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Crime et justice en Savoie

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Hervé Laly

Préface

Robert Muchembled

Volltext

1Région montagnarde typée, périphérique et pauvre, conservatoire des traditions communautaires, réputée (à tort) pour ses sorcières, la Savoie constitue un excellent laboratoire de recherches pour tester des hypothèses explicatives concernant l’évolution du système judiciaire d’Ancien Régime. La comparaison avec la France s’impose, parce qu’elle a subi plus de vingt ans le joug de ce puissant voisin, de 1536 à 1559, ainsi que l’application de la célèbre ordonnance de Villers-Cotterêts (1539), cause de radicales modifications du système pénal. L’indépendance retrouvée, elle devient rapidement l’une des citadelles de la Contre-Réforme. En 1559 est créé le Sénat de Savoie, successeur d’un éphémère parlement français, principal objet de la présente belle étude, conduite jusqu’au milieu du XVIIIe siècle.

2Après de très longues années de recherche dans les archives judiciaires de la région et de familiarité avec ses habitants actuels, l’auteur propose beaucoup plus qu’une simple analyse de la loi, de la jurisprudence et de la criminalité : la description d’un univers socioculturel original qui choisit sa propre voie pour s’insérer dans la modernité. Conjuguant avec bonheur une très patiente analyse quantitative avec une fine réflexion qualitative, il invente une remarquable approche combinant le droit criminel, les pratiques répressives, l’histoire sociale et celle de l’État. Après être parti, en bonne méthode, des théories explicatives dominantes dans ces champs, en particulier de celles de Michel Foucault et de Norbert Elias, il aboutit, avec une pointe de regret, au constat de leur insuffisance lorsqu’il s’agit de capter toute la richesse des phénomènes humains. Marque de l’historien réellement accompli, il élabore sans emphase sa propre interprétation, au lieu de recourir au verbiage incantatoire obscur de certains gardiens du temple qui espèrent masquer par ce brouillard l’inadéquation trop fréquente entre les théories des maîtres et les réalités vécues par les populations d’une époque donnée.

3On ne saurait lui reprocher de bâtir sur du vide, car il traite statistiquement près de 12 000 procédures du Sénat de Savoie (pays qui compte entre 300 et 400 000 habitants, selon les périodes), dont il vérifie la pertinence dans 13 registres d’arrêts sur pièces vues et de très nombreux documents complémentaires. Il met en évidence deux étapes judiciaires successives : « Au modèle des années 1560-1620, de nature compensatoire, a succédé un dispositif plus répressif, fondé sur l’exclusion et l’élimination des criminels. La révolution judiciaire repérée en France au XVIe siècle n’aurait eu lieu qu’après 1650 », écrit-il. Durant près d’un siècle, la Savoie faisait partie du croissant territorial tridentin allant de l’Italie aux Pays-Bas, vital pour la monarchie ibérique, et se trouvait sous l’influence de celle-ci. Après la désagrégation de l’empire espagnol dans les années 1640, la France impose sa prééminence dans cet espace. Le passage d’un système judiciaire à l’autre est probablement lié à ce changement d’hégémonie. Des recherches complémentaires sont cependant nécessaires pour permettre de l’affirmer, ce dont le rédacteur se garde avec prudence. Il est d’ailleurs possible que le premier modèle pénal soit issu d’un refus d’assimilation à la centralisation judiciaire des Valois puis des Bourbons, malgré, ou peut-être à cause de, l’expérience vécue durant l’occupation française jusqu’en 1559.

4Le Sénat bénéficie dès sa création de la confiance des habitants, qui le perçoivent comme une cour de proximité, favorisant la conciliation et accessible à leurs doléances. Il ne pratique pas une répression terrorisante, à la différence du parlement de Paris (confronté, il est vrai, aux problèmes très différents générés par la plus grande métropole occidentale du temps). L’homicide y est criminalisé, mais sans faire figure de tabou, d’autant qu’existent des possibilités d’accommodement en l’absence de circonstances aggravantes. La grande attention portée aux divers types d’agression montre cependant que la préoccupation majeure du Sénat concerne la préservation de la paix sociale. Le tribunal manie essentiellement l’amende et le bannissement en matière criminelle. Passible des galères, mais jamais de la peine de mort, sauf en cas de récidive ou de sacrilège, le vol est moins sévèrement puni qu’en France, alors que les atteintes à l’autorité de l’État le sont plus. La relative rareté et la faible rigueur des poursuites pour infanticide et sorcellerie traduiraient-elles une meilleure situation des femmes de la région, par opposition aux Françaises sur lesquelles pèse la terreur de la pendaison ou du bûcher suite à de telles incriminations ? Il faut noter que près de 80 % des atteintes aux personnes, agressions physiques et injures verbales comprises, relèvent du petit criminel : en se réservant la connaissance de l’ensemble de la violence non létale, les sénateurs assèchent d’une part les instances subalternes, délégitiment d’autre part l’autodéfense et les arrangements privés.

5Malgré un changement répressif marqué à partir de 1650, justices infé-rieures et justiciables entretiennent constamment un dialogue avec le Sénat pour régler les cas de discorde, contribuant ainsi à la pacification des comportements, dans une optique conciliatoire et réparatrice de la justice héritée du Moyen Âge. « En résumé, conclut l’auteur, la Savoie est le creuset d’une modernité originale qui conjugue la longue tradition médiévale du compromis avec la dynamique de l’État moderne, fondé sur l’affirmation de la loi. » Cette découverte l’oblige à relativiser tout autant la pensée de Foucault que celle d’Elias. Alors que nombre d’historiens ont tendance à lier les progrès des sociétés occidentales au développement du pouvoir central ou de la civilisation des mœurs, la Savoie fournit un exemple de modernité façonnée de manière différente. Loin de témoigner d’un immobilisme, les recettes « médiévales » appliquées par un siège supérieur sensible aux problèmes des gens du peuple aboutissent dans ce petit pays à un relatif apaisement des relations humaines, sans intervention d’un improbable Deus ex machina tirant les ficelles par l’intermédiaire d’un système étatique tentaculaire ou d’un mécanisme socio-psychologique censé renforcer l’autocontrôle individuel.

6La régulation sociale ne passe pas uniquement par la loi. Les décisions judiciaires permettent de repérer les interactions complexes qui s’établissent entre les pouvoirs centraux, de puissants notables locaux et les populations. Inspiré par des recherches récentes concernant la participation des sujets à l’exercice de l’autorité, Hervé Laly se tourne vers les rouages secrets du pacte social. Il sait que la terreur des supplices ne saurait seule expliquer la criminalisation d’un délit, telle la sorcellerie. Il analyse les deux niveaux fondamentaux sur lesquels repose le rapport avec le centre : les notables et les communautés d’habitants. Le soutien des premiers, châtelains, notaires, seigneurs, potentats ecclésiastiques de paroisse, tel l’extraordinaire Pierre Dusaugey à Samoëns, s’avère indispensable pour assurer efficacement l’encadrement des populations. Ce qui oblige le gouvernement et les juges supérieurs à les ménager, à négocier sans cesse avec eux. De savoureux récits en témoignent d’abondance. Quant aux communautés, leur puissance paraît plus grande qu’ailleurs, si bien que la logique étatique se heurtant à leurs traditions doit composer avec un univers montagnard difficile d’accès et prend probablement des formes spécifiques, encore à étudier. C’est peut-être ce qui explique une moins vive répression des comportements déviants qu’en France, pour éviter de détruire d’aussi délicats équilibres. La relative bienveillance du Sénat en appel tient sûrement compte de ce qu’il est possible ou non d’obtenir de la part des intéressés : jusqu’aux années 1670, 60 % des peines principales sont représentées par des amendes. Cette pratique répressive conciliante et réparatrice n’est-elle pas la seule à pouvoir attirer vers le Sénat des plaideurs réticents, sans doute encore très souvent tentés de régler leurs affaires entre eux, sur place, par simple composition financière ?

  • 1 Thèse soutenue à l’Université de Paris-Nord le 10 décembre 2010, devant un jury composé de Madame (...)

7Avec une modestie qui l’honore et un grand talent, l’auteur ouvre largement ce qui aurait pu n’être qu’une recherche érudite sur une passionnante plongée au cœur de « l’invention de la Savoie moderne », comme l’a remarqué l’un des membres de son jury de soutenance1. Au lecteur d’en juger en savourant ce superbe ouvrage qui dépasse les frontières d’une contrée et ceux de la discipline pour s’intéresser à ce qui le mérite le plus : les hommes en société, sans oublier les êtres eux-mêmes, la chair humaine, véritable gibier de ceux qui ont comme Hervé Laly la passion de l’histoire.

Anmerkungen

1 Thèse soutenue à l’Université de Paris-Nord le 10 décembre 2010, devant un jury composé de Madame et Messieurs les Professeurs Marie-José Michel (Université de Paris-Nord), Alain Becchia (Université de Savoie), Benoît Garnot (Université de Bourgogne, Président du jury), Robert Muchembled (Université de Paris-Nord, directeur de thèse).

© Presses universitaires de Rennes, 2012

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