Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

La foi dans le siècle

 | 
Stéphane Tison
, 
Hervé Guillemain
, 
Nadine Vivier

Première sous-partie. Croire en Dieu dans le temps de la guerre civile

Être citoyen-catholique sous la monarchie constitutionnelle : lettre d’un officier municipal à Pie VI

Xavier Brilland

Texte intégral

  • 1 Gérard Pelletier, Rome et la Révolution : la théologie et la politique du Saint-Siège devant la Ré (...)
  • 2 Archivio Segreto Vaticano, Segr. Stato, Epoca Napol., Francia, 21. Les termes et phrases en italiq (...)

1L’année 1791 soulève chez de nombreux catholiques le problème de la liberté du chrétien dans la société civile. C’est l’époque de la question de la prestation du serment civique par les ecclésiastiques (décret du 29 novembre 1791) : peut-on prêter le serment sans engager sa conscience sur le plan religieux ? Droits de l’homme et liberté de culte peuvent-ils être associés ? Les requêtes expédiées à Rome à propos de ces dilemmes sont nombreuses pendant l’automne et l’hiver 1791, selon Gérard Pelletier1. Ainsi, aux archives secrètes vaticanes se trouve une lettre datée du 3 février 1792, adressée directement à Pie VI par Étienne Arrondeau, un officier municipal de Sougé-sur-Braye dans le Loir-et-Cher2. La particularité est qu’ici la requête n’émane pas d’un ecclésiastique mais d’un laïc, qui plus est, engagé dans l’administration locale révolutionnaire.

  • 3 Jean Vassort, Une société provinciale face à son devenir : le Vendômois aux XVIIIe et XIXe siècles (...)

2Cet homme, comme la plupart des notables du Vendômois étudiés par Jean Vassort3, est confronté à des choix et à des événements dont l’origine est bien extérieure à la région, et avec lesquels il lui faut composer. La politique religieuse de la Constituante est l’un de ces premiers choix imposés par Paris à toute la France. C’est dans cette optique de recherche de compromis qu’Étienne Arrondeau expose ses choix politiques et ses inquiétudes religieuses au Saint-Siège. Mais c’est face à la menace de persécution que se révèle chez le citoyen Arrondeau la difficulté d’adhérer à la Révolution tout en demeurant fidèle à sa religion catholique. Cette lettre est d’abord l’occasion d’un examen de conscience de sa position de notable catholique au service de l’administration révolutionnaire.

Un notable du Vendômois

  • 4 Les archives de cette étude notariale secondaire sont conservées aux archives départementales du L (...)

3L’auteur de cette lettre, Étienne Arrondeau, est notaire royal au bailliage de Vendôme et de Saint-Calais depuis 1773. Il devient, pendant la Révolution, notaire public résidant au bourg de Sougé4. Cette paroisse figure sous le nom de Sougé-Sur-Braye sur la carte de Cassini. Elle fait partie des 37 paroisses du Bas-Vendômois qui passent du diocèse du Mans au diocèse de Blois avec la nouvelle division administrative de 1790.

  • 5 Acte de mariage de Louis Arrondeau et de Françoise Rigoreau, du 7 février 1741. Registre des maria (...)
  • 6 Jean Vassort, op. cit., p. 413.

4Arrondeau signe de sa fonction de notaire, mais il n’y fait référence qu’une seule fois dans son courrier. En effet, il s’adresse au pape en sa qualité d’officier municipal. En 1790, puis « à la Saint Martin, 11 novembre 1791 », il est élu officier municipal de sa commune. Payant une contribution supérieure ou égale à dix journées de travail, il est donc éligible, et, par conséquent, peut être considéré comme faisant partie des plus riches du village. Arrondeau est un personnage influent à Sougé. C’est un notaire, il est lettré, il réside dans la commune. Issu d’une famille de marchands et de notaires, il fait partie de la bourgeoisie du Vendômois. Son aïeul Étienne Arrondeau, qui fut notaire en châtellenie de Poncé était aussi « seigneur des Noues » à Sougé5. Sous l’Ancien Régime, il tenait sa notoriété de la légitimité institutionnelle que lui conférait sa charge de notaire. Le renforcement pendant la Révolution de sa position de notable s’inscrit dans un contexte local favorable. En effet, dans cette aire frontalière entre les zones rebelles de l’ouest et les cantons républicains à l’est le nouveau système politico-administratif consacre la position des notables. Celle-ci est légitimée à la fois d’en haut par la décentralisation, et d’en bas par le biais des votes. Les élections municipales dans le Vendômois confirment ainsi que les électeurs demeurent fidèles à certains usages du passé6. C’est ainsi que Arrondeau obtient à plusieurs reprises une charge municipale. Le notaire n’accepte la charge d’officier municipal pour la seconde fois qu’« à la réquisition de presque tous les bons citoyens de la paroisse pour tâcher d’y maintenir, […] la paix qui y régnait alors ». Cette légitimité qui lui vient du bas, et qui lui donne des responsabilités, entraîne des devoirs envers les habitants de Sougé : maintenir la paix dans le village. Son autorité locale est indéniable. Il écrit : « Les autres officiers […] ne voulaient donner leur acceptation qu’à condition de la mienne. » Ceci montre qu’il a la considération des autres membres du conseil général de la commune. Tout porte à croire que c’est aussi par devoir envers ses homologues officiers municipaux qu’il demande au pape son avis sur le serment civique. On notera toutefois l’habileté avec laquelle il se dédouane de toute responsabilité au cas où sa prestation de serment s’avérait contraire à la religion catholique romaine :

« Je vous supplie, mon très Saint Père, de m’instruire si mon serment sur la Constitution française sanctionné par le Roy le 14 septembre 1791 me met hors de l’Église et dans le Schisme ; ce serait toujours par l’ordre et à l’exemple du Roy très chrétien auquel je suis obligé d’obéir ; tant pis s’il obéit lui-même, je ne dois jamais le présumer ; Le si grand nombre de confiants aveugles méritera indulgence. Je la sollicite auprès de votre Sainteté et je suis persuadé qu’elle l’accordera à tous ceux qui accompagneront comme moi leur sollicitation de l’envie de s’instruire et de la résolution de suivre son salutaire avis. »

5Obéir aveuglément au roi très chrétien étant un devoir, si le roi s’est trompé ou a feint son adhésion à ce serment, le Saint-Siège ne peut être qu’indulgent. Cette remarque prouve qu’Étienne Arrondeau est conscient de la duplicité royale et conforte la thèse d’une mort symbolique du roi dans l’opinion publique après la fuite à Varennes du 20 juin 1791.

L’adhésion aux principes garantis par la Constitution.

  • 7 Encyclique Adeo nota, du 23 avril 1791.

6Dès son élection, le 11 novembre 1791, et conformément à la formule présente à l’article 5 du titre II de la Constitution, cet homme prête le serment « d’être fidèle à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume décrétée par l’Assemblée nationale constituante aux années 1789-90-91 ». Il commente : « Les deux premières parties de ce serment ne m’ont jamais effrayé, au contraire, elles m’ont toujours rassuré et paru conformes à mes principes qui sont ceux de tout honnête homme, [c’est] pourquoi je jurais franchement fidélité à la trinité de la Nation, de la Loi et du Roi à laquelle je ne serai point parjure. » Il affirme ainsi son adhésion aux idées politiques qui fondent la monarchie constitutionnelle. Toutefois, il ajoute : « Mais la troisième et dernière partie ne m’était point parfaitement connue ni intelligible. Aussi, depuis, j’ai lu et relu la Constitution française. » Au moment de sa prestation de serment, Étienne Arrondeau n’a toujours pas lu la Constitution française votée en septembre 1791. C’est après lecture de celle-ci qu’il décide de s’adresser au pape. Le commentaire qu’il fait de quelques-uns de ces articles révèle ses opinions politiques. Ainsi, malgré la condamnation par le pape de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 17897, Arrondeau n’hésite pas à affirmer ouvertement son adhésion à ce texte qui figure en préambule de la Constitution de 1791, et qui ne l’a pas « effrayé ». Ayant lu l’introduction de cette constitution, il exprime en premier lieu son accord avec les principes d’égalité et d’abolition des distinctions nobiliaires : « L’abolition des institutions qui blessaient la liberté et l’égalité des droits, de la noblesse, etc. ne frappa nullement sur moi. » Son commentaire montre son adhésion aux valeurs nouvelles remplaçant la distinction des ordres de l’Ancien Régime :

« Les vertus, les mérites et les valeurs personnels, qui de tout temps ont distingué les hommes, sont assurés, par la Constitution, de récompense et de la reconnaissance des honnêtes gens, s’ils sont les maîtres et en plus grand nombre dans les assemblées et dans les administrations. »

7Ce notable sougéen défend les valeurs et l’idéologie des Lumières, et en assume les applications dans son office de notaire : « Ce n’est point encore la suppression de l’hérédité et vénalité des offices qui m’affecte, quoique je perde l’espoir de transmettre à mes enfants mon office de notaire. » Ce principe a été renforcé par la loi des 29 novembre-6 octobre 1791 qui organise le notariat moderne. Elle instituait des notaires publics, fonctionnaires nommés à vie. Arrondeau en bénéficiera puisqu’il restera notaire public à Sougé. En acceptant d’abandonner le caractère patrimonial et héréditaire de son office de notaire, il montre à nouveau son adhésion à une vision plus moderne de la bureaucratie fondée sur la compétence professionnelle et le mérite.

8Après avoir exposé à Pie VI qu’il partage les valeurs d’égalité et de liberté prônées dans la Constitution, il porte sa réflexion sur la place de la religion dans la société. Ce qui interpelle tout d’abord le fonctionnaire, « c’est la méconnaissance que fait la loi des vœux religieux qu’elle n’abolit pas mais qu’elle refuse de protéger, de sorte qu’on peut impunément rompre et violer ces vœux sans craindre la justice humaine ». Arrondeau comprend que cette prise de position de l’Etat dans un choix religieux puisse choquer le Saint-Siège, mais il ne s’oppose pas à la non-reconnaissance des vœux religieux par la Constitution. Il explique ainsi au pape : « Ces crimes ne préjudicient point à la société à laquelle il importe peu que l’homme inutile vive dans le célibat, vive en gras ou en maigre, soit d’un costume ou de l’autre, tous les vœux sont rapportés à Dieu donc c’est à lui seul d’en juger la transgression. » Arrondeau conçoit donc bien la différence entre la justice humaine et la justice de Dieu : l’une se préoccupant des crimes contre la société, l’autre des crimes contre les engagements religieux personnels, comme ceux pris par le clerc régulier, cet « homme inutile ». Toutefois, l’instauration d’un mariage civil interpelle sa conscience religieuse :

« C’est donc l’article 7 du titre 2 qui porte « que la loi ne considère le mariage que comme contrat civil » qui peut m’inquiéter davantage dans ce serment parce que suivant l’interprétation qu’on peut donner à ces articles, le mariage ne serait plus sacrement, et seulement contrat civil sujet à la résolution toutes les fois que les parties consentiraient mutuellement. »

  • 8 Gérard Pelletier, op. cit., p. 340.

9Son attachement à la valeur sacramentelle du mariage lui pose aussi problème dans sa fonction. En tant qu’officier municipal, c’est devant lui que les mariages doivent être enregistrés, mais la loi française lui interdit de reconnaître civilement le mariage secret devant un curé insermenté. De plus, le bref papal Laudabilem majorum du 26 septembre 1791 précise que le passage devant les officiers municipaux remet en cause la valeur du mariage religieux. Ainsi, la loi française empêche Arrondeau de valider les mariages du curé réfractaire qu’il fréquente ; d’autre part, s’il désobéit à la loi, il annule le sacrement religieux. « La décision romaine a donc bien pour conséquence de mettre les catholiques dans l’impossibilité de se marier à la fois dans la fidélité à leur foi et dans les règles nouvelles du pays8 », mais elle met aussi les officiers municipaux fidèles à la religion catholique romaine face à un dilemme.

  • 9 Avertissement et ordonnance de M. l’Evêque du Mans relativement à l’intrusion des nouveaux pasteurs (...)
  • 10 Gérard Pelletier, op. cit., p. 340.
  • 11 Instruction [datée du 15 mars 1791] donnée par M. l’évêque de Langres, aux curés, vicaires et autr (...)

10Toutefois, comme l’ensemble des Français, il reste dans l’incertitude quant à l’interprétation à donner à cet article 7 du titre II : « Mais l’assemblée constituante l’a-t-elle entendu comme cela ? C’est à elle à nous expliquer, et jusqu’à l’explication c’est à nous à suivre littéralement la loi. » En effet, la Constituante ne donne pas les modalités de l’enregistrement de l’état civil, et renvoie cette tâche à la Législative. En 1791, la laïcisation de l’état civil devient d’ailleurs d’autant plus urgente que le nombre des prêtres réfractaires augmente, notamment dans les départements de l’Ouest. Ces insermentés, tels ceux de l’ancien diocèse du Mans obéissant aux directives de leur évêque légitime, Mgr de Jouffroy-Gonssans9, défendent aux fidèles de se présenter devant les prêtres constitutionnels pour les mariages. Le 3 novembre, l’Assemblée demande à son Comité de législation d’établir un rapport sur cette question de l’état civil. Mais, au moment où Arrondeau écrit au pape, en février 1792, rien n’est encore décidé. Du côté des autorités religieuses, la discorde semble régner : « Le bref considère que le mariage civil institué en France est inconciliable avec le mariage chrétien : Mgr de la Luzerne et les évêques de France déclaraient de leur côté qu’il suffisait de faire l’un avant l’autre10. » Tel est le cas de Mgr de Jouffroy-Gonssans qui recommande, pour la procédure des mariages, de suivre l’Instruction donnée par M. l’évêque de Langres11, César-Guillaume de La Luzerne. Ainsi, dans l’attente d’un décret ou d’une position claire de l’Église, le choix d’Étienne Arrondeau invitant à suivre littéralement la loi semble le plus raisonnable.

  • 12 « Le Pouvoir législatif établira pour tous les habitants, sans distinction, le mode par lequel les (...)

11Sans doute l’officier municipal de Sougé attend-il avec impatience une véritable laïcisation de l’état civil pour pouvoir appliquer au nom de la liberté religieuse l’enregistrement de mariages faits devant des curés réfractaires, sans enfreindre la loi. Ce principe de séparation de l’acte civil du sacrement religieux se retrouve dans son commentaire de la seconde partie de l’article 7 qui désigne les officiers publics comme futurs responsables de l’enregistrement de l’état civil12 :

« Ne doit-on point l’interpréter par son second alinéa qui porte « le pouvoir législatif établira pour tous les habitants etc. » et ne peut ou pas dire que la loi veut dire qu’elle ne punira point aussi les sujets qui violeront et dissoudront volontairement les vœux et les liens du mariage, que ces jugements sont réservés au Tout Puissant qui seul peut connaître parfaitement les raisons et les motifs des violateurs ? »

12Cette laïcisation, Arrondeau semble aussi y aspirer lorsqu’il défend la mise à disposition des biens du clergé : « La Constitution française autoriset-elle un crime quand elle déclare que les biens destinés aux dépenses du culte et à tous services d’utilité publique appartiennent à la nation et sont dans tous les temps à sa disposition ? » De cette disposition fondamentale garantie par la Constitution, il fait aussi une lecture critique et note le paradoxe entre la nationalisation et la vente des biens du clergé :

« Il est bon cependant de se persuader que ce ne sera pas dans tous les temps, parce que lorsque tout sera vendu, ces temps seront finis comme sa propriété, autrement les acquéreurs de ces biens auraient de grandes inquiétudes, et la garantie de cette constitution serait frustratoire. Mais j’ai peur que la Nation dans un autre temps ne profite de défaut de formalités pour demander la nullité de beaucoup d’aliénations. »

  • 13 Cette Déclaration rédigée par Bossuet n’est pas une loi de l’État mais elle reste une opinion ense (...)

13Avec la même forme interrogative, l’officier sougéen tente de démontrer l’évidence du bien fondé de l’élection des curés et des évêques : « Est-ce encore un grand crime d’avoir donné aux citoyens le droit d’élire ou choisir les ministres de leurs cultes ? » Sa justification se fonde sur les bases de l’Église gallicane : « N’est-ce pas plutôt une suite de sa libre tolérance, qu’au roi, de [ne] donner aucun pouvoir spirituel aux ministres, qui les ont préalablement reçus (ces pouvoirs) ou doivent les recevoir des supérieurs de l’ordre ? » Arrondeau y voit une suite logique du concordat de Bologne qui permet au monarque français de choisir abbés et évêques que le pape investit ensuite spirituellement. L’action de ce catholique s’inscrit aussi dans la tradition gallicane, lorsqu’il affirme ses idées face aux brefs pontificaux. En contestant la toute-puissance et l’intervention de la papauté dans les affaires françaises, il rejoint la doctrine gallicane issue de la déclaration des Quatre articles de 168213. Mais ses propos montrent aussi l’influence qu’ont pu avoir sur lui les philosophes qui ont fait progresser l’idée d’une séparation entre le pouvoir spirituel et le pouvoir temporel. Son respect pour le pape n’en demeure pas moins profond : il le considère comme « le premier juge en ce monde de la foi des chrétiens ». En désignant le pape comme le chef de l’Église universelle, il va plus loin que la seule prééminence honorifique que lui concède la Constitution civile du clergé. Il considère bien le souverain pontife comme le garant du dogme et, à ce titre, il souhaite qu’il soit l’investigateur d’un accord entre la religion catholique romaine et les dispositions fondamentales de la Constitution.

La liberté religieuse, caution du lien entre politique et religion

14Pour le citoyen catholique, cette mise en adéquation est possible. En effet, la Constitution ne s’oppose pas à la religion « puisqu’elle laisse en garantie la liberté d’exercer le culte religieux auquel on est attaché ». Afin d’en convaincre le pape, il ajoute même : « La tolérance en ce cas est-elle un péché ? » La liberté de culte est le principe sur lequel repose toute l’argumentation de l’officier. Il désire la mise en place d’une véritable liberté religieuse permettant à tout individu d’adhérer ou non à une confession de son choix, d’exprimer ses convictions et ses croyances et d’en exercer publiquement le culte. À l’image des philosophes, il en appelle à la tolérance, à cette coexistence entre les religions.

15Ce principe de liberté du culte, il l’applique dans sa pratique religieuse : « Ayant à présent dans notre paroisse un curé constitutionnel des plus tranquille avec l’ancien curé et son vicaire, qui font souvent dire des messes basses aux heures commodes que je préfère à tous les services du constitutionnel, en usant de la liberté de se choisir les ministres de son culte. » En choisissant librement sa religion, il peut conserver sa charge municipale et fréquenter les offices religieux du clergé réfractaire. C’est au nom de cette liberté qu’il peut admettre la mise en place d’un clergé constitutionnel mais choisir de rester fidèle à l’ancien culte.

  • 14 « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne (...)

16Toutefois, le fait d’être catholique, même en loyauté à l’égard du régime nouveau, devient suspect aux yeux de certains patriotes. À propos de sa fréquentation des messes du clergé insermenté, Arrondeau écrit : « C’est ce qui me fait remarquer aussi bien que d’autres de même, et nous attire des menaces des soi-disant patriotes grands démocrates de notre paroisse et des paroisses circonvoisines. » Le respect du précepte de liberté du culte, tel que le conçoit l’officier municipal de Sougé, ne semble pas avoir le même sens dans les milieux révolutionnaires plus radicaux. Cette peur de l’interprétation possible de l’article 10 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen14 est déjà visible au début de sa lettre lorsqu’il note qu’« il y a à craindre la mauvaise interprétation que les ignorants ou les malintentionnés en pourront faire pour égarer le peuple ». En effet, la religion devient, en ce début d’année 1792, un motif de danger. Des injures contre Arrondeau lui font prendre conscience que ses principes ne sont pas partagés par tous et que la persécution est proche :

« Je supplie humblement Votre Sainteté de m’en donner sur la conduite que je dois tenir sur ce que j’ai l’honneur de vous exposer ci-dessus et sur ce que je dois faire à l’égard de l’exercice de la religion catholique qui m’expose maintenant à la persécution et à l’ignominieuse dénomination d’aristocrate nonobstant la liberté d’opinion décrétée dans la Constitution. »

17C’est cette liberté d’opinion, cette liberté de ne pas adhérer aux convictions religieuses du clergé constitutionnel qui lui vaut d’être considéré comme un aristocrate, un homme qui refuse la nouveauté. Lors de sa prestation du serment civique, il était « persuadé que la constitution civile du Royaume était nettoyée de celle du clergé » et que son serment ne l’engageait pas à prôner cette nouvelle forme de culte. Lorsque les députés révisèrent la Constitution en août et septembre 1791, ils en retirèrent effectivement la Constitution civile du clergé. Mais depuis l’adoption de la Constitution, la loi du 29 novembre 1791 frappe le clergé insermenté : outre la déchéance de tous traitements, les ecclésiastiques qui auront refusé de prêter le serment civique, ou qui le rétracteront après l’avoir prêté, seront réputés suspects de révolte et de mauvaises intentions contre la patrie et, par conséquent, soumis à la surveillance de toutes les autorités constituées. La loi de l’État engendre deux problèmes pour Arrondeau : d’une part, sa fonction dans la municipalité l’oblige à surveiller les prêtres réfractaires qui risquent de troubler l’ordre public, et de l’autre, il craint d’être considéré comme suspect s’il continue à fréquenter ces insermentés.

  • 15 Malgré des recherches aux archives départementales du Loir-et-Cher et auprès de la commune de Soug (...)
  • 16 Jean Vassort, op. cit.
  • 17 Jean-Jacques Loisel, Le crapaud de nuit : un prêtre du Vendômois dans la tourmente révolutionnaire (...)

18En février 1792, selon l’auteur de cette lettre, la cohabitation semble bien fonctionner à Sougé entre le curé Thuillier accompagné de son vicaire Mirault, tous deux insoumis, et le prêtre constitutionnel Volet, nommé en novembre 1791. Ainsi, l’arrangement, demandé par l’Assemblée à l’été 1791 et conseillé par l’évêque réfractaire Jouffroy-Gonssans, pour que le curé jureur et le réfractaire puissent se servir des mêmes églises, semble toujours en vigueur. Malgré sa présence aux messes du curé réfractaire Thuillier, Arrondeau tient en considération le curé jureur. Il écrit au pape : « Jusqu’à présent nous n’avons qu’à nous féliciter du bon caractère de notre nouveau curé et de la douceur avec laquelle il agit avec son prédécesseur et avec nous-même. » Arrondeau ne considère donc pas le nouveau curé comme un intrus mais comme le successeur de Thuillier. Il devait même être présent, en tant qu’officier municipal, à la prestation de serment de Volet devant la municipalité15. Cette conciliation se prolonge jusqu’aux mois de juillet et août 1792 dans le diocèse du Mans, mais le rapport de force n’était pas le même dans le Bas-Vendômois. Arrondeau paraît pressentir que cet état des choses ne va pas perdurer. En effet, le Loir-et-Cher, comme l’a montré Vassort16 fait partie des départements de ce bassin parisien majoritairement jureur, avec seulement 38 % de réfractaires. Plus particulièrement, 38 prêtres sur 45 prêtèrent le serment de la Constitution civile du clergé dans les 37 paroisses de l’ancien diocèse du Mans rattachées à ce département17. Cette tolérance de la part du clergé constitutionnel peut être remise en cause à tout moment. D’autant plus, que « nous avons à craindre certains esprits remuants soi-disant zélés patriotes qui fréquentent [le curé assermenté] et lui soufflent aux oreilles le poison de la discorde : [c’est] pourquoi nous avons peur avec raison que l’orage ne couve sur nos têtes pour éclater avec plus de pétulance ».

  • 18 Ibid., p. 34.

19Selon Loisel, cet orage gronde pourtant depuis plusieurs mois au sein du clergé sougéen : « À Sougé, la lutte est également rude. L’influence de l’insermenté Thuillier est si grande que le premier curé élu renonce très vite ; puis un second [Volet] doit s’effacer après huit mois de séjour18. » Il apparaît ainsi que la paix religieuse décrite par le notaire tient plus à l’attitude conciliatrice du curé constitutionnel qu’à l’influence du réfractaire.

20Son attachement à défendre la liberté religieuse et le respect qu’il porte à la Constitution, garante de ce principe, l’engagent à s’interroger sur les condamnations du pape et, par conséquent, sur l’authenticité des brefs. Confronté aux menaces qui pèsent en France sur la religion catholique romaine, Arrondeau veut s’assurer de la position de la papauté face au nouveau clergé constitutionnel. Il demande à Pie VI de lui « mander si c’est véritablement un crime de communiquer spirituellement avec les curés, vicaires et autres prêtres sermentés intrus ou conservés ? Peut-on les regarder sans [les] juger témérairement séparés de l’Église, schismatiques ou excommuniés ? Les brefs qui ont paru en France sont-ils véritablement émanés de votre Saint-Siège ? Et déclarent-ils tous les jureurs excommuniés ou suspens » ? En exposant son doute sur l’importance de la faute qu’auraient commise les prêtres constitutionel, Arrondeau montre qu’il est informé de la condamnation pontificale. La précision de ses questions incite à penser que l’officier municipal connaît le contenu du bref Laudabilem majorum, qui gère les mesures du bref Charitas sur le plan de la pratique sacramentelle des fidèles (non-validité des sacrements des jureurs, suspension de ces clercs et déclaration du schisme). Toutefois, il paraît probable qu’il n’ait eu connaissance des instructions pontificales que par l’intermédiaire du curé réfractaire dont il suit les messes, ou bien d’après les commentaires des patriotes vendômois. C’est pourquoi il attend du pape une confirmation écrite de ces mesures contre le clergé assermenté.

21Cette transmission indirecte et subjective de l’information sous la Révolution est sans doute aussi l’une des raisons de ses interrogations sur la condamnation de la Constitution par le Saint-Siège :

« Notre constitution française que j’ai juré de maintenir est-elle susceptible de mauvaise dénomination, de dangereux effets, et de faire impression sur les consciences délicates ? Votre Sainteté et son consistoire le jugent-ils comme tel ; et contraire aux principes de la foi ? »

22Ses doutes sur les mesures prônées par la papauté lui viennent aussi des discours des patriotes. En effet, « les partisans de la nouveauté nient fortement les brefs qui ont été communiqués comme [étant] de votre Sainteté ». C’est pourquoi, afin d’être certain que la réponse du pape soit directement compréhensible par lui, Arrondeau précise au pape : « Ayez la bonté, Très Saint-Père, de m’écrire ou faire écrire votre décision en français parce que je n’entends que cette langue et que la traduction du latin pourrait être attaquée par les malintentionnés et révoquée en doute comme tous les autres ouvrages contraires à leur opinion. »

23Dans l’attente de cette réponse pontificale, l’officier public veut encore croire à un possible compromis : « En restant fidèle à la loi de l’État que j’habite, je veux aussi rester inviolablement attaché à la Religion catholique dans laquelle j’ai été élevé, désirant mourir dans son sein. » Mais c’est au pape d’enseigner « les moyens d’accorder la religion avec la Constitution ». De plus, il ajoute : « Dans le cas où cette dernière serait contraire à la première[…] j’imagine toujours que les moyens de la mener sont aisés à trouver. [C’est] pourquoi j’espère de Votre Sainteté toute la vigilance que ce cas requiert. » La Constitution étant la loi de l’État, l’Église doit trouver le moyen de s’accorder avec elle.

  • 19 Ibid., p. 52-53.

24L’adhésion aux principes de la Constitution affirmée par Étienne Arrondeau dans son courrier et la vigueur avec laquelle il tente d’obtenir du pape un compromis ne prédisposent pas a priori ce notable à une future attitude anti-révolutionnaire. Au moment où il écrit sa lettre au Saint-Père, Arrondeau est encore dans la certitude que l’on peut associer foi catholique romaine et révolution. Cet homme des Lumières, pour qui les valeurs essentielles sont la tolérance, la liberté, la séparation des pouvoirs et l’égalité, refuse à la fois un retour de l’Ancien Régime et une radicalisation de la Révolution. Nous avons à faire à un notable politiquement modéré mais dont la conscience religieuse se raffermit sous la pression des événements. Ainsi, en 1793, Arrondeau est signalé par les autorités départementales comme partisan trop voyant de l’Ancien Régime et de la religion catholique et romaine19. La liberté des cultes ayant été reconnue par la Convention, son attachement à l’Église catholique et romaine l’engage aux côtés d’une partie des habitants de Sougé pour demander avec violence la réouverture de l’église en juin 1795. Avec le retour de la religion catholique, le notaire Arrondeau retrouve à nouveau son assise locale et une place au sein de la municipalité. C’est ainsi qu’il occupe, en 1796, la fonction d’adjoint municipal. L’année 1792 marque donc un tournant dans son engagement révolutionnaire. Cette lettre adressée à Pie VI permet de discerner la part du politique et du religieux dans les motivations de cet homme. La liberté religieuse, inscrite dans la Constitution de 1791, constitue l’articulation permettant l’application des idées politiques de ce notable des Lumières et la pratique de sa foi. Si ce principe vient à ne plus être respecté, son engagement révolutionnaire s’affaiblit. Chez le citoyen Arrondeau, c’est l’argument religieux qui motive l’implication politique. La démarche de cet homme auprès du pape illustre bien l’incidence qu’ont pu avoir la religion, les croyances et la foi sur les idées politiques à l’époque de la Révolution française.

Notes

1 Gérard Pelletier, Rome et la Révolution : la théologie et la politique du Saint-Siège devant la Révolution française, Rome, École française de Rome, 2004, p. 346.

2 Archivio Segreto Vaticano, Segr. Stato, Epoca Napol., Francia, 21. Les termes et phrases en italique dans le texte sont issus de cette source. La réponse apostolique à cette lettre, s’il y en eut une, n’a pas été retrouvée.

3 Jean Vassort, Une société provinciale face à son devenir : le Vendômois aux XVIIIe et XIXe siècles, Paris : Publications de la Sorbonne, 1995, p. 416.

4 Les archives de cette étude notariale secondaire sont conservées aux archives départementales du Loir-et-Cher sous la cote 3E59/352-405. Il exercera sa fonction notariale jusqu’en l’an X.

5 Acte de mariage de Louis Arrondeau et de Françoise Rigoreau, du 7 février 1741. Registre des mariages de la paroisse de Sougé. AD Loir-et-Cher, 5 Mi 250.

6 Jean Vassort, op. cit., p. 413.

7 Encyclique Adeo nota, du 23 avril 1791.

8 Gérard Pelletier, op. cit., p. 340.

9 Avertissement et ordonnance de M. l’Evêque du Mans relativement à l’intrusion des nouveaux pasteurs dans son diocèse [daté du 28 mars 1791] (s.l.n.d.), 16 p.

10 Gérard Pelletier, op. cit., p. 340.

11 Instruction [datée du 15 mars 1791] donnée par M. l’évêque de Langres, aux curés, vicaires et autres ecclésiastiques de son diocèse, qui n’ont pas prêté le serment ordonné par l’Assemblée nationale (Paris : imprimerie de Guerbart, s. d.), 38 p. Les archives du diocèse du Mans conservent une version portant l’annotation « adoptée par Mgr de Gonssans, évêque du Mans… »

12 « Le Pouvoir législatif établira pour tous les habitants, sans distinction, le mode par lequel les naissances, mariages et décès seront constatés ; et il désignera les officiers publics qui en recevront et conserveront les actes. »

13 Cette Déclaration rédigée par Bossuet n’est pas une loi de l’État mais elle reste une opinion enseignée au XVIIIe siècle. Les affirmations déclarées sont : l’autorité du pape est limitée par les lois et coutumes du royaume et de l’Église de France ; le concile œcuménique est supérieur au pape ; aucune autorité ecclésiastique n’a de pouvoir dans les affaires temporelles du prince ; l’infaillibilité du pape n’est déclarée que si la décision est approuvée par les évêques.

14 « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre établi par la loi. »

15 Malgré des recherches aux archives départementales du Loir-et-Cher et auprès de la commune de Sougé, il n’a pas été possible de retrouver le registre des délibérations municipales de la commune antérieures à 1793.

16 Jean Vassort, op. cit.

17 Jean-Jacques Loisel, Le crapaud de nuit : un prêtre du Vendômois dans la tourmente révolutionnaire, Chambray-lès-Tours, C.L.D., 1982, p. 28.

18 Ibid., p. 34.

19 Ibid., p. 52-53.

Auteur

Doctorant, Université du Maine, CERHIO (CNRS-UMR 6258). Formateur à l’IUFM des Pays de la Loire (Université de Nantes).

© Presses universitaires de Rennes, 2009

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540