Table des matières
Robert Muchembled
PréfacePremière partie. Refondation d’un État indépendant
Chapitre II. L’organisation du système pénal
- Les différentes juridictions en matière criminelle aux XVIe et XVIIe siècles
- Les juges de première instance et le Conseil de Genevois
- Le rôle-clé du châtelain
- Les juges-mages
- Le Conseil de Genevois
- Le Sénat, parlement de la Savoie
- La fonctionnarisation des officiers de justice
- Accentuation du caractère inquisitoire de la procédure criminelle
- Codification des pratiques
- Indices d’une centralisation accrue
- Le Sénat, une institution archaïque ?
- La mise en place d’instances concurrentes
- Un nouveau venu à la fin du XVIIe siècle, l’intendant
Chapitre III. La posture législative : acculturation du modèle français
- Cristallisation de l’ordre politico-religieux dans la seconde moitié du XVIe siècle
- Que justice soit rendue
- Criminalisation des atteintes à la religion
- Criminalisation de la marginalité
- Agir sur les comportements dans la seconde moitié du XVIIe siècle
- Réguler le duel
- L’omniprésence du mal : Deville donne le ton
- Reprise en main du duché et politique d’ordre moral
- Le règlement criminel de 1680 et les Royales Constitutions de 1723
- Le règlement criminel de 1680 : professionnalisation et centralisation de la justice
- Un règlement imité de l’ordonnance criminelle française de 1670
- Les Royales constitutions, point d’orgue de l’histoire réglementaire
Deuxième partie. Pesée de la répression
Chapitre IV. La criminalité poursuivie
- Mutation de la politique criminelle sénatoriale
- Les procédures : deux pics dans les poursuites
- L’évolution du nombre des arrêts
- La disparition des requêtes
- Structure des poursuites : trois grandes catégories de crimes
- Déterminer les catégories d’infractions
- Les procédures : lent passage de la violence au vol ?
- Les registres sur pièces vues : prédominance des violences et des crimes contre l’État
- Structure des poursuites : décomposition des trois grandes catégories de crimes
- Dans les procédures
- Dans les registres sur pièces vues
- Composition des atteintes aux personnes
- Désobéissances et crimes contre l’État
- Les atteintes aux biens
Chapitre V. La criminalité réprimée
- Une sévérité accrue au cours de la période
- Physionomie de la politique répressive sénatoriale
- Inversion du rapport amendes/peines afflictives
- Les crimes les plus punis
- Réduire et civiliser la violence
- Des peines sévères
- Incorrigibilité de l’homicide ?
- Contenir la violence ordinaire
- Répression des crimes contre l’État et des vols
- Des atteintes à l’autorité de l’État inadmissibles
- Produire de l’obéissance
- La répression du vol
Troisième partie. Les justiciables et la loi à partir de la seconde moitié du XVIIe siècle
Chapitre VI. Indices d’une mise en ordre morale
- Sacralisation du prêtre et du père
- Le temps du blasphème ?
- Discipliner les pratiques religieuses
- Sacralisation de la famille
- Les femmes et la justice
- Préserver la virginité des filles
- Les femmes de mauvaise vie
- La Médée savoyarde
- Une terre à sorciers ?
- Prégnance d’une culture magique populaire
- Entre sidération et répression
Chapitre VII. Les pouvoirs au village : la nécessité de l’assentiment collectif
- Les potentats laïques locaux
- Le caporalisme des châtelains
- Des notaires incontournables
- La vitalité de la seigneurie
- Les potentats ecclésiastiques
- L’Église et le Sénat à la fin du XVIIe siècle
- La figure de Pierre Dusaugey à Samoëns
- D’influents chanoines ?
- Affirmation de la justice ducale
- La loi d’abord !
- Une tendance de fond : la centralisation judiciaire
- « Les mailles du pouvoir » au XVIIIe siècle
Chapitre VIII. La logique étatique à l’épreuve de la tradition coutumière des communautés
- Les tensions communautaires
- Le conflit, instrument de régulation sociale
- Injures et honneur
- Conjurer l’incertitude au risque d’enfreindre la loi
- Des coupables introuvables ?
- La composition des procès
- Le problème des preuves
- Stratégies dilatoires
- La contestation ouverte
- L’esprit de révolte
- Le « réveil » communautaire
- Tenir le peuple à distance