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Table des documents
p. 279-280
Texte intégral
Tableaux
Tableau 1. – État des Gens de mer recensés dans chaque département des Classes au 1er décembre 1777........................................................................ | 52 |
Tableau 2. – Organisation judiciaire de la Prévôté de la Marine au 1er janvier 1786........................................................................................... | 78 |
Tableau 3. – Code pénal de la désertion maritime du 31 octobre 1784............... | 166 |
Figures
Figure 1. – Forçats trimant dans l’arsenal (Jules Noël – Musée des Beaux-Arts de Brest)............................................... | 189 |
Figure 2. – Vaisseau prêt à être lancé (Nicolas Ozanne – Musée national de la Marine).......................................... | 190 |
Figure 3. – Bagnards la nuit (Jules Noël – Musée des Beaux-Arts de Brest)............................................... | 193 |
Figure 4. – Matricule no 3072 du forçat Boiveaux (AM Brest)......................... | 196 |
Figure 5. – Matricule no 19167 du forçat Buffet (AM Brest)............................ | 197 |
Annexes
I. Arrêt du Conseil commettant M. Ruis Embito pour juger les bagnards (5 janvier 1767)........................................................ | 247 |
II. Copie des articles de l’ordonnance du 27 septembre 1776 (9 janvier 1780)............................................................................................. | 248 |
III. Lettre de Malouet, intendant de la Marine à Toulon, au marquis de Castries, ministre de la Marine et des Colonies, sur l’ambiguïté de l’ordonnance du 27 septembre 1776................................. | 249 |
IV. Satisfecit du marquis de Castries aux autorités portuaires de Lorient (24 janvier 1782).......................................................................... | 253 |
V. Plainte au commandant du port de Lorient (12 juin 1782)........................ | 254 |
VI. Rapport d’expertise du chirurgien de la Marine chargé de la boutique de chirurgie du port de Toulon, d’un maître d’équipage attaqué par un forçat (7 février 1778)............................................................. | 255 |
VII. Lettre du marquis de Castries évoquant l’affaire Rivoal (26 juin 1782)... | 256 |
VIII. Réprimande du marquis de Castries au sieur Clouet, commissaire général de la Marine à Lorient (20 août 1784)........................... | 257 |
IX. Évocation par le maréchal de Castries d’un jugement prévôtal maritime avant son exécution (16 juin 1787).................................. | 258 |
X. Lettre de cachet du roi Louis XVI contre un employé des Colonies (15 août 1783)............................................................................................... | 259 |
XI. Observations du Marquis de Vaudreuil adressées au Conseil de Guerre à L’Orient....................................................................... | 260 |
XII. Réponse de M. le Comte de Grasse aux observations de M. le Marquis de Vaudreuil......................................................................... | 261 |
XIII. Jugement rendu par le Conseil de guerre tenu à L’Orient par Ordre du Roi. Présidé par M. le Comte de Breugnon, Lieutenant Général des Armées Navales (21 mai 1784)................................................................................................ | 262 |
XIV. Lettre de rémission du garde des Sceaux Hue de Miromesnil adressée au maréchal de Castries (7 juillet 1783)............................................ | 264 |
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Marine et justice
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