Entre fiction, savoir et pratique judiciaire : La conception d’un documentaire autour d’un procès médiéval en 1415
p. 103-121
Texte intégral
1En 2015 ont été commémorés les 600 ans de la célèbre bataille d’Azincourt pendant la guerre de Cent Ans. Ce fut une bataille épouvantable car contrairement aux règles de la guerre habituelle, les prisonniers n’ont pas été échangés contre une rançon mais massacrés sur place. C’est ainsi que mourut, lors de ce qui constitue le premier crime de guerre connu, toute la fine fleur de la chevalerie française. Mais, même durant les périodes de troubles, la justice doit être rendue. L’affaire « Dame Catherine d’Azincourt » qu’il aurait fallu appeler du nom du meurtrier Jehan Deleauwe et non de celui de la victime, mais l’effet n’aurait pas été le même, nous sert ici de toile de fond pour expliquer comment était rendue la justice au nord de Paris dans un contexte de guerre.
Le contexte du projet
2Il s’agit de se replonger dans la société du Moyen Âge et de présenter un événement criminel conduisant à un procès. La bataille d’Azincourt tient lieu de prétexte à cette reconstitution d’un procès médiéval. À partir de cette trame, un documentaire a été présenté en octobre 2015 sur les chaînes télés du Nord-Pas-de-Calais.
3Le crime a bien eu lieu. Le procès aussi. L’affaire est « un crime ordinaire » survenu peu de temps après la bataille (25 octobre 1415). Le seigneur Jean d’Azincourt étant mort au combat, sa veuve Catherine d’Azincourt est approchée en son château par Jehan Deleauwe, capitaine d’une troupe de routiers, qu’elle connaît de mauvaise réputation et le lui dit, ce qui entraînera le passage à l’acte et sa mort violente, le démembrement de la victime dont les restes sont donnés aux cochons dans le but d’en faire disparaître toute trace.
4Mais le dossier reste cependant introuvable, ce qui nécessite pour les auteurs de cette reconstitution d’envisager toutes les possibilités afin d’apporter une réponse la plus proche possible de la réalité de l’époque. Les anachronismes sont cependant inévitables. La procédure pénale est devenue inquisitoire dès le xiiie siècle. Il fallait mettre un terme aux dérives des ordalies unilatérales ou bilatérales inscrites dans le modèle de la procédure dite accusatoire. Mais, à cette époque, la procédure inquisitoire sur laquelle notre système judiciaire actuel est bâti, n’est encore que partiellement appliquée. Il faudra attendre l’ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539 pour qu’elle soit imposée et généralisée à tout le royaume. C’est dans ce contexte d’une procédure judiciaire encore en construction que notre affaire se passe. La reconstitution du procès est donc une approximation de ce qui a pu exister. Le crime et le procès ne peuvent être expliqués que par des références à des ouvrages historiques. La réalité n’est pas la priorité mais la vraisemblance trouve une place privilégiée.
5Une fois le coupable appréhendé, la phase judiciaire peut commencer. L’enquête est décrite lors de l’audience qui réunit, en la présence du comte de Saint-Pol représentant la justice seigneuriale et entouré de conseillers, un certain nombre d’acteurs : officiers de justice, avocats, greffiers, sergents… parmi lesquels des professionnels qui permettront de faire un parallèle avec la justice d’aujourd’hui.
Comprendre comment était administrée la justice
6La juridiction compétente aurait dû être normalement le Parlement de Paris mais celui-ci ne sera pas réuni pendant plus de trois mois, la plupart des chevaliers qui le composant étant morts lors de cette bataille. La justice seigneuriale du Comté de Saint-Pol, proche des lieux du crime, sera tout naturellement désignée pour faire office de justice. Il s’agit d’une justice collégiale composée du comte et de ses conseillers qui lui ont prêté serment. Nous trouvons déjà dans cette configuration une idée de la justice rendue par des jurés.
7Le seigneur (le comte de Saint-Pol), par son bailli ou son lieutenant convoque ses vassaux : « il conjure ses Hommes de fief : « Voilà une belle affaire, je vous conjure d’y faire droit ».
8Ces vassaux étaient peu versés dans le droit et dans les lois. Ils devaient consulter des avocats et rendre des jugements conformes au droit.
Déroulement du procès
1re phase : poursuite ou information
9La mise en mouvement de l’action pénale peut résulter de la dénonciation d’un proche de la victime ou être le fait du procureur fiscal (poursuite d’office) en cas de rumeur publique ou de découverte d’un cadavre. Ici, ce sont des ossements qui ont été découverts et qu’un chirurgien estime appartenir à une femme : ils sont la preuve qu’un meurtre a bien été commis.
10Le procureur fiscal décide alors de poursuivre au criminel c’est-à-dire de faire diligenter une enquête par la recherche de témoins. Une servante permettra d’orienter les recherches vers la dernière personne à avoir vu la victime.
2e phase : judiciaire
11Elle est dirigée par la juridiction de jugement. La Cour du comte désigne un juge nommé bailli. C’est un professionnel du droit. Il va procéder à l’enquête et participer au jugement.
12Tout d’abord, l’instruction préparatoire encore appelée l’information est secrète. La recherche des preuves est faite par des « examinateurs », des sergents le plus souvent, des commissaires enquêteurs. Ils procèdent à l’audition des témoins et se transportent sur les lieux pour établir ce que nous appelons la « scène de crime ». Ils peuvent interpeller l’accusé et le mettre en détention dans la prison du comte.
13Ensuite, l’enquête judiciaire constitue le début du procès. L’information et l’enquête sont distinctes : l’information ne condamne pas alors que l’enquête fait partie du jugement (absout ou condamne). On est alors entré dans la procédure dite extraordinaire car elle déroge à l’ordonnance normale du procès. Lors de cette enquête, réalisée par le bailli, sont entendus les témoins et l’accusé. L’accusé n’a pas à prêter serment car le droit donne au juge bailli les moyens de le faire parler. Quelques fois, il passe aux aveux immédiatement mais c’est exceptionnel. Ces aveux sont rares car l’inculpé essayera de se disculper : il cherchera à gagner du temps, éviter la mort car c’est la peine qu’il encourra s’il confesse son crime ou à échapper à la justice en niant son crime. Les interrogatoires peuvent se répéter et quand le juge enquêteur dispose de preuves insuffisantes, il peut le soumettre à la question.
14La question, c’est-à-dire la torture, est décrétée par un jugement et donnée en secret. Elle est imposée lorsque le meurtre est établi. Il faut des indices graves : un témoignage au moins, un indice concordant (le bracelet retrouvé chez l’inculpé et ayant appartenu à la victime). Mais ces éléments de preuves ne suffisent pas. Il faut connaître la vérité de la bouche même de l’accusé car les aveux entraînent la condamnation capitale.
15Le procureur qui aura requis la mise à la question assistera à celle-ci en compagnie du juge bailli qui prendra note de la manière dont elle est exécutée, des médecins et chirurgiens afin qu’ils puissent intervenir si l’accusé défaille.
16Généralement, lors de son premier entretien, l’inculpé se contente de nier les faits qui lui sont reprochés ou tente d’en donner une interprétation favorable. Une fois qu’il a avoué, il doit signer sa confession. S’il indique qu’il signe par la force, cela signifie que les aveux lui ont été extorqués et ne sont pas valables. Il doit donc être remis à la torture jusqu’à ce qu’il affirme : « que la confession contenoit la vérité ».
17La cour délibère alors sur sa culpabilité, elle absout ou condamne : s’il avoue, la cour ne peut que prononcer la peine de mort. S’il n’avoue pas, ce qui était plutôt rare, la cour envisagera une sanction moindre comme le bannissement mais elle ne peut pas prononcer la peine de mort : le doute profite à l’accusé.
18Lors d’une audience publique, la sentence sera ensuite prononcée1.
Objectifs du projet
19L’intérêt est en premier lieu pédagogique.
20La justice criminelle au Moyen Âge n’est pas que pure brutalité. Sont présents à l’époque les principaux professionnels de la justice actuelle. Comme maintenant, la place de chacun est ritualisée. La procédure qui est suivie est qualifiée d’extraordinaire à partir du moment où la question sera requise et prononcée par la cour car il s’agit de juger un crime pour lequel un coupable doit expier. Si la justice ne le fait pas, la vengeance de la famille pourra s’exercer. Le modèle inquisitoire adopté depuis le xiiie siècle nécessite une preuve parfaite de la culpabilité de l’inculpé car la sanction ne peut être qu’une condamnation à mort. D’où l’usage de la torture pour obtenir des aveux complets. Dans ce documentaire, des professionnels d’aujourd’hui guident l’avancée de l’histoire racontée, en nous faisant entrer avec eux dans la « recherche de la vérité judiciaire » d’une affaire du xve siècle et de l’implication de leurs pairs et ancêtres.
21Le deuxième objectif est historique.
22Le rituel judiciaire rejoint le rituel symbolique de la vassalité. Le rituel ne peut, en effet, être dissocié de son contexte. Le vassal « est l’homme de bouche et de main du seigneur », la main établissant les rapports de soumission, le baiser symbolisant l’équité.
23Le chevalier a trois devoirs : se battre, donner conseil et être d’une loyauté absolue envers son roi. Le seigneur doit protection et bien être au chevalier qui le sert.
24La mission du chevalier est de respecter et faire respecter le code de l’honneur, toujours « avoir droit » et non « tort ». Car, le sens de l’honneur est ce qui régit la violence au Moyen Âge. Elle n’est jamais aveugle ou gratuite. Le seul moyen de gagner un cœur ou une terre, c’est de se montrer valeureux au combat et d’emporter de grosses récompenses. En cas de manquement aux règles de la violence, le chevalier ne peut être que jugé par ses pairs. Le temps des chevaliers est celui des combats, des tournois, des fêtes… La violence est tout à fait légitime du moment qu’elle respecte le code de l’honneur social, défendre les faibles contre les méchants ou l’honneur hiérarchique, se ranger aux côtés du seigneur dans la guerre.
25Les femmes aussi peuvent être détentrices de fiefs, tout comme les hommes. Mais dans ce contexte du Moyen Âge, la femme est surtout considérée comme celle qui provoque le désir de l’homme. Le thème de la passion amoureuse est souvent décrit comme une maladie de l’être, une négation de la liberté qui annihile toute raison, génère la perte de la mesure ; c’est un vrai danger social car il peut déséquilibrer la société bien organisée du Moyen Âge. Cette passion encore appelée fin amor est réservée à une élite, c’est une vertu qui exige don de soi, courage, obéissance aveugle, une soumission inconditionnelle ; manquer à cet amour est ce qui peut vous arriver de plus grave dans la vie. Grandes sont alors les pulsions de l’homme ou ses réactions devant une telle situation.
26Ce seront des arguments qui pourront être employés à décharge dans l’affaire de la Dame d’Azincourt. L’inculpé devient l’offensé. La qualité de la victime se communique à son acte. Elle a outragé le corps des chevaliers tout entier. Elle a aggravé son cas en refusant ce qu’il lui demandait. La faute de l’inculpé, si faute il y a, est compréhensible.
27La dame Catherine d’Azincourt connaissait bien cet homme et son pouvoir. À quoi bon cet héroïsme provocant par son refus. N’était-ce pas une forme d’orgueil ? Elle aurait pu chercher un prétexte, feindre de ne pas comprendre, gagner du temps ? Finalement, elle a commis une offense d’une particulière gravité au code de l’honneur.
28L’intérêt pédagogique de la démarche rejoint les objectifs caractéristiques du Moyen Âge : réparer un honneur, rétablir la paix. Mais il interroge aussi sur les préoccupations d’aujourd’hui en matière d’affaires criminelles : garder le doute, ne pas pouvoir tout expliquer, se baser sur des dispositifs reconnus pour bâtir des hypothèses vraisemblables. Il valorise la sacralité de la parole avec l’aveu que l’on retrouve encore actuellement, comme dans l’affaire d’Outreau, affaire sans fin ?… Il nous place dans une expérience filmique dont la finalité est de s’approcher du réel avec exigence, rigueur et clarté de façon à pérenniser une histoire de la justice qui reprend une affaire qui aurait pu exister.
Un procès criminel en 1415
29La mise en scène de la justice répond aux critères d’une pièce de théâtre de l’époque classique et s’inscrit dans une unité de lieu, unité d’action et unité de temps. La captation se déroulera comme un procès ordinaire dans un seul lieu, la salle du parlement de Flandres de la cour d’appel de Douai. Elle sera filmée en un seul jour par une équipe de la boîte de production « Les films d’un jour » qui installeront trois caméras dans la salle d’audience. L’audience aurait dû être publique mais il nous était difficile dans les circonstances de tournage de faire venir du monde. Comme dans le théâtre classique, nous avons pris l’initiative d’intégrer, non un chœur pour expliquer les situations, mais une voix off.
Affaire Dame d’Azincourt
Acte 1 : Un crime est découvert.
Dans notre affaire le crime est d’abord suspecté.
Les faits :
Le 25 octobre 1415, Jean, seigneur d’Azincourt, meurt au combat avec trois de ses quatre fils lors de la terrible bataille. Son dernier fils Ysambart d’Azincourt est emprisonné par le comte de Charolais, futur duc de Bourgogne Philippe le Bon qui le tient pour responsable du massacre des prisonniers français.
Catherine d’Azincourt, son épouse se trouve dans une situation des plus déplorables. De nombreux nobles locaux, dont ses suzerains, ont été tués pendant la bataille, aussi elle ne peut espérer aucune protection de leur part. Accablée par le deuil, ravagée par le déshonneur d’avoir un fils emprisonné, elle tente malgré tout d’administrer sa seigneurie affaiblie par les incessantes incartades des Anglais qui lancent de nombreuses attaques depuis Calais vers Hesdin.
Jehan Deleauwe (le lion en français) capitaine d’une petite troupe de routiers, licencié par le roi de France Charles VI, connaît bien les lieux pour avoir déjà été au service de Jean Azincourt, lorsque ce dernier était garde du corps du duc de Bourgogne Jean-sans-peur, à Paris en 1411.
À vrai dire, c’est un personnage peu recommandable, cupide et violent : il avait été chassé du service de Jean d’Azincourt pour avoir volé une épée et extorqué de l’argent à des serviteurs du Duc. Il est soupçonné d’avoir assassiné les écuyers de l’évêque de Westminster alors envoyé en mission pour trouver une solution diplomatique au conflit qui divisait la France et l’Angleterre depuis 1337.
Jehan Deleauwe et son comparse Andrelet Lallement, à la tête d’une compagnie de routiers, ratissent la région de Saint-Pol, à la suite de la défaite d’Azincourt, pour extorquer de l’argent aux familles nobles en échange d’une relative protection. Cette pratique était courante alors.
La voix off :
Le 4 décembre 1415, en milieu d’après-midi, Jehan Deleauwe et sa troupe font halte à Azincourt, près de la mare située au pied de la Tour forte, pour faire boire leurs chevaux.
Jehan en profite pour entrer seul dans la Tour forte où réside la Dame Catherine d’Azincourt, veuve ayant perdu le 25 octobre en même temps que son époux, 3 de ses fils, le 4e étant retenu prisonnier.
Jehan Deleauwe, capitaine de routiers, chevalier habitué à boire beaucoup de vin lorsqu’il est en campagne, exige d’elle qu’elle lui offre un pichet de vin qu’elle fait chercher. Lorsque celui-ci lui propose sa « protection », Dame Catherine répond qu’elle a déjà entendu parler de lui en mal et qu’elle préférerait être seule que protégée par un brigand.
Jehan, blessé dans son amour propre, fracasse le pichet de vin sur la tête de Catherine d’Azincourt. Sous le choc, cette dernière s’effondre. Jehan, voyant sa victime en sang et en pleurs, l’insulte et la secoue violemment. Catherine d’Azincourt perd connaissance.
Andrelet, son compagnon de route est chargé de faire partir ses hommes à St-Pol où ils se retrouveront plus tard. La domesticité de la maison d’Azincourt est, quant à elle, expédiée dans le village de Blangy pour préparer un déplacement de leur maîtresse.
Jehan décide se débarrasser du corps de Catherine. Avant qu’elle ne reprenne ses esprits, il lui plante sa dague dans la poitrine. Le coup est précis, la lame est enfoncée jusqu’à la garde et atteint le cœur. Catherine meurt sans avoir repris connaissance.
Comment le crime a été découvert :
Toujours la voix off :
La servante de Dame Catherine s’inquiète de ne pas voir arriver celle-ci dans sa résidence à Blangy. La domesticité y avait été envoyée par Jehan Deleauwe afin de préparer sa venue. Or, elle n’arrive pas et on ne la retrouve pas non plus à Azincourt : sa disparition est suspecte.
Des ossements sont découverts le 24 décembre dans l’enclos à cochons qui jouxte la Tour forte où vivait Catherine d’Azincourt.
Le 24ème jour de décembre, dénonciation d’un crime est faite au procureur fiscal du Comté de St-Pol.
Le Procureur est le premier à prendre la parole. Il fait un réquisitoire dans lequel il explique que des ossements ont été découverts et qu’il a fait procéder à un examen post-mortem ce qu’on désigne de nos jours par une autopsie.
Il en vient à la conclusion qu’eu égard à cet examen post-mortem et aux déclarations de la servante Guillemette, les ossements retrouvés proviennent très probablement d’un crime. Il fait procéder à la prise de corps et placer en geôle Jehan Deleauwe.
Il demande la désignation du bailli Tanguy Lemarch’Adour afin de procéder à l’enquête.
Requête du procureur fiscal :
Dame Catherine d’Azincourt n’a pas donné de ses nouvelles depuis le 4 décembre. Le 24ème de décembre, un corps a été retrouvé dénudé et dépecé dans l’enclos à cochons qui jouxte la Tour forte de son château.
Le chirurgien a identifié le corps d’une femme et la manière dont elle a été tuée : la plaie, au niveau du cœur, a été sondée et le chirurgien a trouvé qu’elle avait été portée par une dague qui avait pénétré jusqu’au cœur. Cette blessure est la cause du décès.
Un chevalier, seul à disposer d’une dague qui sert à abréger les souffrances d’un ennemi tombé à terre et mortellement blessé, ne peut être que l’auteur de ce crime.
Un coup mortel a donc été donné délibérément à une femme blessée et son corps a été démembré. Pour faire disparaître les traces de ce crime, le cadavre a été jeté aux cochons dans un enclos au pied de la Tour forte où vivait Catherine d’Azincourt. Le grand froid a permis de retrouver intactes certaines parties du corps.
La servante nous a indiqué que Jehan Deleauwe était le dernier à avoir vu la Dame d’Azincourt le 4 décembre. C’est ce qui nous permet de faire le lien avec le cadavre découvert.
Nous nous sommes rendus au domicile de cette dernière avec des sergents et avons constaté dans la cuisine un désordre inhabituel, selon la servante.
Les chaises sont renversées au sol et disposées près des murs comme si elles avaient été déposées au loin pour pouvoir disposer de plus de place.
La table de la cuisine est étrangement placée au centre de la pièce. Elle présente des traces laissées par un objet tranchant qui n’existaient pas lorsque la servante est partie à Blangy au début du mois.
Une cruche en terre cuite est brisée au sol. Sur certains morceaux sont présents des tâches brunâtres avec ce qui semble être des cheveux blonds de la couleur de Dame Catherine.
Le sol de la pièce a été nettoyé mais à certains endroits seulement.
Au vu de ses éléments, nous avons décidé d’ajourner et de décréter contre Jehan Deleauwe, la dernière personne à avoir vu Dame Catherine, une prise de corps avec enfermement dans la prison du Comte de St-Pol.
Le greffier lit le PV qu’il a dressé :
Nous nous sommes rendus ce jour le 26e de décembre avec le procureur et 5 sergents au domicile où se trouvoit Jehan Deleauwe. Il a été trouvé en possession d’un bracelet et portait au flanc droit une dague…
Voix off :
C’est le procureur qui dirige, instruit et dit à l’huissier ce qu’il doit faire.
Le procureur décide de l’ajourner et de décréter contre lui une prise de corps avec enfermement dans la prison du Comte de St-Pol. Les sergents vont lui adresser cette lettre au domicile de la dénommée Dolorès, dans le village de Blangy, chez qui il était connu résider depuis la mi-décembre. Celle-ci est connue pour faire commerce de ses charmes.
Lors de la fouille à corps de Jehan, est découvert un bracelet tressé, parure portée par les femmes et dont il ne peut préciser la provenance. Les sergents saisissent également sa dague qu’il portait toujours sur lui.
« A la réquisition du Comte de St-Pol et procureur fiscal »… « et à sa suite… nous… huissiers d’armes… transportés à 12h du midy, à la maison de Dolorès à Blangy pour y saisir Jehan Deleauwe et l’arrêter.
Ayant sonné à la porte, Jehan Deleauwe l’a ouverte incontinent, nous sommes entrés » « et lui avons fait advertance ».
Les huissiers et assistants le mènent en prison et celui d’eux qui est chargé de l’exécution donne l’écrou au prisonnier sur le livre du geôlier. Après quoi, il avertit le procureur de l’issue de la commission.
Acte 2 : La phase judiciaire commence.
Scène 1 : L’enquête.
Le 29ème de décembre, la cour du comte est réunie et désigne un juge pour l’enquête préalable.
Seul le comte prend la parole :
Comme notre procureur fiscal de notre dit juridiction impetrans de lettre d’ajournement avec clause de prise de corps y avoit instruit procès criminel contre Jehan Deleauwe, ajourné et prisonnier, si avant y avoir procédé que par sentence interlocutoire du 29 de ce mois, ledit impetrans avoit été admis à preuve des faits par lui posez et désirant notre procureur fiscal de satisfaire à la preuve dont il est chargé par ladite sentence interlocutoire.
Nous, ces choses considérées confians à plein de vos sens prudhommes et bonne diligence, nous avons commis et députés, commettons et députons par ces présentes, pour prins avec vous Tanguy Lemarch’adour pour adjoint, besogner ensuite de ladite sentence interlocutoire et en se faisant ouyr et examiner bien et duement tous tel témoins, recevoir tous tel titres et enseignements que notre procureur fiscal voudra produire, besoignant au surplus, comme en tel cas l’on est accoustumé de faire, car ainsy nous plait-il…
30Ensuite, le procureur fiscal requiert le bailli Tanguy Lemarch’adour pour fixer l’heure et le jour pour l’audition de ses témoins et autres devoirs de preuve.
31Le bailli enquêteur est encore désigné sous le nom de commissaire car il a été commis par le Comte pour diligenter l’enquête judiciaire.
32Le commissaire donne acte au procureur de ses comparutions ou réquisitions, et fixe au 30 décembre à midi l’audition des témoins que le procureur entend produire.
Scène 2 : Devant la cour du comte.
Le 30 décembre.
Le procureur se déplace pour remettre au commissaire son « intendit », c’est-à-dire un écrit contenant un certain nombre d’articles de « faits et circonstances » qu’il entend vérifier ensuite de la sentence interlocutoire exhibée au verbal précédent. Il produit comme témoin : Guillemette, servante de dame Catherine.
Le bailli enquêteur, à la fois juge et commissaire, donne acte au procureur de ses comparutions et déclarations, procède à l’audition des témoins et fait acter les dépositions par écrit. Les déclarations des témoins sont actées en discours indirects. Il ne semble pas qu’il y ait une formule de la prestation de serment. Les témoins sont entendus séparément sur les articles de « l’intendit ». Mais la manière de procéder peut varier d’après le magistrat requérant. Certains articulaient complètement les faits sans renvoi à l’intendit. Le témoin ayant déclaré ce qu’il sait doit indiquer ses « raisons de science » c’est-à-dire faire connaître au commissaire le mode suivant lequel les faits qu’il a affirmés sont arrivés à sa connaissance. Il doit rendre compte à la justice non seulement de ce qu’il sait, mais en outre, de la manière dont il le sait. Cela peut transparaître dans le serment que fera prêter le bailli.
Quand le témoin a été entendu au cours de l’information préparatoire, le commissaire, avant de clôturer la déposition, procède au récolement du témoin. À cet effet il lui donne lecture du procès-verbal d’information, (on se passera d’une telle lecture sauf à corriger si le témoin a oublié quelque chose) demande au témoin s’il persiste dans les déclarations qu’il a faites au procureur et le cas échéant, répare les omissions et corrige les erreurs qui s’y sont dressées. Le protocole final mentionne que le témoin a reçu lecture de ses déclarations, qu’il a déclaré y persister et qu’il a signé.
Le 31 décembre.
Nous sommes devant la Cour, le Juge/bailli (Tanguy Lemarch’adour) va mener les interrogatoires.
Le sergent fait entrer le témoin :
Le bailli : Vos nom, prénom, âge, profession.
Guillemette : Guillemette, attachée à la seigneurie d’Azincourt depuis ma naissance, 25 ans, domestique.
Le bailli : Jurez de dire la vérité.
Guillemette en levant la main droite : Je le jure, Dieu m’en garde si je mens.
Question du bailli : Comment vous avez eu connaissance du meurtre de la Dame d’Azincourt ? Guillemette : Déclaration spontanée :
« Le 4 décembre vers le midy, le chevalier Deleauwe est venu. Ce n’était pas la première fois qu’il venait et Dame d’Azincourt le recevait volontiers car elle le connaissait bien.
Ce jour, j’ai été chercher et remplir une cruche de vin à la demande de ma maitresse.
Après cela j’ai reçu l’ordre du Chevalier de me rendre en avant à Blangy où Dame d’Azincourt devait me rejoindre.
Question : Pourquoi dites-vous qu’elle le connait bien ?
Réponse : Parce que je sais qu’il a été sous les ordres du chevalier d’Azincourt. Il est venu souvent et le 4 décembre, Madame l’a vu arriver par la fenêtre de son logis dans la Tour forte et lui a fait ouvrir les portes sans crainte. Depuis le 25 octobre où elle a perdu dans la bataille son époux le Chevalier d’Azincourt et trois de ses fils, elle a très peur de la venue des Anglais qui continuent à assaillir les environs. Les gardes ont l’ordre de ne pas ouvrir à des inconnus. Question : Quel chevalier était-ce ?
Réponse : Il était connu pour avoir mauvaise réputation. Il était un chevalier assez violent qui avait de mauvaises fréquentations et qui avait l’alcool mauvais.
Question : Pourquoi êtes-vous partie à Bangly sans Dame d’Azincourt et l’avoir laissée avec cet homme mauvais ?
Réponse : J’avais reçu l’ordre de partir, comme tous les autres, de la Tour forte.
Le sergent fait sortir le témoin, l’accompagne et revient avec l’accusé pour qu’il soit interrogé à son tour.
Le bailli : Vos nom, prénom, âge, profession.
Réponse : Jehan Deleauwe, 30 ans, chevalier au service de notre bon roi Charles VI.
Question : Le 4ème de décembre, pourquoi êtes-vous entré chez Dame d’Azincourt ?
Réponse : J’étais avec ma troupe pour nous rendre sur le lieu où rencontrer les anglais et nous nous sommes arrêtés près de chez Dame d’Azincourt pour faire boire les chevaux.
Je suis monté au donjon pour la saluer, connaissant sa grande solitude et son désespoir d’avoir un fils emprisonné et considéré comme responsable de la mort des prisonniers.
Question : Comment s’est déroulé votre visite ?
Réponse : Je lui ai déclaré mon amour comme à chaque fois que j’allais la voir.
Devant tant de misère, la guerre… en tant que chevalier je lui ai proposé ma protection. Il ne fait pas bon pour une femme de rester seule avec les anglais qui sont partout jusqu’à Paris. Ensuite je lui ai demandé à boire.
Question : Quelle a été la réponse de Dame d’Azincourt ?
Réponse : Elle m’a expliqué ne pas être en mesure de donner une réponse. Elle ne pouvait accepter ma protection. Elle vivait dans la honte depuis que son fils était prisonnier. Elle préférait attendre sa libération.
Question : Que s’est-il passé ensuite ?
Réponse : J’ai bu et je suis parti.
Question : Pourquoi avoir demandé à ce que la servante et tous les gens de la maison partent à Blangy ?
Réponse : Je pensais que mon amour était partagé et je voulais éloigner les gens de la maison pour le lui déclarer avec plus d’insistance.
Question : Pourquoi l’avoir tuée alors ?
Réponse : Mais je ne l’ai pas tuée !
Je suis reparti avec ma troupe. Elle était encore vivante. Jamais je n’aurais pu lever la main sur Dame d’Azincourt à qui je voulais apporter ma protection. Elle en avait grand besoin.
Question : Pourquoi possédiez-vous son bracelet.
Réponse : Elle me l’a donné en signe de reconnaissance lorsque je suis parti. Elle devait attendre que son fils revienne pour me donner sa réponse.
Requête du procureur pour demander la mise à la question :
Il paraît constant et selon le témoignage de la servante Guillemette, que Jean Deleauwe est la dernière personne à avoir vu Dame Catherine d’Azincourt.
Lorsqu’il a été appréhendé au domicile de la dénommée Dolorès, connue pour faire commerce de son corps, dans le village de Blangy, chez qui il était connu résider depuis la mi-décembre, il portait un bracelet ayant appartenu à la Dame d’Azincourt.
Les sergents ont saisi sur lui une dague pouvant correspondre à l’arme du meurtre.
Tous ces éléments sont insuffisants, un seul témoignage, des indices mais pas de preuves suffisantes pour que la vérité « soit sue et atteinte ».
C’est un homme de mauvaise réputation. Il prend le prétexte de la guerre pour piller et se payer des gages qui n’arrivent pas en rançonnant les habitants des châteaux où les seigneurs sont morts bravement lors de la bataille. Il profite de la faiblesse des femmes seules. Elles ont besoin d’une protection contre l’ennemi mais ne peuvent rien attendre de lui, connu pour des vols et peut-être pour avoir commis d’autres crimes. Il ne respecte pas le code de l’honneur chevaleresque.
Je demande qu’il soit condamné à la question, la torture pour avoir raison de sa personne et ainsi par sa bouche entendre la vérité.
Le juge demande à l’accusé s’il veut dire quelque chose et s’il a des témoins à présenter et qu’il a la possibilité s’il le souhaite de demander copie de la procédure et d’être défendu par un conseiller.
L’accusé dit n’avoir rien à ajouter, qu’il n’a pas tué dame d’Azincourt, que les choses se sont passées comme il l’a déjà dit. Un chevalier à qui le roi a accordé un port d’arme ne peut pas se compromettre dans un acte aussi vil.
Il n’a pas de témoin à produire et accepte que les pièces de procédure lui soient remises et qu’un avocat assure sa défense.
Voix off :
Les plaidoiries constituent la part la plus vivante. Elles utilisent un langage codé. Chacun sait d’avance, demandeur, défenseur ou juge, comment il doit parler. Les avocats en ont fait leur métier : importance donnée au paraître, celui de la parole, des gestes, à tout ce qui, dans un procès relève les masques. L’art oratoire est très développé sous Charles VI et montre l’importance accordée à la parole dans la procédure d’enquête.
Ayant dans la plupart des cas décidé de plaider non coupable, l’avocat construit son discours sur des portraits réciproquement antithétiques du coupable et de la victime.
(L’avocat lit le dossier et les pièces [quelques réactions].)
Acte 3 : La phase criminelle.
Voix off :
Le 1er janvier 1416, la cour ordonne de soumettre Jehan Deleauwe à la question extraordinaire, la procédure entre alors dans sa phase criminelle.
Le bailli : « Vu le procès criminellement intenté par le procureur fiscal du roi contre vous Jehan Deleauwe, prisonnier dans les geôles du Comte, la cour, pour ce qu’il résulte du procès des dépositions du témoin, des indices véhéments et des présomptions à votre charge vous désignant comme ayant commis le forfait et crime dont vous êtes accusé par le procureur fiscal, vous condamne à la question extraordinaire pour de votre bouche tirer la vérité dudit forfait ».
Scène 1 : La mise à la question.
Le bailli détermine la question, son mode, son intensité et sa durée :
Le dénommé Jehan est condamné à subir la question par l’eau qui devra être répétée 2 fois pour qu’il confesse sons forfait et que par sa bouche soit « sue et atteinte » la vérité.
(L’accusé sort, accompagné du sergent.)
Le bailli fait sous sa dictée écrire le procès-verbal de la torture.
Le greffier écrit.
Le bailli lit :
Après que l’accusé a été étendu, nu, sur un tréteau et attaché par le bras et les jambes avec des cordes passées dans des anneaux de fer, on a tendu ces cordes avec force de manière que son corps soit étendu en l’air et ne porte plus que sur les cordes auxquelles ses pieds et ses mains sont attachées ; ensuite, on a passé un tréteau sous le corps pour augmenter l’extension.
Alors, on lui a fait boire de l’eau avec un cornet dont on lui a mis une des extrémités dans la bouche.
Jehan Deleauwe, mis à la question, n’offrit que peu de résistance à la douleur.
À la question : pourquoi a-t-il blessé et occis la Dame d’Azincourt en l’achevant avec sa dague ? Il a répondu qu’elle l’avait offensé. Il était honnête et loyal lorsqu’il lui a proposé sa protection de chevalier. Elle avait besoin de lui, les Anglais sont des violents. Ils agissent en vainqueurs et s’emparent de tous les biens et terres sans scrupules. La Dame d’Azincourt risquait gros à rester seule avec une garde restreinte et était pour eux une proie facile. Je lui témoignais depuis longtemps ma fidélité et je lui ai déclaré que je voulais devenir son chevalier corps et âme. Elle m’a alors repoussé violemment, m’a dit que j’étais un méchant homme et non le preux chevalier que je prétendais être. Désespéré par cette résistance, je ne sais pas ce qui m’a pris mais j’ai saisi la cruche de vin que je lui avais demandé d’apporter et je la lui ai cassée sur la tête. Je suis entré dans une grande colère et je n’ai pas pu retenir les insultes et les coups, je l’ai secouée mais déjà, elle perdait connaissance. Voyant l’état dans lequel elle se trouvait, j’ai raisonné en homme pieux et je lui ai planté ma dague dans le cœur afin qu’elle ne souffre plus.
À la question : pourquoi avoir fait disparaître le corps ?
Il a répondu qu’il n’était plus maître de lui-même, qu’il avait déjà beaucoup bu sur le chemin avec sa troupe et qu’il craignait, plus que tout, la vengeance de la famille d’Azincourt. En ce temps de guerre, il ne pouvait pas se permettre de de se battre en duel, il fallait qu’il puisse continuer à combattre pour son Roi Charles VI le Bien aimé. Il a donc éloigné les gardes et les domestiques, fait partir sa troupe à St-Pol et a demandé à son compagnon de route Andrelet de se débarrasser du corps. C’est à ce moment-là qu’il a pensé à garder un souvenir de Dame Catherine et qu’il a pris le bracelet qui ne le quittait plus depuis ce temps. Après cela, il a fui. Nous lui avons alors relu ses confessions et lui avons demandé de signer, ce qu’il a fait en déclarant qu’il signait par la force. Il a alors été remis à la torture.
(Le procureur fiscal est présent.)
Est comparu ledit procureur fiscal qui nous a requis de continuer notre besoigne touchant la question extraordinaire à laquelle est condamné le prisonnier Jehan Deleauwe.
Voix off :
Lors de la première question, on lui a fait boire quatre pots de deux pintes chacun ; et pour la deuxième question, on lui a fait boire quatre pots de plus.
Le plus souvent, il n’était pas nécessaire, de faire ingurgiter une telle quantité d’eau à l’accusé pour l’amener à parler. Il suffisait, à titre d’intimidation, de l’attacher et de l’asperger quelque peu pour le décider à entamer sa confession.
Ayant réitéré ses aveux, il les a signés et ajouta « que la confession contenoit la vérité ».
Le juge bailli doit alors attendre que le torturé se soit remis des souffrances endurées. Les médecins et chirurgiens présents avertissent le juge commissaire aussitôt que le patient a suffisamment repris ses forces.
Pour l’aider à recouvrer promptement sa liberté d’esprit et ses forces physiques, le réchauffer, on lui donne du vin. La durée du repos dépend de la robustesse de l’accusé.
(L’accusé revient supporté par le sergent.)
L’avocat plaide alors :
L’accusé a avoué. La torture a été particulièrement « inhumaine », la souffrance était intolérable, il a parlé pour que la douleur cesse, la vérité lui a été extorquée, elle n’a pas de valeur, il aurait avoué n’importe quoi tant il craignait d’étouffer sous ce supplice, autant d’eau à ingurgiter et cette douleur insupportable causée par les cordes qui l’étiraient : il ne sentait plus sa jambe blessée dont la plaie s’était rouverte.
La Dame d’Azincourt l’a provoqué. Elle a eu une attitude incompréhensible car elle n’était pas insensible aux soins du cavalier, elle n’était pas effarouchée par sa visite. D’ailleurs, les domestiques n’ont pas été surpris lorsque Jehan leur a demandé de partir en avant pour préparer le logis à Blangy. Sans véritable motif, Dame Catherine a changé de conduite à l’égard de son beau cavalier.
C’est un amoureux éconduit, désespéré, malheureux qui s’emporte et dans sa rage, il s’empare de cette cruche remplie de vin qui se trouve à sa portée de main et qu’il casse sur la tête de Dame Catherine, en pleine crise de nerfs et qui lui hurlait des vilénies pour repousser toutes les avances de ce vaillant cavalier.
Jehan n’a jamais pensé de faire à dame Catherine injure ou vilénie. Il ne pensait qu’à lui assurer son bien. C’est lui qui a été la première victime de ses coquetteries. Il ne pensait pas cela d’une femme d’expérience qui avait été mariée et dont le soudain courroux à son égard ne pouvait s’expliquer.
(Le comte et ses conseillers se retirent pour délibérer et rentrent très rapidement.) Le comte lit la décision de culpabilité :
La vérité étant sue par « sa bouche », Jehan Deleauwe a signé sa confession. La Cour en son conseil a désormais la preuve formelle qu’il a occis la dame d’Azincourt, nous le déclarons coupable du meurtre.
Le procureur prononce un réquisitoire dans lequel il demande la peine de mort :
Il fait ressortir l’énormité du crime, met l’accent sur la très mauvaise réputation de Jehan qui n’hésite pas à s’attaquer à une personne fragile étant donné les circonstances : elle est veuve d’un chevalier de haute lignée, elle a perdu 3 de ses enfants. Son dernier fils est retenu prisonnier, injustement accusé d’être à l’origine de la défaite alors qu’il a tenté une action héroïque pour s’emparer du dernier charroi des anglais dans lequel se trouvaient les épées et la couronne du roi Henri V. Cette femme s’occupe désormais seule de la seigneurie et de l’éducation de ses petits-enfants encore très jeunes.
Jehan ne doit sa noblesse qu’au fait qu’il exerce le métier des armes. Il n’a pas de terre, ne vit que du butin que la guerre lui rapporte. Dame Catherine, qu’il connaissait, était pour lui une proie facile et le moyen de faire fortune rapidement en l’épousant.
Dame Catherine est une personne des plus recommandables. Son confesseur, le moine Benoist dont nous avons reçu un témoignage écrit, la connaît depuis son mariage et n’a que des éloges à faire à son égard : c’est une femme très pieuse, douce et incapable de violences. Un autre témoignage écrit, celui de Grégoire Eglemont, chargé de l’éducation des enfants du Chevalier d’Azincourt, nous enseigne que Dame Catherine était une personne très réservée, qu’elle restait digne malgré les malheurs qui s’étaient abattus sur elle et que l’honneur lui interdisait de s’acoquiner avec un personnage aussi méprisable que Jehan.
La question auquel il a été soumis était modérée et justifiée. Ses aveux sont la preuve par excellence de sa culpabilité.
En conséquence, « Au nom de notre roi bien aimé, devant Dieu qui nous regarde, je demande justice pour que ce crime soit puni et que la société puisse vivre en paix. Je demande qu’il soit condamné à être décapité, à la confiscation de ses biens, à une amende fiscale de dix mille francs or, et aux frais d’enquête, de torture et de justice qui s’élèvent à 500 livres tournois. »
L’avocat plaide :
Dame d’Azincourt l’a offensé. Il est blessé dans son honneur et dans son amour.
Les règles d’honneur, il les respecte en tant que chevalier.
C’était un coup de colère renforcé par le vin que tous les soldats buvaient pour se donner du courage au combat contre les ennemis du roi. Il savait que les os seraient retrouvés mais il a cherché à fuir pour ne pas déchaîner la vengeance que la famille d’Azincourt était en droit d’exiger, chaque chevalier se devant de servir au mieux le roi dans cette guerre terrible. Il est prêt à demander merci au roi pour qu’il lui pardonne et lui accorde sa grâce.
Voix off :
La cour se retire pour délibérer. Il faut l’unanimité pour condamner à mort.
La cour condamne à mort par décapitation mais sursoit à statuer jusqu’à la lettre de rémission.
Scène 2 : La demande de grâce.
L’avocat lit un des points essentiels de la lettre de rémission :
Le roi ne peut pas se passer dans ce contexte de guerre d’un chevalier aussi vaillant. Ses blessures sont un témoignage de son courage et ses services rendus atténuent le crime qu’il a commis sans l’avoir prémédité.
Le bailli lit la réponse du roi :
Nous, Charles VI, par la grâce de Dieu roi de France, à tous présents advenir, salut.
Faisons savoir que nous avons reçu l’humble supplication de Jehan DELEAUWE, capitaine de compagnie de routiers, âgé de 30 ans ou environs, qu’il est ancien garde du corps du Duc de Bourgogne en l’an de grâce mil quatre cent onze.
Le quatrième décembre dernier mil quatre cent quinze, avec son compagnon Andrelet LALLEMENT, a rendu visite à Catherine d’Azincourt, veuve de Jean, seigneur d’Azincourt tombé le jour de la male journée de Picardie. Catherine d’Azincourt reçoit les sires DELEAUWE et LALLEMENT dans la cuisine comme de simples archers. A la proposition de protection du sire Jehan DELEAUWE, la dite Catherine s’adressant à Jehan, l’injurie par ces mots « qu’elle le connaît par sa mauvaise réputation et qu’elle lui préfère la solitude du veuvage à la compagnie d’un fourbe ».
Ledit Jehan DELEAUWE ainsi injurié et fort en colère, prit un pichet de vin posé sur la table et le casse sur la tête de dame Catherine. La dite Catherine ainsi frappée se trouve au sol ; sans conscience. Ledit Jehan DELEAUWE, ne voulant pas voir souffrir dame Catherine, tira sa dague et lui planta dans le cœur, comme il avait l’habitude de le faire avec les mourants sur les nombreux champs de bataille où il avait guerroyé pour le sire d’Azincourt. Les dits Jehan DELEAUWE et Andrelet LALLEMENT se débarrassèrent du corps de Dame Catherine afin qu’aucuns soupçons ne leur soient adressés.
Nous requérant humblement attendu ce qui est dit et qu’en tous cas, il est bien renommé et avoir été convaincu d’aucuns autre cas, blâme ou reproche digne de répréhension, lui impartir notre lettre de grâce, pardon et rémission.
Pour nous, ces choses considérées, voulant miséricorde préférer à rigueur de justice audit suppliant avons pardonné et par la teneur de ces présentes, de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale et acquittons et pardonnons le fait et cas décrit, de toute peine, amende et offense corporelle, criminelle et civile en quoi, pour raison du dit cas, ledit suppliant pourrait être reconnu envers nous et justice. L’avons remis et restitué, remettons et restituons en sa bonne renommée au pays et à ses biens non confisqués. Et sur ce, avons imposé et imposons silence perpétuel à notre procureur général présent et à venir et à tout autre. Si donnons au ressors et juridiction criminelle desquelles le dit cas est advenu et a tous les autres justiciers et officiers et à chacun d’eux que nos présentes grâce, quittance, rémission et pardon, qu’ils laissent le dit suppliant user pleinement et paisiblement sans d’autre arrestation.
Donné à Paris, au mois de janvier l’an de grâce mil quatre cent seize et de notre règne le trente cinquième.
Signé par le conseiller et scellé de cire verte sur ruban de soie rouge et verte.
Voix off :
Le roi accorde sa grâce au chevalier en lui demandant de s’équiper à ses frais pour aller sur le champ de bataille.
Il va être restitué dans ses biens et doit payer une somme forte pour échapper à la sanction.
La lettre est dite « silencieuse », pour la société, il a été condamné et seul le roi sait qu’il lui a accordé sa grâce : ainsi il en va de la paix.
Conclusion
33La compréhension de l’histoire judiciaire, du passé, peut-elle aider à faire comprendre la justice actuelle ? Tel est le défi de cette démarche innovante dans ce domaine.
34Ce film, centré sur un procès réel, met en scène des professionnels d’aujourd’hui et leur interprétation d’une justice rendue par une justice seigneuriale au Moyen Âge. Les protagonistes sont rencontrés dans leur lieu de justice : avocat à la maison du barreau, juge et procureur dans la Grand Chambre du parlement de Flandre à Douai. Après la reconstitution du procès, les protagonistes et les spécialistes de l’histoire de la justice d’hier et d’aujourd’hui, groupés, traversent les anciens champs de bataille tout en devisant sur les racines de notre justice, les différences fondamentales entre ce procès reconstitué et la justice actuelle, les critiques qui peuvent être formulées par rapport aux avancées réalisées à la Révolution française et dont nous portons encore actuellement les traces.
35Le poids du passé est toujours présent dans nos réformes. Le documentaire propose une autre façon de comprendre la justice en France, en utilisant des outils pédagogiques nouveaux et s’inscrit dans l’histoire de l’ère du numérique et des progrès technologiques. Des images d’archives ont permis d’insérer des scènes de guerre et d’expliquer la bataille entre les Anglais et les Français. Des drones ont filmé des champs de lin que l’on trouve spécifiquement au nord de Paris. Le style utilisé se rapproche quelquefois de celui du xve siècle mais il était difficile de tout faire correspondre.
36Que peut-on retirer de cette reconstitution fictive ? Même en temps de guerre, la justice, service public, continue à fonctionner. Si elle n’est pas rendue selon les formes en vigueur, la vengeance risque de prendre le dessus. Il appartient au juge d’être sévère avec « les méchants », c’est ainsi qu’on appelle ceux qui enfreignent les règles. En dernier recours, il est toujours possible de réclamer la grâce du roi : au juge, la sanction exemplaire, au roi la miséricorde et la clémence.
37Le sens de la justice est clairement exprimé : il faut rétablir la paix dans la société. Ces objectifs avaient plus ou moins disparu à la fin de l’Ancien Régime ainsi que les principes fondateurs de notre justice comme la présomption d’innocence, réinscrite comme un droit inhérent à l’homme dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.
38Mais une fiction ne peut pas tout dire, ni tout montrer. Une part de subjectivité demeure importante et lorsqu’on évoque un sujet comme la justice, il est important d’y associer les connaissances sur la pratique judiciaire.
39En matière de justice, comme le montrent un certain nombre de recherches scientifiques, l’organisation et le fonctionnement de l’institution apparaissent complexes sinon opaques aux citoyens français. L’accès au juge est perçu comme difficile, le langage des professionnels peu compréhensible, les procédures fréquemment trop longues. Du côté de l’administration, magistrats et fonctionnaires de l’ordre judiciaire témoignent eux aussi régulièrement d’une perte de repères, liée notamment à un accroissement et à une diversification de la matière traitée et à un empilement des textes. Ce phénomène diffus fait nettement ressentir l’effacement du passé dans une institution qui, pourtant, cultive plus qu’aucune autre le goût du précédent. Au sein des nouvelles générations, le déficit de connaissances ou de références historiques, tout comme la recherche de cas d’étude ou de comparaison dans le temps et dans l’espace laissent s’épanouir une demande inédite en histoire.
40Cette dynamique de compréhension et de réflexion accrue sur le passé s’apparente moins à un désir de légitimation par l’histoire qu’à une recherche de « réassurance », au sens où l’histoire peut se concevoir comme un « réducteur d’incertitude ». Depuis plusieurs décennies en effet, l’État connaît toute une série de mutations importantes, voire d’ébranlements qui bousculent les pratiques professionnelles et les représentations collectives : régionalisation, déconcentration, européanisation des pouvoirs et des processus décisionnels ; pertes de certains attributs régaliens nationaux, remise en cause du périmètre de l’État et de ses missions ; économies, restrictions budgétaires et réforme de l’État, le tout sur un fond d’idéologie néo-libérale et de discours antiétatique. L’État qui s’est sédimenté au cours des siècles se lézarde et la prise de conscience de la fragilité de cette construction historique suscite en retour la volonté de la revisiter, d’en connaître les étapes, d’en comprendre les ressorts afin d’en tirer des enseignements, des lignes de perspective pour l’avenir et une meilleure capacité à accompagner le changement.
Bibliographie
Bibliographie
Catherine d’Azincourt, un procès criminel en 1415, L’Harmattan et les Films d’un jour, DVD, 52 mn, 2015.
Ouvrages
Bongert Y., Le droit pénal français médiéval de la seconde moitié du xiiie siècle à l’ordonnance de 1493, Paris, Les cours du droit, 1973.
Bongert Y., Le droit pénal français de la fin du xve siècle à l’ordonnance criminelle de 1670, Paris, Les cours du droit, 1972-1973.
Carbasse J.-M., Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Paris, PUF, coll. « Droit fondamental », 2009.
Carbassej.-M., Introduction historique du droit, Paris, PUF, coll. « Droit fondamental », 2013.
Carbonnières L. de, La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au xive siècle, Paris, Société des amis des archives de France, coll. « Histoire et archives », 2004.
Dejoux M., Les enquêtes de Saint-Louis, Gouverner et sauver son âme, Paris, PUF, coll. « Le nœud gordien », 2014.
Esmeinadhémar, Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le xiiie siècle jusqu’à nos jours, Paris, Larose et Facel, coll. « Les Introuvables », 1882.
Faggion L., Regina C. et Ribémont B. (dir.), La culture judiciaire, Discours, représentations et usages de la justice du Moyen Âge à nos jours, Dijon, EUD, coll. « Histoire », 2014.
Gauvard C., « De grace especial » Crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge, Paris, Presses de la Sorbonne, coll. « Les classiques de la Sorbonne », 2009.
Gauvard C., La France au Moyen Âge, Paris, PUF, coll. « Quadrige », 2010.
Halphen L., À travers l’histoire du Moyen Âge, Paris, PUF, 1950.
Karpik L., Les avocats. Entre l’État, le public et le marché, xiiie-xxe siècles, Paris, Gallimard, coll. « Bibliothèque des sciences humaines », 1995.
Articles
Bongert Y., « Le juste et l’utile dans la doctrine pénale de l’Ancien régime », Archives de philosophie du droit, t. 27, 3, « Sources du droit », Paris, Sirey, coll. « Sources », 1982, p. 291-345.
Bongert Y., « Question et responsabilité du juge au xive siècle d’après la jurisprudence du Parlement » dans Hommage à Robert Besnier, Paris, Société d’histoire du droit, 1980, in-8, p. 23-55.
Cour d’appel de Douai, Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1877, discours prononcé par M. Mascaux, avocat général : « Nicolas Gosson, commentateur de la coutume d’Artois », Douai, Bibliothèque de la Cour de cassation, année 1877, 68 p.
Archives départementales du Pas-de-Calais
B_848/13 : Au gré des Archives : identification du prévôt des Maréchaux de France tué à la bataille d’Azincourt.
B_715/6 : Extrait du Bulletin historique et philologique, 1897, La bataille d’Azincourt par le Comte Auguste de Loison.
Archives départementales du Nord
BHD 264 : Roger P., Noblesse et chevalerie du Comté de Flandre, d’Artois et de Picardie, Amiens, Duval et Herment éd., 1843.
Notes de bas de page
1 Sont présents dans cette assemblée :
Le comte, présent mais ne dit rien. Il est là pour assurer l’exécution de la condamnation. Les hommes assemblés prennent la sentence et alors le procureur qui ne peut pas prendre part à la délibération est rappelé « pour faire et dire la loi à la semonce », c’est-à-dire pour assurer l’exécution du jugement.
Le juge : le lieutenant général (un bailli ou un délégué du bailli, officier du roi).
Le procureur fiscal (officier du roi) assure la poursuite : « trahison et homicide mêlé ensemble fait meurtre », et l’exécution de la sentence.
Le greffier : lit les actes de procédure d’enquête.
Les avocats : soutiennent les arguments à décharge de l’inculpé. La condamnation à mort est plus que probable mais les avocats peuvent anticiper une demande de grâce qui peut aussi être obtenue après l’exécution.
Des conseillers choisis parmi les hommes de fief (7 ou 8).
Du public dont des femmes.
Auteur
-
Sylvie Humbert
Professeure d’histoire du droit à la faculté de droit de l’université catholique de Lille, membre du C3RD, secrétaire générale de l’AFHJ, directrice d’une session de formation permanente à l’ENM sur « Images et justice ». Dernière publication : « La caméra dans le prétoire, miroir de la société » dans Séduction et peur des images, Les Cahiers de la justice, Dalloz 1/2019, p. 51 à 70.
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La présence : discours et voix, image et représentations
Michel Briand, Isabelle Gadoin et Anne-Cécile Guilbard (dir.)
2016
Voyages d’Odysée
Déplacements d’un mot de la poétique aux sciences humaines
Céline Barral et Marie de Marcillac (dir.)
2015
Robert Marteau, arpenteur en vers et proses
Sandrine Bédouret-Larraburu et Jean-Yves Casanova (dir.)
2015
Utopie et catastrophe
Revers et renaissances de l’utopie (xvie-xxie siècle)
Jean-Paul Engélibert et Raphaëlle Guidée (dir.)
2015
Fictions narratives au xxie siècle
Approches rhétoriques, stylistique et sémiotiques
Cécile Narjoux et Claire Stolz (dir.)
2015
La pseudonymie dans la littérature française
De François Rabelais à Éric Chevillard
David Martens (dir.)
2017
Promenade et flânerie : vers une poétique de l’essai entre xviiie et xixe siècle
Guilhem Farrugia, Pierre Loubier et Marie Parmentier (dir.)
2017
