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La Garde nationale entre Nation et peuple en armes

 | 
Serge Bianchi
, 
Roger Dupuy

Survol des sources

Texte intégral

1La présentation qui suit vise à donner un aperçu des fonds disponibles aux chercheurs et aux étudiants qui désirent travailler sur la Garde nationale. Elle est inspirée d’études pionnières à des titres divers, comme celles de Georges Carrot (L’Harmattan, 2001), Roger Dupuy (Klincksieck, 1972) et des recherches départementales (Essonne, commémorations de la Révolution française, 1991, et de la Seconde République, 1999). Pour les gardes bourgeoises, la présentation est le fait de Jean-Luc Laffont.

Les gardes bourgeoises d’ancien régime

  • 1 Terme qu’on préférera à celui de « milice » qui est une source de confusion.
  • 2 Ainsi que le relevait André Corvisier, « les milices bourgeoises ont suscité un grand nombre d’écr (...)

2De toutes les formes d’encadrement policier ayant existé dans l’ancienne France, la garde1 bourgeoise est certainement celle pour laquelle nous sommes le mieux renseignés grâce aux nombreuses publications qui lui ont été consacrées – où qui l’abordent plus ou moins ponctuellement – et qui portent, pour l’essentiel, sur la période moderne2. On peut dégager de cette production quelques considérations générales sur les matériaux archivistiques relatifs à cette institution pluriséculaire.

3Les sources apparaissent, tout d’abord, très disparates, et ce à divers titres : selon les villes (plus les localités sont importantes et plus on a de chances de trouver des matériaux documentaires abondants et diversifiés) et les régions (ainsi les sources semblent-elles moins abondantes – voire moins riches – dans la France méridionale que dans la France septentrionale) ; et selon les dépôts d’archives (les gardes bourgeoises étant des organes municipaux, c’est donc d’abord et surtout dans les fonds d’archives municipales que se trouve la documentation les concernant).

4D’autre part, la documentation s’avère très inégalement ventilées dans le temps, ce qui s’explique, en partie tout au moins, par « l’histoire à éclipse » qui fut celle des gardes bourgeoises dans maintes villes où alternèrent suppressions et rétablissements.

5Cette situation archivistique – qui n’est assurément pas propre à la garde bourgeoise – impose à l’historien de développer une enquête documentaire à la fois extensive et en profondeur dans la production documentaire municipale. Il faut ainsi brasser nombre de côtes d’archives et de documents pour une moisson qui n’est jamais assurée, d’une part, et qui a toutes les chances d’être inégale, d’autre part.

Les archives municipales

  • 3 Pour des illustrations, outre les contributions du présent ouvrage, l’on peut se reporter à : J.-L (...)

6Quitte à enfoncer une porte ouverte, il n’est sans doute pas vain de souligner qu’il ne faut jamais perdre de vue le caractère municipal de la garde bourgeoise dont l’histoire est donc indissociable de celle de la municipalité de la localité qu’on étudie3. La connaissance de cette histoire municipale et de son historiographie se pose ainsi comme un préalable à toute étude d’une garde bourgeoise.

7L’on est susceptible de trouver des éléments d’information sur les gardes bourgeoises dans la plupart des séries anciennes des archives municipales. Inhérente à la production documentaire de toute administration municipale, cette dissémination a été aggravée par les archivistes qui, jusqu’au début du xxe siècle, n’hésitaient pas à démanteler les séries originelles pour constituer des recueils – ou dossiers – factices de documents à caractère thématiques. Aisément repérables dans les inventaires (où leur regroupement peuvent donner lieu à des « sous-séries » thématiques), ces dossiers ne sont jamais exhaustifs et ne sauraient en aucun cas dispenser de pousser plus avant les investigations.

Série AA

8D’importance très variable d’un dépôt à l’autre, la série AA des archives municipales peut offrir une grande diversité de types de documents susceptibles de livrer des éléments d’information sur les gardes bourgeoises, notamment pour les périodes reculées (via les coutumes et autres documents relatifs aux privilèges de la ville).

Série BB

9Avec la série EE, c’est certainement la série la plus riche en informations de toute sorte sur la garde bourgeoise qu’on peut saisir à travers les délibérations municipales, les correspondances (active et passive) de la municipalité, voire les dossiers de personnels municipaux. Les chroniques ou annales de la ville, lorsqu’elles existent, sont des sources de première importance pour l’histoire municipale et urbaine dont ne doit jamais faire l’économie.

Série CC

10C’est dans les documents relatifs à la comptabilité municipale compris dans la série CC (avec les cadastres et les documents fiscaux) qu’on peut trouver des informations sur la garde bourgeoise. Les registres des comptes annuels établis par les trésoriers municipaux peuvent permettre d’entreprendre une étude du coût que représentait le service de la garde pour les finances de la ville. Lorsqu’elles ont été conservées, les « pièces à l’appui des comptes », généralement constituées de factures – en tout genre – visées par les trésoriers municipaux, livrent des informations parfois détaillées qui peuvent se révéler bien précieuses. Par exemple, les factures relatives aux uniformes pourront permettre d’avoir connaissance de détails que ne livrent pas les textes réglementaires ; celles concernant les corps de garde peuvent nous renseigner sur leur intérieur, voire leur localisation, etc.

Série EE

11C’est généralement dans la série EE (Affaires militaires) qu’ont été classés les dossiers de pièces en tout genre et les registres touchant la garde bourgeoise. D’importance très variable d’un dépôt d’archives à l’autre, cette collection factice peut constituer la base du travail de l’historien à partir de laquelle il lui est plus facile de faire rayonner ses investigations dans les autres séries documentaires.

Série FF

12L’apport des documents de la série FF (regroupant les pièces relatives à la justice et à la police municipale ainsi qu’aux procès menés par les municipalités), via essentiellement les archives du bureau de police – ou de la juridiction équivalente au sein de l’administration municipale –, à l’étude de la garde bourgeoise a de fortes chances d’être minime et toujours très ponctuel. Néanmoins, au détour d’un procès-verbal d’arrestation, d’auditions ou d’autres pièces de procédures, il est possible de glaner des informations sur l’activité des patrouilles. C’est, en fait, l’un des rares biais documentaires qui permette de les saisir à l’œuvre.

Les archives départementales.

13Outre les séries E (papiers de familles) et J (documents entrés par voie extraordinaire) dont on a toujours intérêt à parcourir les inventaires à tout – heureux – hasard, c’est dans les séries B et surtout C qu’on a toutes les chances de trouver des données sur les gardes bourgeoises.

Série B

14Dans cette série, c’est essentiellement dans les fonds des cours souveraines (parlements, conseils souverains), et plus particulièrement dans les collections d’arrêts civils, qu’on est susceptible de trouver soit des enregistrements de textes réglementaires sur les gardes bourgeoises, soit des pièces de procédures liées à des contentieux relatifs à des exemptions de ce service. La piste des archives des justices secondaires n’est pas à négliger pour les bourgs et communautés rurales.

Série C

15Les correspondances des intendants et des commandants militaires (en chef ou en second) des provinces tant avec leurs subdélégués qu’avec le gouvernement, mais encore avec les municipalités doivent être considérées de près car elles finissent toujours par aborder la question des gardes bourgeoises (généralement à l’occasion de leur suppression ou de leur rétablissement, plus rarement à l’occasion d’un fait divers survenu dans le cadre du service nocturne de leurs patrouilles). Les collections d’actes réglementaires des représentants provinciaux civils et militaires du gouvernement central doivent aussi être prises en compte (le cas échéant, elles peuvent compléter les déficits des séries BB et EE des archives municipales).

À partir de la révolution française

16Les lieux de consultation les plus importants sont les Archives nationales, départementales, communales et le service des archives du Ministère des armées.

Archives nationales

17La sous-série la plus dense est F 9, les affaires militaires. L’organisation et le service de la Garde nationale figurent, par département, dans les cartons 1 à 10 ; les dossiers complémentaires en 339-340, de 1789 à l’an XI, puis 341-363 pour le Consulat et l’Empire ; les colonnes mobiles et les vétérans en 743. Les Restaurations figurent en 359 GN (1814), 360 GN (les Cent-Jours), 373-376 GN (18151828). Des exemples particuliers : Paris est abordé en 656 GN ; les questions côtières en 350-352 ; la loi fondamentale du 22 mars 1831 en 412 GN. Les événements politiques de l’été 1830 sont concentrés en 1157-1159 GN. Les dossiers départementaux (424 à 740 pour les périodes post-révolutionnaires) sont particulièrement riches dans le cadre de recherches départementales et locales.

18Les archives relatives à l’administration et à la législation sont dispersées dans les séries AD VI : Documents imprimés concernant l’administration de la France depuis la Monarchie (50-53 pour la Garde ; 60 pour les armées de 1789 à 1815).

19AD XVIII : Impressions des Assemblées (de l’an IV à 1848), dont les discours et les rapports sur la gendarmerie et la Garde (96-98).

20DXV : Comité militaire des Assemblées.

21F 1 : Administration générale de la France, comprenant les circulaires sur la garde (a 51 et a 59), de 1791 à 1855 et l’administration départementale et communale.

22En F 1 c III, des dossiers conséquents existent sur l’esprit public.

23La police générale est présente dans la sous-série F 7, classée par département 3616-3618 pour la période allant de l’an IV à 1815.

24Des documents complémentaires figurent en KK et dans la série H.

25Un recensement quasi exhaustif pour le milieu du xixe siècle et le département de l’Essonne donne les références suivantes : sous-série BB : dossiers de grâce relatifs aux événements de juin 1848 ; rapports politiques des procureurs généraux (élections à la Garde de 1851). Série C : large campagne des années 1840 pour l’extension du vote : « Chaque garde national doit être électeur » (pétitions, feuilles communales) ; enquêtes sur la conduite des gardes en juin 1848, rôle des gardes dans les élections d’avril 1848 F 3 II (Administration communale), dont financement de la garde F 9 700-704 : questions relatives aux drapeaux, états numériques des gardes dans les arrondissements, élections depuis 1833, dont des états de carrière de candidats 1163 ; souscription nationale pour les gardes victimes des insurrections d’avril 1834 à Paris et Lyon ; 1181 fournitures aux gardes en 1848.

26Dans la série O (Maison du roi et de l’Empereur), on dispose d’adresses de félicitations émanant de gardes « loyalistes », par ordre alphabétique des communes…

Archives départementales

27L’importance des fonds est variable selon l’avancement des classements et des inventaires, particulièrement de l’abondance de la série L. D’une part, les travaux des érudits situent leur présence (Georges Carrot et Roger Dupuy). De l’autre, des inventaires départementaux exhaustifs existent pour de nombreux départements. En exemple, un questionnaire de 1790 pour l’administration du Pas-de-Calais en 60 questions, dont les questions 11 à 14 portent sur la Garde nationale. Les réponses, classées par districts et cantons figurent dans la série 1 L des Archives départementales (133 réponses sur 705).

28Il est ainsi essentiel de se reporter à la série C, pour la correspondance des intendants, des subdélégués, les affaires des milices bourgeoises et de l’ordre public sur terre et pour les côtes, les rôles d’imposition et la correspondance relative aux grades dans la milice.

29Quelques exemples départementaux peuvent donner une image de la recherche et de la dispersion des fonds.

30Pour l’Essonne, Répertoire numérique de la série L. Administration et tribunaux de l’époque révolutionnaire. Trois districts disposent de fonds où figure la Garde nationale. Corbeil : L 24, affaires militaires et poudres/Équipement des gardes nationaux, 1792 ; enregistrement des volontaires pour la Vendée, 1793 ; état des citoyens enrôlés dans les troupes de ligne, 1793.

31Dourdan : L 64-71 : affaires militaires, soit des certificats d’enrôlement, des cachets des municipalités et des bataillons. L 74-77 : Police et gendarmerie.

32Etampes : L 115-116 : affaires militaires : réorganisation de la Garde nationale après la loi du 28 prairial an III (8 communes) ; organisation d’une garde permanente à la maison du district. Les Documents concernant la gendarmerie et la police sont bien plus nombreux.

3312 cantons sur 18 disposent de fonds très disparates. Pour le canton de Limours, sous le Directoire, l’inventaire révèle bien des surprises. En L 152, des élections (an VII), listes d’officiers et sous-officiers de la colonne mobile, an IV-an V ; des états de citoyens pour cinq communes en l’an V ; des états de vétérans… En L 158, les fêtes républicaines montrent la présence permanente des Gardes nationales. Mais les autres cantons ne disposent d’aucune pièce de cette importance.

34Les fonds judiciaires des tribunaux de districts révèlent des actions épisodiques des gardes pour interpeller les suspects. Les tribunaux correctionnels et les justices de paix contiennent d’autres renseignements.

35En dehors de la série L, d’autres séries apportent des éléments appréciables. Pour l’Ille-et-Vilaine, il s’agit des séries judiciaires, de la série F (troubles, fêtes, volontaires), de la série G (registre de milice, Journal des départements). De nombreuses archives communales ont été déposées et classées dans les Archives départementales (exemple de Saint-Servan, carton 25 sur l’organisation de la garde).

36Après la Révolution, des séries électorales complètes peuvent se trouver dans les séries M (Administration générale et économie). Les registres de correspondance des préfectures (1 M) montrent ainsi les clivages des journées de juin 1848, les désarmements des gardes suspectes et les demandes d’armes pour les gardes « sures ». La sous-série 4 M (Police générale) multiplie les références aux comportements des gardes, dans un sens (manifestations de 1832 pour le général Lamarque) ou dans l’autre (répression des troubles, surveillance politique). Chaque maire est susceptible de faire un rapport sur la conduite de « ses » gardes Toutefois, la police et la gendarmerie paraissent plus impliquées dans les opérations du maintien de l’ordre.

37La sous-série 2 O (Administration communale) est particulièrement riche (mais très disparate) en notations sur la garde, dans la partie administration générale des communes. La série U (affaires judiciaires) ne laisse filtrer que des renseignements épars. Enfin, les registres d’écrou (2 Y) peuvent réserver des surprises positives.

Archives communales

38Il peut exister des registres de délibérations des gardes nationales, distincts des registres des délibérations municipales. Les séries H (affaires militaires) sont souvent riches, à partir de la période consulaire. Un recensement opéré sur près de 200 communes de l’Essonne donne une vingtaine de cartons portant sur les élections des Gardes dans les années 1840-1850, une trentaine de recensements, et une trentaine d’affaires diverses, proportionnels en général à la taille de la commune. La série K (élections) se révèle souvent lacunaire. Le passage par la garde peut ainsi être un révélateur de l’état communal de la conservation des fonds depuis la révolution et surtout la monarchie de Juillet, qui amorce une politique réelle de patrimoine archivistique communal. Une bonne partie des archives communales a été pourtant dévolue aux Archives départementales, de manière presque systématique pour les communes d’Ille-et-Vilaine par exemple. Toutefois des communes prestigieuses (comme Saint-Malo ou Fougères) conservent des fonds très riches relatifs, non seulement à leur propre garde, mais aux relations avec les gardes rurales. La qualité de nombreuses monographies locales (mémoires de maîtrise) prouve la variété et la diversité des renseignements de tous ordres relatifs à cette institution locale avant d’être nationale, maintenue de la révolution à la Troisième République.

Le service des armées (SHAT)

39Des fonds pratiquement inépuisables de ce service historique sous-utilisé, on peut souligner l’ensemble concernant les Gardes nationales actives, soit les documents généraux (de 1790 à 1840) ; les mises en activité (1790-1810) ; les documents particuliers relevant des années critiques, 1812 (3) ; 1814 (10) et Cent-Jours (28-30). La Correspondance militaire est abordable en C 10 ; Les matériaux pour servir à l’histoire des Gardes nationales pour 1813-1814 sont été recensés par un employé au département de la Guerre (Turpin) en MR 707. On trouvera les dossiers personnels dans la série Y (Ya et Yb).

Les sources imprimées

40Il n’est pas question d’en faire un inventaire complet, mais de signaler les sources les plus utiles au chercheur. Georges Carrot met en évidence les documents fondamentaux : Le Moniteur universel, à partir de mai 1789 ; les procès-verbaux des Assemblées révolutionnaires ; les Archives parlementaires, recueil complet des débats législatifs et politiques, jusqu’au volume 100 pour la Révolution française ; Le Bulletin des lois ; la collection Beaudoin ; enfin certains périodiques quasi officiels, ou recueil d’actes (de la Commune de Paris, des Mémoires relatifs à la révolution française). Pour l’Empire s’ajoutent les correspondances de Napoléon (32 volumes établis entre 1858 et 1870) et du général Carnot, les Mémoires de Las Cases, Pasquier et Thibaudeau. Pour les monarchies censitaires, on peut consulter le Journal officiel des gardes nationales de France, le Charivari, les Mémoires de Rémusat, Barrot, Lafayette… La Seconde République connaît une profusion d’affiches et de profession de foi, accessibles dans les Murailles révolutionnaires.

41Roger Dupuy insiste sur la profusion de libelles concernant la naissance de la garde entre l’été 1788 et l’été 1789, sous la forme de procès-verbaux des assemblées et corps municipaux, de lettres, mémoires et Précis historiques, de périodiques comme la Sentinelle du Peuple ou le Héraut de la Nation, enfin de recueils de cahiers de doléances.

Notes

1 Terme qu’on préférera à celui de « milice » qui est une source de confusion.

2 Ainsi que le relevait André Corvisier, « les milices bourgeoises ont suscité un grand nombre d’écrits au xixe siècle. Ce sont le plus souvent des œuvres d’érudits qui n’ont pas dépassé le cadre des institutions locales telles qu’elles apparaissent dans les archives départementales ou municipales. De plus, ces écrits témoignent assez souvent d’un naïf orgueil local » (« Quelques aspects sociaux des milices bourgeoises au xviiie siècle », Actes du colloque international d’histoire des villes, Nice, 1969. Annales de la Faculté des lettres et sciences humaines de Nice, n° 9-10, 1969, p. 241-277 ; repris in Les hommes, la guerre et la mort, Paris, Economica, 1985, p. 221-257 ; cf. p. 221). Pour un aperçu de cette production, nous nous permettons de renvoyer à : J.-L. Laffont, « Les polices dans les villes de la France d’Ancien Régime. Essai bibliographique », J.-L. Laffont (dir.), Les polices dans la France urbaine de l’époque moderne, à paraître.

3 Pour des illustrations, outre les contributions du présent ouvrage, l’on peut se reporter à : J.-L. Laffont, « La municipalité toulousaine et sa “main forte” policière sous l’Ancien Régime », Droit écrit. Revue de la Faculté de droit de Toulouse, t. I, 2001, n° 1, p. 77-104. S. Mouysset, Le pouvoir dans la bonne ville. Les consuls de Rodez sous l’Ancien Régime, Rodez, Toulouse, 2000. G. Saupin, Nantes au xviie siècle. Vie politique et société urbaine, Rennes, 1996. Observons qu’il n’est pas rare de trouver de précieuses informations sur les gardes bourgeoises dans les monographies d’institutions municipales, notamment celles qu’on doit aux érudits du xixe et du début du xxe siècle.

© Presses universitaires de Rennes, 2006

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