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Marine et justice

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Alain Berbouche

Sources et bibliographie

Texte intégral

SOURCES

Sources manuscrites

Instruments généraux de recherche

Jungès (Catherine) (dir.) Le Febvre (Soizic), Estienne (René), Laubie (Xavier), Guide des sources d’histoire maritime de Bretagne. Gens de mer, s. l., Association de recherche sur le littoral du Ponant. Association des archivistes français, 2005, 112 p. in-4o.

Taillemite (Étienne), Les archives et les archivistes de la Marine, des origines à 1870, Bibliothèque de l’École des Chartes, t. CXXVII, 1969, p. 29-86.

Archives nationales de France

Fonds de la Marine

Instruments de recherche

Boyer (Pierre), Menier (Marie-Antoinette), Taillemite (Étienne) [Sous la direction de], Les Archives nationales. État général des Fonds, tome iii Marine et Outre-Mer, Paris, AN, 1980, 713 p. in-8o.

Buche (Henri) et Mallon (Jean), Ministère d’État aux Affaires Culturelles. Direction des Archives de France. Archives nationales. Inventaires et Documents. Inventaire des Archives de la Marine. Sous-série B3 (fin) déposée aux Archives nationales tome VIII (B3 561-803), Paris Imprimerie nationale, 1963, 202 p. in-8o.

Buffet (Henri François), Z1D Amirauté de France, Guide des Recherches dans les Fonds Judiciaires de l’Ancien Régime, Paris, Ministère de l’Éducation nationale, Direction des Archives de France, Imprimerie Nationale, 1958, p. 255-282.

Neuville (Didier), État sommaire des Archives de la Marine antérieurs à la Révolution, Paris, Librairie militaire de L. Baudouin, 1898, lxii-694 p. in-8o.

Rey-Courtel (Anne Lise), Houriez (Elisabeth) et Henrat (Philippe), Les Archives nationales. État général des Inventaires, tome III Marine et Outre-Mer, Paris, AN, 2000, 132 p. in-8o.

Taillemite (Étienne), Les Archives de la Marine conservées aux Archives nationales, 2e édition complétée et mise à jour par M. Philippe Henrat…, SHM, 1991, 127 p. in-8o.

Taillemite (Étienne), Giroux (Jacqueline) et Tour (Thérèse), Inventaires et Documents. Inventaire des Archives de la Marine. Série B (Service général) déposée aux Archives nationales. Table des noms de lieux, de personnes, de matières et de navires (sous-séries B1, B2 et B3), ministère d’État aux Affaires culturelles.

Direction des Archives de France. Archives nationales, Paris, Imprimerie Nationale, 1969, 399 p. in-8o.

Série A. Actes du pouvoir souverain

Sous-série A1. Recueil général des ordonnances, édits, arrêts, lettres patentes, etc., sur la Marine (1278-1790).

A1 1-178 : Textes particuliers cités aux dates de référence. Notamment :

– A1 83 : Ordonnance du Roy Portant réunion du Corps des Galères à celui de la Marine du 27 Septembre 1748.

Sous-série A2. Recueils particuliers d’ordonnances, édits, arrêts, lettres patentes etc. sur la Marine (1548-1787).

– A2 37-41. Recueils des règlements, décisions et ordonnances rendus sur le fait de la Marine, sous le ministère du maréchal de Castries (impr. et mass.), 1780-1787.

Série B. Service général

Sous-série B1. Décisions.

– B101 : Brevet royal autorisant le comte de Grasse à installer quatre pièces de canons provenant de Yorktown devant son château (15 juillet 1786) [fo 19]

Sous-série B2. Ordres et dépêches.

– B2 7 : Ordonnance du Roy pour l’enrollement des Matelots qui se trouveront habitués dans les Villes & Communautés des costes maritimes du Royaume. Donnée à St Germain en Laye le [samedi] 22e jour de Septembre 1668 (fo 135).

Sous-série B3. Lettres reçues (1628-1789).

– B3 85, fos 188-189 ; B3 650, fo 273 ; B3 679, fos 264-270 ; B3 690, fos 34-35 ; B3 711, fo 269 ; B3 724, fos 48-52, 54-60 ; B3 725, fos 136-138, 140, 142-152, 173, 207 ; B3 732, fos 272-273 ; B3 737, fos 105-106 ; B3 739, fos 87-89 ; B3 747, fos 5-8, 47-48 ; B3 750, fos 214-218 ; B3 751, fos 193-194 ; B3 752, fos 208-213 ; B3 753, fo 107 ; B3 779, fos 78-79, 185-186, 193.

Sous-série B4. Campagne (1571-1829).

– B183 : Journal de voyage en Amérique, par le comte de Charlus, 1er duc de Castries (7 avril-27 septembre 1780) [fos 171-227].

– B4 195 : Note à remettre au Ministre sur l’objet de la Marine particulièrement (1782) [fos 292-298].

– B4 204 : Protestation des Enseignes (Cadix, 20 Janvier 1783).

– B207 : Campagne de Suffren en Inde (1782).

– B4 213, 221-264 : Conseil de guerre de Lorient pour juger la défaite des Saintes (1783-1784).

Série C. Personnel

Sous-série C4. Classes, Amirautés, police de la navigation.

– C4 151 : État des Gens de mer classés au 1er Décembre 1777.

Série G. Mémoires et documents divers (1327-1816).

– G 130 : Idées générales sur les Ordonnances du 1er janvier 1786 du chevalier de Fautras (mai 1788).

– G 165 : Lettre du marquis de Castries au chevalier de Fabry sur l’hôpital de Toulon (7 mars 1782). Lettre de Castries à Malouet sur les rapports entre la Plume et l’Épée (18 août 1782). Lettre de Castries à Fabry et Malouet sur la réception du courrier (26 juillet 1783).

Chartrier de Castries

306 AP 20 :

Mémoire sur la Procédure à suivre pour l’Instruction des Procès jugés en conseil de guerre (pièce 3, 7 folios, 1784). Avec une Note d’Instruction (3 folios joints) [Conseil de guerre de Lorient sur la bataille des Saintes].

– Ordre dans lequel les bureaux de la Marine sont actuellement divisés et nouvel ordre dans lequel on proposerait de les former (pièce 13, 7 folios s. d. avec un bon de la main du Roi).

– Mémoire sur l’État actuel des choses quant à l’Ordre judiciaire (pièce 22, 6 folios du 1er septembre 1788).

Instrument de recherche

Chassin du Guerny (Yves), Le Chartrier de Castries (306 AP), Ministère des Affaires Culturelles. Direction des Archives de France. Archives nationales. Inventaires et Documents, Paris Imprimerie Nationale, 1975, 363 p. in-8o.

Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

Série C. Administrations provinciales avant 1790

Sous-série C1. Fonds de l’Intendance.

– C135 : Mémoire du maire de Lorient sur la nécessité de rétablir une brigade de la Maréchaussée dans cette ville (31 mars 1775).

Archives municipales de Saint-Malo

Fonds ancien de Saint-Malo

Série ee. Affaires militaires. Marine

EE 4/165 : Ordonnance du Roi pour lever, à Saint-Malo, l’équipage du Vaisseau Amiral (18 mars 1655).

Bibliothèque nationale de France

Département des Manuscrits (Nouvelles Acquisitions Françaises)

AMIRAUTÉ DE BREST IX POLICE & JUSTICE CRIMINELLE. Supplément aux procédures criminelles de l’Amirauté de Brest (FR Nouv. Acq. 10575) [Mélanges judiciaires de la Prévôté de la Marine et du Conseil de guerre du port de Brest aux XIIe-XIIIe siècles1].

Service Historique de la Défense. Département Marine2

Instrument général de recherche

Le Maresquier (Érik), Guide du lecteur des archives de la Marine, Vincennes, SHM, 1995 (3e édition), 87 p. in-8°.

Vincennes

Manuscrits

– Ms 20 : Mémoires de Mr. Malouet, Intendant de la Marine, sur l’administration de ce département : Examen des principes et des formes de l’administration actuelle de la Marine. 1789, 54 fos in-4o. Moyens de simplifier l’administration actuelle de la Marine. 1789, 85 fos in-4o. Observation sur l’administration civile des ports, s. d., 63 fos in-4o. Réflexion sur l’administration des ports, s. d., 27 fos in-4o

– Ms 22 : Réplique de Mr. Malouet aux observations de Mr. le Cher. De *** sur le mémoire relatif à l’Administration de la Marine, s. d., 48 fos in-4o

– Ms 182 : Journal des sept années du ministère du marquis devenu maréchal de Castries. Commencé le 13 Octobre 1780, 2 vol. de 365 fos in-4o. (Copie du journal tenu par la comtesse Pauline de Chauvigny de Blot. L’original est aux AN, dans le Chartrier de Castries, en 306 AP 17].

– Dossier no 13 : Dejean (François-Xavier).

Cherbourg

Fonds Groult3

Instrument de recherche

Barré (Éric), La bibliothèque d’un juriste normand : le fonds Groult, au service historique de la Défense, département de la Marine, Cherbourg (à paraître au SHD Cherbourg).

Brest

Série A Commandement de la marine dans le port de Brest

Sous-série 1. A. Commandant de la Marine (1730-1800). Major de la Marine (1719-1784).

1. A 3-95. Lettres de la Cour et dépêches ministérielles adressées au Commandant de la Marine.

1. A 96-100. Lettres de la Cour et dépêches ministérielles adressées au Major de la Marine. Notamment :

– 1. A 99, fos 35, 37, 39, 41, 45, 58, 62, 64, 66, 68, 72, 82, 135-137, 143, 183, 187 ; et 1. A 153, f° 214 (ancienne cote).

Série E. Services administratifs

Sous-série 1. E. Intendant de la Marine et successeurs (1672-1827).

1. E 10-285 Lettres de la Cour et dépêches ministérielles adressées à l’intendant de la Marine. Notamment :

– 1. E 171, fo 231 : Requête du sénéchal Lézingant pour « être chargé de l’instruction et du rapport de toutes les procédures criminelles concernant le bagne et l’arsenal » (1766).

– 1. E 184, fos 203-206 : Affaire Boiveau, des coups et blessures avec arme au bagne (1772).

– 1. E 224, fos 701-702 : Affaire Buffet, une exécution au bagne (1786).

Série L. Contrôle de la marine

Sous-série 1. L. Contrôle ou Inspection de la Marine (1676-1887).

– 1. L 7 fos 6-12 : Mémoire en forme de Règlement servant d’interprétation Pour l’Ordonnance Du Roy du 27 septembre 1748 (18 avril 1749) ; fo 64 : Arrêt du Conseil commettant M. Hocquart pour juger les bagnards (5 septembre 1749).

– 1. L 8 fo 136 : Commission d’Intendant de Justice Police & Finances au Département du Port & Arcenal de Brest pour M. Clugny de Nuits (15 juillet 1765) ; fo 257 : Commission adressée à l’intendant Clugny pour juger l’espion anglais Gordon de Wardhouse (15 septembre 1769).

– 1. L fo 256 : Commission d’Intendant de Justice Police & Finances au Département du Port & Arcenal de Brest pour M. Ruis Embito (4 février 1772).

Série O. Justice

Sous-série 2 O. Bagne de Brest.

2. O 7-43 Matricule des forçats du bagne de Brest (1749-1858). En particulier :

– 2.O 16 f ° 2 : 17 465 Jean Batut ; 17 466 Jean-Baptiste Baron ; 18 102 Jean-Baptiste-François Th. Daisnée de Forsan ; f ° 171 : 19 167 Jean-Pierre Buffet ; f° 248 : 29 396 Nicolas Bartard ; f° 442 : 24 12 Jean-Baptiste Capitaine ; f° 443 : 24 133 Antoine Revient ; f° 559 : 25 958 Jacques Guil

– Ms 166 : Procédure criminelle instruite et jugée au Port de Brest contre le sieur Alexandre Gordon de Ward’house pour crime d’État, et autres ses complices, fauteurs et adhérans, 1769 (fos 126-153).

– Ms 171 : Procès du Capitaine Yves Joseph de Kerguelen-Trémarec, à la suite de son voyage de découvertes aux terres australes (1774-1775).

Instruments de recherche

Henwood (Philippe), « Les archives de la Marine au port de Brest », CHM n° 5, 1er semestre 1982, p. 13-41.

– « La Bretagne maritime aux XVIIIe et XIXe siècles. Administration et archives », MSHAB 1987, p. 65-113.

Prigent (R.), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives de l’Arrondissement Maritime de Brest. Série A Commandement de la Marine dans le Port de Brest Arrondissement Maritime de Brest, Paris, Société d’Éditions Géographiques, Maritimes et Coloniales, ancienne Maison Challamel Fondée en 1839, 17, rue Jacob, 1925, 64 p. in-8o.

– Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives de l’Arrondissement Maritime de Brest. Série L Contrôle de l’Administration de la Marine, Paris, Société d’Éditions Géographiques, Maritimes et Coloniales, ancienne Maison Challamel Fondée en 1839, 17, rue Jacob, 1925, 25 p. in-8o.

Lorient

Série E. Service du principal administrateur du port (1672-1892)

Sous-série 1.E4 Lettres du ministre.

1. E4 89-120 janvier 1780-août 1788, particulièrement :

– 1. E4 97, fos 11, 39, 109, 118 ; 1. E4 98, fos 106, 233 ; 1. E4 101, fos 17, 64 ; 1. E4 102, fos 78, 152, 161, 183, 195, 203-204, 225 ; 1. E4 103, fo 77 ; 1. E4 104, fos 8, 43, 171 ; 1. E4 105, fos 25, 37, 42, 178, 208 ; 1. E4 106, fos 43, 55, 83, 153 ; 1. E107, fos 66, 93, 136-137 ; 1. E4 108, f° 106 ; 1. E4 109, fo 9 ; 1. E4 110, fos 22, 122 ; 1. E4 112, fos 81-85 ; 1. E4 114, fos 56, 96-97 ; 1. E4 116, fos 40, 42-44, 54, 163-164, 174.

Fonds, collections et documents divers 1431-1988

– 1.S 6 : Observations du Marquis de Vaudreuil adressées au Conseil de Guerre à L’Orient. Réponse de M. Le Comte de Grasse aux observations de M. le Marquis de Vaudreuil adressées au Conseil de Guerre à L’Orient.

– 2.S 5 : Mémoire justificatif du comte de Grasse. Jugement rendu par le Conseil de guerre tenu à L’Orient par Ordre du Roi. Présidé par M. le Comte de Breugnon, Lieutenant Général des Armées Navales : Prononcé et Exécuté en vertu des Ordres de Sa Majesté.

Instruments de recherche

Beauchesne (Geneviève), « Le dépôt d’archives du port militaire de Lorient », Enquêtes et Documents, tome iii (1975), Centre de Recherches sur l’histoire de la France Atlantique, p. 7-25.

Estienne (René), Marine nationale. Service Historique de la Marine. Service Historique de la Marine à Lorient. État des Fonds d’Archives et des Instruments de Recherche, 2002, 203 p. in-4o.

Legrand (A.) et Marec (F.), Archives de l’arrondissement maritime de Lorient. Inventaire des Archives de la Compagnie des Indes (sous-série 1P), Paris, Imprimerie de la Marine, 1978, 131 p. in-8o.

Marec (Félix), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives de l’Arrondissement Maritime de Lorient. Série E. Sous-série 1E Service du Principal Administrateur du Port (1672-1892), Paris, Société d’Éditions Géographiques, Maritimes et Coloniales, ancienne Maison Challamel Fondée en 1839, 17, rue Jacob, 1925, 19 p. in-8o.

Rochefort

Série O. Institutions de répression

1.O 79 : Arrêt du Conseil d’État du Roi commettant M. Ruis Embito Intendant de Justice, Police & Finances de la Marine & des Fortifications Maritimes au Port & Département de Rochefort pour juger les bagnards (5 janvier 1767).

Instruments de recherche

Fardet (Marc), « Guides des Archives du Port de Rochefort », Enquêtes et Documents, tome ii (1973), Centre de Recherches sur l’histoire de la France Atlantique, p. 1-36.

Lemoine (Dick), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives du 4e Arrondissement Maritime. Série A Commandement de la Marine dans le Port de Rochefort, Arrondissement Maritime de Rochefort, Paris, Imprimerie Nationale, 1921, 15 p. in-12.

Lemoine (Dick), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives de l’Arrondissement Maritime de Rochefort. Série E Services Administratifs, Paris, Société d’Éditions Géographiques, Maritimes et Coloniales, ancienne Maison Challamel Fondée en 1839, 17, rue Jacob, 1925, 60 p. in-8o.

Lemoine (Dick), Archives de la Marine. Série L Contrôle de l’Administration de la Marine dans le Port et l’Arrondissement Maritime de Rochefort, Paris, Société d’Éditions Géographiques, Maritimes et Coloniales, ancienne Maison Challamel Fondée en 1839, 17, rue Jacob, 1925, 22 p. in-8o.

Lemoine (Dick), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives de l’Arrondissement Maritime de Rochefort. Série O Institutions de Répression, Paris, Société d’Éditions Géographiques, Maritimes et Coloniales, ancienne Maison Challamel Fondée en 1839, 17, rue Jacob, 1925, 13 p. in-8o.

Lemoine (Dick), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives de l’Arrondissement Maritime de Rochefort. Sous-série 3-O Institutions de Répression, Paris, Imprimerie Nationale, 1929, 40 p. in-8o.

Toulon

Série O. Institutions de répression

1.O 1 : Mémoire en forme de Règlement servant d’interprétation Pour l’Ordonnance Du Roy du 27 septembre 1748 (4 avril 1749).

3.O. 10 : Rapport d’expertise du Chirurgien de la Marine chargé de la boutique de chirurgie du port dans l’arsenal de Toulon (7 février 1778).

Instruments de recherche

Durand (Bruno), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives du 5e Arrondissement Maritime. Série O Bagne de Toulon, Marseille, Prison Gervais, Paris, Société d’Éditions Géographiques, Maritimes et Coloniales, ancienne Maison Challamel Fondée en 1839, 17, rue Jacob, 1925, 29 p. in-8o.

Durand (Bruno), Archives de la Marine. Répertoire Numérique des Archives de la 3e Région Maritime. Série O Institutions de Répression, Sous-série 3-O à 7-O Juridictions diverses. Intendant des Galères, Paris, Imprimerie Nationale, 1932, 15 p. in-8o.

Sources imprimées

Archives nationales de France

Fonds général (série moderne)

Série AD. Archives antérieures à 1945

Sous-série AD VII. Marine et Colo

DÉCRET DE L’ASSEMBLÉE NALE, Des 16, 19 et 21 Août 1790. Code Pénal pour être exécuté sur les Vaisseaux, Escadres et Armées navales, et dans les Ports et Arsenaux, À Paris chez Baudoin, Imprimeur de l’Assemblée Nationale, rue du Foin Saint-Jacques, No. 31, 28 p. in-8o (AD VII 35, dossier A, pièce 12). « Code pénal des Vaisseaux » complété par la PROCLAMATION DU ROI, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, Concernant les Peines à infliger pour les fautes & délits commis par les Officiers, Officiers mariniers & Sousofficiers, Matelots & Soldats, & autres Personnes servant dans l’Armée Navale & dans les Ports & Arsenaux, Du 22 Août 1790, à Paris, de l’Imprimerie Royale MDCCXC, 24 p. in-8o (AD VII 35, dossier A, pièce 13).

LETTRES PATENTES DU ROI, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui excepte les Prévôts de la Marine, des dispositions des Lettres patentes, du 7 Mars dernier, concernant les Juridictions prévôtales, Données à Paris, le 20 Avril 1790, À Paris, de l’Imprimerie Royale, 1790, 2 p. in-8o (AD vii 35, dossier A, pièce 2).

LOI, Qui modifie le Code pénal de la Marine, Donnée à Paris, le 2 Novembre 1790. Décret de l’Assemblée Nationale du 27 Octobre 1790, À Paris, de l’Imprimerie Royale, 1790, 2 p. in-8o (AD VII 35, dossier A, pièce 18). Complété par la PROCLAMATION DU ROI, En exécution de la Loi du 2 Novembre 1790, Qui modifie le Code pénal de la Marine, À Paris, le 2 Novembre 1790, à Paris, de l’Imprimerie Royale, 1790, 1 p. in-8o (AD VII 35, dossier A, pièce 19).

LOI, Contenant des articles additionnels au Code pénal de la Marine, Donnée à Paris, le 23 Janvier 1791. Décret de l’Assemblée nationale du 22 janvier 1791, À Paris, de l’Imprimerie Royale, 1791, 3 p. in-8o (AD VII 35, dossier A, pièce 24).

LOI, Sur l’organisation d’une Cour Martiale maritime, donnée à Paris le 12 Octobre 1791. Décret de l’Assemblée Nationale du 20 Septembre 1791, À Paris, de l’Imprimerie Royale, 1791, 23 p. in-8o (AD VII 35, dossier A, pièce 31). « Code pénal des Arsenaux » aussi dans le DÉCRET Sur l’organisation d’une Cour Martiale maritime du 20 Septembre 1791 (AM Brest, RECUEIL DES LOIS RELATIVES À LA MARINE ET AUX COLONIES, t. II, p. 284-305).

LOI, Portant que M. d’Estaing, nommé Amiral de France, pourra remplir les fonctions de cette place sans nuire à son avancement dans l’Armée de terre. Donnée à Paris, le 16 Mars 1792. Décret de l’Assemblée nationale du 6 Mars 1792, À Paris, de l’Imprimerie Royale, 1792, 3 p. in-8o (AD VII 41, dossier B, pièce 31).

Sous-série AD XVIIIc. Impression des Assemblées.

Rapport sur les peines à infliger dans l’Armée navale & dans les Ports & Arsenaux, fait au nom du Comité de la Marine dans la séance du 16 Août 1790, Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Paris, Imprimerie Nationale, 1790, 48 p. in-8o (AD XVIIIc 148, pièce 10).

Série D. Comité des assemblées

Sous-série D XVI. Comité de la Marine.

D XVI 2. Dépêche ministérielle sur les sanctions disciplinaires des vaisseaux du 8 juillet 1786 (dossier 23, pièces 213-214).

Bibliothèque nationale de France

Divers

ALMANACH ROYAL, ANNÉE [1699-1789] PRÉSENTÉ À SA MAJESTÉ pour la première fois en 1699 par Laurent d’Houry, Éditeur […].

Boiteau (Paul), État de la France en 1789, Paris, Librairie Guillaumin et Cie, 1889, XII-580 p. in-8°.

CAHIERS DE DOLÉANCES DE LA SÉNÉCHAUSSÉE DE RENNES POUR LES ÉTATS GÉNÉRAUX DE 1789 publiés et annotés par Henri Sée et André Lesort, tome iii : Évêchés de Saint-Malo et de Saint-Brieuc, Rennes, Imprimerie Oberthur, mdccccxi, p. 7-99 (paroisses de Saint-Malo, Saint-Servan et Paramé).

Cambry (Jacques), Voyage dans le Finistère. Édition accompagnée de notes historiques, archéologiques, physiques par M. le Cher de Frémonville, Capitaines des Frégates du Roi, Membre de la Société royales des Antiquaires de France, des Sociétés philomathiques et d’Histoire naturelle de Paris (préface d’Alain Boulaire), Paris, Éditions du Layeur, 2000, 382 p. in-8o. (Réimpression de l’édition de 1836).

Castries (René de La Croix de), Papiers de famille, Paris, Éditions France-Empire, 1977, 505 p. in 8o.

[États-Généraux] OUVERTURE DES ÉTATS-GÉNÉRAUX, faite à Versailles le 5 Mai 1789. Discours du Roi ; Discours de M. le Garde des Sceaux ; Rapport de M. le Directeur Général des Finances. Suivi de L’État général des revenus & des dépenses fixes. Fait par Ordre du Roi. À Paris, de l’Imprimerie Royale, 1789, 118 p. in-8o.

[Hézecques] Page à la cour de Louis XVI. Souvenirs du comte d’Hézecques (Présentés par Emmanuel Bourassin), Paris, Éditions Tallandier, coll. « Miroir de l’Histoire », 1987, 214 p. in-8o.

Montesquieu (Charles de Secondat baron de La Brède et de), De l’Esprit des Lois. Tome I (Introduction, chronologie, bibliographie, relevé de variantes et notes par Robert Dérathe), Paris, Éditions Garnier Frères, 1973, 566 p. in-12. (Réédition de l’édition de MDCCXLVIII.)

Moreau de Jonnes (Alexandre), Aventures de guerre au temps de la République et du Consulat, Préface de M. Léon Say, Paris, Guillaumin et Cie, 1895, XXIII-469 p. in-8o.

Voltaire (François-Marie Arouet dit), Dictionnaire philosophique (préface par Étiemble. Texte établi par Raymond Naves. Notes par Julien Benda), Paris, Éditions Garnier Frères, 1967, 632 p. in-12. (Réédition du Dictionnaire philosophique portatif de MDCCLXIV.)

Droit

Béccaria (Cesare Bonesana, marquis de), Des Délits et des Peines (préface de Robert Badinter), Paris, Éditions GF-Flammarion, 1991, 187 p. in-12. (Traduction par Maurice Chevallier de Dei Deletti et delle Pene de MDCCXLIV.)

[Béquet] Répertoire du Droit Administratif fondé en 1882 par M. Léon Béquet, Conseiller d’État avec le concours de M. Paul Dupré, Conseiller à la Cour de Cassation Publié depuis 1892 sous la direction de M. É. Laferrière, Président Honoraire du Conseil d’État Gouverneur général de l’Algérie. Avec le concours de M. Paul Dislère, Président de Section au Conseil d’État, Paris, Paul Dupont, Éditeur, 4, Rue du Bouloi, 1882-1911, 28 vol. in-fo.

[Bornier] CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, POUR LA REFORMA-TION DE LA JUSTICE, avec celles des Rois prédécesseurs de Sa Majesté, du Droit Écrit, & des Arrêts, par Philippe Bornier, Conseiller du Roy, Lieutenant particulier en la Sénéchaussée, Gouvernement & Siège Présidial de Montpellier…, À Paris, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances…, 1678, 2 parties reliées en 1 vol. de 8-314-25 et 8-325-13 p. in-4o.

DÉCLARATION DU ROI, Sur les cas Prévôtaux ou Présidiaux. Donnée à Marly, le 5 Février 1731, 14 p. in-8o. [du Rousseaud de La Combe (Guy)] TRAITÉ DES MATIÉRES CRIMINELLES SUIVANT L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1670, & les Édits, Déclarations du Roi, Arrêts & Réglemens intervenus jusqu’à présent. Divisé en quatre parties…, À Paris, au Palais, Chez Théodore Le Gras au troisième Pillier de la Grande Salle, à l’L couronnée, MDCCXLIV, XVI-612-264 p. in-4°.

Duvergier (Jean-Baptiste), COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS, ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, publiés sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie Nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois, de 1788 à 1824 inclusivement, par ordre chronologique, Avec un choix d’Instructions ministérielles, et des Notes sur chaque Loi, indiquant, 1o Les Lois analogues ; 2o les Décisions et Arrêts des Tribunaux et du Conseil d’État ; 3o les Discussions rapportées au Moniteur, suivie d’une Table analytique et raisonnée des matières, continuée jusqu’en 1837, Paris, Guyot et Scribe, 1824 et ss., 38 vol. in-12.

ENCYCLOPÉDIE MÉTHODIQUE DE JURISPRUDENCE par une Société de Gens de Lettres, de Savans et d’Artistes, dédiée et présentée à Monseigneur Hue de Miromesnil, Garde des Sceaux, etc., À Paris Chez Panckoucke Imprimeur Libraire, hôtel de Thou, rue des Poitevins ; À Liège Chez Plomteux Imprimeur Libraire…, 1782-1791, 10 tomes en 18 vol. in-4o.

Ferrière (Claude Joseph)] DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE… Paris, Saugrain fils, 1755, 2 vol. de 1071 et 1102 p. in-4o.

Guyot (Joseph), RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE CIVILE, CRIMINELLE, CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE…, À Paris, Chez Panckoucke, Hôtel de Thou, rue des Poitevins. MDCCLXXVII, 17 vol. in-12.

Isambert (François-André), Jourdan (Athanase Jean Léger) et Decrusy ( ?) RECUEIL GÉNÉRAL DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES depuis l’an 420 jusqu’à la révolution de 1789 ; contenant la Notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, et le texte des Ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, Réglements, Arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du Droit public et privé, Avec notes de Concordance, table chronologique et table générales analytique et alphabétique des matières par… Paris, Belin-Le-Prieur & Verdière, 1822-1830, 28 vol. in-8°.

Jousse (Daniel), TRAITÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE EN FRANCE, où l’on examine tout ce qui concerne les Crimes & les Peines en général & en particulier ; les Juges établis pour décider les Affaires Criminelles, les Parties publiques & privées ; les Accusés ; les Ministres de la Justice Criminelle ; les Experts, les Témoins ; & les autres Personnes nécessaires pour l’instruction des Procès criminels ; & tout ce qui regarde la manière de procéder dans la poursuite des Crimes, À Paris, Chez Debure Père, Libraire, Quai des Augustins, à l’Image S. Paul, MDCCLXXI, 4 vol. de 17 (1)-LXXI-838, 848-7, 843-6 et 844 p. in-4o.

Mille de Souvigny (Jean de), Pratique Criminelle (Pour la première fois translatée de latin en vulgaire françois par Arlette Lebigre), À Moulins à l’enseigne des Marmousets, 1983, 134 p. ill. in-4o. [Traduction de la Praxis Criminalis Persequendi publiée en 1541 par Jean de Mille de Souvigny, Lieutenant de l’Enquêteur Général des eaux & Forêts de France à la Table de Marbre du Palais à Paris.]

Muyart de Vouglans (Pierre-François), RÉFUTATION DES PRINCIPES HASARDÉS DANS LE TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES, traduit de l’Italien. Par M. Muyart de Vouglans, Avocat au Parlement, À Lausanne, & se trouve à Paris, Chez Desaint, Libraire rue du Foin-Saint-Jacques, MDCCLXVII, [4], 118, [1, 1 bl.] p. in-12.

Muyart de Vouglans (Pierre-François), LES LOIX CRIMINELLES DE FRANCE DANS LEUR ORDRE NATUREL. Dédiées au Roi par M. Muyart de Vouglans, Conseiller au Grand Conseil, À Paris, Chez Merigot, Crapart, De l’Imprimerie de Benoït Morin, MDCCLXXX, XLIII, [1 bl.], 883, [1] p. in-4o.

ORDONNANCE DE LOUIS XIV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE. POUR LES MATIÈRES CRIMINELLES Donnée à St. Germain en Laye au mois d’Aoust 1670, À Paris, Chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances, 122 p. in-16.

Service Historique de la défense, département marine

Vincennes

Série AA. Actes du pouvoir souverain

Sous-série AA2. Ampliations des actes du pouvoir exécutif ou textes imprimés de 1788 à 1858

– A2 35 : DÉCRET DE LA CONVENTION NATIONALE, Stipulant que la peine des fers est provisoirement remplacée par celle des Galères, du 6 Octobre 1792, Paris, Imprimerie nationale Exécutive du Louvre, s. d., 2 p. in-8o.

Série BB. Service général

Sous-série BB3. Lettres reçues.

– BB3 2 : Lettre du 17 mai 1790 du comte d’Hector, commandant de la Marine à Brest, au comte de La Luzerne, secrétaire d’État de la Marine et des Colonies, sur la nécessité d’un code pénal maritime (fos 41-42).

Divers

[Castries (Scipion de)] Souvenirs maritimes (Édition établie, présentée et annotée par Gérard de Colbert-turgis), Paris, Éditions Mercure de France, 1997, 427 p. in-8°.

[Cotignon] Mémoires du chevalier de Cotignon gentilhomme nivernais officier de marine de sa majesté louis le seizième (Présentés par le Médecin-Général A. Carré, de l’Académie de Marine), Grenoble, Éditions des 4 Seigneurs, 1974, 492 p. in-8°.

Dejean (François-Xavier), JUSTICE DES VAISSEAUX, DES ARSENAUX ET DES CHIOURMES, par M. Dejean, Prévôt de la Marine à Toulon, À Paris, De l’Imprimerie Nationale, 1790, 18 p. in-8o.

Dejean (François-Xavier), SECOND MÉMOIRE DE M. Dejean, Prévôt de la Marine à Toulon, Qui concilie les principes de l’Assemblée Nationale sur la Constitution du Pouvoir Judiciaire avec la Juridiction des Armées navales, des Arsenaux et des Galères, À Paris, De l’Imprimerie Nationale, 1790, 7 p. in-8o.

Dejean (François-Xavier), DISCOURS AU COMITÉ DE LA MARINE, Sur les moyens de contenir les Chiourmes, et de pourvoir efficacement à l’économie, au bon ordre et à la sûreté dans les Arsenaux. Par François-Xavier Dejean, Prévôt de la Marine au Port et Arsenal de Toulon, Adjoint audit Comité, À Paris, de l’imprimerie N. Renardière, rue Croix-des-Petits-Champs, No. 69, 8 p. in-8o.

Dejean (François-Xavier), INSTRUCTION SUR LES LOIS JUDICIAIRES ET DE POLICE, décrétées pour le Département de la Marine, & sur les devoirs des Jurés maritimes, s. l. n. d., De l’Imprimerie de Mallard, 16 p. in-8o.

Garneray (Louis Ambroise), Corsaires de la République. Voyages, Aventuriers et Combats (i), Paris, Éditions Phébus, 1984, 360 p. in-8°.

Garneray (Louis Ambroise), Le Négrier de Zanzibar. Voyages, Aventures et Combats (ii), Paris, Éditions Phébus, 1985, 304 p. in-8°.

Garneray (Louis Ambroise), Un Corsaire au bagne. Mes pontons, Paris, Éditions Phébus, 1985, 392 p. in-8 °. (Réimpressions des éditions originales publiées au cours des années 1860).

[Joinville (Amiral François Ferdinand d’Orléans, prince de)] « Les Vieux souvenirs 1818-1848 de l’Amiral Prince de Joinville », Neptunia, nos 128-136, 4e trimestre 1977-4e trimestre 1979, p. 9-32, 9-24, 21-36, 37-56, 21-36, 17-32, 13-32, 17-28, 13-24.

Jurien de La Gravière (Vice-amiral, Jean-Pierre Edmond), « La Marine d’autrefois. Souvenir d’un marin d’aujourd’hui », Neptunia, nos 118-120, 2e trimestre 1975-4e trimestre 1975, p. 33-52, 41-60, 49-60.

Jurien de La Gravière (Vice-amiral, Pierre Roch), « Souvenirs d’un amiral », Neptunia, nos 110-117, 2e trimestre 1973-1er trimestre 1975, p. 21-40, 21-44, 29-52, 33-64, 25-56, 17-48, 29-52, 17-44.

La Mare de Lameillerie (Louis, Charles, Auguste de), Amiral vieux garçon (1771-1840), Paris, Éditions France-Empire, 1990, 571 p. in-8°. (Mémoires apocryphes rédigés par le docteur Pierre Motillon à partir d’archives familiales authentiques).

La Monneraye (Pierre Bruno Jean de), Souvenirs de 1760 à 1791 (Souvenirs édités pour la Société de l’Histoire de France par Philippe Bonnichon), Paris, Librairie Honoré Champion, 1998, 507 p. in-8°.

Malouet (Pierre Victor), Rapport fait à l’Assemblée Nationale sur les dépenses & le régime économique de la Marine, Paris, Baudouin, 1790, 61 p. in-8o.

Malouet (Pierre Victor), Mémoires de Malouet publiés par son petit-fils, le baron Malouet, Paris, Didier et Cie, 1868, 2 vol. de 456 et 511 p. in-8°. [Édition utilisée, mais il en existe une seconde, augmentée de la correspondance de Malouet pendant la Révolution, publiée chez Plon en 1874, en 2 vol. de XXXIV-512 et XXXIV-559 p. in-8o.]

[Suffren] Journal de bord du bailli de Suffren dans l’Inde 1781-1784 (Publié par Henri Moris), À Paris, Chez Challamel et Cie, Librairie Coloniale, 5, Rue Jacob, 5, 1888, 351 p. in-12.

Vaudreuil (Louis de Rigaud), Notes de campagne du comte de vaudreuil. Guerre d’Amérique (1781-1783), dans Trois Âges de la Marine à Voile, p. 9-74, Paris, AAMM, 1957, p. 9-74.

Vaudreuil (Louis-Philippe de Rigaud), Mémoire du Marquis de Vaudreuil au Conseil de guerre extraordinaire de Marine à Lorient, ibidem, p. 75-100.

Vial du Clairbois (Honoré-Sébastien), ENCYCLOPÉDIE MÉTHODIQUE MARINE, dédiée & présentée à Monseigneur le Maréchal de Castries, Ministre & Secrétaire d’État au Département de la Marine, etc. À Paris, chez Panckoucke, Librairie, hôtel de Thou, rue des Poitevins… mdcCLXXXIII-MDCCLXXXVII, 3 vol. de 712, 784 et 897 p. et 1 vol. de 181 pl. in-4°.

Recueils de législation

Blanchard (Claude François), RÉPER-TOIRE GÉNÉRAL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENTS ET INSTRUCTIONS SUR LA MARINE, Paris, Imprimerie Nationale, 1849, 3 vol. de xvi-886 p. in-8°.

Pardessus (Jean-Marie), COLLEC-TION DES LOIS MARITIMES ANTÉRIEURES AU XVIIIe SIÈCLE, Dédiées au Roi…, Paris, Imprimé… à l’Imprimerie Royale, mdcccxxviiiMDCCCXLV, 6 vol. in-4°.

RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORDONNNANCES, ARRÊTS, SENTENCES ET RÉGLEMENS, Concernant la Justice, Police & Finances depuis le 29 septembre 1722…, jusques & compris le mois d’octobre 1740, Paris, Claude Girard…, mdcclviii-mdcclx, 12 vol. in-8o.

[Torchet de Boismelé (Jean-Baptiste) & Bourdot de Richebourg (Étienne)] CODE DES ARMÉES NAVALES OU RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORDONNANCES ET RÉGLE-MENS SUR LE FAIT DE LA MARINE DU ROI, Depuis le commencement du règne de Louis XIV, jusques & y compris l’Ordonnance de 1689, conférés avec les Ordonnances postérieures sous le même règne & sous celui de Louis XV, jusques en 1757, dans HISTOIRE GÉNÉRALE DE LA MARINE.. TOME troisième, À Paris Chez Antoine Boudet, Imprimeur du Roi, rue S. Jacques à la Bible d’Or, mdcclviii, 347 p. + 30 p. de Table, in-4o.

Valin (René-Josué), NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DE LA MARINE DU MOIS D’AOÛT 1681, où se trouve la Conférence des anciennes Ordonnances, des Us & Coutumes de la Mer, tant du Royaume que des Pays étrangers, & des nouveaux Réglemens concernant la Navigation & le Commerce maritime…, À La Rochelle, Chez Jerôme Legier, Imprimeur du Roi, au Canton des Flamands, mdcclxvi, 2 vol. de XLIV-864 et XII-852 p. in-4°.

Textes officiels

DÉCLARATION DU ROY, PORTANT RÉGLEMENTATION POUR LA JURIDICTION DES PRÉVÔSTS DE LA MARINE DU 31 DÉCEM-BRE 1713 (manuscrit).

ORDONNANCE DE LOUIS DE FRANCE ET DE NAVARRE. DONNÉE À FONTAINEBLEAU AU MOIS D’AOUST 1681. TOU-CHANT LA MARINE, Paris, Thierry & Ballard, MDCLXXXI, 283 p. in-4°.

ORDONNANCE DE LOUIS XIV. ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE. TOUCHANT LA MARINE DES COSTES DE LA PROVINCE DE BRETAGNE. Vérifiée en Parlement à Vannes le [jeudi] 18e Jour de Janvier 1685, À Amsterdam, Chez Henry Des Bordes, Imprimeur & Libraire MDCXCIV, 258 p. in-12.

ORDONNANCE DE LOUIS XIV POUR LES ARMÉES NAVALES ET ARCENAUX DE MARINE DU 15 AVRIL 1689, À Paris Chez Estienne Michallet, Premier Imprimeur du Roy ruë Saint Jacques, à l’Image S. Paul, prés la Fontaine Saint Séverin. MDCLXXXIX, 408 p. in-4°.

ORDONNANCE DU ROY QUI RÈGLE LES FONCTIONS DES OFFICIERS DES PRÉVÔTES DE LA MARINE DU 21 JUILLET 1716 (manuscrit).

ORDONNANCE DU ROI. CON-CERNANT LA MARINE. DU 25 MARS 1765, À Paris, de l’Imprimerie royale, MDCCLVI, 482-lxxix p. in-12. (Code naval de 7 ordonnances et 1 règlement.)

ÉDIT DU ROY PORTANT ÉTABLIS-SEMENT D’UNE JURIDICTION DITE PRÉVÔTE DE LA MARINE DANS PLUSIEURS PORTS DU ROYAUME D’AVRIL 1704 (manuscrit).

ORDONNANCE DU ROI, POUR RÉGLER PROVISOIREMENT CE QUI SERA OBSERVÉ DANS LES DIFFÉRENTES PARTIES DU SER-VICE DE LA MARINE, Faite à Fontainebleau le 8 Novembre 1774, À Paris, de l’Imprimerie Royale, 7 p. in-8o.

ORDONNANCE DU ROI, CON-CERNANT LA RÉGIE ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET PARTICULIÈRE DES PORTS ET ARSENAUX DE MARINE DU 27 SEPTEMBRE 1776, À Paris, de l’Imprimerie royale, MDCCLXXVI. 168 p. in-4°. (Code naval de 8 ordonnances et 1 règlement).

ORDONNANCES ET RÉGLEMENS CONCERNANT LA MARINE, À Paris, de l’Imprimerie royale, MDCCLXXXVI, 462 p. et 18 tableaux dépl. in-4°. (Code Castries de 14 ordonnances et 11 règlements.)

Brest

Série R. Fonds de l’Académie de Marine

DÉCRET IMPÉRIAL, Relatif à l’Organisation des Conseils de Marine, et à l’exercice de la Police et de la Justice à bord des Vaisseaux.. Au Palais de Saint-Cloud, le 22 Juillet 1806 (R 3078, p. 1-16).

DÉCRET IMPÉRIAL, Contenant création et organisation de Tribunaux maritimes. Au Quartier impérial de Berlin, le 12 Novembre 1806 (R 3078, p. 17-32). Complété de l’ARRÊTÉ, Daté de Paris le 5 Germinal an 12, relatif aux Conseils de guerre maritimes spéciaux, Comprenant l’AR-RÊTÉ additionnel sur le même objet, daté de St.-Cloud le 1er. Floréal même année (R 3078, p. 33-47).

Série S. Documents entrés par voies extraordinaires

Sous-série 6 S. Fonds4.

RÉFLEXIONS SUR L’ADMINISTRA-TION ÉCONOMIQUE DES PORTS ET ARSENAUX ou Développement des Réclamations des Commis de la Marine au Département de Brest, 17-18 Octobre 1789. À Brest, de l’Imprimerie de R. Malassis, 1789, 29 p. in-4o (L 1988-21).

[BR-P0001-001 à 016/416385] RECUEIL DES LOIS RELATIVES À LA MARINE ET AUX COLONIES, Paris, Imprimerie de la République, Imprimerie Impériale, 1789-1808, 16 vol. in-8o. (Collection annuelle qui devient ensuite les Annales Maritimes et Coloniales, Partie officielle.)

En particulier :

DÉCRET, Relatif au corps de la Marine, des 22 Avril et 1er Mai 1791, Sanctionné [par le Roi] le 15 Mai, t. II, p. 1-6.

DÉCRET, Sur l’organisation d’une cour martiale maritime du 20 Septembre 1791, t. ii, p. 284-305. « Code pénal des Arsenaux » également dans la LOI, Sur l’organisation d’une cour martiale maritime, donnée à Paris le 12 Octobre 1791, Décret de l’Assemblée Nationale du 20 Septembre 1791, à Paris, de l’Imprimerie Royale, 1791, 23 p. in-8o (AD VII 35, dossier A, pièce 31).

Lorient

Fonds collections et documents divers 1431-1988

– 2. S 5 : JUGEMENT RENDU PAR LE CONSEIL DE GUERRE TENU À L’ORIENT PAR ORDRE DU ROI. Présidé par M. le Comte de Breugnon, Lieutenant-Général des Armées Navales : Prononcé & Exécuté en vertu des Ordres de Sa Majesté. Extrait des registres du greffe du conseil de guerre extraordinaire de Marine du 21 mai 1784. Lorient, Baudoin, 1784, 37 p. in-4o.

– 4 ° 231 : J. Pillet, Prévôts et Archers de la Marine, s. l. (Lorient), 1957, 25 p. dactylographiées (étude complétée en annexe par un extrait de 15 p. de celle réalisée en 1952 par M. Mostade sur La Gendarmerie Maritime de Lorient). [Travaux d’officiers de la Gendarmerie maritime.]

BIBLIOGRAPHIE

Instruments généraux de recherche

Henwood (Philippe), « Bulletin historique : l’Histoire maritime en Bretagne. Essai d’orientation bibliographique (1945-1983) », MSHAB, 1983, p. 239-262.

Polak (Jean), Bibliographie maritime française depuis les temps les plus reculés jusqu’à 1914 Grenoble, Éditions des 4 Seigneurs, 1976, 368 p. in-4°.

Polak (Jean et Michèle), Supplément à la bibliographie maritime française, Grenoble, Éditions Debanne, 1983, 113 p. in-4°.

Roquincourt (Thierry), Bibliographie française sur la Marine et les Colonies 1789-1815, Paris, Lettrage Distribution, 1999, 499 p. in-8°.

Dictionnaires, lexiques, répertoires

Antoine (Michel), Le Gouvernement et l’Administration sous Louis XV. Dictionnaire biographique, Paris, Éditions du Centre National de la Recherche Scientifique, 1978, 352 p. in-8o.

Babot (Agnès), Boucaud-maître (Agnès), Delaigue (Philippe), Dictionnaire d’Histoire du Droit et des Institutions publiques, Paris, Ellipses-Édition Marketing, 2007, 590 p. in-8o.

Bély (Lucien) (dir.), Dictionnaire de l’Ancien Régime, Paris, Presses Universitaires de France, 1996, 1 384 p. in-8o.

Bonnefoux (Capitaine de vaisseau Pierre Marie-Joseph baron de) et Paris (Capitaine de vaisseau François Edmond), Dictionnaire de la Marine à voile, Paris, Éditions de la Fontaine au Roi, 1994, 776 p. in-8°. (Réimpression de l’édition de 1856). Cabourdin (Guy), Viard (Georges), Lexique historique de la France d’Ancien Régime, Paris, Armand Colin Éditeur, 2005, 334 p. in-8o.

Cheruel (Adolphe), Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France, Paris, Hachette et Cie, 1855, 2 vol. de LXXVI-1 271 p. in-12.

Corvisier (André, sous la direction de), Dictionnaire d’Art et d’histoire militaires, Paris, Presses Universitaires de France, 1988, 884 p. in-8o.

Gainot (Bernard), Dictionnaire des membres du comité de Salut Public (préface de Michel Vovelle), Paris, Éditions Tallandier, 1990, 163 p. in-8o.

Lepointe (Gabriel), Petit vocabulaire d’Histoire du Droit français, Paris, Éditions Domat Montchrestien, 1948, 390 p. in-12.

Ligou (Daniel), Dictionnaire de la franc-maçonnerie, Paris, Presses Universitaires de France, coll. « Quadrige », 2006, 1 257 p. in-4o.

Marion (Marcel), Dictionnaire des Institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, Éditions A. & J. Picard, 82, Rue Bonaparte, 82, 1976, 564 p. in-8o. (Réimpression de l’édition originale de 1923.)

Maurepas (Arnaud de)/Boulant (Antoine), Les Ministres et les ministères du Siècle des Lumières 1715-1789. Étude et Dictionnaire, Paris, Éditions Christian/Jas, 1996, 452 p. in-8o.

Moret, Calendrier perpétuel. (Répertoire permettant de trouver sur Internet le jour de la semaine d’une date).

Mourre (Michel), Dictionnaire encyclopédique d’histoire, Paris, Éditions Bordas, 1986-1989, 4 992 p. en 8 vol. in-4o.

Romeuf (Jean) (dir.), Dictionnaire des Sciences économiques, Paris, Presses Universitaires de France, 1956-1958, 1198 p. en 2 vol. in-8o.

Taillemite (Étienne), Dictionnaire des Marins français, Paris, Éditions Tallandier, 2002, 574 p. in 8°.

Van Hille (Jean-Marc, présenté par), Dictionnaire des marins francs-maçons, Nantes, Association The Links (France), Éditions Le Phare de Misaine, 2005, 120 p. in-12.

Vergé-franceschi (Michel) (dir.), Dictionnaire d’Histoire maritime, Paris, Éditions Robert Laffont S. A., coll. « Bouquins », 2002, 2 vol. de 1509 p. in-12.

Viguerie (Jean de), Histoire et dictionnaire du temps des Lumières 1715-1789, Paris, Éditions Robert Laffont S. A., coll. « Bouquins », 2003, 1 730 p. in-12.

Histoire du droit

Histoire des idées, des institutions et du droit

Antoine (Michel), Le Fonds du Conseil d’État du Roi aux Archives nationales. Guide de recherches, Ministère de l’Éducation nationale, Direction des Archives de France, Archives nationales, Paris, Imprimerie nationale, 1955, 96 p. + XII pl. in-8o.

Antoine (Michel), Le Dur Métier de Roi. Études sur la civilisation politique de la France d’Ancien Régime (préface de Pierre Chaunu), Paris, Presses Universitaires de France, 1986, 352 p. in-8o.

Barbey (Jean), Être Roi. Le Roi et son gouvernement en France de Clovis à Louis XVI, s. l., Librairie Arthème Fayard, 1992, 573 p. in-8o.

Berbouche (Alain), « De la résistance légale à la fronde parlementaire en Bretagne : l’opposition du parlement d’un pays d’États à la montée de l’absolutisme royal », RHD 70 (4), oct.-déc. 1992, p. 521-535.

Braud (Philippe)/ Burdeau (François), Histoire des idées politiques depuis la Révolution, Paris, Éditions Montchrestien, 1992 (2e édition), 1992, 584 p. in-8o.

Fréville (Henri), L’Intendance de Bretagne 1689-1790. Essai sur l’histoire d’une intendance en pays d’États au XVIIIe siècle, Rennes, Éditions Plihon, 1953, 3 vol. de 514, 384 et 420 p. + documents in-8°.

Hanley (Sarah), Le Lit de Justice des rois de France. L’idéologie constitutionnelle dans la légende, le rituel et le discours, Paris, Éditions Aubier Montaigne, « Collection historique », 1991, 467 p. in-8o.

Harouel (Jean-Louis), Barbey (Jean), Bournazel (Éric) et Thibaut-Payen (Jacqueline), Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution, Paris, Presses Universitaires de France, coll. « Droit fondamental. Droit politique et théorique », 1993, 591 p. in-8o.

Langlois (Monique), X Parlement de Paris, dans Guide des Recherches dans les Fonds Judiciaires de l’Ancien Régime, Ministère de l’Éducation nationale, Direction des Archives de France, Archives nationales, Paris, Imprimerie Nationale, 1958, p. 65-160 bis.

Ligou (Daniel) (dir.), Histoire des francs-maçons en France, Toulouse, Éditions Privat, 1981, 412 p. in-8o.

Ligou (Daniel), Franc-maçonnerie et Révolution française, 1789-1799, Paris, Éditions Chiron, 1989, 295 p. in-8o.

Mousnier (Roland), Les Institutions de la France sous la Monarchie absolue 1598-1789, Paris, Presses Universitaires de France, collection « Dito », 1974, 2 vol. de 586 et 670 p. in-8o.

Poumarède (Jacques) et Thomas (Jack) [Textes réunis et présentés par], Les Parlements de Province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle, Toulouse, CNRS-UMR 5591, 1996, 808 p. in-8o.

Soleil (Sylvain), Introduction historique aux institutions IVe-XVIIIe siècle, Paris, Éditions Flammarion, coll. « Champ Université », 2002, 382 p. in-12.

Sueur (Philippe), Histoire du Droit public français XVe-XVIIIe siècle, 1/La Constitution monarchique, 2/Affirmation et crise de l’État sous l’Ancien Régime, Paris, Presses Universitaires de France, coll. Thémis Droit », 1989, 2 vol. de 440 et 601 p. in-12.

Villers (Robert), Histoire des Institutions publiques, Paris, Les Cours de Droit, Doctorat 1962-1963, 394 p. in-8o.

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Histoire de la criminalité, de la police et de la justice

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L’administration maritime

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(Cette étude porte en fait essentiellement sur les XVIIIe et XIXe siècles.)

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La justice maritime

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Les bagnes

Besnard (Frédéric), La répression au bagne de Brest depuis sa création en 1749 jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, mémoire pour le diplôme d’études approfondies d’histoire du droit sous la direction de recherche d’A. Berbouche, Faculté de Droit et de Science politique de l’Université de Rennes 1, 1999, 106 p. + ix annexes reprographiées in-4o.

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Jarnoux (Philippe), Survivre au bagne de Brest, Brest, Éditions Le Télégramme, 2003, 120 p. in-4o.

Joannic-Seta (Frédérique), Le Bagne de Brest Naissance d’une institution carcérale au siècle des Lumières, Presses Universitaires de Rennes, 2000, 360 p. in-8°.

Jurien de La Gravière (vice-amiral Jean Pierre Edmond), Les derniers jours de la Marine à rame, Paris, Plon, 1885, 252 p. in-12.

[Millet] Mémoire sur le bagne de Rochefort remis à la Société de Littérature, Science et Arts par M. Millet, Commissaire de Marine, La Rochelle, Éditions Rumeur des Âges, 1988, 24 p. ill. in-12 carré. [Réimpression d’un opuscule de 1828.]

Pech (Bernadette), Le Début du bagne de Toulon, mémoire de maîtrise d’histoire, Université de Nice, 1974, 233 p. reprographiées in-4o.

Petit (Jacques Guy), Castan (Nicole), Faugeron (Claude), Pierre (Michel), Zysberg (André), Histoire des Galères, Bagnes et Prisons XIIIe-XXe siècles. Introduction à l’Histoire pénale de la France, Toulouse, Éditions Privat, 1991, 368 p. in-8o.

Pierre (Michel), La Transportation (1848-1938), ibidem, p. 231-259.

Poussin (André), 1000 Forçats d’Ille-et-Vilaine. Ancêtres oubliés, Le Rouget, hors-série, été 1995, 118 p. in-4o.

Rappaport (Sylvain), La Chaîne des forçats, 1792-1836, Paris, Éditions Aubier, 2006, 346 p. in-8o.

Tournier (Gaston), Les Galères de France et les Galériens protestants des XVIIe et XVIIIe siècles (publié avec le concours du Musée du Désert), Montpellier, Les Presses du Languedoc, 1984, 2 vol. ill. de 613 et 607 p. in-8°. [Ouvrage doté de l’index alphabétique complet et des notices nominatives de 2 800 condamnés pour fait de religion.]

Vigié (Marc), Huit mille forçats à Paris au XVIIIe siècle : théorie et pratique de la peine des galères 1748-1792, thèse de doctorat en histoire, École des Hautes Études en Sciences Sociales, 1982, 441 p. reprographiés in-4o.

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Vigié (Marc), « Le Bagne des Philosophes », RHMC, t. XXXV, juillet-septembre 1988, p. 409-433.

Vigié (Marc), Van Wilder-Vigie (Muriel, en collaboration avec), Les galériens du Roi 1661-1715, s. l., Librairie Arthème Fayard, 1985, 360 p. in-8o.

Zysberg (André), « L’arsenal des galères de France à Marseille (1660-1715). La splendeur des galères du Roi-Soleil », Neptunia, no 159, 3e trimestre 1985, p. 20-31.

Zysberg (André), Les Galériens. Vies et destins de 60 000 forçats sur les galères de France 1680-1748, Paris, Éditions du Seuil, 1987, 441 p. in-8o.

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Notes

1 Les documents analysés sont référencés en notes dans le texte. Pièces réunies par le docteur Armand Corre (1841-1908) qui, après une carrière écourtée de chirurgien de la Marine, fut archiviste municipal à Brest, en charge du fonds antérieur à la Révolution ; où, de 1894 à 1896, il classa les 160 registres et 477 liasses de l’Amirauté de Léon entre 1689 et 1791 que le tribunal de commerce de Brest venait de céder à la ville. C’est parmi ces pièces maritimes civiles qu’il retrouva des procédures criminelles militaires dont sa compilation minutieuse, conservée au département des Manuscrits de la BNF, constitue la seule trace : le fonds de l’amirauté de Brest ayant brûlé sous le bombardement allié du mercredi 2 juillet 1941 (H.-F. Buffet, op. cit., p. 272). L’humaniste docteur Corre est l’auteur de travaux médicaux, ethnologiques et d’histoire du droit maritime. Voir Claude Thiebault « Le docteur Armand Corre : Laval 1841-Brest 1908 », Chiers de l’Iroise, no 198, Janvier-Avril 2004, p. 86-100.

2 Par le décret no 20005-36 du 17 janvier 2005, les Services historiques des armées de Terre, de Mer, de l’Air et de la Gendarmerie nationale ont été réunis dans le Service Historique de la Défense. Par soucis de clarté, les cotes d’archives des anciens services historiques de la Marine ont été conservées sous l’intitulé AM suivi du lieu de dépôt du document.

3 Thomas-Pierre-Adrien Groult (1733-1814), licencié en droit et avocat, fut le dernier Conseiller du Roi, Procureur de Sa Majesté en son Amirauté de France pour le siège de Cherbourg. Voir A Marcel, « Un fondateur de la société académique, Thomas Groult, procureur du roi au siège de l’amirauté de Cherbourg », Mémoire de la société académique de Cherbourg, t. XXV, 1956, p. 61-75). On doit à cet éminent juriste un travail considérable de compilation de textes et de synthèses juridiques ; dont Éric Barré, correspondant de la Société Française d’Histoire Maritime en Normandie que je remercie de m’avoir permis d’en avoir la primeur, a dressé l’inventaire.

4 Prosper-Jean Levot (1801-1878) : conservateur de la bibliothèque de la Marine à Brest à partir de 1831 ; auteur d’une Histoire de la ville et du port de Brest (1865-1875) et coordonnateur de la Biographie bretonne (1852-1857). De 1878 à 1952, sa famille fit don de ses ouvrages et documents au service qu’il avait dirigé pendant plus de quarante-cinq ans.

5 Georges Lacour-Gayet (1856-1935), professeur agrégé d’histoire, docteur ès lettres, membre de l’Institut et de l’Académie de Marine, maître de conférences à l’École supérieure de Marine de 1899 à 1922 (future École de Guerre navale), professeur d’histoire et de littérature à l’École polytechnique en 1919, Lacour-Gayet prolongea l’histoire maritime de La Roncière sous les règnes de Louis XV et Louis XVI avec la même précision textuelle. Voir la Préface de Pierre Lévèque à la réédition de La Marine militaire de la France sous le règne de Louis XVI, publiée à Paris, aux Éditions historiques Teissèdre, en 2007, p. VII-XXVI.

6 Charles Germain Marie Bourel de La Roncière (1870-1941) : archiviste paléographe, conservateur à la Bibliothèque nationale, président de l’Académie de Marine. Historien maritime d’une grande exactitude.

© Presses universitaires de Rennes, 2010

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