Table des matières
Philippe-Jean Hesse et Jean-Pierre Le Crom
Introduction- Une regrettable impasse
- Trente ans de vie d’une nation : contrastes et contradictions
- 1918-1927 : reconstruction matérielle, déconstruction psycho-politique
- 1928-1930 : les réalisations de la période d’embellie
- 1930-1939 : Les années tristes
- 1939-1944 : les années sinistres
- Après 1944 : des lendemains qui chantent ?
- Le champ fluctuant du social
Philippe-Jean Hesse
Chapitre 1. Les assurances sociales- À l’épreuve des circonstances exceptionnelles
- La répercussion des pertes de main-d’œuvre
- Une « clientèle » imprécise, conséquence des déplacements
- La nécessité de participer à l’aide
- Santé et assurance-maladie : entre libéralisme, corporatisme et interventionnisme étatique
- La santé
- Mieux vaut prévenir que guérir
- Guérir mieux et à moindre coût
- La protection du malade : amélioration du régime
- L’extension de la population couverte par le régime général
- Le sort des régimes spéciaux
- Améliorer la gestion
- Quelques réalisations
- Les projets
- Salaire différé ou solidarité immédiate ? La branche retraite des assurances sociales
- Maintien du principe d’assurance-retraite du salarié, mais révolution de sa gestion
- Des adaptations mineures
- Une révolution de principe : la répartition
- L’assistance complémentaire : l’Allocation aux vieux travailleurs salariés (AVTS)
- Les raisons d’une mesure
- Une mesure mal calculée
- Et les non-salariés ?
- Les assurances sociales : bilan des années de guerre
- Les assurés, un peuple en expansion
- Des ressources difficiles à estimer
- Des dépenses qui s’envolent
- Une gestion annonciatrice du futur
Michèle Bordeaux
Chapitre 2. Le soutien économique aux familles : entre séduction et contrainte- L’amplification du champ allocataire
- L’extension du nombre des bénéficiaires relevant d’un relâchement ou d’une rupture avec le travail effectif
- De nouveaux allocataires plus ou moins inactifs
- L’EXTENSION AUX TRAVAILLEURS AYANT INTERROMPU OU CESSÉ LEUR ACTIVITÉ
- L’EXTENSION AUX VEUVES DE « TRAVAILLEURS » ET AUTRES
- L’EXTENSION DES CONDITIONS D’ÂGE DES OUVRANTS DROIT
- Des primes natalistes à la première naissance légitime
- L’allocation de salaire unique
- L’autonomie des allocations agricoles : un modèle ?
- Une recherche d’autonomie corporative
- SOUSTRACTION À LA TUTELLE DU MINISTÈRE DU TRAVAIL
- UNIFORMISATION ET HIÉRARCHIE SPÉCIFIQUES
- Une mise en œuvre circonspecte du contrôle des lois sociales familiales
- LES CONTRÔLEURS DES LOIS SOCIALES AGRICOLES
- DES SANCTIONS ADOUCIES
- Convergence conjoncturelle des statuts des prisonniers et travailleurs français en Allemagne
- Des allocations militaires à la délégation familiale aux familles des prisonniers de guerre
- La délégation familiale aux familles des travailleurs civils français en Allemagne
- L’accroissement rationalisé des ressources des familles françaises
- Rationalisation et contrôle social des familles
- Réorganisation et simplification
- LA RÉORGANISATION DE LA GRILLE DU SALAIRE MOYEN
- L’INCITATION À L’UNIFORMISATION DES PRATIQUES DES TROP NOMBREUSES CAISSES DE COMPENSATION
- Prégnance du contrôle économique et moral sur les familles
- Accroissement et multiplication discriminatoire des avantages économiques aux familles « normales »
- L’augmentation du salaire moyen départemental et le redressement limité des taux allocataires pour les familles nombreuses
- Le redéploiement inégalitaire de l’éventail fiscal
- Un salaire familial : la rémunération de la procréation des fonctionnaires.
Yvon Le Gall
Chapitre 3. Les accidents du travailJean-Pierre Le Crom
Chapitre 4. L’assistance publique- Des changements juridiques mineurs
- Les modifications dues à la guerre et à l’occupation
- La pérennité du système
- Le cas particulier de l’assistance aux chômeurs
- Des évolutions quantitatives non négligeables
- La relative stabilité du nombre de bénéficiaires
- La baisse (relative) des dépenses
- L’accroissement du rôle de l’État
Jean-Pierre Le Crom
Chapitre 5. De la philanthropie à l’action humanitaireJean-Luc Souchet
Chapitre 6. La Mutualité- Des modifications liées à la conjoncture
- Des mesures spécifiques
- La dissolution des mutuelles représentatives de « l’anti-France »
- Des projets vichystes d’intégration de certains secteurs mutualistes
- Deux évolutions majeures
- La mutualité face à la Charte du travail
- LES REACTIONS DE LA FNMF
- LE DEVELOPPEMENT DE LA MUTUALITE D’ENTREPRISE
- L’essor des mutuelles de fonctionnaires
- Les projets de réforme inaboutis… jusqu’en 1945
- Les relations avec les praticiens : la poursuite du débat
- Vers un grand projet d’assurances sociales
- La Mutualité et les assurances sociales
- La réforme de la mutualité
- ADAPTER L’INSTITUTION MUTUALISTE
- ORGANISER LE SERVICE MUTUALISTE
- ORIENTER LE MOUVEMENT MUTUALISTE
- Mutualité et Sécurité Sociale
- Une épuration très limitée
- Trois ordonnances constitutives
- Vers la modernité
Peggy Geissler, Francis Kessler et Norbert Olszak
Chapitre 7. L’Alsace-Lorraine- L’application du régime local dans les départements de correspondance
- L’assujettissement au régime local
- Le champ d’application de la réglementation
- UN PRINCIPE PERSONNEL LIMITE A UN TERRITOIRE DETERMINE
- LES FORMALITES D’AFFILIATION
- La détermination et les modalités du versement des cotisations
- LE MONTANT DES COTISATIONS
- LE VERSEMENT DES COTISATIONS
- LES SANCTIONS DU NON-RESPECT DE LA REGLEMENTATION
- Le fonctionnement des différentes branches des assurances sociales
- L’organisation administrative
- L’ORGANISATION DES BRANCHES DE L’ASSURANCE SOCIALE
- LES AUTORITES DE TUTELLE ET DE REGLEMENT DU CONTENTIEUX
- Les prestations accordées aux bénéficiaires du régime
- L’ASSURANCE MALADIE
- L’ASSURANCE INVALIDITE-VIEILLESSE
- L’ASSURANCE ACCIDENT DU TRAVAIL
- L’application du régime local dans les départements de l’Est
- Le fonctionnement de l’assurance maladie
- Les modifications de l’organisation administrative
- Les modifications des droits des assurés
- Risques vieillesse-invalidité et accident du travail
- L’assurance invalidité-vieillesse
- L’assurance accident du travail
Marc Ortolani et Olivier Vernier
Chapitre 8. Les Alpes-Maritimes- « Le département du Maréchal »
- Le fonctionnement des institutions
- Le choix des hommes
- Le Secours national: la coordination et le contrôle de l’assistance
- Les conséquences de l’occupation italienne
- L’immixtion dans l’organisation française
- L’aide aux populations italiennes
- Les territoires sous administration directe
Jean-Pierre Le Crom
Chapitre 9. Les idées de la Résistance- La protection sociale, une question secondaire
- La résistance extérieure
- La résistance intérieure
- Des idées convergentes
- Le rapport Beveridge, une référence, pas un modèle
- Vichy : du bon et du mauvais
- L’aide aux chômeurs : assistance plutôt qu’assurance
- Pour un ministère de la Vie sociale
- Deux projets d’ensemble
- Le système assurantiel : extension, contrôle de l’État et unification
- L’assistance : indépendance et efficacité
- Les services sociaux
- Les œuvres et l’Organisation nationale de solidarité
Philippe-Jean Hesse et Jean-Pierre Le Crom
Conclusion
