Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Crime et justice en Gascogne

 | 
Pierre Prétou

Préface

Claude Gauvard

Texte intégral

1En traitant de la Gascogne et en prolongeant l’étude de ses justices jusqu’au début de l’époque moderne, Pierre Prétou met l’accent sur les bouleversements qui affectent la procédure, et partant la société et la vie politique, dans une région qui a longtemps conservé ses coutumes. Il s’agit de suivre une évolution qui fait passer de la procédure accusatoire à l’inquisitoire, d’en déceler les raisons et d’en mesurer la portée.

2La Gascogne se présente, de ce point de vue, comme un laboratoire tout à fait exceptionnel car la transformation de ses justices a été rapide quoique tardive, entre 1450 et 1500 environ, et les sources écrites, abondantes à cette époque, permettent de bien la percevoir, ce qui n’est pas toujours le cas dans d’autres régions du royaume, à commencer par le domaine royal où l’usage de l’inquisitoire s’installe au cours du XIIe siècle, mais de façon lente, et reste difficile à cerner dans le domaine de la pratique judiciaire, faute d’archives. En Gascogne, la transformation est plus brutale. La région est restée jusqu’au début du XVe siècle un conservatoire de traditions, sachant valoriser au mieux un idéal de paix, éventuellement aux dépens de la vérité, et en tout cas de l’enquête, du secret et de la torture. Les oustaus et leur chef, le cap d’oustau, profondément attachés à un honor qui, en ce pays essentiellement rural, désigne à la fois le bien et la notoriété, font appel à des médiateurs en cas de crime, pratiquent l’asseurement pour limiter la vengeance en utilisant un procédé qui n’est pas exclusivement réservé aux villes du Nord comme on l’a longtemps cru, et pratiquent, de façon rituelle, le cri de justice, cette clameur de Biafore que lancent les populations pour déclarer l’infraction en flagrant délit. Prisons et gibets ne sont guère en usage, en partie parce que la rixe-homicide et le crime d’honneur l’emporte, comme partout ailleurs dans le royaume. Du point de vue judiciaire, le pays semble vivre en marge des évolutions contemporaines que l’usage de l’enquête a modelées. Son organisation sociale fondée sur la maison, l’oustau qu’a si bien décrit Benoît Cursente, sa situation politique excentrée vis-à-vis du roi d’Angleterre comme du roi de France, l’enchevêtrement de ses juridictions seigneuriales et urbaines, le faible impact des justices ecclésiastiques qui auraient pu être porteuses des procédures romano-canoniques expliquent ce repli sur les coutumes « dont il n’est mémoire du contraire ». Cette originalité ne signifie pas que la justice soit hors normes. Ses règlements obéissent à des normes précises et rigoureuses, mais celles-ci ne se veulent pas a priori coercitives. Certains crimes échappent cependant à la règle : ils ne peuvent pas être l’objet de médiations et certains individus, à commencer par les étrangers ou ceux qui sont considérés comme insolvables, sont poursuivis comme auteurs de crimes énormes. Il peut alors être fait appel au Parlement et, de façon générale, à la grâce du souverain.

3Ce recours à la justice royale s’accentue rapidement à partir de 1450, au moment où Charles VII se rend maître de la Guyenne, alors que, paradoxalement, les populations soumises sont hostiles au nouveau pouvoir, à la différence de ce qui se passe en Normandie. L’installation de l’inquisitoire accompagne cette transformation politique. Comment cela a-t-il été possible ? La guerre est un élément d’explication essentiel. De ce point de vue, le travail de Pierre Prétou se situe dans la lignée des recherches qui, depuis une vingtaine d’années, ont tendance à valoriser les bouleversements induits par le conflit franco-anglais. Il s’agit moins de mesurer les effets de la soldatesque sur le développement du patriotisme ou sur l’attachement des sujets à leur souverain, que de percevoir les effets, en profondeur, de la présence des troupes armées composées pour l’essentiel d’étrangers à la communauté et au lieu. Leur langage, leurs mœurs, et jusqu’à leur honneur sont différents : point de terre à défendre, mais un compagnonnage à affirmer et une habileté aux armes à faire reconnaître. Deux mondes se côtoient sans se mêler : au contraire, ils se haïssent. Il n’est pas rare que les hommes d’armes en perdent la vie, au terme d’une justice expéditive. Mais il ne devient pas rare non plus que les populations locales se plaignent au roi des « excès de guerre ». N’en est-il pas le chef ? Certes, Charles VII protège ses hommes d’armes contre les représailles en abolissant leurs crimes de façon à ce qu’ils puissent rester dans le royaume… ou éviter qu’ils ne passent à l’ennemi ! Mais les populations prennent l’habitude d’en référer à lui. Les rebelles deviennent alors pilleurs et voleurs, et ils sont éventuellement poursuivis. De façon générale, la grâce royale se développe pour devenir un véritable moyen de gouvernement.

4La question est alors de savoir selon quels mécanismes s’est développée la procédure inquisitoire et quel rôle les communautés ont joué dans ce développement. S’est-elle imposée d’en haut, par un diktat du roi de France ou a-t-elle été relayée par des besoins venus d’en bas, dans le cadre des communautés d’habitants ? L’autorité semble avoir joué un rôle déterminant. Avec la victoire de Charles VII en 1453, s’impose le « stille de France ». Les conseillers du Parlement de Paris envoyés aux Grands jours de Bordeaux ont pour mission de réformer la justice. Les sénéchaussées royales de Guyenne, d’Agenais, de Toulouse et des Lannes sont aussi chargées de restaurer la justice du roi en appliquant les principes adoptés par les ordonnances depuis le XIIIe siècle. Certains sénéchaux, proches du pouvoir royal, tel Robin Petit Lo, sont des collaborateurs actifs ; la rivalité entre les sénéchaux stimule aussi leur désir de se conformer aux ordres. Ils se servent du chaos ambiant qui fait suite à la conquête pour développer un discours coercitif fondé sur la peur et le sentiment d’insécurité. Les larrons sont partout, le commerce est paralysé, le désordre règne. Cette rhétorique n’est pas une nouveauté. Elle a déjà été largement employée par la chancellerie royale dès le début du XIVe siècle pour développer les rouages de la justice et imposer la procédure inquisitoire. Elle a aussi servi à définir le programme des réformateurs, tels les Marmousets en 1389-1392, puis à justifier les charges confiées au prévôt de Paris devenu, au début du XVe siècle, le « général réformateur du royaume » qui, à ce titre, peut et doit poursuivre les malfaiteurs dans tout le royaume. Les rouages de l’État s’en sont trouvés confortés et la procédure extraordinaire, justifiée. En Gascogne, ce discours s’accompagne très naturellement d’actes spectaculaires : des gibets sont construits, des larrons pendus. La justice du roi se veut, là comme ailleurs, exemplaire. Les coutumes urbaines qui conservent des traces fortes de procédure accusatoire sont revues de façon drastique, telles celles de Saint-Sever où la composition tarifée pour homicide est supprimée. Face à ces preuves d’autorité, quelle a été la réaction des populations ?

5Les communautés se montrent a priori hostiles : elles démolissent les fourches patibulaires et se rassemblent pour crier « Biafore ». Elles laissent percevoir leur haine des sénéchaux, qu’il s’agisse du breton Olivier de Coétivy ou de l’écossais Robin Petit Lo, représentatifs d’un pouvoir royal français mal accepté. Mais, en même temps, elles apprennent vite à consommer la justice qui s’offre désormais à elles. Elles comprennent que le lynchage de la sorcière peut se transformer en bûcher officiel s’il y a dénonciation. C’est un moyen commode et sans risque pour se débarrasser d’un voisin indésirable ou pour trouver une victime émissaire en cas de crise. C’est justement le cas à Saint-Sever en 1452 où, en temps d’épidémie, la foule trouve une responsable, une sorcière, et fait en sorte qu’elle soit poursuivie d’office. Le procédé est identique à Marmande, un an plus tard. Nul doute que la poursuite de la sorcellerie a favorisé l’implantation de l’inquisitoire. Le désir de contrainte pénale des populations se fait jour et s’amplifie. Le nombre de plaintes ou clamor s’accroît. Les exemples donnés par Pierre Prétou viennent, en bonne méthode, s’enchâsser dans une série de chiffres qui ne trompent pas. Les villes imitent les exemples donnés d’en haut et se conforment à l’air du temps en édifiant des fourches patibulaires et en veillant à la bonne tenue des prisons. Les seigneurs se servent de ces nouveaux procédés judiciaires pour réveiller les droits fonciers que la guerre a bouleversés et pour reconstruire leur pouvoir : la justice est une arme de la « réaction seigneuriale ». L’exemple de Gaston de Foix, seigneur de Coarraze en Béarn, que Pierre Prétou suit de façon fine grâce aux actes de son procès en 1504, est emblématique de ce mouvement. Celui que ses ennemis présentent comme l’auteur de crimes contre-nature a accumulé pendant trente ans les preuves d’un pouvoir justicier moderne. Dans son chartrier se côtoient les amendes judiciaires, les emprisonnements pour dettes, les sanctions corporelles accompagnées de tortures, sur fond de recours à des tueurs à gages. Ses sujets lui reprochent ce nouveau langage qui le conduit à devenir un maître implacable alors qu’il aurait dû rester un aimable compositeur. Poussé à son extrême, le pouvoir justicier seigneurial fondé sur l’inquisitoire devient insupportable quand il ne s’accompagne pas de miséricorde. Le baron de Coarraze en donne une image caricaturale. Il a, de plus, l’inconvénient de heurter les pouvoirs réservés du souverain, ici le roi de Navarre, et il tombe finalement pour avoir voulu endosser une majesté qui empiète sur celle de son souverain et la ternit, car le roi seul peut théoriquement se prévaloir de juger les crimes énormes et d’appliquer la sanction terrible qu’est la peine de mort.

6N’imaginons pas cependant une transformation radicale des façons de rendre la justice. Les médiations se sont poursuivies, le cap d’oustau n’a pas abandonné ses prérogatives, en particulier dans les vallées reculées des Pyrénées, la justice a continué à chercher la paix plus que la coercition. Mais il a été possible et parfois nécessaire de solliciter une lettre de rémission en cas de crime, en particulier pour les homicides, mais aussi pour les vols qui entrent de façon éclatante dans le champ du pénal, ou de faire appel des sentences locales au Parlement de Toulouse puis de Bordeaux.

7Il est rare de pouvoir suivre les avatars d’une implantation procédurale, par définition abstraite. On en saisit ici l’ampleur concrète et la rapidité avec laquelle les populations ont appris à s’en servir tout en gardant leur distance, signe d’une liberté que garantit le recours à la coutume. L’usage de la grâce que le roi, à la différence du simple seigneur, peut appliquer à bon escient, a facilité cette évolution. Parce que la justice est un levier fondamental du pouvoir régalien comme de la discipline des mœurs, ce beau livre raconte donc comment les Gascons, comme les autres populations du royaume, sont devenus des sujets.

© Presses universitaires de Rennes, 2011

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540