1 Essentiellement mais pas totalement car les commissaires étaient rétribués sur fonds publics. Ils ne représentaient toutefois qu’une partie des agents administratifs face à la pléthore d’officiers.
2 Jean Nagle, Les Fonctionnaires au XVIIe siècle, op. cit.
3 Daniel Nordman, « cartes », art. cit., p. 211.
4 Ibid.
5 Marie-Françoise Limon, article « notaires », in Dictionnaire de l’Ancien Régime. Royaume de France, XVIe-XVIIIe siècles, op. cit.,p. 904.
6 Jean Clinquart, Les services extérieurs de la Ferme générale à la fin de l’Ancien Régime ; l’exemple de la direction des Fermes du Hainaut, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1996 ; Yves Durand, Finance et mécénat ; les fermiers généraux au XVIIIe siècle, Paris, Hachette, 1976, Les fermiers généraux au XVIIIe siècle, Paris, PUF, 1971.
7 Nicole Bériou, « L’esprit de lucre entre vice et vertu. Variations sur l’amour de l’argent dans la prédication du XIIIe siècle », in L’Argent au Moyen Âge, XXVIIIe Congrès de la SHMES, Clermont-Ferrand, 30 mai-1er juin 1997, p. 276.
8 Ibid., p. 272.
9 Patrick Gilli, « La place de l’argent dans la pensée humaniste italienne au XVe siècle », in L’Argent au Moyen Âge, op. cit.,p. 321.
10 Ibid., p. 322.
11 Stoyan Tzoneff, L’Homme d’argent au théâtre français jusqu’à la Révolution, Paris, Imp. Jean, 1934, p. 10-11.
12 Ibidem, p. 202.
13 Cf. par exemple Jean-Claude Perrot, Une histoire intellectuelle de l’économie politique, op. cit., note 26, p. 153.
14 Pour une approche plus approfondie, cf. Dominique Margairaz, « La querelle du luxe au XVIIIe siècle », in Jacques Marseilles, Le luxe en France ; du siècle des « Lumières » à nos jours, Paris, ADHE, 1999, p. 25-37.
15 Daniel Roche, La France des Lumières, op. cit., p. 510.
16 André Morize, L’apologie du luxe au XVIIIe siècle et le Mondain de Voltaire, (1909), Genève, reprint Slatkine, 1970.
17 Sur les différentes conceptions du luxe, Jean-Pierre Goubert (dir.), Du luxe au confort, Paris, Belin, 1988 ; Philippe Perrot, Le luxe. Une richesse entre faste et confort XVIIIe-XIXe, Paris, Seuil, 1995.
18 Il faudra attendre encore plus d’un siècle avant de voir une acceptation officielle du prêt à intérêt (sous certaines conditions) avec l’encyclique Rérum novarum.
19 Philippe Steiner, Sociologie de la connaissance économique. Essai sur les rationalisations de la connaissance économique (1750-1850), Paris, PUF, 1998, p. 10.
20 Article, « Richesse », dictionnaire de Trévoux, tome VI, p. 989.
21 Nicole Bériou, « L’esprit de lucre entre vice et vertu… », art. cit., p. 281.
22 Roland Mousnier, La vénalité des offices…, op. cit., p. 99.
23 Ibidem, p. 97-98.
24 Ibid.
25 Ibid., p. 98.
26 Ibid.,p. 99.
27 Sur les croyances et l’adhésion aux croyances on pourra se reporter, même s’il s’agit d’un tout autre contexte, à Paul Veyne, Les Grecs ont-ils cru à leurs mythes ? Essai sur l’imagination constituante, Paris, Seuil, 1992.
28 Jean-François Dubost, Et si on faisait payer les étrangers ? ; Louis XIV, les immigrés et quelques autres, Paris, Flammarion, 1999.
29 Bernard Barbiche, article « Sceaux royaux », in Dictionnaire de l’Ancien Régime, op. cit., p. 1127.
30 Ibid.,p. 1128.
31 Antoine Leca, Institutions publiques françaises (avant 1789), op. cit., p. 434.
32 Comme le mentionne François Olivier-Martin, les gouverneurs, bien que commissaires, étaient soumis à un « régime de demi-vénalité », L’Administration provinciale à la fin de l’Ancien Régime, op. cit., p. 109.
33 François Burdeau, Histoire de l’administration française du 18e au 20e siècle, Paris, éditions Montchrestien, 1989 (1994 pour la présente édition), p. 24
34 Soit de manière directe (offices domaniaux) soit de façon indirecte via la paulette ou l’annuel, taxes payées par l’officier.
35 Les analyses de Guy Saupin sur ce sujet en témoignent ; les offices furent l’objet de placements financiers et d’opérations de crédit particulièrement révélatrices des enjeux qu’ils représentaient. cf. notamment Guy Saupin, « Comportements économiques des officiers “moyens” à Nantes. 1661-1789 », in Les Officiers “moyens” à l’époque moderne. France, Angleterre, Espagne, Limoges, PULIM, 1998, p. 50-61.
36 Pierre Bourdieu, « De la maison du roi à la raison d’État », art. cit., p. 59.
37 Précisons, par exemple, que l’acquisition d’un office représentait en moyenne un tiers de la fortune d’un officier ce qui en faisait donc un investissement plus que considérable.
38 Suivant le rang occupé.
39 Jean Nagle, Les Fonctionnaires au XVIIe siècle, op. cit., p. 164.
40 Roland Mousnier, Les Institutions de la France sous la monarchie absolue, cité par Pierre Bourdieu in « De la maison du roi à la raison d’État », art. cit., p. 58.
41 Olivier Poncet, article « Gages », in Dictionnaire de l’Ancien Régime, op. cit., p. 583. Le roi dans son désir de s’affilier les princes du sang rémunérait ainsi davantage les gouverneurs issus de la grande noblesse d’épée (60 000 livres) que ceux issus de la petite noblesse (30 000 livres, ordonnance du 18 mars 1776). On retrouve cette situation de largesses personnelles pour les commis et employés de bureau qui étaient non pas rémunérés sur les caisses royales mais par les hauts « fonctionnaires » pour lesquels ils travaillaient. Comme l’a rappelé en effet Jean Meyer « le fonctionnariat est né de la domesticité royale », Le XVIIIe siècle de 1714 à 1789, in Histoire de la Fonction publique, op. cit., p. 311. Pendant longtemps d’ailleurs ces commis et employés furent « rétribués autant en “nature”, “gratifications extraordinaires” et autres avantages divers qu’en traitements proprement dits » (Jean Meyer, op. cit., p. 300). Logés, nourris, leurs rétributions pouvaient ainsi relever du même caractère « domestique ».
42 Ibid., tous les officiers ne percevaient pas de gages et ceux-ci trouvaient donc un mode de rémunération indépendant du Trésor royal (épices et taxations).
43 Comme le mentionne Pierre Bourdieu ; « Avec l’idée de couronne, c’est l’idée d’une instance autonome, indépendante de la personne du roi, qui, par une réinterprétation de l’idée de maison transcendante à ses propres membres, se constitue peu à peu », in « De la maison du roi à la raison d’État », art. cit., p. 59.
44 Jean Nagle, Le droit de marc d’or des offices…, op. cit. ; article « Marc d’or », in Dictionnaire de l’Ancien Régime, op. cit., p. 791.
45 Pour plus de détails, Roland Mousnier, Les institutions…, op. cit., p. 42-45.
46 Qui était hostile à la vénalité des offices.
47 Loyseau, Offices, liv. 1. p. 64, cité par Roland Mousnier, La vénalité des offices…, op. cit., p. 97.
48 Omer Talon, cité par Roland Mousnier, ibidem.
49 Roland Mousnier, ibid.,p. 111.
50 Formule de lettre de provision citée par Roland Mousnier, ibid., p. 108-109.
51 William Doyle, Venality. The sale of offices in eighteenth century France, Oxford, Clarendon Press, 1996 ; La vénalité, Paris, PUF, 2000, p. 5.
52 Cf. en partie sur ce point Jean Nagle, Les Fonctionnaires au XVIIe siècle, op. cit., p. 159 et suivantes ainsi que Jean Meyer qui parle de la “puissance sociale ” de certains officiers, Le XVIIIe siècle de 1714 à 1789, op. cit., p. 366.
53 Jean Meyer, Le XVIIIe siècle de 1714 à 1789, op. cit., p. 366.
54 Noblesse propre à certaines communautés urbaines. C’était le cas de certains offices municipaux puisque l’échevinage procurait dans quelques villes le statut de noble.
55 Cf. notamment sur ce point Henry Aragon, Les lois somptuaires en France, Barrière et Cie, 1921 ; Marthe Leriget, Des lois et impôts somptuaires, Montpellier, L’Abeille, 1919 ; Jean Nagle, Les Fonctionnaires au XVIIe siècle, op. cit., p. 168-171 ; Daniel Roche, La culture des apparences, Paris, Seuil, 1990. On pourra également consulter Michel Cassan, Les Officiers “moyens” à l’époque moderne. France, Angleterre, Espagne, Limoges, PULIM, 1998.
56 J’emprunte cette expression à Pierre Bourdieu, La noblesse d’État, grandes écoles et esprit de corps, Paris, Minuit, 1989.
57 William Doyle, La vénalité, op. cit., p. 5 ; Jacques Kubler, Recherches sur la fonction publique sous l’Ancien Régime ; l’origine de la perpétuité des offices royaux, Nancy, Société d’imprimerie Typographique, 1958.
58 Démission en faveur d’un particulier qui devait s’effectuer depuis François Ier 40 jours avant le décès de l’officier en titre.
59 La vénalité est issue de la grave crise financière de la succession de Charles VIII. Ainsi qu’il est précisé dans le Dictionnaire de Trévoux ; « La vénalité des offices n’est pas fort ancienne en France. Ce fut Louis XII qui mit les charges dans le Commerce ; pour acquitter les dettes immenses de Charles VIII son prédécesseur, et pour ne point charger son peuple par de nouveaux impôts, il s’avisa de vendre les Offices, dont il tira de grandes pécunes. »
60 Philippe Hamon, L’argent du roi. Les finances sous François Ier, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1994. Pour une illustration locale de la mise en place de la vénalité, on pourra notamment se reporter à Maurice Gresset, L’introduction de la vénalité des offices en Franche-Comté, Paris, Les Belles Lettres, 1989.
61 Jacques Ellul, Histoire des institutions, XVIe-XVIIIe siècles, Paris, PUF, 1956 (édition Quadrige, 1999, pour la présente version), p. 59.
62 Le Conseil du Roi était une instance majeure dans la société d’Ancien Régime. Comme le précise François Olivier-Martin ; « dans la réalité juridique quotidienne de l’Ancien Régime, le roi agit, travaille, décide “en son Conseil” » (François Olivier-Martin, L’Administration provinciale à la fin de l’Ancien Régime, op. cit., p. 14) dans la mesure où celui-ci était « l’essence de la constitution coutumière du royaume » (ibid.).C’est donc en son sein (c’est-à-dire au sein des différents éléments le composant, que ce soit le Conseil d’en haut, le Conseil des dépêches ou bien encore les différents bureaux comme celui de la Grande Direction des Finances) que les grandes décisions étaient prises. Le Conseil d’en haut était ainsi particulièrement important puisqu’« on y élaborait les ordonnances royales, on y déterminait les principes de l’administration des provinces, de l’administration financière, des questions religieuses, enfin on s’y occupait encore des rapports entre la royauté et les grandes compagnies judiciaires » (ibid., p. 69).
63 François-Xavier Emmanuelli, État et pouvoirs dans la France des XVIe-XVIIIe siècles…, op. cit., p. 39.
64 Cf. Jacques Ellul, Histoire des institutions…, op. cit., p. 56-59.
65 Cf. Roland Mousnier, Le Conseil du roi de Louis XII à la Révolution, Paris, PUF, 1970, p. 10.
66 Dans le même ordre d’idée, on pourrait également mentionner l’agrégation, au sein du Conseil, des Maîtres des requêtes (au nombre de 80), agrégation qui tout en étant le résultat d’un long processus historique, trouva aboutissement dans un règlement daté de 1624. Ces Maîtres des requêtes appartenaient tous au monde de la robe.
67 Jean-Marie Constant, « L’offensive des officiers », in Guy Chaussinand-Nogaret (dir.), Histoire des élites en France du XVIe au XXIe siècle, Paris, Tallandier, 1991, p. 166.
68 Ellul Jacques, Histoire des institutions, XVIe-XVIIIe siècles, op. cit., p. 60.
69 Cf. notamment sur ce point Michel Antoine, Corruption et inamovibilité des juges sous Louis XIV ; un exemple bordelais (1713), in Justice et Justiciables, Montpellier, Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, 1994, p. 139-164 ; Christophe Blanquie, Justice et finance sous l’Ancien Régime ; la vénalité présidiale, Paris, L’Harmattan, 2001.
70 Denis Richet, La France moderne ; l’esprit des institutions, Paris, Flammarion, 1973, p. 84.
71 Ibidem.
72 Antoine Leca, Institutions publiques françaises (avant 1789), op. cit., p. 476.
73 Guy Saupin, « Comportements économiques des officiers “moyens” à Nantes », art. cit.
74 Elle pouvait être revendue à tout moment et en tant que bien immeuble, à l’instar des terres ou hôtels particuliers, elle entrait en compte dans la détermination du capital personnel de l’impétrant.
75 Norbert Elias, La Société de cour, Paris, Calmann-Levy, 1974, p. 308.
76 Ibidem.
77 Denis Richet, La France moderne, op. cit., p. 86.
78 C’est aussi l’argent, la pécune qui leur permettait de se constituer des réseaux politiques car ainsi que le relève Pierre Bourdieu ; « le “favori” devenu “premier ministre” a besoin d’être riche, puissant et considéré pour drainer à lui des clientèles qui autrement s’en iraient gonfler les rangs des opposants. La fabuleuse richesse des d’Epernon, Mazarin ou Richelieu leur fournit les moyens de leur politique », in « De la maison du roi à la raison d’État », art. cit., p. 61.
79 Cité par Joël Cornette, Histoire de la France, op. cit., p. 146. Cf. aussi David D. Bien, « Les offices, les corps et le crédit d’État ; l’utilisation des privilèges sous l’Ancien Régime », Les Annales ESC, mars-avril 1988, n° 2, p. 379-404.
80 Pierre Bourdieu, « Esprits d’État. Genèse et structure du champ bureaucratique », Actes de la recherche en sciences sociales, n° 96/97, mars 1993, p. 52.
81 Ibidem, p. 67.
82 Denis Richet, La France moderne…, op. cit., p. 79-80.
83 Paul Esprit Marie de la Bourdonnaye, comte de Blossac, intendant du Poitou de 1751 à 1784.
84 Antoine-François Alexandre Boula de Nanteuil, intendant de 1784 à 1789-1790.
85 Cf. sur ce point les travaux d’Alfred Barbier, « Les intendants du Poitou », in Mémoires de la Société des Antiquaires de l’Ouest, tome VII de la 2e série (année 1884) ainsi que ceux d’E. Cesbron, « Lettres de M. Boula de Nanteuil intendant du Poitou à M. Blactot son subdélégué à Bressuire », in Archives Historiques du Poitou, tome XX, année 1889, p. 93-211.