Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Le genre face aux mutations

 | 
Luc Capdevila
, 
Sophie Cassagnes
, 
Martine Cocaud
, 
et al.

Quatrième partie. Guerres

Le genre à l'épreuve de l'Occupation : différence des sexes et répression judiciaire pour faits de collaboration, approche comparée des deux guerres mondiales

Marc Bergère

Texte intégral

1Par leur dimension totale, les deux guerres mondiales ont affecté l'ensemble des rapports sociaux. Elles invitent donc tout particulièrement à questionner le masculin et le féminin. Dans cette dynamique, la répression judiciaire des faits de la collaboration avec l'ennemi constitue un observatoire d'autant plus privilégié que, dans les deux cas, elle traduit un moment spécifique du rapport des sexes à la justice. Dès lors, après avoir établi les faits, il nous importera surtout de clarifier l'épineuse question de l'existence ou non d'un traitement pénal différencié selon le sexe et plus encore, en les replaçant dans leur contexte global post-guerre, d'observer dans quelle mesure les enjeux des épurations sont de nature très différente au regard du genre.

Des épurations d'ampleur très inégale

2En terme de volume, d'une guerre à l'autre, la répression de la collaboration apparaît, les deux sexes confondus, comme contrastée. Au lendemain de la Grande Guerre, l'épuration est très limitée géographiquement, en nombre et plus encore dans ses formes. À la Libération, au contraire, l'épuration est un phénomène social massif, généralisé à tout le territoire et surtout beaucoup plus diversifié.

  • 1 À l'exception de quelques affaires d'intelligence avec l'ennemi portées devant la cour d'Assises d (...)
  • 2 Ainsi, devant la cour d'Assises du Nord, les affaires de collaboration ne représentent que 14,7 % (...)
  • 3 Renée Martinage, « Les collaborateurs devant la cour d'Assises du Nord après la très Grande Guerre (...)
  • 4 Auxquelles nous nous sommes donc limités, même s'il y aurait sans doute à creuser du côté de la ju (...)
  • 5 8 cas de contumace relevés, 4 en 1922 (Pas-de Calais 1, Aisne 1, Seine 2) et 4 en 1923 (Nord 2, Se (...)
  • 6 En 1913, pour l'ensemble des cours d'Assises, 1762 hommes pour 226 femmes. En 1919, 949 hommes/316 (...)
  • 7 Les femmes représentaient 14 % de la population condamnée en Cour d'assises en 1913 contre 29 % en (...)
  • 8 Jean-Yves Le Naour, « Femmes tondues et répression des femmes à boches en 1918 », Revue d'histoire (...)
  • 9 Jean-Claude Farcy, Les camps de concentration français de la première guerre mondiale (1914-1920), (...)

3Assez logiquement circonscrite à la dizaine de départements envahis1 le contentieux de la collaboration avec l'ennemi traité par la justice après 1918 demeure faible tant au niveau national que régional, y compris au regard de l'activité globale des cours les plus concernées2. Selon Renée Martinage3 dont nous reprenons ici le travail en l'élargissant à l'ensemble national, l'essentiel de la répression judiciaire fut porté devant les juridictions de droit commun et particulièrement les cours d'Assises4, qui ont eu au total à juger 119 collaborateurs : en y ajoutant les contumaces et les non-lieux prononcés par la chambre d'accusation des affaires criminelles5, le nombre absolu d'affaires est marginal et inférieur à 1 % de l'activité totale des cours d'Assises sur la période considérée. Le choix de ne sanctionner que les faits les plus graves en vertu des textes existants, notamment en matière d’intelligence avec l'ennemi, contribue largement à cet état de fait, encore faut-il savoir, que sauf exception, les dossiers jugés demeurent sans grande envergure. Aide directe ou indirecte aux ravitaillements ou réquisitions de l'ennemi, délation et plus rarement auxiliaire à son service constituent les griefs les plus répandus. Au-delà de l'étroitesse de l'échantillon, la population jugée n'en révèle pas moins un dimorphisme sexuel caractérisé au regard de la pratique pénale ordinaire. Avec 86 hommes (72,27 %) pour 33 femmes (27,73 %), la proportion des femmes jugées pour collaboration est très supérieure à celle d'avant-guerre (de l'ordre de 10 %). Cette surreprésentation s'inscrit dans une hausse globale de la criminalité des femmes pendant la Grande Guerre. Alors qu'elles représentaient 11,36 % de la population jugée en cour d'Assises en 1913, elles constituent 25 % de l'effectif en 19196. Cette tendance perdure jusqu'en 1923. À cette date seulement, la proportion de femmes parmi la population condamnée en Cour d'assises tend à retrouver son taux d'avant-guerre7. Pour important qu'il soit, le différentiel homme/femme relevé dans la répression de la collaboration post 1918, doit donc être replacé en cohérence avec l'évolution suivie par la criminalité ordinaire. Plus symptomatique encore, il ne s'accompagne d'aucune répression alternative. Ainsi, Jean-Yves Le Naour n'a à ce jour retrouvé trace d'aucune tonte, et il reconnaît par ailleurs que les autres formes de violence populaire recensées restent limitées8. Quant à l'internement, s'il fut massif pour les étrangers et secondairement pour les Français « suspects ou indésirables », il répond davantage à des impératifs de sécurité militaire qu'à une quelconque répression sexuée. Si des femmes, parfois en nombre, ont bien été évacuées de la zone aux armées durant le conflit, c'était surtout en vertu de mobile prophylactique. Les cas de femmes inquiétées, au seul motif qu'elles étaient « compromises avec l'occupant », sont finalement restés peu nombreux. Et surtout, Jean-Claude Farcy démontre que « l'évacuation sur un camp ne procède pas d'un règlement de compte à l'issue du conflit, [puisqu'] il n'y a aucune évacuation de ce type après l'armistice9 ». Il est clair qu'en 1918 l'épuration n'est pas une priorité nationale, ni même locale au sein des régions les plus concernées.

  • 10 Françoise Leclerc, Michèle Weindling, « La répression des femmes coupables d'avoir collaboré penda (...)
  • 11 Luc Capdevila, « Les femmes en Bretagne au lendemain de l'Occupation », Mémoires de la société d'h (...)
  • 12 Fabrice Virgili, La France « virile ». Des femmes tondues à la Libération, Paris, Payot, 2000, 392 (...)
  • 13 Au regard des travaux de Denis Peschanski, il s'agit là d'une estimation plancher. Au niveau natio (...)
  • 14 Rappelons que les juridictions civiles d'épuration ont jugé 124613 individus selon le bilan établi (...)
  • 15 Pour la Bretagne, Luc Capdevila, op. cit., p. 374. Pour le Maine-et-Loire et la Mayenne, Marc Berg (...)

4À la Libération, le phénomène épurateur est d'une toute autre amplitude particulièrement au regard du rapport homme/femme. Il s'agit cette fois d'un phénomène d'ampleur dans l'espace, la société et la durée. Polymorphe, il apparaît alors comme particulièrement répressif à l'égard des femmes. Elles sont en effet massivement exécutées, brutalisées, internées et jugées. Selon un sondage aléatoire portant sur 20 départements, elles pourraient constituer 21 % des personnes abattues10 pour collaboration à l'échelle nationale mais elles représentent déjà plus du tiers des exécutions sommaires enregistrées pour la seule Bretagne11. Très largement suspectées à l'échelle des voisinages, les femmes subissent par ailleurs une violence populaire sans précédent dont les 20 000 tontes constituent l'exutoire paroxystique12. Sans doute, la situation d'anomie plus prononcée et généralisée en 1944 qu'au lendemain de 1918, a-t-elle pesé dans ces déchaînements de violence mais la différence n'est pas que contextuelle et l'épuration légale n'épargne pas davantage les femmes. Constituant au minimum 30 % de la population internée13 pour collaboration en France métropolitaine entre 1944 et 1945, elles représentent 26 % des justiciables traduits devant les juridictions civiles d'épuration14, sachant qu'il s'agit là d'une moyenne et que les taux relevés en zone nord notamment, sont très largement supérieurs : 38,5 % en Maine-et-Loire, 41,5 % en Bretagne, 44 % en Mayenne15... Face à une telle présence féminine au pénal, tant en 1918 qu'en 1944, l'attitude de l'appareil judiciaire a-t-elle été sexuée ou au contraire indifférenciée sans distinction du genre ?

Le genre à l'épreuve de la justice : un traitement pénal différentiel ?

  • 16 49,5 % des prévenus (59/119) sont acquittés contre 36,5 % en moyenne en cours d'assises dans les a (...)
  • 17 38,6 % des prévenus (46/119) sont condamnés à une peine criminelle (déportation ou détention dans (...)
  • 18 33 individus sur 119 jugés soit 27,73 %. Au sortir de la Grande Guerre, « les crimes contre la sûr (...)
  • 19 Renée Martinage, op. cit., p. 111-114.
  • 20 L'emprisonnement frappe 14 individus sur 119 : soit 11,8 % de l'effectif, dont 5,8 % des hommes (5 (...)

5Les procès de la Grande Guerre donnent lieu à une sévérité relative avec un taux d'acquittement16 et un taux de peines criminelles17 tous deux supérieurs à la pratique ordinaire des Cours d'assises. Effet des textes applicables alors en matière d'infractions « politiques », réelle clémence à l'égard de la collaboration économique et difficultés à prouver les faits contribuent à ce résultat contrasté qui n'exclut pas une certaine volonté d'exemplarité. Ainsi, la fréquence du recours à la détention en forteresse18 et le refus quasi systématique du sursis dans les peines d'emprisonnement constituent pour l'époque de réels indices de sévérité19 Conformément à la tradition, l'emprisonnement - peine correctionnelle considérée comme plus douce - profite surtout aux femmes20. En revanche, une quasi égalité des sexes règne en matière d'acquittement, même si les hommes, une fois n'est pas coutume, en sont davantage bénéficiaires en raison de la clémence des cours en matière d'affaires économiques. Cette bienveillance peut surprendre mais elle a sa cohérence aux yeux des juristes. En effet, force est de constater, qu'entre le trafiquant et le délateur ou l'auxiliaire au service de l'occupant, l'intention criminelle et la conséquence des actes incriminés ne sont pas les mêmes.

  • 21 Le peu d'analyse sexuée de l'épuration judiciaire disponible nous contraint le plus souvent à nous (...)
  • 22 Dans le cas de circonstances atténuantes, notamment sous l'incrimination de l'article 75 du Code p (...)
  • 23 La cour de justice d'Angers condamne 47,1 % des hommes à une peine criminelle (peine de mort, trav (...)
  • 24 Françoise Leclerc, Michelle Weindling, op. cit., p. 134. En Maine-et-Loire, la moitié des femmes ( (...)
  • 25 176 individus ont été jugés en cour de justice d'Angers pour délation (100 femmes et 76 hommes).

6À la Libération, malgré le choix de juridictions d'exception civile, la logique pénale apparaît finalement assez voisine de la répression post 1918. L'égalité règne à nouveau face à l'acquittement sachant que les femmes en bénéficient davantage que les hommes en cour de justice mais qu'en chambre civique, c'est l'inverse21. Encore faut-il savoir que conformément à la tradition judiciaire, un certain nombre de jeunes filles mineures sont de fait acquittées par la cour de justice pour être mieux placées en institution spécialisée. Dans le même esprit et en cohérence avec la pratique pénale du moment, des femmes inculpées de trahison échappent finalement aux travaux forcés, tout en contribuant à la surféminité de la réclusion par ailleurs peu usitée22. Proportionnellement, les femmes sont ainsi beaucoup moins nombreuses à être condamnées à une peine criminelle (peine de mort et travaux forcés notamment23) mais elles subissent davantage l'emprisonnement. Lorsque l'on sait que les femmes ignorent ou presque les engagements les plus extrêmes (collaborationnisme politique, policier ou militaire) qui ouvrent sur les sanctions les plus lourdes, cette bienveillance apparente s'avère toute relative. En revanche, l'emprisonnement massif des femmes constitue assurément l'une des réalités de l'après-libération24. D'une manière générale, la gradation des sanctions est donc à replacer en cohérence avec les faits reprochés. Lorsqu'une incrimination est commune aux deux sexes, le comportement des cours apparaît assez indifférencié : c'est particulièrement net devant la cour de justice d'Angers pour la répression de la délation, grief véritablement mixte. Malgré un léger décalage favorable à la population féminine, la fermeté est comparable : 93 % des délatrices sont sanctionnées contre 100 % des délateurs sachant que 38,1 % des hommes sont condamnés à une peine criminelle pour 31 % des femmes25.

  • 26 Malgré les âpres débats sur le sujet, ce n'est d'ailleurs pas totalement démontré en temps ordinai (...)
  • 27 En Maine-et-Loire, les dossiers classés avant ou après information en cour de justice et chambre c (...)

7En l'état actuel de la recherche, il apparaît finalement que les cours chargées de la répression de la collaboration, dans les années vingt comme dans les années quarante, ont lait preuve d'une sévérité quasi équivalente quant au principe de sanction et ce sans distinction du genre. En effet, si on relève bien un différentiel légèrement favorable aux femmes (ratio peines criminelles/peines correctionnelles), il est dans les deux cas conforme à la pratique judiciaire du moment et le plus souvent lié au primat des faits reprochés sur toutes autres considérations de sexe, âge ou catégories socioprofessionnelles. En fait, pour aller vite, les femmes mises en cause le sont, avant tout, pour des infractions qui encourent des procédures pénales moins sévères. En conclusion, si d'une guerre à l'autre, on enregistre bien dans l'épuration judiciaire une différence de traitement pénal selon les sexes d'ailleurs plutôt moins marquée qu'à l'ordinaire, elle ne paraît pas de manière significative comme fondée sur l'appartenance au genre26. En effet, le différentiel qualitatif relevé au bénéfice des femmes, ne s'accompagne pas d'un traitement préférentiel comme en témoignent les taux d'acquittement proches d'une population à l'autre et plus encore les taux de classement des dossiers ouverts lorsque cette statistique est disponible27. L'idée, fréquemment avancée, selon laquelle les femmes bénéficieraient d'une plus grande clémence de la part d'un système pénal « paternaliste », n'est donc pas ici confirmée dans le cadre de la répression de la collaboration.

D'une épuration à l'autre : des enjeux sexués différents

8Au-delà des seuils quantitatifs très inégaux d'une répression à l'autre, c'est surtout en terme d'enjeux, notamment sexués, que les deux processus s'opposent.

  • 28 Contrairement à une idée reçue, sauf exception (cas du Morbihan), ce motif d'inculpation reste fin (...)
  • 29 Au procès Brasillach, son homosexualité est très clairement instrumentalisée contre lui. Le commis (...)
  • 30 Alice Kaplan montre combien les allusions insistantes de Reboul à l'homosexualité de Brasillach jo (...)

9En effet d'un point de vue conjoncturel comme structurel, les deux épurations sont très différentes. Ainsi, si l'on excepte la centaine de collaborateurs jugés, la Grande Guerre ne réserve guère d'autres modes de sanction, alors que la Libération, au contraire, multiplie les formes et lieux répressifs creusant beaucoup plus nettement le dimorphisme sexuel déjà constaté devant les tribunaux. Dans ce contexte, si l'hypothèse d'une quasi égalité des sexes dans le traitement pénal peut être avancée, elle ne tient plus ici et l'épuration post 1944 apparaît beaucoup plus sexuée. La manifestation la plus spectaculaire résidant dans le phénomène des tontes, véritable déferlement d'une violence sexuée dont on sait aujourd'hui qu'elles n'ont pas sanctionné, loin s'en faut, exclusivement une collaboration sexuelle. Même si on ne peut limiter la répression des femmes à ce dernier grief, il y a là un clivage net entre les deux conflits. Dans les faits, à la Libération, les femmes sont les seules à être massivement stigmatisées, brutalisées, internées et parfois jugées (mais en moindre proportion28), au seul motif de relations sexuelles réelles ou supposées avec l'occupant. Contrairement à la Grande Guerre, dans les représentations dominantes de la Libération, ces relations induisent une véritable culpabilité et constituent une forme authentique de collaboration (y compris pour de nombreuses femmes). Cette perception n'est pas aussi nette en 1918. On est face ici à une réelle spécificité de la Libération qui, pour le coup, impose d'emblée un principe de double sanction aux femmes concernées. Elles sont d'abord punies pour avoir transgressé la distribution des rôles attendus d'elles et ensuite pour « illégalisme » au regard du nouveau cadre normatif défini pour l'occasion. Elles subissent ainsi un contrôle/sanction social et pénal. Le propre de la Libération est donc de ce point de vue d'avoir réprimé, sans commune mesure avec la Grande Guerre, la transgression sexuelle. Il est à noter que dans les rares cas où la sexualité masculine intervient comme un élément à charge, c'est pour dénoncer l'homosexualité29. Cet opprobre qui frappe les femmes, qui disposent librement de leur corps au point de « l'offrir à l'ennemi » et plus marginalement des comportements homosexuels, relève finalement de dynamiques communes en heurtant les représentations habituelles et majoritairement admises du masculin et du féminin30.

  • 31 Stéphane Audoin-Rouzeau, L'enfant de l'ennemi 1914-1918, Paris, Aubier, 1995. 222 p.
  • 32 Jean-Claude Farcy étudiant le cas des « femmes compromises avec l'occupant » internées pendant le (...)

10Durant les deux conflits, les femmes et particulièrement leurs corps apparaissent fréquemment comme partie intégrante du territoire national. Ce processus de « territorialisation et de nationalisation » des femmes est sans aucun doute facilité par l'identité féminine souvent attachée à la nation française depuis, au moins, 1871. Malgré ce point commun, la perception de la femme évolue dans des proportions importantes entre les deux conflits notamment en terme d'épuration. L'historiographie disponible sur la Grande Guerre démontre que les femmes sont majoritairement perçues comme victimes. Qu'il s'agisse de relations avec l'occupant ou encore du travail à son service, les femmes sont souvent présentées comme les victimes de l'ennemi (viols)31, de la guerre ou de leur propre faiblesse. Ainsi, le travail volontaire largement sanctionné en 1944 est souvent perçu en 1918 comme une contrainte voire une violence de guerre supplémentaire imposée aux populations civiles occupées. Contrairement à la Libération où cette thématique est totalement absente, les relations sexuelles avec l'ennemi sont souvent, d'emblée suspectées d'être le fruit d'un viol. Lorsqu'il apparaît finalement que la relation a été librement consentie, elle est souvent attribuée à la misère générée par le conflit32. Dans ce cas, les femmes concernées suscitent sans aucun doute la réprobation mais elles soulèvent davantage la pitié méprisante des autorités et surtout sont massivement renvoyées à la sphère privée :

  • 33 Déclaration d'un officier interprète (attaché à l'armée britannique pour la libération du Nord) qu (...)

« C'est une souffrance de plus qui a été imposée à de pauvres misérables qui ont quand même le droit à notre pitié. Personne n'a plus que moi horreur de ces femmes qui peuvent descendre aussi bas ; l'horreur n'exclut pas la pitié cependant ; certainement elle ne doit pas entraîner à l'injustice33 ».

  • 34 Déclaration d'un autre officier chargé de la définition des suspects dans les territoires reconqui (...)

« L'armée et l'État n'ont pas à se préoccuper de telles bassesses, [...] la mauvaise conduite des femmes regarde les maris absents34 ».

  • 35 Jean-Yves Le Naour reconnaît que ce n'est pas ou peu justiciable : « il est difficile dans un État (...)

11En d'autres termes, si elles ont « fauté », c'est d'abord l'affaire du mari beaucoup plus que celle des autorités (militaires/administratives) ou des tribunaux35. En ce sens, la Grande Guerre apparaît plus traditionaliste et rétrograde que la seconde par l'image de la femme qu'elle véhicule. À la Libération, les mentalités ont évolué et le brouillage des sphères privées et publiques est beaucoup plus marqué. Si de fait, des femmes sont sanctionnées pour leur sexualité, cela ne doit pas occulter une réelle mixité des autres faits reprochés : collaboration économique, relations amicales autres que sexuelles et collaboration politique sont finalement beaucoup plus indifférenciées. À travers tous ces faits reprochés, les femmes apparaissent davantage maîtres de leur propre destin et sont donc plus facilement reconnues responsables et coupables. L'argument de la contrainte, de leur « faiblesse » ou de l'influence d'un mari, père ou amant a moins de prise, même si la tendance à lier le sort de la femme à celui avec lequel elle partage sa vie perdure.

  • 36 Vraisemblablement ces deux événements n'en participent pas moins d'une seule et même séquence et d (...)
  • 37 Les femmes sont absentes ou marginalisées dans les cll/cdl, dans bon nombre de commissions d'épura (...)
  • 38 Luc Capdevila, « Le mythe du guerrier et la construction sociale d'un éternel masculin après la gu (...)
  • 39 Une réaction masculine est néanmoins perceptible sur le marché du travail dont les femmes sont bru (...)

12Au bout du compte, la différence d'échelle et des enjeux sexués entre les deux épurations témoigne sans aucun doute d'une réaction masculine beaucoup plus profonde et brutale en 1944 qu'en 191836. Le primat des représentations masculines, parmi les acteurs et les processus d'épuration, a sans doute été facilité voire renforcé par une répression quasi exclusivement exercée par des hommes37. Après le traumatisme de la défaite et de l'occupation, la reconstruction de la masculinité et de l'identité nationale passe par un imaginaire viril de la France libérée38 : la virilité est associée à l'héroïsme des résistants alors que la féminité est une arme utilisée contre les collaborateurs. Dans un tel contexte, on peut penser que l'épuration participe d'un processus de consolidation d'un ordre moral, social et pénal masculin. En 1944-1945, l'épuration, dans ses aspects les plus sexués, peut donc être interprétée comme une réaction masculine visant à rétablir une hiérarchie entre les sexes brouillée par les événements récents de la guerre (débâcle, occupation, prisonniers...) et de la Libération (octroi de nouveaux droits aux femmes). Souvent renvoyées dos à dos comme relevant d'un comportement schizophrénique, l'obtention de nouveaux droits par les femmes et la répression, parfois sauvage, dont elles sont victimes participent d'un seul et même processus. Les avancées dont elles bénéficient, au sortir d'une guerre qui a sérieusement ébranlé le modèle masculin, nourrissent chez les hommes (du moins certains) une sourde inquiétude source de crispation voire d'agressivité, sans doute pour partie responsable de cette répression sexuée. Cette dimension n'apparaît ni avec la même intensité, ni sous la même traduction après 191 839.

  • 40 Michelle Perrot, « Sur le front des sexes : un combat douteux », Vingtième siècle. Revue d'histoir (...)
  • 41 Alice Kaplan, op. cit., p. 140.

13Ainsi malgré l'évolution sociale apparente, si l'on considère à l'instar de Michelle Perrot40 que la guerre — par sa capacité à remettre chaque sexe à sa place et à accroître les tensions homme/femme - est profondément conservatrice et génératrice de frustrations, force est de constater que la seconde l'est davantage que la première. C'est ce paradoxe qui fait observer avec raison à Alice Kaplan qu'à la Libération, « les femmes furent les premiers citoyens à être reconnus symboliquement de manière à la fois positive et négative pour leur comportement sous l'occupation41 ».

Notes

1 À l'exception de quelques affaires d'intelligence avec l'ennemi portées devant la cour d'Assises de ta Seine (8 entre 1920 et 1924), plus de 90 % des collaborateurs sont jugés dans des départements envahis en totalité ou en partie durant le conflit (Nord, Pas-de-Calais, Aisne, Ardennes, Meuse, Marne, Meurthe-et-Moselle...). Source : just 610/611, ministère de la Justice - bibliothèque de la Chancellerie, Compte général annuel de l'administration de la justice criminelle en France (désormais identifié dans l'article par l'abréviation : cgajc), années 1920 à 1925.

2 Ainsi, devant la cour d'Assises du Nord, les affaires de collaboration ne représentent que 14,7 % des individus jugés entre 1920 et 1924 (83/564). C'est le seuil maximum enregistré, ensuite on tombe à 13,11 % dans l'Aisne (pour l'année 1921, 8/61), 6,8 % dans le Pas-de-Calais (9/131 sur les années 1921 et 1922), 5,9 % dans les Ardennes (4/68 en 1921, 1922 et 1923).

3 Renée Martinage, « Les collaborateurs devant la cour d'Assises du Nord après la très Grande Guerre », Revue du Nord, n° 309, janvier-mars 1995, p. 95-115.

4 Auxquelles nous nous sommes donc limités, même s'il y aurait sans doute à creuser du côté de la justice militaire (conseil de guerre), sachant que l'état de siège a été proclamé dans 86 départements du 5 août 1914 au 12 octobre 1919. À signaler aussi que, dans un registre sensiblement différent, les tribunaux correctionnels ont été saisis de la répression des bénéfices de guerre (loi du 1er juillet 1916). Pour la période 1920-1925, ce contentieux représente 174 affaires et 251 prévenus dont 241 hommes (96 %) et 10 femmes (4 %). Source : just 610/611, ministère de la justice, cgajc.

5 8 cas de contumace relevés, 4 en 1922 (Pas-de Calais 1, Aisne 1, Seine 2) et 4 en 1923 (Nord 2, Seine 2) ; 16 non-lieu prononcés (4 en 1920, 10 en 1921 et 2 en 1922).

6 En 1913, pour l'ensemble des cours d'Assises, 1762 hommes pour 226 femmes. En 1919, 949 hommes/316 femmes, Ministère de la justice, cgajc, année 1920, rapport introductif, p. 8.

7 Les femmes représentaient 14 % de la population condamnée en Cour d'assises en 1913 contre 29 % en 1919, puis 24 % en 1920, 23 % en 1921, 21 % en 1922, 18 % en 1923, 17 % en 1924. Commentant cette évolution, le rapport introductif de la statistique judiciaire annuelle pour 1923 souligne : « la criminalité féminine qui s'était considérablement accrue durant la guerre tend de plus en plus à revenir aux chiffres de 1913 ». Ministère de la justice, CGAJC, année 1923, p. 8.

8 Jean-Yves Le Naour, « Femmes tondues et répression des femmes à boches en 1918 », Revue d'histoire moderne et contemporaine, 47.1, janvier-mars 2000, p. 154.

9 Jean-Claude Farcy, Les camps de concentration français de la première guerre mondiale (1914-1920), Paris, Anthropos, 1995, p. 87.

10 Françoise Leclerc, Michèle Weindling, « La répression des femmes coupables d'avoir collaboré pendant l'Occupation », Clio, Histoire, Femmes et Sociétés, n° 1, 1995, p. 131-132.

11 Luc Capdevila, « Les femmes en Bretagne au lendemain de l'Occupation », Mémoires de la société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, tome LXXVII, 1999, p. 375.

12 Fabrice Virgili, La France « virile ». Des femmes tondues à la Libération, Paris, Payot, 2000, 392 p.

13 Au regard des travaux de Denis Peschanski, il s'agit là d'une estimation plancher. Au niveau national, les femmes représentent encore le tiers des internes politiques français à l'été 1945. Son étude du camp de Choisel-Châteaubriant (44) révèle par ailleurs un pourcentage de femmes qui dépassa un temps 43 % de l'ensemble et ne descendit presque jamais sous le seuil des 30%. Denis Peschanski, La France des camps. L'internement 1938-1946, Paris, Gallimard, 2002, p. 461 et 466.
Notre évaluation pour le Maine-et-Loire aboutit à une proportion de 44 % de femmes parmi les internés à titre définitif du département. Marc Bergére, Épuration vécue et perçue à travers le cas du Maine-et-Loire. De la Libération au début des années 50, Thèse, Université de Rennes II, 2001, p. 319-330 (à paraître aux pur).

14 Rappelons que les juridictions civiles d'épuration ont jugé 124613 individus selon le bilan établi au 31 janvier 1951.

15 Pour la Bretagne, Luc Capdevila, op. cit., p. 374. Pour le Maine-et-Loire et la Mayenne, Marc Bergère, op. cit., p. 285-287.

16 49,5 % des prévenus (59/119) sont acquittés contre 36,5 % en moyenne en cours d'assises dans les années 1919 à 1924.

17 38,6 % des prévenus (46/119) sont condamnés à une peine criminelle (déportation ou détention dans le cas présent) contre 32 % en moyenne en cours d'assises durant les années vingt et vingt et un.

18 33 individus sur 119 jugés soit 27,73 %. Au sortir de la Grande Guerre, « les crimes contre la sûreté de l'État (réprimés par les articles 75 à 86 du code pénal) devaient incontestablement être considérés comme politiques. Hors la peine de mort ayant été supprimée en matière politique depuis 1848, la peine la plus forte que l'on pouvait appliquer c'était la déportation en enceinte fortifiée ». Emile Garcon, Code pénal annoté, Paris, Sirey, tome 1, 1952, p. 244-245. C'est le décret-loi du 29 juillet 1939 qui, portant codification et modification des articles 75 à 86 du Code pénal, réintroduit la peine de mort en cas de trahison ou d'espionnage.

19 Renée Martinage, op. cit., p. 111-114.

20 L'emprisonnement frappe 14 individus sur 119 : soit 11,8 % de l'effectif, dont 5,8 % des hommes (5/86) et 27,27 % des femmes (9/33). Les collaboratrices jugées après 1918 sont massivement accusées de dénonciation (dans plus de 80 % des cas).

21 Le peu d'analyse sexuée de l'épuration judiciaire disponible nous contraint le plus souvent à nous limiter à l'exemple angevin étudié dans notre thèse. Devant la cour de justice d'Angers, 14 % des femmes sont acquittées pour 6,7 % des hommes. Face à la chambre civique, un quart des femmes seulement sont acquittées pour un tiers des hommes.

22 Dans le cas de circonstances atténuantes, notamment sous l'incrimination de l'article 75 du Code pénal, la réclusion peut se substituer aux travaux forcés pour les femmes et/ou les prévenus sexagénaires. Émile Garcon, op. cit., p. 305.

23 La cour de justice d'Angers condamne 47,1 % des hommes à une peine criminelle (peine de mort, travaux forcés, réclusion) pour seulement 27,8 % des femmes. Le taux moyen de peines criminelles prononcées en cour de justice s'élève en Maine-et-Loire comme pour la France à 40,1 %.

24 Françoise Leclerc, Michelle Weindling, op. cit., p. 134. En Maine-et-Loire, la moitié des femmes (51,6 %) jugées en cour de justice sont condamnées à la prison (pour 40,6 % des hommes jugés).

25 176 individus ont été jugés en cour de justice d'Angers pour délation (100 femmes et 76 hommes).

26 Malgré les âpres débats sur le sujet, ce n'est d'ailleurs pas totalement démontré en temps ordinaire. Sur cette question, voir la stimulante mise au point de France-Line Mary du cesdip pour les années 1968-1997. France-Line Mary, « Les femmes et le contrôle pénal en France : quelques données récentes », Déviance et société, 1998, n° 3, p. 289-318.

27 En Maine-et-Loire, les dossiers classés avant ou après information en cour de justice et chambre civique concernent 797 individus : 65 % d'hommes (516) et 35 % de femmes (281 ). Sachant que les femmes disposent d'un taux de classement inférieur à la population masculine (40,7 % contre 43,9 %), il est difficile d'affirmer, qu'à ce stade de la chaîne pénale, elles bénéficient d'un quelconque régime de faveur.

28 Contrairement à une idée reçue, sauf exception (cas du Morbihan), ce motif d'inculpation reste finalement secondaire, y compris en chambre civique : 14 % des femmes jugées en chambre civique du Maine-et-Loire le sont sous l'unique motif de relations « amicales » avec l'occupant, 7 % devant la chambre civique de Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), 6 % à Quimper (Finistère), 0,5 % en Ille-et- Vilaine, 1,09 % à Paris. Cf. notre thèse ; Luc Capdevila, op. cit., p. 75 ; Françoise Leclerc, Michèle Weindling, « Des femmes devant les cours de justice », dans Liliane Kandel, Féminismes et nazisme, cedref, Publications Paris VII, Diderot, 1997, p. 76.

29 Au procès Brasillach, son homosexualité est très clairement instrumentalisée contre lui. Le commissaire du gouvernement Reboul, l'accuse ouvertement dans son réquisitoire « d'avoir couché avec L'Allemagne » et n'hésite pas à user de métaphore de la sodomie. L'homosexualité intervient aussi à charge dans les procès Bucard et Le Vigan. L'acte d'accusation de Bucard précise « les renseignements sur sa vie privée sont bons, cependant il avait la réputation d'être homosexuel » alors que la presse se plait à rappeler qu'on l'appelait « la grande marcelle » dans le milieu. Au procès Le Vigan, un expert le présente comme « déséquilibré psychique, pervers, homosexuel et toxicomane ». Alice Kaplan, Intelligence avec l'ennemi. Le procès Brasillach, Paris, Gallimard, 2001, p. 178- 179 et 283-284.

30 Alice Kaplan montre combien les allusions insistantes de Reboul à l'homosexualité de Brasillach jouent sur la peur et la répulsion qu'elle suscite dans la société à l'époque. Alice Kaplan, op. cit., p. 179. D'une manière plus générale, dans les représentations en vogue à l'époque, il ne suffit pas que le « collabo » soit un traître, il faut aussi qu'il soit un être hors norme.

31 Stéphane Audoin-Rouzeau, L'enfant de l'ennemi 1914-1918, Paris, Aubier, 1995. 222 p.

32 Jean-Claude Farcy étudiant le cas des « femmes compromises avec l'occupant » internées pendant le conflit y voit beaucoup plus qu'un commode moyen de défense. Il insiste : « pour la majorité, la misère semble bien à l'origine de leur situation [...] et ces cas sont trop nombreux pour que l'on puisse mettre en doute la sincérité des réponses aux interrogatoires ». Jean-Claude Farcy.op. cit., p. 88.

33 Déclaration d'un officier interprète (attaché à l'armée britannique pour la libération du Nord) qui n'entend prendre aucune mesure répressive contre les « mauvaises Françaises » dénoncées par la rumeur publique. Jean-Yves Le Naour, op. cit., p. 156.

34 Déclaration d'un autre officier chargé de la définition des suspects dans les territoires reconquis, ibidem, p. 157.

35 Jean-Yves Le Naour reconnaît que ce n'est pas ou peu justiciable : « il est difficile dans un État de droit, de réprimer sévèrement et officiellement les veuves joyeuses ou pressées, ou encore, sublime transgression, les Françaises qui ont eu l'ennemi pour amant dans les régions occupées ». Jean-Yves Le Naour, Misères et tourments de la chair durant La Grande Guerre. Les mœurs sexuelles des Français 1914-1918, Paris, Aubier, 2002, p. 17-18.

36 Vraisemblablement ces deux événements n'en participent pas moins d'une seule et même séquence et dynamique au regard de la crise de la masculinité amorcée sur la période.

37 Les femmes sont absentes ou marginalisées dans les cll/cdl, dans bon nombre de commissions d'épuration, ainsi semble-t-il qu'au sein des cours de justice et chambres civiques malgré l'ouverture théorique de leurs jurys aux représentants des deux sexes.

38 Luc Capdevila, « Le mythe du guerrier et la construction sociale d'un éternel masculin après la guerre », Revue française de psychanalyse, 2/1998, p. 607-623.

39 Une réaction masculine est néanmoins perceptible sur le marché du travail dont les femmes sont brutalement écartées, parfois licenciées, pour faire place aux « poilus ». Christine Bard, Les femmes dans la société française au 20e siècle, Paris, A. Colin, 2001, p. 32.

40 Michelle Perrot, « Sur le front des sexes : un combat douteux », Vingtième siècle. Revue d'histoire, 1984, n° 3, p. 69-76.

41 Alice Kaplan, op. cit., p. 140.

© Presses universitaires de Rennes, 2003

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540