Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Les victimes, des oubliées de l'histoire ?

 | 
Benoît Garnot

La « frontière » victime-coupable

Les victimes accusées dans plusieurs causes célèbres à la fin de l'Ancien Régime

Jack Thomas

Entrées d'index

Géographique :

France

Texte intégral

  • 1 H. Piant, « Victime, partie civile ou accusateur ? Quelques réflexions sur la notion de victime, p (...)

1Plusieurs communications dans le présent colloque posent le problème de la définition de la victime au sein des institutions judiciaires de l'Ancien Régime. H. Piant, par exemple, propose plusieurs termes - victime, partie civile, dénonciateur ou accusateur, demandeur -, tout en faisant remarquer qu'ils « ne sont pas exactement synonymes et interchangeables1 ».

  • 2 Les mémoires judiciaires ont été mis en avant dans le récent travail de S. MAZA, Vies privées, aff (...)

2Je voudrais, pour ma part, en ajouter un autre, celui d'accusé. Que les choses soient claires dès le départ, le droit français d'Ancien Régime ne reconnaît pas formellement un tel statut pour la victime. La transformation d'une victime en accusé ne pouvait se faire que d'une manière parallèle à la procédure officielle, grâce notamment au travail d'avocats dont l'expression première était le mémoire judiciaire ou factum2 Ce travail « défensif » apparaît plus rarement dans les affaires criminelles que dans les procès civils où le rôle de l'avocat est parfaitement admis et codifié. Je voudrais examiner ici plusieurs causes célèbres qui ont suscité l'intérêt du public dans les dernières décennies avant la Révolution soit à Toulouse, soit à Paris. Dans ces affaires, des victimes réelles ou supposées de crimes violents sont devenues l'objet d'attaques virulentes de la part d'avocats oeuvrant à la défense de personnes déjà condamnées par des tribunaux de première instance. Comme dans de nombreux romans et films américains, le défenseur essaie de blanchir son client en discréditant la victime qui est souvent le premier et principal accusateur. Noircir l'un, c'est blanchir l'autre.

les victimes noircies

L'affaire Estinès ou l'ivrogne et la marâtre

  • 3 F. Billacois, « Justice et politique à la fin de l'Ancien Régime », in B. Garnot [dir.], Histoire (...)

3L'affaire Catherine Estinès commence à être bien connue des historiens des causes célèbres de l'Ancien Régime finissant. François Billacois a déjà évoqué ce procès ici même, il y a quelques années3. Permettez-moi d'y revenir brièvement.

4Catherine Estinès était une jeune paysanne des Pyrénées centrales qui fut condamnée à mort pour parricide par une petite juridiction royale - celle de Rivière à Montréjeau - en mars 1785. Elle aurait empoisonné son père Barthélémy, sexagénaire remarié depuis plusieurs années avec une jeune femme, Dominiquette Fontan, devenue ainsi la marâtre et la rivale de Catherine. La cohabitation entre le nouveau couple et Catherine s'est vite révélée orageuse, les deux jeunes femmes sachant que le contrôle de la maison ne pouvait être partagé. L'une d'elles devrait partir tôt ou tard, notamment à la mort de Barthélémy Estinès, déjà avancé en âge et affaibli par la maladie. Tout le village fut le témoin du conflit familial opposant publiquement la fille au père et à la marâtre.

5Quand Barthélémy Estinès rendit enfin l'âme en janvier 1785, sa veuve Dominiquette laissa clairement entendre que son mari était la victime d'un empoisonnement perpétré par Catherine. Celle-ci aurait versé de l'arsenic dans un pot de bouillon de mouton servi au malade juste avant la crise fatale. Malgré ses accusations quasi publiques, Dominiquette n'a pas elle-même averti les autorités. Ce fut le curé du village qui se chargea d'informer les magistrats de Montréjeau du décès suspect. Son billet aurait désigné Catherine comme l'auteur du crime. La veuve ne se porta pas non plus partie civile, préférant, semble-t-il, le rôle de témoin à charge.

  • 4 R-F. Lacroix, À nosseigneurs du parlement. Supplie humblement Catherine Estinès, du lieu de Cazaux (...)
  • 5 A.-A. Jamme, à nosseigneurs du parlement, supplie humblement Catherine Estinès..., Toulouse, 1787.

6Lorsque Catherine Estinès fut emprisonnée à Toulouse pour l'appel de suite devant le parlement, la rumeur avait déjà attiré l'attention sur elle et sur sa spectaculaire condamnation : avoir le poing coupé et être brûlée vive. Des magistrats au parlement s'y intéressèrent, ainsi que l'avocat Pierre-Firmin Lacroix, déjà connu pour ses mémoires judiciaires favorables à Sirven et à la réhabilitation de Pierre Cahuzac, un maçon toulousain condamné à mort et pendu injustement en 1776. Lacroix rédigea deux mémoires pour Catherine en 1786 avant de mourir en novembre de la même année4. Un nouvel avocat entra alors en scène, Alexandre-Auguste Jamme, un des juristes les plus connus et les plus respectés de la ville. Il écrivit à son tour un mémoire en avril 1787, juste avant le jugement qui établit l'innocence totale de Catherine dans l'affaire5. Ces deux avocats, chacun avec son style, fondèrent une bonne partie de leur stratégie sur le noircissement du défunt et de sa veuve.

  • 6 P.-F. Lacroix, à nosseigneurs du parlement..., p. 4.
  • 7 Ibid.
  • 8 R-F. Lacroix, Mémoire pour Catherine Estinès, p. 24.
  • 9 A.-A. Jamme, À nosseigneurs du parlement..., p. 22.
  • 10 Ibid.

7Considérons d'abord le traitement réservé à Barthélémy Estinès, dont le décès relève selon la justice d'un empoisonnement criminel. Selon les deux avocats, Estinès, au contraire, est mort de maladie due à son goût immodéré des boissons alcoolisées. Sa dernière maladie s'est déclarée lors d'un voyage à Montréjeau ; à son retour, il se plaignait de fortes douleurs aux entrailles. Il ne devait plus se relever. Lacroix, qui raconte cet épisode par la voix narrative de Catherine, explique d'où vient le mal dont souffrait Estinès père : « Personne ne fut étonné de cet accident parce que mon père étoit grand buveur et que depuis très longtemps son sang étoit brûlé6 ». Une note en bas de page fournit encore plus de détails sur les habitudes d'Estinès ; on dit de lui qu'il « buvoit de l'eau de vie tous les jours en grande quantité » et qu'il aurait bu en quinze jours « une barrique de vin » acheté dans le Val d'Aran, un vin qualifié d'« extraordinairement violent7 » Lacroix cite également deux témoins notables de Montréjeau sur le fait qu'Estinès leur était connu « pour être continuellement noyé dans le vin8 » : Jamme abonde dans le même sens avec un témoin qui dépose que le défunt était « un grand buveur de vin et de liqueurs fortes9 ». Et les deux avocats de conclure sur un même constat : « S'il falloit chercher la cause de la mort de Barthélémy Estinès, on trouverait dans les informations mêmes, que c'est l'usage immodéré de vin10 ». Selon eux, la victime supposée d'un parricide était en réalité une fausse victime, poussée précocement dans la tombe par ses propres vices. En bref, ils l'accusent d'être le seul responsable de sa mort.

8Le cas de la marâtre est plus complexe ; c'est elle qui a mis l'accusation d'empoisonnement en route et qui en a nommé l'auteur supposé. C'est elle qui a déposé devant la justice d'une prétendue tentative d'empoisonnement antérieur dont elle aurait été la victime. C'est elle qui déclare avoir vu Catherine devant le pot de bouillon la veille de la mort de son mari, moment, dit-elle, où sa belle-fille aurait versé l'arsenic dans le récipient. C'est elle, enfin, qui a fortement incité un certain nombre de témoins à venir déposer à charge contre Catherine. La veuve éplorée n'est pas, comme dans maintes fictions, coupable du crime, mais on peut la considérer comme le véritable auteur dans la mesure où elle a élaboré le scénario d'un crime qui s'est révélé plus tard comme entièrement imaginaire.

9Si Lacroix et Jamme ont efficacement convaincu le public et les juges que la mort d'Estinès était naturelle et non d'origine criminelle, ils devaient également saper la crédibilité de la principale accusatrice, Dominiquette Fontan. Cette tâche a finalement posé peu de problème, car la veuve s'était enfuie quand le parlement de Toulouse a envoyé un commissaire, d'abord pour vérifier les pièces de la première procédure, puis pour procéder à une deuxième instruction. Dominiquette Fontan expatriée ou, en tout cas, hors de portée de la justice, les avocats pouvaient la noircir à volonté sans craindre d'être contredits. Les termes employés pour la qualifier, ainsi que ses actions, suffisent à comprendre le sens de leur travail : « marâtre injuste, barbare... infâme » ; « cette marâtre qui a eu la cruauté de me dénoncer et l'atrocité de déposer contre moi  » ; « la corruption de ses mœurs » ; « cette audace étudiée qui annonce le crime » ; « mon accusatrice » ; « le faux témoin » ; « toi et tes partisans pervers » ; « tes impostures, tes pièges... tes infamies » ; « toi, artisan audacieux du complot horrible que tu inspires » ; « l'âme atroce (2 fois) ».

  • 11 P.-F. Lacroix, Mémoire pour Catherine Estinès, op. cit., p. 36.
  • 12 Ibid., p. 59.
  • 13 Archives départementales de la Haute-Garonne, B 3879 (arrêt de la chambre tournelle du 28 juin 178 (...)

10Au-delà du portrait négatif de Dominiquette Fontan, dépeinte comme une mauvaise épouse et une marâtre cruelle, traits personnels certes peu favorables, mais aucunement susceptibles de l'amener devant un tribunal, les mémoires insistent sur trois accusations plus graves d'un point de vue juridique : la veuve a calomnié sa belle-fille en l'accusant publiquement d'un crime ; elle a commis un faux témoignage lors de la première procédure ; elle a suborné des témoins, en particulier le carillonneur du village, Jacques Lauques, « au moyen d'une chemise du défunt dont elle lui fit présent11 ». Catherine Estinès, par l'intermédiaire de ses avocats, demande donc « la punition de mes dénonciateurs » et des dommages et intérêts : « quelles condamnations la cour prononcera-t-elle contre mes persécuteurs, qui réparent tout le mal qu'ils m'ont fait ?12 ». La cour a pris ces accusations au sérieux ; dans son arrêt, elle a décrété Dominiquette Fontan de prise de corps, décision qui doit être comprise dans le contexte de la seconde procédure qui a eu lieu entre 1785 et 1787 sous la direction successive de plusieurs commissaires nommés par le parlement13. Durant toute cette procédure, la veuve de Barthélémy Estinès brilla par son absence ; les mémoires de Lacroix et de Jamme déclarent qu'elle s'était sauvée en Espagne, territoire proche pour des Pyrénéens soucieux de mettre une frontière entre eux et l'appareil judiciaire de leur propre royaume. D'autres protagonistes dans l'affaire, les premiers juges en tête, furent condamnés les uns aux galères par contumace, les autres au bannissement ou à la destitution de leur office, sans compter de lourdes amendes et des dommages et intérêts envers Catherine Estinès. Dominiquette Fontan s'en sortit donc assez favorablement ; elle ne fut jamais arrêtée et la Révolution arriva peu de temps après.

L'affaire Martin-Fondeville ou un vrai meurtre sans assassin

11Si l'affaire Estinès doit une partie de sa célébrité au fait de présenter un coupable, mais pas de victime, celle de Martin-Fondeville se distingue par l'existence d'un notable assassiné sans que le ou les assassins soient punis. Dans la haute vallée de la Garonne, à la frontière entre la France et l'Espagne, deux familles de commerçants s'étaient longtemps opposées dans toute une série de contentieux autour du négoce du bois. En janvier 1781, le sieur Fondeville de Labatut, accompagné d'un de ses fils, rentrait à son château de Marignac. En fin d'après-midi, à la sortie de Saint-Béat, un homme a surgi de l'obscurité, le visage caché par un chapeau ; il a tiré son fusil en direction du sieur Fondeville, le blessant mortellement. Avant de mourir, la victime aurait dit que l'assassin était un des fils Martin, membre donc de la famille rivale.

  • 14 E. de Beaumont, Mémoire et consultation pour le sieur Gérard Martin père, négociant de Saint-Béat  (...)

12La procédure judiciaire fut commencée par les autorités de la justice royale de Saint-Béat, mais très vite la famille Fondeville réussit à ce que l'affaire fût portée devant le sénéchal de Toulouse. Ce furent donc les officiers de cette juridiction qui menèrent l'information en entendant 140 témoins. Tous les hommes de la famille Martin, accusés de meurtre et de complicité de meurtre, passèrent en Espagne pour ne revenir que plusieurs années plus tard. Le 25 juin 1781, les magistrats du sénéchal de Toulouse les condamnèrent à mort par contumace. Les Martin organisèrent leur défense lentement. Plus de deux ans après leur condamnation par défaut, ils réussirent à engager le célèbre avocat parisien Elie de Beaumont qui rédigea au moins deux mémoires en leur faveur14. L'affaire fit le tour des grandes juridictions - parlement de Toulouse, conseil d'Etat, parlement de Pau -, et ce dernier finit, semble-t-il, par relaxer les membres de la famille Martin. Le meurtre du sieur de Fondeville resta donc impuni.

13Si les Martin ont bénéficié d'un tel jugement, c'est en partie parce qu'ils ont réussi à renverser les rôles : d'accusés, ils sont devenus victimes, alors que la famille Fondeville-Labatut s'est vue transformée en accusée. Comment s'est effectué ce renversement ?

  • 15 E. de Beaumont, Mémoire et consultation pour le sieur Gérard Martin..., op. cit., p. 83.

14Comme dans l'affaire Estinès, les mémoires judiciaires insistent sur deux aspects complémentaires : d'un côté la victime elle-même subit un traitement destiné à la noircir ; de l'autre son fils, partie civile, responsable des poursuites et des écrits contre les Martin, est attaqué comme menteur, imposteur, falsificateur et calomniateur. Voyons d'abord le traitement réservé à la victime du crime. On voit par l'ajout d'un titre de « seigneur de Labatut  » à son patronyme originel « Fondeville  » que le négociant pyrénéen avait réussi à hisser sa famille aux portes de la noblesse. Selon les Martin, autre famille en quête de notabilité dans la même région, cette réussite était accompagnée d'une dureté certaine en affaires. Selon eux, le sieur de Fondeville était procédurier et poursuivait beaucoup de personnes qui traitaient avec lui. Ils affirment que Fondeville, au moment même de sa mort, « tenait en prison à Barcelone, depuis plusieurs années, deux négocians [...] pour une somme assez modique15 ». En bref, dans son négoce, le sieur de Fondeville se caractérisait par sa « dureté  », son « avidité  », sa « tyrannie  » et son « humeur litigieuse  ».

  • 16 Ibid., p. 40.

15Selon les Martin, le sieur Fondeville poursuivait aussi différents membres de leur famille depuis plusieurs années. Un des contentieux les plus importants concernait les dégâts provoqués aux terres de Fondeville lors de la flottaison de bois par les Martin. De procès en arbitrage, l'affaire ne semblait pas prête à trouver son issue. Pourquoi tant de difficultés ? Selon les Martin, la faute incombait à la volonté de Fondeville de les ruiner : « La famille des sieurs Martin soutient hautement être en mesure de prouver que le sieur de Fondeville disoit publiquement, tantôt qu'il verroit jusqu'aux fondements de leur maison, tantôt qu'il ne laisseroit pas pierre sur pierre, tantôt qu'il les poursuivrait jusqu'à ce qu'il ne leur restât pas de la paille pour se coucher, etc. 16 »

16Grâce à ce traitement, les Martin et leur avocat cherchaient à déposséder la victime de la légitime sympathie qu'elle devait attirer de la part du public et des magistrats. Loin d'être une victime entièrement innocente, le sieur Fondeville est révélé comme un homme dur, poussant son intransigeance en affaires jusqu'à la persécution judiciaire. Et comme le font remarquer les Martin, un tel homme ne pouvait qu'avoir pléthore d'ennemis, y compris en Espagne. Leur famille n'étant pas la seule victime de Fondeville, elle n'était donc pas la seule meurtrière possible.

  • 17 E. de Beaumont, Mémoire pour Joseph Martin, p. 13.
  • 18 Ibid. p. 19.
  • 19 Ibid. p. 28.
  • 20 Ibid., p. 62-63.

17L'autre cible de leurs attaques était le fils aîné de Fondeville, le sieur Pierre Fondeville de Labatut (c'est lui qui a hérité de cette seigneurie). En tant que partie civile et responsable de plusieurs mémoires judiciaires mettant en cause le prétendu complot familial des Martin, il représentait l'ennemi à abattre. De quoi est-il accusé ? D'après les Martin, ses méfaits commencent avec le transfert de juridiction de Saint-Béat à Toulouse ; Labatut aurait manipulé la justice « en se débarrassant des juges naturels et compétens17 ». De cette façon, il aurait trouvé des magistrats plus favorables à sa cause, notamment du fait de l'importance de sa famille, mieux connue et plus notable que le clan Martin. L'armée des témoins est également mise en doute du fait des liens qui lient certains à la famille Fondeville. On essaie de discréditer le témoignage d'un nommé Passant, « le notaire secret du sieur Labatut, son Agent, son Receveur au château de Marignac18 ». Bien d'autres témoins sont attaqués de la même façon. Outre la qualité suspecte de ces dépositions, la famille Martin accuse Labatut de les modifier à son avantage dans des mémoires imprimés : « il porte la haine et l'acharnement jusqu'à falsifier les dépositions de ses propres témoins19 ». Plus généralement, selon ses adversaires, les mémoires de Labatut contiennent des erreurs, des mensonges, des contradictions et des calomnies. De tels dérapages ne sont guère le fruit du hasard, car ils reflètent le caractère du fils, fait de hauteur, d'arrogance, d'insolence, de passions violentes et d'excès horribles. Les Martin feignent de trouver étrange qu'un tel homme « emploie l'intrigue, la cabale et les moyens les plus indignes pour anéantir toute une famille innocente20  ». L'innocence et la culpabilité ont donc changé de camp.

les témoins nécessaires : victimes, dénonciateurs et témoins à charge

  • 21 Pour une discussion de cet aspect de la procédure criminelle, voir J-V. Delacroix dans son article (...)

18Normalement, dans la procédure criminelle en vigueur après 1670, la victime ne pouvait être à la fois dénonciatrice et témoin. Une exception existait pourtant : la victime d'un crime commis dans des circonstances exceptionnelles (délits commis à l'intérieur d'une maison, la nuit, dans un lieu isolé, quand ils sont atroces) avait la possibilité de déposer, d'être recolée et confrontée à l'accusé. C'est la doctrine dite du « témoin nécessaire  ». Celui ou celle qui se prétend victime et qui accuse quelqu'un est considéré par l'ancienne jurisprudence comme suspect, c'est-à-dire que son témoignage est entaché a priori par son intérêt d'accusateur. Une fois la requête en plainte déposée, l'accusateur n'est pas entendu par la justice en tant que témoin21.

19Dans deux causes célèbres à la fin de l'Ancien Régime, le recours aux témoins nécessaires est critiqué par les défenseurs des condamnés ; non seulement ils remettent en question ce point de la procédure criminelle, mais ils attaquent également les accusateurs-témoins. Parce que victimes et témoins sont identiques, la stratégie de la défense consiste à détruire leur crédibilité ; les victimes se trouvent ainsi en position d'accusé.

L'affaire Cahuzac : les victimes nient l'évidence

20Dans l'affaire Cahuzac, un maçon toulousain a été condamné à être pendu à la suite de l'accusation d'un couple de marchands et de leur servante qui ont été agressés dans leur maison durant une nuit de janvier 1776. La justice des capitouls a instruit l'affaire en entendant quatre témoins seulement, un officier du guet et les trois victimes. Ces dernières, lors de leur déposition, puis du recolement et de la confrontation, ont déclaré reconnaître Pierre Cahuzac comme l'auteur de l'attentat. La procédure a abouti à la condamnation de Cahuzac qui protestait de son innocence. Le parlement n'a rien trouvé à redire et a confirmé la sentence des capitouls. Trois semaines après l'agression chez les Belloc, Cahuzac a été pendu et son corps livré à la faculté de médecine.

21Durant cette procédure très rapide, Cahuzac n'avait bénéficié d'aucune défense ; il a fallu attendre qu'un domestique avoue être l'auteur du crime pour que la famille de Cahuzac puisse avoir recours à un avocat afin de demander la réhabilitation de la mémoire du maçon et des dommages et intérêts à la famille Belloc et à sa servante. Dès lors, les Belloc, mari et femme, se sont trouvés en première ligne. Puisque Cahuzac avait été innocenté par les aveux d'un autre, les Belloc furent accusés d'être à l'origine de cette erreur judiciaire. La tentation était d'autant plus forte de les charger qu'il était difficile de s'attaquer de front aux magistrats qui avaient prononcé ou confirmé la condamnation à mort. Accusateurs et principaux témoins à charge, les Belloc étaient le maillon faible qui pouvait être visé avec efficacité.

  • 22 « Demande en dommages et intérêts, formée contre les dénonciateurs et des témoins par la veuve et (...)
  • 23 Ibid., p. 54.
  • 24 « Réhabilitation de la mémoire d'un maçon de Toulouse, pendu pour un crime dont le véritable auteu (...)

22Le principal argument des avocats de la famille Cahuzac (dont Pierre-Fir-min Lacroix, déjà rencontré) reposait sur l'idée que « la justice a été trompée » par « des témoins méchamment prévenus22 ». Tout part du fait que les Belloc avaient affirmé le soir même du crime ne pas reconnaître l'homme qui s'était glissé à l'intérieur de leur maison. Puis, très vite, les soupçons des capitouls ont porté sur Pierre Cahuzac. Pourquoi lui ? La seule explication possible est que les Belloc l'ont dénoncé au procureur général. Aucun indice matériel, aucun autre témoignage ne pouvait lier Cahuzac au crime. Selon les avocats de la veuve Cahuzac, cette dénonciation a pu être faite de bonne foi, mais elle était déjà entachée de « la précipitation la plus coupable23 ». Puis, quand les Belloc et leur servante ont déposé, leurs témoignages se ressemblaient tellement que l'avocat Lacroix les a qualifiés de « complot domestique24 ». Autrement dit, entre la nuit de l'agression et le jour de leur témoignage, ces trois témoins auraient élaboré une version commune des faits avec Cahuzac dans le rôle du coupable. Le doute, l'incertitude des premiers instants, auraient cédé la place à l'affirmation la plus circonstanciée, d'autant plus que les Belloc connaissaient physiquement Cahuzac depuis qu'il avait travaillé chez eux. Décrire avec force détails leur agresseur nocturne consistait, selon les avocats du condamné, à lui donner les traits du maçon, ce qui ne pouvait que convaincre des magistrats peu enclins à mettre en doute la parole d'une famille respectable face aux dénégations d'un humble artisan.

  • 25 Ibid. p. 204-206.
  • 26 Ibid. p. 200.

23Pour les avocats de Cahuzac, la preuve du complot se trouve définitivement dans leur refus de reconnaître leur erreur devant celui qui avait avoué le crime et dont plusieurs indices matériels confortaient la version des faits. Non seulement les Belloc n'acceptent pas le domestique comme leur agresseur, mais ils introduisent dans leur témoignage un deuxième homme dont personne n'avait entendu parler auparavant. La réponse de Lacroix est cinglante : « Lâches ! [...] vous n'avez rien dit de tout cela dans vos dépositions qui étoient cependant très longues et très circonstanciées. [...] En faut-il davantage pour mettre en évidence votre mauvaise foi25 ? ». Les termes employés dans les différents mémoires pour caractériser les Belloc et leurs témoignages montrent la violence des accusations portées à leur encontre : « des témoins méchamment prévenus » ; « un caractère de prévention et de méchanceté  » ; « ces âmes impitoyables » ; « les affreuses dépositions... ces insensés dénonciateurs... nos intrépides dénonciateurs » ; « dénonciateurs imprudens ! témoins coupables ! » ; « vous qui avez poignardé Cahuzac  » ; « un abominable mensonge  » ; « leur nouveau délit... ils ont ajouté la calomnie à l'erreur » ; « ils ont perpétué la diffamation après avoir trompé la justice  ». Les Belloc sont donc caractérisés comme des dénonciateurs, comme des méchants, comme agissant par prévention (c'est-à-dire avec parti pris), comme des calomniateurs et des diffamateurs. Cet ensemble de traits négatifs n'est pas présenté au public et aux juges pour innocenter Cahuzac, les faits révélés lors des aveux du domestique l'ayant déjà fait. Le but des avocats de la famille de Cahuzac est d'obtenir des dommages et intérêts des Belloc (leur servante était également visée, mais elle ne pouvait guère contribuer financièrement à une éventuelle réparation). Pour avoir les meilleures chances de réussir, les avocats ont cherché à démontrer que les Belloc n'avaient pas commis une simple erreur dans leurs dépositions, « trompés eux-mêmes par le témoignage infidèle de leurs sens26 ». Toute leur argumentation vise, au contraire, à établir que les Belloc avaient procédé systématiquement et consciemment contre Pierre Cahuzac une fois qu'ils s'étaient convaincus qu'il était leur agresseur. Si la justice s'est égarée en condamnant un homme innocent à la pendaison, c'est uniquement la faute des Belloc et de leurs accusations unanimes.

L'affaire « des trois roués » ou des accusateurs accusés

24Durant la décennie avant la Révolution, une affaire très similaire a marqué les annales judiciaires. C'est la célèbre affaire « des trois roués », jugée en première instance devant des magistrats champenois, puis en appel au parlement de Paris, enfin devant le conseil d'État. Les « trois hommes condamnés à la roue », Lardoise, Simare et Bradier, l'avaient été pour avoir commis un vol nocturne par effraction extérieure et intérieure avec violences "les plus atroces  ». Les victimes furent un couple de laboureurs champenois, les Thomassin, à la fois victimes, dénonciateurs du crime et principaux témoins par leurs dépositions à charge. Ils furent, comme dans le cas précédent, des « témoins nécessaires ».

  • 27 Sur cet important personnage, voir W. Doyle, C. Dupaty (1746-1788) : A Career in the Late Enlighte (...)
  • 28 C. Dupaty, Mémoire justificatif pour trois hommes condamnés à la roue, Paris, 1786. Suivi d'une co (...)

25La défense, tardivement assurée devant le conseil d'État, fut l'œuvre de Charles Dupaty, président au parlement de Bordeaux (il n'y siégeait plus à cause d'un conflit avec une partie de la cour) et partisan déclaré de la réforme du système de justice criminelle27 Ses mémoires sur l'affaire furent signés par un jeune avocat parisien, Legrand de Laleu, mais les milieux informés à Paris connaissaient parfaitement leur véritable auteur28 Dupaty cherchait par ses écrits à faire admettre l'innocence des trois condamnés et à faire avancer la cause de la réforme judiciaire. Son argumentation était donc à la fois précise dans les faits de l'affaire et de portée générale lorsqu'il s'agissait de tirer les leçons des erreurs accumulées lors des premiers jugements.

  • 29 C. Dupaty, Mémoire justificatif..., op. cit., p. 184.
  • 30 Ibid. p. 226.

26Il s'est explicitement inspiré de l'affaire Cahuzac et des critiques contre la doctrine des « témoins nécessaires ». S'il s'attaque aux Thomassin, c'est aussi bien pour la faible qualité de leurs dépositions que pour les défauts intrinsèques de tels témoins. Sur le premier point, Dupaty se donne comme objectif de « prouver que les discours des Thomassin sont tout à la fois remplis de variations, de contradictions, d'invraisemblances, même d'impostures ; qu'enfin toute leur accusation est frauduleusement concertée29 ». Dupaty accuse le couple de laboureurs d'imposture, c'est-à-dire d'essayer de faire passer une chose pour une autre lors de leurs différentes dépositions. Selon lui, leurs déclarations mènent la justice vers l'erreur sur tous les chefs d'accusation, qu'il s'agisse de la nature de l'effraction, des violences perpétrées sur eux, des vols, de la reconnaissance d'un des hommes au moment du crime, du signalement des accusés et de leur reconnaissance lors de la confrontation. Dupaty passe en revue tous les éléments à charge apportés par les Thomassin, puis il conclut : « Or quelle foi doit-on avoir aux reconnaissances de plaignans de mauvaise foi, qui ont varié, qui ont menti, qui ont débité des fables, qui sont des imposteurs avérés, qui ont d'abord dit qu'ils n'avoient pas reconnu un des Accusés, qui ont soutenu ensuite, 30 mois après, qu'ils l'avaient reconnu30 ? ».

  • 31 C. Dupaty, Moyens de droit..., op. cit., p. 213-214.

27Dupaty démonte le mécanisme qu'il voit à l'œuvre chez le couple Thomassin comme chez les Belloc lors de l'affaire Cahuzac : « Voici en deux mots tout le système de votre conduite. La pente trop naturelle du soupçon vous a fait soupçonner ; une apparence vague vous a fait asseoir votre soupçon ; vos soupçons ont fait arrêter ; l'arrêtement vous a fait accuser ; l'accusation vous a fait calomnier ; la calomnie vous a fait tenter tout pour faire condamner ; on a en effet condamné31. » Un tel mécanisme est le fruit inévitable d'une juxtaposition des rôles dans une procédure criminelle : accusateur et témoin.

  • 32 Ibid., p. 16-17.
  • 33 Ibid., p. 23.

28Beaucoup plus que les avocats toulousains ne l'avaient fait dans leurs écrits pour Cahuzac, Dupaty développe la critique sur les défauts inhérents aux témoignages des accusateurs. Pourquoi ne doit-on pas entendre le plaignant comme témoin ? Tout d'abord par la tradition juridique française, « par la loi naturelle, par une foule de Loix positives, par la jurisprudence d'un grand nombre de tribunaux, par les opinions des jurisconsultes32 ». Le témoin est un arbitre, mais il ne peut évidemment arbitrer sa propre accusation. La raison récuse d'entendre le plaignant tant une plainte est par sa nature même toujours exagérée, alors que le témoin doit permettre aux juges d'approcher la vérité. Dupaty compare les défauts de l'accusateur et de l'accusé : « L'accusé et l'accusateur sont également suspects, également intéressés à tromper la Justice. Que dis-je ? L'accusé et l'accusateur sont respectivement et à la fois accusateurs et accusés : l'accusateur inculpe l'accusé de vol ; l'accusé inculpe l'accusateur de calomnie. Si l'accusé inculpant de calomnie ne peut être son témoin, l'accusateur inculpant de vol ne peut non plus être son témoin33 ». En bref, l'accusateur, la prétendue victime, est toujours un accusé en puissance. Cette position ne peut qu'être renforcée quand l'accusateur assume également le rôle de témoin. Mais à la différence des véritables accusés qui risquaient leur tête, les Thomassin ou les Belloc ne couraient d'autre danger que celui d'être offerts à l'opprobre publique et, éventuellement, condamnés aux dommages et intérêts.

CONCLUSION

  • 34 D. Bell suggère que la pratique de certains avocats du barreau de Paris s'est durcie dans les anné (...)

29Par la nature même de la procédure criminelle après 1670, la place accordée à la défense est extrêmement limitée, sauf dans quelques affaires assez rares. La présentation de ces quatre causes fait apparaître une technique de défense juridique destinée à avoir un grand développement ultérieur : la mise en accusation de celui ou de celle qui se déclare être victime ou qui dénonce l'existence d'un crime. La vivacité du vocabulaire employé dans les mémoires judiciaires montre que l'accusateur n'était pas protégé par son statut de victime. Son nom et ses actions risquaient d'être noircis devant le public et les juges. Il est difficile d'imaginer que les avocats réservaient de telles attaques aux rares affaires criminelles qu'ils pouvaient connaître ; n'ont-ils pas déjà une longue expérience en la matière dans les causes civiles qui occupaient l'essentiel de leur activité juridique ? Dans de telles affaires, l'opposition entre les parties était directe, sans intermédiaire ; les coups portés à l'adversaire pouvaient aboutir à la victoire34. Il faudra regarder les très nombreux factums pour déterminer la place de l'attaque directe contre l'adversaire.

30Avec les changements postrévolutionnaires, la place de la partie civile dans les affaires criminelles s'est élargie, introduisant ainsi une confrontation plus directe entre victime et accusé. Avec l'entrée officielle des avocats dans les procès au pénal, on peut penser que l'attaque comme moyen de défense s'est développée, faisant ainsi de la victime un accusé virtuel.

31Jack Thomas

Notes

1 H. Piant, « Victime, partie civile ou accusateur ? Quelques réflexions sur la notion de victime, particulièrement dans la justice d'Ancien Régime », in Colloque international Les victimes de l'Antiquité à l'époque contemporaine, CEH, université de Bourgogne, octobre 1999.

2 Les mémoires judiciaires ont été mis en avant dans le récent travail de S. MAZA, Vies privées, affaires publiques. Les causes célèbres de la France prérévolutionnaire, Paris, Fayard, 1997.

3 F. Billacois, « Justice et politique à la fin de l'Ancien Régime », in B. Garnot [dir.], Histoire et criminalité de l'Antiquité au xxe siècle. Nouvelles approches, Dijon, Editions Universitaires de Dijon, 1992, p. 449-455.

4 R-F. Lacroix, À nosseigneurs du parlement. Supplie humblement Catherine Estinès, du lieu de Cazaux, accusée, détenue prisonnière aux prisons des Hauts-Murats, Toulouse, 1786. R-F. Lacroix, Mémoire pour Catherine Estinès, Toulouse, 1786.

5 A.-A. Jamme, à nosseigneurs du parlement, supplie humblement Catherine Estinès..., Toulouse, 1787.

6 P.-F. Lacroix, à nosseigneurs du parlement..., p. 4.

7 Ibid.

8 R-F. Lacroix, Mémoire pour Catherine Estinès, p. 24.

9 A.-A. Jamme, À nosseigneurs du parlement..., p. 22.

10 Ibid.

11 P.-F. Lacroix, Mémoire pour Catherine Estinès, op. cit., p. 36.

12 Ibid., p. 59.

13 Archives départementales de la Haute-Garonne, B 3879 (arrêt de la chambre tournelle du 28 juin 1787).

14 E. de Beaumont, Mémoire et consultation pour le sieur Gérard Martin père, négociant de Saint-Béat ; contre le sieur de Fondeville de Labatut, accusateur, Paris, 1784. Mémoire pour le sieur Joseph Martin, fils aîné, négociant de Saint-Béat, accusé ; contre Noble Pierre Fondeville, seigneur du comté de Labatut, négociant, Toulouse, s.d. (aucune signature d'avocat).

15 E. de Beaumont, Mémoire et consultation pour le sieur Gérard Martin..., op. cit., p. 83.

16 Ibid., p. 40.

17 E. de Beaumont, Mémoire pour Joseph Martin, p. 13.

18 Ibid. p. 19.

19 Ibid. p. 28.

20 Ibid., p. 62-63.

21 Pour une discussion de cet aspect de la procédure criminelle, voir J-V. Delacroix dans son article « déposition » dans l'Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, p. 659.

22 « Demande en dommages et intérêts, formée contre les dénonciateurs et des témoins par la veuve et les enfans d'un infortuné qui a été pendu pour un crime qu'il n'avoit pas commis et dont la mémoire a été réhabilitée ». Causes célèbres, curieuses et intéressantes... 187e cause, t. 73, 1781, p. 5.

23 Ibid., p. 54.

24 « Réhabilitation de la mémoire d'un maçon de Toulouse, pendu pour un crime dont le véritable auteur a été découvert et puni quelque temps après », dans Causes célèbres, curieuses et intéressantes..., 153e cause, t. 58, 1779, p. 166-167.

25 Ibid. p. 204-206.

26 Ibid. p. 200.

27 Sur cet important personnage, voir W. Doyle, C. Dupaty (1746-1788) : A Career in the Late Enlightenment, Studies on Voltaire and the Eignteenth Century, n° 230, 1985, p. 1-125.

28 C. Dupaty, Mémoire justificatif pour trois hommes condamnés à la roue, Paris, 1786. Suivi d'une consultation du 14 février 1786, signé Legrand de Laleu ; C. Dupaty, Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise condamnés à la roue, Paris, 1786. Suivi d'une consultation du 1er juillet 1786, signé Legrand de Laleu.

29 C. Dupaty, Mémoire justificatif..., op. cit., p. 184.

30 Ibid. p. 226.

31 C. Dupaty, Moyens de droit..., op. cit., p. 213-214.

32 Ibid., p. 16-17.

33 Ibid., p. 23.

34 D. Bell suggère que la pratique de certains avocats du barreau de Paris s'est durcie dans les années qui suivent la « révolution Maupeou ». Linguet aurait été le modèle d'une nouvelle manière plus agressive de mener des combats judiciaires : Lawyers and Citizens. The Making of a Political Elite in Old-Regime France, Oxford, Oxford University Press, 1994, p. 153.

Auteur

Professeur, Université de Toulouse-le-Mirail

© Presses universitaires de Rennes, 2000

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540