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Femmes et justice pénale

 | 
Christine Bard
, 
Frédéric Chauvaud
, 
Michelle Perrot
, 
et al.

Deuxième partie. Violences

Introduction

Michelle Perrot

Texte intégral

  • 1 Quelques titres importants : Guillais (J.), La Chair de l’autre. Le crime passionnel au xixe siècl (...)

1Les violences exercées sur les femmes ont, depuis quelque temps, fait l’objet d’assez nombreux travaux1. Mais beaucoup reste à faire pour en prendre toute la dimension, présente et passée. Question de sources, sans doute. Mais plus encore d’audace. On répugne à aborder le sujet, reproduisant au niveau de l’analyse historique la réticence à s’approcher du corps des femmes, autre que maternel.

  • 2 Ranke-Heineman (U.), L’Église catholique et la sexualité, Paris, R. Laffont, 1988.

2Pudeur de l’historien ? Il faut dire que le rapport criminologique et singulièrement les expertises médico-légales manquent de poésie. Et que le ressassement des stéréotypes sur la femme consentante lasse. Le droit canadien rejoint sur ce point le droit français, l’un et l’autre baignant dans la même vision judéo-chrétienne de la femme coupable2.

3Les sources, policières et judiciaires, les principales en la matière, sont évidemment construites. Elles expriment les idées reçues. Beaucoup plus que cela : elles mettent en scène la domination masculine, si forte en la matière. Le déni, opposé à la parole de femmes, les dissuade de parler. Comment une fille, ou une femme (et c’est encore plus difficile pour celles qu’on estime gardées par le mariage) peuvent-elles porter plainte, accéder à la justice ?

  • 3 Claverie (É.) et Lamaison (P.), L’Impossible Mariage. Violence et parenté en Gévaudan, xviie, xvii (...)

4L’émergence de la plainte signale la montée de l’individualisme démocratique : Élisabeth Claverie et Pierre Lamaison l’avaient montré dans une étude qui a fait date3. Celle de la plainte des femmes indique leur avènement comme sujet. C’est le principal intérêt des communications qui suivent, qui ont, de plus, le mérite de permettre des comparaisons géographiques qu’il faudrait certainement développer dans l’avenir.

5Partons de l’hexagone. Laurent Ferron a étudié les cas de viols, que livrent les dossiers judiciaires angevins (Maine-et-Loire, Mayenne) au xixe siècle. Leur petit nombre suggère l’ampleur du « chiffre obscur », et, a contrario, illustre la difficulté d’une femme à saisir la justice. Surtout quand elle est seule, célibataire, non défendue par un homme ou une famille ; ou au contraire mariée et privée de cette virginité qui constitue l : :e seul critère reconnu de l’intégrité féminine. La preuve du viol lui incombe toujours. Elle est présumée consentante si l’agresseur est unique. Les médecins – tels Orfila, Brouardel, Briand et leurs émules angevins, Pénard, Dumont – érigent le scepticisme en système. Menteuses, simulatrices en quête de mariage : ainsi vont les femmes. Pèse aussi sur elles la honte de rendre publique l’affront qu’elles ont subi. Ainsi, tout le monde dissuade la jeune domestique Marie David de porter plainte. Ses maîtres, le curé lui-même lui objectent qu’elle ne pourra plus se marier : épouse-t-on une fille violée, tout juste bonne pour le bordel ? Elle l’ose pourtant, offrant ainsi une rare silhouette de victime résistante à l’opinion commune. Sa bonne réputation, sa promptitude, l’ardeur de son cri – « J’avais perdu toute idée de moi, je ne savais pas si j’allais mourir » – emportent la conviction des jurés et des juges : son agresseur est condamné à deux ans de prison. Dans le ressort concerné, l’acquittement atteint un taux de 42 % entre 1800 et 1863, mais il chute à 24 % à la fin du siècle. Preuve, selon l’auteur, d’« une plus grande sensibilité aux violences contre les femmes », qui auraient bénéficié de l’attention portée aux enfants.

6Pour l’homicide conjugal, par contre, Gemma Gagnon, qui a scruté 700 affaires jugées en Seine-Inférieure de 1811 à 1900, produisant 142 condamnations (très majoritairement des hommes, de 30 à 40 ans, de milieu populaire, non marginaux, mais au contraire socialement intégrés), ne décèle pas d’accroissement de la sévérité ; elle souligne le laxisme des juges, indulgents pour le crime passionnel, comme l’avait montré naguère Joëlle Guillais. La stratégie des défenseurs consiste souvent à transformer l’homicide en « coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner », avec la complicité des jurés, solidaires du mari qui a sûrement de bonnes raisons de battre sa femme, comportement admis dans cette Normandie à la Maupassant, pas tendre pour les femmes. L’auteur souligne le « double standard » de la morale, beaucoup plus sévère à leur endroit. Celles qui osent porter la main sur leur époux, voire le tuer, crime inouï, impensable (sinon par la ruse du poison), dérogent à la douceur et passivité naturelles à leur sexe : elles méritent châtiment et l’obtiennent. Minoritaires, les sacrilèges à l’ordre des sexes subissent les rigueurs de la loi.

7En Grèce, les « crimes d’honneur » constituent un mode de règlement admis des rapports de sexes au sein du village grec, et ceci encore dans les années 1940-1950, au point d’intriguer les anthropologues de la Méditerranée. Ces crimes, en effet, mettent crûment en scène la répartition traditionnelle des rôles dans le voisinage et la parenté. Le corps des femmes appartient à sa famille, à son époux ; celui qui y attente mérite la mort. Le frère, à un moindre degré le mari, sont le bras armé de la juste vengeance. Le sang versé lave l’affront. Le vengeur s’en prend aux hommes, mais éventuellement aussi aux femmes qui ont sali l’honneur d’un nom. Efi Avdela, en confrontant dossiers judiciaires et presse, constate cependant que ce modèle donne, autour de 1950-1960, des signes de faiblesse, et de trois manières : 1) la presse s’en désintéresse et relègue ces crimes, dont elle faisait précédemment sa « une », en page intérieure ; 2) si les jurés persistent à manifester de l’indulgence pour les hommes coupables, les juges se durcissent, désireux de promouvoir une modernité éthique et juridique ; 3) enfin, les conduites des femmes changent. D’un côté, elles prennent leur sort en mains : les vitrioleuses, comme en France à la Belle Époque, se vengent de leurs rivales ou de leurs époux infidèles, avec l’assentiment du public. De l’autre, devenues après 1950 (réforme du Code pénal), membres des jurys, elles contribuent sans doute à la désuétude du crime d’honneur.

8La Grande-Bretagne victorienne présente un modèle sexué du crime assez proche de la France. Les femmes y sont sous-représentées à tous les niveaux du délit et de la répression, du moins en ces xviiie et xixe siècles qui correspondent en Europe occidentale à leur retrait (relatif) d’une sphère publique redéfinie. À Londres, entre 1840 et 1911, la criminalité féminine recule en données brutes, de 80 %. Toutefois, les chefs d’inculpation se rapprochent de ceux des hommes : escroquerie, chantage, proxénétisme, attentats contre les personnes en constituent les principaux items. On enregistre même une croissance de la violence féminine, dans la rue où les street pests se font plus insistantes, tandis que Biddy-la-Surineuse terrorise l’East End. Au foyer, les ménagères protestent plus âprement contre les paies écornées par le Pub. Comme en France, l’alcoolisme fait monter la tension, au tournant du siècle, dans les ménages populaires. Si une mauvaise housewife mérite d’être battue, la bonne est en droit de se rebeller contre un mari brutal, volage ou impécunieux. L’économie morale domestique a ses règles tout comme le marché. Selon Philippe Chassaigne, les deux sexes se rapprocheraient plutôt sous l’angle délictueux et pénal. Les femmes ne bénéficient pas d’une indulgence spécifique. Il y aurait même « une offensive civilisatrice destinée à inculquer des modèles de comportement plus conformes à l’idéal féminin à une population féminine parfois récalcitrante ». Les juges chercheraient plutôt à dresser les femmes, comme ils corrigent les enfants.

  • 4 Mossuz-Lavau (J.), Les Lois de l’amour. Les politiques de la sexualité en France, 1950-1990, Paris (...)

9La possibilité, pour les femmes, de porter plainte contre les violences sexuelles, y compris conjugales, est un des traits marquants de la modernité juridique. Elle est toute récente et plusieurs pays ont modifié leur législation à cet égard : ainsi en France, avec les lois sur le viol, l’inceste ou le harcèlement sexuel au travail4. Les cas du Québec et du Canada, étudiés parallèlement par Louise Viau et Louise Langevin, montrent que deux facteurs interviennent : le dispositif légal et l’action des femmes. La Common Law canadienne, d’origine britannique, plus pragmatique et plus souple, s’appuyant sur la jurisprudence, est beaucoup plus ouverte à la plainte des victimes que le rigide Code civil québécois, d’inspiration française. Dans le premier cas, les procédures, plus nombreuses, publicisent et, d’une certaine manière, banalisent la plainte. Dans le second, une indemnisation des victimes relativement généreuse (LIVAC) les raréfie. D’autant plus que certains mouvements féministes québécois répugnent toujours à une victimisation qui dévoile l’intime. Point de vue que l’auteure, Louise Langevin, ne partage pas : « Déconseiller aux femmes le recours judiciaire ne constitue-t-il pas une attitude paternaliste et infantilisante vis-à-vis de ces dernières ? ».

10Les canadiennes Berthe Wilson et Kim Campbell, éminentes juristes et pionnières, l’une, Berthe, première femme à accéder à la Cour Suprême, l’autre, Kim, première ministre de la Justice et Procureure générale, n’avaient pas de ces pudeurs. Résolument offensives et réformistes déterminées, elles ont utilisé toutes les brèches du pouvoir pour dénoncer le sexisme des jurys, des juges et, plus profondément, du droit. Leur combat, raconté par Louise Viau, est très roboratif. Grâce à elles, « le droit canadien a fait des progrès considérables afin de donner aux victimes d’agression sexuelle un accès à la justice » : argument en faveur de la féminisation des professions judiciaires. D’autant, ajoute l’auteure, que « l’égalité des sexes en droit criminel (demeure) un parcours sans fin ». Raison de plus pour que les femmes s’engagent dans ce chemin du Droit qui s’avère une des voies majeures (j’allais dire : royales…) de la démocratie.

Notes

1 Quelques titres importants : Guillais (J.), La Chair de l’autre. Le crime passionnel au xixe siècle, Paris, Olivier Orban, 1986 ; Louis (M.-L.), Le Droit de cuissage, France, 1860-1930, Paris, L’Atelier, 1994 ; Sohn (A.-M.), Chrysalides. Femmes dans la vie privée, xixe-xxe siècles, Paris, Publications de la Sorbonne, 1996 ; Vigarello (G.), Histoire du viol, xviexxe siècle, Paris, Seuil, 1998 ; Dauphin (C.) et Farge (A.) (dir.), De la violence et des femmes, Paris, Albin Michel, 1997. Les travaux français n’ont pas cependant l’ancienneté et l’ampleur des travaux anglo-américains et canadiens, dont les communications de Philipe Chassaigne et de Louise Langevin et Louise Viau donnent un aperçu.

2 Ranke-Heineman (U.), L’Église catholique et la sexualité, Paris, R. Laffont, 1988.

3 Claverie (É.) et Lamaison (P.), L’Impossible Mariage. Violence et parenté en Gévaudan, xviie, xviiie et xixe siècles, Paris, Hachette, 1982.

4 Mossuz-Lavau (J.), Les Lois de l’amour. Les politiques de la sexualité en France, 1950-1990, Paris, Payot, 1990.

© Presses universitaires de Rennes, 2002

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