Table des matières
Première partie. Le nouvel horizon juridique des cités à l'époque hellénistique : nouveaux principes et nouvelles sources du droit
Chapitre I. L’installation du nouvel ordre juridique : les monarchies hellénistiques
- Le roi hellénistique
- Domination royale et nature de la justice
- La fiction de l’autonomie et la distance du pouvoir royal
- Cités sujettes et présence royale
- Une nouvelle source du droit
- Le roi comme principe du droit
- Les lois royales
- Le roi hellénistique : un roi législateur ?
- Droit royal et droit de la cité
- Les ordres de juridictions des royaumes et les cités
- Les compétences juridiques et judiciaires des agents royaux
- Des juges royaux dans les cités ?
Chapitre II. L’horizon juridique des cités : l’influence des relations entre cités
- Les confédérations
- La hiérarchie des systèmes de lois
- Coexistence de deux niveaux législatifs : les sources fédérales du droit
- Le contrôle fédéral
- Les conflits d’intérêts : la situation béotienne
- La régulation de la justice interne des cités
- L’arbitrage fédéral
- Confédérations, juges et arbitres étrangers
- Les accords entre cités confédérées
- Les confédérations et le nouvel horizon juridique
- Un échelon juridique face aux rois hellénistiques ?
- Les conséquences des dissolutions
- Un maillage juridique entre les cités : les conventions et les arbitrages
- Les conventions juridiques
- Les accords entre cités
- Les arbitrages
Chapitre III. L’indépendance judiciaire des cités ?
- Les interventions royales
- Des politiques d’intervention contrastées
- Les Antigonides
- Les Lagides
- Les Séleucides
- Les Attalides
- La justice royale comme appel
- La présence étolienne à Delphes
- Les juges étrangers : une délégation de la justice ?
- Le recours aux tribunaux de juges étrangers
- Développement de la pratique
- Causes et rythmes des appels
- Le choix des cités appelées
- Procédures d’appel à des juges étrangers
- Modalités d’intervention des juges étrangers
- Les Rhodiens
Deuxième partie. Le passage en justice
Chapitre IV. Les parties
- L’accès à la justice
- La stricte séparation des ordres de juridictions
- L’accès aux tribunaux réguliers de droit commun
- La pratique de l’exclusion des communautés rurales
- Les conventions entre cités : des juridictions d’exception ?
- Les premières influences romaines
- Les autres sujets de droit
- La cité
- Les subdivisions civiques
- Les associations
- La suspension de la capacité d’ester ou la mort civique
- Le droit d’ester en justice selon les affaires
- La dénonciation
- Cas particulier
- L’interdiction d’inscrire une affaire
- La représentation en justice
- Les représentants des parties
- La défense à l’audience
Chapitre V. Les procédures
- Les procédures d’enregistrement
- Les différentes notifications préliminaires
- La prescription des poursuites judiciaires
- Recevabilité de la plainte
- Les procédures d’enquêtes investigatrices et d’instruction
- Rédaction du grief et serment des parties
- Dépôt des pièces et témoignages
- Saisies des personnes avant l’audience
- Interrogatoire et arbitrage
- La transmission de l’affaire au tribunal
- Les frais de justice
- Le versement de cautions
- Les frais incompressibles
- Les taxes préalables
- L’indemnité du tribunal
- Le coût d’un procès
- Les dépenses des parties
- Les exceptions consenties
- L’apparition des dépens
- Les rythmes de la justice
- L’organisation annuelle des audiences
- Les tribunaux habituels de la cité
- Les tribunaux de juges étrangers
- Les sessions de tribunaux d’exception
- Les vacances judiciaires
- Les trêves
- Les interruptions accidentelles
- Les délais de comparution des parties
- Les procédures à jour fixe
- Des délais privilégiés
- Les délais habituels
- Audience et jugement
- Les différentes affaires et procédures
- La comparution des parties et des témoins à l’audience
- L’enquête
- L’issue du procès
Chapitre VI. Les ordres de juridiction et les auxiliaires de justice
- Les tribunaux
- Les différents tribunaux
- Panorama des différents tribunaux formés de citoyens
- Les tribunaux de juges étrangers
- Les juridictions d’exception
- La constitution des tribunaux
- La désignation des juges
- Le nombre des juges
- Organisation et présidence du tribunal
- La récusation
- La réunion des tribunaux
- Le serment
- Le lieu de réunion du tribunal
- Absence de tribunaux populaires dans certaines cités ?
- Les auxiliaires de justice
- Le personnel présent à l’audience
- Le personnel des tribunaux d’exception
- Les commissions exceptionnelles
- Les auxiliaires administratifs
Troisième partie. La justice hellénistique
Chapitre VII. L’exécution des décisions judiciaires
- Les différentes sentences
- Les sentences attestées
- Publicité des décisions de justice
- L’application des peines
- L’enregistrement des décisions de justice
- L’exécution des sentences
- Les lois réglant l’exécution des décisions judiciaires
- Les différentes exécutions
- Le contrôle de la cité
- Dysfonctionnement de l’exécution des sentences
- Les délais d’exécution des sentences
- Les procès issus des procès
- L’action en faux témoignage
- Actions concernant les saisies
Chapitre X. Une justice hellénistique ?
- Le poids des intérêts politico-économiques
- De nouvelles sources secondaires du droit
- Les actes juridiques privés
- L’intervention de la justice dans les transactions et les contrats
- Le rétablissement de la réalité juridique
- Les voies exécutoires extrajudiciaires
- Une nouvelle définition du citoyen
- Une plus grande liberté des créanciers
- L’exclusion des débiteurs publics
- La puissance des groupes sociaux dans les décisions judiciaires
- La justice au fondement de l’autorité et de la légitimité de l’État
- Les tribunaux fondateurs de la cité
- Le rétablissement de l’autorité de l’État
- Le renouveau des lois démocratiques
- Le recouvrement des terres
- Le maintien de l’ordre et la justice