• Contenu principal
  • Menu
OpenEdition Books
  • Accueil
  • Catalogue de 16037 livres
  • Éditeurs
  • Auteurs
  • Facebook
  • X
  • Partager
    • Facebook

    • X

    • Accueil
    • Catalogue de 16037 livres
    • Éditeurs
    • Auteurs
  • Ressources numériques en sciences humaines et sociales

    • OpenEdition
  • Nos plateformes

    • OpenEdition Books
    • OpenEdition Journals
    • Hypothèses
    • Calenda
  • Bibliothèques

    • OpenEdition Freemium
  • Suivez-nous

  • Lettre d’information
OpenEdition Search

Redirection vers OpenEdition Search.

À quel endroit ?
  • Presses universitaires de Rennes
  • ›
  • Histoire
  • ›
  • Structures et dynamiques religieuses dan...
  • ›
  • Quatrième partie. L’Église dans la socié...
  • ›
  • L’Église et l’argent
  • ›
  • Chapitre XXXVI. Les percepteurs du pape ...
  • Presses universitaires de Rennes
  • Presses universitaires de Rennes
    Presses universitaires de Rennes
    Informations sur la couverture
    Table des matières
    Liens vers le livre
    Informations sur la couverture
    Table des matières
    Formats de lecture

    Plan

    Plan détaillé Texte intégral Les agents de la fiscalité pontificale Une gestion de plus en plus perfectionnée Rendement et outils de contrôle Bibliographie Auteur

    Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449)

    Ce livre est recensé par

    Précédent Suivant
    Table des matières

    Chapitre XXXVI. Les percepteurs du pape : des agents efficaces

    Amandine Le Roux

    p. 447-457

    Texte intégral Bibliographie BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE Fiscalité pontificale Percepteurs Perception Sources imprimées Auteur

    Texte intégral

    1La politique financière des papes, inspirée de modèles romano-byzantins, s’est très tôt organisée, servie par des hommes et des outils efficaces. Pour percevoir les revenus patrimoniaux et les prélèvements fiscaux exigés par la papauté, on trouve ainsi mention à partir du VIe siècle de la fonction de collecteur. Percepteur des taxes dues à la Chambre apostolique, celui-ci apparaît comme un rouage majeur de la fiscalité pontificale à partir du XIe siècle.

    2Le premier collecteur est attesté sous Alexandre II (1061-1073), qui a mandaté des agents auprès du comte d’Urgell pour réclamer le paiement annuel du cens, puis sous Urbain II (1088-1099) qui a ordonné à Renaud, abbé de Saint-Cyprien dans le diocèse de Poitiers, d’assembler les subsides recueillis dans le sud de la France en 1093. L’office de collecteur pontifical s’est définitivement organisé sous le pontificat d’Alexandre III (1159-1181) afin d’obtenir un meilleur paiement du cens. Le Liber censuum, compilé en 1192 par le futur pape Honorius III (1216-1227), atteste l’importance alors accordée à la collation systématique des revenus exigibles par la papauté. Selon William E. Lunt, les pontifes se sont inspirés de deux charges : celle des recteurs, placés à la tête de l’administration locale depuis le VIe siècle et qui recevaient le paiement des taxes et les transmettaient à l’arcarius, l’ancêtre du camérier, et celle des actionarii, anciens agents byzantins toujours employés au IXe siècle, mais dans une nouvelle relation fondée sur la féodalité. Dès lors, la Chambre apostolique a député des collecteurs, des nonces, des commissaires et des receveurs pour recueillir une ou plusieurs redevances, contribuant ainsi à la mise en place d’un système complexe et hiérarchisé.

    Les agents de la fiscalité pontificale

    Naissance d’un office : le collecteur

    3Après la constitution du Liber censuum, la perception de la décime en 1199 et le développement du système bénéficial au XIIIe siècle, la fiscalité pontificale entre dans une phase de croissance et s’impose à l’échelle de l’ensemble de l’Occident.

    4Des évêques locaux sont d’abord députés à la perception de la décime pour la croisade, puis des collecteurs ou des nonces sont envoyés pour superviser leur travail. En 1228, Grégoire IX (1227-1241) a mandaté des collecteurs, responsables de larges districts composés d’une ou de plusieurs provinces ecclésiastiques. Ces missions ont cependant été temporaires.

    5Avec l’installation, à partir de 1270, dans la longue durée de l’office de trésorier des provinces de l’État pontifical et l’imposition de la décime sexennale en 1274 au concile de Lyon II, une nouvelle croissance des institutions fiscales locales est amorcée. Dès lors des collecteurs sont plus régulièrement actifs, comme l’attestent les opérations de maître Roger de Merlomont, chanoine de Verdun, chapelain de Pierre de Tarentaise, cardinal d’Ostie et de Velletri, qui fut collecteur de Mayence, Trêves et Salzbourg entre 1274 et 1278.

    6L’emploi des collecteurs s’est généralisé en conséquence sous le pontificat de Clément V (1305-1314), avec la sollicitation d’une nouvelle décime durant le concile de Vienne (1311-1312), la députation de collecteurs spécifiques, notamment en Provence, et la proclamation d’un nouvel impôt pontifical, les annates, en Angleterre et en Écosse.

    Stabilisation de la fonction

    7Lors de son accession au trône pontifical, Jean XXII (1316-1334) a hérité des réseaux parallèles des collecteurs du cens et de la décime et a poursuivi l’implantation des collecteurs des annates. Par la bulle Si gratanter advertitis (décembre 1316), il conserve les revenus des annates en Allemagne, en Angleterre, en Castille, en Aragon et dans les provinces de Vienne, Besançon, Tarentaise, Lyon, Aix, Arles et Embrun. La France est exclue de la levée car Charles de Blois a obtenu le privilège de percevoir les vacants dans les terres de sa mouvance et dans le comté du Maine, et Philippe le Long a reçu le même droit en Navarre et dans le comté de Bourgogne en septembre 1316. Le royaume de France est cependant intégré aux levées en février 1326. Les agents ont effectué leur mission en parallèle et parfois les mêmes collecteurs sont chargés de recevoir les deux redevances : tel est le cas de maître Amiel de Beronia qui a recueilli les arriérés de la décime triennale sollicitée par Clément V et les annates, en Castille, en 1325.

    8De nouvelles innovations sont alors introduites : le pape concentre progressivement sur un seul individu le pouvoir de lever toutes les redevances et la fonction de collecteur s’installe de manière permanente dans le territoire. Ce changement se situe autour de 1325-1330, lorsque Jean XXII sollicite un subside caritatif. En effet, en juillet 1326, le pape informe tous les archevêques et évêques de l’envoi de nonces chargés de recueillir un subside caritatif afin de l’aider à vaincre les rebelles Galeazzo et Marco Visconti. On compte un à deux nonces par province ecclésiastique, sauf à Auch et à Reims où ils sont trois et quatre. Le modèle employé ressemble au mode de perception qui avait été mis en place en 1228 quand le pape avait envoyé trois ou quatre collecteurs responsables d’un large district. Jean XXII a ensuite profité de l’envoi temporaire de ces nonces apostoliques pour les maintenir comme collecteurs d’autres redevances, telles que les annates ou les dépouilles. Cette imbrication des collectes est notablement repérable dans le royaume de France où les agents nommés demeurent longtemps en fonction, mais aussi dans les autres circonscriptions : Ithier de Concorès, chanoine de Salisbury, nonce apostolique chargé de lever le subside, la décime, les cens, les annates et le denier de saint Pierre dans les royaumes d’Angleterre, d’Écosse et d’Irlande, demeure collecteur de 1329 à 1333.

    9Au décès de Jean XXII, les agents en place ne cessent pas leurs activités, mais leur renouvellement n’est pas automatique. Benoît XII a ordonné en janvier 1335 à tous les collecteurs des annates et du subside caritatif d’apporter à la Chambre apostolique leurs écritures et de transmettre les sommes perçues. En mai 1335, le pape a député seize agents dans le royaume de France. Les officiers nommés par Jean XXII qui ont donné satisfaction, tel Pierre Arquier à Rouen, sont prolongés dans leur mission. Ce dernier demeure collecteur durant dix ans ; mais de nouvelles têtes apparaissent comme Jacques d’Aix à Vienne. Par la suite, le système varie peu, sauf lorsqu’au milieu du XIVe siècle, le titre de receveur est adjoint à celui de collecteur ou de nonce. Cette titulature s’impose alors dans les bulles pontificales.

    10Le système pontifical local s’est donc progressivement articulé autour de la fonction du collecteur, agent permanent qui, au XIVe siècle, lève toutes les redevances de la papauté. Elles sont toutefois limitées aux seules décimes, cens, annates et indulgences au XVe siècle, lorsque les ambitions financières de la papauté se voient restreintes par les conciles de Constance et de Bâle, dont les dispositions sont reprises en France par la Pragmatique Sanction de Bourges (7 juillet 1438).

    Répartition géographique des collectories

    11La spécificité des collecteurs réside aussi dans la maîtrise d’un territoire spécifique qui dépend de leur seule autorité. Ces entités territoriales n’ont cessé d’évoluer de 1179 à 1449.

    12Les plus courantes, dans le royaume de France et en Allemagne, sont la province ecclésiastique et le diocèse. Ainsi les agents sont-ils collecteurs des provinces de Sens et de Rouen, ou collecteurs des provinces de Brême et de Riga. Une autre orientation domine ailleurs : la division par régions, en fonction des frontières politiques. C’est le choix retenu en Italie, en Romanie, en Angleterre, en Écosse, en Irlande, en Espagne et au Portugal. Bertrand du Mazel, archidiacre de Taranton dans l’église de Lérida, licencié en droit civil, est ainsi collecteur dans le royaume d’Aragon de 1377 à 1381. Enfin, dans le nord et l’est de l’Europe, les royaumes sont souvent regroupés. Par exemple, Pierre Gervais est nonce apostolique dans les royaumes de Danemark, Norvège, Suède et de « Gothie » de 1330 à 1334, puis nonce apostolique en Hongrie et en Pologne de 1337 à 1342. Jusqu’en 1347 environ, la Chambre apostolique n’utilise que ces vocables pour désigner le territoire dans lequel s’exerce la charge d’un collecteur. Un nouveau terme apparaît néanmoins avant le milieu du XVe siècle dans les registres fiscaux : celui de collectorie, mentionné pour la première fois dans le royaume de France en 1347 à propos de la province de Tours.

    13Dans la pratique, le nombre de circonscriptions fiscales a beaucoup varié, notamment dans le royaume de France : elles passent de cinq durant les années 1316-1325, à vingt-deux entre 1340 et 1360 puis dix entre 1418 et 1449. Ces fluctuations peuvent découler de la recherche encore tâtonnante d’une meilleure efficience, la circonscription s’organisant autour des routes commerciales les plus sûres. Charles Samaran et Guillaume Mollat l’ont expliqué ainsi parce que le royaume de France était « le grand fournisseur des caisses du Saint-Siège ». Mais il faut aussi compter avec le facteur politique. La parcellisation de la circonscription de Bordeaux dans les années 1340 correspond à sa fragilisation comme zone frontière et théâtre de conflits entre les royaumes de France et d’Angleterre. L’absence de collecteurs au cœur du royaume de Bourges – à Bourges, au Puy et à Rodez – entre 1418 et 1424 est frappante. Martin V tente d’y imposer de nouveaux collecteurs à partir de 1425 mais il ne rencontre pas un franc succès : il ne s’en trouve aucun ni à Bourges ni à Narbonne entre 1433 et 1443. Dans ces territoires où est appliquée la Pragmatique Sanction de Bourges, les collecteurs ont bel et bien disparu. Enfin, les espaces qui ont prêté allégeance au concile de Bâle, comme la Savoie, ne reçoivent pas non plus de collecteurs pontificaux.

    Une gestion de plus en plus perfectionnée

    Standardisation des procédures de nomination

    14Les collecteurs sont nommés par le pape ou le camérier. Les nominations par bulles apostoliques sont cependant plus fréquentes à partir du pontificat de Jean XXII. Il est possible que le camérier ait attribué des offices dans le royaume de France, bien que les traces documentaires en soient rares. L’usage des lettres de nomination par le pape s’est imposé après le concile de Constance (1414-1418), conséquence directe de la reprise en main de l’administration pontificale par Martin V.

    15Jusqu’en 1371, il existe une très grande diversité des types de bulles employées. Chaque pontife a utilisé une formule différente, adaptée à chaque nomination et rarement réutilisée par la suite. Une réglementation des pratiques administratives s’amorce pourtant et aboutit, sous le pontificat de Grégoire XI, à l’emploi récurrent de la bulle de type Ex fideli solicita et diligenti providencia. Arnaud de Caraigne reçoit ainsi un mandat de deux ans, le 2 mai 1371, pour entendre les comptes des collecteurs et des sous-collecteurs et les informer de leurs irrégularités dans les royaumes de Castille et de León et dans les provinces d’Auch et de Bordeaux. La même bulle est utilisée pour la première fois dans la province de Bordeaux, le 17 juillet, pour constituer Arnaud Gavin nonce apostolique dans les diocèses de Saintes, Sarlat, Périgueux et Angoulême. La formule s’impose alors et se standardise dans les décennies suivantes. Elle est attestée dans l’espace allemand sous Urbain VI, puis dans toute la chrétienté. L’institution est donc bien intégrée dans l’administration pontificale.

    16Enfin, toutes les bulles respectent une diplomatique connue et délimitent précisément l’exercice de la fonction. En premier lieu, elles sont adressées au collecteur qui porte déjà le titre de la charge qu’il va exercer. Elles comportent un préambule dans lequel sont précisés le grade, le bénéfice, la circonscription et les taxes que le futur collecteur doit lever. Dans le développement sont parfois précisés les pouvoirs dont le collecteur peut user, comme l’excommunication, ainsi que l’appel éventuel au bras séculier. Les informations relatives à la durée éventuelle de la charge, par défaut illimitée, ou les références à des émoluments sont rares.

    17La dernière étape est la prestation de serment par le collecteur entre les mains du camérier, du vice-camérier ou du trésorier, avec pour témoins des clercs ou des notaires. L’agent jure solennellement de servir fidèlement la Chambre apostolique, de rendre régulièrement des comptes et de transmettre les sommes levées. L’étude des formules atteste que celles-ci sont réduites à leur plus simple expression. Les premiers recours à la prestation de serment sont avérés dans le cadre de la reconquête des États pontificaux durant la seconde moitié du XIVe siècle. En Allemagne, la formule est utilisée au moins depuis Urbain VI et dans le royaume de France, l’usage en est affermi sous Martin V et Eugène IV qui l’ont exigée de la moitié des collecteurs. Le lieu principal de la prestation de serment est la Curie, mais celle-ci a parfois lieu dans la collectorie où l’officier prête serment auprès de l’évêque, procureur du camérier. Barthélemy Berchier, collecteur de Lyon, Vienne, Besançon et Tarentaise depuis mars 1431, a prêté serment de servir fidèlement le pape en mars 1432 devant Angelo, trésorier du pape et François de Conzié, cardinal-prêtre du titre de Saint-Clément et camérier du pape, en présence de Bartolomeo de Valle, clerc de la Chambre apostolique et de Jean de Nivelles, clerc de Liège.

    Prise en main de la circonscription

    18La Chambre apostolique a fourni les instruments juridiques nécessaires pour assurer aux collecteurs puissance et légitimité auprès des ecclésiastiques locaux, par les lettres de nomination pontificales. Celles-ci sont apportées par le collecteur dans sa circonscription où il les présente en premier lieu aux autorités ecclésiastiques, archevêques et évêques. Des notaires en ont ensuite grossoyé des copies authentiques, que le nouvel agent a envoyées par nonces apostoliques aux sous-collecteurs qui étaient chargés d’informer les bénéficiers. Parfois, le collecteur a fait afficher les bulles aux portes des églises. Les ecclésiastiques sont ainsi informés des taxes prélevées, de leur montant et des armes dont dispose le collecteur à l’encontre des récalcitrants.

    19Dans un second temps, l’officier se charge d’évaluer les revenus de sa circonscription. Il fait copier les comptes de ses prédécesseurs lorsqu’ils se trouvent toujours sur place ou en demande un exemplaire auprès de la Curie. Ces pièces justificatives lui ont servi à connaître le montant des arriérés. Il récupère également les quittances et se procure les montants de la décime payés par l’ensemble des bénéficiers. Cette taxation a constitué le socle de la fiscalité pontificale. Depuis le XIIIe siècle, soit le bénéficier paie au prorata des revenus qu’il a recueillis chaque année, le temps de la levée de la décime, soit il paie tout en bloc d’après une estimation générale. L’officier compile les bulles et les lettres du camérier qui l’informent de la situation d’un bénéfice particulier, notamment les dates de nomination ou de vacance pour en percevoir les vacants ou l’annate. Enfin, il fait copier un certain nombre de chartes afin de connaître les privilèges des églises et des monastères locaux. Bref, il fait un état des lieux pour évaluer l’ampleur de sa mission.

    20Dans un troisième temps, il organise la collecte en s’entourant d’un personnel qualifié. Celui-ci se compose tout d’abord d’un sous-collecteur ou receveur général qui dirige l’ensemble des sous-officiers – tel Pierre Suchet, sous-collecteur général de Provence entre 1387 et 1389 –, des sous-collecteurs, un par diocèse ou un pour deux diocèses, des clercs et des notaires qui sont chargés des écritures et des damoiseaux qui sont chargés de sa protection et (surtout !) de celle des fonds de la Chambre apostolique.

    Déroulement de la collecte

    21Il n’y a pas de règles dans l’organisation de la collecte qui dépend de l’initiative du seul agent. L’officier a pu se contenter de la diriger, de la surveiller et de tenir la caisse. Il a ainsi reçu les sommes apportées par les sous-collecteurs à son lieu de résidence. Il s’agit souvent du lieu de son principal bénéfice. Bernard Carit, collecteur de Rouen et Sens, chanoine de Paris et d’Évreux, réside dans la capitale, lorsque ses sous-collecteurs de Rouen et de Sens ont refusé de se déplacer en 1345, les Anglais venant d’envahir la région. Le collecteur a donc envoyé des émissaires spéciaux chargés de transporter l’argent.

    22Certains collecteurs se sont eux-mêmes déplacés. Ils sont partis de l’archevêché et ont suivi un chemin qui a parcouru la circonscription suivant le sens contraire des aiguilles d’une montre. Quand la collectorie se compose de plusieurs provinces, le même schéma est reproduit dans chacune. Le collecteur est alors accompagné de ses subalternes. Il rencontre le sous-collecteur, récupère les sommes déjà levées et perçoit également directement certaines contributions des ecclésiastiques. Enfin, il va au devant des récalcitrants, les admoneste, les moleste et si finalement ils n’obtempèrent pas, il utilise des peines ecclésiastiques comme des procédures administratives. Durant ces missions, les collecteurs sont logés par des ecclésiastiques locaux. En mai 1336, Benoît XII a sollicité le prieur de l’Hôpital de Saint-Jean de Jérusalem à Toulouse afin qu’il prête sa demeure à Guillaume Mège et Raymond de Florac pour que ceux-ci s’y logent et conservent l’argent de la Chambre apostolique.

    23Il n’est pas rare que le collecteur entre en conflit avec les bénéficiers. De nombreux compromis sont trouvés entre les deux parties. Par l’envoi de lettres de rémission et l’octroi de délais, le camérier peut inviter le collecteur à se montrer plus souple. Le bénéficier doit toutefois payer le montant de ses arriérés à la fin du temps imparti. Parfois le collecteur a trouvé un arrangement. En 1372, Bertrand Raffin, collecteur de Narbonne, Toulouse et Auch a ainsi pris 4 000 florins sur les biens de Pierre de Montrevel, évêque de Lectoure et a laissé la somme destinée à la construction d’un collège pour les clercs pauvres de l’université de Toulouse, suivant le testament du prélat.

    Rendement et outils de contrôle

    Productivité des collecteurs

    24Entre 1179 et 1449, les ressources de la Chambre apostolique ont été variées : cens féodaux et ecclésiastiques, services communs, revenus des provinces des États pontificaux, et décimes jusqu’en 1326, auxquels il faut ensuite ajouter visites, collectories, procurations et subsides. Or, ces redevances sont payées directement à la Chambre apostolique. En 1308-1309, maître Bonaiutus de Casentino, chapelain du pape, collecteur des arriérés de la décime et du cens en Bohême, Moravie, Pologne et Hongrie, a versé 2 840 florins d’or et demi. Les collecteurs apportent alors à peine 4 % des recettes de Clément V. Durant la papauté d’Avignon, la part des collecteurs a augmenté en raison de la multiplication des redevances. Selon Philippe Genequand, les collectories ont représenté 26,1 % des recettes en 1378-1379, mais seulement 1,3 % l’année suivante, et 16,2 % en 1380-82. Le tiers des entrées entre 1388 et 1393 provient de l’action des collecteurs.

    25Les rendements ont divergé d’une collectorie à l’autre. Les plus rémunératrices par ordre décroissant sous Martin V sont (selon Christiane Schuchard) : le royaume de France et la Flandre (22,2 %), les îles Britanniques (21,6 %), la Pologne (16,6 %), l’Allemagne (14,5 %, où 70 % du rendement est assuré par Cologne et Mayence), la péninsule Ibérique (13,3 %), puis l’Italie et le sud de l’Europe (11,7 %). Ce classement est complètement bouleversé sous Eugène IV : la péninsule italienne est devenue la principale contributrice (44,3 %), les îles Britanniques restent au même taux (21,3 %), la part de la péninsule Ibérique augmente (19,6 %), en revanche les assignations en provenance de la France (8,7 %), de la Pologne (5,2 %) et de l’Allemagne (0,1 %) s’effondrent.

    26La part fiscale de chaque espace a varié d’une année à l’autre pour des raisons politiques, conjoncturelles ou bien par manque d’efficacité de l’agent responsable. Si l’on prend l’exemple de la collectorie de Provence, le diocèse d’Arles a contribué en 1349 pour 36,6 % des sommes dues par les bénéficiers mais, en 1350, sa part s’est élevée à 91 %. De Clément VI à Grégoire XI, les bénéficiers provençaux ont versé au collecteur 58 % du montant total des redevances. Bien perçues à Toulon, elles ne l’étaient pas à Digne. Les rendements des collectories du royaume de France et de Provence se sont souvent élevés de 1316 à 1409 à la moitié seulement de ce qui est dû.

    27La Chambre apostolique n’a pas toujours perçu l’ensemble de ces collectes, notamment dans le royaume de France. Le collecteur de Lyon a acheté du vin de Beaune pour le service pontifical ou bien du blé pour l’hospice pontifical ; le collecteur du Puy s’est pourvu en fromage ou celui de Bretagne en poissons séchés. En outre, les revenus des collectories sont aussi affectés à d’autres missions. Guillaume Thonerat, collecteur de Provence de 1381 à 1386 et maître de la cire, a utilisé les revenus de son premier office pour mener à bien le second. Ils sont aussi employés pour payer les services de nonces apostoliques, de militaires et de damoiseaux. Armand Jausserand, collecteur de Rouen et de Sens a ainsi remis, en février 1381, 2 000 florins d’or de la Chambre à Guillaume Cassinelle, damoiseau de Paris mandaté à l’exécution de certaines affaires de la Chambre et en novembre 1382, il a versé avec Jean Maubert, collecteur de Reims, 1 000 florins de la Chambre au cardinal de Saint-Étienne au Mont-Celius, légat en Allemagne. De telles pratiques ont l’avantage de limiter les risques dus à la perception et au transport du numéraire, mais interdisent l’établissement d’un budget précis.

    Contrôle des collecteurs

    28Les rendements des collectories et l’ouverture d’une rubrique « arriérés » dans les comptes attestent les réticences des clercs. Sous Clément VII, les arrérages remontent au pontificat de Clément VI, donc à près de quarante ans plus tôt. Certains collecteurs se sont échinés à récupérer toutes les sommes dues, d’autres restant dans l’incapacité de recevoir le moindre argent en raison de la guerre et de la misère des bénéfices. Le zèle et les abus commis tiennent parfois aux exigences de la Chambre qui sollicite toujours plus d’argent. Les collecteurs, menacés d’excommunication, paient des redevances qu’ils n’ont pas perçues, se forçant ainsi à emprunter et à mettre en gage leurs propres biens.

    29Les agents doivent aussi rendre compte de leur gestion. En théorie, la Chambre apostolique souhaite les recevoir tous les deux ans. Mais le fait est rarement attesté, sauf pour Jean de Champigny, collecteur de Reims entre 1388 et 1399, qui a rendu un compte en 1389, 1390, 1393 et 1397. Les comptes n’ont pas de modèles. Cependant, ils suivent le plus souvent un ordre chronologique, puis fonctionnent par rubrique. Sous le pontificat d’Urbain V, deux types se sont dessinés : ils sont soit classés par espace géographique où chaque taxe est détaillée, soit par taxes et les espaces géographiques y sont ensuite précisés. Le collecteur se présente dans le préambule. Les plus consciencieux calculent à la fin de chaque page les sommes prélevées, qui sont toujours vérifiées par les clercs de la Chambre. Les agents notent aussi les arriérés qui n’ont pas été perçus. Ensuite, ils consignent les sommes versées et les moyens de transmission. Enfin, le collecteur dresse une liste de toutes ses dépenses, notamment les rémunérations du personnel employé pour la collecte, mais aussi les achats de cire, de papyrus pour les comptes ou bien les chevaux pour le transport des fonds.

    30Lors du contrôle, un clerc de la Chambre apostolique lit une première fois le compte et en établit un rapport présenté devant une commission réunissant le camérier, le trésorier, les autres clercs et le collecteur qui se justifie des erreurs ou des fraudes. C’est seulement à ce moment que la Chambre fixe le propre salaire des collecteurs qui varie d’un agent à l’autre. Bernard de Labat, collecteur de Narbonne de 1348 à 1357 a ainsi reçu 400 florins pour chaque année de service.

    Acheminement des fonds

    31Les sommes levées par les collecteurs le sont dans les différentes monnaies locales et les agents fiscaux doivent les changer dans les monnaies qui ont cours à la Chambre. Il faut cependant noter que les recettes ne sont pas connues pour toutes les années s’étalant de 1179 à 1449 et, surtout, que chaque monnaie a connu une inflation, notamment au XIVe siècle, qui rend difficile l’évaluation de l’efficacité des collecteurs pontificaux.

    32Une fois l’argent rassemblé, le collecteur le transmet à la Chambre selon plusieurs circuits : il assigne régulièrement chaque année les sommes collectées ou bien il verse un montant global tous les deux ou trois ans. Pour faire parvenir l’argent, il se rend lui-même à la Curie ou utilise les services d’un procureur. Au XIVe siècle, il s’agit souvent d’un membre de sa famille, un frère, un cousin ou un neveu. S’il ne peut se déplacer en personne, en raison soit de son état de santé, soit des difficultés rencontrées à cause de la guerre, il utilise les services d’un procureur extérieur, comme un sous-collecteur, ou bien fait appel aux services des compagnies bancaires et financières. Grégoire XI en a privilégié l’usage. Au XIVe siècle, les changeurs lombards et toulousains ont les faveurs des collecteurs – comme la société Acciagnoli de Florence, utilisée par le collecteur de Reims Arnaud Leroy en 1336 pour transmettre 2 500 florins d’or. Au XVe siècle, c’est la famille Médicis qui s’impose comme le transporteur des fonds de la Chambre apostolique.

    *

    33L’administration d’une collectorie requiert un certain nombre de qualités : persévérance dans le prélèvement, adaptabilité aux situations politiques locales, nationales et internationales, maîtrise du calcul et des différents taux de change, et enfin connaissance des usages des compagnies bancaires et financières. Le collecteur idéal possède l’ensemble de ces compétences, mais il doit également être un habile gestionnaire. Car il a non seulement la charge de contrôler et de commander les hommes qui l’appuient mais il doit aussi savoir jouer des rapports de force entre pouvoirs locaux, laïques ou ecclésiastiques. Un collecteur est confronté à des personnes diverses avec lesquelles il est amené à traiter, à transiger ou qu’il doit châtier. Le choix d’un tel officier n’est donc pas simple. Le collecteur doit demeurer avant tout fidèle à la Chambre apostolique et transmettre avec diligence les fonds collectés. Au total, la stabilité de la fonction à partir de la papauté d’Avignon a favorisé, même durant les crises subies par l’autorité centrale, la mise en place d’une fiscalité assez efficace.

    Bibliographie

    Des DOI sont automatiquement ajoutés aux références bibliographiques par Bilbo, l’outil d’annotation bibliographique d’OpenEdition. Ces références bibliographiques peuvent être téléchargées dans les formats APA, Chicago et MLA.

    Format

    • APA
    • Chicago
    • MLA
    Le Roux, A. (2012). La fiscalité pontificale en Languedoc sous Jean XXII. PERSEE Program. https://doi.org/10.3406/cafan.2012.2084
    Glénisson, J. (1947). Un agent de la Chambre apostolique au XIVe siècle. Les missions de Bertrand du Mazel (1364-1378). Mélanges d’archéologie et d’histoire, 59(1), 89-119. https://doi.org/10.3406/mefr.1947.7338
    Greiner, L. (1953). Un représentant de la Chambre apostolique de Clément VII en Aragon au début du Grand Schisme (1378-1380). Mélanges d’archéologie et d’histoire, 65(1), 197-213. https://doi.org/10.3406/mefr.1953.7386
    Le Roux, Amandine. “La fiscalité pontificale en Languedoc sous Jean XXII”. Cahiers de Fanjeaux. PERSEE Program, 2012. doi:10.3406/cafan.2012.2084.
    Glénisson, Jean. “Un agent de la Chambre apostolique au XIVe siècle. Les missions de Bertrand du Mazel (1364-1378)”. Mélanges d’archéologie et d’histoire 59, no. 1 (1947): 89-119. doi:10.3406/mefr.1947.7338.
    Greiner, Lily. “Un représentant de la Chambre apostolique de Clément VII en Aragon au début du Grand Schisme (1378-1380)”. Mélanges d’archéologie et d’histoire 65, no. 1 (1953): 197-213. doi:10.3406/mefr.1953.7386.
    Le Roux, Amandine. “La fiscalité pontificale en Languedoc sous Jean XXII”. Cahiers de Fanjeaux, vols. 45, no. 1, PERSEE Program, 2012, pp. 237-54. Crossref, https://doi.org/10.3406/cafan.2012.2084.
    Glénisson, Jean. “Un agent de la Chambre apostolique au XIVe siècle. Les missions de Bertrand du Mazel (1364-1378)”. Mélanges d’archéologie et d’histoire, vols. 59, no. 1, 1947, pp. 89-119. Crossref, https://doi.org/10.3406/mefr.1947.7338.
    Greiner, Lily. “Un représentant de la Chambre apostolique de Clément VII en Aragon au début du Grand Schisme (1378-1380)”. Mélanges d’archéologie et d’histoire, vols. 65, no. 1, 1953, pp. 197-13. Crossref, https://doi.org/10.3406/mefr.1953.7386.

    Cette bibliographie a été enrichie de toutes les références bibliographiques automatiquement générées par Bilbo en utilisant Crossref.

    BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE

    Fiscalité pontificale

    Samaran Charles, Mollat Guillaume, La fiscalité pontificale en France au XIVe siècle (période d’Avignon et Grand Schisme d’Occident), Paris, De Boccard, 1905.

    Renouard Yves, Les relations des papes d’Avignon et des compagnies commerciales et bancaires de 1316 à 1378, Paris, De Boccard, 1941.

    10.3406/cafan.2012.2084 :

    Favier Jean, Les finances pontificales à l’époque du Grand Schisme d’Occident (1378-1409), Paris, De Boccard, 1966.

    Le Roux Amandine, « La fiscalité pontificale en Languedoc sous Jean XXII », dans Jean XXII et le Midi, « Cahiers de Fanjeaux, 45 », Toulouse, Privat, sous presse.

    10.3406/mefr.1947.7338 :

    Le Roux Amandine, « Mise en place des collecteurs et des collectories dans le royaume de France et en Provence (1316-1378) », Lusitana sacra, t. 22, 2009, p. 63-80.

    10.3406/mefr.1953.7386 :

    Percepteurs

    Glénisson Jean, « Un agent de la Chambre apostolique au XIVe siècle. Les missions de Bertrand du Mazel (1364-1378) », dans Mélanges d’archéologie et d’histoire publiés par l’École française de Rome, t. 59, 1947, p. 89-119.

    Grenier Lily, « Un représentant de la Chambre apostolique de Clément VII en Aragon au début du Grand Schisme (1378-1380) », dans Mélanges d’archéologie et d’histoire publiés par l’École française de Rome, t. 65, 1953, p. 197-213.

    Schmitz Marianne, Lebens und Arbeitweise zweier südfranzösischer Kollektoren in der ersten Hälfte des 14. Jahrhunderts in England, Frankfurt, Peter Lang, 1993.

    Debat Antoine, « Deux collecteurs pontificaux face aux périls de l’époque (1360-1366) », Revue du Rouergue, t. 58, 1999, p. 230-241.

    Mornet Élisabeth, « Le chanoine Pierre Gervais, nonce et collecteur pontifical. Jalons pour une biographie », dans Finances, pouvoir et mémoire, Hommages à Jean Favier, Paris, Fayard, 1999, p. 565-577.

    Schuchard Christiane, Die päpstlichen Kollektoren im späten Mittelalter, Tübingen, Max Niemeyer, 2000.

    Perception

    Lunt William E., Papal revenues in the Middle Ages, New York, Columbia University Press, 1965.

    Genequand Philippe, « Les recettes et les dépenses de la caisse centrale de la papauté d’Avignon sous Clément VII (1378-1394). Éditions des résultats comptables d’analyses », MEFRM, t. 114, 2002, p. 391-524.

    Morelló Baget Jordi, « La Maquinaria fiscal del papado aviñonés en la corona de Aragón : la colectoría de Berenguer Ribalta (1400-1402) », Anuario de Estudios Medievales, t. 39, 2009, p. 65-125.

    Sources imprimées

    Mollat Guillaume, « Les comptes de Jean de Rivesaltes, collecteur apostolique dans le diocèse d’Elne (1393-1405) », Revue d’histoire et d’archéologie du Roussillon, t. V, 1904, p. 296-312, p. 373-388 ; t. VI, 1905, p. 22-32, p. 59-61.

    Richard Jean, « Les comptes du collecteur de la Chambre apostolique dans le royaume de Chypre (1357-1363) », dans Croisades et États latins d’Orient. Points de vue et documents, Aldershot, Ashgate, 1992, article XV.

    Auteur

    • Amandine Le Roux
      Université de Paris X
    Précédent Suivant
    Table des matières

    Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.

    Voir plus de livres
    Paysans des Alpes

    Paysans des Alpes

    Les communautés montagnardes au Moyen Âge

    Nicolas Carrier et Fabrice Mouthon

    2010

    Pérégrin d’Opole

    Pérégrin d’Opole

    Un prédicateur dominicain à l'apogée de la chrétienté médiévale

    Hervé Martin

    2008

    Prêtres de Bretagne au xixe siècle

    Prêtres de Bretagne au xixe siècle

    Samuel Gicquel

    2008

    Un constructeur de la France du xxe siècle

    Un constructeur de la France du xxe siècle

    La Société Auxiliaire d'Entreprises (SAE) et la naissance de la grande entreprise française de bâtiment (1924-1974)

    Pierre Jambard

    2008

    Ouvriers bretons

    Ouvriers bretons

    Conflits d'usines, conflits identitaires en Bretagne dans les années 1968

    Vincent Porhel

    2008

    L'intrusion balnéaire

    L'intrusion balnéaire

    Les populations littorales bretonnes et vendéennes face au tourisme (1800-1945)

    Johan Vincent

    2008

    L'individu dans la famille à Rome au ive siècle

    L'individu dans la famille à Rome au ive siècle

    D'après l'œuvre d'Ambroise de Milan

    Dominique Lhuillier-Martinetti

    2008

    L'éveil politique de la Savoie

    L'éveil politique de la Savoie

    Conflits ordinaires et rivalités nouvelles (1848-1853)

    Sylvain Milbach

    2008

    L'évangélisation des Indiens du Mexique

    L'évangélisation des Indiens du Mexique

    Impact et réalité de la conquête spirituelle (xvie siècle)

    Éric Roulet

    2008

    L'étranger en Bretagne au Moyen Âge

    L'étranger en Bretagne au Moyen Âge

    Présence, attitudes, perceptions

    Laurence Moal

    2008

    Les saints bretons entre légendes et histoire

    Les saints bretons entre légendes et histoire

    Le glaive à deux tranchants

    Bernard Merdrignac

    2008

    Les miroirs du silence

    Les miroirs du silence

    L'éducation des jeunes sourds dans l'Ouest, 1800-1934

    Patrick Bourgalais

    2008

    Voir plus de livres
    1 / 12
    Paysans des Alpes

    Paysans des Alpes

    Les communautés montagnardes au Moyen Âge

    Nicolas Carrier et Fabrice Mouthon

    2010

    Pérégrin d’Opole

    Pérégrin d’Opole

    Un prédicateur dominicain à l'apogée de la chrétienté médiévale

    Hervé Martin

    2008

    Prêtres de Bretagne au xixe siècle

    Prêtres de Bretagne au xixe siècle

    Samuel Gicquel

    2008

    Un constructeur de la France du xxe siècle

    Un constructeur de la France du xxe siècle

    La Société Auxiliaire d'Entreprises (SAE) et la naissance de la grande entreprise française de bâtiment (1924-1974)

    Pierre Jambard

    2008

    Ouvriers bretons

    Ouvriers bretons

    Conflits d'usines, conflits identitaires en Bretagne dans les années 1968

    Vincent Porhel

    2008

    L'intrusion balnéaire

    L'intrusion balnéaire

    Les populations littorales bretonnes et vendéennes face au tourisme (1800-1945)

    Johan Vincent

    2008

    L'individu dans la famille à Rome au ive siècle

    L'individu dans la famille à Rome au ive siècle

    D'après l'œuvre d'Ambroise de Milan

    Dominique Lhuillier-Martinetti

    2008

    L'éveil politique de la Savoie

    L'éveil politique de la Savoie

    Conflits ordinaires et rivalités nouvelles (1848-1853)

    Sylvain Milbach

    2008

    L'évangélisation des Indiens du Mexique

    L'évangélisation des Indiens du Mexique

    Impact et réalité de la conquête spirituelle (xvie siècle)

    Éric Roulet

    2008

    L'étranger en Bretagne au Moyen Âge

    L'étranger en Bretagne au Moyen Âge

    Présence, attitudes, perceptions

    Laurence Moal

    2008

    Les saints bretons entre légendes et histoire

    Les saints bretons entre légendes et histoire

    Le glaive à deux tranchants

    Bernard Merdrignac

    2008

    Les miroirs du silence

    Les miroirs du silence

    L'éducation des jeunes sourds dans l'Ouest, 1800-1934

    Patrick Bourgalais

    2008

    Accès ouvert

    Accès ouvert freemium

    ePub

    PDF

    PDF du chapitre

    Suggérer l’acquisition à votre bibliothèque

    Acheter

    Édition imprimée

    Presses universitaires de Rennes
    • amazon.fr
    • decitre.fr
    • mollat.com
    • leslibraires.fr
    • placedeslibraires.fr
    • lcdpu.fr
    ePub / PDF

    Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449)

    X Facebook Email

    Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449)

    Ce livre est diffusé en accès ouvert freemium. L’accès à la lecture en ligne est disponible. L’accès aux versions PDF et ePub est réservé aux bibliothèques l’ayant acquis. Vous pouvez vous connecter à votre bibliothèque à l’adresse suivante : https://freemium.openedition.org/oebooks

    Suggérer l’acquisition à votre bibliothèque Acheter ce livre aux formats PDF et ePub

    Si vous avez des questions, vous pouvez nous écrire à access[at]openedition.org

    Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449)

    Vérifiez si votre bibliothèque a déjà acquis ce livre : authentifiez-vous à OpenEdition Freemium for Books.

    Vous pouvez suggérer à votre bibliothèque d’acquérir un ou plusieurs livres publiés sur OpenEdition Books. N’hésitez pas à lui indiquer nos coordonnées : access[at]openedition.org

    Vous pouvez également nous indiquer, à l’aide du formulaire suivant, les coordonnées de votre bibliothèque afin que nous la contactions pour lui suggérer l’achat de ce livre. Les champs suivis de (*) sont obligatoires.

    Veuillez, s’il vous plaît, remplir tous les champs.

    La syntaxe de l’email est incorrecte.

    Référence numérique du chapitre

    Format

    Roux, A. L. (2010). Chapitre XXXVI. Les percepteurs du pape : des agents efficaces. In M.-M. de Cevins & J.-M. Matz (éds.), Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449). Rennes: Presses universitaires de Rennes. https://doi.org/10.4000/books.pur.131394
    Roux, Amandine Le. « Chapitre XXXVI. Les percepteurs du pape : des agents efficaces ». In Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449), édité par Marie-Madeleine de Cevins et Jean-Michel Matz. Rennes: Presses universitaires de Rennes, 2010. doi:10.4000/books.pur.131394.
    Roux, Amandine Le. « Chapitre XXXVI. Les percepteurs du pape : des agents efficaces ». Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449), édité par Marie-Madeleine de Cevins et Jean-Michel Matz, Presses universitaires de Rennes, 2010, https://doi.org/10.4000/books.pur.131394.

    Référence numérique du livre

    Format

    de Cevins, M.-M., & Matz, J.-M. (éds.). (2010). Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449). Rennes: Presses universitaires de Rennes. https://doi.org/10.4000/books.pur.131022
    de Cevins, Marie-Madeleine, et Jean-Michel Matz, éd. Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449). Rennes: Presses universitaires de Rennes, 2010. doi:10.4000/books.pur.131022.
    de Cevins, Marie-Madeleine, et Jean-Michel Matz, éditeurs. Structures et dynamiques religieuses dans les sociétés de l’Occident latin (1179-1449). Presses universitaires de Rennes, 2010, https://doi.org/10.4000/books.pur.131022.
    Compatible avec Zotero Zotero

    1 / 3

    Presses universitaires de Rennes

    Presses universitaires de Rennes

    • Mentions légales
    • Plan du site
    • Se connecter

    Suivez-nous

    • Flux RSS

    URL : http://www.pur-editions.fr

    Email : pur@univ-rennes2.fr

    Adresse :

    2, avenue Gaston Berger

    CS 24307

    F-35044

    Rennes

    France

    OpenEdition
    • Candidater à OpenEdition Books
    • Connaître le programme OpenEdition Freemium
    • Commander des livres
    • S’abonner à la lettre d’OpenEdition
    • CGU d’OpenEdition Books
    • Accessibilité : partiellement conforme
    • Données personnelles
    • Gestion des cookies
    • Système de signalement