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Le droit de punir

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Frédéric Chauvaud

Première partie. Le droit de punir en question

Juger l’acte criminel aujourd’hui : actualité de l’intime conviction1

Alain Ducousso-Lacaze et Marie-José Grihom

Texte intégral

  • 1 Une première présentation de ce travail est parue dans la revue Cliniques Méditerranéennes en 2011 (...)

1L’évolution du champ social induit-elle des effets de changement sur les pratiques judiciaires et précisément sur la constitution de l’intime conviction ? Ces changements s’ils existent sont-ils positifs ou négatifs du point de vue éthique ?

  • 2 Denis Salas, La volonté de punir. Essai sur le populisme pénal, Paris, Hachette, coll. « Littératu (...)
  • 3 Antoine Garapon, Bien juger. Essai sur le rituel judiciaire, Paris, O. Jacob, Coll. « Opus », 1997 (...)

2Parmi les motifs susceptibles d’influer sur le jugement du magistrat dans les affaires criminelles et sexuelles nous relèverons : l’évolution de notre démocratie en une démocratie d’opinion avec le poids grandissant de la médiatisation des crimes (de l’instruction au procès) ; les attentes sociales et politiques concernant la restauration thérapeutique de la victime et la réparation des dommages qui lui ont été causés2 ; enfin l’accroissement d’une logique sécuritaire et répressive. Sont-ils, entre autres motifs, suffisants pour modifier le rapport du magistrat à l’objet qu’il traite : « le sujet de l’acte » et partant transformer peu ou prou les ressorts de son jugement appuyé sur l’intime conviction dans le jugement pénal3 ?

3Il est habituel d’affirmer que le droit tend à l’objectivation de l’acte criminel, traité comme un fait : celui de la violation de la loi, alors que la psychologie tendrait à la subjectivation de ce même acte : se demander, au cas par cas, quel sens il a pour le sujet. Mais le droit ne réduit pas pour autant le sujet à son acte par l’objectivation qu’il en réalise au travers des éléments de preuve, il ne se contente pas de « matérialiser l’acte ». Il doit prendre aussi en considération l’état d’esprit de l’auteur au moment de son acte. « L’élément moral » du XIXe siècle est aujourd’hui devenu « l’élément psychologique ». L’examen par le juriste de la psychologie du délinquant est même assez sophistiqué car il doit prendre en compte l’imputabilité et la culpabilité. Pour décider de l’imputabilité, on considère le libre arbitre, le discernement, la conscience, la compréhension ; pour la culpabilité on apprécie la connaissance par le sujet de la dimension transgressive de l’acte et l’intentionnalité de son action en s’attachant à l’état d’esprit de l’auteur au moment des faits.

L’intime conviction

4Nous avons travaillé la notion d’intime conviction avec des magistrats lors de trois sessions de formation continue de l’École Nationale de la Magistrature auxquelles participaient une vingtaine de magistrats. L’intitulé de la session était : « Que sait-on de l’intime conviction ? » Nous avons pu constater, d’une part, l’actualité de cette notion pour les magistrats lorsqu’ils cherchent à rendre compte de leur pratique et notamment de leurs processus de décision, d’autre part, l’importance pour eux de la référence aux textes juridiques qui la définissent. Pour la plupart d’entre eux ces textes « garantissent » un exercice rationnel de l’intime conviction.

5Alors, comment la notion d’intime conviction est-elle définie dans la perspective juridique ? Le magistrat et les jurés ont à rendre compte lors des procès d’Assises de leur jugement quant à la culpabilité de l’accusé et à déterminer quelle était son intentionnalité au moment des faits. Autrement dit, ils ont a posteriori à juger du rapport du sujet à l’acte pour lequel il est assigné en justice. Dans l’élaboration de leur jugement ils doivent recourir à leur intime conviction, c’est du moins l’obligation que leur font les textes de référence.

6L’intime conviction fonctionne à partir d’une double référence : au jugement défini en tant que certitude « objectivable » fondée sur l’exposé des preuves et des moyens de la défense et aux impressions faites à la conscience, à la raison lors des débats oraux. Elle associe donc paradoxalement un jugement et le rapport du magistrat à sa propre expérience lors du procès. Juger selon son intime conviction ce serait alors : construire un jugement au sens logique, c’est-à-dire produire une construction rationnelle donc objectivable ; prendre en considération en parallèle son rapport à l’expérience émotionnelle et représentative puisque c’est à partir de celle-ci que le magistrat peut et doit fonder la certitude de son jugement.

7Rien de surprenant alors à trouver les synonymes : adhésion, assurance, confiance, croyance pour décrire ce que serait la conviction. Elle ne semble pouvoir se penser sans ce regard sur l’expérience personnelle qui accompagne et détermine la formation de son propre jugement. Le terme d’intime ne fait d’ailleurs que renforcer cette obligation de juger en appui sur la croyance ou l’adhésion en la vérité de son propre jugement.

8S’il s’agit d’écarter le doute quant à la culpabilité ou l’innocence, doute qui serait « irraisonnable » et pénaliserait l’accusé, s’agit-il pour autant d’établir un compromis « raisonnable » entre les aspects logiques du dossier criminel et les impressions propres au déroulement des débats ? Les textes pourraient nous faire penser cela mais ils recèlent bien des complexités, la plus essentielle à nos yeux étant de repérer comment le sujet magistrat est impliqué dans la construction qu’il va élaborer concernant le sujet de l’acte criminel.

L’intime et le public : quelle part pour la subjectivité du magistrat ?

9Toute la difficulté nous paraît résider dans le statut attribué à l’intime et au public. Dans la conception de l’intime est-il fait référence seulement à l’intériorité ou également à ce qui fait la singularité subjective du magistrat ? Dans la conception du public est-il fait seulement référence à la publicité des débats oraux ou aussi aux représentations sociales et personnelles du juge notamment concernant la victime et l’auteur ?

  • 4 Jean-Denis Bredin, Convaincre, Dialogue sur l’éloquence, Paris, Odile Jacob, 1997.

10Jusque dans cette notion d’« intimité » la loi semble peser de tout son poids. En effet l’intime conviction est à la fois « libre » et encadrée institutionnellement4. Libre au sens où le magistrat comme le juré n’ont pas à la motiver expressément (voici pourquoi je pense ; crois cela), « libre » aussi au sens des Lumières à savoir dégagée de tout ce qui peut influencer le jugement :

« les jurés (et le magistrat) ne doivent se laisser convaincre ni par la haine ou la méchanceté, ni par la crainte ou l’affection ».

11Le premier problème concerne donc le statut de cet « intime » puisqu’il est contraint par du « public » au sens où le juge doit s’appuyer sur ses impressions tout en combattant leur part « affective, subjective, irrationnelle » comme le disent les magistrats. Penser que l’intériorité puisse être encadrée par la raison, dans le droit fil du cartésianisme, nous confronte à la nécessité de cerner comment la subjectivité du juge travaille dans ce contexte référé au code et à la procédure.

12Le second problème concerne le statut de la réalité « publique » qui se déroule concrètement dans l’enceinte judiciaire, réalité qui va devoir se transformer en un jugement intime. Peut-on penser que cette réalité contiendrait en elle-même les éléments de la vérité judiciaire et que l’acteur du jugement n’aurait qu’à se laisser convaincre par elle, « impressionner », en transformant celle-ci en une réalité intérieure ? L’étymologie du terme tout comme le texte qui réglemente l’intime conviction soulignent en effet cet aspect essentiel : il s’agit d’abord d’être convaincu.

13Le mot conviction découle du verbe con-vincere qui suppose que l’opinion ou les arguments de l’un vainquent ceux de l’autre, emportent sa conviction comme l’on dit. Remarque sémantique de taille dans la perspective psychanalytique qui est la nôtre si l’on considère que dès lors que la conviction est faite (en tant que résultat) elle est le fruit d’une « lutte » où le poids de la réalité judiciaire (des preuves et des raisonnements), le poids des discours de la défense et de l’accusation comme celui des témoignages gagnent l’accord intime du sujet. Nous relèverons seulement deux points qui nous paraissent essentiels pour apprécier la part prise par la subjectivité du magistrat dans ses représentations finales du « sujet de l’acte ».

14Tout d’abord, ce modèle de constitution du jugement semble ignorer la part active que le magistrat prend lorsqu’il se fait « lecteur » et « auditeur » de la réalité judiciaire. Quelle valence ont pour lui certains mots, certaines images, certaines postures de l’accusé, de la victime, etc. ? Comment se fait-il l’interprète de la réalité dans laquelle il est professionnellement plongé ? Comment se défend-il de ce qu’il peut y avoir d’insupportable pour lui ou d’innommable dans l’acte criminel ? En un mot avec la notion d’intime conviction ne fait-on pas semblant d’ignorer qu’une subjectivité est en train d’en juger une autre tout en inscrivant le cœur du jugement dans cette même subjectivité ?

  • 5 Michel Foucault, Surveiller et punir, Paris, Gallimard, 1975, 318 p.

15Michel Foucault a bien relevé comment c’est l’âme des criminels qui est jugée dès lors que le juge doit apprécier le poids des passions et des instincts, des infirmités ou des inadaptations dans la réalisation de l’acte transgressif5. En ce sens une « âme » n’en juge-t-elle pas une autre ? L’intime conviction est pour nous un acte qui engage le sujet singulier dans son identité professionnelle puisque celui-ci va juger une autre subjectivité.

  • 6 Paul Ricœur, Temps et récit, Paris, Le Seuil, 1983 ; Alain Ducousso-Lacaze et Pascal Henri Keller,(...)

16Nous nous attendons donc à ce que la subjectivité se manifeste habituellement dans un jeu dynamique entre intime et public. D’une part au moyen de projections d’intentions sur la victime et l’accusé (formations projectives propres à toute subjectivité qui ne peut qu’interpréter l’autre à partir de sa propre réalité psychique), d’autre part par une confirmation de ces projections au travers d’une sélection des éléments « saillants » pour le magistrat lors du déroulement du procès. Il agencerait ces éléments de façon à réduire leur discordance et à renforcer leur concordance, ce qui est le propre de toute construction narrative, notamment lorsqu’il s’agit pour lui de construire l’identité narrative6 de l’accusé (récit des relations, temporalisées selon les logiques propres au récit, entre les éléments de personnalité et l’acte).

17Réduire le doute concernant la culpabilité et l’intentionnalité de l’acteur n’est pas une mince affaire et soulève un véritable conflit. D’ailleurs les avis des magistrats convergent pour dire le soulagement du juge lors de ce moment conclusif où la croyance en la vérité de son jugement devient effective, moment qu’ils décrivent comme un « basculement », témoignant de l’intensité de ce travail psychique…

18Toutefois bon nombre de magistrats interrogés ne voient dans la constitution de leur intime conviction que le travail de la conscience et de sa logique hypothético-déductive. Pourtant il nous semble que le conflit est inévitable pour le juge et ce du fait même de la loi.

  • 7 Marie-José Grihom et Alain Laflaquière, « L’élaboration subjective des liens : la tension entre se (...)

19Si les textes font dépendre le jugement de la procédure judiciaire (quels éléments sont ou non éléments de preuve en droit par exemple) en premier lieu et d’un travail mental logique (de type investigation policière afin de distinguer le vrai du faux) en second lieu, ils font une autre obligation au magistrat comme au juré : l’inscrire et le fonder dans cette part « autoréflexive » qui doit venir interroger les représentations tirées de l’expérience (Grihom et Laflaquière, 20047).

20Or cette part « réflexive » au sens qu’elle réfléchit à celui qui juge l’accord ou le non-accord entre lui-même et son jugement est le fait même de la subjectivité en psychanalyse. Cette fonction réflexive permet à la fois au sujet d’exister en représentant et en se situant par rapport à ses représentations (je les garde, les confirme, les rejette) et de rendre subjectives les expériences qu’il vit (je suis bien dans ce que je me représente). Freud avec sa conception du jugement ne décrivait rien d’autre que ces rejets ou appropriation des qualités de l’objet (existence, attribution, etc.).

21La spécificité de l’intime conviction serait à la fois de s’appuyer sur cette fonction du sujet par la référence aux impressions faites à la conscience et de la contrecarrer puisqu’on lui enjoint de se défendre d’elle-même, de ses ressentis et de ses représentations (de son imaginaire, de ses affects voire de ses pulsions). Paradoxe s’il en est qui est fait au magistrat : fonder son jugement dans l’intime pour en éprouver la confiance et la conviction tout en se défiant de sa propre interprétation de la réalité. Ainsi l’intime conviction telle que sa pratique est définie juridiquement serait en elle-même source de conflit pour reposer sur une double injonction ou injonction contradictoire.

Objectivation-subjectivation de l’acte

22Nous faisons l’hypothèse que ce qui caractériserait le travail de l’intime conviction est précisément de créer un conflit psychique en partie accessible à la conscience chez le magistrat et que la régulation de celui-ci serait propre à chacun. Nous nommerons ce conflit : « conflit psychique induit ». Il nous semble essentiel à une pratique du doute au bénéfice de l’accusé pour induire un travail de réduction de la discordance entre objectivation et subjectivation de l’acte. Nous faisons par ailleurs l’hypothèse que chaque magistrat sur la base de sa conflictualité psychique propre attribuera certaines caractéristiques (projections d’intentions) au sujet de l’acte et construira l’identité narrative du sujet de l’acte (et donc son intentionnalité) afin de réduire sa discordance interne propre (liée à sa propre subjectivation).

23Dans le « conflit induit » le bornage de la subjectivité par la loi en appelle à des actes de défiance qui peuvent se ramener à la mise en jeu de défenses psychiques du côté du surmoi (idéalisation, rationalisation, intellectualisation, dénégation, désaveu, etc.) et à un recours à l’objectivation du sujet de l’acte. À l’opposé la nécessité de la confiance en ses représentations en appelle à l’émergence de représentations propres au magistrat, de mises en scène du sujet et de son acte. La confiance en ses propres représentations, même si elles sont le fruit de la projection ou de l’identification, favoriserait selon nous la possibilité d’un accès au sujet de l’acte. Le conflit induit s’exprimerait ainsi au travers des oscillations entre le pôle objet et le pôle sujet lorsqu’il s’agit de penser l’auteur et son intentionnalité. Ainsi la part des logiques psychiques et subjectives dans la constitution de l’intime conviction est essentielle.

24Nous dirons que si certains préfèrent la penser comme une « croyance raisonnable » en la vérité (relative) de leur jugement, d’autres n’hésitent pas à en faire une nécessité juridique et éthique au sens où seul l’homme ou la femme impliqué subjectivement dans son identité professionnelle est à même de dire en quoi l’acte (le pôle objet) est en relation avec le sujet de l’acte et son intentionnalité (le pôle sujet). Peut-on juger d’un autre semblable sans recourir à cette conflictualisation qui participe pleinement à l’élaboration de l’intime conviction ?

Identités narratives et projection d’intentions

25Quelque chose change-t-il dans le tableau que nous avons brossé ? Pour le savoir nous sommes partis d’entretiens effectués avec des magistrats suite à leur lecture d’un dossier de « viol par ascendant », où la seule preuve de la culpabilité du père et de son intentionnalité ne peut que se déduire des paroles de lui-même et de sa fille la plaignante. La qualification pénale est triple : agressions sexuelles sur mineur de 15 ans par ascendant ; viol sur mineur de 15 ans par ascendant ; viols par ascendant.

26Une jeune femme mariée de 24 ans porte plainte contre son père pour agression sexuelle et viol commis, selon elle, 12 ans auparavant. Les faits se seraient produits au domicile du père après le divorce des parents. Selon cette jeune femme, elle est aujourd’hui confrontée au fait qu’elle ne peut pas avoir d’enfant et s’est engagée, avec son mari, dans une demande d’agrément afin de pouvoir adopter. À cette occasion, elle aurait rencontré une assistante sociale qui lui aurait conseillé d’essayer d’y voir plus clair dans son histoire et probablement suggéré de porter plainte. C’est ce qu’elle a fait.

27Le père ne reconnaît pas les viols. Il ne reconnaît que des attouchements, une fois, sur le soutien-gorge, alors que sa fille avait 15 ans et non 12. Par ailleurs, il a toujours exercé une profession et participe à un club cycliste dans lequel il est un personnage de référence. Il est aujourd’hui remarié et décrit par sa femme actuelle et les filles de cette dernière comme un mari et un beau-père modèle. Ses belles-filles affirment même qu’elles ont songé à plusieurs reprises être adoptées par lui.

28Remarquons avant tout que les projections d’intention concernent bien plus souvent la victime que le prévenu. L’ensemble des magistrats centre son intérêt sur la victime et dégage – de deux façons distinctes à partir de là – une conviction concernant la culpabilité de cet homme, plus rarement concernant ses intentions au moment de l’acte.

29Pour le prévenu deux identités narratives apparaissent, l’une que nous résumerons en : « Ce n’est plus le même homme » et qui distingue sans les articuler les deux temps de sa vie ici analysés (la période de son divorce où se seraient passés les faits qui lui sont reprochés et sa vie présente) ; l’autre que nous dirons du « brave homme » qui instaure une cohérence dans la vie d’un homme adapté socialement dont les qualités humaines sont soulignées dans les témoignages. Celle-ci domine puisque 8 magistrats sur dix construisent cette identité narrative du prévenu.

30Dans la première conception « le sujet de l’acte » aurait connu la solitude, une fragilité affective sans lien avec ce qu’il est aujourd’hui. Une telle construction narrative s’appuie sur une projection d’intention articulée avec une conception psychologique : dans ce contexte de fragilisation affectivo-relationnelle le prévenu a pu commettre les actes qu’on lui reproche. De telle sorte qu’il n’y aurait pas à prendre en compte les témoignages en sa faveur (femme, belles-filles) pour juger des faits supposés : ces témoignages ne sont ni à charge ni à décharge.

31Avec la seconde identité narrative : « le brave homme » les deux phases temporelles sont également distinguées mais, cette fois, une continuité entre elles fonde l’identité narrative. Pour la première phase, le magistrat estime que le prévenu a connu une période de solitude affective qui n’a pas menacé son intégration sociale et ne l’a pas empêché d’assurer la survie financière de sa famille. Il s’agirait d’un « brave homme » que des difficultés affectives ont amené à commettre une faute. Ce qu’il est aujourd’hui, seconde phase temporelle, confirme cette opinion. Maintenant qu’il a reconstruit sa vie affective, c’est un bon mari et un bon beau-père ; il s’agit d’éléments à décharge pour le prévenu.

32Ainsi il existerait un lien entre cette identité narrative et la prise en compte des témoignages des membres de sa nouvelle famille. En revanche, un autre constat nous arrêtera : il semble ne pas y avoir de lien entre cette identité narrative et le jugement sur la sincérité du prévenu. Si certains de ces magistrats estiment que l’aveu du détenu (attouchements sur le soutien-gorge) est peut-être sincère, pour d’autres en revanche il s’agit d’un « demiaveu ». Il faut dire que d’autres qualificatifs sont employés pour décrire le prévenu : personnalité falote, bon bougre sans beaucoup de caractère. Ainsi il semble y avoir un clivage entre les projections d’intention sous-tendues par l’attribution d’une non-dangerosité et l’attribution de sincérité. Comme si les magistrats n’allaient pas au bout de leur travail en mettant en tension l’objectivation de l’acte et sa subjectivation.

33À quoi cela peut tenir ? Rappelons que pour objectiver l’acte les magistrats ne disposent que de paroles (celles de la victime et celles de l’accusé). Face à cet homme qui ne reconnaît que des éléments minimes, qui par ailleurs jouit d’une bonne réputation et se plaint à maintes reprises d’un complot familial organisé par son ex-femme (élément très peu analysé par les magistrats) il semble que l’objectivation de l’acte au travers des paroles de la victime l’emporte sur sa subjectivation.

34L’analyse narrative des entretiens nous a permis de dégager, concernant la plaignante, deux identités narratives distinctes dont l’une est dominante, celle de « la plaignante en tant que victime », tandis que l’autre « la plaignante en tant que sujet du lien familial » est soit associée à la première, soit se présente seule.

35Neuf magistrats sur dix construisent une identité narrative de la plaignante en tant que victime. Parmi eux 4 ne la voient que comme victime, tandis que 5 la pensent également en alternance en tant que sujet des liens familiaux. Un seul n’élabore pas d’identité victimaire pour la plaignante. Quelles sont les caractéristiques de cette identité narrative ?

36a) Elle articule trois phases temporelles : la période des faits allégués, la période de « silence » au cours de l’adolescence, la période de l’âge adulte avec la révélation des faits supposés.

37Cette identité narrative met en intrigue une continuité entre les 12 ans de la jeune femme et ses 24 ans. Ainsi est introduite une concordance dans son identité personnelle en dépit de la discordance que constitue, du point de vue des magistrats, la période de silence.

38b) Elle est en relation avec des projections d’intentions : tous les entretiens qui recourent uniquement à l’identité de « la plaignante en tant que victime » (4/10) estiment que la révélation est sous tendue par un désir de reconstruction. Pour certains il est actualisé par le désir de fonder une famille. Ainsi l’intention de devenir mère est supposée « déclencher » l’intention de porter plainte, ce qui explique l’émergence de cette dernière à 24 ans seulement et soutient le pôle de la concordance. L’intention de « s’éloigner du père » supporte également une reconstruction temporelle de l’histoire de la victime. Mais surtout les projections d’intentions s’inscrivent dans un schéma narratif et explicatif d’une supposée valeur générale : « C’est le désir habituel de la victime. »

39Notons que l’ensemble est sous tendu par une conception psychologique de l’expérience vécue par les personnes victimes d’agressions, sexuelles ou non. En résumé : l’agression entraîne un traumatisme, la victime ne peut pas en parler mais éprouve le désir de s’émanciper de son agresseur, la révélation des faits à la justice a pour elle une fonction psychologique de réparation et de reconstruction de soi. De plus, cette conception comporte elle-même une temporalité et donc « cadre bien » avec la construction d’un récit qui se veut cohérent.

40Grâce à l’attribution d’intentions singulières (éloigner le père, se reconstruire) ou plus générales (avoir le désir d’une victime) les magistrats font de la concordance entre les éléments du dossier sur lesquels porte le doute (la période de silence). Ils réduisent ou annulent donc le conflit d’autant plus qu’ils s’inscrivent dans le schéma du « désir habituel de la victime ». À la différence de la grande unité dans la construction de cette identité narrative de la plaignante en tant que victime nous trouvons une construction, moins charpentée et variable chez les magistrats qui l’emploient. Celle-ci consiste à attribuer précisément de la subjectivité à la plaignante.

41Un premier niveau envisage que la plaignante pourrait être animée d’intentions qui lui échappent. Elle pourrait par exemple projeter dans son passé, sans en être consciente, des scènes de la vie sexuelle adulte. Un deuxième niveau consiste à penser que la plaignante est prise dans une relation fusionnelle avec sa mère. Elle pourrait, à son insu, s’être identifiée à sa mère, elle-même victime d’inceste. Ainsi ses intentions inconscientes supposées pourraient être prises dans le lien à la mère.

42À un troisième niveau l’inscription de la plaignante dans les liens familiaux se déploie encore plus. Une magistrate envisage ainsi qu’à la suite du divorce de ses parents, la plaignante a pu prendre parti pour sa mère.

43Or l’un ou l’autre de ces aspects apparaît lorsque le magistrat, se dé-fiant soudain de ses représentations, se trouve pris dans un conflit psychique. Nous allons donc maintenant quitter la description des identités narratives pour tenter de comprendre comment leur mobilisation peut-être mise en relation avec l’évitement ou l’appropriation, par les magistrats, du conflit induit par le travail de l’intime conviction.

L’évitement du conflit psychique par idéalisation de la plaignante

44L’évitement le plus courant du conflit psychique (4 magistrats) repose sur un processus d’idéalisation de la plaignante. Dans ce cas, les magistrats mobilisent uniquement l’identité narrative de « La plaignante en tant que victime ». Elle est accompagnée des trois caractéristiques principales du processus d’idéalisation. Les qualités de l’objet d’amour (les qualités de la plaignante) sont portées à la perfection : elle est sincère, elle n’éprouve pas de désir de vengeance, seul son désir de sortir de sa souffrance l’a amenée à porter plainte. D’autre part, un clivage est à l’œuvre : une séparation tranchée entre le positif et le négatif, le satisfaisant et le non satisfaisant. La plaignante, en tant que victime, est totalement satisfaisante. Enfin, la fonction défensive du processus d’idéalisation contrecarre l’expression de l’ambivalence.

45Madame A. :

46Dès le début de l’entretien elle dit :

« Les déclarations de Rebecca (la plaignante), d’une manière objective, elles me satisfont parce que je les trouve cohérentes […]. J’ai pas l’impression qu’on a affaire à quelqu’un qui manipule, travestit la réalité. Moi, j’ai pas de difficultés pour vous dire : oui, là on est face de quelqu’un qui nous dit la vérité. »

47Madame A est convaincue que la plaignante est sincère. Et, pour elle, être sincère et dire la vérité sur les faits sont une seule même chose. Ainsi, se manifeste d’emblée un mouvement d’adhésion. Se fonde-t-il sur des éléments « objectifs » tels que la cohérence invoquée ? La suite de l’entretien laisse à penser que la subjectivité de Madame A. n’y est pas pour rien :

« Moi, je la vois comme une jeune femme qui a une grande souffrance, traumatisée, en souffrance […]. Je la perçois pas dans une démarche de vengeance, d’animosité, pas du tout […] Donc elle m’apparaît comme quelqu’un qui est dans la souffrance, dans la sincérité et dans une démarche pratiquement thérapeutique. »

48L’identité narrative de « La plaignante en tant que victime se déploie ». À propos de la vie sexuelle de la plaignante qui parle de difficultés avec son mari :

« Ça me paraît conforme à ce qu’elle a vécu, c’est un élément de plus pour avoir la conviction qu’effectivement ce qu’elle dit est la vérité […]. Elle est prête à construire sur des bases saines, c’est quelqu’un de positif à mon sens. »

49Aucun sentiment agressif n’est attribué à la plaignante, même si on peut se demander si « je la perçois pas dans une démarche de vengeance, d’animosité… » n’est pas une dénégation. Le désir de dépasser sa souffrance la motiverait. La victime idéale : elle souffre, elle est sincère, elle n’a pas de sentiments agressifs, elle recourt à la justice comme à une institution thérapeutique.

50La magistrate entretient avec cette représentation une relation affective forte :

« Le fait qu’elle n’est pas dans la vengeance, dans le besoin de punir mais au contraire qu’elle a besoin de vérité pour repartir dans une autre vie, c’est l’élément qui me touche le plus. »

51C’est d’amour qu’il s’agit, un amour qui se fonde sur le processus d’idéalisation. Par ailleurs qu’est-ce qui touche si fortement la magistrate ? Probablement de retrouver ou croire retrouver chez la plaignante des qualités dont elle aime à penser que le métier de juge doit les reconnaître et les défendre. Une idéalisation de la plaignante qui donc, sûrement, repose sur une idéalisation de la fonction du juge. Idéaliser la plaignante, en ne lui reconnaissant aucun sentiment ambivalent serait ainsi une manière, pour la magistrate, de ne rien savoir de ses propres sentiments ambivalents et donc d’éviter tout conflit psychique. Interroger, même à minima, les paroles de la plaignante impliquerait de mobiliser à son égard une forme de défiance qui entrerait en conflit avec le mouvement d’idéalisation qui permet à la fois d’aimer la plaignante et de s’aimer soi-même en tant que juge.

52Qu’en est-il alors de la tension entre objectivation et subjectivation de l’acte ? Madame A nous indique elle-même comment elle procède : elle juge de ce que dit le prévenu « à travers le prisme » de ce que dit la plaignante, ou plutôt, à partir de son adhésion au discours de cette dernière. Il semble que la magistrate manie la contradiction au plan logique. Pourtant, celle-ci ne déstabilise pas son adhésion aux paroles de la plaignante. Nous avons affaire plutôt à un doute formel, au sens où il implique des processus rationnels sans pour autant mettre en question l’adhésion initiale. Un doute donc, qui manie la contradiction mais reste à distance de tout conflit psychique et des affects qui en résulteraient. Pas de conflit psychique, pour Madame A., entre ce qu’elle éprouve pour la plaignante et ce qu’elle éprouve pour le prévenu. Le processus inconscient à l’œuvre serait de l’ordre du désaveu : « je sais bien qu’il existe des éléments contradictoires, mais quand même, je continue à croire ce que je crois ». Précisons : je continue d’aimer celle que j’aime.

L’émergence du conflit psychique

53Cinq entretiens sur dix se caractérisent par une « oscillation » entre le recours à l’identité narrative de « La plaignante en tant que victime » et le recours à l’identité narrative de « La plaignante en tant sujet des liens familiaux ». Du point de vue de l’analyse des processus inconscients, cette « oscillation » est sous tendue par l’émergence d’un conflit psychique qui déstabilise le magistrat dans son adhésion initiale.

54Monsieur C :

55Au départ se trouve un mouvement de sympathie envers la jeune femme. M. C. énonce d’abord les éléments qui, selon lui, donnent de la « crédibilité » à la parole de la plaignante :

« On a quand même un tableau d’une personne qui semble perturbée, alors peut-être pas nécessairement à cause des faits qu’elle reproche à son père, mais la perturbation est manifeste. C’est quand même des éléments. »

56La conviction ne semble pas inébranlable mais le magistrat insiste sur certains éléments qui, pour lui, donnent du « poids » à la parole de la plaignante : ses difficultés sexuelles avec son mari.

57Puis, parlant du prévenu :

« Je le pense capable d’avoir commis les faits mais aussi dans mon esprit je l’imagine comme un brave homme, travailleur, ouvrier. »

58Mais capable de quoi ? Monsieur C. s’interroge : d’attouchements sexuels ? De viols ?

« Le problème c’est que comme il reconnaît les attouchements sexuels, il est peut-être capable d’avoir commis un viol… »

59L’ensemble de ses interrogations porte sur la valeur à accorder aux paroles du prévenu : en ne reconnaissant qu’une partie des faits, masque-t-il leur totalité (le viol) ? En ne variant pas quant à ses déclarations, ne laisse-t-il pas croire à sa sincérité ?

« Je suis incapable de dire si c’est quelqu’un de sincère ou si c’est une stratégie de défense assez intelligente. Je suis un peu troublé quand même. J’ai un doute, je ne sais pas. »

60Ce doute n’est pas purement formel. Un affect le sous tend : Monsieur C. est troublé. Un conflit psychique, probablement latent au début de l’entretien, s’actualise dans l’interaction avec le chercheur. En fait, s’actualise, d’une part, l’ambivalence à l’égard du prévenu : soutenir des représentations contradictoires de cet homme suppose de se défier de lui tout en s’en rapprochant affectivement. S’actualise, d’autre part, l’ambivalence à l’égard de la plaignante car le mouvement psychique de rapprochement envers l’un implique une forme de défiance à l’égard de l’autre.

61Ainsi, même s’il peut, dans un troisième temps, exprimer et reconnaître des sentiments positifs à l’égard de la plaignante :

« Je la vois comme quelqu’un de tout à fait sympathique et attachant, de mesuré, de posé […] j’ai pas l’impression que ce soit une menteuse mais je m’interroge quand même sur cette affaire de viol, parce que c’est le plus grave. »

62Un mouvement contraire se manifeste qui vise directement la parole de la plaignante :

« Est-ce qu’elle a reconstruit un souvenir en allant plus loin que ce qui lui est arrivé ? Je me dis, tout en étant pas menteuse, est-ce que c’est vrai, cette histoire carrément de viol, d’inceste ? »

63Un conflit psychique est donc à l’œuvre où l’ambivalence soutient le raisonnement. Il poursuit :

« … parce que la mère étant victime elle-même d’inceste, je me demande si elle n’a pas pu induire […]. Je me demande si en racontant qu’elle a subi un viol, Rebecca ne confond pas un peu involontairement, inconsciemment, sa propre histoire avec sa mère ».

64Exprimer de la défiance à l’égard de la plaignante s’accompagne d’un sentiment de culpabilité comme en témoignent les atténuateurs des propos mettant en cause ses paroles : « tout en étant pas menteuse, un peu involontairement ». Pour Monsieur C, la plaignante ne se réduit pas à sa souffrance et à son désir de la dépasser. La construction de l’identité narrative de « La plaignante en tant que sujet des liens familiaux » naît de ces mouvements psychiques ambivalents.

65Exprimer sa propre ambivalence permet de la reconnaître chez la plaignante : « Elle a de la haine pour son père », « finalement, elle s’est beaucoup, beaucoup assimilée à sa mère. ». Ce n’est pas seulement la plaignante adulte qui ne se réduit pas à une victime, c’est aussi l’enfant qu’elle a été. L’idée d’une enfant forcément victime de l’adulte, implicitement contenue dans la représentation idéalisée de la victime, est battue en brèche. À la fin de ce passage, Monsieur B. en vient à évoquer la possibilité d’un dépôt de plainte à « caractère thérapeutique », mais sa manière de l’appréhender diffère nettement de celle de Madame A. :

« Moi, je me dis que Rébecca, si elle avait eu un enfant avec son mari, elle n’aurait peut-être pas déposé plainte. Elle doit se dire qu’en déposant plainte, ça va résoudre ses problèmes. Elle est un peu dans une démarche thérapeutique. »

66Contrairement à Madame A., il s’interroge sur cette demande. Faut-il reconnaître les viols ? « Ce serait donner beaucoup de poids à sa parole ». La plaignante se satisferait-elle si la justice reconnaissait « seulement des atteintes sexuelles ou, au moins, des agressions sexuelles sur mineure de plus de 15 ans ? »

67Après avoir traversé le conflit psychique, le magistrat s’en dégage. Il oscille entre un mouvement affectif de rapprochement envers la plaignante et un mouvement de prise de distance. L’expression de l’ambivalence a créé une différenciation entre lui et la représentation de la plaignante : une distance psychique, ou une différenciation, entre les deux peut advenir. Insistons sur un point essentiel : cette distance psychique autorise la référence à la procédure judiciaire qui, ici, fonctionne comme un tiers. Pour le magistrat, entre lui et la plaignante, il y a désormais la référence à la procédure.

*

68Tous nos entretiens présentent donc une caractéristique commune : la centration sur la plaignante au détriment du sujet de l’acte. Probablement y a t-il là l’effet de la valorisation, sociale et politique, des représentations victimaires. Représentations soutenues par une norme sociale, la norme de la bonne victime en vertu de laquelle celui ou celle qui dépose plainte ne doit pas être mu par le ressentiment ou la vengeance. C’est d’une norme morale qu’il s’agit. Certains désirs ou sentiments supposés sont affectés par les magistrats d’une valence morale négative et d’autres d’une valence morale positive. Souhaiter être reconnu dans sa souffrance, c’est bien ; souhaiter se venger, c’est mal. Cette norme semble favoriser, chez certains magistrats, la prévalence de processus d’idéalisation leur évitant de se confronter au conflit psychique. Chez d’autres, un seul, dont nous n’avons parlé ici, elle semble susciter une défiance agressive à l’égard de la victime supposée. Enfin, pour certains elle est mobilisée mais mise en question sous l’effet de leur capacité à exprimer leur propre ambivalence.

69Aussi, nous soulignerons simplement que l’intime conviction peut conserver sa portée et sa valeur dans l’acte de juger si le magistrat peut affronter le conflit qu’elle suscite entre défiance et confiance à l’égard de ses représentations. Mais plus largement il semble que cette possibilité de juger selon son intime conviction, ici menacée par la place accordée à la victime, n’aille pas sans l’expression d’une conflictualité psychique plus fondamentale et partant sans une acceptation de sa subjectivité. Car l’expérience de ses propres tendances contradictoires, de son ambivalence, soutient l’émergence d’un doute non formel de même qu’un processus de différenciation entre le magistrat et la représentation de la plaignante et du prévenu, grâce auquel la référence à la procédure peut venir s’inscrire dans le discours en tant que tiers et accompagne le dégagement du conflit psychique.

Notes

1 Une première présentation de ce travail est parue dans la revue Cliniques Méditerranéennes en 2011. L’ensemble des entretiens semi-directifs n’y est pas encore analysé.

2 Denis Salas, La volonté de punir. Essai sur le populisme pénal, Paris, Hachette, coll. « Littératures », 2005.

3 Antoine Garapon, Bien juger. Essai sur le rituel judiciaire, Paris, O. Jacob, Coll. « Opus », 1997, 355 p.

4 Jean-Denis Bredin, Convaincre, Dialogue sur l’éloquence, Paris, Odile Jacob, 1997.

5 Michel Foucault, Surveiller et punir, Paris, Gallimard, 1975, 318 p.

6 Paul Ricœur, Temps et récit, Paris, Le Seuil, 1983 ; Alain Ducousso-Lacaze et Pascal Henri Keller, « Clinique de la narration : la part de l’inconscient », dans Cliniques Méditerranéennes, 2008, 77, p. 111-124.

7 Marie-José Grihom et Alain Laflaquière, « L’élaboration subjective des liens : la tension entre semblable et dissemblable et les processus d’analogisation », Bulletin de Psychologie, 2004, T. 57 (5), p. 473, 465-477.

Auteurs

Professeur de psychopathologie clinique à l’université de Poitiers (CAPS, EA 4 050), psychanalyste. Il développe depuis quelques années une approche clinique du discours de sujets impliqués dans des pratiques sociales contemporaines : nouvelles formes de familles, métiers de l’enfance, construction de l’intime conviction chez les magistrats. Il a co-dirigé récemment avec M.-J. Grihom un numéro de la revue Cliniques méditerranéennes (n ° 83, 2011) « Penser notre époque, mutation du sujet ou solutions subjectives ». Il vient de publier avec Céline Baudoin et Nicole Catheline, Crèche ou école à deux ans. EÉéments d’un débat, Paris, Philippe Duval éditeur, 2011.
Psychologue clinicienne, psychanalyste, maître de conférences en psychopathologie clinique à l’université de Poitiers (CAPS, Équipe d’Accueil 4 050). Ses travaux portent sur le lien à l’autre, l’acte transgressif ou auto-agressif et la subjectivation. Elle a exercé les fonctions de maître de conférences à l’École nationale de la magistrature et consacre une partie de ses travaux à la criminologie clinique de l’acte dans une perspective interdisciplinaire. Elle a co-dirigé avec A. Ducousso-Lacaze un numéro de Clinique méditerranéenne chez Erès (N ° 83, 2011), Penser notre époque, mutation du sujet ou solutions subjectives. Elle prépare avec M. Grollier la publication aux PUR de Être victime dans le couple et celle du colloque Le Sujet et la subjectivation. Rencontre entre philosophie et psychanalyse.

© Presses universitaires de Rennes, 2012

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