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Pouvoir local et Révolution, 1780-1850

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Roger Dupuy

1789-1790, décentralisation et élections

Pouvoir local et Révolution : les élections du printemps 1789 à Nancy

Rachida Tlili-Sellaouti

Texte intégral

1Ce travail s'inspire largement d'un travail de dépouillement des procès-verbaux des assemblées d'élection des députés et de rédaction des Cahiers de Doléances des communautés rurales du bailliage de Nancy que nous avons accompli dans le cadre de notre thèse de doctorat sous la direction combien bienveillante de M. le professeur François LEBRUN. Ces procès figurent en avant-propos des Cahiers de Doléances publiés par J. Godfrin dans la collection des Documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française tome IV.

2Nous avons utilisé les résultats du dépouillement de ces procès pour les interpréter en fonction de la problématique proposée par le colloque, problématique qui s'est imposée également à nous par les résultats auxquels nous avons aboutis à savoir l'idéologie qui sous-tend au choix des présidents et surtout des députés : celui-ci préconise-t-il une rupture totale ou même partielle avec les structures de l'ancien régime ou au contraire pérennise-t-il une certaine continuité avec les structures anciennes de la société française qui prévalaient encore vers cette du XVIIIe siècle.

3L'étude de l'appartenance socioprofessionnelle des présidents d'assemblée et des députés de campagne, pourrait nous éclairer sur la réalité des faits.

4Nous avons, pour cela, établi, d'abord la liste des présidents d'assemblée avec, quand cela est possible, leurs appartenances professionnelles ou leurs charges municipales, ensuite la liste des députés de paroisse. Nous avons abordé également un autre volet de l'analyse celui des comparants à ces assemblées. Ces derniers peuvent être une partie prenante du pouvoir considéré dans son extension anthropologique.

5Nous avons ensuite synthétisé ces données dans des tableaux divisionnaires :

1er NIVEAU DE L'ANALYSE : PRÉSIDENTS D'ASSEMBLÉES ET DÉPUTÉS DE PAROISSES

A) LES PRÉSIDENTS D'ASSEMBLÉE : PRÉPONDÉRANCE DES MAIRES ET PERMANENCES IDÉOLOGIQUES :

Répartition des présidents d'assemblée d'élection des communautés rurales

  • 1 B. Richard. La Commission Intermédiaire de Lorraine et Barrais. Mémoire de Maîtrise. Nancy. 1969, (...)
  • 2 G. Cabourdin et G. Viard. Lexique de la France d'Ancien Régime, A. Colin. Collection U, Paris 1969 (...)

6L'examen de ce tableau révèle une prépondérance absolue des maires dans ces assemblées. Ceci serait, à la limite, assez plausible. Dans les règlements relatifs à l'organisation des assemblées municipales des campagnes, la présidence de ces assemblées revient au maire, dans les circonstances suivantes : “la présidence des assemblées paroissiales devait être exercée par le seigneur haut justicier. A défaut, on appelait pour le suppléer l'une ou l'autre de ces personnes dans l'ordre suivant : le seigneur justicier, bas justicier foncier, voué, le curé ou le vicaire résident, le principal officier du seigneur haut justicier désigné par lui, ou le maire1. Or, l'on considère, d'après des indications supplémentaires dans les procès-verbaux précisant les fonctions du maire, qu'il y a un jeu de passe-passe entre le maire et les autres représentants du seigneur. Le maire cumule plusieurs fonctions seigneuriales. C'est ainsi que, par exemple le maire d'Essey-Les-Nancy est, en même temps, haut justicier seigneurial ; il en est de même du maire de la communauté de Bouxières-aux-Dames. Le maire de Pont-Saint-Vincent est en même temps le seigneur voué (voir Tableau 1). C'est que, en fait, le maire dans la société d'Ancien Régime, exerce un office vénal. Il est le représentant du seigneur, de ce fait, “il est chargé de veiller au maintien du régime seigneurial2. Ainsi de par la réforme administrative de 1787, le maire se trouve bien désigné pour seconder le seigneur dans la présidence des assemblées, une charge qui, d'ailleurs, n'enthousiasme pas le seigneur, souvent absentéiste et dont les visées et les prétentions dépassent de fort loin le petit cadre paroissial.

  • 3 B. Richard, op. cit. p. 25.

7De plus, le rôle du maire se confirme au niveau officiel : un rapport de la Commission Intermédiaire précise les pouvoirs que détiennent les présidents d'assemblée, éventuellement le maire. Celui-ci doit veiller, selon ce rapport : “au maintien du bon ordre dans cette séance3. Délégué du seigneur, le maire devient aussi un responsable de l'autorité centrale. Son statut devient officiel et c'est ainsi que se fait le passage à la présidence des assemblées d'élection et de rédaction des cahiers de doléances, en mars 1789.

  • 4 Ibid. p. 23.
  • 5 Pour justifier ceci, il faudrait ajouter que la fonction de maire était très convoitée sous l'Anci (...)

8Le rôle du maire devient d'autant plus prépondérant qu'il bénéficie déjà d'un certain prestige social et cela de par son appartenance socioprofessionnelle, car “pour être éligible, que l'on fut noble ou non, il fallait payer trente francs d'imposition et être domicilié depuis un an dans la paroisse4. Il fait donc partie de la classe des propriétaires. Ses fonctions et ses attributions politiques sont de nature à renforcer son prestige au sein de sa communauté5. En 1789, finalement son image de “coq de village” se confirme et le maire, représentant du groupe social des paysans aisés, est fin prêt pour jouer le rôle de “meneur” et pour être propulsé aux devants de la scène politique, alors très convoitée.

9D'ailleurs, si nous examinons attentivement le tableau (1) on constatera que les maires concurrencent sérieusement les curés qui sont censés, selon la circulaire de 1787, suppléer à l'absence du seigneur pour présider les assemblées. C'est que, en effet, le curé a cessé d'être un oracle et le maire s'installe, bel et bien, sur le devant de la scène pour jouer le rôle de “meneur”. Selon quelle direction mènerait-il la lutte alors ?

  • 6 J. Godfrin, Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française. (...)
  • 7 Ibid., Cahier de Laître-sous-Amance, p. 362.

10Les maires sont les agents du régime seigneurial ; ce sont aussi les représentants du gouvernement central, investis de ses pouvoirs. Ils représentent, ainsi, l'armature de l'Ancien Régime dans toute sa rigueur. Dans leurs attitudes, dans leurs opinions, dans l'orientation qu'ils peuvent donner aux revendications et aux doléances des habitants, peuvent-ils, réellement et fondamentalement, se démarquer de l'idéologie fondatrice de tout l'Ancien Régime ? Car en tant que présidents d'assemblée, certainement ils avaient donné une orientation aux doléances et au choix des députés : “la pluralité des suffrages désigne bien souvent comme député le président de l'assemblée surtout quand c'est le maire ou le juge titulaire. Il est évident, dans ce cas, que la délibération a été dirigée6 même si comme l'affirmait le président de l'assemblée de la communauté de Laitre-sous-Amance, F.-D. Grandjean, écuyer et avocat au parlement, “n'ayant point donné d'opinion7. Les cahiers sont remplis d'allusions pour la consolidation des pouvoirs du maire au sein de la communauté pour ne s'en tenir qu'à cela. Mais le plus important est que les cahiers ne sont pas, du moins, la majorité, très véhéments dans leurs sentiments anti-seigneuriaux… de sorte que les présidents auraient pu jouer, vis à vis de l'assemblée, un rôle d'intimidation. Le recensement thématique des doléances montre que les thèmes relatifs aux droits féodaux et seigneuriaux ne font pas l'unanimité de la revendication ni ne suscitent une grande virulence ; par exemple au lieu de demander la suppression pure et simple des banalités, on demande le rachat de ces droits par les paysans. C'est une manière de perpétuer l'Ancien Régime par des améliorations.

B) LES DÉPUTÉS

11Leur choix répond beaucoup plus aux aspirations des populations, c'est un choix délibéré, par conséquent plus significatif. Nous les avons recensé dans un tableau récapitulatif en fonction de leur appartenance professionnelle (Tableau 2).

Répartition socio-professionnelle des députés de paroisses

12A ce niveau de l'élection, si l'on ne peut pas affirmer que les proportions se renversent totalement, du moins, on assiste à un revirement important, un dépassement, voire un déclassement très net des maires au profit d'autres groupes sociaux, plus représentatifs parfois du corps communal et des diverses couches paysannes. Dans ce tour, les syndics prennent de l'avantage : ils représentent 15,5 % de l'ensemble des députés contre 10,1 % pour les maires.

  • 8 A propos de l'institution et des fonctions du syndic, voir M. Pierson, op. cit. p. 30 et p. 358, a (...)
  • 9 B. Richard, op. cit., p. 22.

13Ce dépassement par les syndics était prévisible. Plus que le maire qui exerce un office vénal, le syndic est plus représentatif de la communauté puisqu'il est élu par elle8. Le syndic correspond plus au maire d'aujourd'hui. La réforme administrative de 1787 le confirme dans ses fonctions (la gestion des affaires de la communauté) et dans son mode de désignation : l'élection. Elle précise surtout qu'il “devait savoir lire et écrire9.

14C'est ainsi qu'il se trouve souvent désigné pour représenter les habitants à l'assemblée du bailliage.

  • 10 M. Pierson, op. cit., p. 30 et 31.

15Mais le syndic, l'élu du Tiers, est aussi un agent du pouvoir car il devait “servir de correspondant entre l'autorité centrale et les habitants… [c'est un agent] d'exécution de l'intendant10.

16En fait, syndics et maires constituent tous deux les éléments de l'administration de l'Ancien Régime. Ils se recrutent dans la première classe des propriétaires ; ils possèdent, au moins, les rudiments du savoir.

17Si l'on ajoute à ce groupe, les élus de la municipalité, la proportion de ce groupe s'élargit considérablement (48 % : voir Tableau 2).

18En définitive, maires, syndics et élus de la municipalité forment les cadres sociaux et culturels bien appropriés et bien désignés pour mener à bien la campagne électorale au printemps 89. Leur prépondérance dans les assemblées électorales signifie, en définitive, une continuité dans le système. La nouveauté est peut-être que ce groupe est devenu conscient de ses intérêts qu'il entend désormais défendre par l'acquisition de charges politiques. Les élections de 89, seraient justement une occasion pour ces notables régionaux de consolider leurs intérêts et de se hisser éventuellement au niveau national.

  • 11 Une remarque s'impose, le groupe des “laboureurs, vignerons amodiateurs” dans le tableau 1 devait (...)

19En effet, cette “bourgeoisie de la terre” a réussi à évincer tous les autres groupes du milieu rural, y compris les intellectuels11 : avec toute la concentration possible la “bourgeoisie intellectuelle” de la campagne lorraine ne regroupe que 19,4 % des sièges (gens de justice, professions libérales, maître d'école (Voir Tableau 2). Acquis au savoir (même le plus élémentaire), le laboureur élément représentatif de la paysannerie aisée, se croit en mesure de manipuler le langage rationnel et juridico-politique ; du moins, il conçoit ses intérêts de manière vitale. Alors, il s'érige en défenseur et réformateur d'un système qui lui serait davantage favorable, un système qui n'est pas forcément celui des intellectuels : il les considère comme des intrus dans son système, les accuse d'une sorte d'ingérence dans ses affaires. Il estime qu'il n'a plus besoin d'intermédiaire. C'est lui dorénavant, le “leader d'opinion”.

20La disproportion est encore plus flagrante pour les petits métiers et plus encore pour les sans-qualifications, c'est-à-dire les “manœuvres”. L'idéologie du monde paysan est celle de leur rapport à la terre, mais qui n'est pas forcément un rapport égalitaire. C'est ainsi que les doléances des communautés ne sont pas, dans leur essence, antiseigneuriales, mais elles formulent en général, l'idée d'un meilleur accès à la propriété.

21En fait, cette percée prise par les “leaders” de la pensée paysanne au premier degré de l'élection, va être rapidement contrecarrée au deuxième tour des élections : un seul laboureur figure dans la dépuration du bailliage de Nancy. Un filtrage plus rigoureux encore va s'opérer au troisième tour : aucun député rural ne figure parmi la dépuration officielle et définitive qui représentera la Lorraine à Versailles.

22Cependant, même si les députés de paroisses, n'atteignent pas les échelons supérieurs de la représentativité législative, néanmoins, il s'est formé dans ce groupe, une prise de conscience politique qui lui permet de concevoir une certaine communauté d'intérêt.

23Ainsi, à tous les niveaux de l'analyse, il y a une concordance de vues que renforce une certaine affinité dans l'appartenance socioprofessionnelle des personnages qui détiennent le pouvoir local. Il y a une sorte d'identité des intérêts et d'homogénéité à l'intérieur de ce groupe. Si ce groupe entend réformer le système, d'après les revendications qu'il formule (à travers les Cahiers de Doléances), ce n'est pas dans l'absolu, par une refonte totale des structures mais bien par des améliorations partielles qui lui permettraient de préserver et d'augmenter ses prérogatives au sein de la classe privilégiée. Il exerce vis à vis de ses mandataires une sorte de dynamique du groupe qui submerge une majorité silencieuse, lui imposant son idéologie propre.

2e NIVEAU D'ANALYSE : LA PARTICIPATION DES PAYSANS AUX ÉLECTIONS (Tableau I)

24Mais peut-être faudrait-il se détromper au sujet de cette majorité silencieuse même si les Doléances paysannes sont circuitées. Certains indices nous permettent malgré tout d'accèder à la conscience paysanne et de comprendre le processus qui a amené les masses, en l'occurrence paysannes, à participer à ce vaste mouvement révolutionnaire et déceler, à travers ces indices, l'existence ou les limites d'une conscience collective révolutionnaire ?

25-Le comptage des signatures révèle un taux de participation très élevé aux élections. En effet la participation des ruraux aux élections a été massive, la moyenne se situant autour de cinquante pour cent par rapport au nombre de feux (c'est-à-dire les chefs de famille âgées de vingt cinq et plus, inscrits aux rôles des impositions). Dans certaines paroisses, cependant, le taux de participation dépasse de loin la moyenne et atteint des proportions inespérées dans nos sociétés modernes : Sexey-aux-Forges enregistre le taux de participation le plus élevé : 99 % ; Villers-les-Moivrons 91,5 %, 88,5 % à Custines et 84 % à Messein.

26Ceci s'explique par le fait que les élections constituent une grande nouveauté dans une période marquée par l'absolutisme et l'absence de consultations.

27Mais il y a plus que cet attrait fascinant et prometteur des élections. C'est qu'au printemps 1789, l'univers mental des paysans a largement évolué ; ainsi leur présence aux assemblées électorales n'est pas toujours de la simple figuration ni toujours une caution pour authentifier l'acte notarial. Sous l'impulsion d'éléments divers, la pensée du paysan devient plus active, sa conscience mue.

Tableau I : Aspects matériels dans la rédaction des cahiers primaires du bailliage de Nancy

Tableau I : Aspects matériels dans la rédaction des cahiers primaires du bailliage de Nancy
  • 12 M. Bouloiseau “Inspiration, rédaction et vocabulaire des doléances rurales pour les États-Généraux (...)

28Quelles sont les origines de cette évolution ? “C'est dans la création et le fonctionnement des municipalités datant de 1787 qu'il convient de rechercher les facteurs de cette évolution12. En effet, il y avait là, pour les habitants un moyen et une occasion pour exercer leurs droits civils, c'était aussi l'apprentissage de la représentativité et la participation à la vie publique et politique.

  • 13 Richard. La Commission Intermédiaire, op. cit., p. 24.
  • 14 Ibid., p. 23.

29Les assemblées municipales se sont substituées aux assemblées communales dans les campagnes. Elles ont été instituées par le Règlement Royal du 23 juin 1787. Mais ce n'est qu'une année plus tard que ces municipalités entraient en exercice, en vertu de l'approbation royale du 3 mai 178813. En mars 1789, elles n'ont finalement qu'une année d'exercice. Mais c'était déjà suffisant, puisque les assemblées municipales devaient se réunir, au moins, une fois par mois : “il y avait de quoi métamorphoser l'univers mental des paysans14.

30De plus, les élections du printemps 1789, ne sont pas tout à fait une nouveauté, ni un événement insolite. Selon le projet du Règlement concernant la composition des membres de l'assemblée municipale, les habitants de chaque communauté devaient élire des représentants à l'assemblée municipale. Par exemple, il fallait élire trois représentants pour les communautés de 150 feux.

31Il ressort de tout ceci qu'il y a eu, déjà, une sorte d'initiation à la vie publique et en particulier aux élections, un apprentissage des modes de représentativité. Ce qui tendait, en définitive, à développer une mentalité du droit et de la légalité, d'une meilleure représentativité pour une meilleure défense, fut-elle théorique, des intérêts communs. C'est ce qui explique qu'au printemps 89, la participation des habitants des communautés rurales pour le bailliage de Nancy, fut massive et surtout très active, pour le choix et l'élection de leurs députés.

  • 15 Pourtant le Cahier porte la signature du syndic Sigisbert Collot (Godfrin op. cit. p. 350). Ce qui (...)

32Ceci voudrait-il dire, pour autant, que la mutation des mentalités fut généralisée, qu'elle atteint toutes les couches de la communauté rurale ? Il est clair que cette mentalité nouvelle se manifeste assez nettement chez les “élus” de la communauté qui affinent leur image de “coqs de village”, leur rôle de “meneurs”. Mais, vraisemblablement et sous l'impulsion de “ces meneurs”, la conscience de la communauté se développe” elle aussi15. Il est vrai que la communauté reste, avant tout, sensibilisée par ses propres problèmes mais elle tend désormais à les insérer dans les grands débats nationaux sous les signes de la liberté, de l'égalité et de la justice sociale.

  • 16 Essey-Les-Nancy, Ibid., p. 352.
  • 17 On lit parallèlement dans le cahier de Sexey-les-Forges : “…lesquels ayant été médités, rédigés et (...)

33En tout cas, ce qui frappe en milieu rural, c'est la présence massive des paysans “qui meublent la scène des réunions électorales”. Cette masse, apparemment silencieuse, finirait par peser, pour le moins, par sa présence, car le cahier est rédigé en assemblée plénière, en présence des chefs de familles de toute la communauté. Voilà comment, d'après le cahier d'Essey-les-Nancy, s'élabore un cahier de doléances : “notre curé, notre homme de confiance… nous le priâmes de rédiger le tout, nous lui dîmes tout ce que nous voulûmes. Il écrivait, il effaçait, il recommençait d'écrire jusqu'à ce que nous reconnaissions bien nos pensées dans ses expressions. Tout nous paraissait en règle pour le signer16. Le cas de la communauté d'Essey-les-Nancy serait-il exceptionnel17 ? De toute façon, même si les habitants ne prenaient pas toujours une part aussi active à la rédaction et ne semblaient pas toujours comprendre ce qui se disait (ce qui n'était pas toujours très savant d'ailleurs), il serait difficile de duper totalement les présents. Quoiqu'il en soit, les malformations de l'orthographe et les maladresses du style, le manque de performance et de rigueur dans la pensée très courants dans les Cahiers de Doléances… laissent bien supposer, pour le moins, que l'écart n'est pas très grand entre la masse et ceux qui la président ou ceux qui prennent la plume pour traduire ses préoccupations. De sorte que dans le passage du collectif à l'individuel, il ne s'opère pas un déficit énorme de la pensée.

  • 18 Voir le Cahier d'Essey-Les-Nancy, ibid., p. 352.
  • 19 Cahier de Bouxières-aux-Chênes, ibid., p. 389.
  • 20 F. Furet : “Les États-Généraux de 1789. Deux bailliages élisent leurs députés”. in Conjoncture éco (...)

34La pression qu'exerce la masse aux dépends des notables locaux est bien réelle ; il existe du moins une lutte d'intérêts, dans laquelle la “masse” n'est pas toujours perdante. Les incidents qui ont eu lieu à Essey-Les-Nancy sont, encore une fois, bien révélateurs de cette lutte intestine qui agite la paysannerie comme d'ailleurs le Tiers-État urbain. Ici “l'énergique résistance des habitants de la paroisse” a tenu en échec les agissements illégaux que voulaient exercer les notables locaux, “fonctionnaires jaloux des prérogatives de leurs charges” voulant s'approprier de la pluralité des suffrages18. Ailleurs, c'est peut être pour ne pas se sentir impliqué et être soupçonné d'abus d'influence que la maire de Bouxières-aux-Chênes affirme dans a signature : “maire n'ayant point donné de voix et n'y eu part à la rédaction19. Une sorte de “chasse aux sorcières” semble être menée par les habitants contre les notables ? ! Il semble tout au moins évident, que “l'influence du président n'est donc pas toute puissante20.

  • 21 R. Tlili Sellaouti : La Société française à la veille de la Révolution : un essai sur les mentalit (...)

35– A un autre niveau de la recherche, nous avons effectué un travail qui a porté sur l'analyse du contenu sémantique de la totalité du vocabulaire des Cahiers de Doléances de ces communautés21. Cette analyse a permis de relever l'existence de certains paliers au niveau de la mentalité collective. En particulier, au niveau des Cahiers dit “archaïques” dans la mesure où ils n'utilisent pas le langage rationnel et politico-juridique des Lumières, ils ne sont pas forcément les plus subordonnés ni les plus aliénés. Dans un langage simple et prosaïque, ils arrivent à formuler par la demande des matières à supprimer et à abolir, une certaine volonté de rupture avec les structures de l'Ancien Régime en particulier dans ses aspects socio-juridiques d'essence féodale et seigneuriale.

  • 22 A. Dupront, “Cahiers de Doléances et mentalités collectives” in. Lyon 1965. p. 375.

36Mais l'on peut rétorquer que l'opinion qui émane des Cahiers de Doléances est l'opinion d'une étroite classe sociale, plutôt moyenne et petite bourgeoise, “pelliculaire” qui sait lire et écrire. “Faudrait-il en faire, cependant malgré l'ampleur du témoignage à l'échelle de tout le royaume, un document limité à ceux qui régissent” ? A. Dupront relève l'équivoque : “document moyen par excellence, c'est-à-dire intermédiaire entre les rédacteurs… et la masse environnante qui participe aux assemblées de paroisses et de communautés, le cahier de doléances peut être un texte d'analyse infiniment précieux des rapports d'une expression écrite avec la transmission par voie orale, des abus, attentes oudoléances”. Son analyse permet, au moins, de tracer une tendance22

37Alors, à cette phase initiale de la Révolution, de quelle nature serait cette tendance ?

38La tendance générale évolue certes vers un changement. Mais il faut malgré tout distinguer des paliers divergents :

  • chez les notables locaux représentants du pouvoir et des structures de l'Ancien Régime, la tendance idéologique est à la continuité du système, une continuité que masque une tendance réformatrice. Ces notables ne se démarquent pas foncièrement de l'Ancien Régime. Ils entendent, par l'acquisition de charges politiques, mieux profiter de la manne du pouvoir ; de tendance conservatrice, c'est grâce à eux qu'il y a perpétuité dans le système longtemps après la Révolution plutôt qu'une rupture brutale23.
  • Les masses paysannes de leur côté, font dans ces assemblées l'apprentissage des Lumières et subissent une sorte d'acculturation politique. Ainsi s'opère une certaine métamorphose au niveau de la mentalité collective où va germer une force de revendication devenue instinctive, marquée par une nette volonté de démarcation par rapport aux structures féodales de l'Ancien Régime.

39C'est cette divergence dans les principes qui fait apparaître cet antagonisme fondamental de la Révolution entre le peuple et les dirigeants révolutionnaires, d'où ce refuge dans le vote censitaire à court terme et cette permanence dans les structures par la suite, longtemps après la Révolution grâce à ces éléments conservateurs qui détiennent le pouvoir à l'échelle locale.

  • 24 Cl. Mazauric. Quelques voies nouvelles par l'histoire politique de la Révolution Française. In AHR (...)

40Dans la longue évolution, les élections du printemps 1789 marquent une étape essentielle dans l'histoire électorale de la France contemporaine. Survenues après une longue période de mutisme, généralisées à l'ensemble du royaume, quand bien même elles furent circuitées à la base par des manipulations bourgeoises urbaines, les élections primaires de 1789 ont “prodigieusement étendu le domaine dupolitiqueà des masses considérables24. Leur effet aurait été double : elles auraient aidé à la “politisation du mouvement paysan” ; d'autre part elles auraient aidé à la naissance d'une “classe politique de base” composée d'une élite, petite et moyenne bourgeoise rurale en l'occurrence. Les élus de cette étape, si limitée que soit leur représentativité, pourraient constituer les animateurs du débat politique alors généralisé au sein des instances locales les plus réduites. Mais surtout, ces élus de la première heure, assureraient-ils de manière aussi volontariste, le soutien et la défense du système politique naissant s'ils n'étaient assurés d'être présents aux prochaines élections ?

Notes

1 B. Richard. La Commission Intermédiaire de Lorraine et Barrais. Mémoire de Maîtrise. Nancy. 1969, p. 27. M. Pierson, l'intendant de Lorraine, de la mort de Stanislas à la Révolution française. Nancy 1958-1959. p. 358.

2 G. Cabourdin et G. Viard. Lexique de la France d'Ancien Régime, A. Colin. Collection U, Paris 1969. p. 199.

3 B. Richard, op. cit. p. 25.

4 Ibid. p. 23.

5 Pour justifier ceci, il faudrait ajouter que la fonction de maire était très convoitée sous l'Ancien Régime. De ceci, témoigne le fait qu'elle reste fréquemment confisquée par un nombre réduit de familles. Voir G. Cabourdin. Lexique historique… p. 199-200.

6 J. Godfrin, Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française. T. IV. Cahiers du bailliage de Nancy. Paris 1934. p. 27. (Introduction).

7 Ibid., Cahier de Laître-sous-Amance, p. 362.

8 A propos de l'institution et des fonctions du syndic, voir M. Pierson, op. cit. p. 30 et p. 358, aussi, Lexique historique, op. cit. p. 71.

9 B. Richard, op. cit., p. 22.

10 M. Pierson, op. cit., p. 30 et 31.

11 Une remarque s'impose, le groupe des “laboureurs, vignerons amodiateurs” dans le tableau 1 devait théoriquement s'associer au groupe des “maires, syndics et élus” car ces derniers sont avant tout des propriétaires fonciers en plus de leurs charges municipales. On trouve d'ailleurs dans les procès-verbaux des Cahiers, des maires ou des syndics qui sont laboureurs ou amodiateurs par conséquent, le groupe “travail de la terre” devrait joindre de par son affinité professionnelle et sociale, le groupe des “officiers municipaux” et syndics. Ainsi la “bourgeoisie de la terre” verrait ses proportions gonfler consolidant ainsi ses rangs en totalisant 55,5 % des sièges. On devrait lui associer aussi les “notables rentiers” et elle formerait 60,5 % des députés ruraux, contraste flagrant avec les 7,3 % des petits métiers, certes, mais surtout avec le groupe des “gens de justices”.

12 M. Bouloiseau “Inspiration, rédaction et vocabulaire des doléances rurales pour les États-Généraux de 1789”. in Actes du colloque : Ordres et classes. 1965. p. 183.

13 Richard. La Commission Intermédiaire, op. cit., p. 24.

14 Ibid., p. 23.

15 Pourtant le Cahier porte la signature du syndic Sigisbert Collot (Godfrin op. cit. p. 350). Ce qui laisse beaucoup d'équivoque sur l'authenticité du rédacteur d'après les signatures matérialisées en bas des cahiers. On reste perplexe. Pour le rédacteur du cahier d'Essey-Les-Nancy, voir Godfrin, op. cit. p. 23 et suivantes.

16 Essey-Les-Nancy, Ibid., p. 352.

17 On lit parallèlement dans le cahier de Sexey-les-Forges : “…lesquels ayant été médités, rédigés et lues en présence des habitants de la dite communauté et ont été arrêtés définitivement et signés par les dits habitants”. Godfrin, op. cit. p. 19. De même que nous lisons dans le cahier d'Armaucourt : “délibéré, concerté, fait, clos et signé en assemblée générale à Armaucourt…”. Ibid., p. 288.

18 Voir le Cahier d'Essey-Les-Nancy, ibid., p. 352.

19 Cahier de Bouxières-aux-Chênes, ibid., p. 389.

20 F. Furet : “Les États-Généraux de 1789. Deux bailliages élisent leurs députés”. in Conjoncture économique et structures sociales. Paris. 1975. p. 435.

21 R. Tlili Sellaouti : La Société française à la veille de la Révolution : un essai sur les mentalités collectives à partir des Cahiers de Doléances des Communautés rurales du bailliage de Nancy. Thèse dactylographiée. Tunis 1992. IIe partie. p. 211 et suivantes.

22 A. Dupront, “Cahiers de Doléances et mentalités collectives” in. Lyon 1965. p. 375.

23 Voir à ce sujet les conclusions dégagés par P. Léon et collaborateurs à propos du déclin en de la permanence du Régime Seigneurial dans la France du sud-est. In : Colloques internationaux du CNRS n° 532. L'abolition de la féodalité dans le monde occidental. Paris. 1971. p. 168.

24 Cl. Mazauric. Quelques voies nouvelles par l'histoire politique de la Révolution Française. In AHRF. Janv. mars 1975. p. 163.

Table des illustrations

Légende Répartition des présidents d'assemblée d'élection des communautés rurales
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Légende Répartition socio-professionnelle des députés de paroisses
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Titre Tableau I : Aspects matériels dans la rédaction des cahiers primaires du bailliage de Nancy
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Auteur

Université de Tunis 1

© Presses universitaires de Rennes, 1999

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