Table des matières

Bruno Lemesle

Présentation

Sophie Démare-Lafont

La preuve du viol dans les droits du Proche-Orient ancien

• Les sources du droit
• Eléments du régime général de la preuve dans les droits du Proche-Orient ancien
• La preuve du viol dans les droits du Proche-Orient ancien
• Le critère de la force (physique ou psychologique)
• Le critère géographique
• Viol et virginité
• Sanctions du viol
• Sélection de textes legislatifs sur le viol

Soazick Kerneis

Le chaudron des parjures Rome, les barbares et l'ordalie

• Apollon et les eaux bouillonnantes
• La mosaïque de Grand
• Grannus, dieu des barbares
• Caracalla et la justice des barbares
• Grannus et les chrétiens
• L'Apollon des Eduens
• Chaudron celtique et justice des dieux
• Les prétoires du dieu
• Justice du dieu, vengeance des hommes
• Mises a mort sacrificielles
• La Vérité au pays des Irlandais

Egbert Türk

Les intellectuels et la réforme judiciaire d'Henri II Plantegenêt en Angleterre : l'exemple de Gautier Map

• Annexe 1 : extrait de l’article de J. Boussard, « Les institutions financières de l’Angleterre au xii^e siècle ».

Bruno Lemesle

Premiers jalons et mise en place d'une procédure d'enquête dans la région angevine (xi^e-xiii^e siècle)

• L'enquête carolingienne
• Une lente extraction
• Quels traits distinctifs ?
• La raison contre le surnaturel ?

Alain Provost

Déposer, c'est faire croire ? À propos du discours des témoins dans le procès de Guichard, évêque de Troyes (1308-1314)

Julien Théry

Fama : l'opinion publique comme preuve judiciaire. Aperçu sur la révolution médiévale de l'inquisitoire (xii^e-xiv^e)

• Inquisitionis negocium contra episcopum : le procès pontifical contre Bernard de Castanet, évêque d'Albi (1307-1308)
• Fama denunciante : les règles et le jeu de la procédure inquisitoire
• Pouvoirs d'Etat et construction de l'opinion publique aux derniers siècles du Moyen Âge : quelques remarques

Martine Charageat

Témoins et témoignages en Aragon aux xv^e-xvi^e siècles

• Les liens entre le droit savant et la législation aragonaise : les textes légaux aragonais
• La production et l'examen des témoins ou la remise en cause des solidarités traditionnelles
• Des dires du témoin à la rédaction des dépositions
• De la désincarnation du témoin à la reconstruction du fidèle et du sujet : les principaux changements dans les procès aragonais, au tournant des xv^e-xvi^e siècles

Fabrice Vigier

En quête de preuves ! La publication de monitoires ecclésiastiques dans le diocèse de Poitiers à l'époque moderne

• Une procédure intervenant en l'absence d'éléments probants
• La requête d'une institution judiciaire
• La gravité, au moins théorique, des crimes et délits
• L'absence de preuves pour des faits précis et déterminés
• Une méthode d'investigation visant à susciter des témoignages
• L'obéissance aux autorités
• Le sentiment d'œuvrer pour le bien de la société
• La peur de l'excommunication
• Un procédé de recherche de preuves réservant parfois d'agréables surprises
• Une absence de résultats extrêmement fréquente
• Une procédure faisant aussi avancer certaines enquêtes
• Une solution judiciaire susceptible de briser la « loi du silence »

Frédérique Pitou

L'usage de la preuve au siège ordinaire de Laval au xviii^e siècle

• Avant la preuve, la notoriété publique
• L'aveu
• La preuve littérale
• La preuve par excellence
• La preuve écrite au crible de la morale
• La preuve testimoniale
• Le serment

Laurent Ferron

Prouver le crime de viol au xix^e siècle

• Le poids de la tradition et de la jurisprudence
• La participation de l'accusé à l'établissement des faits
• Evaluer la réalité du coït et la persévérance de la résistance
• Enquête de moralité : évaluer la crédibilité des protagonistes

Frédéric Chauvaud

Le sacre de la preuve indiciale. De la preuve orale à la preuve scientifique (xix^e-milieu du xx^e siècle)

• Le système des preuves
• L'essor de la preuve expertale
• Preuves de certitude et preuves de probabilité

Éric Pierre et David Niget

La preuve selon les tribunaux des enfants et des adolescents (1914-1945)

• La loi de 1912 sur les tribunaux des enfants et adolescents
• Dans la plupart des affaires, l'aveu constitue la preuve
• Le contrôle de la sexualité : affaires complexes, magistrats méfiants
• Du vagabondage à la prostitution : la surdité des magistrats
• Les violences : l'inextricable problème des origines
• La montée tardive de l'expertise

Bruno Lemesle

Conclusion