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Être dreyfusard hier et aujourd’hui

 | 
Gilles Manceron
, 
Emmanuel Naquet

Troisième partie. Des moments, des lieux et des représentations

Le rôle du parquet général de la Cour de cassation dans l’Affaire

Didier Boccon-Gibod

Texte intégral

1De cette crise majeure que fut l’affaire Dreyfus, la justice n’est pas sortie indemne. Il suffit de rappeler, entre autres événements, la condamnation d’Émile Zola ou l’incroyable acquittement d’Esterhazy. Mais elle s’est aussi grandie en raison du courage, de l’honnêteté scrupuleuse de quelques magistrats au premier rang desquels, parmi ceux de la Cour de cassation, le conseiller Bard, le premier président Ballot-Beaupré, les membres des Chambres réunies qui ont rendu possible ou prononcé « l’arrêt libérateur » du 12 juillet 1906 et, enfin, les procureurs généraux Jean-Pierre Manau et Manuel Baudouin.

2Jean-Pierre Manau, dont les antidreyfusards ont germanisé le nom en « Manaüh », est animé par la passion de la Vérité et de la Justice. La verve de ce magistrat presque octogénaire est toute méridionale. Son verbe est haut et clair. Il intervient à travers deux épisodes dans l’affaire Dreyfus : d’abord en requérant la cassation du procès Zola puis comme ministère public dans la procédure de révision. C’est en effet lui qui requiert la cassation, prononcée en avril 1898, de la première condamnation de l’écrivain par la cour d’assises de Paris. Prenant la précaution de rappeler que le ministère public ne doit pas être confondu avec le Gouvernement, revendiquant la liberté de parole à l’audience reconnue aux magistrats du parquet, il proclame en cette occasion son estime pour les promoteurs de la révision du procès Dreyfus qui, à ses yeux, ne sauraient être, « ni des vendus ni des traîtres mais l’honneur du pays ». Il dit son horreur des fureurs antisémites :

Ces scènes abominables, indignes de la France du XIXe siècle sont un outrage aux précurseurs de la Révolution, à Voltaire, émancipateur de la pensée humaine.

3Enfin, évoquant le contenu de « J’accuse !… », il ne craint pas de prendre parti :

Si Dreyfus a été illégalement condamné, la sentence doit être brisée.

4Il est ensuite directement impliqué dans la révision du procès Dreyfus. Les deux requêtes successives présentées à cette fin suivront le même cheminement : arrêt sur la recevabilité ordonnant une enquête complémentaire, accomplissement de l’enquête puis arrêt de cassation, prononcé par les chambres réunies et non par la chambre criminelle, que la honteuse loi du 1er mars 1899 avait, entre-temps, dessaisie à la suite de sombres manœuvres. Tout au long de ce parcours procédural, le parquet général présente ses réquisitions écrites et orales.

5Jean-Pierre Manau ne fait aucune concession aux antidreyfusards : dans son réquisitoire introductif tendant à la saisine de la Commission de révision, il exige la communication du dossier secret. Se déclarant évidemment favorable à l’ouverture d’une enquête par la chambre criminelle, il requiert la suspension de peine de Dreyfus. Il a du mal à retenir sa colère :

  • 1 Joseph Reinach, Histoire de l’affaire Dreyfus, édition et introduction par Hervé Duchêne, préface (...)

Il s’éleva contre tant de violations de la loi et s’il ne prononça pas le grand mot : la pitié, il la fit éclater, évoqua l’innocent par la lecture de ses lettres. Comme les sanglots lui montaient à la gorge, le vieillard faisait effort pour les refouler, élevait la voix, cherchait à la rendre rude. Il se flatta d’avoir les yeux uniquement fixés sur la loi. Ces yeux mouillés disaient qu’ils voyaient plus loin, plus haut : la justice complète, celle qui s’achève dans la bonté1.

6En cette époque où la hiérarchie était terriblement pesante, il fallait du courage pour s’exprimer comme le fougueux procureur général Manau ! Courage que le président de la chambre criminelle de la Cour de cassation, Louis Loew, saluera en ces termes :

  • 2 Louis Loew, La Loi de dessaisissement par un dessaisi, Paris, Fischbacher, 1910, p 102.

L’attitude de M. le procureur général Manau pendant toute la durée de l’affaire a été l’un des plus beaux exemples de courage civil qu’ait donné la magistrature du parquet […]. Le devoir qu’il accomplissait était périlleux car, magistrat amovible, il pouvait à tous instants être frappé par un gouvernement qui ne partageait pas ses convictions2.

7Enfin, les 30 et 31 mai 1899, Jean-Pierre Manau requiert la cassation du jugement de condamnation d’Alfred Dreyfus, rendu en décembre 1894 par le conseil de guerre de Paris. Il expose minutieusement chacun des motifs devant y conduire. Des applaudissements retentissent dans la salle d’audience lorsqu’au terme de sa péroraison, il invite la Cour à « prononcer la cassation du jugement du 22 décembre 1894, le renvoi de Dreyfus devant tel conseil de guerre qu’il lui plaira de désigner ». Conformément à ses réquisitions, par arrêt du 3 juin 1899, les chambres réunies cassent la décision du conseil de guerre de Paris et renvoient l’affaire devant celui de Rennes.

8À Rennes, Alfred Dreyfus comparaît devant ses nouveaux juges dans un contexte chargé d’une terrible violence. Les témoins de l’accusation sont encouragés à mentir avec la plus grande complaisance. Ceux de la défense sont muselés. À l’extérieur du lycée, où siège le conseil de guerre, les dreyfusards sont pris à partie. Fernand Labori, avocat de Dreyfus, est victime d’une tentative d’assassinat. Dreyfus est à nouveau condamné, à dix années de réclusion.

9Jean-Pierre Manau ayant fait valoir ses droits à la retraite, il revient à Manuel Baudouin de lui succéder pour requérir la cassation de ce jugement inique. Ses réquisitions viennent ainsi couronner l’enquête remarquable accomplie par les chambres réunies de 1903 à 1906. Le portrait que dresse Joseph Reinach de Manuel Baudouin décrit un personnage plus classique que son flamboyant prédécesseur :

  • 3 Joseph Reinach, op. cit., p. 818.

C’était un magistrat de carrière, longtemps président du tribunal civil de la Seine, ni plus ni moins perspicace que les autres juges, mais la science même, le répertoire le plus exact, le plus abondant qu’éloquent, surtout robuste, plein de saillies, d’une verve qui ne tarissait pas, intempérant parfois et sans mesure mais toujours sincère avec lui-même, et passionné de justice. Au physique, petit et sans beaucoup de mine, sans rien non plus de cette fausse sévérité qu’affectent les gens de robe, et le visage et le corps toujours en mouvement comme l’esprit3.

10Au contraire de Jean-Pierre Manau qui avait pu se forger une opinion au cours du procès Zola, Manuel Baudouin n’est nullement convaincu de l’innocence de Dreyfus. Respectueux de la chose jugée, il incline plutôt vers la culpabilité. C’est donc en esprit libre qu’il reçoit la consigne du gouvernement d’introduire une requête en révision, bien décidé à requérir selon sa conscience, sans a priori. Mais en prenant connaissance du dossier, il est saisi de vertige comme toute personne découvrant les machinations, les trahisons et falsifications qui caractérisent l’affaire Dreyfus.

11Il accomplit alors un travail monumental. Il conclut, bien sûr, à la recevabilité de la requête en révision à nouveau déposée et, pour éviter toute discussion future, demande, malgré ses convictions, qu’une nouvelle enquête soit conduite par la Cour de cassation. Il assiste aux séances plénières de la chambre criminelle chargée de l’enquête. À l’issue de celle-ci, il dépose un réquisitoire écrit de plus de 800 pages dont il tirera son réquisitoire oral qui en compte à peine moins, et qu’il prononcera au cours de la première semaine de juillet 1906. Devant les chambres réunies, il proclame sa conviction de l’innocence de Dreyfus non parce qu’il aurait reçu l’ordre de le dire, mais… parce qu’il est en convaincu.

12L’éloquence que lui reconnaît Joseph Reinach vient servir cette conviction. Ses réquisitions, dont le style paraîtrait aujourd’hui suranné, traduisent un caractère plein de panache :

Après des vicissitudes sans nombre […], l’heure du triomphe a sonné et la vérité se dresse invaincue dans son adorable beauté. Il faut en finir ! Le souci de la paix publique l’ordonne, la raison le commande, la justice l’exige, la loi le permet et l’impose ! […] Dédaigneux des clameurs du dehors […] et sans autre souci que de proclamer le juste et le vrai, […] c’est à vous que le législateur a depuis plus d’un siècle confié l’admirable mission d’assurer le respect de ses prescriptions, d’y ramener ceux qui seraient tentés de s’en écarter, de dominer et de régler les tribunaux et d’imposer à tous la décision souveraine ! Jamais occasion plus solennelle ne s’est offerte à vous d’user de ces pouvoirs que la loi vous confère. […]. Et vous rendrez ainsi au pays la paix dont il a tant besoin, la confiance qui lui est nécessaire, en même temps que vous assurerez par une décision à jamais mémorable et qui sera votre gloire, le triomphe définitif de la Justice et de la Vérité.

13La Cour de cassation ne pouvait mieux répondre à ces réquisitions que par son arrêt du 12 juillet 1906, dont la superbe motivation est passée à la postérité : « De l’accusation portée contre Dreyfus, rien ne reste debout ».

14Les procureurs généraux Manau et Baudoin auraient pu joindre leur voix à celle des accusateurs de Dreyfus. Ils auraient pu chercher à ne pas déplaire, à se cantonner dans une étude juridique, savante et sèche, à ne pas faire preuve d’engagement. Ils ont, au contraire, montré que le parquet n’est pas une machine à accuser, que sa légitimité se trouve justement dans sa capacité à douter, à rechercher, dans le respect du Droit, la Vérité et la Justice. Alors que les commissaires du gouvernement des conseils de guerre de Paris et de Rennes avaient infligé à leur auditoire une pitoyable caricature de mercenaires de l’accusation, ces magistrats ont su pleinement assumer leur rôle de gardiens du Droit et des libertés. Ainsi, le parquet général de la Cour de cassation a-t-il contribué de manière décisive à poser les principes fondamentaux du procès équitable issus de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, puis affirmés plus tard par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales et consacrés en droit interne, par l’article préliminaire du Code de procédure pénale.

15Ces principes sont aujourd’hui bien connus : présomption d’innocence, séparation de la poursuite et du jugement, défense libre et indépendante, respect du contradictoire, indépendance et compétence des experts. Les procureurs généraux Manau et Baudouin, qui ont contribué de manière si déterminante à l’affirmation de ces principes, méritaient un hommage particulier. Celui-ci n’a que plus d’éclat quand il se produit à la faveur d’une manifestation organisée par la Ligue des droits de l’Homme.

Notes

1 Joseph Reinach, Histoire de l’affaire Dreyfus, édition et introduction par Hervé Duchêne, préface de Pierre Vidal-Naquet, Paris, Robert Laffont, « Bouquins », 2006, t. 2, p 196.

2 Louis Loew, La Loi de dessaisissement par un dessaisi, Paris, Fischbacher, 1910, p 102.

3 Joseph Reinach, op. cit., p. 818.

Auteur

Avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation.

© Presses universitaires de Rennes, 2009

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