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Marine et justice

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Alain Berbouche

Avant-propos

Alain Berbouche

Texte intégral

L’histoire de la justice de la Marine nationale

  • 1 Elle pourrait, à ce titre, figurer dans l’ouvrage d’Étienne Taillemite, Histoire ignorée de la Mar (...)
  • 2 Un demi-siècle de procédures judiciaires a disparu des fonds des archives de la Marine. Dans les C (...)
  • 3 Dans les centres d’archives de Brest, Toulon et Rochefort du Service Historique de la Défense, sec (...)
  • 4 En série B Cours et juridictions avant 1790, sous-série Amirautés, et C Administrations provincial (...)

1Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son histoire ignorée1. En particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. À cause peut-être de l’a priori considérant avec Clemenceau que « la justice militaire n’est pas la Justice », mais sans doute aussi faute d’archives facilement accessibles2. Pourtant l’analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative conservée dans les séries portuaires du Service Historique de la Défense et dans le fonds Marine des Archives nationales de France permet d’intéressantes découvertes3. Comme les séries des archives départementales et le département des Manuscrits de la Bibliothèque nationale de France qui recèlent des pièces éparses de procédures provenant des juridictions maritimes qui y ont été versées ratione materiae, sans considération d’origine4. Même s’il ne saurait être question d’y faire des statistiques significatives faute d’un nombre suffisant de pièces, la vie de la Marine s’y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l’intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c’est-à-dire sous la tutelle du secrétaire d’État chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l’intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires ; révélant l’opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d’un usage si délicat qu’il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s’opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre. Et, à la fin de l’Ancien Régime, cette justice d’exception est si peu déléguée qu’elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision rendue par commissaires. Laquelle n’est pas dénuée d’équité. Résolument placée à l’avant-garde des réformes humanistes de Louis XVI par ses élites, efficace et respectée, la Justice de la Marine des Lumières ne sera emportée que tardivement par la Révolution.

2Au terme de cette étude, je remercie chaleureusement les bibliothécaires et les archivistes du Service Historique de la Défense qui m’ont aimablement permis d’accéder à toutes les sources disponibles ; en particulier messieurs René Estienne, conservateur général du Patrimoine à Lorient, et Patrick Petit, documentaliste à Brest, dont l’aide amicale me fut très précieuse.

3Saint-Malo, 23 janvier 2010

Notes

1 Elle pourrait, à ce titre, figurer dans l’ouvrage d’Étienne Taillemite, Histoire ignorée de la Marine française, Paris, Librairie Académique Perrin, coll. « Passé simple », 1988, 462 p. in-8°.

2 Un demi-siècle de procédures judiciaires a disparu des fonds des archives de la Marine. Dans les Centres de Documentation et de Recherche du Service Historique de la Défense des ports de Brest, Rochefort et Toulon, en série O Institutions de Répression, la sous-série 3.0 (et suivantes à Toulon) Juridictions (1.0 à Brest) est vide pour cette époque. Cherbourg plus tardif et Lorient dont le fonds d’archives a été en grande partie détruit en 1943 n’ont pas de série O ancienne. Il n’y a pas de série judiciaire militaire maritime aux Archives nationales ; ni au Service Historique de la Défense en section Marine à Vincennes. Par conséquent, seules les sous-séries 1.0 Chiourmes et 2.0 Prisons (regroupées en 2.0 Bagne à Brest) des trois principaux ports militaires « parlent » encore de Justice ; surtout dans les registres matriculaires de leurs bagnes.

3 Dans les centres d’archives de Brest, Toulon et Rochefort du Service Historique de la Défense, section Marine (AM) : en série A Commandement de la Marine, sous-série 1. A Commandant de la Marine, E Services Administratifs, sous-série 1. E Intendant de la Marine, et L Contrôle de l’administration de la Marine. Documents vivants auxquels répondent ceux des séries anciennes du Fonds Marine des Archives nationales : B Service général, sous-série B2 Ordres et dépêches et B3 Lettres reçues, C Personnel et G Mémoires et documents divers.

4 En série B Cours et juridictions avant 1790, sous-série Amirautés, et C Administrations provinciales avant 1790, sous-série C1 Fonds de l’Intendance. Et en Nouvelles Acquisitions Françaises à la Bibliothèque nationale de France.

© Presses universitaires de Rennes, 2010

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