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La fabrique de la norme

 | 
Véronique Beaulande-Barraud
, 
Julie Claustre
, 
Elsa Marmursztejn

Conclusions

Isabelle Heullant-Donat

Texte intégral

  • 1 On peut noter que dans les vocabulaires médiévaux, norma est employé en premier lieu pour désigner (...)

1Où et comment se « fabrique » la norme durant les siècles du « pluralisme juridique » européen ? Telles sont les deux questions posées aux auteurs des contributions rassemblées dans ce volume qui entend ébaucher un « état des lieux et des modes de production de la norme » sur un long millénaire (VIe-XVIIIe siècle). Il postule qu’au-delà de la diversité des temps et de l’hétérogénéité des objets, il existe des « fabriques » comparables, permettant de mieux saisir ce qu’est la norme dans son fonctionnement pratique et social. Le choix du terme « norme » – plutôt que celui de « règle » qui, en raison de son utilisation pour désigner notamment les textes religieux édictés ou validés par l’Église, suggère une forme plus ou moins rigide, pourvue d’un apparat scripturaire qui lui confère une certaine autorité prescriptive et particulière – implique souplesse et capacité d’adaptation de la part de la société qui la produit parce qu’elle en a besoin pour fonctionner, se stabiliser ou se transformer1. Les deux principales tendances historiographiques dans lesquelles s’inscrit cette enquête sur la norme ont été rappelées en introduction : rapprochement entre histoire et droit d’une part, élargissement du concept de norme au-delà du droit de l’autre, qui a abouti à en préciser la définition. La norme est entendue comme « un énoncé prescriptif général sur un type de comportement à adopter dans un champ social donné, que cet énoncé soit ou non traduit dans une règle formelle, qu’il soit ou non adossé à des mesures de contrainte ou de sanction ».

  • 2 Schmitt J.-Cl., « La fabrique des saints », Annales ESC, vol. 39, n ° 2, 1984, p. 286-300.
  • 3 Selon Jean-Claude Schmitt, la fabrique des saints se para durant les derniers siècles médiévaux de (...)
  • 4 Voir, par exemple, Centlivres P., Fabre D., Zonabend F. (dir.), La fabrique des héros, Paris, Éd. (...)

2Évoquer la « fabrique » de la norme, à savoir les différents « types de processus de production » à travers des lieux mais également des temps, des individus et des sources très divers, revient à s’inscrire, toujours du point de vue de l’historiographie, dans une perspective ouverte au début des années 1980 par les historiens de la sainteté. Par l’emploi même du terme « fabrique », ils adoptaient une approche expérimentale propre à d’autres champs scientifiques. Dans un article publié par les Annales en 1984 qui rendait compte d’une série d’études récentes sur le culte des saints et l’hagiographie au Moyen Âge, Jean-Claude Schmitt entendait souligner leur dynamisme et leur fécondité pour comprendre les sociétés médiévales2. À cet effet, il employait l’expression de « fabrique des saints » pour caractériser les processus constitutifs de la sainteté et analyser les changements qui l’affectèrent entre l’Antiquité tardive et les derniers siècles médiévaux. Une série de travaux permettait alors de mieux comprendre comment les hommes du Moyen Âge avaient « fabriqué les saints », cette fabrique se parant de traits nouveaux entre le XIIe et le XVe siècle, liés aux transformations de la société médiévale et de ses institutions3. Depuis, le terme « fabrique » a fait flores dans le champ des sciences humaines et sociales, le héros, l’exemplarité ou le sujet, pour ne citer que trois exemples, ayant été scrutés de ce point de vue4.

3Le terme « fabrique » relève du champ sémantique de l’expérience et du travail en commun, compris comme une construction ou une production imaginée ou désirée avant que d’être réalisée, interprétée, reçue, voire modifiée par la communauté, dans un jeu d’interactions continuelles : renvoyant à l’analyse d’une sorte d’artisanat, l’étude des fabriques de la norme entend dévoiler le fonctionnement de la société en des points stratégiques. Une fois posée l’hypothèse que la norme se « fabrique » à travers des types documentaires variés, il est possible de considérer les processus qui sont à l’œuvre, ce qui conduit à confronter des « objets hétérogènes », unis cependant par des lieux choisis : ceux des élaborations savantes (droit et théologie des XIIIe et XIVe siècles, casuistique du XVIIe siècle), de la loi (les lois du haut Moyen Âge ou celles de l’Église), du procès (tenu dans le cadre de la justice municipale, royale, ecclésiastique ou seigneuriale) et des images enfin (celles imprimées dans les livres ou « produites » par la cour). En ces lieux pourvus de fortes spécificités s’énonce un langage sinon commun, du moins qui a vocation à être intelligible par la communauté qui y contribue à sa manière, l’interprète et le reçoit, souvent dans le lieu même où il s’énonce. L’ensemble des contributions envisage ainsi des lieux d’observation variés, mais moins hétérogènes qu’il n’y paraît de prime abord : ils permettent de montrer comment chacun est pénétré par le discours de l’Institution (ou de ceux qui l’incarnent : le roi, l’évêque, le juge, le prêtre…), l’écoute, l’entend et l’absorbe pour l’accepter ou le refuser, le plus souvent partiellement, collaborant ainsi à la normativité forgée en ces lieux spécifiques : ni verticale, ni horizontale, la norme se saisit dans des formes d’interactions plus ou moins conflictuelles ou disputées. Si l’on tente de rassembler les fils tissés dans ces pages en passant outre la typologie des lieux explorés telle qu’elle structure le volume, plusieurs éléments apparaissent, en forme d’hypothèses qui permettent de dessiner quelques-uns des traits caractéristiques de la « fabrique de la norme » entre VIe et XVIIIe siècle et de nourrir les débats ultérieurs.

  • 5 Dans sa contribution, Isabelle Paresys souligne que règles de comportement et usages vestimentaire (...)

4Les « officines » examinées par chacune des contributions permettent d’identifier dans leur diversité les creusets archivistiques à partir desquels l’élaboration des normes peut être saisie par l’historien : ordonnances royales, Quodlibets, textes casuistiques, hagiographie, lois barbares, écrits épiscopaux, statuts synodaux, délibérations municipales, lettres de répit royales, sentences d’officialité, archives de tribunal seigneurial, livrets de pèlerinage. Une seule exception émerge dans cet ensemble : celle des normes vestimentaires curiales de la France moderne, difficiles à saisir parce que leur fabrication relève de l’implicite et ne donne lieu à aucun type documentaire spécifique5. En dehors de cette exception, la documentation, pour diverse qu’elle soit, permet de déceler d’autant mieux les fabriques que l’on pose la question de l’objectif des normes qu’elles produisent. Ces normes sont-elles effectives, c’est-à-dire applicables et, dans la négative, sont-elles pour autant inutiles ou improductives ? Sont-elles efficaces, comment agissent-elles, et, du reste, agissent-elles toujours ? De ce double point de vue, la norme apparaît au cœur des élaborations savantes, juridiques ou théologiques, dans leur articulation avec le « réel » social.

5Les ordonnances royales contre le blasphème, dont la portée symbolique est très forte, sont régulièrement promulguées à partir du règne de Louis IX et prévoient des peines aussi sévères que détaillées. Elles contrastent avec la rareté des condamnations prononcées à l’encontre des blasphémateurs qui, lorsqu’elles existent, sont bien peu conformes aux prescriptions des ordonnances. Inefficaces en pratique, ces ordonnances ont une visée symbolique et métaphorique (restauration de l’alliance entre le roi et ses sujets et entre le roi et Dieu) qui explique leur répétition en des moments critiques de la vie de la monarchie française (avènement d’un roi à la légitimité contestée, période de régence ou de minorité, départ en croisade, approche d’une bataille décisive). Elles sont le lieu où se fabrique une norme effective et agissante par le biais de leur proclamation réitérée. Dans le domaine de la théologie, la normativité élaborée au sein de la faculté de Paris à travers le genre quodlibétique au XIIIe siècle apparaît clairement dans la formulation des questions en termes de licéité, d’obligation ou de conseil. Elle est certes discursive, intellectuelle et abstraite : la méthode scolastique est son mode de production. Cependant, parce que les théologiens produisent un discours normatif non pas coupé du réel, mais relié au réel par le biais des cas, la casuistique quodlibétique manifeste une réelle productivité normative en interprétant la norme en fonction des cas qui font obstacle à son application, et non l’inverse. La norme produite à l’épreuve du cas exposé dans le Quodlibet s’avère potentiellement effective et efficace. Cette potentialité réside dans le fait que les théologiens revendiquent la suprématie normative de leur science, ce qui leur confère une position de surplomb dans le paysage normatif. L’étude de la casuistique classique, lieu où s’expose une norme « ineffectuée » aux yeux de certains historiens, démontre la fragilisation de cette position de surplomb dans la France de l’époque moderne. Si jusqu’au milieu du XVIIe siècle, la casuistique est le lieu où la norme est saisie et travaillée par les théologiens, il n’en va plus de même ensuite lorsqu’elle se trouve soumise à l’autorité du public par le choix même de genres « pratiques » (manuel, conférence, dictionnaire) peu propices à l’exposé d’une théologie complète. Le processus confessionnel a modifié les équilibres culturels internes au champ religieux et a abouti à une remise en cause de la capacité des théologiens à définir l’expression légitime de la norme.

6De manière plus inattendue, durant le haut Moyen Âge, l’efficacité des saints dans les textes hagiographiques francs mettant en scène des vols semble s’être construite en écho à la qualification juridique du vol établie par les canons conciliaires et les lois royales obligeant les sujets à se comporter d’une certaine manière. Les biens volés et le statut du voleur semblent secondaires au regard du statut du propriétaire du bien : le vol semble donc « créer le propriétaire ». La primauté du propriétaire affirmée dans l’hagiographie permet ainsi de poser le problème de l’efficacité des normes en tant qu’elles seraient capables d’amener les sujets à agir, comme si les qualificatifs juridiques formulés par la loi avaient une existence réelle. Mais l’interprétation du vol tel qu’il est présenté dans certaines Vies de saints permet également de dépasser la distinction entre émission et réception de la norme, et d’en dévoiler la force créative. D’une autre manière, mais dans une perspective comparable, la question du rapt durant le haut Moyen Âge permet de percevoir la tension entre les Lois barbares et les normes sociales. Dénoncé par la loi, le rapt est néanmoins une pratique répandue et globalement acceptée. Pratique transgressive selon la loi, le rapt permet en réalité de révéler et de forger progressivement les normes effectives et efficaces du mariage, et d’atteindre l’intériorité des conduites individuelles quand la loi leur demeure extérieure.

7Plusieurs des fabriques identifiées dans les différentes contributions pointent en outre des lieux où la norme surgit de l’interaction entre l’institution et la société qu’elle entend gouverner et infléchir dans ses pratiques. Les modalités de fabrication se laissent alors saisir dans le pragmatisme et la souplesse nécessaires au fonctionnement social (par rapport à la loi, notamment) et essentiels à certaines formes de construction édifiées par ailleurs. Au XVIe siècle, le tribunal seigneurial de Saint-Germain-des-Prés s’intéresse aux cas de violence et de discipline des comportements et des mœurs. Agissant avant tout comme un arbitre des conflits particuliers, le juge germanopratin exerce une justice plus réconciliatrice que répressive, comprise des justiciables qui savent en outre très bien s’en servir. Même s’il existe des situations de résistance à l’ordre judiciaire qui révèlent des systèmes normatifs discordants (cas d’arrestations tumultueuses et de rébellions contre les sergents du faubourg), l’étude des comportements sexuels, domaine dans lequel la loi et la morale convergent, permet de cerner le rôle de la population dans l’élaboration, la formulation et l’application de la norme devant le juge. Magistrat, sergent, notaire, justiciable et opinion publique interagissent. Le cas de la procédure mise en œuvre pour contraindre au paiement des dettes par l’officialité de Reims à la fin du Moyen Âge permet de percevoir d’une autre manière des formes d’interaction productives entre le créancier, le débiteur et le juge ecclésiastique. Le traitement de la dette semble alors fabriquer de la norme sociale : respect de l’engagement pris et idée d’un juste paiement sont constitutifs d’une norme sociale et morale que le juge et les justiciables élaborent dans le cadre d’une « culture du compromis » partagée.

8C’est encore à des formes de pragmatisme productrices de norme que renvoient les incompatibilités entre des textes normatifs, pensés comme tels, et la pratique, révélée par la documentation élaborée par ceux qui sont censés les mettre en œuvre dans des situations concrètes. De manière assez atypique, les statuts synodaux promulgués dans le diocèse de Beauvais au cours du XVIIe siècle ne se préoccupent guère d’encadrer les conduites des curés en matière de mœurs. Privilégiant la répression plutôt que la prévention, les évêques de Beauvais s’attachent à faire valoir les normes de comportement à travers les condamnations prononcées dans le cadre de l’officialité. Ce n’est qu’à l’extrême fin du XVIIe siècle que les comportements impropres à l’état clérical sont inscrits dans les statuts, au moment où les curés poursuivis devant l’official pour ce genre de délits sont beaucoup moins nombreux ; de sorte qu’on peut postuler que, dans ce cas précis, la normalisation des comportements n’est pas passée par son affirmation dans la documentation statutaire. Un siècle plus tôt, les statuts synodaux promulgués par le nouvel évêque de Rennes Aymar Hennequin combinent les décisions tridentines, les prescriptions héritées des législations diocésaines antérieures et la prise en compte des problèmes locaux qui peuvent conduire explicitement à transgresser des interdits : il autorise ainsi l’enterrement des protestants dans les cimetières s’il permet d’éviter le scandale. Les écarts par rapport à une norme parfois tue appellent et justifient l’encadrement pastoral et disciplinaire de l’évêque qui produit des normes dans les silences des textes, dans le brouhaha de son tribunal ou dans le calme de son cabinet d’écriture. Enfin, dans un registre certes très différent, mais dans une perspective comparable, les autorités urbaines de Saragosse légalisent une forme de transgression au nom d’un pouvoir d’interprétation du droit qu’elles s’arrogent. C’est ce que montre la discordance entre leur pratique judiciaire et le privilège des Vingt, octroyé par Alphonse Ier le Batailleur à cette ville au XIIe siècle. Il prévoyait la saisie et la destruction des biens de quiconque causerait du tort aux habitants de la ville sur les terres du roi. Or, aux XVe et XVIe siècles, la ville s’arroge dans certains cas le droit de s’en prendre aux personnes physiques, étendant l’usage du privilège en dehors du périmètre autorisé, au nom de l’honneur de la ville et sans que les jurats puissent être accusés d’homicide. La souplesse nécessaire à la conduite des affaires urbaines génère une forme de pragmatisme juridique transgressif, issu d’un travail d’interprétation du privilège lors des assemblées délibératives ou lors de la consultation des juristes de la ville. Souplesse et pragmatisme sont alors incompatibles avec une mise par écrit qui établirait la pérennité quelque peu paradoxale d’une norme du « cas par cas », élaborée au gré des besoins de la ville et en désaccord avec un texte juridique, royal et contraignant.

9Un troisième et dernier point surgit de ces pages, dont ces quelques considérations conclusives n’épuisent nullement la richesse. Il concerne les transformations que la norme en ses fabriques permettrait de saisir, notamment par le déplacement de son caractère opératoire depuis l’acte ou l’objet vers l’individu, ou l’inverse. Le cas le plus éloquent est fourni par la lettre de répit pour dette, grâce par laquelle le roi de France concédait un délai au débiteur d’un créancier privé. En s’institutionnalisant, la lettre de répit devint le creuset et le lieu d’énonciation d’une norme concernant l’endettement privé et le gouvernement propre du sujet que la transaction privée ne prévoyait évidemment pas. Don obligeant le donataire vis-à-vis du roi, le répit opère un transfert et une mutation de créance. Il transforme la dette privée en sujétion, tout en créant dans le corps politique une attente de la grâce royale, ce qui en émousse le caractère irruptif et en renforce le caractère prescriptif et normatif. Toutes choses égales par ailleurs, la force créative de la norme apparaît aussi bien dans les champs de la répression du vol et de la christianisation du mariage durant le haut Moyen Âge, que dans des formes de consensus recherchées, et ponctuellement trouvées, dans le cadre du tribunal seigneurial de Saint-Germain-des-Prés ou des assemblées délibératives de la ville de Saragosse.

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10En organisant deux journées d’étude autour de la « fabrique de la norme » dont cet ouvrage est le fruit, Véronique Beaulande, Julie Claustre et Elsa Marmursztejn ont postulé la « centralité des pratiques dans les processus normatifs » et, pour cette raison, elles ont invité à explorer « les agencements inédits de matériaux normatifs dont le remploi vise soit à la création de formes nouvelles, soit à la diffusion de règles existantes ». Quelques dizaines de pages plus tard, la fécondité du postulat se trouve démontrée. Les lieux de fabrication passés en revue montrent que certains médiatisent la norme, que d’autres l’assouplissent, que d’autres encore la transforment, à des degrés divers. Porteurs d’une vigueur inégale, ils permettent de saisir le fonctionnement social dans sa complexité. Ce qui apparaît comme constitutif de la force de la norme dans un certain nombre de lieux, à savoir, et selon, sa nécessité, l’adhésion qu’elle suscite ou son caractère obligatoire, parfois jusque dans le secret des consciences, entraîne sur le chemin du devenir de la norme fabriquée, son obsolescence ou son rejet. Produite dans des contextes multiples, la norme peut donc s’appliquer, ou pas, ou plus. Dans cette dernière hypothèse, les pratiques et leurs lieux, si centraux dans la construction des processus normatifs, pourraient être scrutés pour cueillir les formes assurément labiles de déconstruction de la norme, ce qui serait une autre manière de saisir les transformations sociales sur le temps long.

Notes

1 On peut noter que dans les vocabulaires médiévaux, norma est employé en premier lieu pour désigner ce qui est droit, au sens propre comme au sens figuré ; en second lieu, le terme peut être synonyme de « règle » et de « loi », dans un sens général ou bien moral, voir Novum glossarium Mediae Latinitatis ab anno DCCC usque ad annum MCC, s. v. « norma », Copenhague, 1969, cc. 1373 sq. À la fin du XIIIe siècle, le Catholicon du dominicain Giovanni Balbi reprend en partie les définitions antérieures, essentiellement dans leur dimension architecturale, et indique : « Norma grece, id est regula latine, et inde dicitur norma cementariorum ad quam oportet respondere structuram parietum extra quam nihil rectum fieri postest. »

2 Schmitt J.-Cl., « La fabrique des saints », Annales ESC, vol. 39, n ° 2, 1984, p. 286-300.

3 Selon Jean-Claude Schmitt, la fabrique des saints se para durant les derniers siècles médiévaux de quatre traits nouveaux et caractéristiques permettant de cueillir les évolutions à l’œuvre dans la société médiévale occidentale : elle est révolutionnaire dans le rapprochement opéré entre les modèles de sainteté et la société réelle, elle se féminise, elle se fonde sur une conception nouvelle du surnaturel et elle apparaît in fine comme l’un des aspects de la transformation générale des représentations de l’au-delà (ibid., p. 292-297).

4 Voir, par exemple, Centlivres P., Fabre D., Zonabend F. (dir.), La fabrique des héros, Paris, Éd. de la Maison des Sciences de l’Homme, 1999 ; Centlivres P. (dir.), Saints, sainteté et martyre : la fabrication de l’exemplarité, Actes du colloque de l’Institut d’Ethnologie de l’université de Neufchâtel (27-28 novembre 1997), Paris/Neufchâtel, Éd. de la Maison de Sciences de l’Homme/Éd. de l’Institut d’ethnologie de Neufchâtel, 2001 ; Dumoulié C., La fabrique du sujet. Histoire et poétique d’un concept, Paris, Desjonquère, 2011 et Le Gaufey G., C’est à quel sujet ?, Paris, Éd. Epel, 2009, p. 13-32.

5 Dans sa contribution, Isabelle Paresys souligne que règles de comportement et usages vestimentaires à la cour aux XVIIe et XVIIIe siècles ne sont pas explicitement énoncés dans des textes particuliers et que les corpus réglementaires explicites, conçus ou présentés comme tels, sont très pauvres quant aux normes vestimentaires curiales. Le Dictionnaire critique et raisonné des étiquettes de la cour de Madame de Genlis, par exemple, n’est écrit que sous la Restauration (1818).

© Presses universitaires de Rennes, 2012

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