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Vers l’armée nationale

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Annie Crépin

Troisième partie. La « belle époque » de la conscription en Seine-et-Marne (1806-1812)

Chapitre XIII. L’année 1808, un tournant

Texte intégral

La levée des conscrits de 1809 (janvier-mai 1808)

1C’est désormais avec un an d’avance que sont levés les conscrits. Aussi, prenant les devants, le général Lacuée envoie-t-il une circulaire aux préfets en novembre 1807.

  • 1 Arch. dép., 1R 33, Circulaire du directeur général de la Conscription aux préfets, 18 novembre 180 (...)

« Tout portant à croire que les circonstances obligeront l’Empereur à faire en 1808 l’appel des conscrits de la classe 1809, du moins en partie, j’ai cru devoir prescrire la formation des tableaux de cette classe […].
Vous donnerez dès réception de cette lettre aux sous-préfets et aux maires l’ordre de former leurs listes conformément […] au décret du 8 fructidor an XIII.
Les maires préviendront de suite tous les conscrits qu ils doivent sous dix jours se faire présenter pour se faire inscrire. […] Les sous-préfets formeront les listes de canton, affichées jusqu’au 27 [décembre] dans chaque canton. Du 27 au 30, elles seront adressées au préfet1. »

2Malgré les avertissements antérieurs, il semble qu’il faille aller de plus en plus vite : c’est du moins ainsi que le comprend le préfet de Seine-et-Marne dans une circulaire qu’il adresse à son tour aux maires du département, le 1er décembre 1807.

  • 2 Ibid., 23 DC 1, Vaux-le-Pénil, Délibérations municipales, circulaire du préfet aux maires, 1er déc (...)

« Les conscrits de 1809 seront probablement appelés à concourir. Plusieurs d’entre eux pourront prétendre à la faveur d’être placés à la fin du dépôt […] comme rien n’annonce pour la conscription de 1809 les délais qui ont été accordés lors des levées précédentes, vous préviendrez les réclamants que les pièces qu’ils auront à produire leur seront demandées pendant la séance même du tirage et qu’ils doivent se les procurer à l’avance2. »

  • 3 Arch. nat., AD XVIII B, Bulletin des lois, no 39, janvier-juin 1808, no 175.
  • 4 Arch. dép., 1R 33, Décret impérial du 7 février 1808.

3Effectivement, un sénatus-consulte du 21 janvier 18083 exige quatre-vingt mille conscrits de la classe de 1809 et un décret impérial du 7 février mobilise soixante mille hommes pour l’active et vingt mille pour la réserve4. Selon une habitude bien établie désormais, des conscrits qui sont plus jeunes de onze mois dans le meilleur des cas, voire de vingt-deux mois, par rapport à l’âge légal, sont mobilisés, et partent presque aussitôt. Le décret du 7 février fixe au 15 mars la date à laquelle les opérations qui précèdent la convocation du conseil de recrutement seront terminées. Ce jour-là, les conseils doivent s’assembler et le premier détachement de chaque département est mis en route le 1er avril. Une longue instruction est, une fois de plus, envoyée aux administrateurs des départements, d’une part pour leur rappeler que le dernier départ ne pourra être différé au-delà du 25 avril et que la clôture des séances du conseil de recrutement devra être effective le 30 avril, d’autre part pour leur indiquer que six catégories de conscrits de classes antérieures à celle de 1809 pourront être appelées en même temps que les conscrits de 1809 : ceux qui ont été ajournés à 1809 par les séances antérieures des conseils, ceux qui se sont enrôlés volontairement au moment du tirage de leur classe mais n’en ont pas produit la preuve, ceux qui ont été placés indûment à la fin du dépôt de leur canton, ceux qui par leur âge appartiennent aux levées antérieures mais ont été omis sur les listes, ceux qui appartiennent à l’École polytechnique ou qui sont sortis des écoles militaires sans être placés par le gouvernement.

  • 5 Arch. nat., AD XIX G 4, Journal militaire, 1808, 1re partie, no 2, février 1808.

4Il est évident que certains de ces conscrits sont des insoumis et emploient un moyen, déguisé ou non, d’échapper à la conscription. D’autres ne sont en rien des réfractaires. Aussi l’instruction passe-t-elle longuement en revue ceux qui, parmi les catégories énumérées plus haut, doivent être déclarés les premiers à marcher5.

5Par ailleurs, l’instruction admoneste – comme de coutume - les sous-préfets.

  • 6 Ibid.

« On a jusqu’ici accordé avec trop de facilité aux sous-préfets l’autorisation de réunir pour l’examen et le tirage les conscrits de plusieurs cantons au chef-lieu de l’arrondissement. La faculté donnée aux sous-préfets de réformer sous leur responsabilité les conscrits affectés de difformités évidentes a reçu jusqu’ici beaucoup trop d’extension. Le défaut de taille ne commence que lorsqu’ils auront moins de 1 m 50. Ceux de plus de 1 m 50 ne pourront être réformés pour défaut de taille que par le conseil de recrutement6. »

  • 7 Ibid.

6On ne peut s’empêcher de penser que les erreurs ou les fautes reprochées aux sous-préfets sont largement imputables à la précipitation avec laquelle on exige que soient levés des hommes. Enfin l’instruction insiste minutieusement sur le détail des opérations des conseils de recrutement, également chapitrés. « Les conseils de recrutement ne peuvent, sous aucun prétexte, se dispenser de se rendre dans chaque chef-lieu de sous-préfecture. Les sous-préfets devront assister aux séances que le conseil de recrutement tiendra dans l’étendue de l’arrondissement7. »

  • 8 Ibid., F1c III Seine-et-Marne 6, Compte administratif et analytique du 1er trimestre 1808.
  • 9 Ibid.
  • 10 Ibid., AF IV 1375, Rapport du bureau de la Conscription à l’Empereur, 1er mai 1808.

7Le décret impérial ordonnait à la Seine-et-Marne l’enrôlement de cinq cent quatorze hommes d’active. Le 15 février, Lagarde procède à leur répartition entre arrondissements ainsi qu’à la répartition des cent soixante-quatorze hommes de réserve. Le 8 mars 1808, il fixe les lieux et jours où le conseil de recrutement tiendra ses séances et le 23 mars il envoie aux maires et aux sous-préfets les réquisitoires à notifier aux conscrits qui sont par leur numéro de tirage destinés à l’active, étant bien entendu que le premier départ sera effectué le 1er avril8. Le 8 avril il annonce d’ores et déjà au ministre de l’Intérieur et à Lacuée que quatre cent trente-cinq hommes sont partis : les soixante-dix neuf qui restent sont dans une situation parfaitement légale car ils ont demandé à être placés à la fin du dépôt et le 24 avril est la date limite pour se procurer les pièces justificatives9. Le 1er mai 1808, un rapport du Bureau de la conscription fait état de cinq cent quatorze départs10.

  • 11 Ibid., AD XIX G4, Journal militaire…, op. cit., no 7, mai 1808.
  • 12 Arch. dép., 1R 33, Lettre du directeur général de la Conscription au conseil de recrutement de Sei (...)
  • 13 Arch. nat., F1c III Seine-et-Marne 6, Compte administratif et analytique du 2e trimestre 1808.
  • 14 Ibid., F9 249, Lettre du préfet de Seine-et-Marne au ministre de l’Intérieur, 24 mai 1808.
  • 15 Ibid., AF IV 1375, Rapport du bureau de la Conscription à l’Empereur, 1er juillet 1808.

8Entre temps, la réserve a été mobilisée à son tour par un décret impérial du 1er avril 180811. Le directeur de la Conscription rappelle que les conscrits se réuniront au chef-lieu du département le 25 avril pour se mettre en marche le 27 avril 180812. Bien que le décret parle seulement d’une partie de la réserve, celle de Seine-et-Marne est levée en totalité. Pendant que s’échelonnent les départs de l’active, le préfet envoie le 8 avril aux sous-préfets et aux maires de l’arrondissement de Melun les réquisitoires destinés aux conscrits de la réserve13. Le 4 mai, il leur adresse les réquisitoires destinés à ceux qui doivent partir pour compléter les deux contingents et, le 24 mai 1808, il indique au ministre de l’Intérieur et au général Lacuée que, sur les six cent quatre-vingt-huit conscrits de 1809, il n’en reste plus que douze dont le départ a été « forcément retardé par des circonstances prévues par les instructions14 ». Le 1er juillet 1808, le bureau de la Conscription confirme ce bilan. « Tous les hommes sont partis15. »

  • 16 SHD, 21 YC 677, Registre matricule du 88e régiment.
  • 17 Ibid.
  • 18 Ibid.

9Les mentions du registre matricule du 88e régiment révèlent ce qui attendait les conscrits de 1809 sur les routes d’Espagne. Ainsi le vigneron Pierre Masson est-il tué sur le chemin de Rouxillo à Santa Olalla parce qu’il a reçu plusieurs coups de feu et des coups de baïonnette des insurgés espagnols16. Malheur au « traînard » qui l’était involontairement ou dans le but de déserter ! Jean-Nicolas Lécuyer, garçon marchand de vin, est rayé des contrôles le jour même où, étant resté en arrière, il est présumé assassiné par les paysans tout comme le vigneron Jean Gaugnant17. Mais la mention « disparu » peut receler bien des incertitudes : François Lécuyer, maréchal, est rayé des contrôles le 3 janvier 1809, censé avoir été assassiné par les paysans espagnols puisqu’il était resté en arrière le même jour mais à la ligne suivante il est écrit qu’il est mort à l’hôpital de Pampelune le 17 janvier 1809 par suite de fièvre18.

La levée extraordinaire du 10 septembre 1808

  • 19 Arch. nat., AD XVIII B, Bulletin des lois, no 40, juillet-décembre 1808, no 203.
  • 20 Ibid.
  • 21 Ibid., no 204.

10Jusqu’à présent, l’année 1808 ne semble guère originale par rapport aux deux années conscriptionnelles précédentes, même dans la forme des abus que se permet l’Empereur. Si elle représente un tournant, c’est en raison de la levée ordonnée par le sénatus-consulte du 10 septembre 180819. Jusqu’alors, les appels rétroactifs portaient sur les réservistes. Or la levée du 10 septembre 1808 va exiger des hommes des classes 1806 à 1809 qui pouvaient se croire libérés. Certes, le même texte affirme que les classes de l’an VIII à l’an XIV sont délivrées de toute obligation militaire. Mais il n’en marque pas moins une innovation importante, d’autant plus que vingt mille hommes sont prélevés sur chaque classe, soit quatre-vingt mille hommes, et que quatre-vingt mille conscrits de la classe 1810 sont appelés par le même sénatus-consulte, soit plus de quinze mois avant que les plus anciens de cette classe aient atteint l’âge légal de vingt ans ; il s’en faut de vingt-six mois pour les plus jeunes. L’anticipation semble plus importante, toutefois mise à disposition ne signifie pas mobilisation. Effectivement, le sénatus-consulte précise que ces jeunes gens ne pourront être mobilisés avant le 1er janvier 1809, l’illégalité étant donc ramenée en réalité à vingt-trois mois pour certains, encore que le texte affirme que, si de nouvelles puissances entrent en guerre, ils seront appelés sur le champ20. Deux jours plus tard, un décret impérial mobilise les quatre-vingt mille conscrits de 1806 à 180921. Seuls ceux qui se sont mariés avant le sénatus-consulte du 10 septembre et ceux qui ont été réformés au moment de l’appel de leur classe ne concourent pas à la formation du contingent. Concourir n’est pas d’ailleurs le mot qui convient puisque les conscrits destinés à compléter le contingent de chaque classe seront appelés suivant l’ordre des numéros qu’ils ont obtenus au tirage précédent opéré sur leur classe respective. Ils se répartiront ensuite entre l’active, soixante mille hommes, et la réserve, vingt mille hommes.

  • 22 Arch. dép., 1R 33, Instruction du 12 septembre 1808.

11Le directeur général de la Conscription rédige le même jour une instruction à l’adresse des préfets concernant cette levée qui ne correspond plus aux normes habituelles22. Aussitôt la réception de cette instruction, les préfets sont tenus de former une liste générale et, afin que le travail soit plus rapide et plus juste, de se faire assister des sous-préfets qui leur donneront toutes les listes générales et particulières qu’ils auront dressées lors de la levée précédente de chaque classe. En fonction de ces listes antérieures, la liste générale est établie définitivement par le préfet et rédigée par canton. Le préfet répartit ensuite le contingent, cette répartition ayant pour seule base le nombre des conscrits de chaque arrondissement. Les sous-préfets font tout de suite après la répartition entre les cantons. Les remplaçants dont les numéros sont appelés doivent demeurer dans les corps auxquels ils appartiennent, les remplacements sont annulés et les remplacés sont obligés de fournir d’autres suppléants qui d’ailleurs ne pourront être pris que dans les classes de conscription antérieures à l’an VII. Les conscrits appelés à marcher se réuniront au chef-lieu du département du 7 au 16 octobre.

12La réunion se fait classe après classe et trois jours plus tard, toujours classe après classe, les appelés se mettent en marche. On exige de la Seine-et-Marne 789 hommes, dont 150 de 1809 et, d’ores et déjà, le département connaît le nombre de conscrits de 1810 à fournir, 688 hommes, dont 515 pour l’active et 173 pour la réserve.

13Dès le 15 septembre, Lagarde fait afficher par les maires des communes un avis imprimé à l’adresse des conscrits.

  • 23 Ibid., 23 DC1, Vaux-le-Pénil, Délibérations municipales, avis imprimé du 15 septembre 1808.

« Le décret du 12 septembre appelle le septième des individus de ces classes qui n’ont pas encore été appelés. Les réformés des quatre classes ne sont pas compris dans cet appel et leurs réformes sont définitivement maintenues. Les appelés sont dispensés de marcher si, au 13 septembre 1808, ils étaient mariés […] Si l’ordre des numéros appelle à marcher pour son propre compte un remplaçant de 1806 à 1809 servant aujourd’hui, le remplacé devra en fournir un autre, sauf s’il est marié23. »

  • 24 Ibid., Circulaire du préfet aux maires, 14 septembre 1808.

14Cet avis insiste sur les aspects rassurants de cette levée extraordinaire comme pour en conjurer les effets négatifs dans l’esprit public ; la date du mariage qui vaut dispense est reculée de trois jours. À cet avis est jointe une circulaire aux maires24 qui leur rappelle que les conscrits auront besoin d’un certificat signé par eux pour obtenir, soit d’être dispensés de marcher s’ils sont mariés, soit d’être placés à la fin du dépôt s’ils se trouvent dans l’une des situations qui autorisent à le demander.

  • 25 Arch. nat., F1c III Seine-et-Marne 6, Compte administratif et analytique du 3e trimestre 1808.

15Le 19 septembre, le préfet arrête la répartition du contingent entre arrondissements et cantons et le lendemain il notifie aux sous-préfets la liste des conscrits de chaque classe et de chaque canton qu’il faut appeler, leur donne l’avertissement individuel aux conscrits puis fait de même le 24 pour les maires de l’arrondissement de Melun25.

  • 26 Ibid., Compte administratif et analytique du 4e trimestre 1808.

16Du 7 au 19 octobre 1808, la réunion des conscrits de chaque classe a lieu à peu près dans les délais prévus, en même temps que le conseil de recrutement procède à Melun à l’examen des infirmes. Le 14 novembre, pour compléter le contingent à fournir par les quatre classes, le préfet appelle, pour être mis en route le 26 novembre, les conscrits que leurs numéros mettent dans l’obligation de marcher à la place des réformés, des ajournés à la levée de 1810 ou de ceux qui sont placés définitivement au dépôt26. L’obligation de se faire remplacer une seconde fois est tempérée par le fait que les conscrits qui avaient acheté un remplaçant et/ou s’étaient mariés avant le sénatus-consulte du 10 septembre 1808 sont exemptés. En revanche, la rigueur de la loi s’applique aux conscrits de la fin du dépôt qui auraient produit des pièces irrégulières ou ne les auraient pas fournies en temps utile.

17Le 17 décembre, Lagarde peut donc écrire au conseiller d’État que, sur sept cent quatre-vingt-neuf hommes, sept cent cinquante-trois sont partis et que, parmi les trente-six qui restent, vingt réclament d’être placés à la fin du dépôt, six se sont enrôlés volontairement (mais le préfet précise qu’ils n’en avaient pas le droit et que les corps auxquels ils étaient attachés devraient les faire revenir en Seine-et-Marne), quatre résident dans d’autres départements. Pour six seulement, il existe une présomption et même une certitude de mauvaise volonté.

  • 27 Ibid., F7 3611, Lettre du préfet de Seine-et-Marne au conseiller d’État chargé du 1er arrondisseme (...)

« J’espère que ces résultats satisferont le sénateur ministre sans l’étonner. Il connaît le bon esprit des habitants de Seine-et-Marne et il est accoutumé à leur voir donner de nouvelles preuves de dévouement à chaque appel qui leur est fait27. »

  • 28 Arch. dép., 1R 41, Situation de la classe de 1806, de 1807, de 1808 et de 1809.

18Ces résultats sont d’autant plus remarquables que les listes qui avaient servi de base aux opérations du conseil de recrutement pour la levée primitive des classes 1806, 1807, 1808 et 1809, ne pouvaient être reprises telles quelles. Il y avait eu entre-temps des modifications, des conscrits étaient morts, d’autres avaient été ajournés. Même si cela ne concernait qu’un petit nombre d’hommes28, les opérations en étaient d’autant alourdies. La rapidité et la méthode avec lesquelles cette levée extraordinaire fut accomplie prouvent une nouvelle fois s’il en était besoin la qualité de l’organisation administrative en Seine-et-Marne et la bonne volonté des conscrits. La chronique villageoise de Varreddes exprime à sa manière cette acceptation. Voici ce qu’elle retient de l’année 1808 :

  • 29 Jean-Michel Desbordes, La chronique villageoise…, op. cit., p. 45.

« Onna tiré une Conscription aux mois de frevrier onna fourni 32 homme pour le Canton de Meaux il y en na partie 6 dans Le pays et au mois doctobre on na reprie dans les clase de dix neuf à vingt quatre ans il y en na partie trois dans Varreddes29. »

19Ces considérations, entrecoupées de remarques sur le climat et l’état des récoltes et des vendanges, donnent à penser que la conscription est perçue comme un phénomène qui revient avec la quasi-régularité des « semailles et des moissons ». Mais le fait même qu’avec ces dernières les levées d’hommes sont les seules à être mentionnées donne toute la mesure de leurs répercussions au sein des communautés rurales, voire de l’intrusion et du bouleversement qu’y représente la conscription.

  • 30 Arch. nat., F9 249, Lettre du préfet au ministre de l’Intérieur, 3 janvier 1809.

20Au commencement de l’année 1809, Lagarde confirme les chiffres qu’il donnait précédemment, en écrivant au ministre de l’Intérieur : « Sur sept cent quatre vingt-neuf hommes à fournir, sept cent cinquante-neuf ont été mis en route, il en reste trente à faire partir ou remplacer. Le départ des uns et le remplacement des autres sont suspendus en exécution de la loi et des instructions30. »

Notes

1 Arch. dép., 1R 33, Circulaire du directeur général de la Conscription aux préfets, 18 novembre 1807.

2 Ibid., 23 DC 1, Vaux-le-Pénil, Délibérations municipales, circulaire du préfet aux maires, 1er décembre 1807.

3 Arch. nat., AD XVIII B, Bulletin des lois, no 39, janvier-juin 1808, no 175.

4 Arch. dép., 1R 33, Décret impérial du 7 février 1808.

5 Arch. nat., AD XIX G 4, Journal militaire, 1808, 1re partie, no 2, février 1808.

6 Ibid.

7 Ibid.

8 Ibid., F1c III Seine-et-Marne 6, Compte administratif et analytique du 1er trimestre 1808.

9 Ibid.

10 Ibid., AF IV 1375, Rapport du bureau de la Conscription à l’Empereur, 1er mai 1808.

11 Ibid., AD XIX G4, Journal militaire…, op. cit., no 7, mai 1808.

12 Arch. dép., 1R 33, Lettre du directeur général de la Conscription au conseil de recrutement de Seine-et-Marne, 8 avril 1808.

13 Arch. nat., F1c III Seine-et-Marne 6, Compte administratif et analytique du 2e trimestre 1808.

14 Ibid., F9 249, Lettre du préfet de Seine-et-Marne au ministre de l’Intérieur, 24 mai 1808.

15 Ibid., AF IV 1375, Rapport du bureau de la Conscription à l’Empereur, 1er juillet 1808.

16 SHD, 21 YC 677, Registre matricule du 88e régiment.

17 Ibid.

18 Ibid.

19 Arch. nat., AD XVIII B, Bulletin des lois, no 40, juillet-décembre 1808, no 203.

20 Ibid.

21 Ibid., no 204.

22 Arch. dép., 1R 33, Instruction du 12 septembre 1808.

23 Ibid., 23 DC1, Vaux-le-Pénil, Délibérations municipales, avis imprimé du 15 septembre 1808.

24 Ibid., Circulaire du préfet aux maires, 14 septembre 1808.

25 Arch. nat., F1c III Seine-et-Marne 6, Compte administratif et analytique du 3e trimestre 1808.

26 Ibid., Compte administratif et analytique du 4e trimestre 1808.

27 Ibid., F7 3611, Lettre du préfet de Seine-et-Marne au conseiller d’État chargé du 1er arrondissement de la Police générale de l’Empire, 17 décembre 1808.

28 Arch. dép., 1R 41, Situation de la classe de 1806, de 1807, de 1808 et de 1809.

29 Jean-Michel Desbordes, La chronique villageoise…, op. cit., p. 45.

30 Arch. nat., F9 249, Lettre du préfet au ministre de l’Intérieur, 3 janvier 1809.

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