Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Les procureurs du midi sous l'Ancien Régime

 | 
Claire Dolan

Sources et bibliographie

Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques et institutions qui l'ont acquis dans le cadre de l'offre OpenEdition Freemium for Books. L'ouvrage pourra également être acheté sur les sites de nos libraires partenaires, aux formats PDF et ePub. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont également proposés sur cette page.

Extrait du texte

SOURCES

J’ai réduit ici la description des articles au minimum. Bien que j’aie privilégié les sources auxquelles les notes de bas de page réfèrent, j’ai, dans quelques cas, ajouté des sources qui ont aidé ma compréhension, même si on ne les trouve pas mentionnées dans le texte.

Aix-en-Provence

Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Aix

Cour des comptes

B 2626-2627, états estimatifs des recettes et dépenses, procès-verbaux des trésoriers de France.

B 2659 présentations et procurations au greffe de la cour des comptes et registre criminel des procédures.

B 2672-2678, 2681-2693 arrêts à la barre de la cour des comptes (il s’agit en fait exclusivement des arrêts au vu des pièces).

B 3006 arrêts de consensus (expédient) cour des comptes.

B 3062-3064, audiences de la cour des comptes.

B 3292 pièces relatives aux droits et prérogatives de la cour des comptes.

B 3294 cour des comptes, concordats et règlements.

B 7444-7448 délibérations de la communauté des procureurs à la cour des comptes 1670-...

© Presses universitaires de Rennes, 2012

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540