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Histoire du don en France de 1800 à 1939

 | 
Jean-Luc Marais

Sources et bibliographie

Texte intégral

Sources manuscrites

Archives nationales

Il s’agit ici non pas d’un inventaire de tous les documents des Archives nationales concernant les dons et legs, mais d’une présentation des documents utilisés dans ce travail, et d’un tableau des grandes séries existantes.

Série F3 : Administration communale

F3 / II. Administration des communes. « Échange, concessions, partages des propriétés communales, dons et legs faits aux communes ». [Classement par département, et par communes à l’intérieur du département. Ne dépasse pas 1848. Les dons et legs aux communes sont présents, mais peu nombreux par rapport à la masse totale des dossiers concernant les propriétés communales.]

Série F15 : Secours et assistance

*F15 45 à 48. Statistique ou relevé général des libéralités de toute nature qui ont été faites aux établissements charitables en France. [1er registre : 1802-1814, 2e registre 1815-1830, 3e registre : 1830-1845, 4e registre : récapitulation.] Présentation de cette enquête par le document suivant :

F15 3959. De la charité légale en France depuis l’an IX jusqu’au 31 décembre 1845. Rapport à M. d’Arcy.

F15 108. Biens des hospices, legs en faveur des hospices et des pauvres. Renseignements fournis par les préfets (1810-1811).

F15 109. Idem (1812-1814).

F15 110. Idem (1815 1816).

F15 112. Idem (1819-1829).

F15 151. Fondations, dons et legs. Instructions relatives aux fondations de lits dans les hospices. Règles suivies pour l’acceptation des dons et legs (1818-1836). État du mouvement des dons et legs (1808-1812 et 1815-1824). [Le seul dossier vraiment important.]

F15 454 à 1283. Hospices. Bureaux de bienfaisance. Enfants trouvés. Correspondance et décisions (an III-1856). Classement par département (an IV-1831). [Les dons et legs y sont traités parmi d’autres affaires.]

F15 1542 à 1650 Établissements charitables. Administration des biens. Achats, ventes, échanges, dons et legs (1832-1835). [Classement départemental. Même type de dossiers que pour la période précédente.]

F15 1651 à 1747. Idem (1836-1838).

F15 1748 à 1860. Idem (1838-1842). [On retrouve dans ces dossiers départementaux, sondés (F15 528, Aveyron; 867, Lozère; 877, 879, 1597, 1700, Maine-et-Loire), les dons ou legs charitables présents dans les dossiers des archives départementales.]

F17 : Instruction publique

F17 13004 à 13038. Dons et legs en faveur des compagnies et sociétés savantes (1er versement)1.

F17 14619 à 14637. Idem (2e versement). Ont été vus :

F17 13004. Généralités [Règlements, registre des décrets, 1872-79.]

F17 13005 à 13007. Institut (classement alphabétique, 1875-1920 env.).

F17 14619 à 14622. Institut (classement alphabétique, 1875-1945 env.).

F17 13009 à 13015. Académie française.

F17 14623 à 14629. Académie française.

F17 13024 à 13025. Académie des sciences morales et politiques.

F17 14634. Académie des sciences morales et politiques.

[Pour ces trois institutions savantes, tous les dossiers ont été vus.]

F17 14634. Académie des Beaux-Arts (L à W).

F17 14644 à 14679. Dons et legs aux universités, établissements d’enseignement supérieur. Ont été vus :

F17 14644. Dons et legs aux universités, régime administratif et financier (1881-1942).

F17 14675. Faculté des Lettres de l’université de Paris.

F17 14676. Faculté de Pharmacie de l’université de Paris.

F17 14681 et 14682. Dons et legs aux établissements secondaires (1813-1932). [Ces deux liasses sont sûrement très incomplètes.]

F17 8191 à 8192. Dons et legs aux collèges communaux (an VIII-1856). [Ces deux liasses sont sûrement très incomplètes.]

F17 9431 à 9556. Dons et legs en faveur de l’enseignement primaire (1809-1910). [Classement départemental. Ont été vus.]

F17 9444. Aube (1830-1900).

F17 9459. Creuse (1834-1991).

F17 9494 à 9495. Maine-et-Loire (1833-1899).

F17 9504. Morbihan (1832-1882).

F17 12470. Dons et legs en faveur des congrégations enseignantes (1865-1870). [Ordre chronologique.]

F19 : Cultes

En raison de l’abondance des dossiers de cette série pour notre sujet, nous présentons dans un ordre logique, et non numérique, les trois types de documents utilisables.

  1. Documents généraux : textes réglementaires, jurisprudence, synthèses, relevés statistiques.
  2. Ordonnances ou arrêtés d’autorisation.
  3. Dossiers de dons ou de legs.

Documents généraux
– Textes –

F19 1986 / 10 à 12. Dons et legs au moment de la Séparation. Correspondance générale (1906-1910). Caducité, révocation, jurisprudence (1907-1917).

F19 4165. Dons et legs. Doctrine générale (1802-1831). [Documents sur la période 1816-1817, et rapport de 1831.]

F19 4166. Dons et legs. Correspondance préfectorale (an XIII-1843). [Essentiellement Restauration, et relevés des dons et legs autorisés par les préfets de 1831 à 1834.]

F19 4167. Dons et legs : doctrine (1833-1846). Capacité civile des établissements ecclésiastiques (1817-1867). Legs pour mission (1825-1833). (1817-1863). [Dossier riche, va jusqu’en 1879.]

F19 4168. Dons et legs : capacité civile des fabriques (an IX-1898). [Essentiellement avis du Conseil d’État.]

F19 4169. Dons et legs : procédure. Dons aux cures, aux pauvres […] 1815-1902. [Essentiellement IIIe République. Enquête auprès des évêques sur la capacité charitable des menses curiales.]

F19 4170. Dons et legs. Recours en révision contre les décrets de tutelle (1808-1879). [Communes et fabriques.]

F19 4171. Dons et legs. Dossiers de doctrine. Affaires diverses (an X-1864). [Essentiellement doctrine sur les donations.]

F19 4172. Dons et legs : affaires diverses (1823-1872). Fondations (1834-1867). Droits de mutations (1808-1864). [Question des droits d’enregistrement sur les dons et legs.]

F19 4173. Dons et legs : affaires générales (1807-1888). [Essentiellement première moitié du siècle, plus quelques documents 1873-1874 et 1888.]

F19 4174. Legs pour messes, cures, évêques, diocèses, séminaires, succursales, paroisses […] (1806-1867).

F19 4175. Dons manuels (1861-1874). [Fabriques de l’Empire à la Restauration. Souscriptions. Réductions de fondations.]

F19 4176-77. Dons et legs : emploi des rentes et garde des titres (an XI-1867). [Droits de mutation, rentes, procédure.]

F19 4412 à 4418. Quêtes et offrandes diverses (an XIII-1907).

[Tous ces dossiers sont du même type, regroupant, sans ordre strict, des documents généraux et des « dossiers de doctrine », conservés pour leur exemplarité.]

F19 6483 à 6486. Doctrine. Fichiers. Répertoire par ordre alphabétique et numérique. [Fichier jusqu’à la fin des années 1870. Le dernier paquet de fiches se trouve dans le carton F19 6521.]

F19 6505 à 6521. Doctrine. Fichiers. Classement juridique. IIIe République [ces nombreuses fiches, environ 750 par carton, reprennent la jurisprudence sous forme de répertoire alphabétique].

F19 8053. Dossiers de doctrine provenant du Cabinet du directeur des Cultes. Dons et legs (1816-1912).

F19 6246. Congrégations religieuses. [Doctrine. Statistiques.]

F19 6247. Congrégations religieuses. [Legs et donations.]

F19 6248. Congrégations religieuses. [Biens de mainmorte, dons et legs monarchie de Juillet et Second Empire. Relevés des dons et legs aux établissements ecclésiastiques, inférieurs à 300 F, 1850-1860.]

F19 6250. Biens des congrégations. [Évaluation, taxe de mainmorte.]

F19 6313. Congrégations. Affaires diverses. Second Empire. [Situation des congrégations en 1860, documents Tardif.]

F19 10791. Protestants. Affaires générales. Legs et donations.

F19 2256. Dossier Mgr Guibert.

Documents statistiques

F19 7203. Documents statistiques, acquisitions, aliénations, dons et legs (1815-1830).

F19 7204. Dons et legs, relevés (1817-1829). [En fait 1802 à 1829, diocèses, fabriques, congrégations religieuses.]

F19 7205. « Résumé des documents statistiques de l’administration des Cultes précédé d’une introduction historique sur la statistique religieuse, par M. Nigon de Berty, chef de la première division de cette administration » (cahier manuscrit). « État et valeur des dons et legs… 1873-1881 » (imprimé). [Le texte de Berty, 1861, est accompagné de documents récapitulatifs et de mises à jour pour 1862. Le brouillon du texte de Berty se trouve en F19 2381.]

F19 7207. Legs et donations. 1820-1872. [Pour l’essentiel, documents récapitulatifs 1830-1840 établis sous le Second Empire, et relevés 1848-1872.]

F19 7210. Dons et legs aux diocèses (1802-1829). [Récapitulation par diocèses de tous les dons et legs.]

F19 7211 et 7212. Dons et legs aux fabriques (1802-1829). [Relevés de tous les dons et legs, avec leurs charges, classés par diocèse] (les relevés F19 7210 à 7212 ont permis d’établir les tableaux de F19 7203).

*F19 1436 et 1437. Relevé par diocèse des rentes possédées au 1er mai 1886 par divers établissements religieux (fabriques, cures, succursales, congrégations). [Classement alphabétique des diocèses, mais dans chaque diocèse, le classement n’est pas alphabétique. Le document n’indique pas l’origine de la rente.]

F19 15533 à 15554. Dons et legs autorisés par préfets (1862-1904). [États semestriels envoyés par les préfets des libéralités par eux autorisées, de moins de 1000 F. Ont été vues les années 1874-1876.]

F19 15428. États d’ensemble (1905-1907) [contrairement à l’indication de l’inventaire, cette liasse ne renferme que les états préfectoraux : c’est la suite de la série précédente. Les états semestriels pour 1907-1908 se trouvent aussi en A.N. F19 1986/11.]

[Statistique : voir aussi statistique des libéralités aux congrégations enseignantes, en F17.]

Ordonnances et arrêtés d’autorisation

*F19 276 à 278. Décrets et ordonnances, ampliations (1825-1897).

*F19 619 à 1098. Décrets et ordonnances (originaux), (an X-1910) [ne donnent que peu d’informations, vu par sondage].

*F19 1641 à 1691. Registre d’enregistrement de la correspondance, 1848-1900, contentieux des fabriques, communautés, dons et legs. [Registre annuel, et dans chaque registre classement par diocèse. Permettrait de faire une statistique quantitative grossière, mais ne donne aucune indication sur chaque affaire.]

F19 6708 à 6773. Ordonnances et décrets reportés sur fiches (1830-1905). [Classement chronologique (1830-1840, 1841-1848, 1848-1850… jusqu’à 1901-1905), par matière (legs, donations), et dans l’ordre alphabétique des fabriques. Les renseignements sont très sommaires : valeur, lieu, date. Vu F19 6717, legs et donations aux fabriques, 1848-1850.]

Dossiers de dons et legs
– Établissements publics du culte catholique –

F19 12000 à 12162. An X-1830 [classement alphabétique des diocèses, puis, dans chaque diocèse, chronologique. Vu par sondage : 12107-12108-12109 (Orléans), 12117 (Poitiers), 12125 (Rodez)].

F19 12163 à 15427. 1830-1906. [Classement chronologique, et pour chaque année, classement alphabétique des diocèses. Vu par sondage : 12263 (Agen-Angers, 1840), 12264 (Arras-Avignon, 1840), 12797 (Langres, 1858), 14302 (Bayeux, 1883), 14304 (Blois, 1883), 14523 (Langres, 1888), 14682 (Saint-Brieuc-Saint-Flour, 1891), 15018 (Avignon, Auch, 1898), 15037 (Langres, 1898).]

F19 15429 à 15502. 1899-1920. [Contiennent aussi des dossiers divers liés à la tutelle des congrégations. Classement par département, vu Maine-et-Loire, 15460/1.]

F19 15581 à 15622. 1920-1929. [Contiennent aussi des dossiers divers liés à la tutelle des congrégations. Classement par année, et à l’intérieur de chaque année par département. Vu : 15589, 1922, Dordogne à Mayenne; 15608, 1922, Lot-et-Garonne à Saône-et-Loire.]

F19 15503 à 15532. Instances, affaires anciennes, 1830-1870. [Classement par diocèse. Dossiers de correspondance concernant les fabriques, congrégations. Les affaires de dons et legs y apparaissent, entre autres, mais il n’y a jamais le dossier complet. Vu 15503, Agen-Angers.]

F19 15555 à 15580. Anciennes minutes, 3e bureau, 1866-1905. [Classement par tranches chronologiques, 1866-1875, 1875-1886…, et à l’intérieur, par ordre alphabétique des diocèses. Même type de document que dans les liasses précédentes.]

Congrégations

F19 6360 à 6423. Dons et legs aux congrégations, affaires contentieuses (par diocèse), 1808-1849 [vu 6363, Angers. Après 1848, les dons et legs aux congrégations sont classés dans les séries diocésaines inventoriées ci-dessus].

[D’autres dossiers de dons et legs se trouvent dans les dossiers des congrégations, dans
les dossiers des établissements diocésains. Sur ces établissements, voir l’inventaire par J. Charon-Bordas, F19 3743-4094. En règle générale, les dons et legs traités dans les dossiers des Cultes se retrouvent dans les dossiers des séries 4O (ou V) des archives départementales.

Protestants

F19 10792 à 10850. 1810-1906. Réformés, classement départemental. [Vus : 10799 (Charentes), 10806-10809 (partie du Gard), 10847 (Deux-Sèvres-Somme), 10846 (Seine-et-Oise).]

F19 10851 à 10858. 1806-1905. Confession d’Augsbourg. [Vu : 10851 (partie du Bas-Rhin).]

Israélites

F19 11123 à 1142. Dons et legs, pauvres, établissements du culte, hospices (1818-1909). [Classement alphabétique des donateurs, vus : 11123 à 11131.]

F70. Ministre d’État (Second Empire)

F70 97 à 113. Exécution du testament de Napoléon Ier (1854-1863).

Archives du Conseil d’État

[Ces archives sont dotées d’un Répertoire des Archives du Conseil d’État, conservées au Conseil d’État, 1er décembre 1993.]

Les procès-verbaux de la Section de l’Intérieur gardent la trace (parmi bien d’autres affaires) de l’examen des dossiers et des arrêtés d’autorisation; les dossiers étaient ensuite retournés au ministère qui avait présenté l’affaire. On a opéré un sondage.

Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-arts, P.-V., 1910.

Section de l’Intérieur. Registres des séances de la section et des sections réunies. 7 août 1928, 21 octobre 1930.

Carton « legs 2 intérieur ». Il s’agit de la reconstitution, après l’incendie de 1871, de la jurisprudence du Conseil en matière de dons et legs. Des avis des années 1820-1869, ont été regroupés par thèmes par un compilateur anonyme.

Archives départementales

Les Archives départementales fournissent pour notre étude deux types de documents : des correspondances, relevés, registres divers, concernant les diverses procédures d’autorisation des dons et legs, et des dossiers regroupant les pièces de chaque libéralité autorisée (parfois aussi refusée). Ces documents pouvant concerner les communes, les établissements charitables et d’assistance, les établissements du culte, les collèges, les sociétés de secours mutuels, etc, ont longtemps été classés, et le sont parfois encore, dans les diverses séries correspondantes (O, X, V, T). Pourtant, dès le xixe siècle, certains départements conservaient ensemble les pièces relatives aux les libéralités, dans la mesure où un même acte de libéralité pouvait concerner une fabrique, un bureau de bienfaisance, une commune (ce genre d’affaires étant souvent traitée par le même bureau). D’autres départements utilisaient des fiches de renvoi d’une partie d’une affaire à une autre partie. La circulaire de la Direction des Archives de France du 16 décembre 1965 a prescrit le regroupement de tous ces dossiers dans la sous-série 4/O. Dans cette sous-série, sont regroupées, en début, les pièces générales (correspondances, registres), puis les dossiers de libéralités faites par la même personne à des établissements situés dans diverses communes, puis enfin, classés par commune, les dossiers simples (libéralités à un seul établissement, ou à plusieurs établissements d’une même commune).

Tous les départements n’ont pas réalisé ce regroupement, et certains ne l’ont réalisé que partiellement. Notre expérience nous conduit à penser que lorsque ce regroupement n’est pas fait, la recherche, outre sa lenteur, risque de pêcher par oubli de telle ou telle libéralité. On peut éventuellement saisir toutes les libéralités aux bureaux de bienfaisance d’un département, puis toutes les libéralités aux fabriques, etc, sans être cependant sûr d’avoir fait le tour des libéralités de tel ou tel donateur. Nous avons donc privilégié les départements où le nouveau classement était achevé.

Archives départementales de l’Allier

Répertoire numérique de la série O (en cours d’achèvement en 1994).

Pas de pièces générales. Ont été vus les dossiers des communes du canton de Chevagnes (4/O/35, 82, 84, 127, 130, 276, 316), les dossiers de Montluçon (4/O/211 à 213), deux liasses de Moulins (65 dossiers, de A à D), sur six (4/O/218 et 219), quelques dossiers dispersés (Monmarault, 4/O/214, Ferrières, 4/O/122), la moitié des liasses « divers communes » (4/O/10 et 13).

Archives départementales de l’Ariège

Répertoire numérique imprimé.

On a vu : 4/O/1 à 4 : instructions, registres, répertoires. 4/O/7 (dossiers collectifs). 4/O/
110 à 112, Foix (ensemble des dossiers). 4/O/274 et 275, Saverdun (deux liasses sur 4).

Archives départementales de l’Aude

Sous-série 4/O non classée. Nous y avons consulté les dossiers des dons et legs en
faveur du séminaire de Carcassonne : 1/V/ 36-37.

Les A.M. de Carcassonne sont déposées aux A.D. Nous avons consulté Q/1/5 et 6 : dons et legs au bureau de bienfaisance.

Archives départementales de l’Aveyron

Le répertoire numérique de la série O présent dans la salle des Inventaires du CARAN a disparu aux A.D. de l’Aveyron. Les dons et legs sont regroupés dans la série 30/O. Nous avons consulté les liasses 30/O/1 à 30/O/9 : correspondances, registres d’enregistrement couvrant la période 1802-1829 et 1849-1897. Un registre récapitulatif de l’ensemble des dons et legs, établi vers 1920, existe sous la cote 30/O/01.

Archives départementales de la Creuse

Classement provisoire de l’ensemble de la série O par fichier topographique.

Nous avons examiné les rares dossiers des communes du canton de Crocq (4 communes concernées, O 322, O 420, O 899, O 1216), et canton de Saint Vaury (deux communes concernées, O 2091, O 3544). Nous avons examiné les trois liasses d’Aubusson (O 2102, 2104, 2105).

Archives départementales du Gard

La série O est munie d’un répertoire numérique imprimé (1981). On y a cependant laissé à part les libéralités aux fabriques et consistoires, en série V.

Ont été vus : 4/O/1 à 4 (pièces générales, registre 1878-1923, enregistrement). 4/O/ 191-192 (Nîmes), 71 (Beaucaire), 192 (Grand-Gallargues)

Archives départementales des Landes

Répertoire numérique de la sous-série 4/O. Ne regroupe que les libéralités aux communes et bureaux de bienfaisance. Il faut compléter par l’examen des dossiers de dons et legs en série V et X (pour les hôpitaux).

Ont été vus : 4/O/1 et 2 (Instructions, circulaires, 1806-1870), 4/O/6, 7, 8 (registre des dons et legs an III-1854, 1854-1878, 1878-1910).

Archives départementales de Loire-Atlantique

Sous-série 4/O non classée.

Nous avons consulté : les dossiers des libéralités en faveur du bureau de bienfaisance de Nantes : 2/X/215 à 222 bis (1808-1939); les dossiers du bureau de bienfaisance 2/X/215, 225, 329 bis, 330 (comptes rendus, distribution aux pauvres par les ministres du culte) et 42 V 1, libéralités en faveur du séminaire (1810-1905).

Archives départementales de Maine-et-Loire

Répertoire numérique de la sous-série 4/O, dactylographié.

Pas de pièces générales.

Ont été dépouillés : 4/O/9 et 4/O/23, dossiers de legs à des établissements extérieurs au département, 4/O/40 à 59, dossiers de libéralités à des établissements de diverses communes (de 1806 à 1939), 4/O/66 à 84, dossiers de libéralités aux établissements d’Angers (totalité), 4/O/404 à 410, dossiers de libéralités aux établissements de Saumur (totalité). Dossiers de diverses communes, choisies selon des critères géographiques, 4/O/62, 63, 88, 120, 160, 166, 167, 189, 199, 213, 224, 231, 232, 242, 261, 270, 273, 279, 300, 305, 333, 428, 355, 400, 431.

Série X (Secours et assistance), X 180, X 483, X 484, X 487, X 488, X 494, X 495.

Série V (Cultes), 8 V 29, 8 V 38 [dévolution des biens ecclésiastiques et restitutions].

Archives départementales de la Sarthe

Répertoire numérique de la série O, imprimé.

Ont été vus : 4/O/1 à 9, Généralités, correspondances, registres, relevés. 4/O/14 et 15, libéralités à l’État, au département, etc. Tous les dossiers des communes du canton de Malicorne (4/O/57, 69, 93, 147, 170, 215, 233, 262, 289, 366, 447). Tous les dossiers des communes du canton de Mayet (4/O/61, 145, 212, 259, 293, 436, 440). 4/O/37, Valennes.

Archives départementales de Seine-Maritime

Inventaire provisoire de la sous-série 4/O.

Les dossiers de libéralités sont regroupés par établissements bénéficiaires, avec des fiches de renvoi en cas de legs multiples. On a vu : 4/OP/1 à 4, circulaires, instructions, relevés divers. 4/OP/445 à 448, libéralités à la ville de Rouen (1871-1909). 4/OP/453 à 460, dossiers des libéralités au bureau de bienfaisance, 1810-1926. 4/OP/467, une liasse (1871-1880) de libéralités aux hospices. 4/OP/473, dossier des libéralités aux Petites Sœurs des pauvres (1857-1935). 4/OP/474, libéralités aux fabriques de Rouen (sûrement lacunaire). 4/OP/487, libéralités à l’Académie des sciences, Belles-Lettres et Arts de Rouen (1841-1925). 4/OP/480, libéralités à la Société protectrice de l’enfance et à la Société de charité maternelle (1831-1929). 4/OP/557 à 559, libéralités à la société l’Émulation chrétienne. 4/OP/512 à 514, dossiers des libéralités concernant les établissements de 16 communes (de Saint-Martin-sur-Bec à Saint-Ouen-sur-Bailly).

Archives départementales des Deux-Sèvres

Répertoire numérique de la série O.

4/O/1 à 4 : pièces générales (registres d’enregistrement).

Ont été également vus : les communes du canton de Melle où des dossiers existaient (4/O/152, 153, 154, 179, 246, 254, 267), les communes du canton de Chatillon (toutes) (4/O/36, 72, 139, 77, 162, 176, 186, 197, 204, 250, 207, 251, 276), diverses communes dispersées (4/O/184, 195, 196, 198, 199, 200, 201), Mazières-en-Gâtine (4/O/152), Niort (partie) (4/O/162).

Archives départementales de l’Yonne

Répertoire numérique de la série O.

On a vu :

4/O/1 à 7, circulaires, statistiques, relevés (1814-1962).

4/O/10, legs Crochot, prix littéraire et de vertu, 1825-1919.

4/O/67 à 78, libéralités à des établissements de diverses communes (1867 à 1907). Tous les dossiers des communes du canton de Bléneau où des libéralités ont été délivrées (4/O/140, 161, 162, 392, 431, 472). Tous les dossiers des communes du canton de Joigny (4/O/128, 136, 141, 148, 157, 164, 168, 173, 187, 215, 274, 284, 302, 364, 481). 4/O/211, Domatz (un seul dossier). 4/O/109, Auxerre (première liasse).

Archives municipales

Des sondages dans les archives municipales d’Angers ont été faits pour y repérer les documents concernant les libéralités. La série L (Finances de la commune) contient les dossiers de dons et legs à la commune, et les dossiers concernant l’information des héritiers des défunts décédés dans la commune et ayant fait des legs à des établissements locaux ou extérieurs à la commune (procédure du décret de 1896). Seuls les dossiers du premier type apportent parfois des informations complémentaires à celles trouvées dans les dossiers préfectoraux. On y trouve aussi des informations sur l’exécution des charges des legs (prix, bourses, etc.).

La série Q (Assistance et prévoyance) contient les archives des bureaux de bienfaisance (budgets, comptes administratifs, dossiers de dons et legs). Certains dossiers, absents des archives préfectorales, peuvent y être retrouvés, ainsi que certains renseignements complémentaires glanés sur les auteurs de libéralités.

En cas de legs universel, le légataire (commune, bureau de bienfaisance) recueille l’ensemble des papiers du défunt, ce qui peut fournir de riches informations.

Sauf exceptions (dossiers perdus par ailleurs), les informations trouvées dans les archives municipales sont toujours des compléments aux dossiers préfectoraux. Par ailleurs, sauf présence d’une copie du testament, on n’est jamais sûr d’avoir une vue d’ensemble des libéralités d’un testateur.

Publications et études anciennes à caractère de source

Textes et documents officiels

Archives parlementaires de 1787 à 1860. Deuxième série (1800-1860), Paris, 1862… [121 volumes parus, années 1800 à 1838.]

L’Assistance publique. Instructions, recueil de textes et notes, publiés par la Commission de recherche et de publication de documents relatifs à la vie économique de la Révolution, Paris, Imprimerie nationale, 1909, 313 p.

Bulletin des Lois.

Bulletin du ministère de l’Intérieur.

Duvergier (J.-B.), Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements…, Paris, 2e éd, 1834 [volumes récapitulatifs de 1789 à 1830, puis un volume annuel].

Journal officiel de la République française.

Jurisprudence générale du Royaume. Recueil périodique et critique de jurisprudence et de législation (Recueil Dalloz).

Jurisprudence générale Dalloz. Codes annotés. Nouveau Code Civil annoté et expliqué d’après la jurisprudnce et la doctrine, Gaston Griolet et Charles Verge (dir.), t. 2, 1901-1905.

Le Moniteur universel.

Procès-Verbaux et rapports du Comité de mendicité de la Constituante, présentés par C. Bloch et A. Tuetey, Paris, 1911.

Recueil des Actes administratifs de la préfecture de la Seine (dépouillé pour 1901, 1911, 1925).

Recueils de statistiques, ouvrages fournissant d’importantes séries statistiques sur les libéralités

Benoiston de Châteauneuf, « Dons et legs aux pauvres », Bulletin des sciences géographiques. Ve section du Bulletin universel des sciences et de l’industrie (Bulletin Ferussac), 1825, p. 9­11.

Block (Maurice), Statistique de la France, comparée avec les divers pays d’Europe, 2e éd., Paris, 1875, 2 vol., 599 et 659 p.

Buquet (Paul), Enquête sur les bureaux de bienfaisance. Rapport au ministre sur la situation des bureaux de bienfaisance en 1871, Paris, Imprimerie nationale, 1874, 69 p.

Compte général des travaux du Conseil d’État. 1re série, 1830-1834, 1835-1839, 1840-­1844, (3 vol.).

Compte général des travaux du Conseil d’État. 2e série, 1852-1860, 1861-1865, (2 vol.).

Compte général des travaux du Conseil d’État. 3e série, 1872-1877, 1878-1882, 1883-1887, (3 vol.).

Dislere (Paul), « Notes relatives aux dons et legs aux établissements publics et d’utilité publique », Journal Officiel, Lois et Décrets, 28 mai 1908, 6 juin 1909, 21 juillet 1910, 17 juin 1911.

« Dons et legs faits aux établissements de bienfaisance », Le Magasin pittoresque, 1850, p. 87-88.

Ducrocq (Théodore), « La statistique des libéralités aux personnes morales et les améliorations dont elle est susceptible », Journal de la Société de Statistique de Paris, juin 1889, p. 213-216.

Ducrocq (Théodore), « Un nouveau progrès à réaliser dans la statistique des libéralités aux personnes morales », Journal de la Société de Statistique de Paris, septembre 1890, p. 268-274.

Faure (Fernand), « Les libéralités aux établissements publics ou d’utilité publique, faites en France en 1905 », Revue politique et parlementaire, décembre 1906, p. 566-571.

Guerry (André-Michel), Essai sur la statistique morale de la France, Paris, 1833, ix-69 p.

Lecomte (Jules), La charité à Paris, Paris, Dentu, 1862 (2e éd.), 327 p.

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Statistique de la France, Territoire, population, Paris, 1837.

Statistique de la France publiée par le ministère de l’agriculture et du commerce, 1re série, t. X, Administrations publiques : I. Statistique des établissements de bienfaisance, Paris, Imprimerie royale, 1843, 466 p.

Statistique générale de la France, 2e série, t. VI, Statistique de l’Assistance de 1842 à 1853, Strasbourg, Berger-Levrault, 1858, 276 p.

Statistique générale de la France, 2e série, t. XV. Statistique de l’Assistance de 1854 à 1861, Strasbourg, 1866, 445 p.

Statistique générale de la France, Nouvelle série, Statistique de l’année… [1871 à 1900].

Statistique générale de la France, Annuaire statistique, [1878 à nos jours].

Statistique générale de la France. Statistique annuelle des institutions d’assistance, [un volume annuel, 1899 à 1944].

Turquan (Victor), Manuel de statistique pratique, Paris-Strasbourg, Berger-Levrault, 1891, 564 p.

Watteville (Adolphe de), Statistique des établissements de bienfaisance. Rapport à son Excellence le Ministre de l’Intérieur sur l’administration des bureaux de bienfaisance, sur la situation du paupérisme en France, Paris, 1854. Études sur les aspects juridiques des dons et legs.

Revues anciennes

Revue des Établissements de bienfaisance (dépouillée de 1885 à 1910).

Revue du Bien, Paris, (1901-1907), (dépouillée pour 1901 et 1905).

Revue d’Organisation et de Défense religieuse (1906-1909).

Revue Philanthropique (dépouillée de 1900 à 1926).

Études sur les aspects juridiques des dons et legs

Archambault (Maurice), Les libéralités grevées de charges et les fondations pieuses sous l’Empire de la loi du 13 avril 1908, (thèse), Paris, Larose-Sirey, 1909, 404 p.

Benoist (J.), Le Vavasseur (A.), et divers auteurs. Sociétés et associations. Règles
pratiques de constitution et de fonctionnement, Paris, Société générale d’éducation, 1904.

Bequet (Léon), Libéralités charitables. Capacité civile des établissements ecclésiastiques et des bureaux de bienfaisance, Paris, Berger-Levrault, 1882, 46 p.

Blanche (Alfred) (dir.), Dictionnaire général d’administration, Paris, plusieurs éditions (consultées : 1861, 1884), 2 vol.

Block (Maurice), Dictionnaire d’Administration, Paris, Berger-Levrault, 1878.

Bonde (Amédée), Manuel des Donations et Testaments (Manuels Dalloz de droit usuel), Paris, 1925, 311 p.

Boulay De La Meurthe (F.-J.), Observation sur une pétition relative aux libéralités faites aux congrégations religieuses, Sénat, 21 juin 1867, 11 p.

Cenac (Jean), Les dons et legs aux communes, (thèse droit Paris), Paris, Jouve, 1939, 164 p.

Cesbron (Maurice), Étude théorique et pratique sur les libéralités charitables. Du respect de la volonté des bienfaiteurs, Angers, Burdin, 1911, 247 p.

Decuty (Maurice), De la représentation des pauvres. Étude sur l’organisation générale des services d’assistance en France, (thèse droit), Paris, Pedone, 1908, 192 p.

Fenet (P.-A.), Recueil complet des travaux préparatoires au Code civil, t. 12, 1827.

Les Fondations, Paris, Action populaire, 1913.

Fontaine (Henri), Les libéralités faites aux pauvres, (thèse droit), Lille, 1912, 264 p.

Garcin (Félix), La mainmorte, le pouvoir et l’opinion de 1749 à 1901, (thèse droit), Lyon, 1902, 374 p.

Lallemand (Léon), Le prétendu monopole des Bureaux de Bienfaisance devant la loi et devant l’histoire. Étude critique, Paris, Bonne Presse, 1899, 55 p.

Lods (Armand), Des dons et legs en faveur des conseils presbytéraux et des consistoires, Paris, Fisbacher, s. d., 22 p.

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Marchand (Guy), Des legs en faveur des pauvres, (thèse droit), Poitiers, 1937, 151 p.

Pinel (A.), De collegiis et corporibus. Dons et legs aux établissements publics, thèse de doctorat, s. l., 1860, 215 p.

Reynaud (Joseph, classé par), Notes de jurisprudence (section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) août 1879-1897, Melun, Imprimerie administrative, 1899.

Rendu (Ambroise), Quelques réflexions sur les dons et legs faits aux établissements publics, Paris, Delalain, 1842, 35 p.

Rivet (Auguste), « Étude théorique et pratique sur les actions en reprise et en résolution auxquelles donne lieu l’application des lois sur la séparation des églises et de l’état », Revue d’Organisation et de Défense religieuse, Paris, s. d., 164 p.

Roquejoffre (J.), Des donations et legs faits aux fabriques et autres établissements ecclésiastiques, Paris, Bloud, 1900, 370 p.

Salmon (Jules), La fondation et la personnalité juridique, thèse de doctorat, Paris, 1911, 300 p.

Segur (Anatole de), Quelques mots sur la législation et la jurisprudence en matière de donations et de legs charitables, Paris, 1re éd. 1858, 2e éd. modifiée, 1868.

Tissier (Théodore), Des dons et legs aux établissements publics ou d’utilité publique, Paris, Dupont, 1890, 310 p.

Tissier (Théodore), Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d’utilité publique, aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales, aux syndicats professionnels, aux pauvres, aux communes, aux départements, aux colonies et à l’État, Paris, Dupont, 1896, 2 vol., 781 et 594 p.

Villers (Lucien), Des libéralités scolaires : doctrine, législation et jurisprudence sur l’autorisation, l’acceptation et la révocation des dons et legs faits aux communes, aux établissements publics et religieux en faveur de l’instruction primaire, Paris, Rousseau, 1892, 308 p.

Ouvrages divers

Institutions d’assistance

Bazin (Abbé E.), Pratique de la charité envers les familles ouvrières, Angers, Germain et Grassin, 260 p.

Bequet (Léon), Régime et législation de l’assistance publique et privée en France, Paris, Dupont, 1885, 397 p.

Bonde (Amédée), Le domaine des hospices de Paris depuis la Révolution jusqu’à la IIIe République, Paris, Berger-Levrault, 1906, 338 p.

Brette (Armand), Ligue démocratique des écoles (Cercle d’études politiques et sociales). Le Milliard des Indigents. Conférence faite le 2 juin 1893, Paris, Lenoir, 2e éd., 1896, 23 p.

Brette (Armand), L’Enquête nécessaire. Conférence sur les établissements publics dits de bienfaisance faite à la Ligue pour la défense des droits de l’homme, 10 décembre 1901, Paris, 1902, 20 p.

Buquet (Paul), Enquête sur les bureaux de bienfaisance. Rapport au ministre sur la situation des bureaux de bienfaisance en 1871, Paris, Imprimerie nationale, 1874, 70 p.

Camp (Maxime du), La Charité privée à Paris, Paris, Hachette, 1885, 608 p.

Chastel (Étienne), Études historiques sur l’influence de la charité durant les premiers siècles chrétiens et considérations sur son rôle dans les sociétés modernes, Paris, Capelle, 1853, 419 p.

Cochin (Augustin), « La question des biens hospitaliers », Le Correspondant, 1858, 25 juin 1858, p. 205-234.

Conseil Supérieur De L’assistance Publique, fascicule n° 81, Projet de vœu relatif aux œuvres de bienfaisance privée, Paris, s. d. [1901]

Conseil Supérieur De L’assistance Publique, fascicule n° 112, Moyens de favoriser les dons et legs aux établissements hospitaliers, 1918, p. 109-125.

Conseil Supérieur De L’assistance Publique, Rapport sur les ressources propres des hôpitaux, 1926.

Cosnier (Léon), La Charité à Angers, Angers, Paris, 1889-1890, 2 vol., 400 et 508 p.

Crisenoy (J. de), « Les établissements hospitaliers dans les campagnes », Revue générale d’administration, t. III, septembre 1886, p. 21 sqq.

Cros-Mayrevielle (Gabriel), « Histoire de la gestion et de l’administration du patrimoine des pauvres; rapport de M. G. Cros-Mayrevielle », Exposition de 1900. Recueil des travaux du Congrès international d’Assis­tance publique et de Bienfaisance privée, t. V, p. 156-183.

Cros-Mayrevielle (Gabriel), Traité de l’Assistance hospitalière, Nancy, Berger-Levrault, 1912.

Durieu (E.) et Roche (G.), Répertoire de l’administration et de la comptabilité des Établissements de bienfaisance, hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, Paris, 1842, 2 vol.

Duval (V.), La charité à Rouen. Les œuvres catholiques, Rouen, 1895, 583 p.

Enquête parlementaire sur l’organisation de l’Assistance publique dans les campagnes, Versailles, 1874, 2 vol.

Exposition universelle de 1889. Congrès international d’Assistance, 28 juillet-4 août 1889, Paris, Rougier, 2 vol., 560 et 774 p. (à la fin du 2e volume, H. Deroin, A. Gory, F. Worms, « Bibliographie méthodique de l’assistance publique et privée en France et à l’étranger »).

Gerando (J.-M. de), De la bienfaisance publique, Paris, Renouard, 1839, 4 vol, 519, 588, 612, 620 p.

Granier (Camille), Essai de bibliographie charitable, Paris, Guillaumin, 1891 (reprint, 1968).

Hubert-Valleroux (P.), La Charité avant et depuis 1789 dans les campagnes de France, Paris, Guillaumin, 1890, 435 p.

Kahn (Léon), Histoire de la communauté israélite de Paris. III. Le comité de bienfaisance, l’hôpital, l’orphelinat, Paris, Burlacher, 1886.

Knoepflin (Edouard), Les Bienfaiteurs des Pauvres au xixe siècle, suivis d’une nomenclature complète des dons faits aux pauvres de Paris depuis 1804 jusqu’en 1860, Paris, Dentu, 1862, 380 p.

Knoepflin (Edouard), Annuaire de la Charité, 1863, 359 p.

Lamarque (J. de), Traité des établissements de bienfaisance, Paris, Strasbourg, Berger-Levrault, 1862, 383 p.

Legoyt (A.), « L’Assistance publique en France. Étude statistique », Le Correspondant, 10 septembre 1873, p. 958-979.

Marescot Du Thilleul (E), L’Assistance Publique à Paris. Ses bienfaiteurs et sa fortune mobilière, Paris, Berger-Levrault, 1904, 2 vol., 688 et 1056 p.

Martin-Doizy, Dictionnaire d’économie charitable, 4 vol., t. V-VIII, 3e série, Encyclopédie Migne, Paris, 1855-1857.

Molineau (M.), Le vœu des pauvres. Plus de dîme sur la misère. Pétition au Sénat, Paris, chez l’auteur, 1869, 16 p.

Mullois (Abbé Isidore), Manuel de charité, Paris, Lecoffre, 1852, 286 p.

Ploix (E.), « Observations sur les biens des hospices », Annales de la Charité, 1856, 12, p. 34-43.

Riancey (Henri de), « Observations sur les biens des hospices », Annales de la Charité, 1856, 12, p. 144-155.

Rivet (Auguste), Législation provisoire des œuvres de guerre. Commentaire pratique et texte intégral de la loi, du décret et de la circulaire des 30 mars, 18 et 25 septembre 1916, Paris, Revue d’Organisation et de Défense religieuse, 1916, 163 p.

Strauss (Paul), Assistance sociale. Pauvres et mendiants, Paris, Alcan, 1901, 304 p.

Watteville (Adolphe de), Code de l’administration charitable ou manuel des administrateurs, agents et employés des établissements de bienfaisance, Paris, Moessard et Jousset, 1841, 378 p.

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Watteville (Adolphe de), Rapport à S. E. le Ministre de l’Intérieur sur l’administration des bureaux de bienfaisance, sur la situation du paupérisme en France, Paris, 1854.

Institutions éducatives et culturelles

Aucoc (Léon), L’Institut de France. Lois, statuts et règlements concernant les anciennes académies et l’Institut de 1635 à 1889, Paris, Imprimerie nationale, 1889, 451 p.

Buisson (Ferdinand) (dir.), Dictionnaire de Pédagogie et d’Instruction primaire, 1re partie, Paris, Hachette, 1878-1887, 3096 p.

Gauja (Pierre), Les fondations de l’Académie des sciences, 1881-1915, Hendaye, 1917.

Guizot (François), Rapport au Roi sur l’exécution de la loi du 28 juillet 1833, Paris, Imprimerie nationale, 1834, 471 p.

L’Institut de France, Coll. Les Grandes institutions de la France, Paris, Laurens, 1907, 2 vol., 205 et 168 p.

Institutions ecclésiastiques

Affre (Mgr), Traité de l’administration temporelle des paroisses, 11e édition mise à jour par l’abbé Pelge, Paris, Poussielgue, 1890.

Dieulin (abbé), Le Guide des Curés, du clergé…, 4e éd., Lyon, 1849, 2 vol., 434 et 465 p.

Daux (Camille), Le Denier de Saint Pierre, ses origines, ses raisons et convenances, ses modifications, Paris, Bloud et Gay, 1907, 64 p.

Guinand (Henry), Le régime légal des biens cultuels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801), de la loi de Séparation (1905), des associations diocésaines (1923), Paris, Sirey, 1938, 503 p.

Jourdain (Charles), Le budget des Cultes en France depuis le Concordat de 1801 jusqu’à nos jours, Paris, 1889, 326 p.

Lecanuet (R.-P.), L’Église de France sous la IIIe République, 1870-1878, Paris, Poussielgue, 1910, 567 p.

Lecanuet (R.-P.), L’Église de France sous la IIIe République. 1878-1894, Paris, Poussielgue, 1910, 620 p.

Lecanuet (R.-P.), La vie de l’Église sous Léon XIII, Paris, Alcan, 1930, 735 p.

Lecanuet (R.-P.), Les signes avant-coureurs de la Séparation. Les dernières années de Léon XIII et l’avènement de Pie X, (1894-1910), Paris, Alcan, 1930.

Nourisson (Paul), Histoire légale des congrégations religieuses en France depuis 1789, Paris, Sirey, 1928, 2 vol., 259 et 213 p.

Prompsault (Abbé J. H.-R), Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence civile-ecclésiastique, Encyclopédie théologique Migne, t. 36-38, Paris, 1848, 3 vol.

Divers

Angeville (Adolphe d’), Essai sur la statistique de la population française, considérée sous quelques uns de ses rapports physique ou moraux, Bourg, 1836, 2e éd. avec une introduction d’Emmanuel Le Roy Ladurie, Paris, La Haye, 1969, XXXIV et 360 p.

Dictionnaire biographique international illustré des philanthropes, des mutualistes et des bienfaiteurs de l’humanité…, Paris, Lafolye, 1902.

Caillot (Antoine), Mémoires pour servir à l’histoire des mœurs et des usages des Français, Paris, Dauvin pour la 1re éd. 1827, réed. Genève, 1976.

Colin (Maurice), « La réforme des droits de mutation par décès », Revue politique et parlementaire, nov. 1903, p. 227-251.

Cornulier-Luciniere (Ernest de), Études sur le droit de tester, Orléans, Herluison, 1880, 2 vol., 595 et 655 p.

Fievee (Joseph), Histoire de la session de 1815, Paris, Le Normant, 1816, 471 p.

Legrand Du Saulle (Docteur), Étude médico-légale sur les testaments contestés pour cause de folie, Paris, 1879, 624 p.

Leon (Henry), Histoire des Juifs de Bayonne, Paris, Durand, 1893, 436 p.

Leroy-Beaulieu (Paul), L’État moderne et ses fonctions, Paris, Guillaumin, 1890, 463 p.

Nourisson (Paul), Histoire de la liberté d’association en France depuis 1789, Paris, Sirey, 1920, 2 vol., 349 et 386 p.

Norelli (Loetizia), Pour l’humanité. Madame Furtado-Heine, Limoges, Barbou, 1904, 144 p.

Vapereau (G.), Dictionnaire universel des Contemporains, Paris, Hachette, 3e éd., 1865, 1862 p.

Veuillot (Louis), Rome et Lorette, 4e éd., Mame, 1858, 398 p.

Travaux

On trouvera une bibliographie étendue dans la version intégrale de cette thèse. Nous nous contentons ici de présenter quelques guides récents aux bibliographies étendues, les ouvrages spécifiquement consacrés au don, et une bibliographie sélectionnée des études sur les domaines concernés.

Instruments de travail

Bibliographie de l’histoire de la sécurité sociale de 1789 à nos jours. Ouvrages et thèses, par N. Porcin, Fondation nationale des sciences politiques, s. d., 2 fasc., 815 p.

Bibliographie pour servir à l’histoire de la Sécurité sociale, de l’assistance et de la mutalité en France, de 1789 à nos jours, t. I. Ouvrages, par N. Dada, Association pour l’étude de l’histoire de la Sécurité sociale, 1980-1981, 2 fasc., 777 p.

Bibliographie pour servir à l’histoire de la Sécurité sociale…, t. II, Articles de revues, par A. Proutière, 1983, 246 p.

Bibliographie pour servir à l’histoire de la Sécurité sociale…, t. III, Travaux parlementaires et actes de l’exécutif. 1. 1789-1870, par N. Dada, 391 p.

Bibliographie pour servir à l’histoire de la Sécurité sociale…, t. III, Travaux parlementaires et actes de l’exécutif. II. 1870-1914, par N. Dada, 2 fasc., 618 p.

Bibliographie pour servir à l’histoire de la Sécurité sociale…, t. III, Travaux parlementaires et actes de l’exécutif. III. 1918-1944, par N. Dada, 2 fasc., 1019 p.

Bulletin de la Société française d’histoire des hôpitaux

Dreyfus (Michel), Les sources de l’histoire ouvrière, sociale et industrielle en France, xixe-xxe siècle, Paris, Éd. ouvrières, 1987, 298 p.

Farcy (Jean-Claude), Guide des archives judiciaires et pénitentiaires, 1800-1958, Paris, CNRS, 1994, 1117 p.

Gille (Bertrand), Les sources statistiques de l’histoire de France, des enquêtes du xviie siècle à 1870, Paris, Genève, Droz, 1964, 288 p.

Gnomon, Revue internationale d’histoire du notariat.

Grandin (A.), Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales, 1800 à 1926, Paris, 1926, Recueil Sirey, 3 vol., puis suppléments annuels, de 1926 à 1941.

Imbert (Jean), Guide du chercheur en Histoire de la Protection sociale, 1997.

Mayeur (Jean-Marie) (dir.), L’histoire religieuse de la France, 19e-20e siècle, problèmes et méthodes, Paris, Beauchesne, 1975, 290 p.

Skorka (Line), Une minute pour l’éternité. Guide des archives notariales, Tours, 1988.

Zimmerman (Marie), Église et État en France, répertoire d’ouvrages, 1801-1879, Strasbourg, CRIC, 1980.

Le don

Généralités, autres époques, autres espaces

Barret-Ducrocq (Françoise), Pauvreté, charité et morale à Londres au xixe siècle. Une sainte violence, Paris, PUF, 1991, 245 p.

Bremmer (Robert), American Philanthrophy, Chicago, University Press, 1988, 291 p.

Fournier (M.), Marcel Mauss, Paris, Fayard, 1994, 844 p.

Godbout (Jacques T.) en coll. avec Caille (Alain), L’esprit du don, Paris, La Décou­verte, 1992, 345 p.

Mauss (Marcel), « Essai sur le don. Forme et raison de l’échange dans les sociétés archaïques », [1re éd. Année sociologique, 1923-1924], Sociologie et anthropologie, Paris, PUF, 1993 (1re éd., 1950), p. 144-279.

Lapointe-Roy (Huguette), Charité bien ordonnée. Le premier réseau de lutte contre la pauvreté à Montréal au 19e siècle, Montréal, Boréal, 1987, 330 p.

Levy-Bruhl (Henri), compte rendu critique de M. Mauss, Essai sur le Don, Revue historique de droit français et étranger, 4e série, 6e année, 1927, p. 123-127.

Pavillon (Emmanuelle), La Fondation de France (1969-1994). L’invention d’un mécénat contemporain, Paris, Anthropos, 1995, 315 p.

Starobinski (Jean), Largesse, Paris, Réunion des Musées nationaux, 1994, 215 p.

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Travaux sur les différents domaines concernés

Philanthropie, bienfaisance, institutions d’assistance

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Clerc (Christine), Fondation Rothschild, 130 ans de solidarité, s. l. n. d., 47 p.

Cugnetti (Patrice), L’hôpital de Grenoble des origines à la fin du Second Empire, Grenoble, Centre de recherches d’histoire économique, sociale et institutionnelle, 1980, 2 vol., 865 p.

De la charité à l’action sociale : religion et société, (textes réunis par B. Plongeron et P. Guillaume), Éd. du CTHS, 1995, 469 p.

Démocratie et pauvreté. Du quatrième ordre au quart-monde, (Colloque de Caen, 1989), Paris, Albin Michel, 690 p.

Dessertine (Dominique) et Faure (Olivier), « Assistance traditionnelle, assistance nouvelle, coût et financement, 1850-1940 », De la charité médiévale à la sécurité sociale, Gueslin A. et Guillaume P. (dir.), Paris, 1992, p. 139 sqq.

Duprat (Catherine), Pour l’amour de l’humanité. Le temps des philanthropes. La philanthropie parisienne des Lumières à la Monarchie de Juillet, thèse, Paris I, 1991, (dactylographié, 2220 p.) La première partie est publiée sous le même titre, Éd. du Comité des travaux historiques et scientifiques, 1993, 485 p.

Faure (Olivier), Les Français et leur médecine au xixe siècle, Paris, Belin, 1993, 319 p.

Gueslin (André) et Guillaume (Pierre) (dir.), De la charité médiévale à la Sécurité sociale, Paris, Éd. Ouvrières, 1992, 340 p.

Gueslin (André), Gens pauvres, pauvres gens dans la France du xixe siècle, Paris, Aubier, 1998, 314 p.

Ewald (François), Histoire de l’État providence, Paris, Grasset, 2e éd., 1996, 317 p.

Garden (Maurice), Histoire économique d’une grande entreprise. Le budget des Hospices de Lyon, 1800-1976, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 1980, 148 p.

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Goubert (Jean-Pierre), Rey (Roseline), Atlas de la Révolution française, 7, Médecine et Santé, PEHESS, 1993, 83 p.

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Divers

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Notes

1 Voir Jean Meurgey, Répertoire numérique détaillé, 242 p.

© Presses universitaires de Rennes, 1999

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

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