Les paradoxes de la mémoire seigneuriale au Québec : entre la mythologie et l’oubli
p. 155-165
Texte intégral
1Le 11 novembre 1940 (jour de la Saint-Martin d’hiver), les censitaires du Québec ont versé pour la toute dernière fois des rentes à leurs seigneurs. Dès lors, aucune personne ni institution ne pourra prétendre au titre de « seigneur » dans la Province. Cette date, occultée à l’époque dans les journaux par les événements de la Seconde Guerre mondiale1, mais également ignorée des praticiens de l’histoire du xxe siècle québécois, n’en demeure pas moins le moment ultime de l’extinction des droits seigneuriaux : en somme la rupture définitive du lien féodal. C’est que les persistances seigneuriales sont nombreuses dans le Québec contemporain, bien longtemps après l’abolition législative de ce régime. Ces traces ne se limitent pas, comme on le croit souvent, au paysage et à la toponymie. Les seigneurs et censitaires sont encore bien réels dans la société québécoise des années 1900-19402. Mais avant de synthétiser ces ultimes soubresauts de l’histoire seigneuriale au xxe siècle puis de proposer quelques réflexions concernant le paradoxe de la mémoire seigneuriale, il est nécessaire de rappeler d’abord l’antériorité de l’institution seigneuriale dans l’histoire québécoise.
2Pour reprendre les mots de l’historienne Louise Dechêne, au Canada, la seigneurie a précédé tout le reste3. En créant une colonie de peuplement dans la vallée du Saint-Laurent au xviie siècle, la France a transposé les grands traits d’une société d’Ancien Régime en Amérique du Nord. L’un des principaux legs de cette société est le régime seigneurial, instauré durablement à compter de la décennie 1620 sur les rives du Saint-Laurent. La seigneurie accompagne effectivement les premiers balbutiements de l’histoire canadienne sous le régime français et va constituer un élément incontournable, tant de la société que du paysage laurentien, tout au long du régime français, puis britannique, voire jusqu’à nos jours4. L’abolition du régime seigneurial ne surviendra qu’au xixe siècle et sera réalisée de manière progressive et avec indemnisations pour les seigneurs qui seront maintenus dans leurs droits de propriété. Cependant, dès 1791, avec la division du territoire canadien en deux provinces (Haut-Canada et Bas-Canada), la question seigneuriale devient véritablement l’objet de débats. C’est que dorénavant, le territoire seigneurial sera limité à son aire déjà existante. Toute nouvelle occupation du sol, dans les deux régions, se fera désormais sous la tenure anglaise de franc et commun soccage5. Le régime seigneurial n’est pas aboli, mais il apparaît définitivement condamné à disparaître : il est en sursis. Entre ces dates (1620-1791) quelque 300 seigneuries sont concédées. Mais c’est finalement en 1854, avec l’Acte pour l’abolition des droits et devoirs féodaux dans la province du Bas-Canada6, que le régime seigneurial laurentien est aboli. Il aura donc survécu près d’un siècle après la Conquête de 1760 et plus d’un demi-siècle après l’abolition de la féodalité en France. À l’ère du chemin de fer et de l’industrialisation, le régime seigneurial était devenu un anachronisme fortement décrié par la bourgeoisie capitaliste, essentiellement anglophone.
3Toutefois, l’abolition de 1854 doit être considérée non pas comme l’aboutissement, mais plutôt comme un jalon, certes important, d’une extinction très progressive. Deux dates permettent de baliser cette lente extinction de la propriété seigneuriale au Québec : le 18 décembre 1854 et le 11 novembre 1940. La première correspond à l’adoption de l’Acte seigneurial, qui reçoit alors la sanction royale après son adoption par le parlement du Canada Uni. La seconde est nettement moins connue et marque la rupture définitive du lien seigneur/censitaire
L’Acte seigneurial et ses conséquences sur la propriété seigneuriale7
4La loi adoptée en décembre 1854, au terme de plusieurs décennies de tergiversations au sujet de la tenure seigneuriale8, met bien fin aux « droits et devoirs » ainsi qu’aux privilèges honorifiques des seigneurs. Toutefois, cette abolition est réalisée dans le souci, maintes fois répété par le législateur, du respect de la propriété privée et prévoit des indemnisations pour les seigneurs déchus de leurs droits lucratifs. Sous le régime seigneurial, la propriété comprend deux composantes : la propriété utile (jouissance complète des domaines et des terres non concédées) et la propriété éminente (droits sur les terres concédées se manifestant par le paiement annuel du cens par les censitaires). La loi de 1854 prend en considération ces deux dimensions. D’une part, elle reconnaît la propriété utile en maintenant les seigneurs en pleine possession du domaine et des terres non concédées. Pour les principaux intéressés, il s’agit d’un changement nettement avantageux puisque auparavant, en vertu d’ordonnances royales du xviiie siècle, ils n’étaient pas autorisés à vendre des terres non concédées, ce qu’ils pourront faire dorénavant sans obstacles. La période industrielle qui s’amorce alors sera d’ailleurs, pour de nombreux seigneurs, une occasion inespérée de vendre les terres domaniales ou encore de les subdiviser en lots pour le développement urbain ou villageois stimulé par la croissance de la population québécoise9. D’autre part, la loi reconnaît également la propriété éminente et va prévoir des compensations pour les droits perdus qui y étaient associés (cens et rentes, lods et ventes, banalité, corvées…). En somme, l’Acte seigneurial s’est révélé très favorable aux seigneurs.
5La loi met en place un processus complexe incluant la création d’une cour spéciale et la confection du cadastre seigneurial au terme d’enquêtes menées sur le terrain pour chaque seigneurie par des commissaires chargés de faire rapport10. Les décisions de la Cour et les constats des commissaires aboutiront à des dédommagements financiers de l’ordre de 5 millions de dollars au tournant de la décennie 186011. Ces millions seront versés par le gouvernement, à l’exclusion du rachat des rentes seigneuriales qui demeure à la charge des censitaires. Ces derniers auront alors la possibilité de procéder à la commutation de leur terre, c’est-à-dire au « rachat » du capital12 de leur rente afin de se décharger définitivement des paiements annuels au seigneur. À défaut de rachat, les censitaires devront continuer à verser annuellement une rente constituée à leur seigneur, selon les mêmes modalités qu’avant l’abolition, c’est-à-dire le 11 novembre de chaque année, au manoir seigneurial. Nos travaux ont révélé que le peu d’avantages à « racheter » la rente et les faibles montants payés annuellement ont eu pour conséquence que, dans près de 80 % des cas, les rentes seront toujours dues vers 194013.
Vers la rupture du lien seigneurs/censitaires
6La persistance des rentes seigneuriales a pour effet de faire subsister légalement, dans le Québec de la première moitié du xxe siècle, des seigneurs et des censitaires, clairement désignés comme tels dans les textes et discours de l’époque. Cette question refait surface de temps à autre au début du siècle à l’Assemblée législative du Québec et donne lieu à quelques lois qui n’ont que peu d’effet en pratique14. Quelques élus souhaitent régler cette question une fois pour toutes, notamment le député et maire de Saint-Hyacinthe, Télesphore-Damien Bouchard, qui affirme, dans un discours prononcé en 1926, que le Québec est le « dernier endroit dans l’univers » où ces droits seigneuriaux subsistent15. T.-D. Bouchard sera le principal artisan de la dernière phase de l’extinction des rentes seigneuriales. Son action conduira à l’adoption, en 1935, de la Loi abolissant les rentes seigneuriales, laquelle crée le Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales (ci-après SNRRS)16. L’objectif du SNRRS est de « faciliter la libération de toutes les terres ou lots de terre des rentes constituées ayant remplacé les droits seigneuriaux17 ». Concrètement, il a pour mandat de rembourser les seigneurs afin de rompre le lien qui avait jusque-là persisté par le paiement des rentes constituées. Administré par un bureau des commissaires, le SNRRS contracte un emprunt, garanti par le gouvernement du Québec, pour exécuter son mandat. Après le 11 novembre 1940, date de la dernière « visite18 » des censitaires à leurs seigneurs, le lien sera rompu et les seigneurs qui auront montré la preuve de leurs titres, seront dédommagés par le SNRRS. De leur côté, les anciens censitaires, même débarrassés de la visite annuelle chez le seigneur et pleinement propriétaires de leurs terres, n’en auront cependant pas fini avec les rentes constituées puisque ce seront dorénavant les municipalités qui prendront la relève en prélevant une nouvelle taxe (dite taxe spéciale ou seigneuriale) équivalant à ce qui était encore dû aux créanciers/seigneurs. Dans de nombreuses municipalités, on paiera cette taxe jusqu’au tournant des années 1970 afin de rembourser au SNRRS les sommes déjà payées aux seigneurs, après quoi l’organisme fermera ses livres en 197419.
Une « mythologie » seigneuriale
7Ce passage obligé par la longue histoire du régime seigneurial en sol québécois veut montrer à quel point ce n’est que récemment que l’institution s’est réellement éteinte et que les persistances durant tout le xxe siècle étaient bien plus que de natures patrimoniales. La seigneurie offre à notre avis un paradoxe saisissant pour réfléchir au rapport trouble entre histoire et mémoire. Nul ne peut nier que le régime seigneurial, sans doute en raison de son antériorité et de son rapport étroit au peuplement-colonisateur de la vallée du Saint-Laurent, berceau de la francophonie d’Amérique, constitue un objet mémoriel de premier plan. On l’associe spontanément à l’occupation du sol et, par conséquent, à la création du paysage rural québécois20. À tel point d’ailleurs que l’enseignement du thème seigneurial dans le cours d’« Histoire et éducation la citoyenneté », dispensé aux 3e et 4e années du secondaire, se limite pour l’essentiel à une vision classique (pour ne pas dire désuète) des seigneurs-colonisateurs21. On aborde cet objet lorsqu’il est question du peuplement de la Nouvelle-France, on mentionne ensuite que le système survit à la Conquête puis, dans quelques cas, on dira en une ligne qu’il est aboli au xixe siècle. Cette représentation est toujours sous l’influence d’une historiographie datée, elle-même imprégnée d’un idéal quasi romantique et présentant la relation seigneur-censitaire comme une harmonieuse réciprocité où les devoirs de l’un correspondent aux droits de l’autre. Cette vision est influencée par les écrits du seigneur et mémorialiste Philippe Aubert de Gaspé (1786-1871)22. À la fin du xixe siècle, il publie le roman Les anciens Canadiens (1863), puis quelques années plus tard, ses Mémoires (1866). Ces deux œuvres paraissent alors que le seigneur et homme de lettres est déjà âgé mais, surtout, une décennie après l’abolition du régime seigneurial, événement qui est venu rompre cette époque bénie des « Anciens Canadiens ». La franche convivialité qu’il dépeint a laissé l’image d’un « bon vieux temps » où les censitaires vivaient dans l’harmonie sous la gouverne paternelle du seigneur. Si le respect pour l’autorité du seigneur transparaît clairement des descriptions qu’il fait, il n’en demeure pas moins que la postérité retiendra surtout les rapports harmonieux entre les habitants et leurs seigneurs. Pendant plus de la moitié du xxe siècle, l’œuvre d’Aubert de Gaspé a considérablement influencé la mémoire et l’historiographie seigneuriale. Elle imprègne encore largement la conception populaire de la seigneurie québécoise23.
8Or, cette représentation traditionnelle, qui se prolongera jusqu’à l’influent historien Marcel Trudel (1917-2011)24, ne considère ni l’importante diversité du monde seigneurial (seigneuries de peuplement/seigneuries d’exploitation ; seigneurs laïcs/ecclésiastiques/nobles ou roturiers, etc.) ni la diversité géographique et tient encore moins compte de l’évolution de l’institution entre le xviie et le xixe siècle, présentant une image figée au xviie siècle. En somme, la seigneurie, ses droits et devoirs, ses traits inégalitaires, ses cérémoniels d’origine médiévale (plantation du mai ; jours de corvées, foi et hommage…) sont autant de faits que l’on associe bien volontiers à une époque révolue et lointaine. Bref, un objet constitutif d’une mythologie québécoise, mais qui est clairement en porte-à-faux avec les connaissances historiennes récentes (entendons ici celles des 40 dernières années)25.
9La seigneurie est aussi omniprésente dans l’espace laurentien, ayant donné lieu à diverses formes de patrimonialisation dans la partie du territoire du Québec qui lui fut autrefois soumise26. À cet égard encore, il faut admettre que la mémoire seigneuriale est bien représentée. Combien de villes ou villages du Québec actuel correspondent toujours à ceux des anciens toponymes seigneuriaux ? Parmi d’autres, Chambly, Terrebonne, Rivière-du-Loup, Portneuf, Bécancour, Kamouraska, Les Éboulements, Beaupré, continuent d’évoquer les anciennes seigneuries. C’est sans compter les odonymes (noms de rues, d’écoles, ou d’autres bâtiments publics) qui honorent la mémoire de seigneurs dans presque toutes les localités. Et que dire des innombrables emprunts au vocabulaire féodal (château, manoir, domaine, moulin, etc.) auxquels on a recours pour nommer des développements domiciliaires et même des résidences pour personnes âgées. Dans l’imaginaire, la seigneurie semble demeurer une institution associée à un « âge d’or » et à un prestige d’une autre époque auxquels on cherche à s’identifier. Des commémorations de fondation de seigneuries sont occasionnellement organisées par des sociétés historiques locales pour souligner un passé glorieux et surtout un seigneur fondateur. Dans ces localités autrefois seigneuriales, on recense encore bon nombre de bâtiments patrimoniaux (moulins, manoirs…) qui continuent de témoigner fièrement d’un passé révolu27. ÀSaint-Jean-Port-Joly, on a carrément reconstruit, cent ans après sa disparition en fumée, le manoir des Aubert de Gaspé, lieu mythique associé au seigneur et auteur des Anciens Canadiens28.
10Ces lieux patrimoniaux, tantôt privés, tantôt publics, peuvent aujourd’hui servir une grande diversité de fonctions. Il est intéressant de signaler que la majorité de ces bâtiments ont d’ailleurs été érigés tardivement alors que se met en place une véritable conscience de classe seigneuriale, souvent même après l’abolition de 1854 : un signe tangible de la persistance du mode de vie seigneurial après la présumée abolition… Les manoirs Joly de Lotbinière, Montebello ou encore Fraser à Rivière-du-Loup ne sont que quelques-unes de ces résidences bourgeoises, souvent d’inspiration victorienne, qui parsèment encore le paysage du Québec rural et qui portent la mémoire du monde seigneurial. Lorsque ce sont des lieux d’interprétation, comme les manoirs Mauvide-Genest à l’île d’Orléans29 et Dionne à Saint-Roch des Aulnaies30, on n’y met à peu près jamais de l’avant le passé récent de l’histoire seigneuriale. Ailleurs, c’est la personnalité particulière d’un des seigneurs qui est au cœur de la visite, comme au manoir Montebello en Outaouais31.
11Enfin, la littérature a aussi fourni de belles pages marquées par la trame seigneuriale et cette représentation de la seigneurie dans la littérature québécoise mériterait d’être soigneusement analysée, notamment dans la production de la romancière Anne Hébert (1916-2000), elle-même issue d’une famille seigneuriale parmi les plus anciennes au pays32. Il s’agit d’un marqueur identitaire fort qui est rarement mis de l’avant pour l’étude de son œuvre33.
L’oubli
12Comment expliquer alors que ce régime seigneurial qui est pourtant disparu relativement récemment (1940, voire 1970) ne soit associé qu’à un passé lointain, parfois celui du xixe siècle, le plus souvent celui de la Nouvelle-France ? La mémoire des événements terminaux de l’extinction de la propriété seigneuriale au Québec serait donc inexistante, au contraire de celle de la disparition brutale de l’institution en France durant la Révolution34 ?
Des seigneurs et des censitaires au xxe siècle
13Nos recherches sur le groupe seigneurial au xxe siècle, rendues possibles par les riches archives du SNRRS, ont permis d’identifier les détenteurs des titres seigneuriaux entre 1854 et 1940. Nous nous sommes particulièrement intéressés aux derniers, ceux de 1940, lesquels ont reçu les ultimes dédommagements pour le rachat définitif des rentes. En effet, entre le 4 décembre 1940 et le 25 janvier 1950, 3193997,96$ sont versés par l’entremise de quelque 700 chèques aux 550 seigneurs reconnus par le SNRRS, à titre de remboursement du capital des rentes constituées35. Les dédommagements financiers consentis aux seigneurs lors de cette « seconde » abolition sont considérables, d’autant qu’il s’agit alors d’un « revenu d’appoint » pour la plupart de ces individus qui exercent d’autres fonctions, tel un Henri Bourassa, le célèbre fondateur du journal Le Devoir et l’un des cohéritiers des droits sur la seigneurie de Montebello ayant appartenu à son aïeul, l’homme politique Louis-Joseph Papineau. Ces seigneurs forment un ensemble très hétéroclite, tantôt des individus, tantôt des institutions, laïques ou religieuses. De nombreux individus ou personnes morales se sont d’ailleurs porté acquéreur de la propriété des rentes constituées entre 1854 et 1940. Les nombreuses transformations qui ont affecté la classe seigneuriale avant 1854, notamment après la Conquête, se sont poursuivies après cette date, entrainant une diversification marquée du groupe.
14De grands propriétaires institutionnels, comme la Montreal Investment Trust Company qui perçoit une somme de 201677,71$ pour son fief de Beauharnois, ou des individus, comme Rosaire Dupuis qui obtient 65045,45$ pour ses fiefs d’Ailleboust, de Ramesay, de Hertel et Linctot36, sont nettement au-dessus de la moyenne qui s’élève à près de 6500$ par seigneur. À l’autre bout du spectre, certains « petits seigneurs » ou cohéritiers de droits seigneuriaux touchent des montants dérisoires, tels ces cinq membres de la famille Lozeau à la Baie du Fevbre qui reçoivent un dédommagement d’à peine 2,29$ chacun. Même l’État québécois, par l’entremise du ministère des terres et forêts, perçoit un montant de 92157,82$ pour tous les anciens fiefs de la Couronne. Nous avons analysé ailleurs en détail la composition de cet ultime « groupe » seigneurial, notamment les propriétaires ecclésiastiques37.
Quelques hypothèses
15On peut légitimement se demander, en terminant, pourquoi ces derniers seigneurs, légalement reconnus comme tels et indemnisés dans les années 1940, sont ainsi occultés tant par la mémoire que par l’histoire (ou plutôt les historiens) ? Je me limiterai ici à quelques hypothèses.
16La principale raison de l’oubli pourrait résider dans le rythme de cette abolition progressive et dans l’absence d’événements ou d’acteurs propices à l’émergence d’une mémoire collective. En effet, on ne consigne ni rupture dramatique comme celle de la France révolutionnaire, ni sang versé pour cette abolition… À l’instar d’autres événements de l’histoire canadienne, à commencer par la naissance du Canada contemporain, la disparition du régime seigneurial a été lente et plutôt propice à un oubli progressif.
17Une seconde hypothèse est relative aux représentations entretenues à propos du régime seigneurial québécois. En effet, la mémoire seigneuriale propagée par la littérature et l’histoire, depuis le xixe siècle, est si étroitement associée au régime français et à la colonisation (et aux seigneurs-colonisateurs) de la Nouvelle-France qu’elle rend très difficile toute tentative de proposer une autre vision, voire une autre période de l’histoire seigneuriale au Québec, fusse-t-elle plus récente. La seigneurie, interprétée depuis Aubert de Gaspé en tant qu’instrument de colonisation et cadre de vie harmonieux, est devenue un objet constitutif de l’identité nationale et de la définition du territoire. Par conséquent, on ne semble la concevoir que comme un « acte fondateur » figé dans le temps.
18On doit également, à la lumière de nos recherches en cours, réfléchir à des explications qui sont spécifiques au groupe des seigneurs de 1940. Elles peuvent se résumer en deux mots : diversité et discrétion. D’abord, on l’a mentionné plus haut, il n’existe pas un groupe défini de seigneurs au moment où s’éteint définitivement le régime. On se trouve plutôt devant un ensemble composé d’individus, de familles, de personnes morales (dont des institutions religieuses mais aussi des institutions financières), ce qui limite considérablement la possibilité de voir émerger et perdurer une conscience de groupe. S’il subsiste toujours quelques familles seigneuriales qui appartiennent à l’« aristocratie » d’Ancien Régime, comme les Boucher de Boucherville, les Lotbinière ou les Saint-Ours, ce sont des exceptions. Ensuite, soulignons que la rupture du lien seigneur/censitaire a fait peu de bruit à l’époque (encore moins les sommes d’argent qui furent versées). La discrétion des principaux acteurs, les derniers seigneurs québécois, constitue possiblement aussi une partie de l’explication. Malgré les prétentions modernistes et égalitaristes des lois visant à éteindre les rentes seigneuriales dans la province de Québec (1935 et 1940), les véritables (et seuls) gagnants de cette « abolition » furent justement les seigneurs qui ont fait preuve, on le comprend, de beaucoup de discrétion dans toute cette affaire.
19Néanmoins, il existe bien une mémoire de ces acteurs et événements, mais à l’échelle locale et non à l’échelle nationale. Cette mémoire est particulièrement présente lorsque ces derniers acteurs seigneuriaux ont représenté une figure identitaire concrète dans une localité donnée où ils étaient associés à un lieu physique précis. Il s’agit d’une mémoire à la fois « culturelle » et « communicationnelle », pour emprunter aux concepts de Jan Assmann38. Mémoire culturelle parce qu’on peut retrouver des référents patrimoniaux, comme dans le cas des Tessier dit Laplante à Beauport, dont la maison sur l’Avenue-Royale, aujourd’hui propriété de la ville de Québec, est présentée comme le dernier manoir seigneurial des lieux. C’est à cet endroit que cette famille, pourtant d’origine paysanne mais entrée en possession des droits seigneuriaux vers 1880, a perçu les rentes seigneuriales jusque vers 1940. Mémoire communicationnelle aussi puisque l’oralité et les souvenirs des aînés continuent à transmettre une mémoire de cette extinction tardive et des réminiscences de nature seigneuriale. Ainsi, de nos jours, à Trois-Pistoles dans le Bas-Saint-Laurent, certains désignent encore madame Anita Rioux comme la « seigneuresse ». De nombreuses autres localités offrent de tels exemples de récits mémoriels « seigneuriaux » au cœur du xxe siècle : Lotbinière, Matane, Saint-Ours, Saint-Gilles de Beaurivage, Sainte-Marie de Beauce. Même des seigneurs ecclésiastiques, pourtant non résidants de leurs fiefs, comme le Séminaire de Québec, ont laissé une empreinte sur la mémoire. Dans ce dernier cas, on peut affirmer qu’ils continuent à l’alimenter. C’est que le Séminaire de Québec détient toujours, dans son ancienne seigneurie de Beaupré, des terres non concédées d’une superficie de 1600 km carrés. Il s’agirait de la plus vaste forêt privée au Canada. Sur son site internet, le Séminaire présente ces terres comme sa « seigneurie de Beaupré » et l’historique qui accompagne le tout ne mentionne même pas l’abolition du régime39. On pourrait aisément appliquer à ce cas étonnant le sous-titre d’un ouvrage de l’historien Georges Baillargeon, paru en 1968 : « Un régime qui ne veut pas mourir40 ».
20Bien qu’on ne puisse parler d’absence totale d’une mémoire seigneuriale, on doit néanmoins admettre l’oubli de cet objet par les historiens du Québec contemporain, sans doute moins portés à chercher les vestiges de la féodalité qu’à repérer l’émergence de la modernité et de la normalité du cas québécois41. Plus largement, il faut sans doute aussi reconnaître un désintérêt ou une indifférence de la société québécoise actuelle pour ce rapport d’altérité directement issu de l’Ancien Régime et qui a pourtant duré jusqu’au xxe siècle. Ce désintérêt apparaît particulièrement en contraste avec l’omniprésence de la mémoire d’un autre rapport de domination, celui de l’Église catholique au Québec. Si le rejet du pouvoir clérical a été soudain et la sécularisation de la société québécoise très rapide, au contraire l’extinction du pouvoir seigneurial a été, nous l’avons vu, lente et progressive, voire incomplète à certains égards. Cette dichotomie entre l’effacement des pouvoirs seigneuriaux et religieux au Québec pourrait-elle constituer un élément d’explication : d’un côté l’oubli de la hiérarchie seigneuriale et de l’autre, un rapport si épidermique envers la hiérarchie ecclésiastique ? La question me semble mériter qu’on s’y arrête.
21Cette réflexion sur les paradoxes de la mémoire seigneuriale au Québec peut contribuer à comprendre la relation trouble entre histoire et mémoire : une institution qui a « précédé tout le reste » et qui a forgé une partie de l’identité du peuple québécois et certainement une composante fondamentale de son identité territoriale ; une institution dont on a presque fait un abus de mémoire et dont l’usage mémoriel demeure somme toute très peu ancré dans la réalité ; une institution qui ne s’est éteinte que très récemment, mais dont on semble n’entretenir que l’époque héroïque des lointains commencements. Afin de comprendre comment cette mémoire, lorsqu’elle existe, s’est érigée à l’échelle locale, nous avons entrepris une enquête orale qui permettra de mesurer comment ces derniers seigneurs étaient perçus dans les communautés et quelle mémoire en conservent leurs descendants. Enfin, cette enquête devrait se doubler d’un inventaire du patrimoine seigneurial québécois : un patrimoine matériel certes plus durable que la mémoire humaine, mais néanmoins fragile, peut-être justement en raison de l’oubli entourant la mémoire seigneuriale. Si l’avenir et la préservation des églises et du patrimoine religieux revêt un intérêt certain pour la population québécoise qui y voit un « bien collectif » érigé à la sueur de leurs ancêtres, on ne saurait en dire autant du patrimoine seigneurial. Pourtant, manoirs, moulins et autres bâtiments seigneuriaux n’ont-ils pas tout autant été érigés sur le labeur des habitants ?
Notes de bas de page
1 Le 9 novembre 1940, La Presse titrait : « Les rentes seigneuriales disparaissent du Québec » et L’Action catholique de Québec « Les rentes seigneuriales payées une dernière fois ». Les nouvelles relatant les événements du conflit en Europe occupaient cependant un espace nettement plus important, par exemple le discours de Hitler à Munich.
2 Tout au long de ce texte, nous emploierons les termes « seigneurs » et « censitaires » pour désigner les propriétaires et les débiteurs des droits sur les rentes constituées établies en remplacement des rentes seigneuriales en 1854. Ces termes ne sont pas anachroniques ; ils sont légalement maintenus par la loi d’abolition (article 37) et utilisés par le législateur durant la première moitié du xxe siècle.
3 Dechêne L., Habitants et marchands de Montréal au xviie siècle, Montréal, Boréal, 1988 (Plon 1974), p. 241.
4 Sur le contexte général de l’histoire du régime seigneurial au Québec : Grenier B., Brève histoire du régime seigneurial, Montréal, Boréal, 2012, 246 p.
5 La tenure en franc et commun soccage, qui peut se comparer à la tenure en franc alleu roturier qui existe en France, se caractérise par la jouissance exclusive de la terre par son détenteur et donc par l’absence d’une autorité seigneuriale. Ce mode de tenure est instauré dans les townships (francisés sous le vocable « canton » au Québec ») qui sont établis dans le territoire du Bas-Canada à compter de 1792.
6 Acte pour l’abolition des droits et devoirs féodaux dans le Bas-Canada, Statuts du Canada, 1854-1855, 1re session, c. 3 (ci-après Acte seigneurial).
7 Cette question a fait l’objet d’un autre article. Nous nous limitons ici à une brève synthèse des enjeux : Grenier b., « “Le dernier endroit dans l’univers”. À propos de l’extinction des rentes seigneuriales au Québec, 1854-1974 », Revue d’histoire de l’Amérique française, 64, 1, automne 2010, p. 75-98.
8 Sur les nombreux débats entourant l’abolition : Séguin M., « Le régime seigneurial au pays de Québec, 1760-1854 », Revue d’histoire de l’Amérique française, 1, 3, 1947, p. 382-402; Baillargeon G. (alias frère Marcel-Joseph), « Les Canadiens veulent conserver le régime seigneurial », Revue d’histoire de l’Amérique française (texte en 4 parties), 7, 1-4, 1953-1954, p. 54-63, 224-240, 356-391 et 490-504 ; Benoît J., La question seigneuriale au Bas-Canada : 1850-1867, thèse de maîtrise (histoire), université Laval, 1978 ; Michaud C., Les censitaires et le régime seigneurial canadien (1791-1854). Étude des requêtes antiseigneuriales, thèse de maîtrise (histoire), université d’Ottawa, 1982 ; Wallot J.-P., « Le régime seigneurial et son abolition au Canada », Canadian Historical Review, 50, 4, décembre 1969, p. 367-393 ; Baillargeon G., « La tenure seigneuriale a-t-elle été abolie par suite des plaintes des censitaires ? », Revue d’histoire de l’Amérique française, 21, 1, juin 1967, p. 64-80.
9 De 890000 en 1851, la population de la province de Québec passera à 1650000 en 1901 et à 3340000 en 1941.
10 Ce processus se soldera par la publication des Cadastres abrégés des seigneuries des districts de Québec, Montréal, Trois-Rivières et de la Couronne, Québec, Derbishire et Desbarats, 1863, 7 volumes. On compte alors 110 seigneuries dans le district de Québec, 132 dans celui de Montréal, 74 dans celui de Trois-Rivières et 14 qui appartiennent à la Couronne.
11 Ce montant, accordé par le Parlement du Canada Uni à la Session de 1859, permit de rembourser les seigneurs et de défrayer les frais encourus pour le travail effectué par les commissaires.
12 Le capital équivalait à environ dix-sept années de rente annuelle, celle-ci étant établie à 6 % du capital.
13 Grâce aux documents du SNRRS, nous avons compilé et analysé les montants encore perçus par les seigneurs vers 1935-1940 et les avons comparés aux montants initialement inscrits aux cadastres abrégés des années 1859-1863. Les résultats de ces analyses confirment les impressions de certains historiens dont Séguin M., « Le régime seigneurial », p. 400. Grenier B. (avec la collaboration de Michel Morissette), « Les persistances de la propriété seigneuriale au Québec ou les conséquences d’une abolition partielle et progressive (1854-1970) », Histoire et Sociétés Rurales, no 40, 2e semestre 2013, p. 61-96.
14 Notamment : loi amendant les statuts refondus de 1909 relativement aux actions pour le recouvrement des rentes constituées, S.Q., 1910, 1 Geo V, c. 35 et Loi amendant le code municipal relativement au rachat des rentes constituées, S.Q., 1910, 1 Geo. V, c. 45.
15 Bouchard T.-D., Le rachat des rentes seigneuriales. Discours prononcé à la Législature de Québec le mercredi 17 février 1926, Saint-Hyacinthe, imprimerie Yamaska, 1926, p. 3.
16 Loi abolissant les rentes seigneuriales, S.Q., 1935, 25-26 Geo. V, c. 82. Modifiée en 1940 par la loi modifiant la loi abolissant les rentes seigneuriales, S.Q., 1940, 4 Geo. VI, c. 40.
17 Ibid., préambule de la loi.
18 L’expression « visite » doit être nuancée. Un grand nombre de seigneurs sont alors des personnes morales, notamment des institutions financières, ou encore ne sont plus résidants de leur seigneurie. Dans ces cas, le paiement s’effectuait évidemment selon d’autres modalités. Cependant, la visite du 11 novembre est encore réelle dans de nombreuses localités lorsque les seigneurs y résident ou y ont un agent.
19 Les procès-verbaux du bureau des commissaires du SNRRS sont disponibles pour la période 1940-1974 et permettent de documenter l’ensemble du processus : BAnQQ, E39, S1, SS2, SSS2 procès-verbaux du SNRRS.
20 Voir par exemple le récent atlas historique : Laberge A., Portraits de campagnes. La formation du monde rural laurentien au xviiie siècle, Québec, Presses de l’université Laval, 2010, 155 p.
21 Pour l’analyse de cette question : Morissette M. et Lemieux O., « Le régime seigneurial : un regard sur les manuels », Traces. Revue de la Société des professeurs d’histoire du Québec, vol. 51, no 2, printemps 2013, p. 38-42.
22 Grenier, B., « L’influence de l’œuvre de Philippe Aubert de Gaspé sur l’historiographie du régime seigneurial québécois (1863-1974) », in C. La Charité et al. (dir.), Les Anciens Canadiens. 150 ans après. Préfigurations, représentations et réfractions, Québec, Presses de l’Université du Québec, à paraître.
23 Pensons par exemple à la télésérie québécoise Marguerite Volant, diffusée sur les ondes de Radio-Canada en 1996. À travers le destin de cette jeune héroïne, fille d’un seigneur fictif à la fin du Régime français, les téléspectateurs avaient pu découvrir une famille seigneuriale attachée à un fief où elle entretenait des rapports avec la population depuis plusieurs générations : Marguerite Volant, télésérie réalisée par Charles Binamé (scénario Jacques Jacob), automne 1996, 11 épisodes. Voir : Daoust J.-M., « Réalité, fiction et tradition : la représentation du seigneur et de la seigneurie dans Marguerite Volant », in B. Grenier et M. Morissette (dir.), avec la collaboration d’A. Laberge et A. Tremblay-Lamarche, Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec, Québec, Septentrion, 2016, p. 334-363.
24 En 1956, Marcel Trudel publiait une petite brochure de 20 pages dans la série « Brochures historiques de la Société historique du Canada » : Trudel M., Le régime seigneurial, Ottawa, Société historique du Canada, 1956, 20 p. Celle-ci reprenait les grandes lignes de la représentation classique des rapports seigneurs/ censitaires. Il y exprimait notamment qu’il s’agissait d’une relation où l’entraide était érigée en système. Bien que Trudel ait par la suite publié plusieurs travaux très rigoureux sur les débuts du régime seigneurial, cette brochure, maintes fois rééditée et maintenant disponible en ligne, a continué à exercer une influence prépondérante, notamment sur les manuels scolaires.
25 À compter des années 1970, notamment avec la parution d’Habitants et marchands de Montréal de Louise Dechêne, une toute autre interprétation du régime seigneurial s’installe. Ce n’est plus un système harmonieux qui a permis la naissance d’une nation, mais plutôt « un régime de propriété contraignant que les habitants subissent avec autant de mauvaise grâce que les paysans français » (Dechêne L., op. cit., p. 258). Cette vision sera appuyée par d’autres historiens, dont Sylvie Dépatie, Christian Dessureault, Allan Greer ou Thomas Wien. Cette interprétation, bien que nuancée depuis, n’a jamais vraiment réussi à s’imposer en dehors des milieux académiques.
26 Le « corridor » seigneurial a couvert l’essentiel de la vallée du Saint-Laurent, peuplée durant les xviie, xviiie et la première moitié du xixe siècle. Dans les régions ouvertes au peuplement-colonisateur à compter du xixe siècle (Cantons de l’Est, Saguenay-Lac-Saint-Jean, Outaouais, Abitibi-Témiscamingue…), il n’y a jamais eu de seigneuries (mises à part quelques exceptions, dont la seigneurie de Saint-Armand dans les Cantons de l’Est).
27 Roy P.-G., Vieux manoirs, vieilles maisons, Québec, Commission des monuments historiques de la province de Québec, 1927, 376 p. et Gauthier R., Les manoirs du Québec, Québec, Fides, coll. « Connaissance du Québec », 1976, 244 p.
28 Ce projet a été réalisé sous l’auspice de la corporation Philippe-Aubert-de-Gaspé. Le manoir héberge aujourd’hui le Musée de la mémoire vivante qui se consacre au patrimoine immatériel : [http://www.memoirevivante.org/index.html], consulté le 28 août 2013.
29 Au manoir Mauvide Genest, à Saint-Jean de l’Île d’Orléans, on plonge les visiteurs à l’époque de la Nouvelle-France : [http://www.manoirmauvidegenest.com/fr/], consulté le 28 août 2013.
30 À Saint-Roch des Aulnaies, on visite le moulin à eau, transformé en centre d’interprétation du régime seigneurial qui a prévalu, précise le site internet, jusqu’en 1854. Puis la visite du manoir conduit les visiteurs à l’époque victorienne : [http://www.laseigneuriedesaulnaies.qc.ca/index.php], consulté le 28 août 2013.
31 À Montebello, le manoir seigneurial est un site historique relevant de Parcs Canada. « La mise en valeur du site rend d’abord hommage à Louis-Joseph Papineau, personnage historique dont le rôle majeur sur la scène politique nationale du pays au xixe siècle est largement reconnu », peut-on lire sur la page d’accueil du site internet : [http://www.pc.gc.ca/fra/lhn-nhs/qc/manoirpapineau/index.aspx], consulté le 28 août 2013.
32 Anne Hébert et son petit-cousin le poète Hector de Saint-Denys Garneau descendent par leurs mères de la famille Juchereau-Duchesnay (seigneurs de Beauport, Fossambault et autres lieux). Anne Hébert appartient aussi par son grand-père paternel à la famille Taché, seigneurs de Kamouraska. Cette double filiation seigneuriale n’est pas anodine lorsqu’on connaît l’importance de l’histoire et de la région de Kamouraska dans l’œuvre de la romancière. Durant sa jeunesse, Anne Hébert réside à Québec durant l’année, mais séjourne pour les vacances tantôt à Kamouraska, tantôt à Sainte-Catherine de Fossambault, à proximité du manoir de ses ancêtres, alors habité par la famille Garneau.
33 Nous avons exploré cette piste dans l’article suivant : Grenier B., « L’héritage seigneurial d’Anne Hébert : famille et enracinement comme marqueurs identitaires », Les Cahiers Anne Hébert, 15, à paraître.
34 En France, l’Assemblée constituante avait d’abord prévu un système d’indemnité similaire à celui qu’adopteront les parlementaires canadiens au xixe siècle, toutefois la Convention adoptera une abolition complète et sans indemnité en 1793.
35 L’ensemble du processus sera terminé en 1950, mais dès 1947, la très grande majorité du travail était complété. Signalons que certains seigneurs n’auront toujours pas été remboursés dans les années 1970, faute de réclamations de leur part ou d’avoir fourni les titres requis. La somme des valeurs des 23 fiefs « non réglés » est estimée à moins de 10000$. BAnQ-Q, E39,S1, procès-verbaux du SNRRS.
36 BAnQ-Q, E39, S1, procès-verbaux du SNRRS.
37 Grenier B., « Les persistances de la propriété seigneuriale… », art. cité, et Grenier B., « L’Église et la propriété seigneuriale au Québec (1854-1940) : continuité ou rupture ? », Études d’histoire religieuse, vol. 79, no 2, septembre 2013, p. 21-39.
38 Assmann J. et Hölscher T. (dir.), Kultur und Gedächtnis, Francfort-sur-le-Main, Suhrkamp, 1988, p. 10-12.
39 Sur ce cas : Grenier B., « Le patrimoine seigneurial du Séminaire de Québec ou l’héritage matériel de François de Laval », in É. Berthold (dir.), Le patrimoine des communautés religieuses. Empreintes et Approches, Québec, Presses de l’Université Laval, à paraître.
40 Baillargeon G., La survivance du régime seigneurial à Montréal. Un régime qui ne veut pas mourir, Ottawa, Le Cercle du Livre de France, 1968, 310 p.
41 Pensons ici à la critique adressée aux historiens du Québec contemporain par Ronald Rudin qui qualifie de « révisionnistes » les historiens québécois qui, depuis les années 1970-1980, ont voulu montrer que le cas québécois ne se distinguerait pas vraiment des autres sociétés occidentales (contrairement aux idées avancées antérieurement qui mettaient l’accent sur les particularismes de ce qu’on a appelé dans le Canada anglais une « priest-ridden society »). Rudin R., Faire de l’histoire au Québec, Sillery, Septentrion, 1998 (édition anglaise 1997), p. 279.
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