Les frontières transgressées : l'affaire de la comtesse de Béthune et de son avocat Simon Linguet dans les arènes de la justice du Paris pré-révolutionnaire1
p. 211-221
Plan détaillé
Texte intégral
1Au printemps de l'année 1775, quelques mois après la restauration de l'ancien parlement de Paris renvoyé par Maupeou, la Grand'Chambre du palais de Justice fut le théâtre d'un événement sans précédent.
2Le 7 mars fut présentée au tribunal Antoinette-Louise-Marie de Crozat de Thiers, veuve de Joachim-Casimir-Léon comte de Béthune, mère de trois jeunes filles, héritière d'une part conséquente d'une vaste succession familiale et partie requérante de biens supplémentaires2. Devant une assemblée composée de magistrats, de représentants du roi (les gens du roi), de l'avocat de la partie adverse ainsi que du public venu en masse assister au spectacle, la comtesse s'octroya le rôle d'avocat, et se mit à plaider sa propre cause en appel d'un jugement prononcé deux ans auparavant, le 31 mars 1773, par la cour du Châtelet. Le Châtelet avait en effet nié sa revendication de biens compris dans une vaste succession familiale structurée par un système de substitutions, et avait décidé en faveur de ses sœurs et de leurs époux, le maréchal de Broglie et le marquis de Béthune3.
3Absent du parquet, Simon-Nicolas Henri Linguet, le très célèbre avocat controversé, défenseur critique de la monarchie et admirateur non moins critique des républiques et par conséquent homme suspect dans tous les camps, qui avait accepté de représenter la comtesse à la fin de l'été de 17734.
4Il s'agit à présent d'expliquer la raison de l'absence de Linguet. Le 11 février 1774, le parlement Maupeou, cédant aux pressions d'une partie de l'ordre des avocats de Paris, avait ordonné la radiation de Linguet du tableau du barreau. Un an plus tard, le 11 janvier 1775, le parlement post- Maupeou mettait fin à cette radiation en rétablissant Linguet dans ses fonctions d'avocat. Toutefois, le 4 février 1775, à moins d'un mois d'intervalle, le nouveau parlement céda aux pressions répétées de l'ordre des avocats et prononça à son tour la radiation de Linguet, et ceci à deux jours de la date prévue pour sa plaidoirie dans l'affaire de la comtesse de Béthune5.
5Dans son rapport au parlement daté du 4 février le bâtonnier de l'ordre des avocats justifia le vote d'exclusion en fournissant une description détaillée des « multiples écarts » de Linguet, portés à leur comble par un acte insurrectionnel qui avait eu lieu le jour précédent alors même que se déroulait la réunion de l'ordre convenue pour décider de son sort professionnel. Pour citer le bâtonnier :
« il a mis le comble à ses excès, en s'emparant d'abord, avec les personnes qu il avoit rassemblées en grand nombre, du lieu indiqué pour notre assemblée générale, et ensuite en violant l'asile sacré de ce sanctuaire auguste où M. le Premier Président nous avoit accordé une retraite pour y prendre notre délibération ».
6Dans son réquisitoire, l'avocat général du Roi commença par reconnaître les talents de Linguet, pour ensuite condamner, à contrecœur mais d'une manière néanmoins décisive, « le caractère de son esprit, la vivacité de ses démarches, la nature de ses principes... et ce qui s'est passé le jour de hier dans l'enceinte du sanctuaire de la justice ». L'avocat général réclama également la suppression du Supplément aux Réflexions de Me Linguet, Avocat de la Comtesse de Béthune6, texte incendiaire publié quelques jours auparavant – et sur lequel nous reviendrons ultérieurement, comme sur cette scène rocambolesque du réquisitoire évoquée par l'avocat général et le bâtonnier sans la moindre mention de la participation de la comtesse7. En réponse à ce rapport, le parlement prononça la suppression du Supplément, « comme injurieux à l'Ordre des avocats, et tendant à soulever les esprits ». Quant à la radiation, elle fut maintenue : « La Cour... ordonne que le dit Simon, Nicolas, Henri Linguet sera et demeurera rayé du tableau des Avocats8 ».
7La réaction de Linguet ne se fit pas attendre : la campagne menée pour faire annuler la décision de radiation s'intensifia au point que l'avocat finit par se battre sur tous les champs de bataille du système judiciaire de la monarchie, tant les salles de réunion où se tenaient les Assemblées générales de l'ordre des avocats que la Grand'Chambre du parlement, voire encore le conseil du Roi et la salle du trône9.
8Aussi rapide que fut la réaction de Linguet, l'affaire de la comtesse arrivait rapidement à échéance. L'affaire figurait au calendrier du chancelier, le début de la plaidoirie de Linguet devant le parlement ayant été prévu pour le 6 février. Le procès-verbal de l'audience de la Grand'Chambre du 6 février au matin indique que la comtesse se présenta à l'audience en compagnie de son conseiller juridique (appelé alors procureur), Moynat, lequel expliqua que « sa partie désiroit faire elle-même une remontrance, et que la Cour le lui a permis ». Suit le discours prononcé par la comtesse, tel qu'il fut rapporté par le procès-verbal :
« La Comtesse de Béthune a dit :
"Messieurs,
Vous m'avez fait un tort irréparable en m'ôtant le seul défenseur qui eût et qui pût avoir ma confiance, le seul que je pusse opposer avec quelque sécurité aux conseils nombreux dont mes adversaires sont entourés ; il ne me reste qu 'un seul parti à prendre, c 'est d'oser le remplacer moi-même ; il s'agit de mon existence ; et ce qui m'affecte bien davantage, de celle de mes enfans, je suis leur tutrice ; des devoirs si sacrés, un intérêt si cher à mon cœur m'inspireront : ils me donneront la force de défendre les droits de ma famille, ma situation m'autorise à compter sur votre indulgence : vous ne refuserez ni de m'entendre, ni de m'accorder du temps pour me préparer" ».
9Le procès-verbal ajoute qu'à la suite de ce discours le procureur, « assisté de la comtesse de Béthune », demanda à ce que « sa cause sera réappellée [sic] après la seconde du rôle et que la comtesse de Béthune sera et demeurera autorisée à la plaider elle-même assistée de Moynat ».
10À l'audition de cette requête, et s'il ne s'en était pas douté auparavant, le président du tribunal, Lefèvre d'Ormesson, a dû comprendre qu'il se trouvait confronté à un coup monté par la comtesse et son défenseur absent. Et pourtant, la cour décida en faveur de la comtesse : « La Cour autorise la comtesse de Béthune à plaider elle-même sa cause, après que la seconde cause du rôle aura été appellée [sic] et jugée10 ».
11Que faut-il penser de cette décision qui va à l'encontre non seulement de toute la tradition judiciaire mais aussi du rôle réservé aux femmes dans la sphère publique11 ? Avant de tenter de répondre à cette question, précisons que je ne prétends nullement que cette décision fut le déclencheur volontaire ou involontaire d'un quelconque bouleversement de la répartition des sexes au sein du palais de Justice. Je poserai plutôt que cette décision est issue d'une réponse ad hoc aux progrès des deux affaires imbriquées de la comtesse et de son avocat, progrès susceptibles de menacer la stabilité précaire du parlement tout récemment rétabli.
12Déjà les arrêts contradictoires du parlement de Paris des 11 janvier et 4 février 1775 décidant du sort professionnel de Simon Linguet mettent en relief des tensions sous-jacentes et des conflits internes qui ont dû fragiliser la position du parlement face à l'ordre des avocats, quant à lui décidé à maintenir coûte que coûte la radiation de l'avocat12. Reste à expliquer comment ces affaires imbriquées en sont venues à constituer pareille menace aux yeux du système judiciaire. Linguet lui-même est sans doute en grande partie responsable de ce revirement, son Supplément aux Réflexions... mis en circulation dès le 31 janvier – et rappelons-le interdit par le parlement le 4 février - dressant une mise en accusation incendiaire du système judiciaire. Le pamphlet s'achève de manière subversive, sur un plan de réforme radicale préconisant notamment la dissolution immédiate de l'ordre des avocats : « il faudrait condamner à jamais le lieu qui auroit servi de théâtre à ces tristes scènes, et l'on écriroit sur la porte : Leur pouvoir a fini où l'abus a commencé13 ». D'après ce qui précède et pour revenir à la décision de l'audience du 6 février, on peut déduire que laisser plaider la comtesse fut bien le cadet des soucis du Président.
13Sur ces entrefaites, la comtesse de Béthune et son avocat radié entamèrent une série brillamment orchestrée de manoeuvres dilatoires destinées à éviter à la comtesse de comparaître devant la Grand'Chambre, le temps de permettre à Linguet d'y plaider la cause de sa propre carrière. Linguet demandait l'annulation de l'arrêt parlementaire du 4 février, annulation qui le rétablirait auprès de l'ordre des avocats et lui permettrait de reprendre ses fonctions de défenseur de la comtesse. Le sort de l'avocat et de sa cliente resta longtemps sans dénouement, les deux complices ayant été contraints d'ajuster sans cesse leur stratégie en réponse aux péripéties de l'affaire. L'une de ces péripéties vit circuler la nouvelle qu'il serait permis à Linguet de plaider la cause de son rétablissement professionnel devant la Grand'Chambre du 2 au 3 mars 1775, à huis clos et en présence de la comtesse. En définitive, l'arrêt du 4 mars prononcé à l'issue de ces deux sessions n'aboutit pas à l'annulation de la radiation de Linguet. À la place d'une annulation, l'arrêt ordonna à l'ordre des avocats de réunir une assemblée générale en présence de Linguet aux fins de réévaluer sa radiation, demi-victoire qui allait vite tourne court14. Mais venons-en à présent à l'audience de la comtesse, prévue pour le 6 mars à 10 heures, c'est-à-dire le surlendemain de l'arrêt du parlement du 4 mars ouvrant la voie à une potentielle réintégration de Linguet dans ses fonctions.
14Le libraire Hardy, qui suivait de près l'affaire, rapporta dans le journal qu'il consacrait aux faits parisiens que la comtesse de Béthune se présenta le 6 mars à l'heure dite à son audience à la Grand'Chambre en compagnie de son procureur. Devant une salle comble, peuplée selon Hardy de « personnes de tout état » attirées par la curiosité, la comtesse commença par demander une semaine de remise de cause, mue vraisemblablement par l'espoir que Linguet serait peut-être réintégré d'ici là. Après avoir consulté les magistrats, le premier président ordonna à la comtesse de plaider « sur le champ ». Celle-ci s'empressa alors de suggérer d'autres déroulements possibles, comme de céder le début de la séance à la plaidoirie de la partie adverse. Suggestion refusée. La comtesse proposa ensuite de laisser parler à sa place son procureur. Requête refusée par l'avocat-général qui déclara « qu'il étoit absolument contraire aux usages et à la régle de laisser plaider un procureur dans une cause d'appel ». D'après Hardy, la comtesse fit valoir qu'il lui serait impossible de parler « faute de préparation suffisante ». À la suite de consultations supplémentaires, le premier président prononça sa décision finale en la matière : la comtesse de Béthune était sommée de plaider son cas le jour suivant, à 10 heures, « ou à faire plaider pour elle un autre avocat que Maître Linguet15 ».
15Si Linguet ne prit la parole à aucune des audiences au cours desquelles la comtesse plaida son cas, la question de sa présence implicite s'insinua dans les esprits. Les observateurs avertis qui suivirent les débats firent remarquer que la plaidoirie prononcée de la voix de la comtesse s'appuyait sur un texte préparé à son intention par son avocat invisible et bâillonné. Selon les mots d'Hardy, qui fournit un bref compte rendu de la séance du 7 mars, la comtesse « plaide elle-même sa cause... se servant des cahiers du Sieur Linguet son défenseur occulte16 ». Hardy avait déjà noté la veille que les partisans de Linguet se réjouissaient d'avance de la plaidoirie de la comtesse parce qu'ils s'attendaient à y « recueillir tous les traits d'esprit dudit Sieur Linguet qui leur seroient fidèlement rendus par l'organe de sa cliente, chose assez singulière et peut-être sans exemple depuis l'existence du Parlement17 ». Dans sa dépêche de Paris, le Courier du Bas-Rhin rapporte que la comtesse « récita, ou plutôt lit très distinctement le cahier qu'elle tenoit18 ».
16D'après ces deux comptes rendus, il semblerait que la comtesse ait cédé le rôle principal à son avocat absent dont elle récita le texte et que c'est ainsi, au travers de ce texte récité, que Linguet aurait défié la radiation du barreau et l'arrêt du parlement, pour imposer sa voix. Il n'en demeure pas moins que la comtesse participa activement à sa propre défense, en prenant la parole devant un tribunal qui fut contraint de lui accorder son écoute. Quand bien même se serait-elle appuyée sur les cahiers de son avocat, la comtesse a eu l'occasion, par ses gestes et ses inflexions, d'imprimer au texte une interprétation personnelle. Peut-être même ajouta-t-elle ses propres arguments, dans le feu de l'inspiration et en réponse à l'effet que produisait sa représentation sur le public19. Enfin, lorsque la comtesse de Béthune transgressa la répartition traditionnelle des rôles selon les sexes pour plaider sa propre cause dans l'arène publique, s'appropriant les arguments de son avocat et les faisant siens, elle commit un acte qui suggérait à tout le moins une prise de pouvoir par la parole20. Quant à la représentation qui fut donnée par la comtesse au palais de Justice, manifestation d'un rapport de complicité extraordinaire entre Simon Linguet et sa cliente, elle acquiert une valeur exemplaire dans la mesure où elle met en œuvre une collaboration entre avocat et client destinée à établir ou à rétablir leurs identités et droits individuels, civils et politiques, devenus quasi indissociables de par les circonstances.
17Le 10 avril 1775, la radiation de Linguet ayant été reconfirmée par le parlement quelques jours auparavant - et le rendant non-recevable à la cour pour toute procédure y compris celle en appel de la comtesse -, les magistrats rendirent leur décision dans l'affaire qui opposait la comtesse de Béthune à sa famille21. Ce dénouement fut suivi par Hardy et par le correspondant du Courier du Bas-Rhin. Le compte rendu d'Hardy daté du 10 avril annonce d'emblée la défaite de la comtesse, pour ensuite passer en revue les enjeux principaux du procès. Hardy revient également sur les faits qui l'avaient frappé au début de la plaidoirie de la comtesse le 6 mars et qu'il avait enregistrés ce jour-là dans son journal, à savoir qu'« elle avoit elle- même plaidé sa propre cause à l'aide des cahiers du Sieur Linguet avocat raié du Tableau qu'elle s'étoit obstinée à conserver pour son défenseur ». Toujours selon Hardy, une « multitude prodigieuse de personnes de tous états » s'était rendue au palais de Justice « pour être témoin du succès ou de la défaite de Linguet dans la personne de la comtesse ». Hardy conclut en se rangeant du côté des personnes sensées, qui étaient de l'opinion que la comtesse n'aurait pu espérer meilleur dénouement, et qu'elle « eut bien dû se dispenser de se donner en spectacle comme elle l'avoit fait depuis deux mois22 ». De son côté, le correspondant du Courier du Bas-Rhin rapporte une rumeur concernant la réaction de la comtesse face à la décision du juge : en entendant qu'elle avait perdu son affaire, la comtesse aurait eu un malaise et aurait fondu en larmes. Le correspondant ajoute qu'il a pu apprendre de source sûre que la comtesse accabla Linguet de reproches pour l'avoir « obstinément engagée dans ce combat23 ».
18Rien n'est plus contraire à ces jugements négatifs de la représentation de la comtesse que l'évaluation qu'en fit Linguet. La pléthore de mémoires judiciaires et autres écrits que produisit Longuet tout au long de leur double procédure développe une interprétation radicale de l'identité civile et politique de sa cliente, qui tient compte des droits de celle-ci et notamment de son droit à la prise de parole dans l'arène publique du palais de Justice. Dès le premier volet de sa campagne simultanée de défense de sa cliente et d'autodéfense face à la menace de radiation, Linguet érigea la comtesse en citoyenne-cliente de distinction (bien qu'il n'eût pas recours explicitement au terme de citoyenne). Dans ses Réflexions pour Me Linguet..., ainsi que dans son Supplément aux Réflexions..., publiés alors qu'il espérait encore obtenir gain de cause tant pour lui-même que pour la comtesse, Linguet étaya les droits civils de sa cliente, y compris celui de protéger, de défendre et de réclamer ses intérêts et biens vitaux - non pas par ses propres moyens, mais par l'exercice de son droit de retenir les services de l'avocat le plus qualifié pour représenter ses intérêts et plaider sa cause... sauf en cas de disqualification de l'avocat... sous réserve de raison valable et en accord avec la procédure24.
19À la même époque, Linguet étendit sa définition des droits civils de sa cliente pour inclure celui de participer pleinement à toute procédure judiciaire au cours de laquelle les qualifications professionnelles de son avocat seraient remises en cause. Il lui serait ainsi accordé, comme aux membres du public, le droit de surveiller les débats, d'entendre et de peser les témoignages et de former son propre jugement. Dans son Discours destiné à être prononcé le 3 février 1775, Dans l'Assemblée générale de l'Ordre des avocats au Parlement de Paris, adressé directement aux avocats-juges de l'assemblée, Linguet justifie son argument en faveur de ce droit d'assister aux débats : « Voilà pourquoi, au défaut de registres écrits que vous n'avez pas, j'ai supplié Madame la Comtesse de Béthune et ces citoyens honnêtes, de vouloir bien être présents aux interpellations qui me seront faites, et à mes réponses ». Et Linguet d'ajouter :
« Madame la Comtesse de Béthune m'honore de sa confiance ; elle remet dans mes mains son sort et celui de sa famille ; personne n 'est plus intéressée qu 'elle à savoir si je suis digne de cette confiance ; personne n 'est donc plus en droit de vouloir connoitre et constater sur quoi on m'accuse et comment je me justifie ».
20Plus loin dans le texte, Linguet élargit les droits de sa cliente pour inclure celui de juger les juges, au nom d'un droit de participation au tribunal suprême de la Nation, le tribunal de l'opinion publique, comme en atteste ce qui suit : « Vous prétendez me juger ; j'y consens : mais je placerai entre vous et moi ce Juge suprême auquel les Tribunaux les plus absolus sont subordonnés, l'opinion publique ; elle me fera justice quand vous me l'aurez refusée25 ».
21Pareille interprétation aurait scandalisé l'avocat-général du parlement qui avait fustigé Linguet le 4 février pour « ce qui s'est passé le jour de hier dans l'enceinte du sanctuaire de la justice », et en avait conclu à sa radiation26.
22Dans les mois qui suivirent la défaite de la comtesse et la confirmation définitive de sa propre radiation, l'interprétation de Linguet relative à la prise de parole de la comtesse dans la Grand'Chambre se radicalisa, tandis que se poursuivait sa propre polémique contre ses anciens collègues. Dans sa Consultation de M. Linguet, Avocat, en Réponse à la Consultation sur la discipline des Avocats, publiée pour la première fois à l'été 1775 dans le Journal de Politique et de Littérature27 qu'il dirigeait en tant qu'éditeur, Linguet réfute point par point la Consultation sur la discipline des Avocats dont il se déclare la cible au même titre que sa cliente. Au passage de la Consultation... qui affirme que « la loi a écarté les parties du sanctuaire de la Justice et a voulu quelles fussent défendues par les avocats [sic] », Linguet répond en invoquant le droit de sa cliente de se représenter elle-même, quitte à défier les principes et les rites de l'ordre des avocats. « Rien n'est plus faux que leur principe », insiste Linguet, car
« Il n'y a pas de loi qui écarte les parties de ce sanctuaire : il ne peut pas y en avoir : une loi pareille seroit trop contraire au droit naturel. L'usage seul a introduit l'habitude d'employer des Avocats [sic], et l'espérance d'être mieux servi par eux que par soi-même, a insensiblement consacré cet usage qui ne lie cependant que ceux qui le veulent bien ».
23Il ajoute qu'à l'époque où les avocats parisiens publièrent leur Consultation... « un exemple célèbre en ce genre alarmoit le Barreau », allusion transparente à la plaidoirie de la comtesse. Linguet poursuit : « On craignoit qu'il ne trouvât des imitateurs : voilà ce qui a engagé les Consultans à prêter à la loi un mouvement et une volonté qu'elle n'a jamais eue...28 ». Cet écrit marque une évolution dans la position de Linguet, vers un effacement de son propre rôle de représentant et de médiateur, en faveur du droit de sa cliente à l'auto-représentation dans les arènes de la justice, et par extension, dans la sphère publique. Plus loin, Linguet tire les conclusions de son argument en attribuant la défaite de la comtesse au caractère doublement rebelle de son acte, qui cumulait prise de parole et concertation avec un avocat radié du barreau :
« Une femme d'un grand nom, et d'un courage héroïque, ose s'élever contre vos caprices : elle brave vos fureurs, pour tenir à un choix que l'honneur et la délicatesse lui rendent précieux : vous devenez ses adversaires personnels : le Barreau entier qu'elle honore d'un spectacle nouveau s'arme contre elle. Ce n 'est plus la justice de ses raisons qu 'on examine, c 'est la nécessité de sa perte29 ».
24En 1779, les voies d'appel de sa radiation ayant été épuisées depuis longtemps et Linguet s'étant engagé depuis deux ans dans une autre carrière polémique de journaliste politique comme auteur/éditeur des Annales politiques, civiles et littéraires du dix-huitième siècle, il publia la première de trois éditions de l'Appel à la postérité..., une anthologie de ses principaux écrits relatifs aux deux affaires imbriquées, augmentée d'une sélection de documents juridiques à l'appui des arguments développés30. Le texte fut distribué gratuitement à ses milliers de souscripteurs à travers la France et l'Europe, ouvrant l'affaire au jugement instantané de la postérité ainsi convoquée. Dans sa dédicace « À Madame la comtesse de Béthune », Linguet entreprit, pour la dernière fois à ma connaissance, l'évaluation de la signification de l'acte de prise de parole de la comtesse tant pour elle-même que pour ses contemporains et pour la postérité. Le paragraphe d'introduction, adressé directement à la comtesse, réinterprète l'affaire qui les lia à la lumière de la constitution d'une identité publique de la comtesse forgée dans l'arène de la justice. « Vous avez partagé les infortunes qui y sont retracées [dans ce texte] : mais elles vous ont fourni l'occasion de développer toute la noblesse, toute la grandeur de votre âme31 ». Au cours de ce passage, Linguet affranchit les notions de noblesse de l'âme et du caractère de toute connotation aristocratique, pour les attribuer à l'acte courageux de la comtesse qui livra le combat dans une arène publique des plus hostiles, avec pour seule arme ses paroles. Faisant appel aux exploits des amazones dans le passage qui suit, Linguet se réfère en particulier à certains personnages de la littérature et de l'histoire, telle la Clorinde de la Jérusalem délivrée du Tasse, qui se distingua au combat et à laquelle il compare ici la comtesse :
« vous avez paru comme les Clorindes et les héroïnes des plus beaux temps de la Chevalerie dans une lice orageuse, interdite à votre sexe par l'usage. Vous y avez combattu, comme elles, des ennemis que les loix de la justice n 'arrêtoient pas plus que celles de la décence et de la courtoisie32 ».
25Clorinde de Paris menant l'assaut contre les normes et la répartition des rôles selon les sexes, la comtesse de Béthune assume les traits d'une combattante courageuse et ingénieuse qui tient tête à de puissants ennemis incarnés non pas par la partie adverse, mais plutôt par ceux-là même qui se prétendent, dans la désignation de Linguet, « les interprètes et les appuis » de la Justice. Quant à la défaite de cette Clorinde moderne, Linguet se lamente de ce que « tant d'héroisme a été inutile... dans cette étrange lutte, l'opprobre dont elle couvroit les aggresseurs n'a pas empêché leur victoire33 ». Et pourtant, telle qu'elle fut représentée par Linguet, d'abord en tant qu'individu pourvu de droits, ensuite comme femme investie de pouvoir sous les traits d'une amazone, la comtesse n'en a pas moins remporté une victoire toute personnelle : celle de la constitution d'une identité au sein de l'espace public.
26Le jugement définitif de cette affaire sans précédent est toutefois resté entre les mains de la postérité, et semble n'avoir toujours pas été rendu à ce jour. D'un point de vue strictement juridique, il est difficile de savoir si l'affaire de la comtesse a joué un rôle quelconque au niveau de la jurisprudence. L'affaire s'inscrit sans aucun doute dans la prolifération des prises de position et des actions de femmes de tous les milieux sociaux au sein de l'espace public du Paris pré-révolutionnaire et révolutionnaire. Soulignons néanmoins qu'à l'encontre de la comtesse, au moment venu d'exprimer publiquement leurs intérêts, leurs droits et leurs allégeances, les citoyennes ont souvent cédé la parole à leurs confrères masculins, laissant en suspens toute la problématique de leur voix. Dans ce contexte d'épanouissement de la liberté d'expression dans la période révolutionnaire, la question qui se pose alors est la suivante : quelle est la portée de la prise de parole de la Comtesse de Béthune ? Ou encore, cette prise de parole, restée longtemps sans relève, constitue-t-elle une victoire précoce arrachée à l'arène publique ?
Notes de bas de page
1 Cet article résume certains thèmes abordés dans des travaux en cours.
2 Pour un aperçu biographique de la famille de la comtesse, cf. « Crozat, Louis-Antoine, Baron de Thiers », dans J. Balteau, M. Barroux, M. Prévost (éd.), Dictionnaire de biographie française, Paris, Letouzey et Ané, t. 9, 1960, p. 1312. Sur la famille de Béthune, cf. « Béthune, rameau de la branche des comte de Selles et marquis de Chabris », dans le Dictionnaire de la noblesse : contenant les généalogies, l'histoire et la chronologie des familles nobles de la France, 3e éd., Paris, chez Schlesinger, 1863, t. 3, p. 118-121.
3 Cf. les principaux mémoires judiciaires traitant de l'affaire : Mémoire pour la comtesse de Béthune, Paris, P.-D. Pierres, 1775 (signé : La comtesse de Béthune ; Monsieur Séguier, Avocat-général ; Me Linguer, Avocat ; Moynat, Procureur) ; Cuy-Jean-Baptiste Target, Plaidoyer à la Grand'Chambre, Pour Monsieur le Maréchal et Madame la Maréchale de Broglie ; le Marquis et la Marquise de Béthune : Contre la Comtesse de Béthune ; et Monsieur le Duc de Lauzun, [Paris], Imprimerie L. Cellot, 1775 ; Marc-Antoine Laget-Bardeun, Recueil de pièces pour le Maréchal-Duc et la Maréchale-Duchesse de Broglie, et pour le Marquis et la Marquise de Béthune, intimées : contre la Comtesse de Béthune, Appellante ; et Contre le Duc de Lauzun, Intervenant et Demandeur, [Paris], Imprimerie de Chardon, 1775.
4 Sur Linguet cf. Darline Gay Levy, The Ideas and Careers of Simon-Nicolas Henri Linguet. A Study in Eighteenth Century French Politics, Urbana, University of Illinois Press, 1980, et « Linguet, Simon- Nicolas Henri », dans Charles Kors (éd), Encyclopedia of the Enlightenment, Oxford, New-York, Oxford University Press, 2003, vol. 2, p. 408-410.
5 Simon-Nicolas Henri Linguet, Appel à la postérité ou Recueil des mémoires et plaidoyers de M. Linguet, pour lui-même. Contre la communauté des avocats du Parlement de Paris, La Haye, Pierre-Frédéric Gosse, 1780, p. 215-217 (arrêt du 11 février 1774), p. 290-291 (arrêt du 11 janvier 1775), p. 399- 404 (arrêt du 4 février 1775). Études historiques : Henri Carre, Le Barreau de Paris et la radiation de Linguet, Poitiers, 1892 ; Darline Gay Levy, The Ideas..., chap. 4 ; David A. Bell, Lawyers and Citizens. The Making of a Political Elite in Old Regime France, New York, Oxford, Oxford University Press, 1994, chap. 5.
6 [Paris], P. F. Pierres, 1775.
7 Cf. Darline Levy, The ldeas..., p. 159-160.
8 « Extrait des Registres du Parlement. Du 4 février 1775 », dans Linguet dans Appel..., p. 399-404.
9 Pour le compte rendu de Linguet, cf. sa Requête au Conseil du Roi, pour Me Linguet, avocat. Contre les arrêts du Parlement de Paris, des 29 mars et 4 février 1775, s.l.n.d., [1776], publié dans Appel à la postérité... (« Requête au Roi ») ; pour plus de renseignements, cf. note 3.
10 Archives nationales (AN), XIB 8456, procès-verbal de la session du 6 février au matin, sous la présidence de M. le Président Lefevre d'Ormesson. Je tiens à exprimer toute ma gratitude à l'égard de Françoise Hildesheimer, Conservateur en chef du patrimoine aux Archives nationales, pour m'avoir facilité l'accès aux pièces d'archives relatives à cette affaire.
11 Pour deux études récentes consacrées à la culture juridique sous l'Ancien Régime, cf. David A. Bell, Lawyers and Citizens... et Sara Maza, Vies privées, affaires publiques. Les causes célèbres dans la France prérévolutionnaire, Berkeley, 1993, Paris, Fayard, 1997.
12 Cf. David A. Bell, op. cit., p. 159-162.
13 Linguet Supplément aux Réflexions..., p. 40.
14 Pour plus de détails : Linguet, Requête au Roi. dans Appel..., p. 21-115. Cf. aussi Jean Cruppi, Un Avocat journaliste au xviiie siècle, L.inguet, Paris, Hachette, 1895, p. 389.
15 Hardy, « Mes Loisirs, ou Journal d'événemens tels qu'ils parviennent à ma connoissance », BnF, Mss, tonds français, 6682, P 42, 6 mars 1775. Pour le procès- verbal officiel de cette séance : an, XIB 8458, Séance, Grand'Chambre, 6 mars 1775, M. le Président Bochart. Pour citer la décision : « La Cour... a continué l'audience à demain et a ordonné que la dite comtesse de Béthune plaidera sa cause elle-même ou par un avocat autre cependant que Linguet ».
16 Hardy, « Mes Loisirs... », BnF, Mss, FF 6682, P 44, 7 mars 1775.
17 Hardy, « Mes Loisirs... », BnF, Mss, FF 6682, P 42, 6 mars 1775.
18 Courier du Bas-Rhin, n° 24, 25 mars 1775, « Suite de Paris, 17 mars ».
19 Cf. Courier du Bas-Rhin, n° 24, qui rapporte que le public accueillit d'un applaudissement enthousiaste sa présentation du combat contre son beau-frère le maréchal de Broglie en termes de lutte de pouvoir politico-militaire.
20 Prise de pouvoir dont atteste Target, l'avocat de la partie adverse, qui ouvrit sa plaidoirie en évoquant la force d'impact de la prise de parole de la comtesse dans la Grand'Chambre, « ce nouveau spectacle qui s'est déployé sous les yeux du Public, dans le plus auguste sanctuaire ». Une fois remarqué et analysé le pouvoir de persuasion de la représentation, Target révéla publiquement sa stratégie pour contrer les efforts de la comtesse : « Une voix touchante s'est fait entendre, et s'est mêlée parmis nos voix. Du sein d'une Assemblée respectueuse et paisible, elle a pénétré jusqu'à vous, et son doux accent a prêté de l'intérêt aux discussions les plus arides ». Suit une brève présentation des arguments de la contre-stratégie, accompagnée d'une exhortation au public sommé de retrouver son sang-froid : « Le fonds du combat intéresse la justice... à son approche, l'enthousiasme s'éteint, les mouvemens s'appaisent, les personnes ne sont plus comptées, et tout disparoît, en un mot, hors la raison et la vérité », Target, Plaidoyer...
21 Pour les documents et l'analyse de l'arrêt du parlement du 29 mars 1775 : Linguet, « Requête au Roi », dans Appel..., p. 21-115. Pour le procès-verbal du jugement : AN, XI 8461, « Jugement du 10 avril 1775 ».
22 Hardy, « Mes Loisirs... », BnF, Mss, FF 6682, f° 52, 10 avril 1775.
23 Courier du Bas-Rhin, n° 32, 22 avril 1775, « De Paris, 14 avril ».
24 Linguet, Réflexions..., p. 42 ; Supplément..., p. 4-5, 12, 36.
25 Publié dans Appel à la postérité, p. 369-372.
26 Cf. « Extrait des Registres du Parlement. Du 4 février 1775 », publié dans Appel à la postérité, p. 403.
27 Cf. Journal de politique et de littérature, n° 18, 22 juin 1775, p. 236-248, et n° 20, 15 juillet 1775, p. 328-329. La Consultation a également été publiée à Bruxelles en 1776 ; cf. aussi les Mémoires et plaidoyers de M. Linguet, Avocat de Paris, Liège, Bassompierre fils, 1776, t. 10, et Appel..., p. 405-482.
28 Linguet, Consultation dans Appel..., p. 414.
29 Ibid., p. 460.
30 Les trois éditions de l'Appel à la postérité : s.l., 1779 ; s.l, 1780 ; La Haye, au dépens de P. F. Gosse, 1780. Les citations sont tirées de l'édition de La Haye.
31 Linguet, « À Madame La comtesse de Béthune », dans Appel... [i].
32 Ibid.
33 Ibid., [ii].
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