L'affaire Dreyfus : la Cour de Cassation et l'opinion publique

1- I - Le 30 août 1898 dans le bureau de Godefroy Cavaignac, Ministre de la guerre du gouvernement de Brisson, le Colonel Henry a avoué l'un de ses faux. Le lendemain il s'est tranché la gorge dans sa prison du Mont Valérien. Dès le 3 septembre Lucie Dreyfus a déposé sa requête en révision. Brisson, Président du Conseil, dreyfusard convaincu mais prudent, obtient, non sans peine, du gouvernement que la requête de Lucie Dreyfus soit transmise à la Cour de Cassation. « L'affaire était terminée » écrira Léon Blum dans ses Souvenirs sur l'Affaire. « Certes de nouvelles déceptions, de nouvelles batailles nous attendaient. N'importe. L'Affaire, la véritable Affaire était terminée. La vérité était établie. L'innocence de Dreyfus était démontrée ».

2L'affaire terminée, l'innocence démontrée ? « la décision de Brisson, clame Drumont dans la Libre Parole, est un » acte de haute trahison. Espérons que l'Affaire Dreyfus se terminera à la française ; par la pendaison des ministres vendus qui, de complicité avec les Juifs, se préparent à livrer nos secrets militaires ». Et Rochefort dénonce « les ministres de la trahison ». Chanoine, ministre de la guerre, démissionne comme avait fait Godefroy Cavaignac. Le gouvernement Brisson est renversé, remplacé par le pâle gouvernement de Dupuy, qui promet la prudence. Drumont commente « M. Brisson, ce plat valet du syndicat prussien, est à l'égout ».

3Le Conseiller Loew préside la Chambre Criminelle. C'est un juriste rigoureux, qui sera d'un exemplaire courage. Il cherche, pour faire rapport sur la requête de Lucie Dreyfus, un jeune Conseiller sérieux, capable de résister à un torrent très probable d'insultes et de calomnies. Il choisit le Conseiller Bard. Aucun des deux ne croit à l'innocence de Dreyfus. Mais ce sont des magistrats, courageux, intègres, intransigeants.

4Le 27 octobre 1898, en pleine crise ministérielle, la Chambre Criminelle se réunit. Jules Guérin, Déroulède, Drumont, sont présents dans la salle, entourés de leurs bandes. La presse se déchaîne contre les valets des Juifs. Le Conseiller Bard lit son rapport. Le Procureur Général Manau conclut, comme Bard, à la nécessité d'un supplément d'information. Par 10 voix contre 4 la Chambre Criminelle déclare recevable la requête de Lucie Dreyfus et ordonne un supplément d'information. « Œuvre de prostitution collective », écrit aussitôt Drumont, » les hauts dignitaires de la Cour de Cassation se sont fait les sujets de l'empereur d'Allemagne... tas de gredins... »

5La fureur se fera pire encore lorsque la Cour de Cassation décidera le 14 novembre 1898, d'ordonner que Dreyfus soit informé « par voie rapide » de l'arrêt qu'elle avait rendu, et de préciser qu'il sera « invité à préparer ses moyens de défense ». La Libre Parole, La Croix, L'Intransigeant fustigeront cette honteuse décision. » Reinach commande et la Chambre Criminelle obéit ». Le Président Loew n'est plus désormais que « le juif Lévy ». Les injures et les outrages ne cesseront plus.

6 - II. La Chambre Criminelle a commencé de poursuivre implacablement son enquête. On raconte vite, partout, qu'elle est indiscrète. Elle entend tous les témoins. Elle exige même la communication du « dossier secret » qui fit condamner Dreyfus. Va-t-elle donc vers la révision ? C'est le Président de la Chambre Civile de la Cour de Cassation, M. Quesnay de Beaurepaire qui, par conviction antidreyfusarde, et aussi par appétit de notoriété, soif de parler et faire parler de lui, va devenir l'instrument de la campagne pour le « dessaisissement » de la Chambre Criminelle. Il adresse le 28 décembre 1898 au Premier Président de la Cour de Cassation, M. Mazeau, que l'on dit antidreyfusard, un mémoire dénonçant la partialité de ses collègues de la Chambre criminelle.

7On aurait vu, expose-t-il, le Conseiller Bard parler au Colonel Picquart et l'appeler « Mon Cher Picquart ». Le Président Loew se serait excusé auprès de Picquart de l'avoir fait attendre. Au Colonel Picquart fatigué on aurait fait porter un « grog chaud ».

8Le Président de Beaurepaire fait connaître à la presse le contenu de son rapport au Premier Président. Et pour marquer sa conviction et son indépendance il adresse au Garde des Sceaux Lebret, le 8 janvier 1899, sa démission de Président de la Chambre Civile. Démissionnaire il annonce de nouvelles révélations pour confondre ses collègues soumis à Dreyfus. La droite exulte. La « Ligue de la patrie française » vient d'être constituée et Jules Lemaître, l'un de ses fondateurs dénonce aussitôt » une instruction conduite par des juges publiquement suspects ».

9Sous la pression de l'opinion, le très médiocre Garde des Sceaux ordonne une enquête sur les griefs de du Président de Beaurepaire qui ne cessent de s'accumuler. Le Conseiller Dumas aurait, dit-on, rencontré la famille de Dreyfus. Un autre Conseiller, assure l'Echo de Paris du 11 janvier 1899, aurait eu un « conciliabule prémédité » avec Picquart dans les urinoirs...

10Le Premier Président Mazeau entend réagir. Il convoque Loew Président de la Chambre Criminelle et lui signifie qu'il présidera à sa place la Chambre Criminelle, le jour de l'audience, et qu'il fera alors remplacer le Conseiller Bard dans ses fonctions de rapporteur. Injuriés, indignés, mais silencieux, le Président Loew et le conseiller Bard poursuivent leur travail. A la Chambre des Députés Manau, Bard et Loew sont traités de « trio de coquins ». Quesnay de Beaurepaire poursuit maintenant sa campagne, pour déshonorer ses collègues, dans l'Echo de Paris. « L'arrêt qui s'élabore, écrit-il, est d'avance frappé de suspicion, il n'est pas digne de la Justice française. »

11- III - Le 12 janvier 1899, toute une séance à la Chambre des Députés est consacrée au verre d'eau chaude servi au Colonel Picquart, à la profondeur du salut du Président Loew accueillant le témoin Picquart. Le Général Billot, le Général Roget entendus comme témoins, ont-ils disposé eux aussi d'une carafe d'eau et d'un flacon de rhum ? Le Président du Conseil Dupuy, Lebret le Garde des Sceaux défendent très mollement l'indépendance de la magistrature, sous les sarcasmes de Cavaignac.

12Pour apaiser les mécontentements, le gouvernement décide de charger le Premier Président Mazeau, assisté des Doyens de la Chambre Civile et de la Chambre des Requêtes, d'une nouvelle « enquête » sur le comportement de la Chambre Criminelle. Tous trois passent pour des adversaires convaincus de la révision. Ce que fut cette enquête révèle le point où on en est venu. L'enquête dura dix jours, du 17 au 27 janvier 1899. Tous les témoins entendus par la Chambre Criminelle furent entendus contre elle. Les pires adversaires de la révision (Cavaignac, Roget, Cuignet) furent longuement écoutés. On entendit aussi les « minoritaires » du délibéré de la Chambre criminelle qui avait conduit à l'arrêt de recevabilité. Le Président Loew fut longuement interrogé sur sa famille, sur son frère, demeuré notaire en Alsace, sur les fréquentations de son fils. Mais ce zèle implacable fut inutile. La Commission ne trouva aucun grief à retenir. Pourtant elle conclut habilement, le 27 janvier, dans le sens attendu par le Gouvernement : « Nous ne suspectons ni la bonne foi, ni l'honorabilité des magistrats de la Chambre Criminelle ; mais nous craignons que, troublés par les insultes et les outrages, entraînés, pour la plupart, dans des. courants contraires, par des préventions qui les dominent à leur insu, ils n'aient plus, après l'instruction, le calme et la liberté morale indispensable pour faire l'office des juges ». « Nous avons été abandonnés », observera Loew dans ses souvenirs, « pour avoir servi le droit et la vérité, et pour n'avoir voulu servir qu'eux. Dreyfus nous était indifférent ».

13 - IV - La voie était ouverte à la procédure qu'exigeait une large partie de la presse, encouragée par Monsieur de Beaurepaire et la Ligue de la Patrie française. Dès le 30 janvier le Gouvernement déposait « pour apaiser l'opinion publique » le projet de loi tendant à dessaisir la Chambre Criminelle au profit des Chambres Réunies. « Loi de nécessité », dit le projet, « loi d'apaisement ». Rochefort crie victoire dans la presse : « Le ministre a reconnu l'indignité des filles de brasserie de la Cour de Cassation ». On pouvait espérer que les Chambres Réunies mettraient en minorité la Chambre Criminelle. Qu'importaient les principes. Seul comptait le résultat : que la révision fût rendue impossible.

14La discussion vient à la Chambre des Députés en février. Alexandre Millerand monte à l'assaut, pour protester contre cet affreux projet : « Chez M. Mazeau le Premier Président a fait place à l'homme politique... votre projet est une prime à la calomnie... Il n'y a pas de doute : avant même d'être élaboré l'arrêt des Chambres Réunies sera discrédité, ruiné... ».

15Puis c'est Pelletan qui s'indigne : « Vous avez, Monsieur le Président du Conseil, imaginé de confondre dans la même personne les deux qualités de magistrat et de prévenu ». Mais Poincaré, Barthou, Ribot, Sarrien, Brisson lui- même, se taisent. Et le Garde des Sceaux Lebret, défendant le projet, conclut son intervention par ces mots : « Messieurs les Parlementaires, regardez dans vos circonscriptions ».

16Au Sénat, c'est d'abord Maxime Lecomte qui proteste : « Vous donnez à l'opinion publique les juges qu'elle veut, mais ce qu'elle exigera vous le savez bien, c'est l'arrêt qu'elle veut ». Puis Monis, l'ancien Garde des Sceaux, s'indigne à son tour. « Quelle belle justice nous aurons le jour où tout plaideur qui voudrait se défaire des juges que la loi lui assigne aurait la ressource de s'en faire donner d'autres, en diffamant ceux dont il redoute le verdict ». Puis c'est Waldeck- Rousseau qui prononce, au nom du droit, un superbe réquisitoire : Nous avons toujours été un peuple épris d'idéal et de raison. Nous étions avides d'égalité, et des prédications furieuses, exhumant, pour les vanter, des souvenirs qui sont la honte de l'histoire, essaient de précipiter tout une partie d'un peuple contre une autre. Nous étions avides de justice et l'on a pu dire, sans que partout ce peuple frémisse, que contre le droit individuel il peut y avoir des raisons d'Etat ». « On a parlé de l'opinion, conclut-il, je réponds parlons de la Justice ».

17Rien n'y fait. Selon le vœu du gouvernement, les deux Assemblées approuvent le projet. Le Premier Président Mazeau vote comme Sénateur la loi dont il a été, comme magistrat, le promoteur. La Chambre Criminelle de la Cour de Cassation était dessaisie par la loi du 1^er mars 1899, au profit des Chambres Réunies. La raison d'Etat l'avait emporté. Entre-temps, le 16 février 1899, Félix Faure, Président de la République, était mort, dans les circonstances que l'on connaît. Emile Loubet lui avait succédé.

18 - V - Mais les antidreyfusards n'avaient pas gagné cette bataille. Sous les injures, les menaces, les calomnies, la Chambre criminelle avait poursuivi son travail. Quand est promulguée le 1^er mars 1899 la loi scélérate - qui ne sera abrogée qu'en 1908 - l'enquête est clôturée depuis février. Et le 4 mars le dossier est transmis aux 47 membres de la Cour de Cassation. Le Conseiller Ballot-Beaupré, qui a succédé à Beaurepaire à la présidence de la Chambre Civile, a été désigné comme rapporteur. Sur son rapport, et pour apaiser l'opinion, les Chambres Réunies décident d'ordonner une nouvelle enquête. Celle- ci durera deux mois. Ce travail reprendra et complétera celui de la Chambre Criminelle. Les Chambres Réunies ne cherchent pas à rendre au législateur le service qu'il attendait : elles poursuivent le difficile chemin du Droit et de la Justice.

19 - VI - Le 29 mai 1899 l'affaire vient à l'audience des trois Chambres Réunies, sous la présidence du Premier Président Mazeau. Ce jour le Président Ballot-Peaupré, rapporteur, prononça, aussi calme que la salle était passionnée, les mots restés fameux : « Messieurs, après un examen approfondi j'ai acquis pour ma pan la conviction que le bordereau a été écrit non par Dreyfus, mais par Esterhazy », et il constata l'existence de « faits nouveaux » de nature à ouvrir la voie à la révision. Ce fut, commentera Jaurès, « un souffle de résurrection ». Ballot-Beaupré, écrira Cassagnac dans l'Autorité « s'est montré le digne émule des scélérats de la Chambre Criminelle ». Le Procureur Général Manau conclut avec passion dans le même sens. Maître Mornard plaida admirablement, reprenant tout le dossier dans ses moindres détails, et demanda, avec l'accord de Lucie et Mathieu Dreyfus, le renvoi du déporté de l'île du Diable devant un nouveau Conseil de guerre.

20Le délibéré fut long et, dit-on, difficile. Le Premier Président Mazeau, avant d'ouvrir l'audience solennelle, ce 3 juin 1899, adressa une allocution à ses collègues. Il fallait oublier les querelles. Il s'adressa surtout à la Chambre Criminelle. Elle avait été à l'épreuve. Le Président Loew se leva, prit la main du Premier Président, et prononça ces mots au nom de la Chambre Criminelle : « Monsieur le Premier Président, j'oublie et je pardonne ».

21Puis les Conseillers entrèrent dans la salle d'audience, et le Premier Président Mazeau lut, solennellement, le fameux arrêt : « La Cour casse et annule le jugement rendu le 28 décembre 1894 contre Alfred Dreyfus et renvoie l'accusé devant le Conseil de Guerre de Rennes ». On cria dans la salle « Vive la justice ».

22Le lendemain la presse se déchaîna. « Victoire Juive » ! Ballot Beaupré n'était qu'une « infecte crapule », « un scélérat qui sera une figure dans l'histoire des ignominies humaines » (Autorité, Intransigeant, Libre Parole). Drumont vitupéra dans La Libre Parole du 4 juin : » Une armée qui ne sait pas défendre son honneur contre une bande de Juifs ne saura pas défendre la patrie contre une invasion étrangère. Cette victoire de la Chambre Criminelle, commenta Beaurepaire, est celle du mensonge et de l'illégalité. Au-dessus des juges humains il y a Dieu ». Cassagnac promet dans l'Autorité que cette trahison sera sans importance : « C'est l'armée qui aura le dernier mot ».

23Ainsi vit-on un gouvernement apeuré par l'opinion publique, un gouvernement prêt à tout pour soumettre le pouvoir judiciaire. On a vu ramasser dans des poubelles des secrets de famille pour compromettre un magistrat et reprocher à un juge d'avoir parlé trop courtoisement à un témoin. On a vu un gouvernement, au mépris de tous les principes, obtenir d'un Parlement de dessaisir une juridiction dont l'arrêt risquait de déplaire. On a vu un Parlement voter une loi rétroactive dont le seul objet était d'empêcher la révision. On a vu l'exécutif et le législatif rassembler leurs prérogatives pour se soumettre à la fureur de l'opinion. Mais on a vu des magistrats, exposés avec passion, au déchaînement d'une presse ivre de haine, qui : accomplirent leur tâche avec une tranquille résolution : parce que leur devoir professionnel était de rechercher la vérité, et d'appliquer le droit.

24 - VII - On ne dira que quelques mots de la seconde révision, celle qui conduira à la décision que rendront les Chambres Réunies, le 12 juillet 1906, à cet arrêt, que lira le Premier Président Ballot-Beaupré, annulant le jugement du Conseil de guerre de Rennes : « Attendu en dernière analyse que de l'accusation portée contre Dreyfus rien ne reste debout... »

25Mais en 1906 tout sera différent, et les trois Chambres seront, dit-on, unanimes. Alfred Dreyfus avait retrouvé sa liberté. Le 19 septembre 1900 Emile Loubet avait signé le décret qui, sur proposition du gouvernement, graciait Dreyfus. Dreyfus libre, les dreyfusards s'étaient partagés entre ceux qui comprenaient et ceux qui refusaient que Dreyfus ait accepté sa grâce. « Il n'est pas donné à tout le monde d'être un héros » écrira Labori, son avocat. Démystifiée l'affaire, dira Péguy, est devenue politique. Elle est devenue une affaire « impure ».

26Waldeck Rousseau, Président du Conseil, a jugé que le moment était venu de « clore » l'Affaire par l'oubli. Une loi d'amnistie devait mettre fin à l'Affaire. En dépit des protestations de quelques uns (tel Emile Zola dans sa « lettre aux sénateurs » : « la loi de dessaisissement a été un crime juridique, la loi d'amnistie va être une trahison civique... ») cette loi sera votée par les deux Chambres et promulguée le 24 décembre 1900. La France semble maintenant avoir les yeux tournés vers l'Exposition universelle. Désormais Alfred Dreyfus poursuit seul, aidé de quelques uns, son combat pour l'honneur... mais l'opinion publique ne vit plus de l'affaire Dreyfus.

27Au lendemain de l'enquête du Général André, s'appuyant sur les révélations faites par Jaurès à la Chambre des Députés dans son grand discours du 6 avril 1903 pour mettre en marche la procédure de révision, Alfred Dreyfus dépose, le 25 novembre 1903, une nouvelle requête en révision. La révision semble désormais irrésistible. » Cette mer orageuse, observe Reinach, qu'avait été la première révision s'était apaisée en un lac tranquille ».

28A peine Rochefort et Drumont protestent-ils, sans élan. L'attention est ailleurs : elle regarde vers les lois qui remettent l'armée au pas, puis vers celles qui s'en prennent à l'Eglise et aux Congrégations. Le ministre de la guerre est désormais le plus ferme partisan de la révision. On négocie avec la famille Dreyfus les progrès de la procédure. Les nationalistes « tapent sur des tambours crevés ». Le 3 mars 1904 la Cour de Cassation ordonne une nouvelle enquête. Celle-ci durera jusqu'au 19 novembre 1904. Ce n'est que le 14 mai 1905 que sera désigné comme rapporteur le Conseiller Moras. L'accord semble général pour » ralentir le mouvement ». Mieux vaut ne pas redonner vie à l'Affaire. Mieux vaut, avant de jouer le dernier acte, laisser passer les élections générales de 1906. Alfred Dreyfus souffre de ce long retard. » J'attendais la fin de mon supplice » écrira-t-il. Le Colonel Picquart fulmine contre cette stratégie, contre les anciens soldats de la révision qui ne tiennent plus à se battre parce qu'ils se sont mis à ramasser le butin ».

29L'affaire Dreyfus ne joue à peu près aucun rôle dans les élections de mai 1906. La gauche emporte 420 sièges (dont 250 sièges aux radicaux socialistes). La droite semble écrasée... L'affaire peut donc venir. L'audience des Chambres Réunies est fixée au vendredi 15 juin 1906. La droite semble prostrée. Déroulède, Rochefort, Drumont n'injurient presque plus. Cavaignac est mort. Les audiences des Chambres Réunies, qui sept ans auparavant avaient été envahies d'une foule passionnée sont à peine peuplées. « Nulle précaution de police, observe Reinach, le calme des jours ordinaires ».

30Du 18 au 22 juin, le Conseiller Moras lit son rapport, merveilleux exemple de précision, de probité d'esprit, n'écartant aucun fait, discutant chaque témoignage, examinant avec une implacable minutie le moindre document. Puis se lève le Procureur Général Baudouin. Alors que le Conseiller Moras, assis, a lu son rapport, d'une voix égale, monocorde, sans la moindre émotion apparente, Baudouin va, durant huit audiences, parlant d'une voix forte, souvent emportée, improvisant parfois, prendre des réquisitions véhémentes, excommuniant tous ceux qui ont entravé l'œuvre de vérité. Joseph Reinach le décrit « infatigable, en bataille, en colère, tordant les arguments... », et juge ainsi, trop sévèrement peut-être, ce réquisitoire très violent : « Baudouin, avec son argumentation passionnée, son manque d'indulgence, sa haine récente, toute fraîche, est la voix de ces retardataires qui se pressent, de cette immense arrière garde qui rejoint la petite armée victorieuse ».

31Vient Mornard, l'avocat de Dreyfus. C'est la quatrième fois qu'il plaide pour Alfred Dreyfus devant la Cour de Cassation. Trois jours durant, calmement, avec cette gravité naturelle qui ne l'abandonnait jamais, sans geste, il reprend tout le dossier et refait une dernière fois son implacable démonstration. Puis terminant, il salue tous ceux qui ne sont plus là pour prendre leur part de la victoire commune, morts en chemin : Scheurer-Kestner, Trarieux, Zola, Bernard Lazare. Il cite Massillon prêchant devant Louis XIV : «... Il n'est point d'injustice que le bien public justifie... » Les applaudissements éclatent.

32Le délibéré fut court, calme. Les haines, les passions semblaient apaisées. Il n'y a plus chez aucun Conseiller aucun doute sur l'innocence de Dreyfus. Le Premier Président Ballot-Beaupré rédige à partir des projets du Conseiller Moras le fameux arrêt qu'à l'audience publique il lira. Le 12 juillet, lentement, d'une voix grave et ferme, il lit l'arrêt qui annule le jugement du Conseil de Guerre, réhabilite Dreyfus, et met fin à l'affaire.

33Cet arrêt, commentera Joseph Reinach, proclamait qu'il faisait jour alors que le soleil était déjà très haut sur l'horizon »... Il ne faisait que libérer d'un lourd remords la conscience française ». A peine quelques articles de journaux, les plus enragés, troublent l'indifférence de l'opinion. Pas une manifestation à la cour de Cassation ni dans la rue. Le soir une table de vingt-quatre couverts est dressée chez les Dreyfus. Une avalanche joyeuse de fleurs survient, les journalistes se pressent. « Excusez mon frère, dit Mathieu, aujourd'hui il est tout à ses amis ». On s'embrasse, on pleure. Cette fois c'est vraiment fini. « Je n'avais jamais douté, écrira Dreyfus, de ce triomphe de la Justice et de la Vérité ». Il n'avait jamais douté. Mais il avait fallu 12 ans de luttes.

34L'arrêt de la Cour de Cassation fut affiché dans toutes les communes de France, comme l'avait été le discours de Cavaignac accablant Dreyfus. Il fallait que chacun sût que Dreyfus était innocent...Et le 22 juillet, dans la cour de l'Ecole Militaire, le Commandant Dreyfus en grand uniforme, portant le képi à grenade d'or des officiers hors cadre, à quelques pas du lieu où il fut dégradé, douze ans plus tôt, reçoit du vieux Général Gillain, la croix de la Légion d'Honneur. Dreyfus pense à son sabre brisé, gisant à ses pieds en tronçons épars, à ses galons arrachés, aux hurlements de la foule. Il a peine à supporter la réalité réparatrice. Le jour est gris, terne, la cérémonie presque secrète. On crie « Vive Dreyfus ». « Vive Picquart ». « Vive l'armée ». Dreyfus corrige « Vive la Vérité, vive la République ».