins réticents une nouvelle façon de gérer le finage.

  • 20 AN, F2 (I) 1210, Moselle, article 14, pièce n° 8 plainte du garde champêtre au ministre de l'Intér (...)
  • 21 Ibid.

12Par ailleurs, maires, conseillers municipaux et gardes font l'objet d'accusations d'abus de pouvoir. Ils exerceraient leurs fonctions ou les outre passeraient pour nuire ou pour obtenir des avantages personnels. Ils agiraient comme des tyranneaux. Dans certains cas ils sont comparés à des seigneurs d'Ancien Régime ou à des souverains autocrates. En 1825, le garde champêtre de Puttelange-aux-Lacs déclare après sa révocation que « le Maire [...] soutenant les témérités de son adjoint dit qu'il est le maître de mener ses subordonnés à volonté sans qu'ils sont entendus des autorités supérieures, ce qui ressemble beaucoup au gouvernement russe, où on fait décapiter les sujets sans formalités20 ». Les plaignants évoquent aussi la Terreur révolutionnaire pour traduire leur soumission à un despote. Par ces exemples de justices étrangères ou mal comprises et qui doivent évoquer la barbarie, les victimes cherchent à manifester leur attachement aux libertés individuelles et à l'État où « droit est fait à celui qui le mérite21 ». Leurs doléances dressent le portrait de l'arbitraire que la Révolution de 1789 est censée avoir abattu. Nombreux sont les exploitants à se dire poursuivis par des gardes champêtres rédigeant des procès-verbaux mensongers. Nombreux sont les gardes révoqués déclarant être victimes d'un maire sans scrupule qui les punit pour avoir rempli leurs devoirs. Parfois, l'abus de pouvoir est utilisé afin d'obtenir la destitution d'une personne avec laquelle un conflit existe. Or, le code pénal des années 1830 définit mal l'abus de pouvoir. Il est mentionné dans l'article 60 puis dans le paragraphe V, section II, titre I, livre III, intitulé « des abus d'autorité contre les Particuliers ». Juges et agents de l'ordre sont en priorité visés. Les maires sont fautifs si, dans l'exercice de leurs fonctions, ils emploient sans raison la force (article 186). L'abus de pouvoir relève d'abord de l'administration. La législation révolutionnaire, valable ici jusqu'au Second Empire, pose l'incompétence des tribunaux judiciaires pour trancher les litiges entre les citoyens et l'administration. Seul un recours hiérarchique peut être tenté pour annuler une décision administrative. En outre, l'irresponsabilité des agents du gouvernement, reconnue de 1800 à 1870, limite les chances d'être entendu par l'administration. Pour mieux peindre le despotisme, les victimes déclarent que ceux qui ont abusé de leur pouvoir ont trompé la « religion » de leurs supérieurs. Ce discours vise à désolidariser de sa hiérarchie celui que l'on veut atteindre en soulignant son goût du mensonge et de la dissimulation, incompatible avec l'exercice d'une fonction publique.

  • 22 Voir à ce sujet F. Chauvaud, Les Passions villageoises au xixe siècle. Les émotions rurales dans l (...)
  • 23 AN, F/2/(I)/1210, lettre de 1825, reçue n° 843
  • 24 ADCO, 2.O.604/1, lettre du 23 mai 1855.

13Enfin, la vengeance expliquerait bien des préjudices22. C'est la motivation d'un acte nuisible, qui permet de se faire justice. Ceux qui sont accusés d'abus de pouvoir répondent en soupçonnant une vengeance. Par ce moyen, ils cherchent à souligner la malhonnêteté des accusateurs. Les gardes champêtres diffamés manient le procédé. Celui de Puttelange avertit le ministre de l'Intérieur qu'il est victime de «jalousie et malveillance de différents individus amis de l'adjoints 23 ». Souvent les gardes affirment que c'est parce qu'ils ont verbalisé le maire ou un conseiller qu'ils sont inquiétés. Toutefois le recours à la vengeance n'est pas leur apanage. Exploitants et usagers l'invoquent pour dénoncer des gardes qui les verbalisent. En 1855 à Senailly, en Côte-d'Or, le maire rapporte que les deux gardes champêtres agissent sans foi ni loi. L'un « a fait un procès-verbal contre son frère pour vengeance, après avoir tourné lui-même le bétail de ce frère dans un blé ». L'autre a agi de même contre l'aubergiste24 La rédaction d'un procès-verbal déclenche l'intervention de la justice. L'argument de la vengeance retient peu le juge de paix habitué à ce type de défense dans la mesure où rien n'est avancé pour prouver que le délit n'a pas été commis. En outre, la parole des gardes champêtres n'est pas mise en doute, car ils sont assermentés. Dans ce cadre, le recours à l'administration paraît seul à même de provoquer une enquête susceptible de déboucher sur la révocation d'un garde peu apprécié ou malhonnête. Les victimes insistent alors sur l'esprit partisan de ceux à qui l'État confie le soin de garantir la quiétude de chacun.

  • 25 Voir les cartons F/2/(I)/1 204 et suivants.

14Dans tous les cas, l'image de la victime est l'outil privilégié du dialogue avec l'administration. Au village seule l'action procure l'avantage dans une lutte pour la terre ou le pouvoir. Cela se traduit par des défis permanents, qu'il convient de limiter pour maintenir la justice à l'écart. Les réunions du conseil municipal sont propices à l'expression d'inimitiés. Les dossiers de police rurale conservés aux Archives Nationales25 et dans les dépôts départementaux révèlent nombre de cas où les conseils sont agités autour de la gestion des biens ruraux et communaux. Les insultes fleurissent, les provocations abondent. Ces conflits reflètent des tensions que les réseaux d'amitié et d'intérêts entretiennent dans les rues et dans les contrées. À Molesmes en 1826, le garde champêtre évoque les « invectives et menaces habituelles » de l'adjoint qu'il a verbalisé.

15La figure de la victime prend toute sa richesse dans les échanges avec un tiers étranger au village et ignorant du détail des querelles locales. Ainsi, un garde opposé à un maire s'adresse à lui sur le ton de l'égalité. L'ancrage dans la même collectivité et une position économique parfois proche expliquent la liberté de ton. À Senailly, en 1855, le maire déclare que l'un des gardes, qu'il a repris, s'est violemment emporté.

« Crois-tu [sic] que je vais te laisser écrire dessus pour me faire casser ? Parce qu'il y a longtemps que tu es maire ! Va, je serai plus longtemps garde champêtre que tu ne seras maire ! Tu as fait tout ce que tu as pu pour me faire casser, mais je me f... bien de toi. Nous connaissons des conseillers municipaux qui sont allés à la sous-préfecture contre nous, mais [...] ils ont beau faire, les flatteurs, nous les connaissons... »

  • 26 ADCO, 2.O.604/1, lettre du 23 mai 1855.

16Le maire conclut : « Et tout cela en tendant le bout du doigt, pour dire, vous vous en repentirez tous 26. » Le tutoiement et la grossièreté des propos, liés à la colère, ont heurté le magistrat. Ils témoignent du faible respect que les gardes manifestent à l'égard de la municipalité. Or, face à un tiers, chacun fait preuve de déférence.

17La partie en faiblesse sollicite l'aide de l'État. Deux institutions sont concernées, la justice et l'administration. Dans le cadre des luttes pour la gestion des finages, la seconde peut donner l'avantage en avalisant ou en refusant un arrêté de police rurale, en contrôlant les actes de la municipalité, en nommant ou révoquant le maire, l'adjoint ou le garde champêtre. Le sous-préfet déclenche une enquête, confiée à un notable, pour vérifier les allégations qui lui parviennent. Une synthèse est communiquée au préfet qui indique quelle réponse donner à la plainte. Chaque nouvelle lettre, si elle produit des faits inédits, allonge le traitement du dossier.

18Les notes rédigées dans les bureaux des préfectures ne retiennent que les faits relevant de la compétence de l'administration. Les figures de style destinées à apitoyer sont gommées lors de l'instruction. Personne ne témoigne vraiment d'attention aux formules de soumission qui ornent les plaintes et rappellent l'amour de la justice et la bienveillance des autorités. La rhétorique du dévouement n'est pas de nature à les infléchir. Des informations sont réunies sur les prétendues victimes pour évaluer leur bonne foi. Par ailleurs, tous les faits évoqués sont vérifiés de manière contradictoire. Les classements sans suite, sans enquête, sont peu nombreux, comme en témoignent les registres de correspondance de la préfecture de Côte-d'Or dans les années 1840. Ainsi, l'évocation d'abus de pouvoir, de négligences, d'incompétences, de fautes ou de pillages organisés ouvre une enquête. Les plaignants ne risquent rien à solliciter l'administration.

19Celle-ci juge de la conformité des actions de la municipalité ou des gardes avec les lois. Les règlements de vaine pâture qui sont adoptés des années 1820 aux années 1850 doivent tous prévoir l'envoi d'au moins une vache et son veau et de six moutons par un résident non propriétaire. Si cette faculté est bafouée, les plaintes à l'administration aboutissent toujours à l'abrogation des règlements, au grand dam des exploitants les plus aisés. Seule l'abondance des plaintes sur un même sujet peut entraîner des modifications des lois qui régissent l'organisation des finages, sur la proposition du ministre de l'Intérieur. Ainsi, le service des gardes champêtres fait l'objet de nombreuses observations des préfets au ministère de l'Intérieur au début de la Restauration. L'accumulation des demandes émanant de notables de toute la France provoque la décision de légiférer en 1820 pour soustraire les gardes à l'arbitraire des maires en confiant leur révocation aux seuls sous-préfets. La législation se renforce en ce sens jusque sous le Second Empire. Nominations et révocations dépendent alors des préfets. De la même manière, l'accumulation des plaintes relatives au glanage conduit dans un premier temps à en limiter le droit aux pauvres du village munis de certificat de pauvreté, puis à accroître par des arrêtés municipaux le délai entre l'entier enlèvement de la récolte et l'autorisation de glaner, et enfin à réduire le nombre de jour où l'activité est licite. À terme, le produit du glanage diminue. Ce droit cesse d'être intéressant. Dans les vignobles, l'encadrement du grappillage est obtenu par des plaintes réitérées auprès des autorités. Les exploitants sont ainsi parvenus à faire valoir leur droit à jouir pleinement de leurs récoltes.

  • 27 ADCO, 2.O.418/1, lettre du 7 octobre 1826.

20Hors du champ réglementaire, certains arguments font mouche. Sous le règne de Charles X, souligner l'impiété des autorités favorise leur destitution. En 1826, le préfet de Côte-d'Or demande au sous-préfet de Châtillon-sur-Seine de révoquer le garde champêtre de Molesmes. Or, une enquête menée à son sujet concluait à la nécessité de classer l'affaire engagée par des propriétaires peu scrupuleux et soucieux de maîtriser le pouvoir local. Le préfet précise l'urgence de la mesure « à raison de [la] mauvaise conduite [du garde] et de ses principes antireligieux27 ». La mise en avant d'atteintes aux lignes de force d'un régime donne du poids aux discours des victimes, même si les plaintes sont peu fondées.

21Par delà le simple exposé d'un préjudice ou d'une situation inconfortable, la figure de la victime permet aux ruraux de s'adresser à l'administration pour essayer d'en attirer la sympathie et d'en obtenir le soutien dans des luttes quotidiennes, quand les moyens habituels de régulation des conflits ne donnent aucun résultat. L'intervention des autorités dans la gestion locale change le rapport des forces. Il conviendrait de poursuivre l'étude des relations entre administrés et administration en ce sens. Il faudrait aussi s'interroger sur l'évolution des formes du recours à l'administration. En effet, sous la Révolution, une rhétorique « citoyenne », d'abord imitée de modèles antiques, habille les adresses et les plaintes transmises aux autorités. Le terme « citoyen » et le tutoiement sont de règles à partir de l'an II. L'Empire, puis la Restauration, s'accompagnent d'une nouvelle déférence qui traduit la hiérarchie des fonctions et des rangs sociaux. En se présentant comme faible et victime de personnes sans foi ni loi, chacun pouvait espérer renouer des chaînes de protection sociale et restaurer par là même d'anciennes formes de relations sociales, distinctes d'une conception démocratique du pouvoir.

22Fabien Gaveau

Notes

1 H. de Balzac, Les Paysans, Paris, Folio, 1975, p. 397.

2 Nous avons eu l'occasion d'étudier ce passage à l'occasion d'un travail de maîtrise, F. Gaveau, Vie commune et espace communal à Quincy-le-Vicomte (1830-1914), Dijon, 1994.

3 Au sud-est de Laon.

4 Archives nationales (AN), F/2(I)/1205, département de l'Aisne, lettre du 6 avril 1830.

5 L. Tardy, De la vaine pâture, in Journal d'Agriculture et d'Horticulture de la Côte-d'Or, 1841, p. 157.

6 Ibid., p. 148.

7 La liberté de culture a été reconnue par la législation révolutionnaire et notamment par la loi du 6 octobre 1791.

8 AN, F/2(I)/1210, dossier Moselle, lettre d'octobre 1823, enregistrée n° 11 119 au bureau de l'Agriculture.

9 Archives départementales de la Côte-d'Or (ADCO), 2 O 664/1, délibération du conseil municipal du 7 août 1831.

10 ADCO, 2 O 118/2, lettre du 13 janvier 1851.

11 AN, F/2(I)/1210, dossier Meuse, brouillon de la lettre du ministère datée du 7 juin 1825 au préfet de la Meuse.

12 Canton de Laignes, Côte-d'Or, où s'élève une abbaye vendue comme bien national à la Révolution.

13 ADCO, 2 O 418/1, lettre au sous-préfet de Châtillon-sur-Seine du 20 juillet 1826.

14 ADCO, 2 O 317/2, enquête de mars 1849 sur les gardes champêtres, composée de 22 pièces.

15 ADCO, 2 O 453/1, lettre du 22 décembre 1853.

16 Ibid., lettre du 22 décembre 1853.

17 ADCO, 2 O 418/1, lettre du garde au sous-préfet de Châtillon-sur-Seine, du 10 août 1826.

18 ADCO. 2 O 29/1, lettre au maire du 4 décembre 1840.

19 C. Charle, Histoire sociale de la France au xixe siècle, Paris, Seuil, 1991, p. 58.

20 AN, F2 (I) 1210, Moselle, article 14, pièce n° 8 plainte du garde champêtre au ministre de l'Intérieur, 1825, reçue n° 843.

21 Ibid.

22 Voir à ce sujet F. Chauvaud, Les Passions villageoises au xixe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois, Paris, Publisud, 1995, 272 p.

23 AN, F/2/(I)/1210, lettre de 1825, reçue n° 843

24 ADCO, 2.O.604/1, lettre du 23 mai 1855.

25 Voir les cartons F/2/(I)/1 204 et suivants.

26 ADCO, 2.O.604/1, lettre du 23 mai 1855.

27 ADCO, 2.O.418/1, lettre du 7 octobre 1826.

© Presses universitaires de Rennes, 2000

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