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Valeurs et justice

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Bruno Lemesle
, 
Michel Nassiet

Commynes et la justice : les Mémoires, « autobiographie judiciaire » ?

Joël Blanchard

Texte intégral

  • 1 C’est le cas des études Law and Literacy dans le monde anglo-américain. Citons en France les trava (...)
  • 2 Voir en dernier lieu Blanchard J., Commynes et les procès politiques de Louis XI : du nouveau sur (...)
  • 3 Mémoires de Philippe de Commynes, Mlle Dupont (éd.), Paris, 1840-1847, 3 vol. ; Lettres et négociat (...)

1Les recherches sur les relations entre droit et littérature sont en plein essor, et ont permis d’apporter un éclairage supplémentaire à des textes qui, jusqu’à présent, étaient restés en dehors du champ judiciaire ou n’avaient pas été abordés par ce biais1. C’est le cas des Mémoires de Philippe de Commynes qui ont fait l’objet d’un éclairage neuf ces dernières années grâce précisément à la découverte et à l’analyse de documents judiciaires importants2. Les Mémoires de Philippe de Commynes sont un peu comme une chambre d’écho judiciaire du siècle de Louis XI, notamment parce qu’il y est question des procès de personnalités fortes du monde politique, que Commynes a cotoyées, nous pensons à Louis de Luxembourg et Jacques de Nemours, pour les plus célèbres, condamnés pour lèse-majesté et exécutés ; plus largement parce qu’on y trouve des convergences thématiques et sémantiques avec les textes judiciaires du temps. Commynes est lui-même un grand plaideur, un homme de chicanes : quarante procès au civil, dont la procédure s’étale sur toute une vie et même au-delà, puisque certains procès ne trouveront leur jugement définitif que plusieurs générations après sa mort3. Nous chercherons en particulier à saisir le visage de l’homme de procédure que discernent – peut-être – les contemporains. Puis nous passerons dans un second temps à ce qui est une image forte des Mémoires, l’instrumentalisation des moyens judiciaires, de la lèse-majesté, dont Louis XI a fait une arme. Là encore, l’écart entre la norme et la pratique est grand. Enfin nous reviendrons sur les Mémoires eux-mêmes pour en rapprocher les pièces judiciaires du temps et éclairer la relation entre norme et réalité. Mais commençons par situer la figure procédurière du mémorialiste, plaideur inlassable.

2L’histoire familiale de Commynes passe très tôt par les voies de la justice. Fils d’un bailli accusé de prévarication, vite orphelin, confié à la tutelle d’un cousin, il est jusqu’à l’adolescence pris dans une tempête procédurière qui lui coûte son héritage. Certes le fonctionnement même de cette société encore réglée par l’influence des réseaux féodaux permettait d’assurer la prise en charge familiale de situations difficiles, et, dans le cas de Commynes, le réseau familial était large. Mais le coup porté était grand en termes financiers comme en matière de carrière à venir. La relation à la justice sera un fil rouge dans toute la vie du mémorialiste, tellement la vie politique et les affaires sont mêlées chez lui de manière inextricable.

  • 4 Mémoires de Philippe de Commynes, Mlle Dupont (éd.), t. III, p. 108.

3Quarante procès, avons-nous dit, dont une bonne part liée aux démêlés, aux confiscations, aliénations de Louis XI et aux demandes de restitution des familles lésées. La plus importante de ces affaires concerne la principauté de Talmont prise sur les La Trémoïlle. Talmont en Poitou avec ses nombreuses dépendances n’appartenait au roi qu’en vertu de titres contestés, le Parlement avait fait maintes réserves concernant la donation de la principauté, et la mention d’enregistrement n’avait été apposée que sur l’ordre réitéré du roi. Bien d’autres éléments entrent en compte dans cette affaire compliquée, mais, pour aller à l’essentiel, Louis XI, afin de hâter une donation que le Parlement tardait à entériner, avait institué une commission chargée de retrouver sur place les pièces qui pouvaient servir sa cause. Or certaines de ces pièces, une lettre de permission en particulier, ne servaient pas la cause du roi ni de Commynes : « Sire, vecy M. de Bressuire qui a des lettres qui ne servent pas bien à notre matière ». Le roi les prit, les jeta au feu, et dit : « Je ne les brusle pas, c’est le feu ! »4. Passons rapidement sur la faiblesse juridique du bon mot, sur la suite des péripéties judiciaires.

4Tous ces événements se déroulaient au mois d’octobre 1476. Trois ans plus tard, un arrêt rendu par le Parlement le 21 juillet 1479 fait entrer l’affaire dans une nouvelle phase. Commynes est maintenu dans la possession de Talmont, Château-Gaultier et Berrye, mais Olonne, Curzon et La Chaume étaient adjugées aux mineurs de La Trémoïlle comme provenant d’héritage maternel. L’arrêt du Parlement causa un vif déplaisir tant au roi qu’au confident. Louis XI, sans plus de façons, fit nommer à Louis, Jean et Jacques de La Trémoïlle, enfants mineurs de feu Marguerite d’Amboise, un tuteur en la personne de leur beau-frère Louis, le bâtard du Maine, et cette substitution faite, l’échange imposé aux mineurs de La Trémoïlle fut enfin régularisé (8 mai 1480). Peu de jours après, des lettres patentes, données à Buno-en-Gâtinais, confirmèrent au seigneur d’Argenton la possession de toutes les seigneuries mentionnées dans la donation de 1472. En apparence tout était terminé, mais en réalité les adversaires de Commynes ne désarmaient pas : avant de signer l’échange, les La Trémoïlle avaient fait une déclaration devant notaire contre la contrainte qu’ils allaient subir et, de son côté, leur père faisait constater l’illégalité de l’acte qui le privait du gouvernement de ses enfants. L’avenir était riche de procès.

5Les difficultés de Commynes commencent vraiment au décès du roi. Le 9 septembre 1483, une enquête est faite au château d’Amboise devant le lieutenant du gouverneur de Touraine, car Louis XI s’était repenti sur son lit de mort du sort inique fait aux La Trémoïlle. Dès lors une longue procédure est engagée contre Commynes. Le 29 septembre 1483, Charles VIII ordonne de mettre les La Trémoïlle en possession de la vicomté de Thouars et de la principauté de Talmont. Un long et houleux procès s’engage au moment même où Commynes siège parmi les quinze conseillers de Charles VIII aux États généraux de Tours. Le 23 janvier 1484, le Conseil du roi rend un appointement portant qu’il sera fait enquête. Des commissaires sont nommés Ils relèvent de leurs serments tous ceux qui peuvent éclairer la justice, notamment au sujet de la soustraction des titres et de leur mise au feu. Avec de tels témoignages, le Conseil n’eut pas grand peine à statuer. Le 19 juin 1484, devant les commissaires du Parlement, Commynes répond sur les déclarations du feu roi et sur la destruction des lettres. Commynes ajoute qu’il :

  • 5 Ibid., III, p. 127-128.

« [Le roi] les lui bailla sans demander, de soy mesme, estant moins de plus grant somme dont il estoit tenu envers lui, et les lui promit garantir envers tous et contre tous, et n’eust point voulu ledict feu Roy que s’il y eust eu aucunes doubtes ès dictes terres, que il qui parle en eust esté adverti, pour crainte que il qui parle ne se feust apperceu lesdictes terres n’estre pas seures, et que, par ce moyen, ledict qui parle eust eu cause de s’en retourner dont il estoit venu, et de laisser ledict feu Roy5... »

6Commynes se vendit donc, et comme il s’appréciait fort et que Louis XI, s’il prenait rudement d’une main, donnait sans lésiner de l’autre, Commynes se vendit cher. Malheureusement pour lui une partie du prix que lui donna Louis XI était une mauvaise monnaie. On le dédommagea en partie avec un supplément de pension, ainsi que l’avait demandé le monarque dans ses derniers moments. Maigre dédommagement.

7À partir de là Commynes va multiplier chicanes et oppositions de toutes sortes pour retarder l’exécution des décisions judiciaires et administratives. Le 22 mars 1486, le Parlement condamne Commynes à remettre aux La Trémoïlle Talmont et les autres terres qu’il possédait avec restitution des fruits qu’il avait perçus depuis le moment de son injuste possession et le paiement des frais du procès. Voyant arriver, du haut d’une tour, les commissaires chargés de faire exécuter l’arrêt, il refusa de livrer le château, sur quoi, le 10 juin, par lettres royales, Commynes fut menacé d’arrestation et de la saisie générale de tous ses biens. D’ores et déjà il était condamné à restituer les revenus qu’il avait perçus sur les seigneuries rendues aux La Trémoïlle et qui avaient été minutieusement évalués à 11 693 livres, 10 sous, 9 deniers. Commynes était en fuite, Hélène de Chambes seule au château quand le sergent, Pierre Guilloton, chargé de porter le jugement, s’y présenta : elle refusa de lui ouvrir et il dut se borner à clouer sa cédule à la porte du château. Puis quelques jours après, les « chasteaux et hostels » furent offerts par criée à Bressuire et à Thouars, sans succès, car personne n’enchérit.

8Le procureur dut se contenter de prendre ces biens en paiement de ce qui était dû, et comme la valeur était insuffisante, on saisit la terre d’Argenton. Commynes interjeta appel, et soutint qu’il n’avait rien à restituer, les sommes qu’il avait dépensées à Talmont et à Château-Gaultier s’élevant à plus de 15 000 livres. Il contestait en outre l’évaluation qui avait été faite des revenus de ces seigneuries. Le 4 janvier 1487, un arrêt du Parlement, conforme aux lettres patentes du roi du 10 juin 1486, ordonne la restitution des biens. De février 1487 à mars 1488, le procès des La Trémoïlle contre Commynes est suspendu, les ajournements demandés par Piédefer, un avocat au nom prédestiné, qui ne lâche pas un pouce de terrain, sont répétés en raison de la situation personnelle de Commynes « empêché » parce qu’en prison. Le 5 juin 1489, on condamne définitivement Commynes à restituer Talmont et Château-Gaultier. Les années 1489, 1490, 1491 se passèrent en d’interminables contestations. Enfin deux arrêts, l’un du 31 août 1491, l’autre du 5 septembre, lui enlèvent définitivement Berrye, Olonne, Curzon, La Chaume, Bran et Brandois et le condamnent en outre, pour le remboursement des revenus indûment perçus et pour les frais de procès, à verser à ses adversaires une somme de 7 811 livres, 4 sous et 7 deniers parisis. Heureusement Commynes put satisfaire à toutes ces exigences au moyen d’une indemnité de trente mille livres qui lui fut accordée par Charles VIII le 25 juillet 1491. L’ampleur du don était-elle significative d’une faveur retrouvée ? N’incite-t-elle pas à réfléchir plus avant sur la relation personnelle entre Charles VIII et Commynes ? Une telle somme vient bien à propos...

9Il était important d’exposer la situation. Toute cette affaire souligne la précarité de la situation de Commynes. Sa défense ne repose sur aucun fondement juridique sain. Les arguments avancés sont spécieux, comme celui qui invoque un engagement du roi à son égard lors de son passage à son service. Les lettres royales de donation de 1472 n’avaient pas le caractère d’une inféodation, plutôt celui d’une donation par privilège. Ces lettres avaient donc un caractère révocable, et le nouveau souverain pouvait toujours y mettre un terme.

  • 6 Sur les relations entre Anne de Beaujeu et Louis II, on pourra glaner quelques renseignements dans (...)

10Ce qui nous intéresse dans cette affaire, c’est la psychologie du plaideur, et en particulier l’acharnement de Commynes à maintenir coûte que coûte des avantages matériels frauduleusement acquis ou mal légitimés, ce qui a grossi le capital d’antipathie qu’il a accumulé de la part d’Anne de Beaujeu et de quelques autres. Anne de Beaujeu avait transigé avec les La Trémoïlle sur la terre de Thouars, qui ne faisait pas partie des dons faits par Louis XI à Commynes. Anne, connaissant les intentions de son père à son décès, consentit à se désister de ses prétentions, même si elle ne le fit pas gratuitement, car Louis de La Trémoïlle s’obligea à rembourser 17 000 écus d’or prétendument reçus de Louis XI par Louis d’Amboise. Commynes n’avait pas eu cette intelligence ; il s’obstinait au contraire à vouloir tout conserver et donnait libre cours à son tempérament procédurier. La situation ne lui est pas favorable, et pourtant il refuse de transiger. Rappelons que l’esprit des gens du Moyen Âge n’était pas à poursuivre une querelle sans envisager les termes d’une transaction ; si l’on était procédurier (on plaidait quatre fois plus qu’au XIXe siècle), il s’agissait moins de faire triompher son droit, de le faire consacrer, que de rééquilibrer des situations compromises par quelqu’un qui avait pris un peu trop ; le but n’était pas une confirmation-châtiment, une confirmation de son droit, mais une recherche de justice, qui débouchait sur une transaction. Or Commynes, à la différence d’autres plaideurs de son temps, n’en n’envisageait aucune. Il manifestait une intransigeance totale, accompagnée parfois d’une certaine forme de violence, ce qui a pu dresser contre lui la classe politique. En mai 1489, lorsque des sergents se présentent à Argenton pour procéder à la saisie du château et du domaine afin de payer diverses amendes et indemnités auxquelles il avait été condamné, Commynes, aidé de ses serviteurs, les repousse par la force. Il est peut-être vrai que la collusion intéressée d’Anne de Beaujeu avec Louis de La Trémoïlle, leur commune rapacité, ont compliqué les choses et miné le terrain sur lequel il s’avançait6. Mais cet acharnement est peu banal. Il témoigne d’un état d’esprit que l’on imagine bien : ce n’était pas la peine d’avoir été transfuge, d’avoir quitté un duc, pour qu’on lui enlève ce qu’il avait obtenu au prix d’un premier abandon ; on se sent encore plus propriétaire quand il s’agit d’un bien qu’on a acquis au prix d’un changement de vie et d’allégeance radical.

11En se battant dans son procès, il est fidèle également, d’une autre manière plus subtile et moins consciente, à Louis XI. Ne pourrait-on pas voir dans son comportement une image déformée, et à un niveau très modeste, de celui de Louis XI ? Louis XI n’était-il pas plus un roi de procédure qu’un roi de guerre ? Il y a dans Commynes l’image maladroite de Louis XI ; dans l’après-Louis XI, il se raccroche à des comportements qui sont ceux du roi défunt par une sorte d’empreinte profonde laissée en lui par la « continuelle résidence » avec le roi. La « procédure » serait le reflet privé de la « négociation » dans le domaine public. Image profondément déformée en vérité, puisqu’une partie de l’art de Louis XI tenait à son habileté à terminer une négociation, et non pas seulement à la mener indéfiniment.

  • 7 Voir Blanchard J., Commynes l’Européen, Genève, Droz, 1996, p. 29-70 ; Blanchard J., « Commynes n’ (...)

12Les raisons de cet acharnement ne sont donc pas uniquement matérielles. Il y a plusieurs interprétations possibles d’une même réalité, car les mobiles sont multiples, sociologiquement complexes. Ces raisons que l’on peut induire sans être véritablement assuré de leur fondement, puisque le mémorialiste est muet sur ces péripéties judiciaires, confirment toutes une situation du transfuge : précarité, fragilisation dans un environnement politique devenu hostile, extrême légalisme dans l’attachement aux avantages acquis, d’autant plus marqué que le fondement juridique de ces acquisitions est vacillant. Est-ce la même chose pour tous les transfuges ? Bref ne peut-on dresser un modèle-type de comportement judiciaire, du transfuge7 ?

  • 8 Fierville Ch., Documents inédits sur Philippe de Commynes, Paris, 1881, p. 16.
  • 9 Ibid., p. 19. On peut juger de la détermination de la veuve qui rapporte que le sieur d’Argenton « (...)

13Il faudrait naturellement complèter le portrait par le rappel des autres procès du mémorialiste. Ce qui ressort des pièces du procès, c’est l’arrogance d’un favori déchu, chassé de la cour, d’un homme attaqué de toutes parts par les nobles qu’il a lésés, dépouillés, par une veuve de marchand, une bourgeoise, une femme dont il s’offusque qu’elle ose s’en prendre à lui. La veuve Brizeau a beau jeu de dire que « la force n’était pas sienne, mais estoit au sieur d’Argenton qui estoit pres de la personne du roy plus que homme du royaulme », et que « force n’est pas droict8 ». Cette mise en cause de l’honorabilité de Commynes le pique au vif : il assure plus loin qu’il est homme digne de respect et demande des sanctions contre la veuve dont il estime les propos diffamatoires, car il est « congneu de toutes gens de bien, aussi bon et honneste chevalier que il y en a en France9 ». Ce déplacement des débats sur le terrain de l’honneur illustre la sensibilité de Commynes à ces questions de légitimité et d’estime qu’il a manifestée dans le procès contre les La Trémoïlle. N’empêche qu’il est bien difficile sinon impossible de contester la rapacité de Commynes, qui a su, en trois ans, faire passer le bail triennal d’une ferme censée lui rapporter 12 000 livres de 14 000 à 20 500 livres. Cupidité dont la veuve Brizeau ne s’étonne pas, « vu sa complexion qui ne fut jamais autre que de faire son proffit ». N’étaient-ce pas les griefs qu’on lui faisait après la mort de Louis XI ?

  • 10 Les bris de vitraux pour usurpation d’armoiries ne sont pas rares. On peut cependant souligner, co (...)

14À voir les pièces de ce procès, bien des choses confirment ce que l’on découvre de Commynes dans le procès contre les La Trémoïlle. Même si les situations ne sont pas les mêmes, les enjeux moins importants, les mêmes traits, les mêmes constats reviennent : habileté apparemment redoutable de l’homme d’affaires, caractère procédurier et chicanier. S’y ajoutent des traits plus désagréables : une certaine arrogance qui peut s’accompagner de violences verbales. Ou même physiques : Jean Le Mastin, seigneur de La Roche-Jacquelin, entame aussi un procès contre Commynes : ce dernier aurait fait briser les vitraux de l’église de Voultegond parce que les armoiries de Jean Le Mastin, qui est son vassal, y étaient peintes. Un jugement du sénéchal de Poitou, le 20 mars 1503, condamne le sire d’Argenton aux dommages et intérêts10.

***

  • 11 Voir Blanchard J., Philippe de Commynes, p. 189-203 ; ibid., Commynes et les procès politiques de (...)

15Cette pratique des milieux judiciaires, ce qu’on en connaît, témoigne d’une grande énergie et d’une grande activité. Commynes tente de tirer parti de l’imbrication des sphères publique, privée et politique, des circonstances, des occasions. Mais venons-en à un autre niveau où politique et judiciaire sont inséparables. Rappelons quelques faits11. Commynes est pris dans la tourmente de la Guerre Folle, la dernière rebellion féodale. Il est arrêté en janvier 1487, emmené à Loches, y reste huit mois, dit-on, cinq en fait, mis dans une cage de fer la nuit. Les évasions étaient fréquentes, et les cages étaient des sortes de cellules de sécurité. Reste que ce séjour a dû être éprouvant. Pendant ce temps, le parlement de Paris informe au criminel contre Commynes et ses complices. Un même arrêt englobe Commyne et ses deux principaux « associés », Geoffroy de Pompadour et Georges d’Amboise, les deux évêques pris de corps avec lui, mais les mesures sont inégales : l’arrêt du 18 juin 1487 ordonne la saisie du temporel des deux évêques, leur retire les bénéfices, les biens patrimoniaux ; même chose avec Commynes, dont les biens meubles et immeubles sont saisis, mais l’arrêt ordonne aussi son transfert à Paris à la Conciergerie. Deux conseillers de la cour de parlement, Martin de Belle Faye et Jehan Le Viste, sont chargés du dossier d’accusation. On reproche à Commynes :

  • 12 Dupont, III, p. 138-139.

« Les entreprises, conspirations et machinations illicites [...] contre le roi et son auctorité... vues aussi plusieurs autres lettres contrefaictes, avec les expositions d’icelles, informacions et confessions depuis apportees en icelle cour12 »,

16parmi lesquelles on compte la lettre cryptée envoyée de Saint-Maurice-la-Clouère.

17Commynes n’arrive à la Conciergerie que le 17 juillet : il est placé en la haute chambre de la tour carrée de la Conciergerie du Palais, gardé par deux huissiers qui lui feront sa dépense, avec un statut sans doute moins rigoureux que les six autres prisonniers installés dans des prisons nouvellement faites, séparés les uns des autres et rigoureusement surveillés, mais une autre ordonnance du 21 juillet accentue la rigueur des dispositions à prendre à l’égard du prisonnier Commynes. On semble craindre accointances et évasion.

18On n’a guère de traces des interrogatoires de Commynes. Ils commencent le 23 juillet par la confrontation avec un dénommé Georges. On essaie d’autre part de lui faire confesser ce qu’il sait sur sa mise en cause dans des lettres écrites par un certain La Forest ; Commynes est sur ses gardes, récuse le témoignage de La Forest en avançant que, en prison à l’heure actuelle, il a peut-être été poussé à le charger. On nomme les complices de Commynes : des inconnus par ailleurs, Guillaume Gaston, Guillaume Boisboissel, Regnault Valete dit Parisot, Arnault de Capdeville, Jehan Bordier, Mathieu de La Freiche dit Lancement, Lucas Loreil, Loyet Musinier et Bernard Du Puy. Si l’on en croit Sleidan, Commynes aurait eu affaire à fortes parties et à des « adversaires de grande autorité ». Certain de ne pouvoir compter sur le soutien et la compétence d’un avocat qui veuille assurer sa défense, il l’aurait fait tout seul, plaidant de lui-même pendant deux heures « en pleine audience » et faisant si bien la preuve de son innocence qu’on l’aurait absout de ce dont on le chargeait. Les choses ont été en vérité moins romanesques. Seul l’arrêt du Parlement du 24 mars 1489 permet de voir plus clair dans les faits qui lui sont reprochés : Commynes est accusé d’avoir eu « intelligence, adhesion et pratique par paroles, messages, lettres de chiffre et autrement avec plusieurs rebelles et desobeissans subjectz du roi, et d’autres crimes et malefices ». Une accusation qui regroupe l’ensemble des activités souterraines du transfuge à Moulins, Montsoreau et ailleurs.

  • 13 Cf. Kervyn, II, p. 63-64.

19Ces accusations auraient largement justifié l’accusation de crime de lèsemajesté. Or le Parlement l’absout implicitement sur ce point lorsqu’il lui ordonne d’obéir à son arrêt « sur peine d’estre tenu et reputé criminel de lese-majesté et puni comme tel ». Le pouvoir était moins clément avec les autres comploteurs. La sanction n’en est pas moins cruelle : Commynes est condamné à la relégation pendant dix ans dans l’une de ses terres ou de celles de sa femme, ainsi que le roi le décidera, à déposer une caution de dix mille écus d’or, et il voit en outre le quart de ses biens confisqué au bénéfice du roi. Le souvenir de Louis XI et des services exceptionnels rendus au roi à Péronne par Commynes, la confiance que le roi lui portait, ont-ils joué en sa faveur, comme le pense son premier biographe ? à vrai dire, l’évocation de Louis XI et de son régime honni après sa mort n’était peut-être pas le meilleur argument pour la défense. Ce sont plutôt les circonstances qui ont été favorables à Commynes, le fait que son sort n’ait pas été dissocié, du moins dans l’opinion, de celui des deux évêques avec lesquels il avait été arrêté. Le sort des deux évêques relevait de l’église. Est-ce l’intervention de Balue, alors dans les bonnes grâces des Beaujeu, qui est responsable des ménagements à leur égard ? Par ricochet, Commynes a-t-il bénéficié de la même sollicitude13 ? C’est davantage la défaite et l’arrestation de Louis d’Orléans qui lui furent favorables, car la faction n’était plus à craindre, et lui non plus du même coup.

20Pourquoi, dans ces conditions, un jugement si tardif, deux ans après les premiers interrogatoires ? L’inertie habituelle de la justice de l’époque a certainement joué un rôle. D’autre part, Commynes, habile dans la procédure, a dû certainement user de tous les moyens à sa disposition pour écarter les charges portées contre lui. Mais, dans le même temps où il était poursuivi pour conspiration, continuaient les procès à propos des restitutions des biens confisqués aux La Trémoïlle. Commynes a eu à se battre sur les deux fronts. Ce qui est intéressant, c’est que les deux jugements, celui concernant les affaires criminelles et celui concernant les affaires civiles, sont intervenus à quelques semaines l’un de l’autre, l’arrêt du Parlement le condamnant définitivement à restituer Talmont et Château-Gaultier étant rendu deux mois après la condamnation à dix ans d’exil. L’accélération du procès réclamée par Anne de Beaujeu demandant qu’il soit vidé en faveur de La Trémoïlle au mois d’avril 1488 suit de près les injonctions de Charles VIII au premier président du parlement de Paris exigeant qu’il lui soit rendu compte des progrès accomplis dans le procès des prisonniers d’État. Cette concomittance de deux affaires a réduit la longueur des procédures.

***

21Voilà brossé à grands traits le parcours d’un procédurier, d’un homme de chicanes. Cette expérience judiciaire se révèle dans les Mémoires considérés, je l’ai dit, comme une « chambre d’écho judiciaire » du temps de Louis XI. Nous prendrons un seul exemple, signalé au début de ce propos. Dans les Mémoires, les livres III et IV – la partie centrale – sont consacrés à Saint-Pol, un portrait tout à fait saisissant : on n’a jamais suffisamment souligné l’importance de ces pages. La convergence est évidente avec les documents judiciaires. Saint-Pol est un personnage étonnant, « en pleine et perpetuelle balance ». Il reste encore à écrire son histoire. En 1465, il se range aux côtés des princes ; il est présent à Montlhéry ; négociateur pour les princes, il tire avantage pour lui-même, puisqu’il obtient l’office de connétable. Il est alors affecté, pour reprendre l’expression de Jean-Marie Cauchies, du « syndrome du balancier », jouant l’un contre l’autre, le roi contre le Téméraire et vice versa ; il désire la guerre entre France et Bourgogne pour deux raisons énoncées par Commynes : Saint-Pol craint que la paix n’affaiblisse sa propre position ; une autre raison : Saint-Pol est hostile au Téméraire parce que celui-ci refuse de marier sa fille à Charles de France. Il sert le roi pour faire céder le Téméraire. Sa position de force en Picardie entre le roi et le Téméraire lui est un temps précieuse pour entretenir cette hostilité réciproque : Commynes analyse longuement le rapport de force dans cette relation triangulaire (ou quadrangulaire, puisqu’Édouard IV, beau-frère de Saint-Pol, est concerné également), ce qui occupe une bonne partie des livres II, III et IV, les années 1470 à 1475. Comme connétable, Saint-Pol a des moyens militaires non négligeables, ce qui crée pour lui une position de force dont il use.

  • 14 TLF, t. I, p. 170, l. 62-65. De nombreuses références dans Blanchard J., Commynes et les procès po (...)

22Les Mémoires donnent une description des éléments constitutifs de la procédure judiciaire, et des preuves qu’elle prend en compte. Nous n’en retiendrons qu’un exemple, celui des scellés. Dans les procès, les scellés sont des preuves majeures. Ils peuvent devenir la preuve indiscutable de l’infidélité aux princes. Les scellés constituent donc une pièce extrêmement dangereuse, que l’utilisateur doit rapidement faire disparaître. L’usage du chiffre – cryptage ou jargon – les préserve de la curiosité de ceux qui pourraient les saisir sur le passage des courriers. On les cache dans la doublure du pourpoint, « derrière l’épaule » ou en son sein, plié menu, comme ces « trois lignes [...] en ung loppin de cire14 » transportées par un héraut de fortune, que Commynes, mandaté par Louis XI, choisit au pied levé pour une mission secrète auprès d’Édouard IV. Ailleurs le scellé est une petite lettre de la grandeur d’un doigt glissée sous l’aisselle sous le pourpoint vers l’arrière de l’épaule, ou renfermé dans un « baston creux » que l’on tient dans la main.

  • 15 Ibid. L’édition des procès politiques de Charles VII et de Louis XI est un des grands chantiers à (...)

23Que l’on décrypte ou non le scellé, la simple détention constitue déjà une lourde présomption. Que trouve-t-on à la lecture d’un scellé ? Des mots codés et associés tels que « acointances et promesses », amour et intelligence », « amitié et entendement », « grande amictié ou amour secrète » « amitié fermée ». Que faut-il entendre par là ? Il s’agit en fait par une association de mots codés de signifier des degrés plus ou moins forts d’allliances politiques, d’engagements, de soutiens militaires mutuels, etc. Le problème de Saint-Pol, quand il échange un scellé avec le Téméraire le 4 décembre 1474 (après en avoir baillé un à Louis XI à Fargniers le 14 mai 1474 !), est qu’il rompit ainsi sa foi au roi. Le scellé échangé avec le Téméraire dit en effet que le roi n’est pas « excepté », c’est-à-dire que l’engagement mutuel de Saint-Pol et du Téméraire prend le pas sur tout autre, y compris sur le lien avec le roi. L’accusation est gravissime : là encore le connétable louvoie en rappelant que le serment ne remet pas en cause le lien prééminent qui l’unit au roi, puisque le Téméraire, dans l’échange de scellés, reconnait que l’office de connétable et tous les domaines que Saint-Pol tient du roi lui seront conservés. Mauvaise argumentation ! Et l’on pourrait évoquer bien d’autres exemples15. Mémoires et documents judiciaires s’épaulent ainsi, au point d’être indissociables.

  • 16 Cf. Blanchard J., Commynes et les procès politiques..., p. 37-38, 125. À rapprocher de Commynes, d (...)

24Resterait à évoquer les commissaires, la procédure, mais c’est sur le fonds, le contenu des charges et plus précisément la lèse-majesté que les convergences sont les plus évidentes. Les charges les plus graves et récurrentes concernent les tentatives d’attentat contre le roi. Le schéma est simple, répétitif : on va vers le roi, on s’en approche pour demander merci, et sous couvert d’une réconciliation, on tente de s’emparer de sa personne, de l’épouvanter pour mieux le réduire. À Aigueperse, à Montluçon, sous les murs de Paris, pendant la guerre du Bien public, le roi est en danger. Ces situations de danger, réelles ou perçues comme telles dans les pièces du procès, sont des leitmotivs. Qu’allait-on faire du roi ? Question lancinante qui revient constamment dans les interrogatoires des témoins et des accusés, car on veut disposer de détails, étoffer les dossiers, leur donner une substance. Mais les réponses sont floues ; on y sent bien la volonté de tenter d’éviter l’impardonnable, obligeant à constater la lèse-majesté. L’on mettrait le roi « quelque part », qu’il « sauroit alors de quoy il se contenteroit », qu’on le laisserait aller à la chasse, et surtout qu’on éliminerait son entourage. Mais comment s’y prendre ? En s’emparant de lui dans quelque endroit où il se « trouverait sans sa puissance », à l’occasion d’une trêve par exemple, « en faisant semblant de lui demander merci »16. Il y a dans tout cela, que, par définition, nous ne connaissons que de seconde ou troisième main, ou au terme de rudes interrogations, un degré de fiabilité à tout le moins incertain, mais dont les Mémoires prennent le relais et amplifient la portée. Citons un seul cas mais exceptionnel : Péronne. On connaît les circonstances de l’événement : le départ soudain du roi pour Péronne, « l’erreur » (le mot est de Commynes) commise par Louis XI qui, au moment même de sa rencontre avec le duc, envoie à Liège des agents chargés d’attiser la révolte des habitants contre les représentants du duc. La perspective d’un assassinat de Louis XI n’avait rien d’inconcevable. Commynes a-t-il joué un rôle décisif dans la sortie heureuse de Louis XI de ce mauvais pas ou a-t-il donné à l’événement une importance sans mesure avec la réalité ? Reste encore à expliquer dans le menu les convergences thématiques et sémantiques entre les Mémoires et les pièces judiciaires. La chose intéressante, c’est que Commynes, témoin et acteur engagé à Péronne se verra reprocher par ses adversaires habituels (les La Trémoïlle) la réalité de cette aide apportée à Louis XI dans l’adversité. Commynes est accusé par la partie adverse d’avoir, à Péronne, induit le roi en erreur sur les intentions du Téméraire à son égard pour mieux l’abuser. Vingt ans après, en 1488, alors qu’il est pris dans la tourmente des procès politiques et civils, Péronne lui revient à la face. Effet boomerang de la justice de son temps, un comble pour un tel maître procédurier !

Notes

1 C’est le cas des études Law and Literacy dans le monde anglo-américain. Citons en France les travaux de Ost F., Antigone voilée, Bruxelles, Larcier, 2004 ; id., Raconter la loi : aux sources de l’imaginaire juridique, Paris, O. Jacob, 2004 ; et de Teissier-Ensminger A., L’enchantement du droit, légistique platonicienne, Paris/Budapest/Tokyo, l’Harmattan, 2002. Pour une période plus tardive que la nôtre, voir Biet C., Droit et littérature sous l’Ancien Régime : le jeu de la valeur et de la loi, Paris, Champion, 2002. Un projet ANR juslittera (2009) autour des relations entre le droit et la littérature et portant du Moyen Âge aux Lumières se donne pour but de fédérer les recherches sur ce domaine.

2 Voir en dernier lieu Blanchard J., Commynes et les procès politiques de Louis XI : du nouveau sur la lèse-majesté, Paris, Picard, 2008.

3 Mémoires de Philippe de Commynes, Mlle Dupont (éd.), Paris, 1840-1847, 3 vol. ; Lettres et négociations de Philippe de Commynes, Kervyn de Lettenhove H. (éd.), Bruxelles, t. I, 1867, t. II, 1868, t. III, 1874, réimpr. Genève, 1972 ; Blanchard J., Philippe de Commynes, Paris, Fayard, 2008.

4 Mémoires de Philippe de Commynes, Mlle Dupont (éd.), t. III, p. 108.

5 Ibid., III, p. 127-128.

6 Sur les relations entre Anne de Beaujeu et Louis II, on pourra glaner quelques renseignements dans la biographie récente de Vissière L. sur Louis II de La Trémoille (Sans poinct sortir hors de l’ornière. Louis II de La Trémoille (1460-1525), Paris, Honoré Champion, 2008), mais l’ouvrage n’apporte pas d’éléments nouveaux sur les démêlés judiciaires en dépit du dépouillement annoncé du chartrier de Thouars.

7 Voir Blanchard J., Commynes l’Européen, Genève, Droz, 1996, p. 29-70 ; Blanchard J., « Commynes n’a pas trahi. Pour en finir avec une obsession critique », Revue du Nord, 91 (2009), p. 327-360.

8 Fierville Ch., Documents inédits sur Philippe de Commynes, Paris, 1881, p. 16.

9 Ibid., p. 19. On peut juger de la détermination de la veuve qui rapporte que le sieur d’Argenton « estoit pour lors Roy », voulait user de prérogatives royales ; la veuve parle de l’« exortation, sedicion, menasses et aultres mauvaises pratiques » de Commynes ; ailleurs il est question de « grosses parolles comminatrices ». Est-ce allé jusqu’à la violence physique, comme le laisse entendre la veuve qui « craint les menasses dudict d’Argenton ou de ses gens », même si Commynes se retranche en vain derrière une réponse dilatoire qu’il ne pouvait avoir fait de menaces, car « jamais il ne parla à elle ». Nous nous proposons de publier prochainement les pièces de ce procès dans les Pièces Originales à paraître (Genève, Droz). Voir aussi ci-dessous.

10 Les bris de vitraux pour usurpation d’armoiries ne sont pas rares. On peut cependant souligner, comme le signale Fourcard S. dans sa thèse (« Clerc ne suis [...] livre ne ay point ». La noblesse française à la conquête du livre, Université Paris IV-Sorbonne, 2008), la bonne connaissance des procédures juridiques par la noblesse ; elle parle d’un « affairement juridique » p. 835 : reste que cela n’exclut pas des dérapages, comme le prouve l’intervention musclée du mémorialiste...

11 Voir Blanchard J., Philippe de Commynes, p. 189-203 ; ibid., Commynes et les procès politiques de Louis XI, p. 48-62.

12 Dupont, III, p. 138-139.

13 Cf. Kervyn, II, p. 63-64.

14 TLF, t. I, p. 170, l. 62-65. De nombreuses références dans Blanchard J., Commynes et les procès politiques, p. 25-27.

15 Ibid. L’édition des procès politiques de Charles VII et de Louis XI est un des grands chantiers à venir de l’histoire judiciaire médiévale. Le procès de Saint-Pol est beaucoup plus court (38 f.) que celui de Nemours (483 f.). On retrouve dans les deux procès les mêmes témoins, les mêmes griefs d’un procès à l’autre, et on a ainsi un éclairage particulier sur la genèse des textes judiciaires, sur leur marque de fabrique pour ainsi dire. D’où l’intérêt d’une publication préalable.

16 Cf. Blanchard J., Commynes et les procès politiques..., p. 37-38, 125. À rapprocher de Commynes, dans les Mémoires, qui raconte une de ces scènes pleines de danger : il s’agit de l’entrevue de Fargniers entre le roi et Saint-Pol. Elle marque la transition entre pression sur le roi et le risque personnel encouru par le roi, cf. TLF, tome I, p. 234-235, l. 227-260, et l. 1-16. On a une scène analogue, dans laquelle le Téméraire chevauchant avec Louis XI aux abords de Paris se retrouve isolé, loin de ses troupes. Cf. ibid., tome I, p. 75, l. 77-93.

© Presses universitaires de Rennes, 2011

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