Sources et bibliographie
p. 265-278
Texte intégral
SOURCES
J’ai réduit ici la description des articles au minimum. Bien que j’aie privilégié les sources auxquelles les notes de bas de page réfèrent, j’ai, dans quelques cas, ajouté des sources qui ont aidé ma compréhension, même si on ne les trouve pas mentionnées dans le texte.
Aix-en-Provence
Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Aix
Cour des comptes
B 2626-2627, états estimatifs des recettes et dépenses, procès-verbaux des trésoriers de France.
B 2659 présentations et procurations au greffe de la cour des comptes et registre criminel des procédures.
B 2672-2678, 2681-2693 arrêts à la barre de la cour des comptes (il s’agit en fait exclusivement des arrêts au vu des pièces).
B 3006 arrêts de consensus (expédient) cour des comptes.
B 3062-3064, audiences de la cour des comptes.
B 3292 pièces relatives aux droits et prérogatives de la cour des comptes.
B 3294 cour des comptes, concordats et règlements.
B 7444-7448 délibérations de la communauté des procureurs à la cour des comptes 1670-1789.
Parlement
B 3314 édit de réformation de la justice 1535.
B 3317 ordonnance de blois (1579).
B 3318 ordonnances pour la procédure.
B 3319, 3319 bis, 3324-3326, 3328-3340, 3342, b 3351, b 3353, 3356, 3383, 3387, 3393, 3480 enregistrement de lettres royaux.
B 3593, corps des officiers, informations de bonnes vies.
B 3596 liquidation des offices du parlement.
B 3653-3654, 3656, 3660, 3662-3663, délibérations du parlement.
B 3776 audiences du parlement.
B 3971 étiquettes d’audiences.
B 4489 arrêts à la barre du parlement.
B 4558 arrêts à la barre du parlement.
B 6081-6082 inventaires de biens.
B 6274 greffe du parlement, productions de pièces.
B 6274 bis, b 6278, greffe du parlement, distribution de procès.
B 6292-6298 greffe du parlement, affirmations de voyages.
Sacs de procédures de diverses cours
20B 20,41, 78, 484, 513, 536, 655, 817, 857, 890, 925, 968, 1023, 1159,1204,1230,1231, 1282, 1334, 1482, 1535, 1558,1623,1654,1689, 1760, 1915, 1977, 2000, 2248, 2385, 2419, 2522, 2553, 2576, 2670, 2673, 2682, 2763, 2890, 2952, 2954, 3071, 3290, 3478, 3592, 3850, 4259, 4759, 5698, 5863, 6656, 6662, 6663, 6665.
États de Provence
C 616, 1385, 1386, 1391, 1885.
C 2068 cahier du Tiers État de Provence pour les États généraux de 1614.
Intendance de Provence
C 2183, 2206, 2208, 2219, 2623, 2632-2635, 3547-3551, 3555, 4728.
Sénéchaussée d’Aix
4B 1-4B 7 lettres royaux.
4B 17, 22, 24, 27, 30, 32, 35, 37, 43, 44, 48 insinuations.
4B 705 sentences au vu des pièces procès criminels 1570.
4B 707 sentences au vu des pièces procès criminels 1571.
4B 709 sentences au vu des pièces procès criminels 1572.
4B 711 sentences au vu des pièces procès criminels 1573.
4B 714 sentences au vu des pièces procès criminels 1574.
4B 716 sentences au vu des pièces procès criminels 1575.
4B 1011 sentences au vu des pièces procès criminels (1773-1779).
4B 1013 sentences d’expédients.
4B 1106, 1116, rapports d’experts.
4B 1362 correspondance.
Notaires (je n’indique que les registres cités dans le texte)
301E 177, 188, 246, 247, 251, 260.
302E 516, 954.
303E 295.
303E 555-570 Inventaires après décès.
306E 686, 688, 793,806, 828, 870.
307E 639, 645, 646, 647, 655, 731, 733.
307E 823, 824.
308E 1109, 1337, 1340, 1341, 1342, 1343, 1344,1345, 1347,1349, 1351, 1354, 1355, 1356, 1360, 1361,1440.
309E 999.
Divers
2D1 Matricules des gradués de l’université d’Aix 1531-1632.
20HD B235 Fonds de l’hôpital Saint-Jacques.
24HD B12 Fonds de l’hôpital des Incurables.
35HD A1 Règlement du conseil charitable.
35HD E1 délibérations du conseil charitable qui protège les pauvres…
Archives municipales d’Aix-en-Provence
BB 96-103 délibérations et élections au conseil.
CC 1174, CC 1178, CC 1348, CC 1365 comptes tutélaires (je n’indique que les comptes cités dans le texte).
Bibliothèque Méjanes (Aix-en-Provence)
MS 869 (1059) (plans du palais).
MS 958 (900-r. 773) (mercuriales).
MS 991 (876) tables des délibérations du parlement.
Musée Arbaud
MQ 401 livre de raison de Jean Garcin.
Avignon
Bibliothèque municipale d’Avignon
MS 3468, correspondance.
Digne
Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
1E 58-59 papiers de la famille Fauris.
Draguignan
Archives départementales du Var
3E 8/293 notaire Pierre Giraud.
Grenoble
Archives départementales de l’Isère
B 2316.
2B 54-56 matricules.
2B 61 délibérations de la communauté des procureurs au bailliage de Grésivaudan.
2B 62 lettres de provision et enquêtes. 13B 439,446, 452, 455, 457, 460, 466, 485, 487,490, 499, 503, 514, 516, 522, 530, 537, 569, 595, 596, 602, 626.
H + GRE/H57.
H + GRE/H200, 201, 202, 203, 204, 206-211 (matricules du procureur Georges Charvet) 214, 215, 216, 217, 220, 224,225, 226.
Bibliothèque municipale de Grenoble
MS r7485.
Marseille
Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Marseille
2B 789, 793, 797,802, 827,828, 831, 838,842, 843, 847.
380E 82.
31E 7501 papiers de la famille d’Albertas.
Paris
Archives nationales de France
X1A 9325, mercuriales.
Toulouse
Archives départementales de la Haute-Garonne
B 144, 234.
1E 66-67 papiers concernant les Cayron.
1E 1013, confrérie de Saint Yves.
1E 1180-1191 papiers de la communauté des procureurs au parlement.
Notaires
3E 243, 244, 274, 277, 278, 7042, 11113.
3E 11808-11845 testaments (la série des testaments séparés se poursuit cependant jusqu’au 11870).
3E 11871-11966 inventaires après décès.
Divers
1J 509 ordonnance des conseillers au parlement concernant les procureurs postulants et les notaires.
1J 1003 testament de Gabriel Cayron.
1J 1045 mémoire sur les abus et malversations des procureurs et gens d’affaires du Vivarais et des Cévennes.
1J 1221 mercuriale.
12J 30 livre de raison de Guillaume Palarin.
49J 66 discours prononcés à l’ouverture du parlement.
Sources imprimées
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Cayron Gabriel, Le Parfait praticien françois…, Toulouse, Jean Boude, imprimeur ordinaire du Roy, 1645.
Cayron Gabriel, Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes d’icelle : Qu’en toutes les autres Cours Inférieures du Ressort, au paravant & apres les Sentences & Arrests. Selon les Requestes, Lettres de Chancellerie, procez Verbaux, & autres actes y descripts au long ; avec ce qui est des actions & leur difference. en toutes matieres A quoy est adiousté lestil du privé Conseil du Roy, & de la Chancellerie, Et ce de quoy le Grand Conseil de sa Majesté, & les autres Courts Souveraines, prennent cognoissance ; Ensemble ce qui est des Estats & devoir d’un chascun, au faict de la Justice, & Police, selon les Ordonnances & Arrests y descripts, Le tout divizé en cinq Livres : Enrichis de plusieurs choses memorables. Toulouse, Imprimerie Jean Boude, 1611.
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Jousse Daniel, Traité de l’administration de la justice…, Paris, chez Debure père, 1771, 2 vol.
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La Roche-flavin, Bernard, Treze livres des Parlemens de France esquels est amplement traicté de leur origine et institution, Bordeaux, Simon Millanges, 1617.
Le Pain Jean, Le Practicien françois, ou Livre auquel sont contenues les plus frequentes et ordinaires Questions de Practique tant en matiere civile & criminelle, que beneficiale & profane : digerées par demandes & responses avec un Formulaire de plusieurs Lettres Royaux, Paris, chez Jean Gosselin, 1625.
Le Pain Jean, Le Vray practicien françois…, publié par Jean Le Pain et augmenté par Vincent Tagereau, 1633.
Le Pain Jean, Le très-parfaict praticien françois…, rédigé par Jean Le Pain et augmenté par Vincent Tagereau, 1654.
Malessaigne Jean, La forme et ordre judiciaire observé en la Cour de Parlement de Tolose, et Chambre de l’Édict, pour le ressort d’icelle seant à Castres, tant en l’introduction que instruction de toutes matieres civiles & criminelles… Montpelier, Jean Pech, imprimeur ordinaire du Roy et de ladite ville, 1625.
Margalet Claude, Stile, forme et maniere de proceder en la cour des soumissions au Pays de Provence. Ou est seulement traitté des executions des obligez, à l’exemple du petit seel de Montpelier, & de S. Marcellin en Dauphiné. Composé en Latin, par feu M. Claude Margalet, Advocat en la Cour de parlement de Provence, & Conseillier Referendaire en la Chancellerie dudit pays : & de nouveau mis en Francois, exposé & augmenté de plusieurs statuts & arrests non encores imprimez, s. l., Jean Stratius, 1584.
Marot Clément, L’enfer, les coq-à-l’âne, les élégies, Paris, Honoré Champion, 1977.
Neron Pierre et Girard Estienne, Les edicts et ordonnances des tres-chrestiens roys, François I, Henry II, François II. Charles IX, Henry III. Henry IV, Louys XIII & Louys XIV. sur le faict de la justice & abbreviation des procés, avec annotations, apostilles & conferences sous chacun article d’iceux, Paris, chez Michel Bobin au palais, 1643.
Relation des réjouissances qu’on a faites à l’occasion de la cérémonie du Te Deum chanté dans le Palais, par ordre du Parlement de Provence, en action de grâces du rétablissement de la santé du Roy, Aix, Charles David, 1687.
Règlement & taux faict par Monsieur le Lieutenant General, en la tenue des assizes generales de ce Pays de Provence, assistans & ouys les Consuls d’Aix, Procureurs du Pays, les Scindics de la Noblesse, du Tiers Estat, les Scindics des Advocats & Procureurs du Siege general d’Aix, & les Greffiers assistans ausdites assizes tenues audit Aix, en l’année 1596, Aix, Jean Tholosan, 1620.
Le Reglement faict entre les fermiers du droict du roy pour l’abbreviation des proces, et le procureur de la communauté des procureurs de la court de parlement de Paris, suyvant l’edict et declaration du dit sieur sur ce faictz. (10 may 1564.) publié à Paris la même année.
Règlement général de la cour de parlement aydes et finances de Dauphiné concernant les procureurs…, publié le 14 nov. 1707.
Seconde Declaration du roy, sur l’edict de l’abbreviation des procés, & consignation de certaine somme de deniers par ceux qui plaideront. Paris, Robert Estienne, imprimeur du Roy, 1565.
Sobolis Fouquet, Histoire en forme de journal de ce qui s’est passé en Provence depuis l’an 1562 jusqu’à l’an 1607, publiée par le Docteur F. Chavernac, Aix, Achille Makaire, 1894.
Tagereau Vincent, Le parfait praticien françois contenant la manière de traiter, les questions les plus frequentes du palais, Paris, chez Guillaume de Luyne, 1663.
Verney André, Le Stil ordinaire de la seneschaucée et siège presidial de Lyon, recueilli par M. André Verney procureur es Cours dudit Lyon, Lyon, Thibaud Ancelin, 1599.
OUVRAGES DE RÉFÉRENCE
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